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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    3 lots 37 medias

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    Date

    1560-1789

    Cote

    B/1542

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Elections sénatoriales : procès-verbaux de l'election des délégués et suppléants de la commune (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT73 1K/5

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    LINAS. - Procès-verbal de nomination de syndics, (1787). Procès-verbal de l'élection de députés à la paroisse pour les Etats Généraux de 1789. Lettres d'envoi de lois et d'ordonnances. Rappel à l'ordre au sujet du non paiement de la taille, (1790), [33 pièces papier].

    Date

    1787-1790

    Cote

    ESUPPL/820

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • LINAS. - Procès-verbal de nomination de syndics, (1787)....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances : correspondance, an II-an III ; tableau des prix des travaux et objets agricoles, 1790, an II ; état des déclarations faites par les citoyens ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie, 1792-an III ; liste des déclarations d'armes, s.d. ; supplément à l'état des taxes locales de 1791 ; procès-verbal de nomination de gardes-messiers, 1790-1791 ; procès-verbal d'audience du juge de paix, 1792 ; fête de la Fédération, 1790. Janvry : procès-verbal de vente des effets mobiliers de l'église, 19 ventôse an II. Limours.- Procès-verbal de convocation pour la rédaction du cahier de doléances, 15 avril 1789 ; nomination du secrétaire municipal, 2 juin 1790 ; tableau des membres de la municipalité, an III ; convocation à une réunion cantonale, an VI ; château de Limours : inventaire des terres, 1792 ; plainte contre Gournay, acquéreur du château, an III ; procès-verbal de remise des registres paroissiaux, 21 novembre 1792 ; inventaire des biens de l'église et de la fabrique, 14 décembre 1792 ; inventaire du couvent de saint-François, 1790-1793 ; contributions : adjudications, réclamations, 1792-an VIII ; déclaration des grains, an II ; procès-verbal des poids et mesures, 14 décembre 1792 ; inventaire des chandelles, s.d. ; collecte de papier, 29 avril 1792 ; affaires de police, 1790-an VI ; affaires militaires, 1792-1793 ; procès-verbal d'organisation de la garde nationale, 21 avril 1793 ; réglementation des droits de pâturage avec la commune de Forges, 27 mai 1793. Linas.- Société populaire : délibérations, thermidor an II-ventôse an III ; statuts ; règlement d'épuration, pluviôse an II ; correspondance administrative : lettres de particuliers, d'un sans-culotte, d'un détenu, an II. Mennecy : extrait du registre mercurial du marché, an VI. Méréville : rôle de contribution foncière, an III. Milly : règlement de police municipale, 7 avril 1791. Montlhéry : statuts de la société populaire, messidor an II.

    Date

    1789-1800

    Cote

    L/176

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Organisation et fonctionnement de l'administration du district : Nominations et élections (1790 - 1796).

    Date

    1790-1796

    Cote

    L/105

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Tribunal du district de Corbeil. Registre d'enregistrement du dépôt de procès-verbaux d'élection des juges de paix et autres actes, (21 décembre 1790-18 décembre 1792).

    Date

    1790-1792

    Cote

    L/219

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Corbeil. Registre d'enregistrement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Affaires militaires : garde nationale, procès-verbaux d'élections et de prestations de serment (1790-1792).

    Date

    1790-1792

    Cote

    EDEPOT5 3H/1

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Affaires militaires : garde nationale,...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Procès-verbal d'élection de la municipalité de Ris, constituée le 11 janvier 1790, en vertu des décrets de l'Assemblée Nationale, des 14 et 29 décembre 1789

    Date

    1790

    Cote

    PBR/1203

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Procès-verbal d'élection de la municipalité de Ris,...
  17. Résultat n°17

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Nomination de l'évêque du diocèse de Versailles.- Procès-verbal de l'Assemblée électorale du département de Seine-et-Oise convoquée par M. le Procureur-général-Syndic et tenue dans l'église paroissiale de Notre-Dame de Versailles (5 décembre 1790).

    Date

    1790

    Cote

    EDEPOT58 1P/1

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Nomination de l'évêque...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Contributions : division du territoire en sections (1791), nomination et élection d'un habitant dépositaire des sommes payées par les contribuables (procès-verbal de la réunion) (1791), adjudications de recettes (1792), réclamations diverses (1792-1793-1794).

    Date

    1791-1794

    Cote

    EDEPOT5 1G/1

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Contributions : division du territoire...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  19. Résultat n°19

    Comités de surveillance.

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/107

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Comités de surveillance.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections : formation et installation du Conseil municipal. Démission et dissolution. Nomination de commission municipale (an IX-1945).

    Date

    1800-1945

    Cote

    EDEPOT17 1K/4

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections :...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  23. Résultat n°23

    VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Formation et installation du conseil municipal : procès-verbaux d'installation du conseil municipal et d'élection du maire (1855 - 1954) ; nomination ou démission du maire ou des conseillers municipaux, correspondance du préfet (an 8 - 1884).

    Date

    1800-1945

    Cote

    EDEPOT77 1K/10

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Formation...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  24. Résultat n°24

    VILLECONIN. - Garde nationale : nomination et élection générale, procès-verbaux des élections, état des anciens militaires.

    Date

    1801-1858

    Cote

    EDEPOT13 3H/1

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Garde nationale : nomination et élection...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28

    VILLECONIN. - Elections municipales : procès-verbaux.

    Date

    1831-1959

    Cote

    EDEPOT13 1K/8

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Elections municipales : procès-verbaux....

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  29. Résultat n°29

    SACLAS. - Affaires militaires. Garde nationale, élections : procès-verbaux d'élection des officiers, sous-officiers, caporaux ou brigadiers de la garde nationale (1831-1849).

    Date

    1831-1849

    Cote

    EDEPOT35 3H/2

    • Contexte : SACLAS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SACLAS. - Affaires militaires. Garde nationale, élections...

    Producteur :

    SACLAS (service producteur), SACLAS (service versant)

  30. Résultat n°30

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Elections et personnel : Elections communales, procès-verbaux des opérations de l'assemblée communale (1831-1871).

    Date

    1831-1871

    Cote

    EDEPOT5 1K/4

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Elections et personnel : Elections...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Garde nationale : compagnie de chasseurs, procès-verbaux d'élections.

    Date

    1831-1849

    Cote

    EDEPOT7 3H/9

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Garde nationale : compagnie de...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  34. Résultat n°34

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Garde nationale, nominations et élections générales : procès-verbaux d'élections et correspondance.

    Date

    1831-1849

    Cote

    EDEPOT7 3H/5

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Garde nationale, nominations et...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  35. Résultat n°35

    CORBREUSE. - Garde nationale : état des dépenses du service de jury de révision, procès verbal d'élection d'officiers (1833-1866), état des dépenses pour la formation du Bataillon cantonal (1834-1836).

    Date

    1833-1866

    Cote

    EDEPOT47 3H/1

    • Contexte : CORBREUSE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CORBREUSE. - Garde nationale : état des dépenses du...

    Producteur :

    CORBREUSE (service producteur), CORBREUSE (service versant)

  36. Résultat n°36

    FORET-LE-ROI (LA) - Elections communales. - Procès-verbal des opérations de l'assemblée communale (12 octobre 1834)

    Date

    1834

    Cote

    EDEPOT65 1K/1

    • Contexte : LA FORÊT-LE-ROI. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FORET-LE-ROI (LA) - Elections communales. - Procès-verbal...

    Producteur :

    FORET-LE-ROI (LA) (service producteur), FORET-LE-ROI (LA) (service versant)

  37. Résultat n°37

    BOISSY-LE-CUTTE - Elections et personnel. - Elections municipales, installation du maire, des adjoints et du conseil municipal : procès-verbaux des opérations de vote (1834, 1837, 1840, 1843, 1846, 1848, 1852, 1855, 1859-1860, 1865, 1870-1871, 1874, 1878, 1881, 1884, 1886, 1888, 1892, 1896, 1900, 1904, 1908, 1912, 1919, 1923, 1925, 1929).

    Date

    1834-1929

    Cote

    EDEPOT79 1K/10

    • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-LE-CUTTE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    BOISSY-LE-CUTTE (service producteur), BOISSY-LE-CUTTE (service versant)

  38. Résultat n°38
  39. Résultat n°39

    CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections : élections législatives. Désignations des délégués sénatoriaux. Elections cantonales, communales et consulaires, prud'homales, Conseil général et conseil d'arrondissement.

    Date

    1834-1948

    Cote

    EDEPOT17 1K/3

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections :...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  40. Résultat n°40

    COURSON-MONTELOUP. - Garde nationale : procès-verbal d'élection et de reconnaissance des officiers, d'élection des délégués et d'élection des sous-officiers et caporaux.

    Date

    1834-1870

    Cote

    EDEPOT48 3H/2

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Garde nationale : procès-verbal...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)