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> 10 000 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    La part des femmes, féminisme et révolution 1848-1850.

    Date

    s.d

    Cote

    1J/704, 25 - Num - 1 - Copie de sécuritéLA PART DES FEMMES, FEMINISME ET REVOLUTION 1848-1850Montage audiovisuelDurée : 39'36''Cet enregistrement est accompagné de 110 diapositive - 2005 - 2005 25Num/1 (Cote de substitution)

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • La part des femmes, féminisme et révolution 1848-1850....
  2. Résultat n°2

    15 - 28 novembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3419W/67

    • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

    • Minutes de jugements.
    • 15 - 28 novembre 2017.

    Producteur :


    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur),
    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  3. Résultat n°3

    Janvier - septembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3335W/18

    • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Ordonnances prises hors commission d'application des...
    • Janvier - septembre 2017.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (Service versant)

  4. Résultat n°4

    Août - octobre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3335W/25

    • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Ordonnances concernant les libérations sous contrainte...
    • Maison d'arrêt des hommes.
    • Bâtiment D3.
    • Août - octobre 2017.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (Service versant)

  5. Résultat n°5

    Ordonnances des juges de l'application des peines du milieu ouvert : minutes n°1 - 187.

    Date

    2017

    Cote

    3335W/39

    • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

    • Ordonnances des juges de l'application des peines du...

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (Service versant)

  6. Résultat n°6

    Octobre - novembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3335W/12

    • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Retraits supplémentaires de peines (RSP).
    • Octobre - novembre 2017.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (Service versant)

  7. Résultat n°7

    Décembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3335W/13

    • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Retraits supplémentaires de peines (RSP).
    • Décembre 2017.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (Service versant)

  8. Résultat n°8

    13 - 24 avril 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3419W/54

    • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

    • Minutes de jugements.
    • 13 - 24 avril 2017.

    Producteur :


    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur),
    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  9. Résultat n°9

    Février - Mars 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3335W/2

    • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Permissions de sortir (PS).
    • Février - Mars 2017.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (Service versant)

  10. Résultat n°10

    Septembre - décembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3335W/35

    • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

    • Milieu fermé.
    • Ordonnances concernant le centre de semi-liberté (CSL),...
    • Septembre - décembre 2017.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (Service versant)

  11. Résultat n°11

    10 - 16 janvier 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3419W/47

    • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

    • Minutes de jugements.
    • 10 - 16 janvier 2017.

    Producteur :


    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur),
    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  12. Résultat n°12

    Août - septembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3335W/11

    • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Retraits supplémentaires de peines (RSP).
    • Août - septembre 2017.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (Service versant)

  13. Résultat n°13

    Septembre - décembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3335W/21

    • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Ordonnances concernant les libérations sous contrainte...
    • Maison d'arrêt des hommes.
    • Bâtiment D1-D2.
    • Septembre - décembre 2017.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (Service versant)

  14. Résultat n°14

    Juin - juillet 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3335W/10

    • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Retraits supplémentaires de peines (RSP).
    • Juin - juillet 2017.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (Service versant)

  15. Résultat n°15

    Mars - avril 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3335W/23

    • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Ordonnances concernant les libérations sous contrainte...
    • Maison d'arrêt des hommes.
    • Bâtiment D3.
    • Mars - avril 2017.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (Service versant)

  16. Résultat n°16

    Janvier 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3335W/1

    • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Permissions de sortir (PS).
    • Janvier 2017.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (Service versant)

  17. Résultat n°17

    Octobre - novembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3335W/6

    • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Permissions de sortir (PS).
    • Octobre - novembre 2017.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (Service versant)

  18. Résultat n°18

    Avril - mai 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3335W/9

    • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Retraits supplémentaires de peines (RSP).
    • Avril - mai 2017.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (Service versant)

  19. Résultat n°19

    Juin 2017 - décembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3419W/5

    • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

    • Minutes des ordonnances de référés.
    • Juin 2017 - décembre 2017.

    Producteur :


    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur),
    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    21 - 30 mars 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3419W/52

    • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

    • Minutes de jugements.
    • 21 - 30 mars 2017.

    Producteur :


    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur),
    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)