texte officiel - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Partie IV.	Cote 2602W/48	Date 1993-1995	Lieu ESSONNE	Type de document texte officiel
	Contexte : 2602W Dossiers de procédures conclues par des non-lieu... 1992 Cabinet 6 (Juges M d'HUY et BOUCHER) Affaires Corral et autres/Affaire Alcatel (12 octobre... Partie IV.
Résultat n°2	Ordonnances de taxe : 1981 - 1991.	Cote 1744W/155	Date 1981-1991	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document texte officiel
	Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Ordonnances de taxe : 1981 - 1991.
Résultat n°3	Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°81/05 PLESSIS-PATE, n°81/06 JUVISY-SUR-ORGE, n°81/07 GIF-SUR-YVETTE, n°81/08 GUIBEVILLE - AVRAINVILLE, n°81/10 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°81/14 SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, n°81/20 ANGERVILLIERS (mars 1981) ; n°81/11 VERRIERES-LE-BUISSON, n°81/12 LISSES, n°81/13 EPINAY-SUR-ORGE, n°81/16 SACLAY (avril 1981). Jugements d'indemnisation n°81/01, n°81/06 (mars 1981) ; n°81/08, n°81/09, n°81/11, n°81/15 (avril 1981).	Cote 2657W/26	Date 1981	Lieu PLESSIS-PATE (LE), JUVISY-SUR-ORGE Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, GUIBEVILLE, AVRAINVILLE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ANGERVILLIERS, VERRIERES-LE-BUISSON, LISSES, EPINAY-SUR-ORGE, SACLAY, ESSONNE	Type de document dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle
	Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique... Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°4	Suppression de l'ancien cimetière ; création et aménagement du nouveau cimetière (1886 - 1978).	Cote EDEPOT85 1M/5	Date 1886-1978	Lieu SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON	Type de document pièce comptable, annonce officielle et légale, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, texte officiel
	Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. Edifices communaux. Cimetière communal. Suppression de l'ancien cimetière ; création et aménagement...
Résultat n°5	Non-lieu : ordonnances, cabinet 8 (9,13,22 janvier, 11 février 1987).	Cote 2183W/219	Date 1982-1987	Lieu ESSONNE	Type de document texte officiel
	Contexte : ORDONNANCES DE NON LIEU Non-lieu : ordonnances, cabinet 8 (9,13,22 janvier,...
Résultat n°6	MARCOUSSIS : Club sportif de Marcoussis (août 1923).	Cote 4M/56	Date 1923	Lieu MARCOUSSIS	Type de document statut d'association, liste nominative, texte officiel, correspondance
	Contexte : 4M ASSOCIATIONS (1870-1967) MARCOUSSIS : Club sportif de Marcoussis (août 1923).
Résultat n°7	ITTEVILLE. - Election. - Procès-verbaux des opérations électorales (1852) ; procès-verbal des opérations électorales, pour le vote sur le plébiscite (1870) ; élection cantonale : correspondance (1907, 1913, 1919) ; élection municipale : décision du conseil de préfecture (1910), correspondance (1919) ; vote de réfugiés : correspondance (1919) ; élection régionale : correspondance (1919); affiche : sur la loi du 29 juillet 1913 ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales (1914).	Cote EDEPOT54 1K/3	Date 1852-1919	Lieu ITTEVILLE	Type de document procès-verbal d'élection, décision, affiche, texte officiel
	Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. ITTEVILLE. - Election. - Procès-verbaux des opérations...
Résultat n°8	31 janvier, 16 avril.	Cote 2602W/26	Date 1992	Lieu ESSONNE	Type de document texte officiel
	Contexte : 2602W Dossiers de procédures conclues par des non-lieu... 1992 Cabinet 1 (Juge Mme CAPRA). 31 janvier, 16 avril.
Résultat n°9	BRETIGNY-SUR-ORGE. - Zone d'aménagement concerté des 80 Arpents, acquisition et travaux par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) : arrêté, déclaration d'utilité publique, correspondance, enquête parcellaire, dossiers individuels, arrêté de cessibilité.	Cote 1583W/160	Date 1980-1989	Lieu BRETIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document déclaration d'utilité publique, texte officiel, dossier individuel, arrêté préfectoral, dossier de procédure, état parcellaire
	Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY. BRETIGNY-SUR-ORGE. - Zone d'aménagement concerté des...
Résultat n°10	5 - 30 janvier ; 2 - 27 février.	Cote 2768W/12	Date 1987	Lieu ESSONNE	Type de document texte officiel
	Contexte : 2768W Divorces : registres, jugements et ordonnances,... Juge aux affaires matrimoniales (JAM) : ordonnances. 5 - 30 janvier ; 2 - 27 février.
Résultat n°11	Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés	Cote INV/451	Date 1920	Lieu LOIRE-ATLANTIQUE	Type de document texte officiel, arrêté préfectoral
	Contexte : Bibliothèque / INV Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...
Résultat n°12	Ordonnances des rois de France, règne de François Ier. - Tome 8, 1ère partie : 1536 ; 2ème partie : 1536-1537 ; 3ème partie : 1537.	Cote INQUARTO/723/8	Date 1963-1972	Lieu PARIS Département	Type de document texte officiel
	Contexte : Bibliothèque / INQUARTO Ordonnances des rois de France, règne de François Ier....
Résultat n°13	Janvier - août 2015.	Cote 3163W/14	Date 2015	Lieu ESSONNE	Type de document texte officiel
	Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert... Milieu fermé. Ordonnances des commissions d'application des peines... Crédits de réductions de peines (CRP). Janvier - août 2015.
Résultat n°14	GRANGES-LE-ROI (LES). - Artisanat de la chaussure. - Protection : lois du 7 avril 1936 et du 25 mars 1938, circulaire (1936-1938).	Cote EDEPOT45 2F/1	Date 1936-1938	Lieu GRANGES-LE-ROI (LES)	Type de document circulaire, texte officiel
	Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. GRANGES-LE-ROI (LES). - Artisanat de la chaussure....
Résultat n°15	5 - 28 août; 2 - 29 septembre.	Cote 2768W/62	Date 1987	Lieu ESSONNE	Type de document texte officiel
	Contexte : 2768W Divorces : registres, jugements et ordonnances,... Ordonnances de non conciliation (ONC). 5 - 28 août; 2 - 29 septembre.
Résultat n°16	Code du commerce	Cote INSEIZE/944	Date 1993	Lieu FRANCE	Type de document texte officiel
	Contexte : Bibliothèque / INSEIZE Code du commerce
Résultat n°17	Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°81/25 YERRES, n°81/34 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°81/36 TIGERY, n°81/37 CROSNE, n°81/38 VILLEJUST, n°81/39 suite DRAVEIL (octobre 1981). Jugements d'indemnisation n°81/29 (octobre 1981) ; n°81/27, n°81/28, n°81/30 (novembre 1981).	Cote 2657W/32	Date 1981	Lieu YERRES Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, TIGERY, CROSNE, VILLEJUST, DRAVEIL Commune, ESSONNE	Type de document dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle
	Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique... Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°18	Non-lieu : ordonnances, cabinet 5 (3,12,19,20,27 janvier, 20,25,27 avril 1989). [Lacunes : février, mars]	Cote 2183W/272	Date 1983-1989	Lieu ESSONNE	Type de document texte officiel
	Contexte : ORDONNANCES DE NON LIEU Non-lieu : ordonnances, cabinet 5 (3,12,19,20,27 janvier,...
Résultat n°19	Dossiers pénal : ordonnances pénales de 4ème classe n°23-51 (2003).	Cote 1976W/330	Date 2003	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document dossier de procédure, texte officiel
	Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Dossiers pénal : ordonnances pénales de 4ème classe...
Résultat n°20	Gens du voyage, association des maires de France : correspondance, projet d'amendement, notes, brochure, textes législatifs, articles de journaux, rapport du sénat (1996-2000).	Cote 2167W/28	Date 1996-2000	Lieu ESSONNE	Type de document correspondance, note, brochure, texte officiel, coupure de presse, rapport
	Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER Gens du voyage, association des maires de France :...
Résultat n°21	Non-lieux : ordonnances du 21 au 24 mars 1961.	Cote 1019W/180	Date 1961	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document texte officiel
	Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES. Non-lieux : ordonnances du 21 au 24 mars 1961.
Résultat n°22	Non-lieu : ordonnances, cabinet 8 (29 octobre, 21,27,28 novembre, 2,3,5 décembre 1986). [Lacunes : juin à septembre]	Cote 2183W/172	Date 1980-1986	Lieu ESSONNE	Type de document texte officiel
	Contexte : ORDONNANCES DE NON LIEU Non-lieu : ordonnances, cabinet 8 (29 octobre, 21,27,28...
Résultat n°23	Non-lieu : ordonnances, cabinet 2 (9 juillet, 17,27 septembre, 4,18 octobre, 26 novembre, 10,13 décembre 1984). [Lacunes : août]	Cote 2183W/91	Date 1981-1984	Lieu ESSONNE	Type de document texte officiel
	Contexte : ORDONNANCES DE NON LIEU Non-lieu : ordonnances, cabinet 2 (9 juillet, 17,27...
Résultat n°24	Novembre - décembre.	Cote 3124W/8	Date 2009	Lieu ESSONNE	Type de document texte officiel
	Contexte : 3124W Décisions du juge de l'application des peines... Milieu fermé. Commissions d'application des peines (CAP). Ordonnances : permission de sortir, crédit réduction... 2009. Novembre - décembre.
Résultat n°25	Dossier d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, commune d'EVRY-COURCOURONNES, acquisition travaux agence : fiche récapitulative ; ville nouvelle d'EVRY, acquisition Etat / Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (FNAFU) : fiche récapitulative ; commune d'EVRY et de COURCOURONNES, tranche 01 et 02 : dossiers d'expropriation, ordonnances d'expropriation, correspondance, évaluations immobilières, acte de non pourvoi en cassation, conservation des hypothèques, plan de parcelle.	Cote 1583W/15	Date 1960-1979	Lieu EVRY Commune, COURCOURONNES	Type de document minute juridictionnelle, plan, dossier de procédure, texte officiel
	Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY. Dossier d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
Résultat n°26	Non-lieu : ordonnances (juin 1990).	Cote 2472W/101	Date 1990	Lieu ESSONNE	Type de document texte officiel
	Contexte : NON-LIEU. Non-lieu : ordonnances (juin 1990).
Résultat n°27	Non-lieu : ordonnances, cabinet 6 (16,27,31 janvier, 7,28 février, 7 mars, 19 juillet, 7,21 septembre, 14 novembre 1989). [Lacunes : avril à juin, août, octobre, décembre]	Cote 2183W/275	Date 1987-1989	Lieu ESSONNE	Type de document texte officiel
	Contexte : ORDONNANCES DE NON LIEU Non-lieu : ordonnances, cabinet 6 (16,27,31 janvier,...
Résultat n°28	N° 3 - Bail de ferme à Sermonville, commune de Garancières [Yvelines], fait par par Louis-Amédée Guénée, propriétaire demeurant à Dourdan, à, Etienne-Nicolas Pillas, cultivateur demeurant audit Sermonville et Adélaïde-Stéphanie Migneau sa femme [plan couleur de la ferme et des parcelles, ech. 1 à 1000 mètres] (5 juin 1858).	Cote 1J/2	Date 1858	Lieu DOURDAN Commune, YVELINES	Type de document bail
	Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE... Documents relatifs à la commune de Dourdan et à certaines... N° 3 - Bail de ferme à Sermonville, commune de Garancières...
Résultat n°29	Non-lieu : ordonnances, cabinet 4 (12,13 novembre, 1,16,17,19 décembre 1986).	Cote 2183W/148	Date 1984-1986	Lieu ESSONNE	Type de document texte officiel
	Contexte : ORDONNANCES DE NON LIEU Non-lieu : ordonnances, cabinet 4 (12,13 novembre,...
Résultat n°30	Acquisition de terrains du Bois du Rocher à SAULX-LES-CHARTREUX : renseignements hypothécaires, enquête publique, extrait du registre du commerce de BAYONNE, avis d'enquête parcellaire, notification en mairie, liste des propriétaires, extrait acte de naissance d'un propriétaire, arrêté préfectoral, notice explicative, ordonnance d'expropriation, correspondance, demandes de renseignements sommaires urgents de la direction générale des impôts, affiches, journal Le Républicain du 24 mai 1980 (1983-1984 ; 1990-1991).	Cote 2040W/3	Date 1980-1991	Lieu SAULX-LES-CHARTREUX	Type de document liste nominative, arrêté préfectoral, texte officiel, correspondance, affiche, coupure de presse
	Contexte : AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY. Acquisition de terrains du Bois du Rocher à SAULX-LES-CHARTREUX...
Résultat n°31	2 - 31 mars.	Cote 2768W/56	Date 1987	Lieu ESSONNE	Type de document texte officiel
	Contexte : 2768W Divorces : registres, jugements et ordonnances,... Ordonnances de non conciliation (ONC). 2 - 31 mars.
Résultat n°32	Juillet, août, septembre 1972.	Cote 1829W/43	Date 1972	Lieu ESSONNE	Type de document texte officiel
	Contexte : 1829W Affaires familiales, divorces : jugements, ordonnances... Ordonnances de non conciliation. 1972. Juillet, août, septembre 1972.
Résultat n°33	Infractions de 5ème classe : ordonnance pénale, notification n° 205 à 231 (2003).	Cote 2073W/20	Date 2002-2005	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document texte officiel
	Contexte : 2073W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Infractions de 5ème classe : ordonnance pénale, notification...
Résultat n°34	VILLIERS-SUR-ORGE : L'Espérance (13 avril 1910).	Cote 4M/94	Date 1910	Lieu VILLIERS-SUR-ORGE	Type de document statut d'association, liste nominative, texte officiel, correspondance
	Contexte : 4M ASSOCIATIONS (1870-1967) VILLIERS-SUR-ORGE : L'Espérance (13 avril 1910).
Résultat n°35	ETAMPES. - Comté.	Cote 1J/23	Date 1436-1960	Lieu ETAMPES Commune	Type de document bail, minute juridictionnelle, texte officiel, certificat, faire-part
	Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE... ETAMPES. - Comté.
Résultat n°36	Greffe d'instruction DOYEN : plainte CPC-en attente de pièces (Décembre 2004).	Cote 2642W/6	Date 2004	Lieu ESSONNE	Type de document texte officiel
	Contexte : INSTRUCTION Greffe d'instruction DOYEN : plainte CPC-en attente...
Résultat n°37	Non-lieu : ordonnances (octobre - décembre 1977).	Cote 2472W/18	Date 1977	Lieu ESSONNE	Type de document texte officiel
	Contexte : NON-LIEU. Non-lieu : ordonnances (octobre - décembre 1977).
Résultat n°38	Chapitre XVII : Comptes de gestion	Cote G/279	Date 1656	Lieu ESSONNE	Type de document compte de gestion
	Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830) LINAS : Collégiale SAINT-MERRY Autres actes de gestion Chapitre XVII : Comptes de gestion
Résultat n°39	Archives civiles séries A (Actes du pouvoir souverain et domaine public), B (Cours et juridictions), C (Administrations provinciales) : Inventaire sommaire des Archives Départementales des Haute-Alpes Départementales des Haute-Alpes.	Cote INV/24	Date 1887	Lieu HAUTES-ALPES	Type de document texte officiel
	Contexte : Bibliothèque / INV Archives civiles séries A (Actes du pouvoir souverain...
Résultat n°40	SAINT-CHERON, SERMAISE, suppression PN36 et réaménagement route départementale RD116 : plan, avant Projet Sommaire, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquêtes publiques conjointes, dossiers d'enquêtes, certificats affichage, rapports Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté sous-préfectoral d'ouverture d'enquête parcellaire, journaux, certificats affichage, rapport Commissaire enquête, plan de division Saint-Chéron, avis des Domaines, arrêtés préfectoraux : déclaration d'utilité publique et cessibilité, ordonnance d'expropriation, certificat de non pourvoi, arrêté sous-préfectoral d'ouverture d'enquête parcellaire complémentaire, rapport Commissaire enquêteur, ordonnance de transport sur lieux, conclusions du Commissaire du Gouvernement, demande du Conseil Général de prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral prorogeant la Déclaration d'Utilité Publique (1997-2001).	Cote 2359W/66	Date 1997-2001	Lieu SAINT-CHERON Commune, SERMAISE	Type de document plan, avant-projet, arrêté préfectoral, déclaration d'utilité publique, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, certificat, avis, texte officiel
	Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS. SAINT-CHERON, SERMAISE, suppression PN36 et réaménagement...

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Partie IV.

Ordonnances de taxe : 1981 - 1991.

Suppression de l'ancien cimetière ; création et aménagement du nouveau cimetière (1886 - 1978).

Non-lieu : ordonnances, cabinet 8 (9,13,22 janvier, 11 février 1987).

MARCOUSSIS : Club sportif de Marcoussis (août 1923).

31 janvier, 16 avril.

BRETIGNY-SUR-ORGE. - Zone d'aménagement concerté des 80 Arpents, acquisition et travaux par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) : arrêté, déclaration d'utilité publique, correspondance, enquête parcellaire, dossiers individuels, arrêté de cessibilité.

5 - 30 janvier ; 2 - 27 février.

Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés

Ordonnances des rois de France, règne de François Ier. - Tome 8, 1ère partie : 1536 ; 2ème partie : 1536-1537 ; 3ème partie : 1537.

Janvier - août 2015.

GRANGES-LE-ROI (LES). - Artisanat de la chaussure. - Protection : lois du 7 avril 1936 et du 25 mars 1938, circulaire (1936-1938).

5 - 28 août; 2 - 29 septembre.

Code du commerce

Non-lieu : ordonnances, cabinet 5 (3,12,19,20,27 janvier, 20,25,27 avril 1989). [Lacunes : février, mars]

Dossiers pénal : ordonnances pénales de 4ème classe n°23-51 (2003).

Gens du voyage, association des maires de France : correspondance, projet d'amendement, notes, brochure, textes législatifs, articles de journaux, rapport du sénat (1996-2000).

Non-lieux : ordonnances du 21 au 24 mars 1961.

Non-lieu : ordonnances, cabinet 8 (29 octobre, 21,27,28 novembre, 2,3,5 décembre 1986). [Lacunes : juin à septembre]

Non-lieu : ordonnances, cabinet 2 (9 juillet, 17,27 septembre, 4,18 octobre, 26 novembre, 10,13 décembre 1984). [Lacunes : août]

Novembre - décembre.

Non-lieu : ordonnances (juin 1990).

Non-lieu : ordonnances, cabinet 6 (16,27,31 janvier, 7,28 février, 7 mars, 19 juillet, 7,21 septembre, 14 novembre 1989). [Lacunes : avril à juin, août, octobre, décembre]

Non-lieu : ordonnances, cabinet 4 (12,13 novembre, 1,16,17,19 décembre 1986).

2 - 31 mars.

Juillet, août, septembre 1972.

Infractions de 5ème classe : ordonnance pénale, notification n° 205 à 231 (2003).

VILLIERS-SUR-ORGE : L'Espérance (13 avril 1910).

ETAMPES. - Comté.

Greffe d'instruction DOYEN : plainte CPC-en attente de pièces (Décembre 2004).

Non-lieu : ordonnances (octobre - décembre 1977).

Chapitre XVII : Comptes de gestion

Archives civiles séries A (Actes du pouvoir souverain et domaine public), B (Cours et juridictions), C (Administrations provinciales) : Inventaire sommaire des Archives Départementales des Haute-Alpes Départementales des Haute-Alpes.