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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cartulaire de 340 chartes datant des années 1207-1210, 1212-1216, 1218, 1220-1224, 1226-1236, 1238-1239, 1241-1244, 1247-1251, 1253-1254, 1256, 1258-1266, 1268-1292, 1294-1303, 1306-1310, 1312-1313, 1352, 1364, 1468, 1479-1480, 1490, reliées en parchemin et paraphées en 1602, comprenant une table des matières incomplète du XVe ou XVIe siècle.

127 medias

Cartulaire de 340 chartes datant des années 1207-1210, 1212-1216, 1218, 1220-1224, 1226-1236, 1238-1239, 1241-1244, 1247-1251, 1253-1254, 1256, 1258-1266, 1268-1292, 1294-1303, 1306-1310, 1312-1313, 1352, 1364, 1468, 1479-1480, 1490, reliées en parchemin et paraphées en 1602, comprenant une table des matières incomplète du XVe ou XVIe siècle.

Cote
G/264
 Date
1207-1490
 Lieu
ARPAJON Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, COURSON-MONTELOUP, EPINAY-SOUS-SENART Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, BRIIS-SOUS-FORGES, SAINT-AUBIN, JANVRY, LARDY, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONDEVILLE, MONTLHERY Commune, NORVILLE (LA), PALAISEAU Commune, PARIS Département, PLESSIS-PATE (LE), SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-CHERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SOUZY-LA-BRICHE, WISSOUS
 Type de document
inventaire, cartulaire, avis, déclaration, déclaration féodale, compte financier, dossier de procédure, bail, titre de propriété, TERRIER, registre, compte rendu, règlement, texte officiel
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Inventaire des titres du chapitre
  • Cartulaire de 340 chartes datant des années 1207-1210,...
Résultat n°2

Chapitre I : Fondation et institution

Cote
G/266
 Date
1207-1609
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
acte authentique
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Inventaire des titres du chapitre
  • Chapitre I : Fondation et institution
Résultat n°3

La part des femmes, féminisme et révolution 1848-1850.

Cote
1J/704, 25 - Num - 1 - Copie de sécuritéLA PART DES FEMMES, FEMINISME ET REVOLUTION 1848-1850Montage audiovisuelDurée : 39'36''Cet enregistrement est accompagné de 110 diapositive - 2005 - 2005 25Num/1 (Cote de substitution)
 Date
s.d
 Lieu
PARIS Commune, SEINE
 Type de document
document audiovisuel, minute juridictionnelle, document photographique, texte officiel
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
  • La part des femmes, féminisme et révolution 1848-1850....
Résultat n°4

Inventaire relié des titres du chapitre canonial de LINAS, résumant par chapitres, sections et boites les biens et droits possédés par la dite collégiale Saint-Merry (1207-1789).

Cote
G/263
 Date
1207-1789
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ARPAJON Commune, SAINT-AUBIN, BRIIS-SOUS-FORGES, FONTENAY-LE-VICOMTE, GOMETZ-LA-VILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE, PALAISEAU Commune, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, WISSOUS, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
inventaire, cartulaire, avis, déclaration, déclaration féodale, compte financier, dossier de procédure, bail, titre de propriété, TERRIER, registre, compte rendu, règlement, texte officiel
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Inventaire des titres du chapitre
  • Inventaire relié des titres du chapitre canonial de...
Résultat n°5

Servitudes passives sur le domaine

Cote
G/275
 Date
1261-1757
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
inventaire, cartulaire, avis, déclaration, déclaration féodale, compte financier, dossier de procédure, bail, titre de propriété, TERRIER, registre, compte rendu, règlement, texte officiel
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Autres actes de gestion
  • Servitudes passives sur le domaine
Résultat n°6

Chapitre IV : Droits de boucherie, de forage, de dîmes et autres

Cote
G/269
 Date
1284-1603
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
convention, contrat
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Acquisitions et droits
  • Chapitre IV : Droits de boucherie, de forage, de dîmes...
Résultat n°7

Chapitre II : Acquisitions

Cote
G/267
 Date
1284-1775
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
sceau
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Acquisitions et droits
  • Chapitre II : Acquisitions
Résultat n°8

Annexe, contenant les pièces non portées à l'ancien inventaire, disposées par ordre de matières et de localités

Cote
G/283
 Date
1285-1790
 Lieu
MONTLHERY Commune, PARIS Département, LONGPONT-SUR-ORGE, PALAISEAU Commune, MARCOUSSIS, SAINT-CHERON Commune, ORSAY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Autres actes de gestion
  • Annexe, contenant les pièces non portées à l'ancien...
Résultat n°9

Chapitre VII : Fief de BOITEAUX et PINOL (lire PIVOT) en la paroisse de FORGES

Cote
G/272
 Date
s.d
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
inventaire, cartulaire, avis, déclaration, déclaration féodale, compte financier, dossier de procédure, bail, titre de propriété, TERRIER, registre, compte rendu, règlement, texte officiel
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Fiefs
  • Chapitre VII : Fief de BOITEAUX et PINOL (lire PIVOT)...
Résultat n°10

CHILLY-MAZARIN. - Seigneurie : requête au roi par Antoine RUZE, marquis d'EFFIAT, contre les requêtes des fermiers des domaines prétendant annuler un échange de 1331 pour réunir ses terres de CHILLY et LONGJUMEAU au domaine [1692 ou 1693] ; arrêt du Parlement de PARIS attribuant à Michel GAILLARD les terres de CHILLY et LONGJUMEAU (20 février 1495) [photocopie de la bibliothèque municipale de CARPENTRAS].

Cote
1J/29
 Date
1331-1693
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, LONGJUMEAU Commune, PARIS Commune, VAUCLUSE
 Type de document
minute juridictionnelle, texte officiel
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
  • CHILLY-MAZARIN. - Seigneurie : requête au roi par Antoine...
Résultat n°11

Chapitre V : Fief de COURTRY ou du PARC-AU-BOIS de LINAS

Cote
G/270
 Date
1383-1783
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
inventaire, cartulaire, avis, déclaration, déclaration féodale, compte financier, dossier de procédure, bail, titre de propriété, TERRIER, registre, compte rendu, règlement, texte officiel
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Fiefs
  • Chapitre V : Fief de COURTRY ou du PARC-AU-BOIS de...
Résultat n°12

ETAMPES. - Comté.
Cote
1J/23
 Date
1436-1960
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
bail, minute juridictionnelle, texte officiel, certificat, faire-part
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
  • ETAMPES. - Comté.
Résultat n°13

Duché-paierie de BRUNOY : fief de Senlices et marquisat de Grosbois.
Cote
A/1187
 Date
1486-1681
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
texte officiel, atlas, plan, répertoire, inventaire, titre de propriété, déclaration féodale
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
  • Duché-paierie de BRUNOY : fief de Senlices et marquisat...
Résultat n°14

Chapitre XXII : Résidus

Cote
G/282
 Date
1487-1769
 Lieu
MONTLHERY Commune, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-YON, LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS
 Type de document
convention, contrat
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Autres actes de gestion
  • Chapitre XXII : Résidus
Résultat n°15

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence des Eaux et Forêts de CORBEIL, qui sur la réquisition de M. DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, renvoie devant le grand maître des Eaux et Forêts l'instance commencée contre le sieur GALLET, poursuivi pour délit de pêche ; de la justice d'YERRES, qui condamne RAOULLET SAFFRAY en dix sols parisis d'amende, pour avoir tendu des collets dans l'étendue de la seigneurie d'YERRES. Sentence du grand-maître des Eaux et Forêts, qui reconnaît à messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, les droits de rivière, de pêche, de chasse et de garenne dans toute l'étendue de sa seigneurie ; du Châtelet de PARIS, qui reconnaît à messire DREUX BUDE les droits de châtellenie, de haute et basse justice et de voirie. Lettres patentes par lesquelles FRANCOIS Ier, roi de France, autorise messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, à changer les deux jours de foires qui se tiendront désormais les 29 et 30 août [sceau coupé] ; autres lettres patentes de FRANCOIS Ier et de HENRI III, relatives à la gruerie de SENART et à celle de CORBEIL ; arrêt du Parlement de PARIS ordonnant qu'il sera informé des entreprises faites par le juge gruyer de CORBEIL, sur les eaux et les bois appartenant aux sieurs DREUX et Pierre BUDE.

Cote
A/1129
 Date
1504-1597
 Lieu
BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, YERRES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, texte officiel
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence des Eaux et Forêts...
Résultat n°16

Papier des cens, rentes, terres, préz, boys et autres droits appartenant aux doyens et Chapitre de l'église collégiale Monsieur SAINT-MERRY de LINAS sous MONTLHERY.

Cote
G/284
 Date
1523
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
inventaire, cartulaire, avis, déclaration, déclaration féodale, compte financier, dossier de procédure, bail, titre de propriété, TERRIER, registre, compte rendu, règlement, texte officiel
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Autres actes de gestion
  • Papier des cens, rentes, terres, préz, boys et autres...
Résultat n°17

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale : plumitif du greffe de la prévôté de BRUNOY.
Cote
A/793
 Date
1526-1531
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre d'audience, questionnaire d'enquête, texte officiel
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
  • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale : plumitif...
Résultat n°18

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès de M. CHAUVELIN, seigneur de GROSBOIS, contre le sieur CHAPUIS, se disant seigneur de VILLECRESNE. Vente de la ferme de VILLECRESNE, faite au sieur BOYET, relieur, libraire du Roi, à PARIS, par M. de HARLAY, seigneur de GROSBOIS ; aveu du sieur BOYET ; vente de ladite ferme, faite par le sieur BOYET à M. CHAPUIS ; généalogie de la famille AUGER ; extrait des aveux du fief de l'HOTEL-DES-JARDINS, sis à VILLECRESNE [copie du XVIIe siècle]. Contrat de mariage de Jean BUREAU DU BOIS, sieur de LA TOUR, et de Marie LE RICHE ; mémoires pour M. le maréchal de MONTMORENCY, prince de TINGRY, contre le sieur CHAPUIS ; pour M. CHAUVELIN, contre le sieur Gilbert CHAPUIS ; ordonnance des trésoriers de France.

Cote
A/1125
 Date
1527-1746
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY
 Type de document
texte officiel, déclaration féodale
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès de M. CHAUVELIN,...
Résultat n°19

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale : sentences de la prévôté et juridiction de BRUNOY.
Cote
A/794
 Date
1535-1540
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, texte officiel
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
  • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale : sentences...
Résultat n°20

Chapitre XVI : Baux à loyer

Cote
G/278
 Date
1556-1758
 Lieu
TORFOU
 Type de document
inventaire, cartulaire, avis, déclaration, déclaration féodale, compte financier, dossier de procédure, bail, titre de propriété, TERRIER, registre, compte rendu, règlement, texte officiel
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Autres actes de gestion
  • Chapitre XVI : Baux à loyer