pièce comptable - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Boutique Les Créateurs, travaux (PARIS 8ème, Galerie Rond Point des Champs Elysées) : plans, correspondances, descriptif sommaire, devis, photos (4).	Cote 96J/61	Date 1989-1990	Lieu PARIS Commune	Type de document plan, correspondance, pièce comptable, document photographique
	Contexte : JEAN FOUIN, architecte Boutique Les Créateurs, travaux (PARIS 8ème, Galerie...
Résultat n°2	Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR. - Pièces spécifiques [362 pièces] : quittances de droits, d'assurance mutuelle contre l'incendie, reliquats de comptes, inventaires de linge, dépenses de plantations, mémoires et états de journée, ouvrages et travaux, mémoires et toisées, correspondance.	Cote 30J/80	Date 1821-1826	Lieu SAINT-CYR-LA-RIVIERE	Type de document pièce comptable, correspondance, inventaire
	Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG). Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR....
Résultat n°3	Comptabilité du sieur BUFFIN. - Premier compte : reçus, reconnaissances, mémoires de pain, mémoire pour les pauvres de l'Hôtel-Dieu, mémoire de marchandises (1750-1751) ; compte de la régie en recettes et en dépenses (1751) ; second compte : reconnaissances, mémoire pour les pauvres de l'Hôtel-Dieu, mémoire de chirurgie, compte de la régie en recettes et en dépenses (1752) ; compte de la régie en recettes et en dépenses (1753) ; quatrième compte : reconnaissances, compte de la régie en recettes et en dépenses (1754) ; dernier compte : reconnaissances, quittances du receveur général au recouvrement, mémoire des marchandises, mémoire de la viande, mémoire de viande de carême, mémoire de pain (1754-1756) ; compte de la régie en recettes et dépenses (1755).	Cote HDEPOT2 C/13	Date 1750-1756	Lieu MILLY-LA-FORET Commune	Type de document pièce comptable
	Contexte : HDEPOT2 HOPITAL DE MILLY-LA-FORET (1551-1918) Comptabilité du sieur BUFFIN. - Premier compte : reçus,...
Résultat n°4	Mandats annulation.	Cote 2871W/8	Date 2013	Lieu ESSONNE	Type de document pièce comptable
	Contexte : INSERTION. Pièces comptables. Mandats annulation.
Résultat n°5	N° 13931 - 13943	Cote 3156W/78	Date 2016	Lieu ESSONNE	Type de document pièce comptable
	Contexte : 3156W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables... Bordereaux de mandats. N° 13931 - 13943
Résultat n°6	Ballancourt à Milly-la-Forêt.	Cote 3123W/256	Date 2016-2017	Lieu BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, MILLY-LA-FORET Commune	Type de document pièce comptable
	Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,... 2017. Dossiers administratifs des collèges. Collèges publics. Ballancourt à Milly-la-Forêt.
Résultat n°7	Bordereau n°6050 à 6404 - mandat n°30777 à 32481 (16/05-19/05).	Cote 2833W/31	Date 2017	Lieu ESSONNE	Type de document pièce comptable
	Contexte : 2833W Bordereaux de dépenses et recettes du budget... Bordereaux de dépenses budget principal. Bordereau n°6050 à 6404 - mandat n°30777 à 32481 (16/05-19/05).
Résultat n°8	Paroisse de BURES (1778-1846).	Cote 1J/277	Date 1778-1846	Lieu BURES-SUR-YVETTE, PARIS Département, ORSAY Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune	Type de document TERRIER, pièce comptable, sceau
	Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE... Paroisse de BURES (1778-1846).
Résultat n°9	6504 A 6637	Cote 2936W/206	Date 2016	Lieu ESSONNE	Type de document pièce comptable
	Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres... Allocation compensatrice (AC). 6504 A 6637
Résultat n°10	n°23201-23300.	Cote 3059W/163	Date 2015	Lieu ESSONNE	Type de document pièce comptable
	Contexte : 3059W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables... Ordres de missions transports. n°23201-23300.
Résultat n°11	DGS, janvier à juin.	Cote 2958W/10	Date 2014	Lieu ESSONNE	Type de document pièce comptable
	Contexte : 2958W Fonds de solidarité pour le logement : pièces... Dispositif Accès au Logement. DGS, janvier à juin.
Résultat n°12	Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR. - Pièces spécifiques [318 pièces] : devis estimatif, mémoires et états de journée, rôle de journée, ouvrages et travaux, suppléments d'ouvrages, mémoire et toisée, état du bois, reçus et factures, correspondance.	Cote 30J/77	Date 1811-1820	Lieu SAINT-CYR-LA-RIVIERE	Type de document pièce comptable, correspondance
	Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG). Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR....
Résultat n°13	n°11644-11835.	Cote 3059W/67	Date 2015	Lieu ESSONNE	Type de document pièce comptable
	Contexte : 3059W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables... Dépenses : mandatements. Bordereaux. n°11644-11835.
Résultat n°14	Suppression de l'ancien cimetière ; création et aménagement du nouveau cimetière (1886 - 1978).	Cote EDEPOT85 1M/5	Date 1886-1978	Lieu SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON	Type de document pièce comptable, annonce officielle et légale, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, texte officiel
	Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. Edifices communaux. Cimetière communal. Suppression de l'ancien cimetière ; création et aménagement...
Résultat n°15	EVRY. - Quartier du Bois Sauvage, travaux d'éclairage (opération SAPE/SACIEP) : correspondance, notes, pièces jointes, ordres de service, procès-verbaux, certificats de paiement, plans, marché 94-0043 avec Saunier Duval ; société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA), travaux d'éclairage public dans le giratoire de la route nationale RN 7 : correspondance, notes, pièces jointes, ordres de service, procès-verbaux, certificats de paiement, plans, marché 94-0075 avec Saunier Duval ; travaux de voirie et réseaux divers (VRD) dans le giratoire : correspondance, notes, pièces jointes, ordres de service, procès-verbaux, certificats de paiement, plans, marché 94-0004 avec Parachini.	Cote 1523W/2235	Date 1994	Lieu EVRY Commune	Type de document pièce comptable, procès-verbal, marché public, plan
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY. - Quartier du Bois Sauvage, travaux d'éclairage...
Résultat n°16	GRIGNY II. - Centre commercial principal et magasin G.E.M. (outre des boutiques, le centre commercial possède deux magasins grande surface : G.E.M. et GOULET-TURPIN) : devis n° 31 à 56, plans, correspondance, notes.	Cote 20J/66	Date 1972	Lieu ESSONNE, GRIGNY Commune	Type de document pièce comptable, plan, correspondance, note
	Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO GRIGNY II. - Centre commercial principal et magasin...
Résultat n°17	GIF-SUR-YVETTE. - Administration générale.- Budget, 1855-1926 [1] ; emprunts, 1852-1893, 1911-1936 [2] ; rentes, 1854 [3] ; dépenses, 1852-1899 [4] ; réquisitions de guerre, 1872-1885 [5] ; plainte contre la gestion de l'ancien maire, 1832-1854 [6].	Cote 2O/601	Date 1832-1936	Lieu GIF-SUR-YVETTE Commune	Type de document pièce comptable, budget
	Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944) GIF-SUR-YVETTE. - Administration générale.- Budget,...
Résultat n°18	EVRY, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE. - Agglomération nouvelle d'EVRY, règlement d'amortissements d'emprunts : engagements de dépenses et de recettes (1974-1982) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY. - EVRY), services communs : engagements de dépenses (1985).	Cote 1523W/1055	Date 1974-1985	Lieu EVRY Commune, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE	Type de document pièce comptable
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE. - Agglomération...
Résultat n°19	N° 12862 - 13065	Cote 3156W/73	Date 2016	Lieu ESSONNE	Type de document pièce comptable
	Contexte : 3156W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables... Bordereaux de mandats. N° 12862 - 13065
Résultat n°20	Boutique Domino anciennement Les Créateurs, travaux (PARIS 8ème, Galerie Rond Point des Champs Elysées) : plans, correspondances, descriptif sommaire, devis.	Cote 96J/62	Date 1989-1990	Lieu PARIS Commune	Type de document plan, correspondance, pièce comptable
	Contexte : JEAN FOUIN, architecte Boutique Domino anciennement Les Créateurs, travaux...
Résultat n°21	N° 6481 - 6487.	Cote 3337W/46	Date 2019	Lieu -	Type de document pièce comptable
	Contexte : 3337W Pièces comptables : bordereaux de mandats ; régularisation... Bordereaux de mandats. N° 6481 - 6487.
Résultat n°22	2 - 5 novembre.	Cote 3122W/77	Date 2018	Lieu ESSONNE	Type de document pièce comptable
	Contexte : 3122W Comptabilité : factures sur support papier numérisées... 2018. 2 - 5 novembre.
Résultat n°23	2015/04.	Cote 3211W/23	Date 2015	Lieu -	Type de document pièce comptable
	Contexte : 3211W Protection maternelle et infantile, comptabilité... Recettes. Bordereaux des titres de recettes et feuilles de soins. 2015. 2015/04.
Résultat n°24	Subsistances militaires.	Cote 2R/25	Date 1879-1921	Lieu VERRIERES-LE-BUISSON, PALAISEAU Commune, SACLAY, CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement	Type de document pièce comptable
	Contexte : 2R ORGANISATION DE L'ARMEE (1794-1944) Subsistances militaires.
Résultat n°25	Dépenses. - Factures et justificatifs. L'Alternative Autogestion, abonnement : récapitulatif nominatif, documentation. Recettes, cotisation : récapitulatif nominatif, cotisations mensuelles des élus, relevés des cotisations mensuelles nominatives par section. BFCC : relevés de comptes, bordereau d'envoi de chèques. Compte postal : bordereau d'envoi. Bilan financier au Congrès de novembre.	Cote 37J/5	Date 1980-1990	Lieu FRANCE	Type de document budget, bilan comptable, liste nominative, documentation, compte financier, pièce comptable
	Contexte : FONDS DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE, FEDERATION DE L'ESSONNE... Dépenses. - Factures et justificatifs. L'Alternative...
Résultat n°26	Comptabilité : bordereaux dépenses n°14589-15017, mandats n°62233-64342 (12-20 août 2014).	Cote 2568W/35	Date 2014	Lieu ESSONNE	Type de document pièce comptable
	Contexte : COMPTABILITE PUBLIQUE. Comptabilité : bordereaux dépenses n°14589-15017, mandats...
Résultat n°27	N° 41501 - 41600.	Cote 3337W/132	Date 2019	Lieu -	Type de document pièce comptable
	Contexte : 3337W Pièces comptables : bordereaux de mandats ; régularisation... Ordres de missions transports. N° 41501 - 41600.
Résultat n°28	25 - 29 octobre.	Cote 3122W/142	Date 2019	Lieu ESSONNE	Type de document pièce comptable
	Contexte : 3122W Comptabilité : factures sur support papier numérisées... 2019. 25 - 29 octobre.
Résultat n°29	N° 34301 - 34400.	Cote 3322W/176	Date 2018	Lieu -	Type de document pièce comptable
	Contexte : 3322W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables... Ordres de missions transports. N° 34301 - 34400.
Résultat n°30	BOUTERVILLIERS - Biens communaux. - Mare : devis de réparation ; fontaine, réparation (1885).	Cote EDEPOT73 3N/1	Date 1885	Lieu BOUTERVILLIERS	Type de document pièce comptable
	Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. BOUTERVILLIERS - Biens communaux. - Mare : devis de...
Résultat n°31	Lettres A.	Cote 2958W/16	Date 2014	Lieu ESSONNE	Type de document pièce comptable
	Contexte : 2958W Fonds de solidarité pour le logement : pièces... Prêts soldés : dossiers individuels. Dispositif maintien. Lettres A.
Résultat n°32	Bordereau n°5561 à 5769 - mandat n°28663 à 29517 (05/05-10/05) et collectif.	Cote 2833W/29	Date 2017	Lieu ESSONNE	Type de document pièce comptable
	Contexte : 2833W Bordereaux de dépenses et recettes du budget... Bordereaux de dépenses budget principal. Bordereau n°5561 à 5769 - mandat n°28663 à 29517 (05/05-10/05)...
Résultat n°33	Acquisition de matériel. - Documentation, appels d'offre, commandes.	Cote 1185W/143	Date 1977	Lieu ESSONNE	Type de document documentation, pièce comptable
	Contexte : CENTRE DE SECOURS Acquisition de matériel. - Documentation, appels d'offre,...
Résultat n°34	GRIGNY II. - C.R. du comité des neuf, copies et relevés du compte, graphique d'évolution du compte prorata, arbitrage SUPAE/SANFIT-DUMONT, factures, ordres d'exécution de travaux, correspondance, notes.	Cote 20J/12	Date 1969-1973	Lieu ESSONNE, GRIGNY Commune	Type de document compte de gestion, compte rendu, statistique, correspondance, pièce comptable
	Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO GRIGNY II. - C.R. du comité des neuf, copies et relevés...
Résultat n°35	Février - août 2014	Cote 2871W/31	Date 2014	Lieu ESSONNE	Type de document pièce comptable
	Contexte : INSERTION. Maintiens dans le RSA et remises de dettes. Remise de dettes et contestations. Février - août 2014
Résultat n°36	1215-1257.	Cote 2933W/54	Date 2015	Lieu ESSONNE	Type de document pièce comptable
	Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres... Recettes : bordereaux de titres. 1215-1257.
Résultat n°37	Lot 10 MDV.	Cote 2943W/67	Date 2012-2013	Lieu ESSONNE	Type de document marché public
	Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés... Factures. Lot 10 MDV.
Résultat n°38	Route Nationale 20. - Suivi financier des opérations de l'arrondissement sud-ouest : pièces comptables.	Cote 1502W/331	Date 1964	Lieu ESSONNE	Type de document pièce comptable
	Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES... Route Nationale 20. - Suivi financier des opérations...
Résultat n°39	Bordereaux recettes journée du 27/01/11 n° 236 titres n° 647à 1 447+ bord collectif (27 janvier 2011).	Cote 2280W/89	Date 2011	Lieu ESSONNE	Type de document pièce comptable
	Contexte : COMPTABILITE PUBLIQUE Bordereaux recettes journée du 27/01/11 n° 236 titres...
Résultat n°40	VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. - Construction d'un bureau de poste : acquisition de terrain, emprunts, 1905-1911 [1] ; mandats de paiement, 1911-1912 [2].	Cote 2O/1399	Date 1905-1912	Lieu VIGNEUX-SUR-SEINE Commune	Type de document pièce comptable
	Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944) VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. -...
Résultat n°41	6382 A 6501	Cote 2936W/40	Date 2016	Lieu ESSONNE	Type de document pièce comptable
	Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres... Dépenses : bordereaux de mandats. Personnes âgées. 6382 A 6501
Résultat n°42	CHALO-SAINT-MARS. - Mairie, école.- Ecole : travaux et construction (plan de la commune), 1837-1890 [1] ; école de garçons : travaux, 1903 [2] ; école des soeurs, 1859-1883 [3] ; instituteur : logement, 1833-1866 [4] ; jardin de l'école, 1868-1902 [5] ; mairie, 1890 [6].	Cote 2O/257	Date 1833-1903	Lieu CHALO-SAINT-MARS	Type de document plan, pièce comptable
	Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944) CHALO-SAINT-MARS. - Mairie, école.- Ecole : travaux...
Résultat n°43	ETRECHY. - Eglise, presbytère.- Projet de démolition de l'église de CHAUFFOUR (plan), 1812 [1] ; église : travaux, 1816-1820 [2] ; enlèvement des marches de l'église : différend entre le maire et la fabrique (plan couleur), 1844-1845 [3] ; travaux, 1845-1848, 1883 [4] ; dépenses pour entretien, 1912-1918, 1924-1926 [5] ; presbytère : travaux, paiement, 1823-1824 [6] ; acquisition, demande de subvention, 1886-1890 [7] ; devis, plan, emprunt, enquête de commodo et incommodo pour l'acquisition d'un terrain (protestation), 1901-1902 [8] ; presbytère : bail, 1912 [9] ; fabrique : tarif des cérémonies religieuses, 1856-1869 [10] ; desservant : indemnités de logement, 1846-1890 [11] ; cloche de l'église : travaux, 1864, 1896 [12].	Cote 2O/541	Date 1812-1926	Lieu ETRECHY Commune	Type de document pièce comptable, bail, tarif
	Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944) ETRECHY. - Eglise, presbytère.- Projet de démolition...
Résultat n°44	2015	Cote 3172W/41	Date 2015	Lieu ESSONNE	Type de document pièce comptable
	Contexte : 3172W Documents comptables et de renouvellements de... Factures Appel du livre. 2015
Résultat n°45	Vortex, Ylux, Taxi Forqueray, Adiate.	Cote 2944W/64	Date 2013-2014	Lieu ESSONNE	Type de document marché public
	Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés... Factures. Lots 9. Vortex, Ylux, Taxi Forqueray, Adiate.
Résultat n°46	SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Composition du bureau électoral de la société de secours mutuels du 31 juillet 1904, budgets des années 1895-1930 (rentes, pensions cotisations, extrait du registre de délibérations).	Cote EDEPOT28 5Q/18	Date 1895-1930	Lieu SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES	Type de document budget, pièce comptable, registre, délibération
	Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....
Résultat n°47	Bordereaux n°5524-5895 - mandatements n°28503 -30120 du 26/03 au 31/03.	Cote 2704W/16	Date 2015-2015	Lieu ESSONNE	Type de document pièce comptable
	Contexte : COMPTABILITÉ DU CONSEIL GÉNÉRAL. Bordereaux de mandats de dépenses, budget principal. Bordereaux n°5524-5895 - mandatements n°28503 -30120...
Résultat n°48	N° 25401 à 25500	Cote 3156W/163	Date 2016	Lieu ESSONNE	Type de document pièce comptable
	Contexte : 3156W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables... Ordres de missions transports. N° 25401 à 25500
Résultat n°49	n°18222-18432.	Cote 3059W/104	Date 2015	Lieu ESSONNE	Type de document pièce comptable
	Contexte : 3059W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables... Dépenses : mandatements. Bordereaux. n°18222-18432.
Résultat n°50	N° 20113 - 20280	Cote 3156W/110	Date 2016	Lieu ESSONNE	Type de document pièce comptable
	Contexte : 3156W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables... Bordereaux de mandats. N° 20113 - 20280
Résultat n°51	FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale.- Budget, dépenses, emprunts, 1852, 1871-1923 [1] ; taxes, 1936-1938 [2] ; garde champêtre, 1856, 1863, 1921 [3] ; inventaire après décès MOUGIN, 1871 [4] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1904-1939 [5].	Cote 2O/579	Date 1852-1939	Lieu FONTENAY-LE-VICOMTE	Type de document budget, pièce comptable
	Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944) FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale.- Budget,...
Résultat n°52	Famille CHODRON DE COURCEL. - Vie politique : Comité républicain indépendant, Alliance Républicaine Démocratique : - statuts, ordre du jour, convocation, reçus de cotisation, 1914-1928 ; - brochure de la ligue républicaine nationale reproduisant le discours d'Alexandre MILLERAND du 11 janvier 1925 ; - abonnements au journal La Victoire par le baron de COURCEL pour 20 personnes de son choix, 23 juillet 1925 ; - correspondance avec la section locale des jeunesses patriotes, 1er février 1928 ; - invitations au banquet de l'Union Républicaine, 1925 ; - Bulletin mensuel de la ligue des droits du religieux ancien combattant, n° 8 de juillet-août 1925 ; brochure intitulée L'Unionisme par Henry FRANKLIN-BOUILLON. [51 pièces papier, 86 p.].	Cote 26J/208	Date 1914-1928	Lieu ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES	Type de document statut, brochure, discours, publication périodique, correspondance, carton d'invitation, pièce comptable
	Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS. Famille CHODRON DE COURCEL. - Vie politique : Comité...
Résultat n°53	n°1831-1947.	Cote 3059W/15	Date 2015	Lieu ESSONNE	Type de document pièce comptable
	Contexte : 3059W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables... Dépenses : mandatements. Bordereaux. n°1831-1947.
Résultat n°54	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), règlements et encaissements sur les comptes de trésorerie générale et le compte chèques postaux : pièces comptables, relevés bancaires.	Cote 1523W/1853	Date 1994	Lieu COURCOURONNES, EVRY Commune, BONDOUFLE, LISSES	Type de document pièce comptable
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°55	N°2663; 3005; 3360; 3753; 4056.	Cote 3262W/129	Date 2017	Lieu -	Type de document pièce comptable
	Contexte : 3262W Aide sociale à l'enfance, comptabilité, dépenses... Dépenses : bordereaux de mandats, bordereaux de mandats... Bordereaux de mandats (régularisation des bons de secours). N°2663; 3005; 3360; 3753; 4056.
Résultat n°56	04/08-07/09-21/10-23/11/2011.	Cote 2705W/87	Date 2011-2011	Lieu ESSONNE	Type de document pièce comptable
	Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION. RSA : dossiers de remises de dettes supérieures à 3x... 04/08-07/09-21/10-23/11/2011.
Résultat n°57	Indemnités des services judiciaires pour l'année 1974.	Cote 1010W/69	Date 1975	Lieu ESSONNE	Type de document pièce comptable
	Contexte : INDEMNITES DES SERVICES JUDICIAIRES, BULLETINS DE SALAIRES... Indemnités des services judiciaires pour l'année 1974....
Résultat n°58	Marcoussis à Orsay.	Cote 3123W/271	Date 2017-2018	Lieu MARCOUSSIS, ORSAY Commune	Type de document pièce comptable
	Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,... 2018. Dossiers administratifs des collèges. Collèges publics. Marcoussis à Orsay.
Résultat n°59	Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) RBT TS.	Cote 3294W/21	Date 2016	Lieu -	Type de document pièce comptable
	Contexte : 3294W Aide pour le logement, comptabilité : Fonds départemental... 2016. Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) RBT TS.
Résultat n°60	Finances.- Comité d'entreprise. Comptabilité, dépenses : correspondance, devis, facture de la société Paysages et Loisirs à Morsang-sur-Seine concernant l'élagage, l'abattage et le remplacement de peupliers dans une propriété située à Ormoy, chemin du bas des brettes (1990-1992).	Cote 70J/285	Date 1990-1992	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune, ORMOY	Type de document pièce comptable, correspondance
	Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,... Finances.- Comité d'entreprise. Comptabilité, dépenses...
Résultat n°61	25/04-09/05-04/06/2008.	Cote 2705W/55	Date 2008-2008	Lieu ESSONNE	Type de document pièce comptable
	Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION. RSA : dossiers de maintien sur Remises de dettes (RDD)... 25/04-09/05-04/06/2008.
Résultat n°62	ORMOY-LA-RIVIERE. - Edifices communaux, monuments et établissements publics. - Création d'une 2ème classe à l'école communale : plans, cahier des charges et devis (1937-1955). Aménagement d'une 3ème classe : plans, cahier des charges et devis (1963-1964).	Cote EDEPOT26 4M/1	Date 1937-1964	Lieu ORMOY-LA-RIVIERE	Type de document plan, cahier des charges, pièce comptable
	Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. ORMOY-LA-RIVIERE. - Edifices communaux, monuments et...
Résultat n°63	Lot 10 Adiate.	Cote 2943W/73	Date 2012-2013	Lieu ESSONNE	Type de document marché public
	Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés... Factures. Lot 10 Adiate.
Résultat n°64	EMAGINEURS MARCHE 09-02092-01.	Cote 2889W/41	Date 2003-2016	Lieu ESSONNE	Type de document marché public, pièce comptable
	Contexte : SYSTÈMES D'INFORMATION : MARCHÉS. EMAGINEURS MARCHE 09-02092-01.
Résultat n°65	3088-3142.	Cote 2933W/6	Date 2015	Lieu ESSONNE	Type de document pièce comptable
	Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres... Recettes : bordereaux de titres. 3088-3142.
Résultat n°66	Comptabilité : bordereaux dépenses collectif n°6455-6457-6586 (10-11 avril 2014).	Cote 2568W/59	Date 2014	Lieu ESSONNE	Type de document pièce comptable
	Contexte : COMPTABILITE PUBLIQUE. Comptabilité : bordereaux dépenses collectif n°6455-6457-6586...
Résultat n°67	2398-2599.	Cote 2933W/66	Date 2015	Lieu ESSONNE	Type de document pièce comptable
	Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres... Recettes : bordereaux de titres. 2398-2599.
Résultat n°68	Dotation réelle et dotation prévisionnelle.	Cote 3123W/181	Date 2016	Lieu ESSONNE	Type de document pièce comptable
	Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,... 2016. Dotations. Dotation réelle et dotation prévisionnelle.
Résultat n°69	SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, culte. - Reçu pour la vente de la terre de Charny par la comtesse de BRIONNE aux religieuses de Saint-Cyr (1779), réclamation de soeur Sainte Cécile dont la pension n'a pas été réglée [an 2], demande du citoyen BOURLET en faveur d'une religieuse de Saint Eutrope [an 7].	Cote 79J55/4	Date 1779-1799	Lieu SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON	Type de document pièce comptable
	Contexte : FONDS DE COURCEL SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, culte. - Reçu pour la vente...
Résultat n°70	28 novembre - 2 décembre.	Cote 3122W/148	Date 2019	Lieu ESSONNE	Type de document pièce comptable
	Contexte : 3122W Comptabilité : factures sur support papier numérisées... 2019. 28 novembre - 2 décembre.
Résultat n°71	Marché n° 43- 45, 263 et 790, lettre de commande (1948-1967).	Cote 892W/35	Date 1948-1967	Lieu ATHIS-MONS Commune	Type de document marché public, pièce comptable, plan
	Contexte : 892W Association syndicale de Reconstruction (ASR)... Marchés par ilôts. Îlot 12. Marché n° 43- 45, 263 et 790, lettre de commande (1948-1967).
Résultat n°72	MENNECY, piscine : pièces justificatives 2ème, 3ème, 4ème trimestres 1991 ; dossier financier 1990 à 1995 ; état des paiements ; états d'engagement ; versement d'avances ; état de notification ; convention commune ; titre de recettes - commune.	Cote 1546W/147	Date 1990-1995	Lieu MENNECY Commune	Type de document pièce comptable
	Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE. MENNECY, piscine : pièces justificatives 2ème, 3ème,...
Résultat n°73	Factures de fonctionnement (1971)	Cote 1035W/55	Date 1971	Lieu ESSONNE	Type de document pièce comptable
	Contexte : EXAMEN DE SECOURISME, ORGANISTION DES MANIFESTATIONS... Factures de fonctionnement (1971)
Résultat n°74	3ème commission ARC.	Cote 3123W/120	Date 2014-2015	Lieu ESSONNE	Type de document pièce comptable
	Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,... 2015. Commissions ARC. 3ème commission ARC.
Résultat n°75	N° 17791 - 18027.	Cote 3322W/112	Date 2018	Lieu -	Type de document pièce comptable
	Contexte : 3322W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables... Mandatements : bordereaux. N° 17791 - 18027.
Résultat n°76	Famille Darblay (Paul Darblay) . - Travaux réalisés sous la direction de l'architecte Pinat à la ferme d'Echarcon, bâtiments d'habitation et d'exploitation : mémoires des travaux, factures, dix plans (1903-1905)	Cote 78J/118	Date 1903-1905	Lieu ECHARCON	Type de document plan, pièce comptable
	Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY. Famille Darblay (Paul Darblay) . - Travaux réalisés...
Résultat n°77	01 - 31/10/2007.	Cote 2705W/13	Date 2007-2007	Lieu ESSONNE	Type de document pièce comptable
	Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION. RSA : titre de recette Préfecture de la Caisse d'Allocations... 01 - 31/10/2007.
Résultat n°78	ESSONNES. Domaine. - Embranchement P.L.M. : tronçon commun aux usines GILARDONI, DECAUVILLE, DUBOIS et DOITTEAU ; comptabilité, plans, [1919].	Cote 24J/42/2	Date 1919	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document plan, pièce comptable
	Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI ESSONNES. Domaine. - Embranchement P.L.M. : tronçon...
Résultat n°79	Accompagnement Social.	Cote 3294W/13	Date 2017	Lieu -	Type de document pièce comptable
	Contexte : 3294W Aide pour le logement, comptabilité : Fonds départemental... 2017. Accompagnement Social.
Résultat n°80	n°1948-2045.	Cote 3059W/16	Date 2015	Lieu ESSONNE	Type de document pièce comptable
	Contexte : 3059W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables... Dépenses : mandatements. Bordereaux. n°1948-2045.

Résultats de la recherche

Boutique Les Créateurs, travaux (PARIS 8ème, Galerie Rond Point des Champs Elysées) : plans, correspondances, descriptif sommaire, devis, photos (4).

Mandats annulation.

N° 13931 - 13943

Ballancourt à Milly-la-Forêt.

Bordereau n°6050 à 6404 - mandat n°30777 à 32481 (16/05-19/05).

Paroisse de BURES (1778-1846).

6504 A 6637

n°23201-23300.

DGS, janvier à juin.

Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR. - Pièces spécifiques [318 pièces] : devis estimatif, mémoires et états de journée, rôle de journée, ouvrages et travaux, suppléments d'ouvrages, mémoire et toisée, état du bois, reçus et factures, correspondance.

n°11644-11835.

Suppression de l'ancien cimetière ; création et aménagement du nouveau cimetière (1886 - 1978).

GRIGNY II. - Centre commercial principal et magasin G.E.M. (outre des boutiques, le centre commercial possède deux magasins grande surface : G.E.M. et GOULET-TURPIN) : devis n° 31 à 56, plans, correspondance, notes.

GIF-SUR-YVETTE. - Administration générale.- Budget, 1855-1926 [1] ; emprunts, 1852-1893, 1911-1936 [2] ; rentes, 1854 [3] ; dépenses, 1852-1899 [4] ; réquisitions de guerre, 1872-1885 [5] ; plainte contre la gestion de l'ancien maire, 1832-1854 [6].

N° 12862 - 13065

Boutique Domino anciennement Les Créateurs, travaux (PARIS 8ème, Galerie Rond Point des Champs Elysées) : plans, correspondances, descriptif sommaire, devis.

N° 6481 - 6487.

2 - 5 novembre.

2015/04.

Subsistances militaires.

Comptabilité : bordereaux dépenses n°14589-15017, mandats n°62233-64342 (12-20 août 2014).

N° 41501 - 41600.

25 - 29 octobre.

N° 34301 - 34400.

BOUTERVILLIERS - Biens communaux. - Mare : devis de réparation ; fontaine, réparation (1885).

Lettres A.

Bordereau n°5561 à 5769 - mandat n°28663 à 29517 (05/05-10/05) et collectif.

Acquisition de matériel. - Documentation, appels d'offre, commandes.

GRIGNY II. - C.R. du comité des neuf, copies et relevés du compte, graphique d'évolution du compte prorata, arbitrage SUPAE/SANFIT-DUMONT, factures, ordres d'exécution de travaux, correspondance, notes.

Février - août 2014

1215-1257.

Lot 10 MDV.

Route Nationale 20. - Suivi financier des opérations de l'arrondissement sud-ouest : pièces comptables.

Bordereaux recettes journée du 27/01/11 n° 236 titres n° 647à 1 447+ bord collectif (27 janvier 2011).

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. - Construction d'un bureau de poste : acquisition de terrain, emprunts, 1905-1911 [1] ; mandats de paiement, 1911-1912 [2].

6382 A 6501

CHALO-SAINT-MARS. - Mairie, école.- Ecole : travaux et construction (plan de la commune), 1837-1890 [1] ; école de garçons : travaux, 1903 [2] ; école des soeurs, 1859-1883 [3] ; instituteur : logement, 1833-1866 [4] ; jardin de l'école, 1868-1902 [5] ; mairie, 1890 [6].

2015

Vortex, Ylux, Taxi Forqueray, Adiate.

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Composition du bureau électoral de la société de secours mutuels du 31 juillet 1904, budgets des années 1895-1930 (rentes, pensions cotisations, extrait du registre de délibérations).

Bordereaux n°5524-5895 - mandatements n°28503 -30120 du 26/03 au 31/03.

N° 25401 à 25500

n°18222-18432.

N° 20113 - 20280

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale.- Budget, dépenses, emprunts, 1852, 1871-1923 [1] ; taxes, 1936-1938 [2] ; garde champêtre, 1856, 1863, 1921 [3] ; inventaire après décès MOUGIN, 1871 [4] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1904-1939 [5].

n°1831-1947.

N°2663; 3005; 3360; 3753; 4056.

04/08-07/09-21/10-23/11/2011.

Indemnités des services judiciaires pour l'année 1974.

Marcoussis à Orsay.

Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) RBT TS.

Finances.- Comité d'entreprise. Comptabilité, dépenses : correspondance, devis, facture de la société Paysages et Loisirs à Morsang-sur-Seine concernant l'élagage, l'abattage et le remplacement de peupliers dans une propriété située à Ormoy, chemin du bas des brettes (1990-1992).

25/04-09/05-04/06/2008.

ORMOY-LA-RIVIERE. - Edifices communaux, monuments et établissements publics. - Création d'une 2ème classe à l'école communale : plans, cahier des charges et devis (1937-1955). Aménagement d'une 3ème classe : plans, cahier des charges et devis (1963-1964).

Lot 10 Adiate.

EMAGINEURS MARCHE 09-02092-01.

3088-3142.

Comptabilité : bordereaux dépenses collectif n°6455-6457-6586 (10-11 avril 2014).

2398-2599.

Dotation réelle et dotation prévisionnelle.

28 novembre - 2 décembre.

Marché n° 43- 45, 263 et 790, lettre de commande (1948-1967).

MENNECY, piscine : pièces justificatives 2ème, 3ème, 4ème trimestres 1991 ; dossier financier 1990 à 1995 ; état des paiements ; états d'engagement ; versement d'avances ; état de notification ; convention commune ; titre de recettes - commune.

Factures de fonctionnement (1971)

3ème commission ARC.

N° 17791 - 18027.

Famille Darblay (Paul Darblay) . - Travaux réalisés sous la direction de l'architecte Pinat à la ferme d'Echarcon, bâtiments d'habitation et d'exploitation : mémoires des travaux, factures, dix plans (1903-1905)

01 - 31/10/2007.

ESSONNES. Domaine. - Embranchement P.L.M. : tronçon commun aux usines GILARDONI, DECAUVILLE, DUBOIS et DOITTEAU ; comptabilité, plans, [1919].

Accompagnement Social.

n°1948-2045.