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  1. Résultat n°1

    Organisation de la direction : guide procédure ressources (2011), présentation politique action internationale (2015), présentation direction : tableaux de bord, projets, organigramme (2011), rapport activité (2010), procédure subventions : diagnostic, instruction des aides comités sportifs, politique sportive du Conseil Général : supports de présentation, plaquettes (2018-2019). Maison départementale des comités sportifs (MDCS) de Mennecy, centre d'hébergement : contrats d'objectifs des comités, organisation de la MDCS, audit sureté, programmation des travaux, délibérations, statistiques (état des lieux), fiches actions, répartition des bureaux et dénomination des salles de réunion, plan (2018-2019).

    Date

    2010-2019

    Cote

    3362W/12

    • Contexte : 3362W Projet du grand stade de Rugby à Ris-Orangis...
    • Organisation de la direction des sports, de la jeunesse,...
    • Organisation de la direction : guide procédure ressources...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE LA COOPERATION ET DES ASSOCIATIONS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE LA COOPERATION ET DES ASSOCIATIONS (service versant)

  2. Résultat n°2

    Organigramme des services départementaux de l'Essonne (janvier 1993).

    Date

    1993

    Cote

    3349W/20

    • Contexte : 3349W Supports de communication interne et externe...
    • Administration.
    • Organigramme des services départementaux de l'Essonne...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION DE LA COMMUNICATION (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION DE LA COMMUNICATION (service versant)

  3. Résultat n°3

    Fonctionnement de l'association : assemblées générales, réunions de services, organisation, adoption des 35 heures, organigramme.

    Date

    1996-2006

    Cote

    2803W/3

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.
    • Administration générale.
    • Fonctionnement de l'association : assemblées générales,...

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  4. Résultat n°4

    Unité éducative à encadrement renforcé l'Envol (UEER) situé au 180 avenue d'Italie à Paris, expérimentation.

    Date

    1996-1997

    Cote

    2745W/6

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...
    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Fonctionnement.
    • Unité éducative à encadrement renforcé l'Envol (UEER)...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  5. Résultat n°5

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition équipement : fonctionnement, proposition d'organigramme ; gestion de l'équipement : plans, comptes rendus de chantier, notes internes, originaux plans de récolement ; désolidarisation du bassin d'apprentissage : plans.

    Date

    1990-1995

    Cote

    2541W/86

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  6. Résultat n°6

    Organigramme (1986) ; installations classées :questionnaires sur les transformateurs au Polychlorure de buphényle (PCB) (1986) ; attestations de stage du Centre National de la Fonction Publique Territoriale (1990-1991) ; méthodologie d'intervention en milieu fumigène (1987) ; musée départemental des sapeurs-pompiers de l'Essonne : projet (1987) ; plan de formation (1990) ; statut de Sapeurs Pompiers Professionnels (SPP) et Sapeurs Pompiers Volontaires (SPV), et règlement du SDIS (1972-1991).

    Date

    1972-1991

    Cote

    2006W/137

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
    • Organigramme (1986) ; installations classées :questionnaires...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  7. Résultat n°7

    Jeux de la Francophonie, dispositif de sécurité : programme, plans, organigramme, emploi du temps, correspondance et documentation.

    Date

    1993-1994

    Cote

    2006W/8

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
    • Jeux de la Francophonie, dispositif de sécurité : programme,...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  8. Résultat n°8

    2006 - 2008.

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/4

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN
    • 2006 - 2008.

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Cartes plastifiées du relief, des limites cantonales, des circonscriptions des députés, des limites des arrondissements, des répartitions politiques par cantons ; organigramme nominatif de la Préfecture ; principaux dossiers en mai 2006 : intercommunalité, budget de la ville de CORBEIL-ESSONNES, budget de la ville de GRIGNY, budget SIREDOM (Syndicat Intercommunal pour la revalorisation et l'élimination des déchets et ordures ménagères), économies et entreprises, contrat de projet Etat-Région et SDRIF (Schéma directeur de la Région Ile-de-France) sur les transports collectifs, environnement (lutte contre les pollutions, lutte contre le bruit, la pollution de l'eau, les stations d'épuration), rénovation urbaine et logements (demandes de logements, politique de la ville), situation irrégulière des étrangers, reconduite à la frontière, maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS, réforme de l'administration départementale de l'Etat, réorganisation de la Préfecture, aménagement de la Ville Nouvelle d'EVRY, projet de construction d'un hôpital sud à EVRY - CORBEIL-ESSONNES, projet commercial sur le site de l'entreprise Lu-Danone à RIS-ORANGIS, classement de la Vallée du Val d'Yerres au titre des sites, pollution des nappes phréatiques à cause du forage agricole ; Données statistiques provenant de l'Institut National de la Statistique et des études économiques (INSEE) (avril 2006) sur les structures intercommunales, les juridictions, la population départementale, les données politiques, évolution de la situation politique de l'ESSONNE (analyse des résultats, résultats politiques depuis 1999), données économiques par secteurs d'activités, données sur la sécurité publique par districts (délinquance des mineurs, les violences urbaines), les moyens de la Préfecture et de la sous-Préfecture (effectifs, budget, missions), situation (par arrondissement) de l'intercommunalité, des Contrats Locaux de Sécurité (CLS) et des Conseils Locaux de Sécurité et de Prévention de la délinquance (CLSPD), caractéristiques économiques et scientifiques, environnementales et urbanistiques, caractéristiques des infrastructures et des transports, de la culture et du sport, de l'agriculture, de l'industrie, du commerce et de l'artisanat ; situation immobilière de la police nationale de l'Essonne [communes de BIEVRES, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL-ESSONNES, COURCOURONNES, DRAVEIL, ETAMPES, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE, PALAISEAU, SAVIGNY-SUR-ORGE), des services préfectoraux. Direction centrale de la Sécurité publique. - Effectifs départementaux, évolution de la délinquance, fiches de carrières, redéploiement police - gendarmerie, immobilier, équipement (moyens roulants, équipement de protection et d'intervention), les moyens de transmissions, la sécurité routière (bilans des accidents, nombre de tués et de blessés), maintien de l'ordre public, le centre de rétention administrative (CRA) de PALAISEAU transformé en Locaux de rétention Administrative (LRA), projet de création d'une unité de transfert, état des CLS et des CLSPP, les polices municipales et la vidéosurveillance, les tests d'emploi des personnels (2005-2006), l'indication national des violences urbaines, les rivalités entre bandes (EVRY - COURCOURONNES), les principaux faits marquants dans l'Essonne (mars - mai 2006), notes d'informations sur des individus auteurs de vols. Direction départementale de l'Equipement. - Point sur les dossiers de la DDE (juin 2006), aménagement du territoire : schémas directeurs locaux et des schémas de cohérence territoriales (SCOT) sur les logements, les déplacements, les zones d'activités économiques ; urbanisme opérationnel, foncier et droit des sols : tableau de bord des Plans d'Occupation des Sols (POS) opposables au 1er juin 2006, terrains mobilisés pour la réalisation de logements, Opération d'Intérêt National (OIN) de la Ville nouvelle d'EVRY, projet d'intérêt général de l'hôpital sud francilien de CORBEIL-EVRY, réorganisation des terrains de l'hôpital de Perray-Vaucluse à EPINAY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, VILLEMOISSON-SUR-ORGE. Cohésion sociale. - Plan de cohésion sociale et de l'amélioration de l'offre des logements, plan de cohésion sociale dans le parc privé, lutte contre l'habitat indigne dans l'Essonne, plan départemental d'Action pour le logement des personnes défavorisées de l'Essonne, la mise en oeuvre de l'article 55 de la loi Solidarités et Renouvellement Urbain (SRU), programme national de rénovation urbaine. Environnement, énergie, développement durable. - Plan de gestion des déchets des chantiers du Bâtiment et Travaux Publics (BTP), espaces naturels sensibles (carte), Natura 2000 (sites naturels européens avec carte), Agenda 21 et les différentes démarches déjà entreprises en ESSONNE, plan de prévention des risques d'Inondation et risques technologiques, lutte contre le bruit des infrastructures de transports terrestres, état de la procédure du plan d'exposition au bruit (PEB) d'ORLY et de BRETIGNY-SUR-ORGE. Infrastructures de transport en commun. - Contrat de plan 2000 - 2006, volet routier, élargissement de la route nationale 104 (La Francilienne) entre l'autoroute A6 et A5, croix de Villeroy sur la route nationale 6, aménagement des diffuseurs des ULIS et de Mondétour sur la route nationale 118, complément du diffuseur de Courtaboeuf sur l'autoroute A10, protections phoniques, paysage et assainissement entre WISSOUS et EVRY sur l'autoroute A6, protections phoniques entre LONGJUMEAU et ETRECHY sur la route nationale 20. Infrastructures routières. - contrat de plan Etat-Région, volet transport en commun 2000-2006, projet TCSP (Transport en commun en site propre) MASSY RER Plateau de SACLAY (voie en site propre pour bus), site propre tramway VILLEJUIF (Val-de-Marne) - JUVISY, projet de Tram'bus EVRY - SENART, projet de restructuration du pôle multimodal de MASSY, réaménagement de la gare de JUVISY-SUR-ORGE, aménagements des points d'arrêts des bus sur la route nationale 20, liaison MASSY - VALENTON (interconnexion TGV RER C) (20 avril 2006). Décentralisation Acte II. - Transfert des routes nationales d'intérêt local au département (RNIL), carte du futur réseau routier national, annexes : consistances des réseaux (RRN : réseaux routes nationales et RNIL) (juin 2006). Préfecture, sécurité routière. - Accidentologie, statistiques des accidents, contrôle des sanctions automatisées (radars), carte indiquant les projets d'implantation des radars, groupe de travail sur la sécurité routière (pôle sécurité routière), PDASR 2006 (plan départemental d'actions de sécurité routière) : stages de perfectionnement à la conduite des 125 cm3, journée motard d'un jour, plan de prévention du risque routier, éducation routière, signalisation routière, routes à grande circulation, projet de routes à grande circulation (carte) ; Direction départementale de l'Equipement. - Organigramme (juillet 2006), projet de service, rapport d'activités 2005. Relations avec les collectivités locales. - Situation budgétaire de CORBEIL-ESSONNES, situation de GRIGNY, dossier SIREDOM/ SEMARDEL (usine d'incinération des ordures ménagères de VERT-LE-GRAND ou CITD) ; Service étrangers et réglementation. - Expulsions et reconduite à la frontière, collectifs sans papiers, aide au retour volontaire pour les étrangers en situation irrégulière, fourrières. Service de la coordination interministérielle. - Réforme de l'administration départementale, contrat de projets Etat - Région (CPER) (2007-2013), entreprises en difficulté dans le département (entreprise Hélio-Corbeil Quebecor à CORBEIL-ESSONNES, la société ALTIS semi Conductor à CORBEIL-ESSONNES, Faurecia Sièges automobiles (FSA) BRIERES-LES-SCELLES, commission départementale d'équipement commercial (juin 2006), mise en place de la LOLF (loi organique relative aux lois de finances) par le bureau des finances de l'Etat en 2005, système d'information territorial (SIT) (juin 2006). Environnement. - Principaux dossiers (nucléaire, dossiers SEVESO, sites pollués, contentieux en cours, dossiers ICPE économiquement ou politiquement sensibles, eau, autres dossiers à enjeux médiatiques) ; sites pollués à enjeux du département de l'ESSONNE ; gestion des déchets ménagers et assimilés ; risques industriels accidentels (sites SEVESO et silos à céréales) ; la protection de l'environnement en ESSONNE (mai 2006) ; la mission inter services de l'eau (MISE), le schéma directeur départemental en eau potable de l'ESSONNE. Cohésion sociale, égalité des chances. - Situation du logement social (31 mai 2006) ; projet ANRU (rénovation urbaine), 1er juin 2006 ; Service d'aide à la personne, présentation du CESU (1er juin 2006) ; expulsions locatives, résorption des impayés de loyers et des squats en ESSONNE ; action plan égalité des chances (2005-2006) ; préparation des contrats urbains de cohésion sociale (CLUS) [politique de la ville], 24 mai 2006, liste des quartiers prioritaires 2000-2006 au regard du PNRU (4 avril 2006) ; liste des quartiers inscrits en ZUS (zone urbaine sensible), ZRU (Zones de Redynamisation Urbaine) et ZFU (zone franche urbaine) et dans les contrats de ville. Ressources humaines, moyens. - Organisation et fonctionnement de la cité administrative d'EVRY ; budget de la Préfecture (mai 2006) ; les suites de l'entretien de gestion, réorganisation de la Préfecture (mai 2006). Sous-Préfectures. - ETAMPES, sous-préfecture : note sur la visite du Préfet à ETAMPES, rencontre avec Franck MARLIN, 31 mai 2006, présentation de l'arrondissement d'ETAMPES ; PALAISEAU, Sous-préfecture : organigramme, projet de reconstruction, squats de PALAISEAU et de MASSY, la pollution au plomb à MASSY, service des étrangers, opération d'intérêt général (MASSY, PALAISEAU, SACLAY, VERSAILLES (Yvelines), SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES, PLATEAU DE SACLAY. Agriculture. - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) (pochette vide). Travail et emploi. - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP) : organigramme (23 juin 2006), lettres de mission (2006-2007), curriculum vitae de la directrice ; plans de sauvegarde de l'emploi significatif et perspectives en ESSONNE (2005-2006) ; projets d'installation de maison de l'emploi (24 mai 2006) ; politique de l'emploi, contrats aidés du plan de cohésion sociale (26 mai 2006). Direction départementale de la jeunesse et des sports (DDJS). - Situation de l'action sportive et associative du département (2005), actions au 2 juin 2006. Affaires sanitaires et sociales. - Objectifs 2006 des services de la direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales de l'ESSONNE (DDASS) ; dossiers santé en ESSONNE, santé publique, santé environnement, dispositifs de soins ; secteurs médico-social : personnes âgées, personnes handicapées, contrôle des établissements, action sociale. Services vétérinaires. - Direction départementale des Services vétérinaires de l'ESSONNE (DDSV) : l'influenza aviaire, actualités 2006 ; le site d'équarrissage de SARIA Industries, Aquarium de SENART. Concurrence, consommation. - Régionalisation des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (26 janvier 2006) ; commission de surendettement des particuliers de l'ESSONNE ; maison de retraite Maison russe.

    Date

    1999-2006

    Cote

    1957W/2

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN
    • Cartes plastifiées du relief, des limites cantonales,...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Educateurs stagiaires, documentation.

    Date

    1962-1970

    Cote

    1905W/13

    • Contexte : 1905W Fonctionnement de la ferme de Champagne (1945-1984)
    • Bureau du personnel.
    • Educateurs stagiaires, documentation.

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Réunions interministérielles : compte-rendus (1962-1972). Aménagement des équipements dans une zone d'habitation : convocation, correspondance (1966 - 1967). Zone d'aménagement concerté : projet de texte du décret du 15 juillet 1968. Agence financière du Bassin Seine-Normandie : article du journal officiel sur la composition du Conseil d'administration du 30 août 1967. Ministère de l'équipement : annuaire statistique des transports, résultats (1965). Agence foncière et technique de la Région parisienne : organigramme, convention, bordereaux d'envoi, correspondance, notes de service, décrets, relevé de décisions, procès-verbal de réunion du conseil d'administration du 12 décembre 1966, articles de presse.

    Date

    1962-1972

    Cote

    1776W/49

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...
    • Réunions interministérielles : compte-rendus (1962-1972)....

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  12. Résultat n°12

    BRETIGNY-SUR-ORGE, construction du DOJO : organigramme des serrures, dossier de consultations des entreprises (janvier 1992).

    Date

    1992

    Cote

    1546W/3

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.
    • BRETIGNY-SUR-ORGE, construction du DOJO : organigramme...

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  13. Résultat n°13

    Ouverture de la sous-préfecture ; organigrammes.

    Date

    1926-1973

    Cote

    1012W/98

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.
    • Ouverture de la sous-préfecture ; organigrammes.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  14. Résultat n°14

    Sécurité sociale.- Organisation de la protection civile (1967-1970) ; service départemental d'incendie et de secours (1968-1970), circulaires (1971).

    Date

    1967-1971

    Cote

    958W/53

    • Contexte : CABINET DU PREFET
    • Sécurité sociale.- Organisation de la protection civile...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Equipement.- Communiqués, discours, interviews (1972) ; annuaire et organisation des services de la Direction départementale de l'équipement ; discours, interviews (1972-1973).

    Date

    1972-1973

    Cote

    958W/37

    • Contexte : CABINET DU PREFET
    • Equipement.- Communiqués, discours, interviews (1972)...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Préfecture de l'Essonne : organigramme du 12 septembre 1966

    Date

    1966

    Cote

    PBR/245

    • Contexte : Bibliothèque / PBR
    • Préfecture de l'Essonne : organigramme du 12 septembre...
  17. Résultat n°17

    Organigramme des bureaux de la préfecture du CATI, des sous-préfectures de Mantes-la-Jolie, Rambouillet, Saint-Germain-en-Laye et liste des services extérieurs de l'Etat

    Date

    1967

    Cote

    PBR/90

    • Contexte : Bibliothèque / PBR
    • Organigramme des bureaux de la préfecture du CATI,...
  18. Résultat n°18

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Cabinet d'Alain Peyrefitte.- Etudes sur la décentralisation : correspondance, notes manuscrites, notes de service, documents dactylographiés ""La décentralisation 10 ans après"" (1992), ""Les possibilités actuelles de décentralisation territoriale"", par Michel Crozier et Jean-Claude Thoenig (s. d.), compte rendu de réunion, analyse du système de décision départemental et du rôle des élites, (1973-1992).

    Date

    1973-1992

    Cote

    124J/88

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).
    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Cabinet...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  19. Résultat n°19

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Ministère des Réformes administratives. Cabinet d'Alain Peyrefitte.- Correspondance, notes de service, comptes rendus de réunion, organigrammes, liste chronologique de commissions, (1973-1974).

    Date

    1973-1974

    Cote

    124J/87

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).
    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Ministère...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  20. Résultat n°20

    Centre européen de formation P.A.R.T.I.R, création association Villages et Patrimoine : descriptif, statut, organigramme lien avec P.A.R.T.I.R, prospection, liste des membres du Conseil d'administration, récepisé préfectoral de déclaration d'association, télécopies et correspondances, documents du ministère de la culture concernant la création d'un groupement d'intérêt public.

    Date

    1996

    Cote

    96J/226

    • Contexte : JEAN FOUIN, architecte
    • Centre européen de formation P.A.R.T.I.R, création...

    Producteur :

    FOUIN Jean (service producteur), FOUIN Denise (service versant), FOUIN Virginie (service versant), FOUIN Julien (service versant)