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  1. Résultat n°1
    Les conditions de vie des femmes et des jeunes filles dans les quartiers en politique de la ville. Évry - Ris-Orangis - Les Ulis - Vigneux-sur-Seine

    1 media

    Les conditions de vie des femmes et des jeunes filles dans les quartiers en politique de la ville. Évry - Ris-Orangis - Les Ulis - Vigneux-sur-Seine

    Date de publication

    2004

    Date

    2023

    Cote

    GBR/4249

    • Contexte : Bibliothèque / GBR
    • Les conditions de vie des femmes et des jeunes filles…
  2. Résultat n°2

    Draveil et Étampes : audits (1993 ; 2015) ; dossier de synthèse pour la Direction Générale des services (2017-2019).

    Date

    1993-2019

    Cote

    3400W/11

    • Contexte : 3400W Bases de loisirs d'Étampes et de Draveil, Dourdan,…
    • Gestion et financement des bases de loisirs.
    • Draveil et Étampes : audits (1993 ; 2015) ; dossier…

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Stade Robert Bobin à Bondoufle : étude de positionnement (2008), comités techniques (COTECH), Hub et Cluster Grand Paris sport : comptes rendus de réunion, rapports d'activité (2017-2018), rapport du commissaire aux comptes (2018), programmation 2019, projet création du centre de performances sportifs et médical mutualisé (2018), documents stratégiques, préparation politique sportive 2017, plan de communication, plaquettes de présentation (2001), supports de présentation du comité de pilotage (COPIL) du projet du grand stade, audit (2018-2019), marché de réalisation de l'audit (2018), plaquettes, supports communication, photographies athlétisme (s.d.).

    Date

    2001-2019

    Cote

    3362W/16

    • Contexte : 3362W Projet du grand stade de Rugby à Ris-Orangis…
    • Organisation de la direction des sports, de la jeunesse,…
    • Stade Robert Bobin à Bondoufle : étude de positionnement…

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE LA COOPERATION ET DES ASSOCIATIONS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE LA COOPERATION ET DES ASSOCIATIONS (service versant)

  4. Résultat n°4

    Draveil, Étampes, Bois-le-Roi (Seine-et-Marne), Dourdan, Cergy-Pontoise (Val d'Oise) : notes (1974-1996), courriels avec la direction générale adjointe citoyenneté, qualité de vie (DGACQV) (2005-2006) ; diagnostics (2006) ; note de la DGAECCS, rapport de la chambre régionale des comptes (2018-2019).

    Date

    1974-2019

    Cote

    3400W/10

    • Contexte : 3400W Bases de loisirs d'Étampes et de Draveil, Dourdan,…
    • Gestion et financement des bases de loisirs.
    • Draveil, Étampes, Bois-le-Roi (Seine-et-Marne), Dourdan,…

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Budget et compte administratif (2005), diagnostic sur l'état financier (2018).

    Date

    2005-2018

    Cote

    3400W/13

    • Contexte : 3400W Bases de loisirs d'Étampes et de Draveil, Dourdan,…
    • Gestion et financement des bases de loisirs.
    • Étampes.
    • Budget et compte administratif (2005), diagnostic…

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Relation avec la DGACQV, élaboration de la politique sportive : notes, rapports, synthèses, fiches projets, compte rendu de réunion, présentation équipe sportive, séminaires élus.

    Date

    2008-2018

    Cote

    3400W/17

    • Contexte : 3400W Bases de loisirs d'Étampes et de Draveil, Dourdan,…
    • Relation avec la DGACQV, élaboration de la politique…

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Investissements achats de matériels des clubs sportifs : copies des rapports de la commission permanente et pièces comptables.

    Date

    2015-2017

    Cote

    3380W/11

    • Contexte : 3380W Dossiers de subventions des associations sportives…
    • 2017.
    • Investissements achats de matériels des clubs sportifs…

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Questions orales et réponses (2004 ; 2009-2017) ; registre questions orales (1996-2008).

    Date

    1996-2017

    Cote

    3127W/159

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général…
    • Rapports, vœux, motions, questions écrites et orales…
    • Questions orales et écrites.
    • Questions orales et réponses (2004 ; 2009-2017) ;…

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  9. Résultat n°9

    Appel à projet "sport pour tous" et "éducation par le sport" : rapports à la commission permanente et pièces comptables.

    Date

    2013-2017

    Cote

    3380W/12

    • Contexte : 3380W Dossiers de subventions des associations sportives…
    • 2017.
    • Appel à projet "sport pour tous" et "éducation par…

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions des communes de Chevannes (8 juin 2015), de Buno-Bonnevaux (14 septembre 2015), de Villeconin (30 novembre 2015), de la modification du contrat rural de Buno-Bonnevaux (14 mars 2016), de Fontenay-le-Vicomte (9 mai 2016), de Courdimanche-sur-Essonne (4 juillet 2016), de l'avenant au contrat rural de Janville-sur-Juine (4 juillet 2016), de Soisy-sur-Ecole (12 septembre 2016), de Vauhallan, de Baulne, de Moigny-sur-Ecole et de Mespuits (17 octobre 2016). Rapport à l'Assemblée départementale pour la subvention exceptionnelle accordée à la commune de Guillerval (28 septembre 2015).

    Date

    2015-2016

    Cote

    3129W/25

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements…
    • Rapports en Commission permanente (CP) ou en Assemblée…
    • Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission…

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Agence comptable : comptes annuels et rapport financier de l'agent comptable.

    Date

    2016

    Cote

    2789W/1

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE
    • Activités de la CPAM de l'Essonne.
    • Agence comptable : comptes annuels et rapport financier…

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Programme d'électrification rurale : rapports pour la Commission permanente du 5 octobre 2009, du 28 juin 2010, du 6 juin 2011, du 9 juillet 2012, du 13 mai 2013, du 16 septembre 2013, du 15 septembre 2014, du 12 janvier 2015, du 14 septembre 2015, et de l'avenant au programme CP du 12 septembre 2016. Fonds d'amortissement des charges d'électrification (FACÉ) : rapports pour l'Assemblée départementale du 28 septembre 2009, du 27 septembre 2010, du 27 juin 2011, du 24 septembre 2012, et 4 novembre 2013.

    Date

    2009-2016

    Cote

    3129W/22

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements…
    • Rapports en Commission permanente (CP) ou en Assemblée…
    • Programme d'électrification rurale : rapports pour…

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Schéma directeur départemental des circulations douces (SDDCD) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions à la Communauté d'agglomération Evry Centre Essonne (2 juillet 2007), à la commune de Saint-Germain-lès-Arpajon (10 mai 2010), au syndicat intercommunal pour l'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (6 octobre 2010) et la commune d'Arpajon (7 mars 2011). Avenants aux contrats régionaux passés devant la Commission Permanente concernant les communes de Ris-Orangis et de Yerres (25 mars 2013), de Corbeil-Essonnes (8 avril 2013), de Crosne et d'Epinay-sous-Sénart (6 juillet 2015) et de Lardy (13 juin 2016).

    Date

    2007-2016

    Cote

    3129W/23

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements…
    • Rapports en Commission permanente (CP) ou en Assemblée…
    • Schéma directeur départemental des circulations douces…

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Église Saint-Martin : travaux pour la restauration générale de l'édifice.

    Date

    2013-2016

    Cote

    2675W/318

    • Contexte : 2675W Archives de Dominique Larpin, architecte des…
    • Essonne.
    • Linas.
    • Église Saint-Martin : travaux pour la restauration…

    Producteur :

    LARPIN Dominique (service producteur)

    SERVICE DÉPARTEMENTAL DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (service producteur), LARPIN Dominique (service versant)

  15. Résultat n°15

    Agence comptable : Comptabilité : document de synthèse des comptes annuels (2015) ; rapport financier de l'agent comptable (2015).

    Date

    2015

    Cote

    2674W/2

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.
    • Agence comptable : Comptabilité : document de synthèse…

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions des communes de Morsang-sur-Seine (8 avril 2013) ; de Saint-Hilaire (16 septembre 2013), de Bois-Herpin (16 septembre 2013), de La Forêt-le-Roi (13 janvier 2014), de Saclas (7 juillet 2014), de Boissy-la-Rivière (12 janvier 2015) et d'Echarcon (9 février 2015).

    Date

    2013-2015

    Cote

    3129W/24

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements…
    • Rapports en Commission permanente (CP) ou en Assemblée…
    • Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission…

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Association Thalie, siège à L'Haÿ-les-Roses (Hauts-de-Seine), [ancien siège à Fresnes (Val-de-Marne) avant 2007], centre maternel : projet multi-accueil et synthèse (2003), rapports d'activité (2007, 2009, 2011, 2013), fiche de l'association (2005), budget (2005), permis de construire (2007), budget et rapport budgétaire, audit financier (2007), plaquette de présentation (s.d.), projet d'établissement (2015). Association Victoire à Palaiseau : rapport du commissaire aux comptes et compte administratif (2003).

    Date

    1999-2015

    Cote

    3261W/12

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle…
    • Association Thalie, siège à L'Haÿ-les-Roses (Hauts-de-Seine),…

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Le Phare prévention Hurepoix à Saint-Chéron : rapports d'activité (2011, 2013) et rapport commissaire aux comptes (2013). Val d'Yerres Prévention à Yerres : compte administratif et budget prévisionnel (2005 ; 2015), examen des comptes (2007), rapport d'activité (2011 ; 2013), compte administratifs et rapport du commissaire aux comptes (2013). Prévention spécialisée Ressources à Athis-Mons : compte administratif (2005), compte administratif et rapport du commissaire aux comptes (2009, 2011). Générations à Longjumeau : compte administratif et rapport au commissaire aux comptes, examen des comptes (2003).

    Date

    2003-2015

    Cote

    3261W/22

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle…
    • Le Phare prévention Hurepoix à Saint-Chéron : rapports…

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Service de prévention spécialisée CEPFI à Bretigny-sur-Orge : rapport d'activité (2013). Médiane Prevention à Juvisy-sur-Orge : examens des comptes (2005), rapport d'activité (2011, 2013), rapport au commissaire aux comptes et rapport financier (2011), compte administratif (2015). Association Viry Grigny prévention : compte administratif et rapport général du commissaire aux comptes (2002-2003, 2005), budget prévisionnel (2003), rapport activité (2011). Prévention spécialisée à Saint-Michel-sur-Orge : rapport d'activité (2013).

    Date

    2002-2015

    Cote

    3261W/23

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle…
    • Service de prévention spécialisée CEPFI à Bretigny-sur-Orge…

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Agence Comptable : document de synthèse des comptes annuels 2014, rapport financier.

    Date

    2014

    Cote

    2572W/6

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.
    • Agence Comptable : document de synthèse des comptes…

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Débat public : présentation du projet. Dialogue compétitif : cartes, rapports.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3362W/7

    • Contexte : 3362W Projet du grand stade de Rugby à Ris-Orangis…
    • Projet Grand stade de rugby.
    • Dialogue compétitif et organisation du débat public…
    • Débat public : présentation du projet. Dialogue compétitif…

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE LA COOPERATION ET DES ASSOCIATIONS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE LA COOPERATION ET DES ASSOCIATIONS (service versant)

  22. Résultat n°22

    Généralités.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2990W/1

    • Contexte : 2990W Contrôle des notaires et des huissiers de justice…
    • Notaires.
    • Généralités.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  23. Résultat n°23

    Rapports en Commissions Permanentes : associations de développement culturel (2005-2013).

    Date

    2005-2013

    Cote

    2428W/15

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.
    • Rapports en Commissions Permanentes : associations…

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Pôle de compétitivité, prospective 2100 : correspondance, rapport moral 2013. Mission Agence Régionale de Santé (ARS) : correspondances, réunions, comptes rendus, projets, cancérologie, missions d'étude, documents de travail plateforme séquençage.

    Date

    2008-2013

    Cote

    3081WDEPOT/141

    • Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
    • Partenaires financiers (2006-2007), groupes de recherches,…
    • Pôle de compétitivité, prospective 2100 : correspondance,…

    Producteur :

    GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)

  25. Résultat n°25

    2010-2013.

    Date

    2010-2013

    Cote

    2712W/50

    • Contexte : 2712W Dossiers de subventions des associations culturelles…
    • Investissement, au titre de l'aide au renouvellement…
    • 2010-2013.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  26. Résultat n°26

    Agence comptable : document de synthèse, rapport de l'agent comptable (2013).

    Date

    2013

    Cote

    2474W/5

    • Contexte : SECURITE SOCIALE.
    • Agence comptable : document de synthèse, rapport de…

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    n°456 à 468.

    Date

    2011-2013

    Cote

    2869W/4

    • Contexte : INSERTION.
    • Financement des organismes en charge de l'insertion…
    • Rapports commissions permanentes.
    • n°456 à 468.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  28. Résultat n°28

    Programme d'opération (2008). Note technique (2003-2010). Dossier Documentaire des Ouvrages Exécutés (DDOE), un CD du Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE) (juillet 2013).

    Date

    2003-2013

    Cote

    2675W/283

    • Contexte : 2675W Archives de Dominique Larpin, architecte des…
    • Essonne.
    • Wissous.
    • Église Saint-Denis, travaux de restauration et de…
    • Programme d'opération (2008). Note technique (2003-2010).…

    Producteur :

    LARPIN Dominique (service producteur)

    SERVICE DÉPARTEMENTAL DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (service producteur), LARPIN Dominique (service versant)

  29. Résultat n°29

    Association Œuvre de secours aux enfants (OSE), maison d'enfant Éliane Assa à Draveil : rapports d'activité (2005, 2013), compte administratif et budget (2005). Association Oser, service de prévention spécialisée à Évry : compte administratif et examen des comptes (2005), rapport d'activité (2011). Association Perspectives à Massy, service de prévention spécialisée : compte administratif et rapport d'activité, examen des comptes, rapport commissaire aux comptes (2005), compte-rendu de l'assemblée générale (septembre 2006).

    Date

    2005-2013

    Cote

    3261W/11

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle…
    • Association Œuvre de secours aux enfants (OSE), maison…

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  30. Résultat n°30

    n°511 à 523.

    Date

    2011-2013

    Cote

    2869W/5

    • Contexte : INSERTION.
    • Financement des organismes en charge de l'insertion…
    • Rapports commissions permanentes.
    • n°511 à 523.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  31. Résultat n°31

    Rapport d'analyse des offres, marchés, correspondances, comptes rendus de chantier.

    Date

    2005-2013

    Cote

    2675W/284

    • Contexte : 2675W Archives de Dominique Larpin, architecte des…
    • Essonne.
    • Wissous.
    • Église Saint-Denis, travaux de restauration et de…
    • Rapport d'analyse des offres, marchés, correspondances,…

    Producteur :

    LARPIN Dominique (service producteur)

    SERVICE DÉPARTEMENTAL DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (service producteur), LARPIN Dominique (service versant)

  32. Résultat n°32

    n°524 à 530.

    Date

    2011-2013

    Cote

    2869W/3

    • Contexte : INSERTION.
    • Financement des organismes en charge de l'insertion…
    • Rapports commissions permanentes.
    • n°524 à 530.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  33. Résultat n°33

    n°436.

    Date

    2011-2013

    Cote

    2869W/6

    • Contexte : INSERTION.
    • Financement des organismes en charge de l'insertion…
    • Rapports commissions permanentes.
    • n°436.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  34. Résultat n°34

    Pochettes commissions permanentes rapport théâtre (2011-2012).

    Date

    2011-2012

    Cote

    2364W/145

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.
    • Pochettes commissions permanentes rapport théâtre…

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Exercices 2005-2010 : rapport des observations définitives (2012).

    Date

    2005-2012

    Cote

    2895W/193/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université…
    • Finances : budgets.
    • Cour des comptes, contrôle des comptes.
    • Exercices 2005-2010 : rapport des observations définitives…

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Mur de clôture (ou mur d'enceinte), restauration : programme d'étude préalable et d'opération, plans, photographies, dossier de consultation des entreprises (DCE) et analyse des offres, déclaration de travaux, correspondances chantier, Dossier Documentaire des Ouvrages Exécutés (DDOE).

    Date

    1985-2012

    Cote

    2675W/93

    • Contexte : 2675W Archives de Dominique Larpin, architecte des…
    • Essonne.
    • Chamarande, domaine.
    • Mur de clôture (ou mur d'enceinte), restauration :…

    Producteur :

    LARPIN Dominique (service producteur)

    SERVICE DÉPARTEMENTAL DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (service producteur), LARPIN Dominique (service versant)

  37. Résultat n°37

    Comptabilité : rapports financiers de l'agent comptable des exercices (2006-2012).

    Date

    2006-2012

    Cote

    2351W/4

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.
    • Comptabilité : rapports financiers de l'agent comptable…

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    21 novembre 2011 : n° 2011-01-0025 à 2011-01-0027; 2011-02-0015 à 2011-02-0016; 2011-03-0013; 2011-04-0042 à 2011-04-0045; motions :n° M-2011-SP-06; M-2011-01-02; M-2011-04-05.

    Date

    2011

    Cote

    3013W/150

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,…
    • 2011.
    • 21 novembre 2011 : n° 2011-01-0025 à 2011-01-0027;…

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  39. Résultat n°39

    N° 2011-04-0001 à 2011-04-0013.

    Date

    2011

    Cote

    3013W/142

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,…
    • 2011.
    • 7 février 2011.
    • N° 2011-04-0001 à 2011-04-0013.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  40. Résultat n°40

    Association Thélémythe, siège à Paris : compte administratif et budget (2005), rapports d'activité (2005, 2011). Association Rue Verte à Chilly-Mazarin : rapport d'activité, rapport du commissaire aux comptes et examen des comptes (2003). Centre de prévention, formation et insertion (CEPFI) à Saint-Michel-sur-Orge : rapports d'activité (1997, 2001, 2011).

    Date

    1997-2011

    Cote

    3261W/13

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle…
    • Association Thélémythe, siège à Paris : compte administratif…

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Étude préliminaire à la stabilité de l'édifice (1998-2002). Réfection des installations électriques et du chauffage : étude préalable (2002-2003). Fouilles archéologiques : projet de travaux, correspondances (2011).

    Date

    1998-2011

    Cote

    2675W/282

    • Contexte : 2675W Archives de Dominique Larpin, architecte des…
    • Essonne.
    • Wissous.
    • Église Saint-Denis, travaux de restauration et de…
    • Étude préliminaire à la stabilité de l'édifice (1998-2002).…

    Producteur :

    LARPIN Dominique (service producteur)

    SERVICE DÉPARTEMENTAL DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (service producteur), LARPIN Dominique (service versant)

  42. Résultat n°42

    N° 2011-01-0005 à 2011-01-0012.

    Date

    2011

    Cote

    3013W/146

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,…
    • 2011.
    • 27 juin 2011.
    • N° 2011-01-0005 à 2011-01-0012.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  43. Résultat n°43

    Pochettes commission permanente manifestations d'envergure départementale (2009-2011).

    Date

    2009-2011

    Cote

    2364W/4

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.
    • Pochettes commission permanente manifestations d'envergure…

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  44. Résultat n°44

    17 octobre 2011 : n° 2011-00-0010; 2011-02-0014; 2011-02-0022 à 2011-02-0024; 2011-03-0012; 2011-04-0037 à 2011-04-0041; motions : n° M-2011-01-01; M-2011-02-05; M-2011-03-04.

    Date

    2011

    Cote

    3013W/149

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,…
    • 2011.
    • 17 octobre 2011 : n° 2011-00-0010; 2011-02-0014; 2011-02-0022…

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  45. Résultat n°45

    Relations avec le Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA), notamment sur l'attribution d'une fréquence hertzienne en Essonne, en cohérence avec le développement et le modèle économique de la chaîne Télessonne et les éventuelles mesures destinées à favoriser le développement des télévisions locales.

    Date

    2000-2011

    Cote

    105J/21

    • Contexte : FONDS TELESSONNE
    • Historique.
    • Relations.
    • Relations avec le Conseil Supérieur de l'Audiovisuel…
  46. Résultat n°46

    2 mai 2011 : n° 2011-00-0003 à 2011-00-0006; 2011-SP-0002 à 2011-SP-0017; motions : n°M- 2011-SP-01 à M-2011-SP-03.

    Date

    2011

    Cote

    3013W/144

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,…
    • 2011.
    • 2 mai 2011 : n° 2011-00-0003 à 2011-00-0006; 2011-SP-0002…

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  47. Résultat n°47

    26 septembre 2011 : n° 2011-00-0009; 2011-01-0013 à 2011-01-0021; 2011-02-0013; 2011-03-0010 à 2011-03-0011; 2011-04-0030 à 2011-04-0036; motions : n° M-2011-02-03; M-2011-02-04.

    Date

    2011

    Cote

    3013W/148

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,…
    • 2011.
    • 26 septembre 2011 : n° 2011-00-0009; 2011-01-0013…

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  48. Résultat n°48

    N° 2011-02-0010 à 2011-02-0012; 2011-03-0008 à 2011-03-0009; 2011-04-0018 à 2011-04-0029 ; motions : n° M-2011-SP-05; M-2011-02-02; M-2011-03-02; M-2011-03-03; M-2011-04-02; M-2011-04-03.

    Date

    2011

    Cote

    3013W/147

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,…
    • 2011.
    • 27 juin 2011.
    • N° 2011-02-0010 à 2011-02-0012; 2011-03-0008 à 2011-03-0009;…

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  49. Résultat n°49

    12 décembre 2011 : n° 2011-01-0028 à-2011-01-0036; 2011-02-0017; 2011-02-0018; 2011-03-0014; 2011-04-0046 à 2011-04-0047; motions : n° M-2011-04-06; M-2011-04-07.

    Date

    2011

    Cote

    3013W/151

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,…
    • 2011.
    • 12 décembre 2011 : n° 2011-01-0028 à-2011-01-0036;…

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  50. Résultat n°50

    6 juin 2011 : n° 2011-00-0007; 2011-02-0008 à 2011-02-0009; 2011-03-0007; 2011-04-0014 à 2011-04-0017; motion n° M-2011-SP-04.

    Date

    2011

    Cote

    3013W/145

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,…
    • 2011.
    • 6 juin 2011 : n° 2011-00-0007; 2011-02-0008 à 2011-02-0009;…

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  51. Résultat n°51

    Création d'ARTEL 91 en 2007.

    Date

    2007-2011

    Cote

    2713W/9

    • Contexte : 2713W Financement des associations culturelles et…
    • Création d'ARTEL 91 en 2007.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  52. Résultat n°52

    N° 2011-00-0001; 2011-01-0001 à 2011-01-0004; 2011-02-0001 à 2011-02-0007; 2011-03-0001 à 2011-03-0006; motions : n° M-2011-02-01; M-2011-03-01; M-2011-04-01.

    Date

    2011

    Cote

    3013W/141

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,…
    • 2011.
    • 7 février 2011.
    • N° 2011-00-0001; 2011-01-0001 à 2011-01-0004; 2011-02-0001…

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  53. Résultat n°53

    30 mars 2011 : séance de plein droit; 27 avril : n° 2011-SP-0001; 2011-SP-0002.

    Date

    2011

    Cote

    3013W/143

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,…
    • 2011.
    • 30 mars 2011 : séance de plein droit; 27 avril : n°…

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  54. Résultat n°54

    2ème étape de l'Agenda 21 départemental (comités techniques, bilan 2009- Labellisation 2010, brainstorming DDS, suivi Agenda 21, plénière de clôture) : comptes-rendus de réunions, fiches action, notes de cadrage, fiche technique, rapports, listings contacts, correspondance, documentation (2008-2010).

    Date

    2008-2010

    Cote

    2484W/73

    • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.
    • 2ème étape de l'Agenda 21 départemental (comités techniques,…

    Producteur :

    DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Pochette de Commission permanente associations culturelles hors contrat (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2364W/87

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.
    • Pochette de Commission permanente associations culturelles…

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  56. Résultat n°56

    N° 2010-04-0034 à 2010-04-0039.

    Date

    2010

    Cote

    3013W/137

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,…
    • 2010.
    • 27 septembre 2010.
    • N° 2010-04-0034 à 2010-04-0039.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  57. Résultat n°57

    15 février 2010 : n° 2010-01-0001 à 2010-01-0006; 2010-02-0001 à 2010-02-0003; 2010-03-0001; 2010-04-0002 à 2010-04-0007; motions : n° M-2010-02-01; M-2010-02-02; M-2010-04-01 à M-2010-04-04.

    Date

    2010

    Cote

    3013W/130

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,…
    • 2010.
    • 15 février 2010 : n° 2010-01-0001 à 2010-01-0006;…

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  58. Résultat n°58

    31 mai 2010 : n° 2010-00-0001; 2010-01-0015 à 2010-01-0016; 2010-02-0005 à 2010-02-0006; 2010-03-0013; 2010-04-0020; motions : n° M-2010-SP-02; M-2010-03-01; M-2010-04-08.

    Date

    2010

    Cote

    3013W/133

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,…
    • 2010.
    • 31 mai 2010 : n° 2010-00-0001; 2010-01-0015 à 2010-01-0016;…

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  59. Résultat n°59

    Nainville-les-Roches, Camping de la Courbe, rue de la Courbe, inspection, reclassement.

    Date

    1966-2010

    Cote

    3073W/437

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres…
    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Nainville-les-Roches, Camping de la Courbe, rue de…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  60. Résultat n°60

    N° 2010-01-0025 à 2010-01-0033; 2010-02-0011 à 2010-02-0012; 2010-03-0019 à 2010-03-0021; motions : n° M-2010-SP-03; M-2010-02-05.

    Date

    2010

    Cote

    3013W/136

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,…
    • 2010.
    • 27 septembre 2010.
    • N° 2010-01-0025 à 2010-01-0033; 2010-02-0011 à 2010-02-0012;…

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  61. Résultat n°61

    Comfort Hôtel , 63 boulevard Henri Dunant, inspection, classement.

    Date

    1989-2010

    Cote

    3073W/342

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres…
    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Corbeil-Essonnes.
    • Comfort Hôtel , 63 boulevard Henri Dunant, inspection,…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Plateau de Saclay et Courtabœuf, projet de territoire à Massy : rapport d'analyse des offres (2001). Pôle Sud Essonne, ouverture des plis : analyse des offres, rapport d'analyse des offres, correspondance 2002); réunion de la commission d'appel d'offre : procès-verbal, compte rendu, analyse des offres (2002); Maîtres du rêve : dossier de marché, proposition de mission, audit (2002). Tourisme de Découverte Economique : mission de réflexion (2010). Médaille du tourisme : liste des médaillés, arrêté, dossier de candidatures, correspondance (1998-2002; 2004-2005).

    Date

    1997-2010

    Cote

    2929W/20

    • Contexte : Activités du Comité départemental du Tourisme (1982-2017)
    • Comité Départemental du Tourisme (CDT).
    • Animation des partenariats et des réseaux professionnels.
    • Plateau de Saclay et Courtabœuf, projet de territoire…

    Producteur :

    COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Camping La Sablière, inspection suite à une plainte, reclassement.

    Date

    1994-2010

    Cote

    3073W/397

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres…
    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • La Ferté-Alais.
    • Camping La Sablière, inspection suite à une plainte,…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  64. Résultat n°64

    N° 2010-01-0007 à 2010-01-0014; 2010-02-0004; 2010-03-0002 à 2010-03-0012; 2010-04-0008 à 2010-04-0013; motions : n° M-2010-SP-01; M-2010-04-07.

    Date

    2010

    Cote

    3013W/131

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,…
    • 2010.
    • 12 avril 2010.
    • N° 2010-01-0007 à 2010-01-0014; 2010-02-0004; 2010-03-0002…

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  65. Résultat n°65

    Rapports et dossiers de subventions de fonctionnement à la Fondation du patrimoine, l'INRAP et le Comité des Révolutions en Essonne.

    Date

    2006-2010

    Cote

    2712W/72

    • Contexte : 2712W Dossiers de subventions des associations culturelles…
    • Dossiers d'instruction de subventions en fonctionnement.
    • Associations historiques, muséales et archéologiques…
    • Associations muséales et associatives, 2005-2010.
    • Rapports et dossiers de subventions de fonctionnement…

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  66. Résultat n°66

    22 novembre 2010 : n° 2010-00-0003; 2010-01-0039 à 2010-01-0047; 2010-02-0014 à 2010-02-0015; 2010-04-0042 à 2010-04-0045; motions : n°M-2010-04-16; M-2010-04-17; M-2010-04-14 et M-2010-04-15 rejetées.

    Date

    2010

    Cote

    3013W/139

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,…
    • 2010.
    • 18 octobre 2010 : n° 2010-01-0034 à 2010-01-0038;…
    • 22 novembre 2010 : n° 2010-00-0003; 2010-01-0039 à…

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  67. Résultat n°67

    Compte financier 2010 : rapport de présentation.

    Date

    2010

    Cote

    2895W/192/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université…
    • Finances : budgets.
    • Compte financier 2010 : rapport de présentation.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Fonctionnement à la Maison de Banlieue à Athis-Mons.

    Date

    2005-2010

    Cote

    2712W/71

    • Contexte : 2712W Dossiers de subventions des associations culturelles…
    • Dossiers d'instruction de subventions en fonctionnement.
    • Associations historiques, muséales et archéologiques…
    • Associations muséales et associatives, 2005-2010.
    • Fonctionnement à la Maison de Banlieue à Athis-Mons.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  69. Résultat n°69

    13 décembre 2010 : n° 2010-00-0004; 2010-02-0016; 2010-02-0017; 2010-03-0023; 2010-04-0046 à 2010-04-0048; motions : n° M-2010-02-07; M-2010-03-02; M-2010-04-18.

    Date

    2010

    Cote

    3013W/140

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,…
    • 2010.
    • 18 octobre 2010 : n° 2010-01-0034 à 2010-01-0038;…
    • 13 décembre 2010 : n° 2010-00-0004; 2010-02-0016;…

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  70. Résultat n°70

    N° 2010-01-0023; 2010-04-0029 à 2010-04-0033; motions : n° M-2010-01-01; M-2010-02-04; M-2010-02-03; M-2010-04-09.

    Date

    2010

    Cote

    3013W/135

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,…
    • 2010.
    • 21 juin 2010.
    • N° 2010-01-0023; 2010-04-0029 à 2010-04-0033; motions…

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  71. Résultat n°71

    N° 2010-04-0014 à 2010-04-0019.

    Date

    2010

    Cote

    3013W/132

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,…
    • 2010.
    • 12 avril 2010.
    • N° 2010-04-0014 à 2010-04-0019.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  72. Résultat n°72

    Pochettes commissions permanentes rapport théâtre (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2364W/144

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.
    • Pochettes commissions permanentes rapport théâtre…

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Offre non retenue de la reprise de DEMAIN TV par FRANCILIENNES TV, améliorations apportées à l'offre et recommandations dans le cadre d'une éventuelle reprise.

    Date

    2006-2010

    Cote

    105J/23

    • Contexte : FONDS TELESSONNE
    • Historique.
    • Relations.
    • Relations avec les autres chaines locales franciliennes.
    • Offre non retenue de la reprise de DEMAIN TV par FRANCILIENNES…
  74. Résultat n°74

    N° 2010-00-0002; 2010-01-0017 à 2010-01-0024; 2010-02-0007 à 2010-02-0010; 2010-03-0014 à 2010-03-0018; 2010-04-0021 à 2010-04-0028.

    Date

    2010

    Cote

    3013W/134

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,…
    • 2010.
    • 21 juin 2010.
    • N° 2010-00-0002; 2010-01-0017 à 2010-01-0024; 2010-02-0007…

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  75. Résultat n°75

    19 octobre 2009 : n° 2009-00-0008; 2009-01-0024; 2009-01-0028; 2009-02-0015 à 2009-02-0018; 2009-03-0026 à 2009-03-0028; 2009-04-0040 à 2009-04-0045; motions : n° M-2009-SP-06; M-2009-04-10.

    Date

    2009

    Cote

    3013W/127

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,…
    • 2009.
    • 19 octobre 2009 : n° 2009-00-0008; 2009-01-0024; 2009-01-0028;…

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  76. Résultat n°76

    28 septembre 2009 : n° 2009-00-0006; 2009-01-0023; 2009-01-0025 à 2009-01-0027; 2009-02-0013 à 2009-02-0015; 2009-04-0031 à 2009-04-0039; motions : n°M-2009-SP-06; M-2009-SP-07; M-2009-02-04; M-2009-04-05.

    Date

    2009

    Cote

    3013W/126

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,…
    • 2009.
    • 28 septembre 2009 : n° 2009-00-0006; 2009-01-0023;…

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  77. Résultat n°77

    N° 2009-01-0016 à 2009-01-0022.

    Date

    2009

    Cote

    3013W/123

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,…
    • 2009.
    • 22 juin 2009.
    • N° 2009-01-0016 à 2009-01-0022.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  78. Résultat n°78

    23 novembre 2009 : n° 2009-01-0029 à 2009-01-0031; 2009-03-0029; 2009-04-0046 à 2009-04-0055; motions : n° M-2009-SP-09; M-2009-SP-10; M-2009-01-02; M-2009-02-07; M-2009-04-11.

    Date

    2009

    Cote

    3013W/128

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,…
    • 2009.
    • 23 novembre 2009 : n° 2009-01-0029 à 2009-01-0031;…

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  79. Résultat n°79

    N° 2009-00-0002; 2009-00-0003; 2009-01-0012 à 2009-01-0015; 2009-02-0006 à 2009-02-0008; 2009-03-0014 à 2009-03-0016.

    Date

    2009

    Cote

    3013W/121

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,…
    • 2009.
    • 18 mai 2009.
    • N° 2009-00-0002; 2009-00-0003; 2009-01-0012 à 2009-01-0015;…

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  80. Résultat n°80

    N° 2009-01-0006 à 2009-01-0011; 2009-02-0002 à 2009-02-0005; 2009-03-0006 à 2009-03-0013; 2009-03-0005 reporté.

    Date

    2009

    Cote

    3013W/119

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,…
    • 2009.
    • 23 mars 2009.
    • N° 2009-01-0006 à 2009-01-0011; 2009-02-0002 à 2009-02-0005;…

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)