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413 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Élections départementales partielles, canton de Corbeil, 1er tour et 2ème tour des 1er et 8 juillet 2018 : procès-verbaux des communes de CORBEIL, VILLABE, ECHARCON et LISSES.

    Date

    2018

    Cote

    2858W/85

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections départementales partielles, canton de Corbeil,...

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  2. Résultat n°2

    SAINT-CYR-LA-RIVIERE, les 11 et 18 juin 2017 et 4 et 11 février 2018 et les : procès-verbaux centralisateurs.

    Date

    2017-2018

    Cote

    2858W/36/14

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales partielles.
    • SAINT-CYR-LA-RIVIERE, les 11 et 18 juin 2017 et 4 et...

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  3. Résultat n°3

    MAROLLES-EN-BEAUCE, les 4 et 11 février 2018 : procès-verbaux centralisateurs.

    Date

    2018

    Cote

    2858W/36/17

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales partielles.
    • MAROLLES-EN-BEAUCE, les 4 et 11 février 2018 : procès-verbaux...

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  4. Résultat n°4

    TIGERY, les 18 et 25 mars 2018 : procès-verbaux centralisateurs.

    Date

    2018

    Cote

    2858W/36/18

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales partielles.
    • TIGERY, les 18 et 25 mars 2018 : procès-verbaux centralisateurs.

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  5. Résultat n°5

    MENNECY à MORSANG-SUR-SEINE.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/46

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections présidentielles.
    • 23 avril et 7 mai 2017.
    • MENNECY à MORSANG-SUR-SEINE.

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  6. Résultat n°6

    LONGJUMEAU.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/84

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections prud'hommales, conseil des prud'hommes de...
    • LONGJUMEAU.

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  7. Résultat n°7

    DANNEMOIS à EVRY.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/56

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections législatives.
    • 11 et 18 juin 2017.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • DANNEMOIS à EVRY.

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  8. Résultat n°8

    NAINVILLE-LES-ROCHES à PLESSIS-SAINT-BENOIST.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/49

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections présidentielles.
    • 23 avril et 7 mai 2017.
    • NAINVILLE-LES-ROCHES à PLESSIS-SAINT-BENOIST.

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  9. Résultat n°9

    LARDY à MAUCHAMPS.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/59

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections législatives.
    • 11 et 18 juin 2017.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • LARDY à MAUCHAMPS.

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  10. Résultat n°10

    LARDY à MAUCHAMPS.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/45

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections présidentielles.
    • 23 avril et 7 mai 2017.
    • LARDY à MAUCHAMPS.

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  11. Résultat n°11

    ETAMPES, les 12 et 19 novembre 2017 : procès-verbaux centralisateurs.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/36/10

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales partielles.
    • ETAMPES, les 12 et 19 novembre 2017 : procès-verbaux...

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  12. Résultat n°12

    BRETIGNY à BURES-SUR-YVETTE.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/53

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections législatives.
    • 11 et 18 juin 2017.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • BRETIGNY à BURES-SUR-YVETTE.

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  13. Résultat n°13

    ABBEVILLE à BAULNE.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/52

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections législatives.
    • 11 et 18 juin 2017.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • ABBEVILLE à BAULNE.

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  14. Résultat n°14

    BUNO-BONNEVAUX, les 22 et 29 janvier 2017 : procès-verbaux centralisateurs.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/36/9

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales partielles.
    • BUNO-BONNEVAUX, les 22 et 29 janvier 2017 : procès-verbaux...

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  15. Résultat n°15

    BOIS-HERPIN, les 11 et 18 juin 2017 : procès-verbaux centralisateurs.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/36/7

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales partielles.
    • BOIS-HERPIN, les 11 et 18 juin 2017 : procès-verbaux...

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  16. Résultat n°16

    CERNY à CROSNE.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/55

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections législatives.
    • 11 et 18 juin 2017.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • CERNY à CROSNE.

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  17. Résultat n°17

    FERTE-ALAIS à GOMETZ-LA-VILLE.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/57

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections législatives.
    • 11 et 18 juin 2017.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • FERTE-ALAIS à GOMETZ-LA-VILLE.

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  18. Résultat n°18

    SAINT-HILAIRE, les 3 et 10 décembre 2017 : procès-verbaux centralisateurs.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/36/15

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales partielles.
    • SAINT-HILAIRE, les 3 et 10 décembre 2017 : procès-verbaux...

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  19. Résultat n°19

    LONGPONT-SUR-ORGE, les 12 et 19 mars 2017 : procès-verbaux centralisateurs.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/36/11

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales partielles.
    • LONGPONT-SUR-ORGE, les 12 et 19 mars 2017 : procès-verbaux...

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  20. Résultat n°20

    MONNERVILLE, les 3 et 10 décembre 2017 : procès-verbaux centralisateurs.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/36/12

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales partielles.
    • MONNERVILLE, les 3 et 10 décembre 2017 : procès-verbaux...

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  21. Résultat n°21

    ÉVRY.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/81

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections prud'hommales, conseil des prud'hommes de...
    • ÉVRY.

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  22. Résultat n°22

    DANNEMOIS à EVRY.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/42

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections présidentielles.
    • 23 avril et 7 mai 2017.
    • DANNEMOIS à EVRY.

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  23. Résultat n°23

    ABBEVILLE à BAULNE.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/38

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections présidentielles.
    • 23 avril et 7 mai 2017.
    • ABBEVILLE à BAULNE.

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  24. Résultat n°24

    SAINT-AUBIN à SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/47

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections présidentielles.
    • 23 avril et 7 mai 2017.
    • SAINT-AUBIN à SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS.

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  25. Résultat n°25

    VILLABE à YERRES.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/65

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections législatives.
    • 11 et 18 juin 2017.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • VILLABE à YERRES.

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  26. Résultat n°26

    LONGJUMEAU.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/83

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections prud'hommales, conseil des prud'hommes de...
    • LONGJUMEAU.

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  27. Résultat n°27

    SAINT-AUBIN à SAINTE-GENEVIEVE-DES BOIS.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/63

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections législatives.
    • 11 et 18 juin 2017.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • SAINT-AUBIN à SAINTE-GENEVIEVE-DES BOIS.

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  28. Résultat n°28

    GRANGES-LE-ROI (LES) à JUVISY.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/44

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections présidentielles.
    • 23 avril et 7 mai 2017.
    • GRANGES-LE-ROI (LES) à JUVISY.

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  29. Résultat n°29

    MENNECY à MORSANG-SUR-SEINE.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/60

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections législatives.
    • 11 et 18 juin 2017.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • MENNECY à MORSANG-SUR-SEINE.

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  30. Résultat n°30

    ÉVRY.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/82

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections prud'hommales, conseil des prud'hommes de...
    • ÉVRY.

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  31. Résultat n°31

    TIGERY à VIGNEUX-SUR-SEINE.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/50

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections présidentielles.
    • 23 avril et 7 mai 2017.
    • TIGERY à VIGNEUX-SUR-SEINE.

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  32. Résultat n°32

    BIEVRES à BOUVILLE.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/54

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections législatives.
    • 11 et 18 juin 2017.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • BIEVRES à BOUVILLE.

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  33. Résultat n°33

    BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, les 3 et 10 décembre 2017 : procès-verbaux centralisateurs.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/36/8

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales partielles.
    • BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, les 3 et 10 décembre 2017 : procès-verbaux...

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  34. Résultat n°34

    BRÉTIGNY-SUR-ORGE à BURES-SUR-YVETTE.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/40

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections présidentielles.
    • 23 avril et 7 mai 2017.
    • BRÉTIGNY-SUR-ORGE à BURES-SUR-YVETTE.

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  35. Résultat n°35

    ONCY-SUR-ECOLE, les 8 et 15 octobre 2017 : procès-verbaux centralisateurs.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/36/13

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales partielles.
    • ONCY-SUR-ECOLE, les 8 et 15 octobre 2017 : procès-verbaux...

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  36. Résultat n°36

    FERTE-ALAIS à GOMETZ-LE-CHATEL.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/43

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections présidentielles.
    • 23 avril et 7 mai 2017.
    • FERTE-ALAIS à GOMETZ-LE-CHATEL.

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  37. Résultat n°37

    TIGERY à VIGNEUX-SUR-SEINE.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/64

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections législatives.
    • 11 et 18 juin 2017.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • TIGERY à VIGNEUX-SUR-SEINE.

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  38. Résultat n°38

    CERNY à CROSNE.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/41

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections présidentielles.
    • 23 avril et 7 mai 2017.
    • CERNY à CROSNE.

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  39. Résultat n°39

    PRUNAY-SUR-ESSONNE à SOUZY-LA-BRICHE.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/48

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections présidentielles.
    • 23 avril et 7 mai 2017.
    • PRUNAY-SUR-ESSONNE à SOUZY-LA-BRICHE.

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  40. Résultat n°40

    VILLABE à YERRES.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/51

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections présidentielles.
    • 23 avril et 7 mai 2017.
    • VILLABE à YERRES.

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  41. Résultat n°41

    NAINVILLE-LES-ROCHES à PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE).

    Date

    2017

    Cote

    2858W/61

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections législatives.
    • 11 et 18 juin 2017.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • NAINVILLE-LES-ROCHES à PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE).

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  42. Résultat n°42

    GRANGES-LE-ROI (LES) à JUVISY-SUR-ORGE.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/58

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections législatives.
    • 11 et 18 juin 2017.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • GRANGES-LE-ROI (LES) à JUVISY-SUR-ORGE.

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  43. Résultat n°43

    PRUNAY-SUR-ESSONNE à SOUZY-LA-BRICHE.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/62

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections législatives.
    • 11 et 18 juin 2017.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • PRUNAY-SUR-ESSONNE à SOUZY-LA-BRICHE.

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  44. Résultat n°44

    BIÈVRES à BOUVILLE.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/39

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections présidentielles.
    • 23 avril et 7 mai 2017.
    • BIÈVRES à BOUVILLE.

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  45. Résultat n°45

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, les 10 et 17 décembre 2017 : procès-verbaux centralisateurs.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/36/16

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales partielles.
    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, les 10 et 17 décembre 2017...

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  46. Résultat n°46

    SAULX-LES-CHARTREUX, les 5 et 12 juin 2016 : procès-verbaux centralisateurs.

    Date

    2016

    Cote

    2858W/36/6

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales partielles.
    • SAULX-LES-CHARTREUX, les 5 et 12 juin 2016 : procès-verbaux...

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  47. Résultat n°47

    CHAMPCUEIL, les 3 et 10 avril 2016 : procès-verbaux centralisateurs.

    Date

    2016

    Cote

    2858W/36/5

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales partielles.
    • CHAMPCUEIL, les 3 et 10 avril 2016 : procès-verbaux...

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  48. Résultat n°48

    Procès-verbaux des recensements des votes.

    Date

    2016

    Cote

    2858W/37/2

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections consulaires, chambre des métiers et de l'artisanat.
    • Procès-verbaux des recensements des votes.

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  49. Résultat n°49

    MONTGERON, référendum local 2016 : procès-verbaux.

    Date

    2016

    Cote

    2858W/37/1

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • MONTGERON, référendum local 2016 : procès-verbaux.

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  50. Résultat n°50

    BOISSY-LE-SEC, les 1er et 8 mars 2015 : procès-verbaux centralisateurs.

    Date

    2015

    Cote

    2858W/36/4

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales partielles.
    • BOISSY-LE-SEC, les 1er et 8 mars 2015 : procès-verbaux...

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  51. Résultat n°51

    CROSNE à ÉPINAY-SOUS-SENART.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/5

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales et communautaires.
    • 23 et 30 mars 2014.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • CROSNE à ÉPINAY-SOUS-SENART.

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  52. Résultat n°52

    JANVILLE-SUR-JUINE à MORSANG-SUR-SEINE.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/25

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections européennes du 25 mai 2014.
    • JANVILLE-SUR-JUINE à MORSANG-SUR-SEINE.

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  53. Résultat n°53

    ITTEVILLE à LONGPONT-SUR-ORGE.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/8

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales et communautaires.
    • 23 et 30 mars 2014.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • ITTEVILLE à LONGPONT-SUR-ORGE.

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  54. Résultat n°54

    COURCOURONNES à ÉTRECHY.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/23

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections européennes du 25 mai 2014.
    • COURCOURONNES à ÉTRECHY.

    Producteur :

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  55. Résultat n°55

    FERTE-ALAIS (LA), les 7 et 14 décembre 2014 : procès-verbaux centralisateurs.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/36/3

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales partielles.
    • FERTE-ALAIS (LA), les 7 et 14 décembre 2014 : procès-verbaux...

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  56. Résultat n°56

    BIÈVRES à BREUILLET.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/2

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales et communautaires.
    • 23 et 30 mars 2014.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • BIÈVRES à BREUILLET.

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  57. Résultat n°57

    ABBEVILLE-LA-RIVIÈRE à BAULNE.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/1

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales et communautaires.
    • 23 et 30 mars 2014.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • ABBEVILLE-LA-RIVIÈRE à BAULNE.

    Producteur :

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  58. Résultat n°58

    ABBEVILLE à BRÉTIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/21

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections européennes du 25 mai 2014.
    • ABBEVILLE à BRÉTIGNY-SUR-ORGE.

    Producteur :

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  59. Résultat n°59

    BREUILLET à COURANCES.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/22

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections européennes du 25 mai 2014.
    • BREUILLET à COURANCES.

    Producteur :

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  60. Résultat n°60

    ÉVRY à ITTEVILLE.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/24

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections européennes du 25 mai 2014.
    • ÉVRY à ITTEVILLE.

    Producteur :

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  61. Résultat n°61

    VILLABE à YERRES.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/28

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections européennes du 25 mai 2014.
    • VILLABE à YERRES.

    Producteur :

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  62. Résultat n°62

    MAISSE à LES MOLIÈRES.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/9

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales et communautaires.
    • 23 et 30 mars 2014.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • MAISSE à LES MOLIÈRES.

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  63. Résultat n°63

    SOUZY-LA-BRICHE à VIGNEUX-SUR-SEINE.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/27

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections européennes du 25 mai 2014.
    • SOUZY-LA-BRICHE à VIGNEUX-SUR-SEINE.

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  64. Résultat n°64

    SAINT-VRAIN à VIDELLES.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/15

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales et communautaires.
    • 23 et 30 mars 2014.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • SAINT-VRAIN à VIDELLES.

    Producteur :

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  65. Résultat n°65

    FERTE-ALAIS (LA) à IGNY.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/7

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales et communautaires.
    • 23 et 30 mars 2014.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • FERTE-ALAIS (LA) à IGNY.

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  66. Résultat n°66

    CORBEIL-ESSONNES à COURSON-MONTELOUP.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/4

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales et communautaires.
    • 23 et 30 mars 2014.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • CORBEIL-ESSONNES à COURSON-MONTELOUP.

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  67. Résultat n°67

    MONDEVILLE à NOZAY.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/10

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales et communautaires.
    • 23 et 30 mars 2014.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • MONDEVILLE à NOZAY.

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  68. Résultat n°68

    NAINVILLE-LES-ROCHES à SOISY-SUR-SEINE.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/26

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections européennes du 25 mai 2014.
    • NAINVILLE-LES-ROCHES à SOISY-SUR-SEINE.

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  69. Résultat n°69

    ÉPINAY-SUR-ORGE à EVRY.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/6

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales et communautaires.
    • 23 et 30 mars 2014.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • ÉPINAY-SUR-ORGE à EVRY.

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  70. Résultat n°70

    PARAY-VIEILLE-POSTE à SACLAS.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/12

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales et communautaires.
    • 23 et 30 mars 2014.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • PARAY-VIEILLE-POSTE à SACLAS.

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  71. Résultat n°71

    SOUZY-LA-BRICHE à SAINT-SULPICE-DE-FAVIÈRES.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/14

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales et communautaires.
    • 23 et 30 mars 2014.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • SOUZY-LA-BRICHE à SAINT-SULPICE-DE-FAVIÈRES.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  72. Résultat n°72

    OLLAINVILLE à PALAISEAU.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/11

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales et communautaires.
    • 23 et 30 mars 2014.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • OLLAINVILLE à PALAISEAU.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  73. Résultat n°73

    BREUX-JOUY à CONGERVILLE-THIONVILLE.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/3

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales et communautaires.
    • 23 et 30 mars 2014.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • BREUX-JOUY à CONGERVILLE-THIONVILLE.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  74. Résultat n°74

    VIGNEUX-SUR-SEINE à VILLENEUVE-SUR-AUVERS.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/16

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales et communautaires.
    • 23 et 30 mars 2014.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • VIGNEUX-SUR-SEINE à VILLENEUVE-SUR-AUVERS.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  75. Résultat n°75

    SACLAY à SOISY-SUR-SEINE.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/13

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales et communautaires.
    • 23 et 30 mars 2014.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • SACLAY à SOISY-SUR-SEINE.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  76. Résultat n°76

    VILLIERS-LE-BACLE à YERRES.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/17

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales et communautaires.
    • 23 et 30 mars 2014.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • VILLIERS-LE-BACLE à YERRES.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  77. Résultat n°77

    MORIGNY-CHAMPIGNY, les 13 et 20 janvier 2013 : déclarations de candidature, procès-verbaux centralisateurs 1er et 2ème tour, arrêté de convocation des électeurs, fixant la liste des candidats 1er et 2ème tour.

    Date

    2013

    Cote

    2858W/36/2

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales partielles.
    • MORIGNY-CHAMPIGNY, les 13 et 20 janvier 2013 : déclarations...

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Dossiers des Conseils d'administration - année scolaire 1998-1999, n° 1 - 05/11/1998, n° 2 - 01/12/1998, n° 3 - 04/02/1999, n° 4 - 20/05/1999, n° 5 - 01/07/1999 : convocation, compte-rendu du CA, extrait du registre des délibérations, motions, compte financier. Dossiers des Conseils d'administration - année scolaire 1999-2000 : n° 1 - 14/10/1999, n° 2 - 25/11/1999, n° 3 - 03/02/2000, n° 4 - 02/03/2000, n° 5 - 18/05/2000, n° 6 - 03/07/2000 : convocation, compte-rendu du CA, extrait du registre des délibérations, motions, compte financier. Dossier des élections au Conseil d'administration des représentants des parents, élèves, personnels enseignants et ATOSS - année scolaire 1999-2000, 2004-2005, 2009-2010 : procès-verbal des élections, composition du Bureau, liste des candidats, liste d'émargement, correspondance.

    Date

    1998-2010

    Cote

    2495W/1

    • Contexte : LYCÉE LÉONARD DE VINCI DE SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS.

    • Dossiers des Conseils d'administration - année scolaire...

    Producteur :

    LYCEE POLYVALENT LEONARD DE VINCI (service producteur), LYCEE POLYVALENT LEONARD DE VINCI (service versant)

  79. Résultat n°79

    Déclaration de candidature, procès-verbaux centralisateurs 1 et 2ème tour, arrêté de convocation des électeurs, fixant la liste des candidats 1 et 2ème tour.

    Date

    2010

    Cote

    2858W/36/1

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales partielles.
    • VERT-LE-PETIT (3 et 26 septembre 2010).
    • Déclaration de candidature, procès-verbaux centralisateurs...

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Elections professionnelles : procès-verbaux des résultats.

    Date

    1992-2006

    Cote

    2803W/47

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Gestion du personnel.
    • Elections professionnelles : procès-verbaux des résultats.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)