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  1. Résultat n°1
    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    3 lots 37 medias

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    Date

    1560-1789

    Cote

    B/1542

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    LINAS. - Procès-verbal de nomination de syndics, (1787). Procès-verbal de l'élection de députés à la paroisse pour les Etats Généraux de 1789. Lettres d'envoi de lois et d'ordonnances. Rappel à l'ordre au sujet du non paiement de la taille, (1790), [33 pièces papier].

    Date

    1787-1790

    Cote

    ESUPPL/820

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • LINAS. - Procès-verbal de nomination de syndics, (1787)....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Assemblée électorale de Paris, 2 septembre 1792 - 17 frimaire An II : Procès-verbaux de l'élection

    Auteur

    CHARAVAY, Etienne

    Date

    1905

    Cote

    INQUARTO/447

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Assemblée électorale de Paris, 2 septembre 1792 - 17...
  7. Résultat n°7

    Les bretons délibèrent : 1780-1800

    Auteur

    CHARPY, Jacques

    Date

    1990

    Cote

    INV/961

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Les bretons délibèrent : 1780-1800
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Membres du Comité d'entreprise.- Dossier relatif à l'élection des délégués du personnel : correspondance, notes manuscrites, liste des candidats, des votants, des cadres, procès-verbaux d'élections, protocoles d'accord (1967-1992).

    Date

    1967-1992

    Cote

    70J/269

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Membres du Comité d'entreprise.- Dossier relatif à...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Membres, élections professsionnelles. - Rapport de la commission nationale interprofessionnelle d'épuration et des délégués du personnel de la Compagnie électro-comptable sur les actions commises par la direction et le personnel de la Compagnie électro-comptable pendant l'occupation allemande (1944-1946,1949). Liste des candidats et résultats des élections des délégués du personnel et des membres du comité d'établissement de la Compagnie éléctro-comptable à VINCENNES (1947-1948). Elections professionnelles à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES : liste des candidats, tracts des syndicats, résultats des élections (1959-1967). Résultats des élections des délégués du personnel à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1968-1970,1976-1977,1981-1984,1986-1993). Résultats des élections des membres du comité d'établissement de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1968,1970,1972,1974-1976,1982,1986-1993). Communications internes sur les élections des membres du comité d'établissement à IBM CORBEIL-ESSONNES et IBM sud-est (1974,1983). Liste des électeurs du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1990). Liste des électeurs affichée pendant la période des élections des délégués du personnel à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES le 18 décembre 1991 (1991). Liste des électeurs et des éligibles pour les élections du comité d'établissement du 25 novembre 1992 à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1992). Procès-verbaux des élections de la délégation unique du personnel de MONTPELLIER technologies Groupe IBM France (1994). Résultats des élections des délégués du personnel et des membres du comité d'établissement d'Altis semi-conductor à CORBEIL-ESSONNES (1999-2000).

    Date

    1944-2000

    Cote

    75J/54

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Membres, élections professsionnelles. - Rapport de...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Membres, élections professsionnelles. - Résultats des élections des délégués du personnel et des membres du comité d'entreprise dans les usines d'IBM France (1959-1979,1982,1987-1990,1994). Résultats des élections des délégués du personnel d'IBM France (1964,1968,1970-1971,1976- 1979). Résultats des élections des membres du comité d'entreprise d'IBM France (1968,1972,1974-1977,1982-1983,1999). Procès-verbaux des résultats d'élections au comité d'entreprise de la Compagnie Générale Informatique, d'Eurequip, de CR2A-DI, de Prodstar, de Logic Line Operations (1994-1995). Procès-verbaux des résultats des élections des membres des comités d'établissements d'IBM CORBEIL-ESSONNES, d'IBM BORDEAUX, d'IBM LA GAUDE, d'IBM MONTPELLIER (1995). Procès-verbaux des résultats des élections des membres des comités d'établissements d'IBM PARIS-banlieue, d'IBM nord-Normandie, d'IBM est, d'IBM centre-est, d'IBM Méditerrannée, d'IBM sud-ouest, d'IBM centre-ouest, d'IBM SAINTE-MARIE (1995). Procès-verbaux des résultats des élections aux comités d'entreprises du Groupe IBM France, de la société Axone et de la société Seprim, services produits informatiques multimarques (1995-1996). Résultats des élections aux comités d'établissements des sociétés prises en compte pour la composition du comité de groupe d'IBM France (1996).

    Date

    1959-1996

    Cote

    75J/57

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Membres, élections professsionnelles. - Résultats des...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    CORBEIL-EVRY.- Structures syndicales et politiques locales et départementales : bilan du conseil des prud'hommes d'Evry (1997), élections conseiller prud'hommes (professions de foi des candidats), résultats des élections prud'homales (1997), documentations sur les résultats des élections prud'homales (1997) et liste des élus (1997), discours du substitut du procureur (Gazeau) sur le conseil des prud'hommes (23 Janvier 1998), discours de Claude Vival (Pdt, collège salarié, CGT) (23 Janvier 1998). Emplois .- tracts et journaux politiques sur les sans-papiers, l'exploitation des enfants et des adultes, l'emploi (1991-2000), tracts politiques sur les élections européennes (13 juin 1999). CORBEIL.- utilisation des locaux de la bourse du travail : courriers. Chômage : tracts, publications (1997-1998). Formation professionnelle promotion sociale et emplois : arrêté de création du comité (1995). CORBEIL.- Entreprises : enquêtes, statistiques (1998), tableaux récapitulatifs emplois (1992-1994), chambre de commerce et d'industrie : rapport d'activité 1997 et ""Essonne en Chiffres"" sur l'emploi (1998). EVRY.- ""Les Cahiers de l'Observatoire, Evolution de l'emploi, Agglomération d'Evry"" (1994-1995). Ile de France : extrait de l'Atlas des Franciliens sur l'évolution de la population active (1992). Usine AVEBE-DECAUVILLE : compte rendu de la rencontre avec la cellule de reclassement d'AVEBE- FRANCE (1994), tracts syndicaux (1993-1994), coupures de presse (1994). CORBEIL.- Hôpitaux : tracts, communiqués (1997-2000). CORBEIL.- Union Locale, CGT : statistiques des syndicats. Syndicat CGT, grève de 1995, plan Juppé contre la protection sociale et emplois : tracts CGT (1991-1995). CFTC, 13è Congrès Départemental : rapport d'activité, résolution d'orientation (1994-1997). CGT, 11è Congrès ""Métallurgie en Essonne"" : adhésion, plan de formation, projet CGT Métallurgie pour les ingénieurs, cadres, techniciens : CD-ROM [s.d] .

    Date

    1991-2000

    Cote

    128J/1

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, STRATEGIES ET PRATIQUES SYNDICALES...

    • CORBEIL-EVRY.- Structures syndicales et politiques...

    Producteur :

    CONTREPOIS Sylvie (service producteur), CONTREPOIS Sylvie (service versant)

  17. Résultat n°17

    Organisation et fonctionnement de l'administration du district : Nominations et élections (1790 - 1796).

    Date

    1790-1796

    Cote

    L/105

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Comités de surveillance.

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/107

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Comités de surveillance.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances : correspondance, an II-an III ; tableau des prix des travaux et objets agricoles, 1790, an II ; état des déclarations faites par les citoyens ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie, 1792-an III ; liste des déclarations d'armes, s.d. ; supplément à l'état des taxes locales de 1791 ; procès-verbal de nomination de gardes-messiers, 1790-1791 ; procès-verbal d'audience du juge de paix, 1792 ; fête de la Fédération, 1790. Janvry : procès-verbal de vente des effets mobiliers de l'église, 19 ventôse an II. Limours.- Procès-verbal de convocation pour la rédaction du cahier de doléances, 15 avril 1789 ; nomination du secrétaire municipal, 2 juin 1790 ; tableau des membres de la municipalité, an III ; convocation à une réunion cantonale, an VI ; château de Limours : inventaire des terres, 1792 ; plainte contre Gournay, acquéreur du château, an III ; procès-verbal de remise des registres paroissiaux, 21 novembre 1792 ; inventaire des biens de l'église et de la fabrique, 14 décembre 1792 ; inventaire du couvent de saint-François, 1790-1793 ; contributions : adjudications, réclamations, 1792-an VIII ; déclaration des grains, an II ; procès-verbal des poids et mesures, 14 décembre 1792 ; inventaire des chandelles, s.d. ; collecte de papier, 29 avril 1792 ; affaires de police, 1790-an VI ; affaires militaires, 1792-1793 ; procès-verbal d'organisation de la garde nationale, 21 avril 1793 ; réglementation des droits de pâturage avec la commune de Forges, 27 mai 1793. Linas.- Société populaire : délibérations, thermidor an II-ventôse an III ; statuts ; règlement d'épuration, pluviôse an II ; correspondance administrative : lettres de particuliers, d'un sans-culotte, d'un détenu, an II. Mennecy : extrait du registre mercurial du marché, an VI. Méréville : rôle de contribution foncière, an III. Milly : règlement de police municipale, 7 avril 1791. Montlhéry : statuts de la société populaire, messidor an II.

    Date

    1789-1800

    Cote

    L/176

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Tribunal du district de Corbeil. Registre d'enregistrement du dépôt de procès-verbaux d'élection des juges de paix et autres actes, (21 décembre 1790-18 décembre 1792).

    Date

    1790-1792

    Cote

    L/219

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Corbeil. Registre d'enregistrement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23

    Procès-verbal d'élection de la municipalité de Ris, constituée le 11 janvier 1790, en vertu des décrets de l'Assemblée Nationale, des 14 et 29 décembre 1789

    Date

    1790

    Cote

    PBR/1203

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Procès-verbal d'élection de la municipalité de Ris,...
  24. Résultat n°24

    ARPAJON.

    Date

    1972

    Cote

    835W/1

    • Contexte : 835W Référendum : procès-verbal des opérations, feuilles...

    • ARPAJON.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Résultats des bureaux 1-6, 9, 10 et 12.

    Date

    1972

    Cote

    835W/2

    • Contexte : 835W Référendum : procès-verbal des opérations, feuilles...

    • ATHIS-MONS.
    • Résultats des bureaux 1-6, 9, 10 et 12.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Résultats des bureaux 7, 8, 11 et 13.

    Date

    1972

    Cote

    835W/3

    • Contexte : 835W Référendum : procès-verbal des opérations, feuilles...

    • ATHIS-MONS.
    • Résultats des bureaux 7, 8, 11 et 13.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  27. Résultat n°27

    BRETIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    1972

    Cote

    835W/4

    • Contexte : 835W Référendum : procès-verbal des opérations, feuilles...

    • BRETIGNY-SUR-ORGE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  28. Résultat n°28

    PARAY-VIEILLE-POSTE.

    Date

    1972

    Cote

    835W/5

    • Contexte : 835W Référendum : procès-verbal des opérations, feuilles...

    • PARAY-VIEILLE-POSTE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Élections : révision des listes électorales 1970-1971 ; élections 1969 : correspondance, procès-verbaux de recensement des votes, résultats.

    Date

    1969-1971

    Cote

    909W/5

    • Contexte : RECENSEMENT DE POPULATION, CHAMBRE D'AGRICULTURE, AFFAIRES...

    • Élections : révision des listes électorales 1970-1971...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), CHAMBRE INTERDEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE DE L ILE-DE-FRANCE (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE CORBEIL (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    BIEVRES, SACLAY, SAINT-AUBIN, VAUHALLAN, VILLIERS-LE-BACLE.

    Date

    1970-1972

    Cote

    912W/5

    • Contexte : 912W Listes électorales (1970-1972) ; Référendum :...

    • Référendum : procès-verbal des opérations, feuilles...
    • BIEVRES, SACLAY, SAINT-AUBIN, VAUHALLAN, VILLIERS-LE-BACLE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    VERRIERES-LE-BUISSON.

    Date

    1970-1972

    Cote

    912W/6

    • Contexte : 912W Listes électorales (1970-1972) ; Référendum :...

    • Référendum : procès-verbal des opérations, feuilles...
    • VERRIERES-LE-BUISSON.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Elections consulaires des représentants au tribunal de commerce de CORBEIL-ESSONNES.

    Date

    1956-1960

    Cote

    930W/39

    • Contexte : CABINET DU PREFET X

    • Elections consulaires des représentants au tribunal...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  33. Résultat n°33

    Elections cantonales et municipales partielles : cantons de BRETIGNY, LONGJUMEAU et SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, contentieux électoral.

    Date

    1966-1967

    Cote

    938W/58

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Elections cantonales et municipales partielles : cantons...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Ville nouvelle d'EVRY.- Résultats du référendum à MENNECY.

    Date

    s.d

    Cote

    943W/61

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

    • Ville nouvelle d'EVRY.- Résultats du référendum à MENNECY....

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Canton de DOURDAN, élections présidentielles de 1965.

    Date

    1965

    Cote

    967W/20

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Procès-verbaux d'élections.
    • Canton de DOURDAN, élections présidentielles de 1965.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)
    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Canton de LIMOURS, 1er et 2ème tour.

    Date

    1967

    Cote

    967W/21

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Procès-verbaux d'élections.
    • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
    • 4ème circonscription.
    • Canton de LIMOURS, 1er et 2ème tour.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)
    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Canton de CORBEIL-Nord.

    Date

    1967

    Cote

    967W/22

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Procès-verbaux d'élections.
    • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
    • 1ère circonscription.
    • Cantons de CORBEIL et BRUNOY, 1er tour.
    • Canton de CORBEIL-Nord.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)
    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Cantons de CORBEIL Sud et BRUNOY.

    Date

    1967

    Cote

    967W/23

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Procès-verbaux d'élections.
    • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
    • 1ère circonscription.
    • Cantons de CORBEIL et BRUNOY, 1er tour.
    • Cantons de CORBEIL Sud et BRUNOY.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)
    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Cantons de CORBEIL-Sud, MEREVILLE et ARPAJON, 1er et 2ème tour.

    Date

    1967

    Cote

    967W/24

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Procès-verbaux d'élections.
    • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
    • 2ème circonscription.
    • Cantons de CORBEIL-Sud, MEREVILLE et ARPAJON, 1er et...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)
    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Cantons de CORBEIL-Sud, LA FERTE-ALAIS, ETAMPES et MILLY-LA-FORET, 1er et 2ème tour.

    Date

    1967

    Cote

    967W/25

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Procès-verbaux d'élections.
    • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
    • 2ème circonscription.
    • Cantons de CORBEIL-Sud, LA FERTE-ALAIS, ETAMPES et...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)
    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)