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  1. Résultat n°1
    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    3 lots 37 medias

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    Date

    1560-1789

    Cote

    B/1542

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Elections sénatoriales : procès-verbaux de l'election des délégués et suppléants de la commune (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT73 1K/5

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  3. Résultat n°3

    CORBEIL. - Fonds de l'église paroissiale NOTRE-DAME et SAINT-NICOLAS : procès-verbal de la nomination de Charles FORMAGER, marchand épicier, demeurant audit CORBEIL, comme marguillier de la paroisse, en remplacement de Pierre SOURDEAU (15 juillet 1723). Compte de la fabrique, tenu par Charles FORMAGER. Recettes des rentes, loyers et quêtes ; recettes extraordinaires. Dépenses ordinaires, honoraires du curé et du vicaire ; dépenses extraordinaires, raccommodage des ornements ecclésiastiques, réparations de l'église (1724-1725). Bail fait par le curé Augustin-François GONTARD et le marguillier, de terres appartenant à la fabrique, au profit de Philbert CULLOT, tanneur (30 juin 1783).

    Date

    1722-1783

    Cote

    G/615

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CORBEIL. - Fonds de l'église paroissiale NOTRE-DAME...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    N° 44 - Nomination de trois messiers pour garder la vigne et les vergers de MARCOUSSIS, à savoir Jean-Baptiste MAUDRE, Jacques CHARPENTIER et Germain, tous trois vignerons, votée par l'assemblée d'habitants dudit MARCOUSSIS réunie à l'issue des vêpres célébrées en l'église paroissiale Sainte-Marie-Madeleine dudit lieu (15 août 1759).

    Date

    1759

    Cote

    2E63/22

    • Contexte : 2E63 étude notariale de MARCOUSSIS (1591-1833)

    • MARCOUSSIS. - Jean Grignon : minutes (1759).
    • N° 44 - Nomination de trois messiers pour garder la...

    Producteur :

    MARCOUSSIS (service versant)

  5. Résultat n°5

    VARENNES. - Fonds de l'église paroissiale : registre des délibérations du conseil de fabrique [la première porte la date du 27 novembre 1763, et la dernière, celle du 16 novembre 1783] ; procès-verbaux des élections des marguilliers de l'oeuvre et fabrique de l'église paroissiale de NOTRE-DAME et SAINT-SULPICE de VARENNE et de CERGY ; on fera les poursuites nécessaires contre HUGUET, horloger à PARIS, pour le contraindre à remettre à la fabrique les burettes d'argent que le curé lui avait confiées pour être échangées (13 octobre 1771) ; on fera incessamment les réparations les plus urgentes à la maison de l'école (1774) ; injonction faite par le contrôleur et receveur des domaines du Roi à BRUNOY, aux curé et marguilliers d'abandonner la suite de ce registre, dont la formation est absolument contraire aux dispositions de l'article VI du Règlement du 3 avril 1674 et article VII de l'Ordonnance de juin 1680, les feuillets n'étant en effet ni timbrés ni paraphés (27 janvier 1785).

    Date

    1763-1783

    Cote

    G/979

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • VARENNES. - Fonds de l'église paroissiale : registre...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Sept reçus (1771-an IV [1795/1796]), état de reconnaissance des chemins ruraux (1904), tableau des commissions du conseil municipal (1912-1920), lettres et circulaires du préfet (1917-1940), extraits de délibérations (1920-1940), arrêté sur l'entretien du cimetière (1923), procès-verbal d'élection de deux délégués à la commission administrative des hospices (1925), chemins vicinaux (1925-1934), procès-verbal des élections sénatoriales de 1926, demandes de secours (1926), correspondance avec la sous-préfecture de RAMBOUILLET (1926-1931), correspondance des Archives départementales de SEINE-ET-OISE (1927-1938), certificat d'hospitalisation (1936), extrait de délibérations de la mairie de SEVRES (1944).

    Date

    1771-1944

    Cote

    EDEPOT16 2D/1

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  7. Résultat n°7

    LINAS. - Procès-verbal de nomination de syndics, (1787). Procès-verbal de l'élection de députés à la paroisse pour les Etats Généraux de 1789. Lettres d'envoi de lois et d'ordonnances. Rappel à l'ordre au sujet du non paiement de la taille, (1790), [33 pièces papier].

    Date

    1787-1790

    Cote

    ESUPPL/820

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • LINAS. - Procès-verbal de nomination de syndics, (1787)....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances : correspondance, an II-an III ; tableau des prix des travaux et objets agricoles, 1790, an II ; état des déclarations faites par les citoyens ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie, 1792-an III ; liste des déclarations d'armes, s.d. ; supplément à l'état des taxes locales de 1791 ; procès-verbal de nomination de gardes-messiers, 1790-1791 ; procès-verbal d'audience du juge de paix, 1792 ; fête de la Fédération, 1790. Janvry : procès-verbal de vente des effets mobiliers de l'église, 19 ventôse an II. Limours.- Procès-verbal de convocation pour la rédaction du cahier de doléances, 15 avril 1789 ; nomination du secrétaire municipal, 2 juin 1790 ; tableau des membres de la municipalité, an III ; convocation à une réunion cantonale, an VI ; château de Limours : inventaire des terres, 1792 ; plainte contre Gournay, acquéreur du château, an III ; procès-verbal de remise des registres paroissiaux, 21 novembre 1792 ; inventaire des biens de l'église et de la fabrique, 14 décembre 1792 ; inventaire du couvent de saint-François, 1790-1793 ; contributions : adjudications, réclamations, 1792-an VIII ; déclaration des grains, an II ; procès-verbal des poids et mesures, 14 décembre 1792 ; inventaire des chandelles, s.d. ; collecte de papier, 29 avril 1792 ; affaires de police, 1790-an VI ; affaires militaires, 1792-1793 ; procès-verbal d'organisation de la garde nationale, 21 avril 1793 ; réglementation des droits de pâturage avec la commune de Forges, 27 mai 1793. Linas.- Société populaire : délibérations, thermidor an II-ventôse an III ; statuts ; règlement d'épuration, pluviôse an II ; correspondance administrative : lettres de particuliers, d'un sans-culotte, d'un détenu, an II. Mennecy : extrait du registre mercurial du marché, an VI. Méréville : rôle de contribution foncière, an III. Milly : règlement de police municipale, 7 avril 1791. Montlhéry : statuts de la société populaire, messidor an II.

    Date

    1789-1800

    Cote

    L/176

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Organisation et fonctionnement de l'administration du district : Nominations et élections (1790 - 1796).

    Date

    1790-1796

    Cote

    L/105

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Tribunal du district de Corbeil. Registre d'enregistrement du dépôt de procès-verbaux d'élection des juges de paix et autres actes, (21 décembre 1790-18 décembre 1792).

    Date

    1790-1792

    Cote

    L/219

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Corbeil. Registre d'enregistrement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    RIS-ORANGIS, administration communale. - Documents imprimés : déclaration des habitants de Ris, arrêté de la commune de Ris contenant nomination de ses officiers municipaux (1790), procès verbal d'élection de la municipalité de Ris (1790). Une lettre concernant la nomination des membres du conseil municipal (1791), une lettre concernant les billets de logement de deux militaires (1816), un litige à propos des réquisitions militaires (1816), une lettre du maire au sous-préfet (1817), itinéraire hebdomadaire des coches d'eau [s.d.].

    Date

    1790-1817

    Cote

    79J54/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • RIS-ORANGIS
    • RIS-ORANGIS, administration communale. - Documents...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  12. Résultat n°12

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement du tribunal. Election des membres du bureau de paix, 10 décembre 1790 ; nomination de Mathieu Cugnot greffier du tribunal et d'Etienne Honnelle accusateur public, 13 décembre 1790 ; cautionnement de 12 000 livres par Mathieu Cugnot greffier, 14 décembre 1790 ; nomination de Jean-Baptiste Thierry huissier et de Nicolas Boullé commissaire aux saisies réelles, 14 décembre 1790.

    Date

    1790

    Cote

    L/328

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Elections et personnel : corps municipal, procès-verbal de l'élection : du conseil général de la commune (1790), du renouvellement de deux officiers municipaux et de six notables (1790), du renouvellement d'un maire, de trois officiers municipaux, d'un procureur de la commune et de six notables (1791), de la nomination d'un officier d'état civil (1792) ; circulaires préfectorales (1813-1815), lettre du préfet (1816), nominations par le préfet (1800-1806), tableaux (1837-1871).

    Date

    1790-1871

    Cote

    EDEPOT5 1K/5

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Elections et personnel : corps...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  14. Résultat n°14

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Affaires militaires : garde nationale, procès-verbaux d'élections et de prestations de serment (1790-1792).

    Date

    1790-1792

    Cote

    EDEPOT5 3H/1

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Affaires militaires : garde nationale,...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  15. Résultat n°15

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Elections.- Assemblée des électeurs du département de la Seine-et-Oise : procès-verbal de l'assemblée (1790) ; élections départementales : procès-verbaux des opérations électorales pour l'élection d'un membre du conseil d'arrondissement , pour l'élection d'un membre du conseil général (1855, 1858, 1863, 1867, 1871, 1874, 1877, 1880, 1882, 1883, 1886, 1889, 1892, 1895, 1898, 1904, 1905, 1907, 1910, 1913, 1919, 1922, 1923, 1925, 1930, 1931, 1933, 1934, 1937) ; élections municipales : procès-verbaux, tableau, feuilles de dépouillement (1904, 1912, 1913, 1919, 1920).

    Date

    1790-1937

    Cote

    EDEPOT58 1K/3

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Elections.- Assemblée...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Procès-verbal d'élection de la municipalité de Ris, constituée le 11 janvier 1790, en vertu des décrets de l'Assemblée Nationale, des 14 et 29 décembre 1789

    Date

    1790

    Cote

    PBR/1203

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Procès-verbal d'élection de la municipalité de Ris,...
  17. Résultat n°17

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Nomination de l'évêque du diocèse de Versailles.- Procès-verbal de l'Assemblée électorale du département de Seine-et-Oise convoquée par M. le Procureur-général-Syndic et tenue dans l'église paroissiale de Notre-Dame de Versailles (5 décembre 1790).

    Date

    1790

    Cote

    EDEPOT58 1P/1

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Nomination de l'évêque...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Contributions : division du territoire en sections (1791), nomination et élection d'un habitant dépositaire des sommes payées par les contribuables (procès-verbal de la réunion) (1791), adjudications de recettes (1792), réclamations diverses (1792-1793-1794).

    Date

    1791-1794

    Cote

    EDEPOT5 1G/1

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Contributions : division du territoire...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  19. Résultat n°19

    Comités de surveillance.

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/107

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Comités de surveillance.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Instruction publique : instituteurs, inspection des écoles, procès-verbal de nomination d'instituteurs, prestation de serment des instituteurs MOYNET et LOIN, démission de MOYNET [lettre], procès-verbal de nomination d'OURRY après sa démission comme greffier (1794) ; extrait du registre des délibérations de l'administration du canton d'ARPAJON pour la nomination de ceux qui inspecteront les écoles (1798).

    Date

    1794-1798

    Cote

    EDEPOT5 1R/1

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Instruction publique : instituteurs,...

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    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  21. Résultat n°21

    Canton de Limours: Affaires militaires. Garde nationale.- Procès-verbaux d'élections d'officiers communaux, an VII ; délibérations du département sur la garde nationale, an III-an VII ; mesures à prendre contre les déserteurs, 25 pluviôse an V ; listes des officiers et sous-officiers de la colonne mobile du canton, an IV-an V ; liste de la garde mobile cantonale, an IV-an V ; états des citoyens composant la garde nationale à Vaugrigneuse, Beauregard, Forges, Janvry, les Troux, an V ; états communaux de tous les militaires, an V ; état des militaires vétérans, an V ; 1 affiche (organisation des colonnes mobiles), an IV.

    Date

    1795-1800

    Cote

    L/152

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours: Affaires militaires. Garde nationale.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections : formation et installation du Conseil municipal. Démission et dissolution. Nomination de commission municipale (an IX-1945).

    Date

    1800-1945

    Cote

    EDEPOT17 1K/4

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections :...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  23. Résultat n°23

    VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Formation et installation du conseil municipal : procès-verbaux d'installation du conseil municipal et d'élection du maire (1855 - 1954) ; nomination ou démission du maire ou des conseillers municipaux, correspondance du préfet (an 8 - 1884).

    Date

    1800-1945

    Cote

    EDEPOT77 1K/10

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Formation...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  24. Résultat n°24

    VILLECONIN. - Garde nationale : nomination et élection générale, procès-verbaux des élections, état des anciens militaires.

    Date

    1801-1858

    Cote

    EDEPOT13 3H/1

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Garde nationale : nomination et élection...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  25. Résultat n°25

    SACLAS. - Affaires militaires. - Garde nationale, corps des sapeurs-pompiers, organisation et effectifs : modèle de règlement (1827), situation du corps des sapeurs-pompiers (1835,1850), bulletins individuels (s.d.); nomination et prestation de serment des officiers : procès-verbaux et décrets (1860-1868); matériel et équipement : correspondance (1847-1848).

    Date

    1827-1868

    Cote

    EDEPOT35 3H/5

    • Contexte : SACLAS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SACLAS. - Affaires militaires. - Garde nationale, corps...

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    SACLAS (service producteur), SACLAS (service versant)

  26. Résultat n°26

    BREUILLET- Affaires militaires.- Garde nationale, contrôle : tableaux de contrôle-matricules, registre des contrôles généraux du service ordinaire (1832, 1838); élection : procès-verbaux des élections des officiers et des sous-officiers, correspondance relative au renouvellement semestriel du jury de révision des effectifs des bataillons communaux (1831-1851); recensement des gardes nationaux : tableaux de service, listes et feuilles de recensement, bulletins individuels, relevés nominatifs (1832-1851); dépenses et armement : états des dépenses, états des armes, contrôles nominatifs pour la visite des armes (1830-1852); réglementation : règlement pour le service ordinaire du bataillon cantonal de SAINT-CHERON, extrait des instructions du Ministre de l'Intérieur sur les conseils de recensement et sur l'inspection et la réparation des armes des gardes nationales (1831-1851).

    Date

    1830-1852

    Cote

    EDEPOT50 3H/1

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Affaires militaires.- Garde nationale, contrôle...

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    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  27. Résultat n°27

    BOUTERVILLIERS - Affaires militaires. - Garde nationale, armée territoriale et réserve, mobilisation et rappel des réservistes ; tableau de recensement, listes des citoyens mobilisables (1848, 1864-1866), relevés nominatifs (1840, 1848) ; garde nationale, contrôle général de la réserve et du service ordinaire : états indicatifs de la subdivision de compagnie (1831) ; recensement des gardes nationaux : feuilles de recensement (1831) ; contrôle de l'armement : instructions, un état indicatif (1840) ; élections des officiers : une liste, procès-verbaux (1846, 1848-1849) ; armée territoriale, recensement des classes de 1855 à 1866 (1874).

    Date

    1831-1874

    Cote

    EDEPOT73 1H/4

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Affaires militaires. - Garde nationale,...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  28. Résultat n°28

    VILLECONIN. - Elections municipales : procès-verbaux.

    Date

    1831-1959

    Cote

    EDEPOT13 1K/8

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Elections municipales : procès-verbaux....

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  29. Résultat n°29

    SACLAS. - Affaires militaires. Garde nationale, élections : procès-verbaux d'élection des officiers, sous-officiers, caporaux ou brigadiers de la garde nationale (1831-1849).

    Date

    1831-1849

    Cote

    EDEPOT35 3H/2

    • Contexte : SACLAS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SACLAS. - Affaires militaires. Garde nationale, élections...

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    SACLAS (service producteur), SACLAS (service versant)

  30. Résultat n°30

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Elections et personnel : Elections communales, procès-verbaux des opérations de l'assemblée communale (1831-1871).

    Date

    1831-1871

    Cote

    EDEPOT5 1K/4

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Elections et personnel : Elections...

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    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  31. Résultat n°31

    CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Formation et installation du conseil municipal : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux, tableaux du conseil municipal, instructions et correspondance du préfet (1831 - 1959). Election ou nomination du maire et des adjoints : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux (1898, 1938, 1953).

    Date

    1831-1959

    Cote

    EDEPOT82 1K/20

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Formation...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  32. Résultat n°32

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Elections.- Lettre du maire aux conseillers municipaux pour rappel à l'ordre de leur présence aux réunions (6 février 1881). Elections communales : procès-verbaux des opérations à l'assemblée communale (1831, 1837, 1840, 1843, 1844, 1846, 1848, 1852, 1855, 1860, 1865, 1870, 1871, 1873, 1874, 1878, 1881, 1885, 1888, 1889, 1892, 1900, 1905, 1908), feuilles de dépouillement (1908, 1912), liste des conseillers municipaux (1840, 1843, 1846, 1848, 1852, 1860, 1865, 1870, 1871, 1874, 1881, 1883, 1888, 1892, 1896, 1900, 1904, 1908).

    Date

    1831-1912

    Cote

    EDEPOT58 1K/9

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Elections.- Lettre du...

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  33. Résultat n°33

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Garde nationale : compagnie de chasseurs, procès-verbaux d'élections.

    Date

    1831-1849

    Cote

    EDEPOT7 3H/9

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Garde nationale : compagnie de...

    Producteur :

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  34. Résultat n°34

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Garde nationale, nominations et élections générales : procès-verbaux d'élections et correspondance.

    Date

    1831-1849

    Cote

    EDEPOT7 3H/5

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Garde nationale, nominations et...

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  35. Résultat n°35

    CORBREUSE. - Garde nationale : état des dépenses du service de jury de révision, procès verbal d'élection d'officiers (1833-1866), état des dépenses pour la formation du Bataillon cantonal (1834-1836).

    Date

    1833-1866

    Cote

    EDEPOT47 3H/1

    • Contexte : CORBREUSE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CORBREUSE. - Garde nationale : état des dépenses du...

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  36. Résultat n°36

    FORET-LE-ROI (LA) - Elections communales. - Procès-verbal des opérations de l'assemblée communale (12 octobre 1834)

    Date

    1834

    Cote

    EDEPOT65 1K/1

    • Contexte : LA FORÊT-LE-ROI. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FORET-LE-ROI (LA) - Elections communales. - Procès-verbal...

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    FORET-LE-ROI (LA) (service producteur), FORET-LE-ROI (LA) (service versant)

  37. Résultat n°37

    BOISSY-LE-CUTTE - Elections et personnel. - Elections municipales, installation du maire, des adjoints et du conseil municipal : procès-verbaux des opérations de vote (1834, 1837, 1840, 1843, 1846, 1848, 1852, 1855, 1859-1860, 1865, 1870-1871, 1874, 1878, 1881, 1884, 1886, 1888, 1892, 1896, 1900, 1904, 1908, 1912, 1919, 1923, 1925, 1929).

    Date

    1834-1929

    Cote

    EDEPOT79 1K/10

    • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-LE-CUTTE - Elections et personnel. - Elections...

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    BOISSY-LE-CUTTE (service producteur), BOISSY-LE-CUTTE (service versant)

  38. Résultat n°38

    AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections municipales, élections complètes ou partielles des membres du conseil municipal : procès-verbaux des opérations électorales et feuilles de dépouillement (1904 - 1937) ; organisation de nouvelles élections par suite de décès, démission du maire ou de renouvellement partiel du conseil municipal : arrêtés du préfet (1873 - 1895), correspondance (1925).

    Date

    1834-1900

    Cote

    EDEPOT80 1K/18

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections municipales,...

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  39. Résultat n°39

    CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections : élections législatives. Désignations des délégués sénatoriaux. Elections cantonales, communales et consulaires, prud'homales, Conseil général et conseil d'arrondissement.

    Date

    1834-1948

    Cote

    EDEPOT17 1K/3

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections :...

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  40. Résultat n°40

    COURSON-MONTELOUP. - Garde nationale : procès-verbal d'élection et de reconnaissance des officiers, d'élection des délégués et d'élection des sous-officiers et caporaux.

    Date

    1834-1870

    Cote

    EDEPOT48 3H/2

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Garde nationale : procès-verbal...

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  41. Résultat n°41

    AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections municipales, élections complètes ou partielles des membres du conseil municipal : procès-verbaux des opérations électorales et feuilles de dépouillement (1834 - 1900).

    Date

    1834-1900

    Cote

    EDEPOT80 1K/17

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections municipales,...

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  42. Résultat n°42

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Garde nationale : compagnie de sapeurs-pompiers, procès-verbaux d'élections, notes.

    Date

    1837-1849

    Cote

    EDEPOT7 3H/6

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Garde nationale : compagnie de...

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  43. Résultat n°43

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Garde nationale : compagnie des grenadiers ou chasseurs, procès-verbaux d'élections.

    Date

    1837

    Cote

    EDEPOT7 3H/7

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Garde nationale : compagnie des...

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    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  44. Résultat n°44

    GUIBEVILLE. - Elections et personnel. - Elections municipales : tableau, procès-verbal d'installation du corps municipal (1837 - 1855).

    Date

    1837-1855

    Cote

    EDEPOT71 1K/1

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Elections et personnel. - Elections municipales...

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  45. Résultat n°45

    BROUY. - Election et personnel : élections municipales, procès-verbaux des opérations de vote, de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et des adjoints, feuilles de dépouillement de votes (1837-1935).

    Date

    1837-1935

    Cote

    EDEPOT4 1K/4

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BROUY. - Election et personnel : élections municipales,...

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  46. Résultat n°46

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Garde nationale : compagnie de voltigeurs, procès-verbaux d'élections.

    Date

    1837-1846

    Cote

    EDEPOT7 3H/8

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Garde nationale : compagnie de...

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  47. Résultat n°47

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Elections.- Installation du Conseil municipal : procès-verbaux (1837, 1840, 1841, 1843, 1844, 1846, 1848, 1852, 1855, 1860, 1865, 1870, 1871, 1874, 1878, 1881, 1884, 1888, 1892, 1893, 1896, 1900, 1904, 1908, 1912, 1919, 1923, 1925, 1929, 1931, 1935, 1937), feuilles de dépouillement.

    Date

    1837-1937

    Cote

    EDEPOT58 1K/10

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Elections.- Installation...

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  48. Résultat n°48

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde nationale : procès-verbaux d'élection d'officiers, sous-officiers, caporaux.

    Date

    1843-1848

    Cote

    EDEPOT32 3H/12

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde...

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    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  49. Résultat n°49

    AUTHON-LA-PLAINE. - Administration de la commune - Séparation du hameau du Plessis de la commune d'Authon pour la création de la commune du PLESSIS-SAINT-BENOIST, projet d'érection de la nouvelle commune ; élection des membres de la commission syndicale chargé de préparer le projet : enquête de commodo et incommodo, tableaux statistiques, arrêtés du préfet, correspondance, procès-verbal d'élection (1846 - 1886).

    Date

    1846-1886

    Cote

    EDEPOT18 3D/7

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Administration de la commune -...

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  50. Résultat n°50

    VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance, élection des délégués à la commission administrative : procès-verbal d'élection (1884 - 1935) ; nomination des membres à la commission administrative : arrêtés du préfet et du sous-préfet (1888 - 1952), notes d'information du sous-préfet (1904 - 1931) ; expirations des mandats et renouvellement des membres : notes d'information du sous-préfet (1848 - 1902) ; état de renouvellement des administrateurs (1875) ; circulaires du préfet ; fonctionnement de la commission administrative : délibération du conseil municipal (1926), délibérations de la commission administrative (1851 - 1949) ; circulaires du préfet, correspondance du préfet et du sous-préfet (1846 - 1941), du maire (1959) ; correspondance (1853 - 1922) ; cas particuliers : correspondance (1931 - 1935).

    Date

    1846-1941

    Cote

    EDEPOT77 1Q/7

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Bureau...

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  51. Résultat n°51

    CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections : plébiscites.

    Date

    1848-1898

    Cote

    EDEPOT17 1K/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections :...

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  52. Résultat n°52

    VALPUISEAUX. - Elections : élections municipales, tableaux, procès-verbaux.

    Date

    1848-1936

    Cote

    EDEPOT12 1K/5

    • Contexte : VALPUISEAUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VALPUISEAUX. - Elections : élections municipales, tableaux,...

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  53. Résultat n°53

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Elections cantonales et d'arrondissement : procès-verbaux d'élections, carte d'électeur.

    Date

    1848-1860

    Cote

    EDEPOT7 1K/4

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Elections cantonales et d'arrondissement...

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  54. Résultat n°54

    MONDEVILLE. - Elections et personnel. - Elections municipales et législatives : listes électorales (1867, 1869, 1870-1871, 1875), tableaux nominatifs des candidats, feuilles de dépouillement (1869, 1874-1876), listes électorales municipales et politiques (1857 - 1878), certificats d'inscription sur les listes électorales (1850 - 1852). Installation du conseil municipal et élection d'un adjoint au maire : procès-verbal [deux exemplaires] (1884).

    Date

    1850-1884

    Cote

    EDEPOT67 1K/2

    • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MONDEVILLE. - Elections et personnel. - Elections municipales...

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  55. Résultat n°55

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Plébiscite.- Procès-verbaux des opérations électorales (1851 et 1852), vote sur le plébiscite de 1870.

    Date

    1851-1870

    Cote

    EDEPOT58 1K/6

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Plébiscite.- Procès-verbaux...

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  56. Résultat n°56

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Elections et personnel : plébiscites, procès-verbaux (1851-1870).

    Date

    1851-1870

    Cote

    EDEPOT5 1K/2

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Elections et personnel : plébiscites,...

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  57. Résultat n°57

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde nationale : procès-verbaux d'élection des membres du conseil de recensement de la garde nationale.

    Date

    1851

    Cote

    EDEPOT32 3H/13

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde...

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    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  58. Résultat n°58

    BROUY. - Election et personnel : plébiciste relatif au renouvellement du mandat présidentiel de Louis-Napoléon Bonaparte (1851). Plébiscites relatifs au rétablissement et au maintien de la dignité impériale en faveur de Louis-Napoléon Bonaparte : procès-verbaux des opérations électorales (1851-1870).

    Date

    1851-1870

    Cote

    EDEPOT4 1K/2

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BROUY. - Election et personnel : plébiciste relatif...

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  59. Résultat n°59

    ITTEVILLE. - Election. - Procès-verbaux des opérations électorales (1852) ; procès-verbal des opérations électorales, pour le vote sur le plébiscite (1870) ; élection cantonale : correspondance (1907, 1913, 1919) ; élection municipale : décision du conseil de préfecture (1910), correspondance (1919) ; vote de réfugiés : correspondance (1919) ; élection régionale : correspondance (1919); affiche : sur la loi du 29 juillet 1913 ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales (1914).

    Date

    1852-1919

    Cote

    EDEPOT54 1K/3

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Election. - Procès-verbaux des opérations...

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  60. Résultat n°60

    BOISSY-LE-CUTTE - Elections et personnel. - Elections législatives : procès-verbaux, listes d'émargement (1852, 1863, 1869, 1871, 1873-1877, 1885, 1889, 1893, 1898, 1902, 1910, 1914, 1919, 1923-1924, 1928).

    Date

    1852-1928

    Cote

    EDEPOT79 1K/6

    • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-LE-CUTTE - Elections et personnel. - Elections...

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  61. Résultat n°61

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Elections législatives et élection d'un député à l'Assemblée nationale.- Procès-verbaux des opérations (1852, 1857, 1863, 1865, 1871, 1873, 1874, 1876, 1877, 1880, 1881, 1885, 1889, 1890, 1893, 1896, 1898, 1901, 1902, 1906, 1910, 1914, 1919, 1923, 1924, 1928, 1932, 1936), publicité de la société Bardou pour les cabines d'isolement ou isoloirs (1913).

    Date

    1852-1936

    Cote

    EDEPOT58 1K/7

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Elections législatives...

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  62. Résultat n°62

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Elections, personnel. - Procès-verbaux d'élection au conseil d'arrondissement.

    Date

    1852-1899

    Cote

    EDEPOT32 1K/20

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Elections, personnel. - Procès-verbaux...

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  63. Résultat n°63

    BOISSY-LE-CUTTE - Elections et personnel. - Tableaux du conseil municipal (1852, 1871, 1874, 1935, 1945, 1947, 1953, 1959, 1965, 1971, 1977).

    Date

    1852-1977

    Cote

    EDEPOT79 1K/11

    • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-LE-CUTTE - Elections et personnel. - Tableaux...

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  64. Résultat n°64

    BOISSY-LE-CUTTE - Elections et personnel. - Elections au conseil général : procès-verbaux des opérations de vote, correspondance (1852, 1855, 1858, 1871, 1874-1875, 1877, 1880, 1886, 1890, 1892, 1898, 1904, 1910, 1919, 1922, 1928).

    Date

    1852-1928

    Cote

    EDEPOT79 1K/8

    • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-LE-CUTTE - Elections et personnel. - Elections...

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  65. Résultat n°65

    BOIS-HERPIN. - Elections municipales : procès-verbaux (1852-1935).

    Date

    1852-1935

    Cote

    EDEPOT3 1K/7

    • Contexte : BOIS-HERPIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOIS-HERPIN. - Elections municipales : procès-verbaux...

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  66. Résultat n°66

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Elections et personnel : élections législatives, procès-verbaux (1852-1873).

    Date

    1852-1873

    Cote

    EDEPOT5 1K/3

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Elections et personnel : élections...

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  67. Résultat n°67

    BOIS-HERPIN. - Elections cantonales : procès-verbaux (1855-1937).

    Date

    1855-1937

    Cote

    EDEPOT3 1K/6

    • Contexte : BOIS-HERPIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOIS-HERPIN. - Elections cantonales : procès-verbaux...

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    BOIS-HERPIN (service producteur), BOIS-HERPIN (service versant)

  68. Résultat n°68

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Sapeurs pompiers. - Conseil de recensement, installation : procès-verbal, arrêté de nomination ; contrôle : état nominatif, délibération, procès-verbal d'élection ; adhésion au service d'assurance ; pompe à incendie : procès-verbal, rapport sur la pompe PERRIN (1855-1941).

    Date

    1855-1941

    Cote

    EDEPOT45 3H/2

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Sapeurs pompiers. - Conseil...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  69. Résultat n°69

    VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Elections municipales : procès-verbaux de votes, listes d'émargement, feuilles de dépouillement, modalité du scrutin (1855 - 1945).

    Date

    1855-1945

    Cote

    EDEPOT77 1K/8

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  70. Résultat n°70

    VILLECONIN. - Elections législatives : procès-verbaux.

    Date

    1857-1962

    Cote

    EDEPOT13 1K/4

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Elections législatives : procès-verbaux....

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  71. Résultat n°71

    VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Elections législatives : procès-verbaux de votes, listes d'émargement, feuilles de dépouillement (1857 - 1946) ; modalités d'organisation des scrutins : instructions du préfet (an 12 - 1910).

    Date

    1857-1946

    Cote

    EDEPOT77 1K/5

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  72. Résultat n°72

    VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Elections cantonales : procès-verbaux de votes, listes d'émargement, feuilles de dépouillement (1858 - 1945), modalités d'organisation des scrutins (1901 - 1922).

    Date

    1858-1945

    Cote

    EDEPOT77 1K/7

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  73. Résultat n°73

    VILLECONIN. - Elections du conseil d'arrondissement : procès-verbaux.

    Date

    1858-1934

    Cote

    EDEPOT13 1K/7

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Elections du conseil d'arrondissement...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  74. Résultat n°74

    CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers : règlements du service de la pompe ; engagements collectifs pour 5 ans, procès-verbaux de reconnaissance (nomination) d'officiers, nomination des membres de la commission de recrutement, listes et effectif des sapeurs-pompiers de la commune, état des indemnités dues aux pompiers ; inventaires du matériel, traités de gré à gré, devis, mémoires, mandats et descriptifs publicitaires concernant l'habillement et le matériel ; extraits de délibérations, circulaires, correspondance, exercice-type d'une journée nationale du feu en 1962, L'Union départementale des sapeurs-pompiers de Seine-et-Oise (mai-juin 1938), procès-verbal des élections de 1928 pour la nomination d'un délégué du Conseil supérieur des sapeurs-pompiers.

    Date

    1858-1962

    Cote

    EDEPOT19 3H/2

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  75. Résultat n°75

    AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections législatives de 1863, 1869, 1871, 1874, 1875, 1876, 1877, 1881, 1885, 1889, 1893, 1898, 1902, 1906 et 1910 : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, listes d'émargement.

    Date

    1863-1910

    Cote

    EDEPOT80 1K/8

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections législatives...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  76. Résultat n°76

    LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Remboursement des frais de représentation des maires et des adjoints (1941). Statut du personnel communal en matière de recrutement, mise à disposition des agents des Ponts et Chaussées, congés annuels et maladies, personnel titulaire et auxiliaire, emplois réservés aux anciens combattants : circulaires, instructions et correspondance (1941 - 1942). Traitement et primes du personnel communal, réglementation : instructions (1938 - 1942) ; réglementation des horaires hebdomadaires (1940). DEmandes et offres d'emplois dans l'administration communale, emplois réservés (1888, 1938). Nomination d'un garde-champêtre et d'un cantonnier : arrêtés du maire, correspondance (1866 - 1955). Mesures disciplinaires à l'encontre de M. Gachelin, le secrétaire de mairie : correspondance, arrêtés pris par le président de la commission spéciale (1941 - 1942).

    Date

    1866-1955

    Cote

    EDEPOT81 2K/1

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Remboursement...

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    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  77. Résultat n°77

    LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Plébiscite du 8 mai 1870 relatif à l'orientation libérale de l'empire français : procès-verbal des opérations électorales, professions de foi, correspondance. Révisions des listes électorales : procès-verbal de dépôt et de publication, circulaires, correspondance (1868 - 1869) ; nominations de délégués de l'administration : avis communiqués par le sous-préfet (1876 - 1938) ; avis : affiches (1938).

    Date

    1868-1938

    Cote

    EDEPOT81 1K/1

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Plébiscite...

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    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  78. Résultat n°78

    BOIS-HERPIN. - Elections législatives : procès-verbaux (1869-1932).

    Date

    1869-1932

    Cote

    EDEPOT3 1K/4

    • Contexte : BOIS-HERPIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOIS-HERPIN. - Elections législatives : procès-verbaux...

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    BOIS-HERPIN (service producteur), BOIS-HERPIN (service versant)

  79. Résultat n°79

    CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections : procès-verbaux des opérations électorales pour le vote sur le plébiscite.

    Date

    1870

    Cote

    EDEPOT22 1K/8

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections :...

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    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  80. Résultat n°80

    BOIS-HERPIN. - Elections et personnel : plébiscites : procès-verbaux (1870).

    Date

    1870

    Cote

    EDEPOT3 1K/3

    • Contexte : BOIS-HERPIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOIS-HERPIN. - Elections et personnel : plébiscites...

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    BOIS-HERPIN (service producteur), BOIS-HERPIN (service versant)