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180 résultats

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Résultat n°1

Notes de service, circulaires.

Date

1969-1974

Cote

2006W/128

Résultat n°2

Locaux et biens mobiliers et immobiliers, biens. - Lettre du service des transports de la société suisse d'assurances générales de ZURICH adressée à the Tabulating Machine Company division of IBM Corporation concernant l'envoi par bateaux de deux caisses de pièces pour les machines enregistreuses (1926). Contrat type de location de the Tabulating Machine Company division of IBM Corporation pour l'équipement de machines électriques utilisées pour la comptabilité et les statistiques s.d.. Fabrication intégralement française du matériel des machines de la Compagnie électro-comptable : correspondances, notes de service (1937-1938). Liste des commandes allemandes de matériel et de machines passées à la Compagnie électro- comptable (1940-1944). Liste des commandes passées par le Service national des statistiques à la Compagnie des Machines Bull et à la Compagnie électro-comptable (1940-1942). Normalisation des cartes perforées de la Compagnie électro-comptable et de la Compagnie des Machines Bull : comptes rendus des réunions du comité d'organisation des machines de bureau, extrait du Journal officiel (1942-1943). Notes manuscrites de Jean Ollivier sur la Compagnie électro-comptable, la société Bull et le secrétariat général du gouvernement provisoire au sujet du service mécanographique des troupes d'occupation à ROTENFELS (1942-1944, 1947). Bons de commande vierges de la Compagnie électro-comptable n.d. [1946-1947]. Registre d'immatriculation du mobilier de la Compagnie électro-comptable (1944-1953). Registre des appareils de contrôle et de laboratoire de la Compagnie électro-comptable (1947-1962). Registre d'inventaire du mobilier et du matériel codifié division Horo-Contrôle de la Compagnie électro-comptable (1946-1950). Bon de commande d'un ordinateur IBM 32 destiné à la comptabilité et à la gestion du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1978). Rapport d'étude sur l'imprimerie Offset du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1987). Rapport d'expertise immobilière de Rémi Temple sur la valeur de l'ensemble immobilier du comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER situé dans la commune de SAINT-PAUL-et-VALMALLE (1994).

Date

1926-1994

Cote

75J/127

Résultat n°3

Membres du Comité d'entreprise.- Dossier concernant le comité d'entreprise et le comité de sécurité de l'imprimerie Crété : bulletin de vote, notes manuscrites, notes d'informations concernant le financement des oeuvres sociales, les diverses ressources et le rôle social du comité d'entreprise, rapport sur les conditions d'hygiène, de travail et de l'état sanitaire de l'atelier d'impression de l'imprimerie, correspondance, bilan, procès-verbaux de réunions, procès-verbal d'élection, projet de statuts, (1948-1950).

Date

1948-1950

Cote

70J/267

Résultat n°4

VALPUISEAUX. - Instruction publique : inspection académique, notes de service, notes pédagogiques, correspondances.

Date

1937-1957

Cote

EDEPOT12 1R/4

Résultat n°5

Organisation du Tour de France : ordre particulier, note de service (1980).

Date

1980

Cote

2394W/9

Résultat n°6

CORBEIL. - CHARLOT, Antoine-Hippolyte. Extrait de registre d'acte de naissance et note de service pour demande de bourse.

Date

1876-1881

Cote

1J/569

Résultat n°7

Instructions sur l'organisation du scrutin, notes de service, notices à l'usage des candidats, circulaires sur le concours des commissions de propagande, correspondance.

Date

1971

Cote

1195W/3

Résultat n°8

Personnel.- Dossier comprenant : correspondance, notes manuscrites, projet de garantie de salaire en cas de maladie (16 décembre 1969), documentation imprimée sur l'accord du 31 octobre 1968 sur l'indemnisation des absences pour maladie ou accident, tracts syndicaux, notes d'information concernant le paiement des salaires au 1er janvier 1969 et 1er mars 1969, protocole d'accord sur la réduction de la durée du travail dans les imprimeries de Labeur et Industries graphiques (non daté et non signé), projet de protocole d'accord portant sur l'équipement, les fonctions, les salaires et les horaires du service rotative offset (non daté), protocole d'accord sur la garantie incapacité de travail (non daté, non signé), (1968-1969).

Date

1968-1969

Cote

70J/292

Résultat n°9

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Enfants assistés.

Date

1847-1951

Cote

EDEPOT28 5Q/10

Résultat n°10

Sécurité publique : notes de service n°1 à 149 (2007).

Date

2007

Cote

2384W/2

Résultat n°11

Notes internes n° 257 à 278, (juin 1975 à avril 1976).

Date

1975-1976

Cote

1209W/15

Résultat n°12

1997

Date

Entre le 08 janvier 1997 et le 03 juin 1998

Cote

102J/22

Résultat n°13

Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance du groupe IBM France et IBM Europe souscrite auprès de l'Union des assurances de PARIS-Vie (1952,1966,1969-1970). Caisse de retraite interentreprises-Union nationale des institutions des retraites des salariés : procès-verbaux de l'assemblée générale ordinaire, rapport du conseil d'administration, statuts, fonds social (1959-1962). Union de prévoyance des salariés: comptes rendus des assemblées générales ordinaires, résultats des élections des membres du conseil d'administration (1959-1963,1981,1988). Projet de retraite anticipée pour le personnel régulier, le personnel handicapé et le personnel féminin de la compagnie IBM France : correspondance, memorandum (1963-1964,1967-1969). Alignement des droits à la retraite entre le personnel non cadre et le personnel cadre de la compagnie IBM France : correspondance, résultat du référendum (1967-1970). Notes de service de la compagnie IBM France sur l'assurance décès complémentaire (1967). Rapport d'étude sur l'Union-Vie, assurances de groupe, portant sur l'institution d'un régime de retraites pour le personnel non cadre de la compagnie IBM France (1956-1957). Assemblée générale de l'Union de prévoyance des cadres : notes de service, listes des candidats (1990-1991,1999). Projet de rapport sur le plan complémentaire retraite d'IBM France (1993-1996). Récapitulatif des différents types de contrats d'assurance de prévoyance souscrits par le service prévoyance d'IBM France (1996). Carte de membre de l'Union de prévoyance des cadres (1997). Rapport sur le régime de retraite par capitalisation IBM rédigé par la direction des relations humaines d'IBM France (1999-2001). Rapport remis par la direction d'IBM France au comité synergie au sujet des retraites complémentaires (1998). Compte rendu de l'assemblée genérale de la section retraités d'IBM rédigé par la Confédération générale du travail (2001). Statuts et règlements intérieurs du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1992,2001). Fiche de renseignements pratiques sur le CARA d'IBM Paris-Sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1994). Présentation des voeux pour la nouvelle année de Michel Delassus, président du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France, aux adhérents : correspondance (1996,1998). Compte rendu de la réunion du groupe de généalogie du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1998). Organigramme du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France s.d.. Comptes rendus de l'assemblée générale de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (1997-1998,2001,2004). Notes de service de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités à ses adhérents, 1997-1999). Statuts et réglement intérieur de l'ASISDI, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (2002).

Date

1952-2004

Cote

75J/120

Résultat n°14

Documentation et bibliothèque.- Dossiers de documentation : dossier relatif à la situation de la Néogravure à Corbeil-Essonnes : correspondance, notes manuscrites, compte rendu des élus CGT au Comité d'établissement, notes de service, tracts syndicaux, articles de presse, (1979-1980).

Date

1979-1980

Cote

70J/549

Résultat n°15

CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Primes pour la natalité, allocations familiales, assistance aux familles nombreuses, journée des mères.

Date

1849-1959

Cote

EDEPOT17 5Q/11

Résultat n°16

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Cabinet d'Alain Peyrefitte.- Réformes administratives et Affaires culturelles et Environnement : correspondance, notes de service, articles de presse, revue ""Objectif"" (novembre 1973), notes manuscrites, comptes rendus de réunions, (1973-1974).

Date

1973-1974

Cote

124J/89

Résultat n°17

Personnel, politique sociale, dossiers individuels. - Aide mémoire des règlements des questions sociales à IBM France diffusé par le service central du personnel (1965). Mesures prises envers les handicapés physiques d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM France : analyses des questionnaires relatifs aux handicapés, notes de service, décisions de la commission d'orientation des infirmes (1971-1973,1978). Extraits d'une réunion à IBM CORBEIL-ESSONNES sur le transfert du personnel dans différentes divisions (1976). Collectes de sang organisées à l'usine IBM CORBEIL -ESSONNES : correspondance (1990-1991). Notes de service sur la mesure d'adaptation des compétences à l'usine IBM MONTPELLIER (1998). Rapport présenté au comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER sur le statut des salariés d'IBM, d'Axone et de la Compagnie Générale Informatique et rédigé par la société d'expertise comptable Syndex MONTPELLIER (1997). Commémoration de la mort de Jean Bergès, délégué technique de la Compagnie électro-comptable et lieutenant d'un groupe de reconnaissance de cavalerie tué le 12 juin 1940 : articles de presse, notes manuscrites de Jean Ollivier, correspondance (1935,1941,1946,1997). Dossiers individuels constitués par le comité régional interprofessionnel d'épuration dans les entreprises sur des membres de la direction de la Compagnie électro-comptable : Roger Virgile, président directeur général (1941-1942,1946), Gabriel Lavoegie, directeur (1941,1946), Pierre Bastard, directeur commercial (1946), Bertrand Verde-Delisle, directeur des services techniques s.d.., Jacques Letourneur, directeur adjoint, représentant de la direction générale de la compagnie en zone sud (1941,1946). Notes manuscrites de Jean Ollivier sur le calendrier des arrestations et des jugements des membres de la direction de la Compagnie électro -comptable de 1944 à 1946 s.d.. Copie du certificat de travail de Pierre Loyer, tourneur-outilleur à la Compagnie électro-comptable de VINCENNES du 13 avril 1942 au 15 décembre 1942 (1942). Dossiers individuels sur Marcel Legrand et Raymond Briant, employés à la Compagnie électro -comptable, qui ont connu le service du travail obligatoire : correspondance, cartes du service du travail obligatoire (1942-1943). Dossier individuel sur Pierre Girard, employé à la Deutsche Hollerith Maschinen Gesellschatf, filiale d'IBM en Allemagne : correspondance (1942-1943). Dossier individuel sur la mort de Roger Brétèche, sous-assembleur à la Compagnie électro-comptable de VINCENNES, fusillé par les allemands le 30 avril 1944 en Corrèze : articles de presse, notes manuscrites de Jean Ollivier (1993). Dossier individuel sur la mort de Georges Huchon, ajusteur mécanicien à la Compagnie électro-comptable de VINCENNES décédé à BUCHENWALD le 29 mars 1945 : articles de presse, notes manuscrites de Jean Ollivier, correspondance (1950,1982,1985,1990,1992,2000). Notes manuscrites de Jean Ollivier sur la vie d'Emile Genon, directeur général d'IBM Belgique en 1950 s.d.. Correspondances entre la direction d'IBM France et Christian Goubier, salarié d'IBM, sur le licenciement de celui-ci, après avoir refusé un poste à CLERMONT-FERRAND (1977-1978). Dossier individuel sur Claude Pinaud, cadre et délégué du personnel à IBM MONTPELLIER, licencié par la direction : comptes rendus des réunions des délégués du personnel, correspondance, tracts, pétitions (1978). Curriculum vitae et letttres de motivation adressés à la direction d'IBM CORBEIL-ESSONNES suite aux offres d'emplois parues dans les bulletins du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1981). Lettres de refus de candidatures de la part du comité d'établissement d'IBM CORBEIL -ESSONNES (1981). Dossier individuel sur Michel Lecordier, technicien à IBM, qui s'est suicidé après avoir été licencié par IBM France: correspondance, tracts (1990). Dossier individuel sur Jacob Amsallem, employé à IBM CORBEIL-ESSONNES, qui aurait été victime de harcèlement moral de la part de la direction : correspondance, tracts (1990).

Date

1935-2000

Cote

75J/103

Résultat n°18

2011.

Date

2011

Cote

2868W/3

Résultat n°19

Administration et organisation, décentralisation, fusion. - Projet de décentralisation du centre administratif d'IBM France à ORLEANS : notes de service, correspondance, memorandum (1960,1963-1966). Projet de décentralisation des services techniques de la division militaire d'IBM France à IBM CORBEIL-ESSONNES : correspondance, comptes rendus de réunions, tracts de la Confédération française des travailleurs chrétiens et de la Confédération générale du travail (1964-1966). Projet de décentralisation du centre d'études et de recherches d'IBM LA GAUDE : correspondance, enquête régionale (1960). Projet de décentralisation des activités de production d'ordinateurs et d'unités périphériques d'IBM France à MONTPELLIER : notes de service (1964). Projet de décentralisation des activités de production d'IBM France dans une nouvelle usine à BORDEAUX : coupures de presse, memorandum, correspondance (1970). Rapport sur la mission économique : projet de cessions des unités de masques et produits chimiques à IBM CORBEIL-ESONNES rédigé par Secafi Alpha, société d'analyse financière, d'expertise comptable et de diagnostic stratégique (1999). Fusion sociétaire et statutaire d'Axone, Compagnie Générale Informatique, Eurequip, IBM France, Intexis, LY-D Informatique, Seprim : rapport de mission économique, convention collective applicable, dossier d'informations (1998). Rapport sur le projet de fusion entre Lotus France et IBM France (2001).

Date

1960-2001

Cote

75J/36

Résultat n°20

Sécurité publique : notes de service n°113 à 201 (2008).

Date

2008

Cote

2384W/4

Résultat n°21

Sécurité publique, gestion des examens professionnels pour l'accès au grade de Brigadier de Police, session 2009-2010 : listes des candidats retenus pour suivre la formation qualifiante de brigadier, notes de service, note d'information, fiches d'inscription, convocation, liste nationale des candidats admis, correspondance.

Date

2009-2010

Cote

2634W/6

Résultat n°22

Plan PIRATOME sur la sécurité nucléaire : correspondance, notes, liste des CRS (1978-1987).

Date

1978-1987

Cote

2394W/7

Résultat n°23

GIF-SUR-YVETTE. - Plateau du Moulon : correspondance ; consultation ; notes internes ; comptes rendus de réunions, convocations ; délibérations, rapports ; supélec ; desserte de l'Institut de biologie des plantes (IBP), (décembre 1991 à juillet 1997).

Date

1991-1997

Cote

1293W/9

Résultat n°24

Notes internes n° 548 à 574, manquent les notes n° 547, 549, 550, 551 et 560, (avril et mai 1984).

Date

1984

Cote

1209W/29

Résultat n°25

Personnel.- Accords signés sur la politique salariale de 1988, sur l'organisation du travail au service Retouche, procès-verbal signé de désaccord sur la politique salariale pour l'année 1986, accord signé sur l'aménagement du temps de travail et sur la politique salariale pour l'année 1985, protocole d'accord signé sur les salaires (1983-1988), notes, tract CGT, correspondance, protocole d'accord reprécisant certaines modalités d'organisation du travail de l'atelier rotatives, (1987-1988).

Date

1983-1988

Cote

70J/300

Résultat n°26

Personnel.- Correspondance, notes manuscrites, tracts syndicaux, communiqué au personnel, constat d'accord concernant le personnel du contrôle fiduciaire, protocole d'accord concernant l'atelier ""brochure"" de l'imprimerie Cino Del Duca de Maisons-Alfort (avril 1971), barème de salaires établi conformément au protocole d'accord du 23 septembre 1971 pour l'atelier ""brochure"" à compter du 1er octobre 1971, (1970-1973).

Date

1970-1973

Cote

70J/293

Résultat n°27

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction de l'Architecture aux affaires culturelles.- Projet d'école du patrimoine : correspondance, notes manuscrites, note de décisions de la réunion interministérielle du 22 avril 1976, arrêté du Ministre de l'Education nationale concernant la rémunération des élèves de l'Ecole nationale des Chartes (novembre 1961), décret du Ministère de l'Education nationale attribuant la qualité de fonctionnaire stagiaire aux élèves de l'Ecole nationale des Chartes (novembre 1961), articles de presse, brochure programme concernant le bal de l'Ecole nationale des Chartes (mars 1968), projet de décret du Ministère de l'Education nationale portant statut de l'Ecole nationale des Chartes (s. d.), brochure imprimée concernant l'arrêté du 5 octobre 1932 concernant l'Ecole nationale des Chartes, compte rendu de la cérémonie du 29 novembre 1971 relatif au 150ème anniversaire de la fondation de l'Ecole nationale des Chartes [revue imprimée], brochure dactylographiée ""notice sur l'Ecole nationale des Chartes"" [vers 1974], (1971-1976) ; dossier concernant les Cathédrales et sanctuaires de France : correspondance, articles de presse, revue ""Les chantiers du cardinal"" (mai 1971), notes manuscrites, notes de services, liste d'édifices avec éléments architecturaux à photographier, (1971).

Date

1968-2004

Cote

124J/58

Résultat n°28

CHAMPCUEIL. - Edifices communaux, monuments et établissement publics. - Edifices publics : Hôtel de Ville, horloge, lavoir, école de Beauvais, bureau de poste (1872-1952).

Date

1872-1952

Cote

EDEPOT17 1M/1

Résultat n°29

CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Enfants assistés.

Date

1843-1948

Cote

EDEPOT17 5Q/10

Résultat n°30

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction de l'Architecture aux affaires culturelles : correspondance, notes de service, articles de presse, un exemplaire de la revue "" la Documentation française illustrée "" (février 1970), plaquette d'informations du service des Monuments Historiques, Conservation des oeuvres d'Art (1971), brochure dactylographiée ""Eléments pour une politique d'ensemble du patrimoine monumental français "" par Michel Denieul (octobre 1969) [deux exemplaires], (1970-2000).

Date

1968-2004

Cote

124J/57

Résultat n°31

Plan ORSEC : annuaire des principaux responsables concernés, note de service (1975-1977).

Date

1975-1977

Cote

2394W/5

Résultat n°32

Documentation et bibliothèque.- Dossiers de documentation : correspondance, note de service, note d'information au personnel concernant la commande d'une nouvelle rotative, protocole d'accord sur les nouvelles fonctions du service ""retouche cylindre"", constat d'accord au service rotatives, projet de protocole d'accord sur la réduction du temps de travail, texte de la résolution proposée à l'assemblée générale d'Hachette, note d'information sur la distribution d'actions Hachette aux salariés du groupe, propositions faites par l'administrateur provisoire concernant la fermeture de l'activité offset [octobre 1979], (1979-1982).

Date

1979-1982

Cote

70J/537

Résultat n°33

Création et organisation.

Date

1976-1982

Cote

2745W/2/2

Résultat n°34

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Domaine départemental, Chamarande (Essonne). Etudes préliminaires. Institut de la Francophonie : correspondance, notes de service, notes manuscrites, étude de pré-faisabilité (juin 1990), brochure de la Société Economie et Culture développement ; dossier aménagement du château de Chamarande : correspondance, rapport préliminaire, dossier de consultation, note explicative, recensement des candidatures, procès-verbal du jury, choix du lauréat, rapport du jury, rapport au bureau du conseil général, article de presse, (1991-1996) ; dossier Dictionnaire des Monuments d'Ile-de-France : correspondance, notice de présentation du château, (1997).

Date

1990-1997

Cote

124J/137

Résultat n°35

Conseil de discipline : procès-verbal, arrêtés, bulletins de vote, notes, correspondance (29 septembre 1981 au 26 septembre 1985).

Date

1981-1985

Cote

2006W/252

Résultat n°36

Locaux et biens mobiliers et immobiliers, locaux. - Règles de sécurité à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES : correspondance, notes de service (1959-1960,1962-1964). Rapport sur les accidents de travail à IBM CORBEIL-ESSONNES (1963-1964). Rapport technique sur le produit chimique J100, utilisé pour dissoudre les photoressists employés dans les opérations de photolithographie à IBM CORBEIL-ESSONNES (1973). Correspondance entre J. Taverne, directeur de l'usine d'IBM CORBEIL-ESSONNES et J. Ludmann, chef de la sécurité IBM, sur la conservation sécurisée du produit chimique J100 (1973). Correspondance entre la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES, J. Taverne, directeur de l'usine et Jacques Maisonrouge, président d'IBM World Trade Corporation, sur les risques posés par l'utilisation du produit chimique J100 (1973-1974). Fiches techniques de sécurité des produits chimiques utilisés dans les usines d'IBM France (1975). Remplacement de la société de gardiennage GIS par la société Harrison F. dans les locaux d'IBM VINCENNES et d'IBM REUILLY : correspondance, jugement (1980). Rapport d'étude sur emploi, division du travail, division des risques et santé, étude de cas sur l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES rédigé par la Confédération française démocratique du travail (1985). Rapport sur les consignes de sécurité lors de travaux d'entreprises intervenantes rédigé par la fonction travaux d'installation d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1987,1989). Utilisation des éthers de glycol à IBM CORBEIL-ESSONNES : rapport d'étude, communiqués des syndicats, comptes rendus des réunions du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2000).

Date

1959-2000

Cote

75J/126

Résultat n°37

Notes internes n° 141 à 160, manquent les notes n° 141, 145, 151 156 et 157, (avril 1971 à avril 1972).

Date

1971-1972

Cote

1209W/9

Résultat n°38

Notes internes n° 427 à 440, manque la note n° 430 (avril 1981 à janvier 1982).

Date

1981-1982

Cote

1209W/24

Résultat n°39

Notes internes n° 41 à 60, manque la note n° 48, (avril à novembre 1967).

Date

1967

Cote

1209W/4

Résultat n°40

Notes internes n° 181 à 200, manquent les notes n° 185 et 191, (novembre 1972 à août 1973).

Date

1972-1973

Cote

1209W/11

Résultat n°41

Personnel.- Taxe formation professionnelle : correspondance, attestation de versement à un fonds d'assurance formation, déclaration, notice explicative, note d'information, notes manuscrites, (1975-1978) ; participation au versement du 1 % construction : correspondance, reçu de versement, notes manuscrites, notices explicatives (1968-1974) ; A.S.S.E.D.I.C. - G.A.R.P. : déclaration, correspondance, récépissé des calculs des sommes dues, notices explicatives, (1978-1981) ; Mutuelle de la Presse et du Livre : bilan, comptes de gestion, listing des employés d'Hélio Corbeil, récapitulatifs des cotisations (1978-1985).

Date

1968-1985

Cote

70J/305

Résultat n°42

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction de l'Architecture aux Affaires culturelles. Projet de loi sur l'architecture : correspondance, article de presse, note dactylographiée sur le niveau et caractère de l'intervention de l'Architecture dans le processus de production du logement social (1970), texte de l'allocution de Michel Denieul, au congrès de Strasbourg (juin 1970), deux numéros de la revue ""l'Express"" (janvier 1971, août 1971), programme d'inauguration des Grandes orgues de la Cathédrale Saint-Pierre et Saint-Paul de Troyes (mai 1969) ; dossier conférences : correspondance, revue du Syndicat national des Ingénieurs des Travaux publics de l'Etat sur l'aménagement du territoire et la politique de l'habitat dans le VI ème plan (1970), notes manuscrites, articles de presse, liste des participants, (1969-1970) ; notes sur la répartition des compétences entre le Ministère des Affaires Culturelles et le Ministère ou le Secrétariat d'Etat à l'environnement en matière de sites (mai 1974), la réorganisation du Ministère de l'environnement et du cadre de vie (août 1978), un numéro de la revue ""les Cahiers de la Ligue Urbaine et Rurale"" (1986).

Date

1969-1986

Cote

124J/62

Résultat n°43

Notes internes n° 21 à 40, manquent les notes n° 22, 28 et 35 (mai 1966 à mars 1967).

Date

1966-1967

Cote

1209W/3

Résultat n°44

Personnel, syndicat. - Correspondance entre les membres de l'IWIS, IBM workers international solidarity (1973-1981,1985-1987). Notes de service sur la conférence européenne des travailleurs d'IBM Europe organisée les 5 et 6 juillet 1975 à LISBONNE (1975). Notes de service sur la conférence syndicale internationale d'IBM workers international solidarity, organisée à LONDRES (1986-1987). Rapport sur la conférence syndicale internationale IBM workers international solidarity, tenue à LONDRES les 12 et 13 janvier 1987 (1987). Conférence d'IBM workers international solidarity organisée à LONDRES les 12 et 13 janvier 1987 : liste des participants, comptes rendus de la conférence (1987). Comptes rendus de la conférence IBM workers international solidarity organisée à la NOUVELLE-ORLEANS du 23 au 27 avril 1987 (1987). Comptes rendus de la première réunion du groupe IBM workers international solidarity de la section de la Confédération française démocratique du travail d'IBM PARIS organisée le 19 octobre 1987 (1987). Notes de la Confédération française démocratique du travail et de la Confédération générale du travail d'IBM France sur les relations internationales entre les syndicats via IBM workers international solidarity (1988-1989). Rapport sur IBM Japon, IBM Pays-Bas, IBM Italie et IBM Corée rédigé lors de la quatrième conférence d'IBM workers international solidarity organisée à Nanterre des 8 au 10 juin 1989 (1989). Compte rendu de la cinquième réunion IBM workers international solidarity organisée à Rome du 22 au 25 mai 1991 (1991).

Date

1973-1991

Cote

75J/124

Résultat n°45

Conseil de discipline : procès-verbal, arrêtés, bulletins de vote, notes, correspondance (8 octobre 1991 au 21 mai 1996).

Date

1991-1996

Cote

2006W/254

Résultat n°46

Plan REX : notes de service (1975).

Date

1975

Cote

2394W/4

Résultat n°47

Etat-major, quartier dit du Rouillon : contrat de location, plans, correspondance (1979-1981) ; notes de service (1980-1982) ; prise de commandement du capitaine FEYZEAU à CORBEIL-ESSONNES (1980) ; organisation du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS), réflexion : projet de décret, notes, procès-verbal de réunion, circulaire, mémoire (1981-1987) ; service de Santé des sapeurs-pompiers, organisation : comptes rendus de réunion, relevés de décret, note (1982-1984).

Date

1979-1987

Cote

2006W/139

Résultat n°48

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY), suivi des frais kilométriques du personnel : demandes de remboursements, notes, pièces jointes.

Date

1994-1995

Cote

1523W/1643

Résultat n°49

Notes de service, circulaires.

Date

1975-1979

Cote

2006W/129

Résultat n°50

Notes internes n° 337 à 353, (mars et avril 1980 ).

Date

1980

Cote

1209W/19

Résultat n°51

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Autoroutes du Sud de la France, Paris (Seine). Autoroute du Sud de la France : correspondance, notes manuscrites, notes de service, remboursement de frais de déplacement, bulletins d'informations mensuelles, articles de presse, dossier sur la rémunération des dirigeants d'A.S.F et d'ACOBA (Société de l'Autoroute de la Cote Basque), dossiers sur les déplacements de Michel Denieul à l'étranger, dossier départ de Michel Denieul d'A.S.F. (avril 1991), (1981-1992).

Date

1981-1992

Cote

124J/128

Résultat n°52

Notes internes n° 520 à 546, manquent les notes n° 520, 522, 523, 529 à 537, (décembre 1983 à janvier 1984).

Date

1983-1984

Cote

1209W/28

Résultat n°53

EVRY. - Quartier des Pyramides, conception et réalisation du dossier pour le concours Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY I : correspondance, notes, pièces jointes, conventions, rapports, procès-verbaux, (1972). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), budget et marchés : notes internes (1989-1990) ; Agence pour la valorisation économique de la région d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (AVEC) : correspondance, notes, pièces jointes, conseils d'administration de l'agence (17 décembre 1990 et 14 janvier 1991), (1990-1991).

Date

1972-1991

Cote

1523W/2208

Résultat n°54

Correspondance, note de service. - Notes de service de la direction des services financiers et de contrôle de gestion d'IBM France (1991). Notes de service du centre européen d'approvisionnement des composants d'IBM France (1991). Notes de service concernant le fonctionnement interne des usines IBM de MONTPELLIER et de BORDEAUX (1991). Notes de service de la division des opérations extérieures d'IBM France (1991-1992). Notes de service de la direction des relations humaines d'IBM France (1991-1992). Notes de service de la direction de la gestion administrative du dictrict administratif 3 d'IBM France (1991-1992). Notes de service de la direction de l'administration et du support aux opérations d'IBM France (1991-1992). Notes de service du comité de l'emploi d'IBM France (1991-1992). Notes de service de la direction des systèmes d'informations et de télécommunications d'IBM France (1991-1992). Notes de service de la direction générale des services techniques d'IBM France (1991-1992). Notes de service sur les nominations du personnel au sein du centre d'études et de recherches IBM LA GAUDE (1991-1992). Notes de service du comité social paritaire d'IBM France (1991-1994). Notes de service de la direction de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1991-1994). Notes d'informations de la direction d'IBM France sur l'aide au logement, les notes de frais, les résultats financiers d'IBM, les filiales d'IBM et l'accord IBM-Siemens (1991-1994). Notes de service de la direction de la gestion administrative d'IBM France (1992-1993). Notes de service de la direction d'IBM Financements (1992). Notes de service de la direction de services personnels d'IBM France (1992). Notes de service de la direction du comité central d'entreprise d'IBM France (1992).

Date

1991-1994

Cote

75J/65

Résultat n°55

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Ministère des Réformes administratives. Cabinet d'Alain Peyrefitte.- Correspondance, notes de service, comptes rendus de réunion, organigrammes, liste chronologique de commissions, (1973-1974).

Date

1973-1974

Cote

124J/87

Résultat n°56

Notes internes n° 161 à 180, manquent les notes n° 169, 171, 172, et 179, (avril à octobre 1972).

Date

1972

Cote

1209W/10

Résultat n°57

Passation de commandement : procès-verbaux, rapport, note de service (2002).

Date

2002

Cote

2384W/7

Résultat n°58

Régime de travail des des Sapeurs Pompiers Professionnels (SPP) : comptes rendus de séances, notes, arrêtés, rapports, correspondance.

Date

1975-1980

Cote

2006W/255

Résultat n°59

Notes internes n° 301 à 318, manque la note n° 305, (décembre 1977 à février 1979).

Date

1977-1979

Cote

1209W/17

Résultat n°60

Exercice de la Direction de la Surveillance des Territoires (DST) et du Service de Documentation Extérieure et de Contre Espionnage (SDECE) : notes de service, plans (1965-1971).

Date

1965-1971

Cote

2394W/1

Résultat n°61

Notes de services sur l'organisation des missions, de la formation, de la compagnie (01/01/2005-20/07/2005).

Date

2005

Cote

2193W/5

Résultat n°62

Notes internes n° 61 à 80, manquent les notes n° 65, 69 et 70, (novembre 1967 à juin 1968).

Date

1967-1968

Cote

1209W/5

Résultat n°63

Notes de services sur l'organisation des missions, de la formation, de la compagnie (01/01/2002-31/12/2002).

Date

2002

Cote

2193W/1

Résultat n°64

Notes internes n° 279 à 300, (avril 1976 à novembre 1977).

Date

1976-1977

Cote

1209W/16

Résultat n°65

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, suivi des frais kilométriques du personnel : demandes de remboursements, notes, pièces jointes.

Date

1992-1993

Cote

1523W/1642

Résultat n°66

Mission d'éducation permanente : projet de règlement intérieur, notes manuscrites, statuts, projet de statuts, composition du bureau, projet de délibération, protocole, bilan des activités, bordereaux d'envoi, comptes-rendus de réunion, réforme des statuts, invitations, programmes de stages, corrrespondance, certificat administratif, note de service, affiche, revue d'information économique, note de débit, justificatifs de frais, indemnités mensuelles, état mensuels de trésorerie, budget, notes d'honoraires, avenant de contrat, prorogation du contrat, contrat, projet expérimental.

Date

1974-1977

Cote

1776W/388

Résultat n°67

Notes techniques.

Date

1962-1964

Cote

1209W/1

Résultat n°68

Sécurité publique : notes de service n°2 à 112 (2008).

Date

2008

Cote

2384W/3

Résultat n°69

Plan de protection et d'intervention du centre pénitencier de FLEURY-MEROGIS : correspondance, mémento, plan, rapport (1972-1987).

Date

1972-1987

Cote

2384W/5

Résultat n°70

Ministère de l'intérieur, organisation plan SATER : instruction commune, protocole d'accord, note de service, notes administratif (1973-1975).

Date

1973-1975

Cote

2372W/3

Résultat n°71

Meeting aérien de CERNY, LA-FERTE-ALAIS : plans, circulaire, état de frais, note de service, plan de secours spécialisé, correspondance.

Date

1995-1996

Cote

2006W/10

Résultat n°72

Sécurité publique, gestion des examens professionnels pour l'accès au grade de Brigadier-chef et Major de police, session 2007-2010 : circulaire ministérielle, arrêté, liste fonctionnaires remplissant les conditions pour RAEP SUEP - BP, notes de service, liste d'émargement, correspondance, liste des candidats reçus, convocation des stagiaires, fiches d'inscription, fiche de notation.

Date

2007-2010

Cote

2634W/5

Résultat n°73

Notes internes n° 101 à 120, manquent les notes n° 102, 114, 116, et 118, (juillet 1969 à mars 1970).

Date

1969-1970

Cote

1209W/7

Résultat n°74

Personnel : textes réglementaires, circulaires, notes de service (1955-1964).

Date

1955-1964

Cote

997W/26

Résultat n°75

Répertoire des notes internes : registre.

Date

1963-1973

Cote

1209W/34

Résultat n°76

Groupement Régional des CRS n°1 : note au sujet de l'utilisation des CRS lorsque l'autorité militaire devient responsable de l'ordre public (15/03/1974).

Date

1974

Cote

2372W/4

Résultat n°77

Notes internes n° 121 à 140, manquent les notes n° 121, 125, 126, 130, 131, 132, 136 et 137, (juin 1970 à février 1971).

Date

1970-1971

Cote

1209W/8

Résultat n°78

Ministère de l'intérieur, organisation plan REX : plans, plan de transmission, note de service, consignes d'application, modalités d'application (1965-1978).

Date

1965-1978

Cote

2372W/2

Résultat n°79

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux d'aménagement, bilan du 20 janvier 1972 : état des acquisitions, état prévisionnel des dépenses et des recettes, état de l'appropriation des sols, état de l'aménagement du sol (1972) ; dossier de synthèse de l'opération : estimation des acquisitions et des travaux, plans de trésorerie détaillé, état prévisionnel des dépenses et des recettes, convention de concession de l'opération entre la Semeaso et la commune de PALAISEAU, note explicative, correspondance, plan de division par ilôt (1971), plan de prévision des cessions (1971) (1971-1979) ; notes de service et comptes-rendus de réunions avec les représentants de l'administration, les organismes de contrôle, les entreprises, les architectes, entre les différents services de la Semeaso (1966-1977).

Date

1966-1979

Cote

1786W/135

Résultat n°80

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction de l'Architecture aux Affaires culturelles.- Textes sur des questions de patrimoine et d'archivistique : correspondance, notes dactylographiées et manuscrites, une diapositive représentant le terroir et des constructions dans le Haut Doubs, articles de presse, revue de la documentation française illustrée (février 1970), notes d'informations du Ministère des Affaires culturelles sur le service des Monuments Historiques (1971), note dactylographiée sur le Service des Monuments historiques son histoire, sa structure, son action, par Pierre Dussaule (1968), revue ""Monuments en péril"" (1971), article du Monde du 26 avril 1997 sur le château de Falaise (Calvados), revue ""L'art sacré"" (mai-juin 1967), bulletin du Club du Vieux Manoir (mai 1976), (1967-1997).

Date

1968-2006

Cote

124J/61