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  1. Résultat n°1

    Procès-verbaux des séances du Conseil d'arrondissement et rapports du sous-préfet (1er germinal an 9, 29 septembre 1842, 10 septembre 1843, 22 juillet 1844, 21 juillet et 15 septembre 1845) ; extrait des délibérations prises par le conseil d'arrondissement , séance du 21 juillet 1845 ; rapport du sous-préfet (19 juillet 1846) ; séance du 5 octobre 1846 ; rapport du sous-préfet (26 juillet 1847) ; séance du 26 juillet 1847 ; rapport du sous-préfet (session de 1848) ; séance du 20 septembre 1848 ; séance du 15 octobre 1848 ; séance du 22 juillet 1850 ; séance du 27 juillet 1850 ; séance du 16 septembre 1850 ; rapport du sous-préfet (4 août 1850) ; séances du 24 juillet et du 25 septembre 1855 ; séances du 30 juillet et du 22 septembre 1856 ; séances du 20 juillet et du 21 septembre 1857 ; séances du 19 juillet et du 20 septembre 1858 ; séances du 18 juillet et du 19 septembre 1859 ; séances du 23 juillet et du 1er octobre 1860.

    Date

    1800-1860

    Cote

    1Z/6

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)
    • Conseil d'arrondissement.
    • Procès-verbaux des séances du Conseil d'arrondissement…

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes ; études ; discours du sous-préfet ; voeux des communes et réponses aux voeux ; Rapports du sous-préfet en séance (exemplaires imprimés ); (routes, contributions), pour les années 1915-1919, 1922-1923 et 1931-1939.

    Date

    1915-1939

    Cote

    1Z/5

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)
    • Conseil d'arrondissement.
    • Séances du Conseil d'arrondissement : dossiers de…
    • Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes…

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  3. Résultat n°3

    Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes ; études ; discours du sous-préfet ; vœux des communes et réponses auxdits vœux ; rapports du sous-préfet en séance (exemplaires imprimés) ; états de sous-répartement entre les communes (1870, 1885, 1895, 1899, 1901, 1905, 1914).

    Date

    1870-1914

    Cote

    1Z/4

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)
    • Conseil d'arrondissement.
    • Séances du Conseil d'arrondissement : dossiers de…
    • Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes…

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    Prison d'ETAMPES. - Registre de la commission de surveillance (1820-1923), rapports d'inspections (1861, 1863, 1874, 1886) ; nominations de membres, réorganisation de la commission, correspondance (1907-1925).

    Date

    1820-1923

    Cote

    1Y/13

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)
    • Prison d'ETAMPES. - Registre de la commission de surveillance…

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Prison d'ETAMPES. - Personnel : traitements, nominations, rapports.

    Date

    1851-1884

    Cote

    1Y/11

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)
    • Prison d'ETAMPES. - Personnel : traitements, nominations,…

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Prison d'ETAMPES. - Personnel : traitements, nominations, rapports.

    Date

    1805-1850

    Cote

    1Y/10

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)
    • Prison d'ETAMPES. - Personnel : traitements, nominations,…

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Prison de DOURDAN. - Correspondance (1815-1817) ; rapports d'inspections (1800-1819).

    Date

    1800-1819

    Cote

    1Y/7

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)
    • Prison de DOURDAN. - Correspondance (1815-1817) ;…

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ETAMPES (1895-1900, 1914, 1917-1919-1922), LONGJUMEAU (1899-1900, 1917-1919-1921), MONTLHERY (1897,1899-1900, 1912, 1917, 1919-1922, 1925), ORSAY (1917-1922), rappel des différences entre les prix de revient constatés dans les hôpitaux et les prix de journée payés par communes (1922) ; blessés de la grève de VIGNEUX : demande au Conseil municipal de VIGNEUX l'engagement de rembourser à l'Assistance publique de Paris les frais de séjour à l'hôpital de la Pitié (1909), sanatorium de BLIGNY : rapports, comptes rendus, exercice 1910, 29 p. A.Rey, imprimeurs, (1911) bureau d'assistance médicale : courrier pour le renouvellement annuel des membres de la commission administrative (1897), bureaux d'assistance médicale : état de présentation des candidats proposés à la nomination de M. le Préfet, arrondissement d'ETAMPES, de CORBEIL et de RAMBOUILLET (1920), bureaux d'assistance médicale de ABBEVILLE,ARRANCOURT,AUVERNAUX,BLANDY,BOIGNEVILLE,BOIS-HERPIN,BOISSY-LE-CUTE,BONDOUFLE,BOUTERVILLERS,BOUTIGNY,BOUVILLE,BROUY,CHALO-SAINT-MARS,CHALOU-MOULINEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY,COURDIMANCHE-SUR-ESSONNES, COURCOURONNES,DANNEMOIS, D'HUISON, ECHARCON, ESTOUCHES, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICONTE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUIBEVILLE, GUILLERVAL, GUIGNEVILLE, LEUDEVILE, MAUCHAMPS, MEROBERT, MESPUITS, MOIGNY, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE, SOUZY-LA-BRICHE, ONCY, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PARAY, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLERS, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAIN-PIERRE-DU-PERRAY, THIONVILLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VARENNES, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS : nomination de membres de la commission administrative (1910) ; inspection médicale des enfants dans les écoles : nomination des médecins inspecteurs, communes d'ATHIS, BOISSY-LE-CUTTE, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, ITTEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, WISSOUS (1906-1929). Délibérations des conseils municipaux des arrondissements de CORBEIL et d' ETAMPES à propos d'une circulaire préfectorale du 23 juillet 1888 invitant les communes à voter une somme de vingt centimes par habitant pour le projet de réoganisation du service médical des indigents (1888). ETAMPES, dispensaire d'hygiène sociale. - Correspondance relative au fonctionnement et à l'entretien du dispensaire (1931-1938).

    Date

    1895-1938

    Cote

    3X/9

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)
    • ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance…

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    ASSISTANCE A L'ENFANCE. - Protection de la santé publique, service de la vaccination et de la revaccination gratuite : ANGERVILLIERS , modèle 1 : liste nominative enfants de 3 mois à plus d'un an, modèle 2 : liste nominative de tous les enfants qui sont entrés dans leur 11ème année le 1er avril, ceux quelque soit leur âge qui n'auraient pas subi leur vaccination ou la 1ère vaccination obligatoire ; modèle 3 : liste nominative des personnes qui se trouvent au cours de leur 21ème année au 1er avril et qui résident dans la commune, modèle 4 : liste nominative dont la vaccination doit être renouvelée pour cause d'insuccès et celles dont la 1ère vaccination ou la revaccination a été ajournée pour des raisons de santé, modèle 5 : liste nominative supplémentaire des personnes âgées de plus de 21 ans qui ont profité des séances gratuites pour se revacciner (1905 - 1906), ; service de la vaccination ANGERVILLIERS : modèle 1 : liste nominative des enfants soumis à 1ère vaccination tous les enfants de 3 mois à moins de 10 ans, modèle 2 : liste nominative des enfants soumis à une 1ère vaccination de 10 ans au dessus de 11 ans ( 1907-1919), modèle 3 : liste nominative des personnes soumis à une 2ème vaccination ayant 20 ans au moins et 21 ans au plus, modèle 4 : liste nominative supplémentaire des sujets dont la vaccination ou revaccination a du être ajournée soit pour raison de santé, soit pour cause d'épidémie règnante, soit pour insuccès, soit pour absence, modèle 5 : liste nominative des personnes qui demandes à être vaccinées ou revaccinées en dehors des conditions prescrites par la loi (1907-1918, 1920-1924) ; ANGERVILLIERS : carnets de vaccination nominatifs (1918-1919, 1922). ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - Office public d'habitations à bon marché : rapport sur la situation de l'office (1935) ; journal hebdomadaire L'indépendant de Seine et Oise : article sur la crise de l'habitation, la crise du logement (11.4.1920, 25.4.1920), ATHIS-MONS, cité jardin d'Athis-Mons route du télégraphe et route du Longjumeau : cahier des charges, devis descriptif, frais de construction, 4 plans, acte de vente par Mr et Mme Stradi (25.9.1931), quittance par Mr et Mme Stradi (5.2.1932) [1931-1932], ATHIS-MONS, le cottage d'Athis, Société anonyme coopérative de construction de maisons à bon marché : comptes-rendus de l'assemblée générale des actionnaires (1911, 1923, 1915) [1920-1921], fascicules Le cottage d'Athis 1894, le cottage d'Athis : statuts [s.d.] : art. 2 la Société à pour objet de construire des maisons salubres spécialement disposées pour servir de logement à des employés et ouvriers attachés à la Compagnie du Chemin de fer d'Orléans et de faciliter à ses membres l'acquisition de leur maison, bilans (1894-1922), ATHIS-MONS, Société anonyme d'habitations à bon marché : demandes de subventions (1929-1934).

    Date

    1893-1934

    Cote

    3X/2

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)
    • ASSISTANCE A L'ENFANCE. - Protection de la santé publique,…

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    1867-1952.

    Date

    1867-1952

    Cote

    3X/1

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)
    • 1867-1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Hôpital-hospice Archangé à Orsay. - Fondation de l'hospice grâce à la donation faite en 1831 par Jean-Louis Archangé, architecte à Paris, natif d'Orsay. Contestation de la donation par ses héritiers réclamant une réduction du legs (1833-1862) ; acquisition d'un château pour l'installation de l'hospice (1835) ; projet de distribution des bâtiments, travaux d'aménagement, 8 plans des salles de l'hospice dont 6 sur calque (1836), administration et fonctionnement : autorisation préfectorale d'ouverture de l'hospice (1836), admission de deux soeurs hospitalières pour le sercice de l'hospice (1838), remplacement des deux soeurs par des religieuses de l'ordre de Saint-Vincent-de-Paul (1844), traité passé entre l'administration de l'hospice et l'ordre de Saint-Vincent-de-Paul (1846), règlement intérieur (1836), 11 pages, nouveau règlement (1901), 27 pages [2 exemplaires], règlement (1933) ; nominations, démissions d'administrateurs (1835-1932), inauguration du nouvel hôpital (1933), procès-verbaux d'élection de deux membres de la commission administrative (1925), rapport d'inspection de l'assistance publique sur le fonctionnement de l'hôpital (1858), réponses au rapport de l'inspection générale (1903), 10 pages, rapport du président de la commission administrative au préfet sur la situation de l'hôpital et les droits qui incombent au président (1912) ; rapport de l'inspection générale (1912) ; réponse de la commission administrative (1913) ; statistiques relatives au personnel, aux malades, à la situation financière (1849-1929).

    Date

    1831-1932

    Cote

    1X/47

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)
    • Hôpital-hospice Archangé à Orsay. - Fondation de l'hospice…

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Hôpital-hospice de Longjumeau. - Construction d'un hôpital-hospice : aliénation de rentes pour le financement, ventes d'immeubles par adjudication, demande de subvention au fond du Pari mutuel mise en adjudication des travaux (1895-1901) ; administration et fonctionnement : règlement intérieur de l'hôpital (1898, 1900) ; rapports de l'inspection générale des services administratifs en 1904 et 1913, élection de délégués à la commission administrative (1904-1925), statistiques concernant le personnel, les malades, la situation financière, recettes et dépenses (1902-1929) ; personnel : notes de gratification, salaires (1899-1925) ; malades : admissions, prix de journées des malades, frais de séjours (1899-1926) ; biens et revenus : état des revenus de l'hospice en 1805, état des propriétés foncières, rentes et créances mobilières en 1894 et 1905 ; revenu des rentes (1899-1931), répartition du produit des concessions dans le cimetière (1900-1909) ; achats de terrains en 1920, 1925 et 1928 ; aliénation de deux parcelles de terre (1924), ventes de peupliers (1915) ; récupération par l'hôpital d'une maison usurpée par un particulier (1819), aliénation de trois maisons (1899) ; baux à ferme de terres et de maisons (1899-1932) ; legs (1899-1936).

    Date

    1805-1936

    Cote

    1X/39

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)
    • Hôpital-hospice de Longjumeau. - Construction d'un…

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Hôpital-hospice de Dourdan. - Notice sur l'hôtel-Dieu et le bureau de bienfaisance de Dourdan par Emile Boivin, administrateur de l'hôtel-Dieu, impr. Auguste Allien, Etampes, 1854 (24 pages) ; règlement de l'hôpital, 1854, 11 pages ; nomination des administrateurs (1808-1903) ; rapports de l'inspection générale sur le fonctionnement de l'hôpital en 1855, 1886, 1903, 1913 ; statistiques relatives aux revenus, aux recettes, et dépenses, aux malades (1847), statistiques relatives au personnel, aux malades, aux bâtiments, aux budgets et comptes, 1888, 69 pages, statistiques relatives au personnel, aux malades, aux recettes et dépenses (1872-1929) ; règlement de l'hôpital-hospice (1902) ; personnel : nominations, traitements (1808-1926), tableau du personnel attaché au service des malades de l'hospice civil en 1806 ; malades : admissions, fixation du prix de journée, sommes dues par les communes pour les malades indigents (1841-1926), état des malades civils, vieillards, infirmes, enfants et orphelins de familles indigentes en 1826 et en 1828.

    Date

    1806-1926

    Cote

    1X/17

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)
    • Hôpital-hospice de Dourdan. - Notice sur l'hôtel-Dieu…

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Hôpital - hospice d'Arpajon. - Administration et fonctionnement : règlement intérieur et révision du règlement (1818-1823), réglement de 1905, 19 pages, règlement intérieur de la maison de santé intercommunale, 1933, 21 pages (2 ex.) ; dissolution de la commission administrative de l'hospice pour irrégularité (1842), nominations d'administrateurs (1811-1843), élection de deux délégués à la commission administrative (1904-1926), rapports de l'inspection générale des services administratifs en 1904 et 1914 ; statistiques relatives aux revenus, aux recettes et dépenses, aux malades (1847), statistiques relatives aux personnel, aux malades, aux bâtiments, aux budgets et comptes, 1888, 69 pages, (2 ex.), statistiques relatives au personnel, aux malades, aux recettes et dépenses (1872-1929) ; personnel : nominations, traitements de médecins, chirurgiens, cautionnement de receveurs (1817-1933) ; malades : admissions, prix de journée (1868-1926).

    Date

    1817-1933

    Cote

    1X/3

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)
    • Hôpital - hospice d'Arpajon. - Administration et fonctionnement…

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Étude de l'existant, guide méthodologique, réunions, presse, rapports, pôle recherche.

    Date

    2002-2007

    Cote

    3081WDEPOT/306

    • Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
    • Infrastructures de recherches et plate-formes (1998-2008),…
    • Recherches : administratif (2000-2006), projets stratégiques…
    • Partenariat avec le Centre hospitalier Sud Francilien…
    • Étude de l'existant, guide méthodologique, réunions,…

    Producteur :

    GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Projets stratégiques, Institut de biologie : correspondance, appel d'offre pour maîtrise d'ouvrage, rapports, études.

    Date

    2001-2006

    Cote

    3081WDEPOT/265

    • Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
    • Infrastructures de recherches et plate-formes (1998-2008),…
    • Recherches : administratif (2000-2006), projets stratégiques…
    • Projets stratégiques, Institut de biologie : correspondance,…

    Producteur :

    GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Plateformes (TECAN, Plateformes Technologiques Européennes), BIOHUB, Ingénierie cellulaire - bilan 2006.

    Date

    2003-2006

    Cote

    3081WDEPOT/259

    • Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
    • Infrastructures de recherches et plate-formes (1998-2008),…
    • Infrastructures de recherches et plate-formes : imagerie,…
    • Projet incubateur EVRY, projet stratégique : BIOPRODUCTION…
    • Plateformes (TECAN, Plateformes Technologiques Européennes),…

    Producteur :

    GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Modèles de création, structures pour le consortium, présentations des sociétés, projets fédérateurs, rapports, liberté exploitation, tous résultats d'études, rapports trimestriels fournis par les sociétés.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3081WDEPOT/179

    • Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
    • Relations avec les entreprises : missions et comptes…
    • Dossiers des entreprises (échantillon).
    • Groupe d'innovation BIOPUCES (GIB).
    • Consortium Biopuces, technique.
    • Modèles de création, structures pour le consortium,…

    Producteur :

    GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Consortium Biopuces, dossier SCET, assistance à la mise en place : rapports, comptes rendus de réunion. CPI DRIRE : dossier de mise en place, convention (copie). Comité de pilotage CPI/DRIRE/CB : état des dépenses, justificatifs.

    Date

    2001-2007

    Cote

    3081WDEPOT/175

    • Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
    • Relations avec les entreprises : missions et comptes…
    • Dossiers des entreprises (échantillon).
    • Groupe d'innovation BIOPUCES (GIB).
    • Consortium Biopuces, dossier SCET, assistance à la…

    Producteur :

    GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Technique : dossier constitué pour le passage devant le CE , Business plan : dépôts de marques et/ou de brevets, résultats d'études, rapports trimestriels fournis par les sociétés.

    Date

    2001-2007

    Cote

    3081WDEPOT/174

    • Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
    • Relations avec les entreprises : missions et comptes…
    • Dossiers des entreprises (échantillon).
    • IFV BIOTECH ROBOTIC.
    • Technique : dossier constitué pour le passage devant…

    Producteur :

    GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Pôle de compétitivité, prospective 2100 : correspondance, rapport moral 2013. Mission Agence Régionale de Santé (ARS) : correspondances, réunions, comptes rendus, projets, cancérologie, missions d'étude, documents de travail plateforme séquençage.

    Date

    2008-2013

    Cote

    3081WDEPOT/141

    • Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
    • Partenaires financiers (2006-2007), groupes de recherches,…
    • Pôle de compétitivité, prospective 2100 : correspondance,…

    Producteur :

    GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Fête de la Science : bilan, convention.

    Date

    1999-2008

    Cote

    3081WDEPOT/132

    • Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
    • Communications : publications, articles de presse…
    • Fête de la Science : bilan, convention.

    Producteur :

    GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Comité d'entreprise : Un CE pour tous, répartition des activités Genopole Services, rapport sur les actions à mener en 2006-2008, actions culturelles et sociales.

    Date

    2006-2008

    Cote

    3081WDEPOT/114

    • Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
    • Gestion des ressources humaines : aménagement du temps…
    • Comité d'entreprise : Un CE pour tous, répartition…

    Producteur :

    GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Formation professionnelle : plans de formation 2007.

    Date

    2006-2007

    Cote

    3081WDEPOT/107

    • Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
    • Gestion des ressources humaines : aménagement du temps…
    • Formation professionnelle : plans de formation 2007.

    Producteur :

    GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Campagne 2006-2009 : synthèse.

    Date

    2006-2009

    Cote

    3081WDEPOT/106

    • Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
    • Gestion des ressources humaines : aménagement du temps…
    • Entretien d'évaluation annuelle (EAA).
    • Campagne 2006-2009 : synthèse.

    Producteur :

    GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Campagne 2006 : synthèse, entretiens des collaborateurs DGA, équipe Genopole.

    Date

    2006

    Cote

    3081WDEPOT/105

    • Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
    • Gestion des ressources humaines : aménagement du temps…
    • Entretien d'évaluation annuelle (EAA).
    • Campagne 2006 : synthèse, entretiens des collaborateurs…

    Producteur :

    GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Campagne 2005 : principe de fonctionnement, plan de formation, EAA 2004 : équipe Genopole.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3081WDEPOT/104

    • Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
    • Gestion des ressources humaines : aménagement du temps…
    • Entretien d'évaluation annuelle (EAA).
    • Campagne 2005 : principe de fonctionnement, plan de…

    Producteur :

    GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Campagne 2004 : synthèse.

    Date

    2004

    Cote

    3081WDEPOT/103

    • Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
    • Gestion des ressources humaines : aménagement du temps…
    • Entretien d'évaluation annuelle (EAA).
    • Campagne 2004 : synthèse.

    Producteur :

    GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Rapports d'études, Institut de Biologie : schéma d'aménagement du territoire. Genopole : rapport Ernst & Young (analyse des sites dédiés aux entreprises de biotechnologies en France) ; développement du Genopole et stratégie immobilière.

    Date

    2001-2005

    Cote

    3081WDEPOT/86

    • Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
    • Acquisitions immobilières.
    • Aménagement du site, terrains SNECMA.
    • Préparation.
    • Rapports d'études, Institut de Biologie : schéma d'aménagement…

    Producteur :

    GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Rapport au Conseil départemental de l'habitat, séance plénière du 1er juin 2004, 158 pages.

    Date

    2004

    Cote

    3496W/152

    • Contexte : 3496W Rapports commandés par la Direction départementale…
    • 2004.
    • Rapport au Conseil départemental de l'habitat, séance…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Rapport au Conseil départemental de l'habitat, séance plénière du mercredi 23 avril 2003, 148 pages.

    Date

    2003

    Cote

    3496W/151

    • Contexte : 3496W Rapports commandés par la Direction départementale…
    • 2003.
    • Rapport au Conseil départemental de l'habitat, séance…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Rapport au Conseil départemental sur l'habitat, séance plénière du 27 février 2001, 120 pages.

    Date

    2001

    Cote

    3496W/150

    • Contexte : 3496W Rapports commandés par la Direction départementale…
    • 2001.
    • Rapport au Conseil départemental sur l'habitat, séance…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Rapport au Conseil départemental sur l'habitat, séance plénière du 31 mars 2000, 113 pages.

    Date

    2000

    Cote

    3496W/149

    • Contexte : 3496W Rapports commandés par la Direction départementale…
    • 2000.
    • Rapport au Conseil départemental sur l'habitat, séance…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Rapport au Conseil départemental sur l'habitat, séance plénière du 30 mars 1999, 101 pages.

    Date

    1999

    Cote

    3496W/148

    • Contexte : 3496W Rapports commandés par la Direction départementale…
    • 1999.
    • Rapport au Conseil départemental sur l'habitat, séance…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Rapport au Conseil départemental sur l'habitat, séance plénière du 25 mai 1998, 79 pages.

    Date

    1998

    Cote

    3496W/147

    • Contexte : 3496W Rapports commandés par la Direction départementale…
    • 1998.
    • Rapport au Conseil départemental sur l'habitat, séance…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Rapport au Conseil départemental sur l'habitat, séance plénière du 20 février 1997, 100 pages.

    Date

    1997

    Cote

    3496W/146

    • Contexte : 3496W Rapports commandés par la Direction départementale…
    • 1997.
    • Rapport au Conseil départemental sur l'habitat, séance…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Rapport au Conseil départemental sur l'habitat, séance plénière du 21 février 1996, 151 pages.

    Date

    1996

    Cote

    3496W/145

    • Contexte : 3496W Rapports commandés par la Direction départementale…
    • 1996.
    • Rapport au Conseil départemental sur l'habitat, séance…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Rapport au Conseil départemental sur l'habitat, séance plénière du 13 février 1995, 91 pages.

    Date

    1995

    Cote

    3496W/144

    • Contexte : 3496W Rapports commandés par la Direction départementale…
    • 1995.
    • Rapport au Conseil départemental sur l'habitat, séance…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Rapport au Conseil départemental sur l'habitat, séance plénière du 31 janvier 1994, 51 pages.

    Date

    1994

    Cote

    3496W/143

    • Contexte : 3496W Rapports commandés par la Direction départementale…
    • 1994.
    • Rapport au Conseil départemental sur l'habitat, séance…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Rapport au Conseil départemental sur l'habitat, séance plénière du 16 janvier 1991, 21 pages, séance plénière du 17 décembre 1991, 24 pages.

    Date

    1991

    Cote

    3496W/142

    • Contexte : 3496W Rapports commandés par la Direction départementale…
    • 1991.
    • Rapport au Conseil départemental sur l'habitat, séance…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Rapport au Conseil départemental sur l'habitat, séance plénière du 19 décembre 1989, 25 pages.

    Date

    1989

    Cote

    3496W/141

    • Contexte : 3496W Rapports commandés par la Direction départementale…
    • 1989.
    • Rapport au Conseil départemental sur l'habitat, séance…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Rapport au Conseil départemental sur l'habitat, séance plénière du 20 décembre 1988, 66 pages.

    Date

    1988

    Cote

    3496W/140

    • Contexte : 3496W Rapports commandés par la Direction départementale…
    • 1988.
    • Rapport au Conseil départemental sur l'habitat, séance…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Rapport au Conseil départemental sur l'habitat, novembre 1987.

    Date

    1987

    Cote

    3496W/139

    • Contexte : 3496W Rapports commandés par la Direction départementale…
    • 1987.
    • Rapport au Conseil départemental sur l'habitat, novembre…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Rapport au Conseil départemental sur l'habitat, juillet 1987, 91 pages.

    Date

    1987

    Cote

    3496W/138

    • Contexte : 3496W Rapports commandés par la Direction départementale…
    • 1987.
    • Rapport au Conseil départemental sur l'habitat, juillet…

    Producteur :

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  45. Résultat n°45

    Rapport au Conseil départemental sur l'habitat, octobre 1986, 49 pages.

    Date

    1986

    Cote

    3496W/137

    • Contexte : 3496W Rapports commandés par la Direction départementale…
    • 1986.
    • Rapport au Conseil départemental sur l'habitat, octobre…

    Producteur :

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  46. Résultat n°46

    Rapport au Conseil départemental sur l'habitat 1985, octobre 1985, 57 pages.

    Date

    1985

    Cote

    3496W/136

    • Contexte : 3496W Rapports commandés par la Direction départementale…
    • 1985.
    • Rapport au Conseil départemental sur l'habitat 1985,…

    Producteur :

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  47. Résultat n°47

    Canton d'Étrechy. Étude sur l'habitat, novembre 1993, 30 pages.

    Date

    1993

    Cote

    3496W/135

    • Contexte : 3496W Rapports commandés par la Direction départementale…
    • 1993.
    • Canton d'Étrechy. Étude sur l'habitat, novembre 1993,…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  48. Résultat n°48

    SIEP (Syndicat intercommunal d'études et de programmation) du canton de Dourdan. Charte d'environnement. Le canton de Dourdan. Situation sociale et dispositif en équipements d'accueil pour l'enfance. Analyse des principaux paramètres sociaux étudiés par la Caisse d'allocations familiales. Données novembre 1993, février 1994, 17 pages, étude de l'agence SCALA.

    Date

    1994

    Cote

    3496W/134

    • Contexte : 3496W Rapports commandés par la Direction départementale…
    • 1994.
    • SIEP (Syndicat intercommunal d'études et de programmation)…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Étude du secteur de Limours et du plateau de Villejust-Nozay, version provisoire, février 1992, 33 pages, étude SOREPA.

    Date

    1992

    Cote

    3496W/133

    • Contexte : 3496W Rapports commandés par la Direction départementale…
    • 1992.
    • Étude du secteur de Limours et du plateau de Villejust-Nozay,…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  50. Résultat n°50

    La demande de logements des salariés en Essonne : résumé du rapport d'étude, avril 1997, 13 pages, cabinet Yves Damoiseau.

    Date

    1997

    Cote

    3496W/132

    • Contexte : 3496W Rapports commandés par la Direction départementale…
    • 1997.
    • La demande de logements des salariés en Essonne :…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Prédiagnostic du secteur de Saint-Chéron, mai 1996, 25 pages.

    Date

    1996

    Cote

    3496W/131

    • Contexte : 3496W Rapports commandés par la Direction départementale…
    • 1996.
    • Prédiagnostic du secteur de Saint-Chéron, mai 1996,…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Note sur les perspectives de développement et d'aménagement du secteur SIEP (Syndicat intercommunal d'études et de programmation) de Limours, novembre 1992, environ 30 pages, étude SOREPA Pierre Renaud architecte.

    Date

    1992

    Cote

    3496W/130

    • Contexte : 3496W Rapports commandés par la Direction départementale…
    • 1992.
    • Note sur les perspectives de développement et d'aménagement…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Valorisation de la vallée de la Seine en Essonne. Diagnostic général en référence aux plans thématiques, juin 1994, 26 pages, mission SDRIF, SEPRA.

    Date

    1994

    Cote

    3496W/129

    • Contexte : 3496W Rapports commandés par la Direction départementale…
    • 1994.
    • Valorisation de la vallée de la Seine en Essonne.…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Éléments significatifs pour un diagnostic partagé sur le territoire de Massy II, septembre 2000, 69 pages, étude réalisée par Alphaville, la ville de Massy, la Direction Régionale de l'Équipement d'Île-de-France, la Direction Départementale de l'Équipement de l'Essonne, la mission Massy-Saclay.

    Date

    2000

    Cote

    3496W/128

    • Contexte : 3496W Rapports commandés par la Direction départementale…
    • 2000.
    • Éléments significatifs pour un diagnostic partagé…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Synthèse Massy 1 – Massy 2. Diagnostic et enjeux, date non précisée (après 1999), 26 pages, Alphaville TAD.

    Date

    1999

    Cote

    3496W/127

    • Contexte : 3496W Rapports commandés par la Direction départementale…
    • 1999.
    • Synthèse Massy 1 – Massy 2. Diagnostic et enjeux,…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Diagnostic local et plan d'action du bassin Juvisy-Savigny-Yerres, zone 4 ; non daté (avant 1996), 26 pages.

    Date

    1996

    Cote

    3496W/126

    • Contexte : 3496W Rapports commandés par la Direction départementale…
    • 1996.
    • Diagnostic local et plan d'action du bassin Juvisy-Savigny-Yerres,…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Le nouveau schéma départemental de l'intercommunalité. Une réflexion sur les intercommunalités dans l'Essonne, mai 2006, 150 pages, Daniela Esteves, mémoire de master 1 de Management Public et Gestion des Collectivités Locales, Institut de Préparation à l'Administration Générale, Université Paris XII Val-de-Marne, UFR d'Administration et Échanges internationaux.

    Date

    2006

    Cote

    3496W/125

    • Contexte : 3496W Rapports commandés par la Direction départementale…
    • 2006.
    • Le nouveau schéma départemental de l'intercommunalité.…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Arpajon. Étude sur les potentialités de développement des agglomérations secondaires, juillet 1992, 22 pages, SEPRA., CIMO, Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région Île-de-France.

    Date

    1992

    Cote

    3496W/124

    • Contexte : 3496W Rapports commandés par la Direction départementale…
    • 1992.
    • Arpajon. Étude sur les potentialités de développement…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Armature urbaine du Nord Essonne. Synthèse commune des deux étapes, (postérieure à 1990), environ 40 pages, Cités Concept/Médiacité.

    Date

    1990

    Cote

    3496W/123

    • Contexte : 3496W Rapports commandés par la Direction départementale…
    • 1990.
    • Armature urbaine du Nord Essonne. Synthèse commune…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Étude des berges de la Seine. Approche historique de l'évolution de l'urbanisation, mars 1994, 13 pages, mission SDRIF.

    Date

    1994

    Cote

    3496W/122

    • Contexte : 3496W Rapports commandés par la Direction départementale…
    • 1994.
    • Étude des berges de la Seine. Approche historique…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Version intermédiaire de la synthèse de l'étude Stratégie de développement du sud Essonne, sans date (vers 1996), 44 pages.

    Date

    1996

    Cote

    3496W/121

    • Contexte : 3496W Rapports commandés par la Direction départementale…
    • 1996.
    • Version intermédiaire de la synthèse de l'étude Stratégie…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Évaluation comparée des capacités d'accueil de logement à 2015 dans le SIEP (Syndicat intercommunal d'études et de programmation) Nord Centre Essonne d'après le projet de Schéma Directeur de la région Île-de-France d'octobre 1992 et l'avant-projet de Schéma directeur local de mai 1992, septembre 1993, 18 pages, mission Massy-Saclay.

    Date

    1993

    Cote

    3496W/120

    • Contexte : 3496W Rapports commandés par la Direction départementale…
    • 1993.
    • Évaluation comparée des capacités d'accueil de logement…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Étude sur l'habitat (des communes du périmètre du) Syndicat d'Études et de Programmation (SIEP) Nord Centre Essonne, octobre 1992, 28 pages.

    Date

    1992

    Cote

    3496W/119

    • Contexte : 3496W Rapports commandés par la Direction départementale…
    • 1992.
    • Étude sur l'habitat (des communes du périmètre du)…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Hôtels meublés en Essonne. Inventaire et typologie. Synthèse sur une présélection de 70 établissements. Proposition de 15 sites présentant les meilleures caractéristiques pour la faisabilité d'un habitat très social, mai 1996, 38 pages, étude AREPAGE.

    Date

    1996

    Cote

    3496W/118

    • Contexte : 3496W Rapports commandés par la Direction départementale…
    • 1996.
    • Hôtels meublés en Essonne. Inventaire et typologie.…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées de l'Essonne, bilan de l'année 1997, octobre 1998, 76 pages.

    Date

    1998

    Cote

    3496W/117

    • Contexte : 3496W Rapports commandés par la Direction départementale…
    • 1998.
    • Plan départemental d'action pour le logement des personnes…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Situations de précarité dans le logement en Essonne, février 1986, 54 pages.

    Date

    1986

    Cote

    3496W/116

    • Contexte : 3496W Rapports commandés par la Direction départementale…
    • 1986.
    • Situations de précarité dans le logement en Essonne,…

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  67. Résultat n°67

    Enquête Mobilité Résidentielle 1995. Tableaux départementaux. Caractéristiques des ménages, des logements et trajectoires, séries 1 à 6, mars 1997, 100 pages.

    Date

    1997

    Cote

    3496W/115

    • Contexte : 3496W Rapports commandés par la Direction départementale…
    • 1997.
    • Enquête Mobilité Résidentielle 1995. Tableaux départementaux.…

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  68. Résultat n°68

    Diagnostic local et plan d'action du territoire Nord Ouest Essonne 2003/2004 (bassin des Agences Locales pour l'Emploi des Ulis, Massy, Longjumeau), 2004, 68 pages.

    Date

    2004

    Cote

    3496W/114

    • Contexte : 3496W Rapports commandés par la Direction départementale…
    • 2004.
    • Diagnostic local et plan d'action du territoire Nord…

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  69. Résultat n°69

    ADIL 91 (Association départementale d'information sur le logement), Centre d'information sur l'habitat, conjoncture 3ème trimestre 1993, 1993, 9 pages.

    Date

    1993

    Cote

    3496W/113

    • Contexte : 3496W Rapports commandés par la Direction départementale…
    • 1993.
    • ADIL 91 (Association départementale d'information…

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  70. Résultat n°70

    Bilan des accidents corporels dans l'Essonne. Évolution de 2001 à 2005. Statistiques 2005, 2006, 33 pages.

    Date

    2006

    Cote

    3496W/112

    • Contexte : 3496W Rapports commandés par la Direction départementale…
    • 2006.
    • Bilan des accidents corporels dans l'Essonne. Évolution…

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  71. Résultat n°71

    Étude relative au bilan des objectifs fixés par les SIEP (Syndicats Intercommunaux d'Étude et de Programmation). Rapport final, juillet 2004, 143 pages, étude réalisée par Gaudriot Stratégies urbaines.

    Date

    2004

    Cote

    3496W/111

    • Contexte : 3496W Rapports commandés par la Direction départementale…
    • 2004.
    • Étude relative au bilan des objectifs fixés par les…

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  72. Résultat n°72

    Massy-Saclay-Limours. Étude économique. Annexe 2 : état des lieux et dynamique économique, analyse des données statistiques, non daté (vers 1993), 40 pages, rapport fait par Variétude et le cabinet Yves Damoiseau, mission SDRIF n°313.

    Date

    1993

    Cote

    3496W/110

    • Contexte : 3496W Rapports commandés par la Direction départementale…
    • 1993.
    • Massy-Saclay-Limours. Étude économique. Annexe 2 :…

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  73. Résultat n°73

    Étude de l'amélioration du rabattement sur les gares desservant le Syndicat Intercommunal d'Étude et de Programmation Nord Centre Essonne. Phase 2. Rapport d'étape, septembre 2001, 40 pages, étude Thalès Engineering and Consulting pour le compte de Semessonne, Syndicat Intercommunal d'Étude et de Programmation du Nord Centre Essonne.

    Date

    2001

    Cote

    3496W/109

    • Contexte : 3496W Rapports commandés par la Direction départementale…
    • 2001.
    • Étude de l'amélioration du rabattement sur les gares…

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  74. Résultat n°74

    Les institutions de coopération et de valorisations scientifique, technologique et industrielle en Île-de-France Sud, mars 1994, 34 pages, étude réalisée par l'Observatoire économique de la Cité scientifique Paris Sud pour la mission Massy-Saclay 313.

    Date

    1994

    Cote

    3496W/108

    • Contexte : 3496W Rapports commandés par la Direction départementale…
    • 1994.
    • Les institutions de coopération et de valorisations…

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  75. Résultat n°75

    L'adaptation du tableau de bord de l'offre foncière pour le suivi du Schéma directeur de l'Île-de-France, novembre 1995, 17 pages, étude réalisée par Alphaville.

    Date

    1995

    Cote

    3496W/107

    • Contexte : 3496W Rapports commandés par la Direction départementale…
    • 1995.
    • L'adaptation du tableau de bord de l'offre foncière…

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  76. Résultat n°76

    La RN20, éléments de connaissance et de diagnostic. Territoire de Longjumeau à Boissy-sous-Saint-Yon, 2001, 51 pages.

    Date

    2001

    Cote

    3496W/106

    • Contexte : 3496W Rapports commandés par la Direction départementale…
    • 2001.
    • La RN20, éléments de connaissance et de diagnostic.…

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  77. Résultat n°77

    Recensement agricole 1988, SCEES-INSEE, Essonne, principaux résultats, Agreste, la statistique agricole, études, décembre 1991, n°1, D91, analyses et études, Ministère de l'agriculture et de la forêt.

    Date

    1991

    Cote

    3496W/105

    • Contexte : 3496W Rapports commandés par la Direction départementale…
    • 1991.
    • Recensement agricole 1988, SCEES-INSEE, Essonne, principaux…

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  78. Résultat n°78

    Le commerce dans l'aménagement et l'urbanisation en Essonne. Réussir sa Ville. Actes du Colloque du 9 octobre 1995, 1995, 91 pages, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne.

    Date

    1995

    Cote

    3496W/104

    • Contexte : 3496W Rapports commandés par la Direction départementale…
    • 1995.
    • Le commerce dans l'aménagement et l'urbanisation en…

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  79. Résultat n°79

    Athis-Mons. N7 un laboratoire expérimental d'écologie urbaine. Rapport technique, postérieur à 1993, 17 pages.

    Date

    1993

    Cote

    3496W/103

    • Contexte : 3496W Rapports commandés par la Direction départementale…
    • 1993.
    • Athis-Mons. N7 un laboratoire expérimental d'écologie…

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  80. Résultat n°80

    Fiches secteurs SDRIF. Données chiffrées. Département de l'Essonne. Données chiffrées établies à partir du Recensement Général de la Population de 1990, de l'enquête DDE sur le parc locatif social et du fichier des mal logés de la préfecture de l'Essonne, janvier 1992, 56 pages.

    Date

    1992

    Cote

    3496W/102

    • Contexte : 3496W Rapports commandés par la Direction départementale…
    • 1992.
    • Fiches secteurs SDRIF. Données chiffrées. Département…

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