Filtrer les résultats
Multimédias
  • 412
  • 1
Période
  • 1
  • 2
  • 23
  • 77
  • 287
  • 80
Nom de l'inventaire
  • 78
  • 20
  • 20
  • 19
  • 16
Afficher plus
Lieux
  • 88
  • 23
  • 21
  • 21
  • 17
Afficher plus
Typologies
  • 413
  • 54
  • 40
  • 39
  • 37
Afficher plus
Sujets
  • 283
  • 105
  • 77
  • 75
  • 54
Afficher plus
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 3
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

413 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    3 lots 37 medias

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    Date

    1560-1789

    Cote

    B/1542

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Elections sénatoriales : procès-verbaux de l'election des délégués et suppléants de la commune (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT73 1K/5

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  3. Résultat n°3

    CORBEIL. - Fonds de l'église paroissiale NOTRE-DAME et SAINT-NICOLAS : procès-verbal de la nomination de Charles FORMAGER, marchand épicier, demeurant audit CORBEIL, comme marguillier de la paroisse, en remplacement de Pierre SOURDEAU (15 juillet 1723). Compte de la fabrique, tenu par Charles FORMAGER. Recettes des rentes, loyers et quêtes ; recettes extraordinaires. Dépenses ordinaires, honoraires du curé et du vicaire ; dépenses extraordinaires, raccommodage des ornements ecclésiastiques, réparations de l'église (1724-1725). Bail fait par le curé Augustin-François GONTARD et le marguillier, de terres appartenant à la fabrique, au profit de Philbert CULLOT, tanneur (30 juin 1783).

    Date

    1722-1783

    Cote

    G/615

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CORBEIL. - Fonds de l'église paroissiale NOTRE-DAME...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    N° 44 - Nomination de trois messiers pour garder la vigne et les vergers de MARCOUSSIS, à savoir Jean-Baptiste MAUDRE, Jacques CHARPENTIER et Germain, tous trois vignerons, votée par l'assemblée d'habitants dudit MARCOUSSIS réunie à l'issue des vêpres célébrées en l'église paroissiale Sainte-Marie-Madeleine dudit lieu (15 août 1759).

    Date

    1759

    Cote

    2E63/22

    • Contexte : 2E63 étude notariale de MARCOUSSIS (1591-1833)

    • MARCOUSSIS. - Jean Grignon : minutes (1759).
    • N° 44 - Nomination de trois messiers pour garder la...

    Producteur :

    MARCOUSSIS (service versant)

  5. Résultat n°5

    VARENNES. - Fonds de l'église paroissiale : registre des délibérations du conseil de fabrique [la première porte la date du 27 novembre 1763, et la dernière, celle du 16 novembre 1783] ; procès-verbaux des élections des marguilliers de l'oeuvre et fabrique de l'église paroissiale de NOTRE-DAME et SAINT-SULPICE de VARENNE et de CERGY ; on fera les poursuites nécessaires contre HUGUET, horloger à PARIS, pour le contraindre à remettre à la fabrique les burettes d'argent que le curé lui avait confiées pour être échangées (13 octobre 1771) ; on fera incessamment les réparations les plus urgentes à la maison de l'école (1774) ; injonction faite par le contrôleur et receveur des domaines du Roi à BRUNOY, aux curé et marguilliers d'abandonner la suite de ce registre, dont la formation est absolument contraire aux dispositions de l'article VI du Règlement du 3 avril 1674 et article VII de l'Ordonnance de juin 1680, les feuillets n'étant en effet ni timbrés ni paraphés (27 janvier 1785).

    Date

    1763-1783

    Cote

    G/979

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • VARENNES. - Fonds de l'église paroissiale : registre...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Sept reçus (1771-an IV [1795/1796]), état de reconnaissance des chemins ruraux (1904), tableau des commissions du conseil municipal (1912-1920), lettres et circulaires du préfet (1917-1940), extraits de délibérations (1920-1940), arrêté sur l'entretien du cimetière (1923), procès-verbal d'élection de deux délégués à la commission administrative des hospices (1925), chemins vicinaux (1925-1934), procès-verbal des élections sénatoriales de 1926, demandes de secours (1926), correspondance avec la sous-préfecture de RAMBOUILLET (1926-1931), correspondance des Archives départementales de SEINE-ET-OISE (1927-1938), certificat d'hospitalisation (1936), extrait de délibérations de la mairie de SEVRES (1944).

    Date

    1771-1944

    Cote

    EDEPOT16 2D/1

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  7. Résultat n°7

    LINAS. - Procès-verbal de nomination de syndics, (1787). Procès-verbal de l'élection de députés à la paroisse pour les Etats Généraux de 1789. Lettres d'envoi de lois et d'ordonnances. Rappel à l'ordre au sujet du non paiement de la taille, (1790), [33 pièces papier].

    Date

    1787-1790

    Cote

    ESUPPL/820

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • LINAS. - Procès-verbal de nomination de syndics, (1787)....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances : correspondance, an II-an III ; tableau des prix des travaux et objets agricoles, 1790, an II ; état des déclarations faites par les citoyens ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie, 1792-an III ; liste des déclarations d'armes, s.d. ; supplément à l'état des taxes locales de 1791 ; procès-verbal de nomination de gardes-messiers, 1790-1791 ; procès-verbal d'audience du juge de paix, 1792 ; fête de la Fédération, 1790. Janvry : procès-verbal de vente des effets mobiliers de l'église, 19 ventôse an II. Limours.- Procès-verbal de convocation pour la rédaction du cahier de doléances, 15 avril 1789 ; nomination du secrétaire municipal, 2 juin 1790 ; tableau des membres de la municipalité, an III ; convocation à une réunion cantonale, an VI ; château de Limours : inventaire des terres, 1792 ; plainte contre Gournay, acquéreur du château, an III ; procès-verbal de remise des registres paroissiaux, 21 novembre 1792 ; inventaire des biens de l'église et de la fabrique, 14 décembre 1792 ; inventaire du couvent de saint-François, 1790-1793 ; contributions : adjudications, réclamations, 1792-an VIII ; déclaration des grains, an II ; procès-verbal des poids et mesures, 14 décembre 1792 ; inventaire des chandelles, s.d. ; collecte de papier, 29 avril 1792 ; affaires de police, 1790-an VI ; affaires militaires, 1792-1793 ; procès-verbal d'organisation de la garde nationale, 21 avril 1793 ; réglementation des droits de pâturage avec la commune de Forges, 27 mai 1793. Linas.- Société populaire : délibérations, thermidor an II-ventôse an III ; statuts ; règlement d'épuration, pluviôse an II ; correspondance administrative : lettres de particuliers, d'un sans-culotte, d'un détenu, an II. Mennecy : extrait du registre mercurial du marché, an VI. Méréville : rôle de contribution foncière, an III. Milly : règlement de police municipale, 7 avril 1791. Montlhéry : statuts de la société populaire, messidor an II.

    Date

    1789-1800

    Cote

    L/176

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Organisation et fonctionnement de l'administration du district : Nominations et élections (1790 - 1796).

    Date

    1790-1796

    Cote

    L/105

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Tribunal du district de Corbeil. Registre d'enregistrement du dépôt de procès-verbaux d'élection des juges de paix et autres actes, (21 décembre 1790-18 décembre 1792).

    Date

    1790-1792

    Cote

    L/219

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Corbeil. Registre d'enregistrement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    RIS-ORANGIS, administration communale. - Documents imprimés : déclaration des habitants de Ris, arrêté de la commune de Ris contenant nomination de ses officiers municipaux (1790), procès verbal d'élection de la municipalité de Ris (1790). Une lettre concernant la nomination des membres du conseil municipal (1791), une lettre concernant les billets de logement de deux militaires (1816), un litige à propos des réquisitions militaires (1816), une lettre du maire au sous-préfet (1817), itinéraire hebdomadaire des coches d'eau [s.d.].

    Date

    1790-1817

    Cote

    79J54/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • RIS-ORANGIS
    • RIS-ORANGIS, administration communale. - Documents...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  12. Résultat n°12

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement du tribunal. Election des membres du bureau de paix, 10 décembre 1790 ; nomination de Mathieu Cugnot greffier du tribunal et d'Etienne Honnelle accusateur public, 13 décembre 1790 ; cautionnement de 12 000 livres par Mathieu Cugnot greffier, 14 décembre 1790 ; nomination de Jean-Baptiste Thierry huissier et de Nicolas Boullé commissaire aux saisies réelles, 14 décembre 1790.

    Date

    1790

    Cote

    L/328

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Elections et personnel : corps municipal, procès-verbal de l'élection : du conseil général de la commune (1790), du renouvellement de deux officiers municipaux et de six notables (1790), du renouvellement d'un maire, de trois officiers municipaux, d'un procureur de la commune et de six notables (1791), de la nomination d'un officier d'état civil (1792) ; circulaires préfectorales (1813-1815), lettre du préfet (1816), nominations par le préfet (1800-1806), tableaux (1837-1871).

    Date

    1790-1871

    Cote

    EDEPOT5 1K/5

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Elections et personnel : corps...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  14. Résultat n°14

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Affaires militaires : garde nationale, procès-verbaux d'élections et de prestations de serment (1790-1792).

    Date

    1790-1792

    Cote

    EDEPOT5 3H/1

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Affaires militaires : garde nationale,...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  15. Résultat n°15

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Elections.- Assemblée des électeurs du département de la Seine-et-Oise : procès-verbal de l'assemblée (1790) ; élections départementales : procès-verbaux des opérations électorales pour l'élection d'un membre du conseil d'arrondissement , pour l'élection d'un membre du conseil général (1855, 1858, 1863, 1867, 1871, 1874, 1877, 1880, 1882, 1883, 1886, 1889, 1892, 1895, 1898, 1904, 1905, 1907, 1910, 1913, 1919, 1922, 1923, 1925, 1930, 1931, 1933, 1934, 1937) ; élections municipales : procès-verbaux, tableau, feuilles de dépouillement (1904, 1912, 1913, 1919, 1920).

    Date

    1790-1937

    Cote

    EDEPOT58 1K/3

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Elections.- Assemblée...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Procès-verbal d'élection de la municipalité de Ris, constituée le 11 janvier 1790, en vertu des décrets de l'Assemblée Nationale, des 14 et 29 décembre 1789

    Date

    1790

    Cote

    PBR/1203

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Procès-verbal d'élection de la municipalité de Ris,...
  17. Résultat n°17

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Nomination de l'évêque du diocèse de Versailles.- Procès-verbal de l'Assemblée électorale du département de Seine-et-Oise convoquée par M. le Procureur-général-Syndic et tenue dans l'église paroissiale de Notre-Dame de Versailles (5 décembre 1790).

    Date

    1790

    Cote

    EDEPOT58 1P/1

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Nomination de l'évêque...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Contributions : division du territoire en sections (1791), nomination et élection d'un habitant dépositaire des sommes payées par les contribuables (procès-verbal de la réunion) (1791), adjudications de recettes (1792), réclamations diverses (1792-1793-1794).

    Date

    1791-1794

    Cote

    EDEPOT5 1G/1

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Contributions : division du territoire...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  19. Résultat n°19

    Comités de surveillance.

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/107

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Comités de surveillance.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Instruction publique : instituteurs, inspection des écoles, procès-verbal de nomination d'instituteurs, prestation de serment des instituteurs MOYNET et LOIN, démission de MOYNET [lettre], procès-verbal de nomination d'OURRY après sa démission comme greffier (1794) ; extrait du registre des délibérations de l'administration du canton d'ARPAJON pour la nomination de ceux qui inspecteront les écoles (1798).

    Date

    1794-1798

    Cote

    EDEPOT5 1R/1

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Instruction publique : instituteurs,...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)