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  1. Résultat n°1

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal d'information dressé à l'occasion du meurtre de Guillaume ARTHAULT, laboureur à CERSAY, par le greffier DESMOULINS.

    Date

    1485

    Cote

    A/790

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal d'information...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Etampes : Procès-verbal d'interrogatoire de Félicité Délivré drapière à Etampes au sujet de son désaccord avec Quentin Robert pâtissier à Etampes, sur la vente d'une maison (4 juillet 1793).

    Date

    1793

    Cote

    L/519

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Etampes : Procès-verbaux d'interrogatoires de Pierre Billarand et de sa famille, mise sous tutelle de celui-ci pour folie et nomination de son frère Jean Billarand vigneron à Etampes comme curateur (1793).

    Date

    1793

    Cote

    L/518

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Prisons et prisonniers : détenus ecclésiastiques.

    Date

    1793-1795

    Cote

    L/82

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Prisons et prisonniers : détenus ecclésiastiques.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : procès-verbaux de non-conciliation tendant au divorce, demandes de séparation de corps, jugements de divorce (1800-1870) ; demandes et jugements de séparation de biens (1800-1838), procès-verbaux d'enquêtes et audiences de non-conciliation (1803-1942).

    Date

    1800-1942

    Cote

    3U/2130

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : procès-verbaux...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  7. Résultat n°7

    BIEVRES : traverse de BIEVRES (1837), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 m x 3,50 m ; profils en long et en travers de la traverse de BIEVRES (1852), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,34 m x 1,25 m ; acquisitions de terrains (1885) ; alignements et permissions de voirie (1820-1908) ; IGNY : plan de redressement de la traverse d'IGNY, 2 plans, [vers 1814], Ech. 13,7 cm = 25 toises. Coul. Dim. 0,26 m x 0,65 m ; traverse d'IGNY (1843), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 m x 2,64 m [2 plans en mauvais état] ; règlement des alignements (1806-1850) ; cessions de terrains (1887) ; alignements et permissions de voirie (1801-1874) ; MASSY : cessions de terrains (1881-1883) ; alignements et permissions de voirie (1821-1862) ; PALAISEAU : traverse de PALAISEAU, 2 plans (1835), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 m x 1,75 m ; projet de fixation des alignements dans la déviation effectuée par les chemins de fer de l'Etat (1927), Ech. 1/500. Coul. Dim. 0,31 m x 1,05 m, dossier : rapports de l'ingénieur du service vicinal du 14 septembre 1929, de l'agent voyer cantonal du 15 octobre 1927 et de l'agent voyer d'arrondissement du 4 juillet 1927, avis d'enquête de la mairie du 6 août 1927, arrêté préfectoral du 4 août 1927, délibérations du conseil municipal des 24 septembre et 18 décembre 1927, procès-verbal d'enquête du 31 août 1927 (1927-1929) ; demande d'alignement présentée par M. Bihet, gérant de la société 'l'indémaillable Thilda' (1942), Ech. 1/500. Coul. Calque. Dim. 0,31m x 0,42 m, dossier : arrêté préfectoral du 18 juillet 1942, arrêté d'homologation du 27 juin 1942 ; demandes d'alignement présentées par MM. Prudent et Lessault (1946), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31m x 0,63 m, dossier : rapport de l'ingénieur ordinaire du 23 novembre 1946, arrêté d'homologation du 19 décembre 1946 ; demande d'alignement présentée par M. Cambois (1947), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31m x 1,47 m, dossier : arrêté d'homologation du 13 août 1947 ; alignements et permissions de voirie (1800-1868).

    Date

    1800-1947

    Cote

    2S/169

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • BIEVRES : traverse de BIEVRES (1837), Ech. 1/200. Coul....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre de correspondance (5 messidor an 12 - 21 août 1844), d'inscription des dépenses et des recettes, et des mandats de paiement (1813, 1851-1852), d'inscription des procès-verbaux d'enquêtes publiques (1851 - 1868).

    Date

    1804-1868

    Cote

    EDEPOT80 2D/4

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Débuts des travaux et des conflits.- autorisation de pénétrer dans les propriétés privées pour l'étude du tracé définitif (1838), décisions ministérielles des 11 décembre 1842 et 7 février 1843 sur la largeur des Wagons, observations de Monsieur le comte de Choiseul sur le tracé du chemin de fer passant dans le parc du Mesnil-Voisin ou à travers la montagne de Lardy par un tunnel , 16 pages et 1 plan ; désignation des localités traversées par le tracé depuis Juvisy-sur-Orge jusqu'à la sortie du département de Seine-et-Oise (1841) ; tracé définitif dans les communes de Juvisy , Lardy, correspondance relative au plan parcellaire (1841) ; rapport sur les enquêtes ouvertes dans les communes relativement aux expropriations nécessaires à l'ouverture du chemin de fer de Paris à Orléans (1841), arrêté d'approbation des plans parcellaires du 16 novembre 1841, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête chargé de l'examen du tracé définitif du chemin de fer dans les communes (1841), déplacement de la route royale n°191 près d'Etampes (1842) ; ouvrages d'art éxécutés par la Compagnie pour le passage des routes, des chemins vicinaux et des cours d'eau (1842) ; approbation de projets d'ouvrages d'art (1842) ; tableaux des ouvrages à exécuter pour le maintien des communications de l'écoulement des eaux entre Juvisy et Lardy et entre Lardy et Angerville (1842) ; réclamation de plusieurs propriétaires au sujet du viaduc construit sur l'Orge à Villemoisson à cause de l'ensablement formé près des piles du pont (1841-1845) ; dégradations par la Compagnie au chemin de halage de la Seine entre Ablon et Athis-Mons, réparations effectuées par la Compagnie (1842-1846) ; redressement du chemin vicinal d'Ablon à Athis-Mons : projet de travaux (1840), notice des travaux à exécuter avec plan sur calque (1840), rapport sur le projet (1842), demande de rétablissement de la partie du chemin détruit à Athis-Mons (1848), rapport sur la contestation du maire d'Athis-Mons (1849)

    Date

    1838-1849

    Cote

    5S/18

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée. La ligne dite de la vallée de l'Essonne : Paris-Montargis de Vigneux-Sur-Seine à Boigneville. Projet de tracé définitif Paris-Montargis : demande afin que l'embranchement sur Corbeil soit dirigé par la rive gauche de la Seine (1838), enquête relative au tracé dans les communes de Villeneuve-le-Roi, Ablon, Athis-Mons, Juvisy-sur-Orge, Viry-Chatillon, Grigny, Ris-Orangis, Evry-sur-Seine, Essonnes, Corbeil, rapports d'ingénieurs, correspondance, procès-verbaux d'enquête : déclarations ou réclamations écrites transmises à la commission d'examen pendant les délibérations (1839), certificats de publication des pièces relatives au projet du tracé définitif délivrés par les maires (1839), délibérations des conseils municipaux sur le tracé (1839) ; agrandissement de la cour d'arrivée de la gare de Corbeil et élargissement de la rue du cimetière qui longe la cour (1840-1841), nomination de gardes surveillants, de garde cantonniers (1840), arrêté concernant la police du chemin de fer sur la section de Corbeil, fixation des tarifs : 4 affiches, réglement sur les heures de départ des convois (1841), prise d'eau dans la Seine pour l'approvisionnement des locomotives à la station de Corbeil (1841), réclamation de la commune de Viry-Châtillon au sujet des dégradations causées aux chemins communaux pour le transport des matériaux (1841), tableau des horaires d'été commençant le 15 avril 1842 et 15 avril 1843 ; attribution des commissaires de police chargés de la surveillance des chemins de fer (1842), plainte du maire de Viry-Chatillon concernant la suppression de la station de Châtillon (1844), rapport suite à une réclamation de la commune de Viry-Chatillon concernant les excavations creusées pour la prise de sable (1847) ; nominations d'agents de surveillance, création d'un commissariat spécial de police à la gare de Corbeil, nomination de l'Hoste commissaire spécial de police (1847), congé de l'Hoste pour maladie, nomination de Mézirard au poste de l'Hoste (1848), circulation gratuite des commissaires spéciaux de police et des agents de surveillance (1848), procès-verbaux de réception des ouvrages exécutés sur la ligne (1849), alignements à Viry-Chatillon (1854), à Ris-orangis (1856) et (1857) ; rapport de la 3ème commission : délibération adoptée à l'unanimité par le Conseil général 'questions des divers tracés entre Corbeil et Montargis' 19 pages (1856) ; enquête relative aux projets d'emplacement des stations à établir dans les communes de Baulne, La Ferté-Alais, Guigneville, Boutigny, Maisse, Buno-Bonnevaux, Gironville, Prunay et Boigneville (1863).

    Date

    1838-1863

    Cote

    5S/81

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Voirie : alignement des chemins, procès-verbaux d'enquête, arrêtés, correspondance.

    Date

    1842-1862

    Cote

    EDEPOT7 1O/3

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Voirie : alignement des chemins,...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Construction du chemin vicinal ordinaire n° 5 : procès-verbal d'enquête en vue d'expropriation, correspondance.

    Date

    1885-1887

    Cote

    EDEPOT15 1O/4

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Construction du chemin vicinal...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  20. Résultat n°20