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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1J/704, 25 - Num - 1 - Copie de sécuritéLA PART DES FEMMES, FEMINISME ET REVOLUTION 1848-1850Montage audiovisuelDurée : 39'36''Cet enregistrement est accompagné de 110 diapositive - 2005 - 2005 25Num/1 (Cote de substitution)
Date
s.d
Lieu
PARIS Commune, SEINE
Type de document
document audiovisuel, minute juridictionnelle, document photographique, texte officiel
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
  • La part des femmes, féminisme et révolution 1848-1850....
Résultat n°2
Cote
3163W/14
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
texte officiel
  • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Crédits de réductions de peines (CRP).
  • Janvier - août 2015.
Résultat n°3
Cote
3163W/10
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
texte officiel
  • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Retraits supplémentaires de peines (RSP).
  • Février - avril 2015.
Résultat n°4
Cote
3163W/3
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
texte officiel
  • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Permissions de sortir (PSE).
  • Avril - mai 2015.
Résultat n°5
Cote
3163W/15
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
texte officiel
  • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Crédits de réductions de peines (CRP).
  • Septembre - décembre 2015.
Résultat n°6
Cote
3163W/36
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
texte officiel
  • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
  • Milieu fermé.
  • Centre de jeunes détenus (CDJ), maison d'arrêt de Fleury-Mérogis.
  • Minutes des ordonnances CAP des libérations sous contrainte...
  • Juin à décembre 2015.
Résultat n°7
Cote
3163W/42
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
texte officiel
  • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
  • Milieu ouvert.
  • Ordonnances du cabinet 6 et attestations de fin de...
Résultat n°8
Cote
3163W/18
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
texte officiel
  • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Libérations sous contrainte, LSC (classement par bâtiment...
  • Mai - juillet 2015.
Résultat n°9
Cote
3163W/43
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
texte officiel
  • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
  • Milieu ouvert.
  • Ordonnances du cabinet 7.
Résultat n°10
Cote
3163W/9
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
texte officiel
  • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Retraits supplémentaires de peines (RSP).
  • Janvier 2015.
Résultat n°11
Cote
3163W/40
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
texte officiel
  • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
  • Milieu ouvert.
  • Minutes n°1 à 292.
Résultat n°12
Cote
3163W/35
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
texte officiel
  • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
  • Milieu fermé.
  • Centre de jeunes détenus (CDJ), maison d'arrêt de Fleury-Mérogis.
  • Minutes des ordonnances CAP des libérations sous contrainte...
  • Janvier à mai 2015.
Résultat n°13
Cote
3163W/16
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
texte officiel
  • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Libérations sous contrainte, LSC (classement par bâtiment...
  • Janvier - février 2015.
Résultat n°14
Cote
3163W/7
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
texte officiel
  • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Permissions de sortir (PSE).
  • Octobre 2015.
Résultat n°15
Cote
3163W/13
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
texte officiel
  • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Retraits supplémentaires de peines (RSP).
  • Octobre - décembre 2015.
Résultat n°16
Cote
3163W/37
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
texte officiel
  • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
  • Milieu fermé.
  • Centre de jeunes détenus (CDJ), maison d'arrêt de Fleury-Mérogis.
  • Ordonnances hors CAP.
  • Janvier à avril 2015.
Résultat n°17
Cote
3163W/5
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
texte officiel
  • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Permissions de sortir (PSE).
  • Juillet - août 2015.
Résultat n°18
Cote
3163W/4
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
texte officiel
  • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Permissions de sortir (PSE).
  • Juin 2015.
Résultat n°19
Cote
3163W/12
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
texte officiel
  • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Retraits supplémentaires de peines (RSP).
  • Aout - septembre 2015.
Résultat n°20
Cote
3163W/11
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
texte officiel
  • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Retraits supplémentaires de peines (RSP).
  • Mai - juin 2015.