note de service - Recherche

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1

CORBEIL. - CHARLOT, Antoine-Hippolyte. Extrait de registre d'acte de naissance et note de service pour demande de bourse.

Date

1876-1881

Cote

1J/569

2

Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony. - Notes de service, plan de masse (1960-1964), rapport technique (1965), notes sur un groupe scolaire, sur le projet réglementant la circulation, note sur l'aménagement d'un nouvel accés au cimetière (1968-1969), groupe scolaire IV et VI : décomptes d'entreprises (1961), notes et comptes-rendus (1961-1962), plan de masse (1960).

Date

1958-1965

Cote

18J/6

3

Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité central d'entreprise de l'imprimerie Desfossés-Néogravure à Paris : procès-verbaux de réunions, résolution sur les licenciements, note sur la situation financière de l'imprimerie Desfossés-Néogravure (5 décembre 1958).

Date

1958

Cote

70J/40

4

Administration et organisation. Restructuration de l'imprimerie.- Dossier relatif à la fusion de l'imprimerie Crété avec l'imprimerie Chaix-Desfossés-Néogravure : correspondance, procès-verbaux de réunions, communiqués et notes d'information au personnel, rapport, tracts syndicaux, plan de redressement économique et financier et d'apurement du passif de l'imprimerie Crété, plaquette intitulée ""plan d'action revendicatif pour l'emploi"", documentation Assédic, sur les programmes des constructeurs, (1966-1974).

Date

1966-1974

Cote

70J/250

5

Membres du Comité d'entreprise.- Dossier concernant le comité d'entreprise et le comité de sécurité de l'imprimerie Crété : bulletin de vote, notes manuscrites, notes d'informations concernant le financement des oeuvres sociales, les diverses ressources et le rôle social du comité d'entreprise, rapport sur les conditions d'hygiène, de travail et de l'état sanitaire de l'atelier d'impression de l'imprimerie, correspondance, bilan, procès-verbaux de réunions, procès-verbal d'élection, projet de statuts, (1948-1950).

Date

1948-1950

Cote

70J/267

6

Personnel.- Dossier comprenant : correspondance, notes manuscrites, projet de garantie de salaire en cas de maladie (16 décembre 1969), documentation imprimée sur l'accord du 31 octobre 1968 sur l'indemnisation des absences pour maladie ou accident, tracts syndicaux, notes d'information concernant le paiement des salaires au 1er janvier 1969 et 1er mars 1969, protocole d'accord sur la réduction de la durée du travail dans les imprimeries de Labeur et Industries graphiques (non daté et non signé), projet de protocole d'accord portant sur l'équipement, les fonctions, les salaires et les horaires du service rotative offset (non daté), protocole d'accord sur la garantie incapacité de travail (non daté, non signé), (1968-1969).

Date

1968-1969

Cote

70J/292

7

Personnel.- Correspondance, notes manuscrites, tracts syndicaux, communiqué au personnel, constat d'accord concernant le personnel du contrôle fiduciaire, protocole d'accord concernant l'atelier ""brochure"" de l'imprimerie Cino Del Duca de Maisons-Alfort (avril 1971), barème de salaires établi conformément au protocole d'accord du 23 septembre 1971 pour l'atelier ""brochure"" à compter du 1er octobre 1971, (1970-1973).

Date

1970-1973

Cote

70J/293

8

Personnel.- Dossier relatif à la réduction du temps de travail comprenant : note de service concernant l'aménagement de la tournante Rotatives, note d'information, revendication du service Galvano, protocole d'accord confirmant les dispositions adoptées en 1986 pour l'atelier Rotatives dans le cadre de l'arrivée de la rotative 7, correspondance, projet et accord signé sur la politique salariale de 1987, protocole d'accord signé concernant la nouvelle organisation du travail au service des Rotatives, formation des personnels de la rotative cerutti 6, compte rendu de la réunion des délégués du personnel CGT (1986-1987).

Date

1986-1987

Cote

70J/299

9

Personnel.- Accords signés sur la politique salariale de 1988, sur l'organisation du travail au service Retouche, procès-verbal signé de désaccord sur la politique salariale pour l'année 1986, accord signé sur l'aménagement du temps de travail et sur la politique salariale pour l'année 1985, protocole d'accord signé sur les salaires (1983-1988), notes, tract CGT, correspondance, protocole d'accord reprécisant certaines modalités d'organisation du travail de l'atelier rotatives, (1987-1988).

Date

1983-1988

Cote

70J/300

10

Personnel.- Taxe formation professionnelle : correspondance, attestation de versement à un fonds d'assurance formation, déclaration, notice explicative, note d'information, notes manuscrites, (1975-1978) ; participation au versement du 1 % construction : correspondance, reçu de versement, notes manuscrites, notices explicatives (1968-1974) ; A.S.S.E.D.I.C. - G.A.R.P. : déclaration, correspondance, récépissé des calculs des sommes dues, notices explicatives, (1978-1981) ; Mutuelle de la Presse et du Livre : bilan, comptes de gestion, listing des employés d'Hélio Corbeil, récapitulatifs des cotisations (1978-1985).

Date

1968-1985

Cote

70J/305

11

Personnel.- Société mutualiste du personnel de l'imprimerie Crété : procès-verbaux de réunions d'assemblée générale, de conseil d'administration, correspondance, note d'information, statuts, documentation, (1970-1972).

Date

1970-1972

Cote

70J/308

12

Documentation.- Revues, presse, législation : dossier concernant le Syndicat national des Employés de la Presse et du Livre comprenant notes d'informations dactylographiées concernant le barème des salaires, par coefficients et emplois, le régime professionnel de garantie de ressources, l'accord du 6 juin 1951 relatif à la fixation des appointements minima des employés d'imprimerie de la Région parisienne, (1971-1975).

Date

1971-1975

Cote

70J/523

13

Documentation et bibliothèque.- Dossiers de documentation : correspondance, note de service, note d'information au personnel concernant la commande d'une nouvelle rotative, protocole d'accord sur les nouvelles fonctions du service ""retouche cylindre"", constat d'accord au service rotatives, projet de protocole d'accord sur la réduction du temps de travail, texte de la résolution proposée à l'assemblée générale d'Hachette, note d'information sur la distribution d'actions Hachette aux salariés du groupe, propositions faites par l'administrateur provisoire concernant la fermeture de l'activité offset [octobre 1979], (1979-1982).

Date

1979-1982

Cote

70J/537

14

Documentation et bibliothèque.- Dossiers de documentation : tract, tableaux de situation des effectifs de l'entreprise, note d'information sur l'évolution technique et humaine des services de la préparation cylindres, article sur la prolongation et l'extension de l'Allocation de remplacement pour l'emploi (extrait de la revue ""Liaisons sociales"" du 30 décembre 1998), liste de la coordination syndicale dans le groupe Lagardère, correspondance, note d'information sur le contrat de travail à durée déterminée, accords sur la politique salariale de 1991, sur la préparation cylindre de l'atelier Galvano, article sur la restructuration du groupe Lagardère paru dans le Journal ""La Tribune"" du 30 septembre 1992.

Date

1992-1998

Cote

70J/538

15

Documentation et bibliothèque.- Dossiers de documentation : résumé schématique des exposés de présentation du nouveau procédé, approche de la préparation hélio, avantages respectifs de l'hélio et de l'offset, cahier du ""chasseur français"" réalisé selon le nouveau procédé (septembre 1977).

Date

1977

Cote

70J/539

16

Documentation et bibliothèque.- Dossiers de documentation : correspondance, notes manuscrites, note d'information et document relatifs à du matériel commandé, tarifs de la société Pernod (1984), note d'information sur l'organisation d'un stage à la sensibilisation aux techniques de l'informatique et de la bureautique (mars 1985), convocations à des réunions du collectif syndical (mars 1988), article concernant la sauvegarde de la retraite à taux plein à 60 ans (extrait du journal ""Vie nouvelle"", 1988), tracts syndicaux (1982-1989).

Date

1982-1989

Cote

70J/545

17

Documentation et bibliothèque.- Dossiers de documentation : dossier relatif à la situation de la Néogravure à Corbeil-Essonnes : correspondance, notes manuscrites, compte rendu des élus CGT au Comité d'établissement, notes de service, tracts syndicaux, articles de presse, (1979-1980).

Date

1979-1980

Cote

70J/549

18

Documentation et bibliothèque.- Dossiers de documentation : dossier sur l'imprimerie Crété comprenant un historique de la grève du 20 mai au 12 juin 1968, accord du 30 juin 1973 concernant les conditions de mise en pré retraite (personnel ouvrier et employé), procès-verbaux de réunions du comité d'entreprise, du comité d'établissement de l'imprimerie Crété, communiqué des représentants CGT du personnel au personnel de Corbeil et d'Issy-les-Moulineaux, note d'information sur le régime du ""capital-décès"", tract de la CGT concernant la sécurité sociale, revue imprimée de présentation de l'imprimerie Crété [vers 1962], (1962-1973).

Date

1962-1973

Cote

70J/556

19

Relations avec d'autres imprimeries.- Dossier relatif à la Société industrielle Victor-Michel d'Arcueil (Val-de-Marne) : notes d'information de la direction au personnel, tracts syndicaux, accord sur les salaires et les conditions de travail du 1er juillet 1971, correspondance, notes manuscrites, procès-verbal de réunion sur la situation de Victor-Michel, (1971).

Date

1971

Cote

70J/566

20

Administration et organisation, décentralisation, fusion. - Projet de décentralisation du centre administratif d'IBM France à ORLEANS : notes de service, correspondance, memorandum (1960,1963-1966). Projet de décentralisation des services techniques de la division militaire d'IBM France à IBM CORBEIL-ESSONNES : correspondance, comptes rendus de réunions, tracts de la Confédération française des travailleurs chrétiens et de la Confédération générale du travail (1964-1966). Projet de décentralisation du centre d'études et de recherches d'IBM LA GAUDE : correspondance, enquête régionale (1960). Projet de décentralisation des activités de production d'ordinateurs et d'unités périphériques d'IBM France à MONTPELLIER : notes de service (1964). Projet de décentralisation des activités de production d'IBM France dans une nouvelle usine à BORDEAUX : coupures de presse, memorandum, correspondance (1970). Rapport sur la mission économique : projet de cessions des unités de masques et produits chimiques à IBM CORBEIL-ESONNES rédigé par Secafi Alpha, société d'analyse financière, d'expertise comptable et de diagnostic stratégique (1999). Fusion sociétaire et statutaire d'Axone, Compagnie Générale Informatique, Eurequip, IBM France, Intexis, LY-D Informatique, Seprim : rapport de mission économique, convention collective applicable, dossier d'informations (1998). Rapport sur le projet de fusion entre Lotus France et IBM France (2001).

Date

1960-2001

Cote

75J/36

21

Membres, adhésion, discours. - Carte de membre de M. Hantute au comité d'entreprise d'IBM France (1962-1964). Cartes des adhérents de la Confédération française démocratique du travail d'IBM France (1968-1969,1971-1972). Bulletins d'adhésion à la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1970-1971). Carte de pointage de Jean Ollivier à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES, éditée par le service du personnel d'IBM France (1979). Cartes de pointage pour les mouvements manuels établies par Brégé à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1989). Discours de Jacques Maisonrouge, président d'IBM World Trade Corporation, à la Chambre française de commerce aux Etats-Unis (28 novembre 1967). Transcription des discours de l'Annual Meeting of stockholders d'IBM Corporation rédigée par J. H. Grady, directeur des relations commerciales à New York (24 avril 1967). Interview de Jean-Pierre Brulé, employé de la société IBM puis de la société Bull (6 septembre 1974). Transcription d'un exposé de Jacques Maisonrouge, ancien président directeur général d'IBM, au Commissariat général au plan sur l'Europe peut-elle être compétitive avec le Japon et les Etas-Unis? (1985). Notes de service de la direction technique de la Compagnie électro-comptable sur la codification des réquisitions et le fonctionnement des perforatrices (1935). Memorandum de la direction de la Compagnie électro-comptable au personnel sur les communications téléphoniques internes et les tours de garde (1936-1937). Notes d'informations des renseignements généraux sur la Compagnie électro-comptable (1943). Notes de service sur l'inauguration de la cantine à l'usine Jean Bergès de la Compagnie électro-comptable (1947-1949). Notes du comité d'entreprise et de la société mutualiste de la Compagnie électro-comptable sur l'instauration d'une aide aux mères employées à la compagnie à la suite d'une maternité (1947-1948). Notes de service de la direction de la Compagnie électro-comptable sur le nombre d'heures travaillées et le nombre d'heures perdues du personnel (1948).

Date

1935-1989

Cote

75J/62

22

Correspondance, note de service. - Note d'informations des délégués du personnel, des syndicats et de la direction sur les augmentations des salaires à IBM France (1948,1950,1956-1957,1961). Note de l'assistante sociale de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES sur les projets de vacances pour les apprentis de troisième année et les anciens apprentis d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1954). Notes de service de la direction des oeuvres sociales de la compagnie IBM France (1954-1957-1959,1961-1962,1964). Notes de service sur les collectes organisées par la compagnie IBM France pour venir en aide aux sinistrés des inondations en région parisienne, en Ardèche et dans le Gard (1954-1955,1958-1959,1962). Notes de service de la direction d'IBM France sur la mobilisation du personnel pendant la guerre d'Algérie (1956). Notes de service de la direction sur la formation au management à IBM France (1957,1969,1973). Notes de service de la direction des relations sociales du comité d'entreprise d'IBM France (1958,1960-1968,1972,1974,1978). Notes de la direction d'IBM CORBEIL-ESSONNES au personnel sur la production d'IBM, la libre circulation des délégués du personnel, les manifestations culturelles organisées par le comité d'établissement et le personnel temporaire (1963,1977,1987).

Date

1948-1987

Cote

75J/63

23

Correspondance, note de service. - Notes du service éducation générale d'IBM France sur la loi antitrust (1964,1969). Note de service sur la création d'un service d'information interne anonyme, destiné au personnel d'IBM France, Points d'interrogations (1965). Notes de la direction et de la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur l'intéressement des salariés dans l'entreprise (1969). Notes de service du personnel IBM France sur les études d'opinion (1970,1974,1977,1982). Notes de service de la direction d'IBM France sur la rente éducation et l'assurance décès complémentaire (1971,1975). Notes de service, le Compas, message de la direction d'IBM France, sur le problème relationnel entre la compagnie et ses collaborateurs les plus anciens (1971,1973). Notes de la direction d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur les horaires variables, la fermeture de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES et les délégués du personnel (1972-1973,1977,1979,1981,1984,1986). Notes d'information du comité d'établissement d'IBM PARIS-banlieue (1973,1976). Notes de service d'IBM France sur le barême des indemnités kilométriques (1974,1976,1983). Notes d'informations sur la commission centrale des délégués du personnel d'IBM France (1975-1977). Notes de service sur la règlementation générale de la politique de la porte ouverte à IBM France, soit la soumission des problèmes à la hiérarchie (1977). Notes d'informations de la direction d'IBM France au personnel sur les préretraites dans la compagnie (1978). Notes d'informations de la direction d'IBM France sur la position d'IBM dans les domaines de la télématique, des réseaux locaux et des sociétés multinationales d'informatique (1979-1980,1982-1983). Notes de service sur le fonctionnement du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1987). Notes de service de la direction d'IBM France au personnel concernant la mutuelle (1987,1989-1992,1994). Notes de sevice sur le transfert du personnel d'IBM BOIGNY à IBM CORBEIL-ESSONNES suite à la restructuration du site (1990-1991). Notes de service sur les nominations du personnel par la direction de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1990).

Date

1964-1994

Cote

75J/64

24

Correspondance, note de service. - Notes de service de la direction des services financiers et de contrôle de gestion d'IBM France (1991). Notes de service du centre européen d'approvisionnement des composants d'IBM France (1991). Notes de service concernant le fonctionnement interne des usines IBM de MONTPELLIER et de BORDEAUX (1991). Notes de service de la division des opérations extérieures d'IBM France (1991-1992). Notes de service de la direction des relations humaines d'IBM France (1991-1992). Notes de service de la direction de la gestion administrative du dictrict administratif 3 d'IBM France (1991-1992). Notes de service de la direction de l'administration et du support aux opérations d'IBM France (1991-1992). Notes de service du comité de l'emploi d'IBM France (1991-1992). Notes de service de la direction des systèmes d'informations et de télécommunications d'IBM France (1991-1992). Notes de service de la direction générale des services techniques d'IBM France (1991-1992). Notes de service sur les nominations du personnel au sein du centre d'études et de recherches IBM LA GAUDE (1991-1992). Notes de service du comité social paritaire d'IBM France (1991-1994). Notes de service de la direction de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1991-1994). Notes d'informations de la direction d'IBM France sur l'aide au logement, les notes de frais, les résultats financiers d'IBM, les filiales d'IBM et l'accord IBM-Siemens (1991-1994). Notes de service de la direction de la gestion administrative d'IBM France (1992-1993). Notes de service de la direction d'IBM Financements (1992). Notes de service de la direction de services personnels d'IBM France (1992). Notes de service de la direction du comité central d'entreprise d'IBM France (1992).

Date

1991-1994

Cote

75J/65

25

Correspondance, note de service. - Notes de service adressées au personnel d'IBM Europe sur l'allocation de rentrée scolaire et les conférences données par IBM (1991-1992). Notes internes échangées par le personnel d'IBM France grâce à Profs, système de communication télématique d'IBM France (1992-1993,1999). Notes de service de la direction d'IBM France sur la situation économique d'IBM France (1993). Notes de service de Joseph Simons, secrétaire du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur la commémoration du cinquantenaire des restaurants d'entreprise (1997). Notes de service du comité d'établissement d'IBM PARIS-banlieue sur les activités culturelles proposées par le comité (1998-2001). Note d'information de Xavier Dugoin, sénateur-maire de MENNECY aux administrés sur la nouvelle ligne de produits semi-conducteurs Advanced Manufacturing Fabricator fabriquée à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES s.d.. Notes de service de la section intersyndicale de la Confédération française démocratique du travail d'IBM France sur les réunions intersyndicales (1976-1978).

Date

1976-1999

Cote

75J/66

26

Personnel, formation professionnelle. - Ecole professionnelle d'IBM CORBEIL-ESSONNES : fiches de renseignements des candidats, notes de service sur les réunions du bureau de l'amicale des anciens élèves (1959-1965,1968). Notes de service sur les inscriptions au concours d'entrée de l'école professionelle d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1967-1971). Statistiques sur le service éducation d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1969). Rapport sur le service éducation d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1988-1990). Rapport sur le plan éducation de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1992). Création des congés éducation et des congés de formation à la compagnie IBM France pour le personnel : notes de service, correspondance (1958-1960,1967,1970). Compte rendu sur la convention 1971 des ingénieurs commerciaux d'IBM France à Estoril, au Portugal (1971). Contrat de solidarité signé entre l'Etat et la compagnie IBM France (1982). Rapport sur les congés de formation économique, sociale et syndicale, de cadres et d'animateurs pour la jeunesse de la compagnie IBM France (1987). Projet de nouveaux contrats d'adaptation d'IBM France pour l'insertion des jeunes sur le marché de l'emploi: contrat type vierge, notes de service du comité central d'entreprise (1988). Rapport sur le plan éducation de la compagnie IBM France diffusé par la direction des relations sociales (1991-1992). Rapports sur les plans de formations du service éducation de la compagnie IBM France (1991-2001). Contrats d'apprentissage de la compagnie IBM France (1993,2001). Rapport sur le capital de temps de formation à IBM France, diffusé par la direction des compétences et des métiers de la compagnie (1996). Rapport sur l'éducation interne à IBM France, diffusé par la direction des compétences et des métiers de la compagnie (1996). Rapport sur les contrats d'apprentissage et les contrats de qualification à IBM France (1998-2001).

Date

1958-2001

Cote

75J/102

27

Personnel, politique sociale, dossiers individuels. - Aide mémoire des règlements des questions sociales à IBM France diffusé par le service central du personnel (1965). Mesures prises envers les handicapés physiques d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM France : analyses des questionnaires relatifs aux handicapés, notes de service, décisions de la commission d'orientation des infirmes (1971-1973,1978). Extraits d'une réunion à IBM CORBEIL-ESSONNES sur le transfert du personnel dans différentes divisions (1976). Collectes de sang organisées à l'usine IBM CORBEIL -ESSONNES : correspondance (1990-1991). Notes de service sur la mesure d'adaptation des compétences à l'usine IBM MONTPELLIER (1998). Rapport présenté au comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER sur le statut des salariés d'IBM, d'Axone et de la Compagnie Générale Informatique et rédigé par la société d'expertise comptable Syndex MONTPELLIER (1997). Commémoration de la mort de Jean Bergès, délégué technique de la Compagnie électro-comptable et lieutenant d'un groupe de reconnaissance de cavalerie tué le 12 juin 1940 : articles de presse, notes manuscrites de Jean Ollivier, correspondance (1935,1941,1946,1997). Dossiers individuels constitués par le comité régional interprofessionnel d'épuration dans les entreprises sur des membres de la direction de la Compagnie électro-comptable : Roger Virgile, président directeur général (1941-1942,1946), Gabriel Lavoegie, directeur (1941,1946), Pierre Bastard, directeur commercial (1946), Bertrand Verde-Delisle, directeur des services techniques s.d.., Jacques Letourneur, directeur adjoint, représentant de la direction générale de la compagnie en zone sud (1941,1946). Notes manuscrites de Jean Ollivier sur le calendrier des arrestations et des jugements des membres de la direction de la Compagnie électro -comptable de 1944 à 1946 s.d.. Copie du certificat de travail de Pierre Loyer, tourneur-outilleur à la Compagnie électro-comptable de VINCENNES du 13 avril 1942 au 15 décembre 1942 (1942). Dossiers individuels sur Marcel Legrand et Raymond Briant, employés à la Compagnie électro -comptable, qui ont connu le service du travail obligatoire : correspondance, cartes du service du travail obligatoire (1942-1943). Dossier individuel sur Pierre Girard, employé à la Deutsche Hollerith Maschinen Gesellschatf, filiale d'IBM en Allemagne : correspondance (1942-1943). Dossier individuel sur la mort de Roger Brétèche, sous-assembleur à la Compagnie électro-comptable de VINCENNES, fusillé par les allemands le 30 avril 1944 en Corrèze : articles de presse, notes manuscrites de Jean Ollivier (1993). Dossier individuel sur la mort de Georges Huchon, ajusteur mécanicien à la Compagnie électro-comptable de VINCENNES décédé à BUCHENWALD le 29 mars 1945 : articles de presse, notes manuscrites de Jean Ollivier, correspondance (1950,1982,1985,1990,1992,2000). Notes manuscrites de Jean Ollivier sur la vie d'Emile Genon, directeur général d'IBM Belgique en 1950 s.d.. Correspondances entre la direction d'IBM France et Christian Goubier, salarié d'IBM, sur le licenciement de celui-ci, après avoir refusé un poste à CLERMONT-FERRAND (1977-1978). Dossier individuel sur Claude Pinaud, cadre et délégué du personnel à IBM MONTPELLIER, licencié par la direction : comptes rendus des réunions des délégués du personnel, correspondance, tracts, pétitions (1978). Curriculum vitae et letttres de motivation adressés à la direction d'IBM CORBEIL-ESSONNES suite aux offres d'emplois parues dans les bulletins du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1981). Lettres de refus de candidatures de la part du comité d'établissement d'IBM CORBEIL -ESSONNES (1981). Dossier individuel sur Michel Lecordier, technicien à IBM, qui s'est suicidé après avoir été licencié par IBM France: correspondance, tracts (1990). Dossier individuel sur Jacob Amsallem, employé à IBM CORBEIL-ESSONNES, qui aurait été victime de harcèlement moral de la part de la direction : correspondance, tracts (1990).

Date

1935-2000

Cote

75J/103

28

Personnel, salaire, épargne. - Etat des salaires appliqués au personnel d'IBM France (1951,1976,1978,1984). Evolution des salaires à IBM France : notes de service, correspondance (1962-1963,1971). Plan d'achat d'actions d'IBM France pour le personnel de la compagnie : notes de service (1966). Plan d'épargne d'entreprise et d' intéressement sur l'exercice de la compagnie IBM France : notes de service (1967,1969-1970). Conseil de surveillance du plan d'épargne d'IBM France : correspondance, comptes rendus de réunions (1969-1970). Rapport de la société Inter-Expansion sur la gestion du fonds commun de placement d'IBM France (1969-1971,1974,1980). Grille des salaires d'IBM France diffusé par les syndicats Force ouvrière et la Confédération française démocratique du travail (1979,1986,1990,1996,2001). Bulletins de salaire de Claude Busselot, agent comptable à IBM RIVES DE SEINE (1982-1985). Rapport sur les opérations prévisions salaires 1985 rédigé par la direction des plans et programmes du personnel d'IBM France (1984). Rapport d'étude de la Confédération générale du travail d'IBM France sur l'évolution des salaires à IBM France de 1986 à 1989 diffusé par la société Interventions gestion (1990-1991). Tableau récapitulatif de l'évolution des salaires au comité d'établissement d'IBM PARIS-banlieue diffusé par IBM France (1995-1997). Rapport sur la politique de rémunération d'IBM France diffusé par la direction des relations sociales de la compagnie (1995,1997,1999). Rapport sur la prime variable 1997 à IBM CORBEIL-ESSONNES diffusé par la division Microelectronics (1997). Correspondance entre la direction d'IBM France et les sections intersyndicales sur la politique salariale d'IBM France (1998-2001).

Date

1951-2001

Cote

75J/111

29

Personnel, médecine du travail. - Notes des services médico-sociaux d'IBM France (1948,1965-1966). Rapport de synthèse sur les activités des services médico-sociaux de la compagnie IBM France (1953,1959,1961,1979). Rapport sur les dix années d'activités du service médical du siège d'IBM France (1960). Lettres de contestations de certains membres du personnel d'IBM France quant aux avis émis par le service médical de l'entreprise à leur sujet (1965). Correspondance entre une employée du service médico-social de la compagnie et le directeur des relations sociales d'IBM France (1966). Note de service du service médico-social d'IBM France sur l'organisation d'une campagne de vaccination antitétanique dans les services médico-sociaux des usines d'IBM France (1974). Correspondance entre les représentants syndicaux de la Confédération française démocratique du travail et les services médico-sociaux d'IBM France (1980). Rapport de l'inspection générale des affaires sociales d'une enquête portant sur le coût de la médecine du travail et le temps médical en France (1989).

Date

1948-1989

Cote

75J/116

30

Personnel, mutuelle. - Couverture du personnel non cadre de la compagnie IBM France contre le risque d'invalidité totale permanente : correspondance, memorandum (1965). Dossier sur Lucien Petit, chef des services de la société mutualiste d'IBM France depuis 1976, accusé de détournements sur des prestations dentaires et des compléments de salaires perçus via la mutuelle de 1979 à 1989 : coupures de presse (1974, 1976,1989-1990). Notes de service aux adhérents de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1987-1994). Coupons-réponses du personnel de la compagnie IBM France sur le changement de la base de la cotisation du salaire net au salaire brut (1987). Coupons-réponses du personnel de la compagnie IBM France concernant l'acceptation des cotisations à 1% sur le salaire brut et le maintien des prestations de la mutuelle telles qu'elles existaient en 1986 (1987). Sondage réalisé du 2 au 10 septembre 1991 sur la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1991). Notes manuscrites de Jean Ollivier sur l'historique du financement de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1996). Rapport sur la couverture maladie et la prévoyance des salariés de l'ancienne Compagnie Générale Informatique présenté au conseil d'administration de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France et à la direction d'IBM France (1999). Rapport définitif de la société Audifinance sur l'état des lieux de la complémentaire santé et de la prévoyance à la compagnie IBM France (1999). Extrait d'un rapport portant sur une simulation statistique des retraites et des mutuelles de la compagnie IBM France en fonction des hypothèses de travail (1999). Rapport de l'inter-Confédération française démocratique du travail du Groupe IBM France sur les cotisations de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (2000). Correspondance entre les administrateurs de la mutuelle du personnel de la compagnie d'IBM France sur le projet de prestation de dépendance de la mutuelle (2005).

Date

1986-1998

Cote

75J/119

31

Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance du groupe IBM France et IBM Europe souscrite auprès de l'Union des assurances de PARIS-Vie (1952,1966,1969-1970). Caisse de retraite interentreprises-Union nationale des institutions des retraites des salariés : procès-verbaux de l'assemblée générale ordinaire, rapport du conseil d'administration, statuts, fonds social (1959-1962). Union de prévoyance des salariés: comptes rendus des assemblées générales ordinaires, résultats des élections des membres du conseil d'administration (1959-1963,1981,1988). Projet de retraite anticipée pour le personnel régulier, le personnel handicapé et le personnel féminin de la compagnie IBM France : correspondance, memorandum (1963-1964,1967-1969). Alignement des droits à la retraite entre le personnel non cadre et le personnel cadre de la compagnie IBM France : correspondance, résultat du référendum (1967-1970). Notes de service de la compagnie IBM France sur l'assurance décès complémentaire (1967). Rapport d'étude sur l'Union-Vie, assurances de groupe, portant sur l'institution d'un régime de retraites pour le personnel non cadre de la compagnie IBM France (1956-1957). Assemblée générale de l'Union de prévoyance des cadres : notes de service, listes des candidats (1990-1991,1999). Projet de rapport sur le plan complémentaire retraite d'IBM France (1993-1996). Récapitulatif des différents types de contrats d'assurance de prévoyance souscrits par le service prévoyance d'IBM France (1996). Carte de membre de l'Union de prévoyance des cadres (1997). Rapport sur le régime de retraite par capitalisation IBM rédigé par la direction des relations humaines d'IBM France (1999-2001). Rapport remis par la direction d'IBM France au comité synergie au sujet des retraites complémentaires (1998). Compte rendu de l'assemblée genérale de la section retraités d'IBM rédigé par la Confédération générale du travail (2001). Statuts et règlements intérieurs du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1992,2001). Fiche de renseignements pratiques sur le CARA d'IBM Paris-Sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1994). Présentation des voeux pour la nouvelle année de Michel Delassus, président du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France, aux adhérents : correspondance (1996,1998). Compte rendu de la réunion du groupe de généalogie du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1998). Organigramme du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France s.d.. Comptes rendus de l'assemblée générale de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (1997-1998,2001,2004). Notes de service de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités à ses adhérents, 1997-1999). Statuts et réglement intérieur de l'ASISDI, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (2002).

Date

1952-2004

Cote

75J/120

32

Personnel, syndicat. - Correspondance entre les membres de l'IWIS, IBM workers international solidarity (1973-1981,1985-1987). Notes de service sur la conférence européenne des travailleurs d'IBM Europe organisée les 5 et 6 juillet 1975 à LISBONNE (1975). Notes de service sur la conférence syndicale internationale d'IBM workers international solidarity, organisée à LONDRES (1986-1987). Rapport sur la conférence syndicale internationale IBM workers international solidarity, tenue à LONDRES les 12 et 13 janvier 1987 (1987). Conférence d'IBM workers international solidarity organisée à LONDRES les 12 et 13 janvier 1987 : liste des participants, comptes rendus de la conférence (1987). Comptes rendus de la conférence IBM workers international solidarity organisée à la NOUVELLE-ORLEANS du 23 au 27 avril 1987 (1987). Comptes rendus de la première réunion du groupe IBM workers international solidarity de la section de la Confédération française démocratique du travail d'IBM PARIS organisée le 19 octobre 1987 (1987). Notes de la Confédération française démocratique du travail et de la Confédération générale du travail d'IBM France sur les relations internationales entre les syndicats via IBM workers international solidarity (1988-1989). Rapport sur IBM Japon, IBM Pays-Bas, IBM Italie et IBM Corée rédigé lors de la quatrième conférence d'IBM workers international solidarity organisée à Nanterre des 8 au 10 juin 1989 (1989). Compte rendu de la cinquième réunion IBM workers international solidarity organisée à Rome du 22 au 25 mai 1991 (1991).

Date

1973-1991

Cote

75J/124

33

Locaux et biens mobiliers et immobiliers, locaux. - Règles de sécurité à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES : correspondance, notes de service (1959-1960,1962-1964). Rapport sur les accidents de travail à IBM CORBEIL-ESSONNES (1963-1964). Rapport technique sur le produit chimique J100, utilisé pour dissoudre les photoressists employés dans les opérations de photolithographie à IBM CORBEIL-ESSONNES (1973). Correspondance entre J. Taverne, directeur de l'usine d'IBM CORBEIL-ESSONNES et J. Ludmann, chef de la sécurité IBM, sur la conservation sécurisée du produit chimique J100 (1973). Correspondance entre la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES, J. Taverne, directeur de l'usine et Jacques Maisonrouge, président d'IBM World Trade Corporation, sur les risques posés par l'utilisation du produit chimique J100 (1973-1974). Fiches techniques de sécurité des produits chimiques utilisés dans les usines d'IBM France (1975). Remplacement de la société de gardiennage GIS par la société Harrison F. dans les locaux d'IBM VINCENNES et d'IBM REUILLY : correspondance, jugement (1980). Rapport d'étude sur emploi, division du travail, division des risques et santé, étude de cas sur l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES rédigé par la Confédération française démocratique du travail (1985). Rapport sur les consignes de sécurité lors de travaux d'entreprises intervenantes rédigé par la fonction travaux d'installation d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1987,1989). Utilisation des éthers de glycol à IBM CORBEIL-ESSONNES : rapport d'étude, communiqués des syndicats, comptes rendus des réunions du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2000).

Date

1959-2000

Cote

75J/126

34

Locaux et biens mobiliers et immobiliers, biens. - Lettre du service des transports de la société suisse d'assurances générales de ZURICH adressée à the Tabulating Machine Company division of IBM Corporation concernant l'envoi par bateaux de deux caisses de pièces pour les machines enregistreuses (1926). Contrat type de location de the Tabulating Machine Company division of IBM Corporation pour l'équipement de machines électriques utilisées pour la comptabilité et les statistiques s.d.. Fabrication intégralement française du matériel des machines de la Compagnie électro-comptable : correspondances, notes de service (1937-1938). Liste des commandes allemandes de matériel et de machines passées à la Compagnie électro- comptable (1940-1944). Liste des commandes passées par le Service national des statistiques à la Compagnie des Machines Bull et à la Compagnie électro-comptable (1940-1942). Normalisation des cartes perforées de la Compagnie électro-comptable et de la Compagnie des Machines Bull : comptes rendus des réunions du comité d'organisation des machines de bureau, extrait du Journal officiel (1942-1943). Notes manuscrites de Jean Ollivier sur la Compagnie électro-comptable, la société Bull et le secrétariat général du gouvernement provisoire au sujet du service mécanographique des troupes d'occupation à ROTENFELS (1942-1944, 1947). Bons de commande vierges de la Compagnie électro-comptable n.d. [1946-1947]. Registre d'immatriculation du mobilier de la Compagnie électro-comptable (1944-1953). Registre des appareils de contrôle et de laboratoire de la Compagnie électro-comptable (1947-1962). Registre d'inventaire du mobilier et du matériel codifié division Horo-Contrôle de la Compagnie électro-comptable (1946-1950). Bon de commande d'un ordinateur IBM 32 destiné à la comptabilité et à la gestion du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1978). Rapport d'étude sur l'imprimerie Offset du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1987). Rapport d'expertise immobilière de Rémi Temple sur la valeur de l'ensemble immobilier du comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER situé dans la commune de SAINT-PAUL-et-VALMALLE (1994).

Date

1926-1994

Cote

75J/127

35

Activités spécifiques, club. - Instauration d'un club de chasse au comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES : règlement intérieur du club, tracts, comptes rendus des réunions du comité d'établissement sur le club (1971). Concours du club photo-cinéma de la compagnie IBM France : programme du concours, règlement intérieur, statuts (1957,1961-1964,1966-1971,1977-1982,1990-1991). Rapport d'audit interne sur l'activité des colonies de vacances du comité central d'entreprise d'IBM France (1967). Correspondances sur la vente du centre de vacances Super-Lioran, situé à Saint-Jacques-des-Blats, vendu à Mr Fourage, ancien employé d'IBM France (1993). Notes de service concernant le club sportif d'IBM France (1954,1961-1964). Fêtes sportives organisées par le club sportif d'IBM France à IBM CORBEIL-ESSONNES : correspondances (1955,1961,1976, 1979,1984,1991). Rapport relatif à la création d'une section sportive aéroclub à IBM France (1961). Résultats sportifs du club d'IBM France (1970-1971,1988-1989). Rapport du comité central d'entreprise d'IBM France sur le club sportif d'IBM France (1975).

Date

1954-1993

Cote

75J/132

36

Documentation et bibliothèque, dossiers de documentation sur les statistiques. - Note de service sur la situation du marché des machines à statistiques aux Etats-Unis rédigée par le gouvernement (1932). Correspondance entre le général Maurin, ministre de la guerre, et le président du conseil, sur l'industrie nationale de construction des machines mécanographiques (1935). Création d'un service mécanographique destiné à fournir les statistiques démographiques de la nation : rapport de René Carmille, coupures de presse (1935,1940-1942,1994-1945). Rapport de René Carmille, contrôleur général de l'armée, sur les fabrications de machines à statistiques et la fabrication particulière de l'industrie française en cette matière (1935). Coupures de presse sur René Carmille (1936,1945,1955,1994,1996,1998). Notes de service de la direction du groupe des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la région parisienne (1939,1943-1944). Correspondance entre le service national des statistiques, la Compagnie des Machines Bull et la Compagnie électro-comptable sur des commandes passées par le service national des statistiques via Robert Carmille (1940-1942). Notes de service du secrétariat général pour les questions économiques du ministère des finances sur le service de la démographie (1941). Notes de service du ministre de l'industrie et du commerce sur la situation des constructeurs de machines à cartes perforées (1951,1953-1955,1963-1964,1966-1970). Transcription de l'intervention du contrôleur général Conquet pour rendre hommage à René Carmille, décédé au camp de Dachau le 25 janvier 1945 (1955). Rapport de mise au point de Robert Carmille sur le rapport de la commission, présidée par René Rémond, au premier ministre, sur le fichier juif (1996). Rapport sur la mission d'analyse historique du système statistique français de 1940 à 1945, rédigé par Jean-Pierre Azéma, Raymond Lévy-Bruhl et Béatrice Touchelay (1998). Rapport de Robert Carmille, sur des mises au point concernant le rapport de M. Azéma, M. Lévy-Bruhl et Melle Touchelay, sur René Carmille, son père, contrôleur général de l'armée et directeur général du service national des statistiques (1998). Correspondance entre Jean Ollivier et Michel Lévy, administrateur hors classe de l'Institut national des statistiques et études économiques sur le rôle de la Compagnie électro-comptable pendant la Seconde Guerre mondiale (2000-2001). Brochure sur la vie de René Carmille, publiée par le service national des statistiques du ministère de l'économie s.d.. Notes manuscrites de Jean Ollivier sur le fonctionnement de la COBUR, comité d'organisation des machines de bureau, des machines à coudre et des machines pour chaussures, pendant la Seconde Guerre mondiale s.d.. Extrait d'un chronologie universelle sommaire de 1938 à 1945 s.d..

Date

1932-2001

Cote

75J/485

37

Archives de provenances diverses. - Protocole d'accord entre la Compagnie des Machines Bull et la Société d'Electronique et d'Automatisme (1950). Projet d'un accord entre la Compagnie des Machines Bull et la société BTM (1950). Accords conclus entre la Compagnie des Machines Bull et la société américaine Remington Rand (1950-1951,1958,1960,1974). Note de service de Joseph Callies, président directeur général de la Compagnie des Machines Bull, sur un mouvement de grève (1953). Coupures de presse sur la vie de Georges Vieillard, fondateur de la Compagnie des Machines Bull (1957). Notes de service de la direction générale sur l'évolution des moyens de production de la Compagnie des Machines Bull depuis 1953 (1961). Notes de service et correspondance sur la politique sociale de la Compagnie des Machines Bull (1963,1965). Brochure sur Bull 1964-1976, publiée par la Confédération française démocratique du travail d'Honeywell-Bull (1976). Notes manuscrites de Jean Ollivier sur les cotes des archives consacrées à la Compagnie des Machines Bull (1997). Annuaire de la Fédération des équipes Bull Allemagne, Belgique et France (1997-2004). Tracts des syndicats de la Compagnie des Machines Bull (2000-2001). Rapport moral de l'assemblée générale de la Fédération des équipes Bull (12 mai 2005). Carte perforée de la société Honeywell-Bull s.d..

Date

1950-2005

Cote

75J/496

38

Archives de provenances diverses. - Notes de service de la Confédération générale du patronat français (1940). Elections municipales et régionales à CORBEIL-ESSONNES, au COUDRAY-MONTCEAUX et à VIRY-CHATILLON : liste des candidats, bulletins d'informations municipales (1977, 1984-1986). Rapport sur la communication à l'établissement Snecma d'EVRY-CORBEIL, diffusé par la Snecma d'EVRY-CORBEIL (1992). Rapport d'activités de la société anonyme Siemens France (1992). Rapport sur la situation de l'entreprise Logic Line Operations pour l'exercice clos et prévisionnel, rédigé par la société d'expertise comptable Secafi-Alpha (1997). Rapport sur la cession de l'activité et le statut du personnel de la société Logic Line Operations, rédigé par la société d'expertise comptable Secafi-Alpha (1997-1998). Extrait du rapport Siemens SAS sur la division semi-conducteurs, rédigé par le groupe Alpha (1999). Bilan des actions menées en 1995 et programme des actions pour 1996 de l'Agence pour l'économie en Essonne s.d..

Date

1940-1999

Cote

75J/497

39

1997

Date

Entre le 08 janvier 1997 et le 03 juin 1998

Cote

102J/22

40

Notes de service (1999-2000, 2004-2006).

Date

1999-2006

Cote

105J/107

41

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction de l'Architecture aux affaires culturelles : correspondance, notes de service, articles de presse, un exemplaire de la revue "" la Documentation française illustrée "" (février 1970), plaquette d'informations du service des Monuments Historiques, Conservation des oeuvres d'Art (1971), brochure dactylographiée ""Eléments pour une politique d'ensemble du patrimoine monumental français "" par Michel Denieul (octobre 1969) [deux exemplaires], (1970-2000).

Date

1968-2004

Cote

124J/57

42

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction de l'Architecture aux affaires culturelles.- Projet d'école du patrimoine : correspondance, notes manuscrites, note de décisions de la réunion interministérielle du 22 avril 1976, arrêté du Ministre de l'Education nationale concernant la rémunération des élèves de l'Ecole nationale des Chartes (novembre 1961), décret du Ministère de l'Education nationale attribuant la qualité de fonctionnaire stagiaire aux élèves de l'Ecole nationale des Chartes (novembre 1961), articles de presse, brochure programme concernant le bal de l'Ecole nationale des Chartes (mars 1968), projet de décret du Ministère de l'Education nationale portant statut de l'Ecole nationale des Chartes (s. d.), brochure imprimée concernant l'arrêté du 5 octobre 1932 concernant l'Ecole nationale des Chartes, compte rendu de la cérémonie du 29 novembre 1971 relatif au 150ème anniversaire de la fondation de l'Ecole nationale des Chartes [revue imprimée], brochure dactylographiée ""notice sur l'Ecole nationale des Chartes"" [vers 1974], (1971-1976) ; dossier concernant les Cathédrales et sanctuaires de France : correspondance, articles de presse, revue ""Les chantiers du cardinal"" (mai 1971), notes manuscrites, notes de services, liste d'édifices avec éléments architecturaux à photographier, (1971).

Date

1968-2004

Cote

124J/58

43

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction de l'Architecture aux Affaires culturelles.- Textes sur des questions de patrimoine et d'archivistique : correspondance, notes dactylographiées et manuscrites, une diapositive représentant le terroir et des constructions dans le Haut Doubs, articles de presse, revue de la documentation française illustrée (février 1970), notes d'informations du Ministère des Affaires culturelles sur le service des Monuments Historiques (1971), note dactylographiée sur le Service des Monuments historiques son histoire, sa structure, son action, par Pierre Dussaule (1968), revue ""Monuments en péril"" (1971), article du Monde du 26 avril 1997 sur le château de Falaise (Calvados), revue ""L'art sacré"" (mai-juin 1967), bulletin du Club du Vieux Manoir (mai 1976), (1967-1997).

Date

1968-2006

Cote

124J/61

44

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction de l'Architecture aux Affaires culturelles. Projet de loi sur l'architecture : correspondance, article de presse, note dactylographiée sur le niveau et caractère de l'intervention de l'Architecture dans le processus de production du logement social (1970), texte de l'allocution de Michel Denieul, au congrès de Strasbourg (juin 1970), deux numéros de la revue ""l'Express"" (janvier 1971, août 1971), programme d'inauguration des Grandes orgues de la Cathédrale Saint-Pierre et Saint-Paul de Troyes (mai 1969) ; dossier conférences : correspondance, revue du Syndicat national des Ingénieurs des Travaux publics de l'Etat sur l'aménagement du territoire et la politique de l'habitat dans le VI ème plan (1970), notes manuscrites, articles de presse, liste des participants, (1969-1970) ; notes sur la répartition des compétences entre le Ministère des Affaires Culturelles et le Ministère ou le Secrétariat d'Etat à l'environnement en matière de sites (mai 1974), la réorganisation du Ministère de l'environnement et du cadre de vie (août 1978), un numéro de la revue ""les Cahiers de la Ligue Urbaine et Rurale"" (1986).

Date

1969-1986

Cote

124J/62

45

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction de l'Architecture aux Affaires culturelles.- Dossier architecture contemporaine : livre ""carnets de croquis"", par Claude Parent (1992), un numéro de la revue des Anciens élèves de l'Ecole nationale d'Administration (octobre 1989), documentation de présentation de l'architecte Stéphane Levordashky (1995), notes d'informations du Ministère des Affaires Culturelles sur le programme de recherche architecturale (1974), rapport général de la Commission ministérielle de la Recherche Architecturale (1970), notes, articles de presse, texte du discours de Jean Jenger à l'occasion de la remise de la Légion d'honneur de Wladimir Mitrofanoff, Président de l'Académie d'architecture (décembre 1996), rapport du Service des Enseignements de l'Architecture et des Arts plastiques du Ministère des Affaires Culturelles sur la réforme de l'enseignement de l'Architecture en France (mai 1973), journal ""Habitat et innovation"" (1974), catalogue d'exposition sur l'architecte Maurice Novarina (1991), guide pratique des organismes consultatifs en matière d'opérations immobilières, d'architectures et d'espaces protégés (décembre 1970) ; dossier textes sur l'Architecture : notes manuscrites, textes divers, correspondance, articles de presse, revue ""Architecture, mouvement, continuité"", par la société des architectes diplômés par le gouvernement (1971) ; dossier Jacques Bardet, architecte : correspondance, photographies (1996).

Date

1970-1996

Cote

124J/63

46

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Ministère des Réformes administratives. Cabinet d'Alain Peyrefitte.- Correspondance, notes de service, comptes rendus de réunion, organigrammes, liste chronologique de commissions, (1973-1974).

Date

1973-1974

Cote

124J/87

47

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Cabinet d'Alain Peyrefitte.- Etudes sur la décentralisation : correspondance, notes manuscrites, notes de service, documents dactylographiés ""La décentralisation 10 ans après"" (1992), ""Les possibilités actuelles de décentralisation territoriale"", par Michel Crozier et Jean-Claude Thoenig (s. d.), compte rendu de réunion, analyse du système de décision départemental et du rôle des élites, (1973-1992).

Date

1973-1992

Cote

124J/88

48

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Cabinet d'Alain Peyrefitte.- Réformes administratives et Affaires culturelles et Environnement : correspondance, notes de service, articles de presse, revue ""Objectif"" (novembre 1973), notes manuscrites, comptes rendus de réunions, (1973-1974).

Date

1973-1974

Cote

124J/89

49

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Cabinet d'Alain Peyrefitte.- Dossier Jean Moulin : correspondance, articles de presse, convocation pour l'assemblée générale de l'Institut Jean Moulin, carte de membre d'honneur de Michel Denieul, (1987-2004) ; correspondance (1973-1996) ; dossier concernant le livre ""Malaise dans la société"" : correspondance, notes manuscrites, tapuscrit (1992) ; dossier affaires culturelles : correspondance, notes de service, (1974).

Date

1973-1996

Cote

124J/90

50

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Préfecture de la Région Franche-Comté, Besançon (Doubs).

Date

1979-1985

Cote

124J/111

51

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Conseil Général de Seine-et-Marne, Melun (Seine-et-Marne). Direction des Services départementaux.- Correspondance personnelle (1983), notes de service, revue ""connaissance des arts"" (septembre 1988), articles de presse, document dactylographié ""Le patrimoine demain..."", par Michel Denieul (avril 1984), brochure ""Politique régionale d'amélioration des matériaux de couverture en Franche-Comté (s. d.), (1983-1988).

Date

1983-1988

Cote

124J/114

52

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Conseil Général de Seine-et-Marne, Melun (Seine-et-Marne). Direction des Services départementaux.- Politique départementale du Patrimoine en Seine-et-Marne : rapports annuels 1984 et 1985, décisions prises par le Conseil général, principales opérations réalisées par le Département, correspondance, notes manuscrites, brochure ""Le Patrimoine, mode d'emploi"" (1985), (1983-1985).

Date

1983-1985

Cote

124J/115

53

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Conseil Général de Seine-et-Marne, Melun (Seine-et-Marne). Direction des Services départementaux. Décentralisation : correspondance, notes de service, notes manuscrites, synthèse des réponses reçues suite à l'enquête menée par la Gironde sur les nouvelles administrations départementales, articles de presse, dossier concernant un colloque sur la réforme régionale (octobre 1983), extrait de la revue française de décembre 1983 sur la loi du 2 mars 1982 sur la décentralisation, textes dactylographiés sur ""la décentralisation et l'architecture"", sur la République et le Préfet, allocution prononcée par François Mitterrand lors de la réception donnée en l'honneur du corps préfectoral (novembre 1983), données juridiques et constitutionnelles, brochures ""La mise en place de la décentralisation "", par Pierre Salvi, Président du Conseil général du Val-d'Oise [vers 1983], "" Projet. Décentraliser, vraiment ? "" (mai-juin 1984), (1982-1984)

Date

1982-1984

Cote

124J/123

54

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Autoroutes du Sud de la France, Paris (Seine). Autoroute du Sud de la France : correspondance, notes manuscrites, notes de service, remboursement de frais de déplacement, bulletins d'informations mensuelles, articles de presse, dossier sur la rémunération des dirigeants d'A.S.F et d'ACOBA (Société de l'Autoroute de la Cote Basque), dossiers sur les déplacements de Michel Denieul à l'étranger, dossier départ de Michel Denieul d'A.S.F. (avril 1991), (1981-1992).

Date

1981-1992

Cote

124J/128

55

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Autoroutes du Sud de la France, Paris (Seine). Le système autoroutier et la Cour des Comptes : correspondance, rapport préliminaire annoté de la Cour des Comptes (février 1989), notes manuscrites, notes de service, articles de presse sur le rapport de la Cour des Comptes de 1992, (1980-1992).

Date

1980-1992

Cote

124J/130

56

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Autoroutes du Sud de la France, Paris (Seine). Economie et culture : correspondance, notes manuscrites, convention avec Economie et Culture pour la mise en oeuvre de sa politique ""l'autoroute, espace de communication"", facture, notes de service, résultats statistiques d'utilisation, rapport sur l'utilisation des culturoscopes installés dans la Vallée du Rhône (1983-1991).

Date

1983-1991

Cote

124J/131

57

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Autoroutes du Sud de la France, Paris (Seine). Liaison Nantes-Niort : articles de presse, copie du jugement rendu le 15 mai 1991 par le Tribunal de grande instance de Paris condamnant le journal ""le Monde"" à des dommages et intérêts pour diffamation, brochures ""Objectif A20"" (janvier 2002), ""Panorama 2001"" (2001), lettre d'information de la Direction générale d'Autoroutes du Sud (mars 2002), compte rendu du séminaire d'encadrement (mars 2001), correspondance, note de service, rapport sur le tracé de l'autoroute A83 au Sud de Niort, par Guy Salmon-Legagneur (1991).

Date

1991-2001

Cote

124J/134

58

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Domaine départemental, Chamarande (Essonne). Etudes préliminaires. Institut de la Francophonie : correspondance, notes de service, notes manuscrites, étude de pré-faisabilité (juin 1990), brochure de la Société Economie et Culture développement ; dossier aménagement du château de Chamarande : correspondance, rapport préliminaire, dossier de consultation, note explicative, recensement des candidatures, procès-verbal du jury, choix du lauréat, rapport du jury, rapport au bureau du conseil général, article de presse, (1991-1996) ; dossier Dictionnaire des Monuments d'Ile-de-France : correspondance, notice de présentation du château, (1997).

Date

1990-1997

Cote

124J/137

59

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Domaine départemental, Chamarande (Essonne). Dossier des (et sous dossier par) collaborateurs : correspondance, notes manuscrites, copies de feuilles de paie, contrat d'engagement, article de presse, fiche de poste de régisseur, notes de service, rapport au président sur l'aménagement du domaine de Chamarande, (1992-1996) ; Josèphe Jacquiot, conservateur honoraire du Cabinet des médailles de la Bibliothèque Nationale : correspondance au sujet de ses archives et de sa bibliothèque (1995) ; dossier Mémoire Chamarande : correspondance, articles de presse, cartes de visite, tickets de caisse, notes manuscrites, factures, (1992-1997).

Date

1990-1997

Cote

124J/138

60

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Domaine départemental, Chamarande (Essonne). Domaine départemental : documentation sur l'histoire du lieu ; dossier Mission de Michel Denieul : correspondance, notes d'honoraires, notes de service, notes manuscrites, état de frais de déplacement, fiche de poste du régisseur du Domaine, avenant, convention entre le Département et Michel Denieul ; rapport de stage de Charles Raude, (1991-1999).

Date

1991-1999

Cote

124J/141

61

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Domaine départemental, Chamarande (Essonne). Dossier Interventions : correspondance (1995-1997) ; Domaine : correspondance, notes de service, notes historiques sur le château, l'aménagement du domaine, l'implantation des archives départementales, compte rendu de réunion, notes du directeur des Archives départementales (1993-1995).

Date

1993-1997

Cote

124J/145

62

Défense.- Correspondance, circulaires et notes de service (1969-1972) ; cycle d'information de l'Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale (1969) ; exercices militaires de l'Ecole Polytechnique (1973).

Date

1969-1973

Cote

958W/18

63

Personnel du cabinet (1970-1971, 1974).

Date

1970-1974

Cote

959W/22

64

Notes de services (1967-1971).

Date

1967-1971

Cote

959W/24

65

Concours, courrier, notes de services (1969-1974).

Date

1969-1974

Cote

959W/25

66

Personnel : textes réglementaires, circulaires, notes de service (1939-1954).

Date

1939-1954

Cote

997W/25

67

Personnel : textes réglementaires, circulaires, notes de service (1955-1964).

Date

1955-1964

Cote

997W/26

68

Bourse nationale. - Campagnes des bourses (1975-1979). Dossiers sans suite (1978-1979). Notes de service (1978-1979).

Date

1975-1979

Cote

1123W/18

69

Référendum de 1972 (traité d'adhésion du Danemark, de l'Irlande, de la Norvège et du Royaume-Uni à la Communauté Economique Européenne). - Organisation : texte officiel du traité (mars 1972), circulaires et instructions ministérielles aux préfets (17 mars - 24 avril 1972), circulaires et instructions ministérielles et préfectorales aux maires (6 avril - 20 juin 1972), notes de service (19 -21 avril 1972), liste des délégués départementaux (20 avril 1972). Commission de propagande : bons de commande et de livraison des affiches et bulletins, notes relatives à la mise sous pli, liste des circuits postaux, bordereaux d'envoi des documents aux mairies (23 mars - 13 avril 1972). Commission de recensement des votes : circulaires, arrêtés de constitution (6 - 14 avril 1972). Résultats : recensement des électeurs ayant voté par correspondance et par procuration, résultats partiels, procès-verbal des résultats, état des résultats par circonscriptions législatives et par cantons, coupures de presse.

Date

1972

Cote

1182W/6

70

Instructions sur l'organisation du scrutin, notes de service, notices à l'usage des candidats, circulaires sur le concours des commissions de propagande, correspondance.

Date

1971

Cote

1195W/3

71

Personnel départemental : notes de services, congés, heures supplémentaires (dossiers nominatifs classés par thèmes), 1965-1966.

Date

1965-1966

Cote

1200W/81

72

Notes techniques.

Date

1962-1964

Cote

1209W/1

73

Notes internes n° 3 à 20, (mars 1965 à avril 1966).

Date

1965-1966

Cote

1209W/2

74

Notes internes n° 21 à 40, manquent les notes n° 22, 28 et 35 (mai 1966 à mars 1967).

Date

1966-1967

Cote

1209W/3

75

Notes internes n° 41 à 60, manque la note n° 48, (avril à novembre 1967).

Date

1967

Cote

1209W/4

76

Notes internes n° 61 à 80, manquent les notes n° 65, 69 et 70, (novembre 1967 à juin 1968).

Date

1967-1968

Cote

1209W/5

77

Notes internes n° 81 à 100, manquent les notes n° 82, 85 et 87, (juin 1968 à juillet 1969).

Date

1968-1969

Cote

1209W/6

78

Notes internes n° 101 à 120, manquent les notes n° 102, 114, 116, et 118, (juillet 1969 à mars 1970).

Date

1969-1970

Cote

1209W/7

79

Notes internes n° 121 à 140, manquent les notes n° 121, 125, 126, 130, 131, 132, 136 et 137, (juin 1970 à février 1971).

Date

1970-1971

Cote

1209W/8

80

Notes internes n° 141 à 160, manquent les notes n° 141, 145, 151 156 et 157, (avril 1971 à avril 1972).

Date

1971-1972

Cote

1209W/9

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