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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4J/43
Date
1776-1784
Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
Type de document
déclaration féodale, déclaration, plan
  • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

  • Seigneurie de LORMOY. - Foi et hommage, aveux, blâmes,...
Résultat n°2
Cote
26J/40
Date
1608-1618
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle, dossier de procédure
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille VIOLE, 1510-1628. - Autres fiefs : fief JEAN...
Résultat n°3
Cote
INOCTAVO/853
Date
1973
Lieu
FRANCE
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Hommage à Marcel Reinhard sur la population française...
Résultat n°4
Cote
A/1263
Date
1607-1775
Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Mémoires instructifs sur...
Résultat n°5
Cote
30J/124
Date
1782-1829
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, LOIRET
Type de document
déclaration féodale, bail, budget, inscription hypothécaire, règlement, affiche
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • ORLEANS [département du LOIRET]. - Pièces de gestion...
Résultat n°6
Cote
2E77/483
Date
1626-1680
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
TERRIER, déclaration féodale
  • Contexte : 2E77 étude notariale de MENNECY (1555-1940)

  • CHAMPCEUIL. - Louis Courtin : terrier de Louteville...
Résultat n°7
Cote
A/920
Date
1552-1781
Lieu
BRUNOY Commune, DANNEMOIS, YERRES Commune
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage...
Résultat n°8
Cote
31J/3
Date
1527-1699
Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
dossier de procédure, déclaration féodale
  • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

  • VAUDOULEURS. - Procédure BAUDRY : mémoire [s. d.] ;...
Résultat n°9
Cote
G/279
Date
1656
Lieu
ESSONNE
Type de document
compte de gestion
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Autres actes de gestion
  • Chapitre XVII : Comptes de gestion
Résultat n°10
Cote
79J54/8
Date
1506-1832
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
bail, affiche, déclaration féodale, minute notariale, pièce comptable
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • RIS-ORANGIS
  • RIS-ORANGIS, actes notariés. - Vente par Madeleine...
Résultat n°11

Joseph François de TERTULLE. - Papiers de famille. - Testament de Joseph François de TERTULLE reçu à Avignon, trois exemplaires et un codicille (1686). Inventaire après décès de Joseph François de TERTULLE pour Jeanne et Gabrielle de TERTULLE ses soeurs (1694). Attestation de l'inventaire des biens de Joseph François de TERTULLE fait par Jeanne de TERTULLE épouse de Claude de PASSIS marquis d'AUBIGNAN en son nom et en celui de Gabrielle de TERTULLE de REAUVILLE, ses soeurs (1694). Droits seigneuriaux. - Hommage au pape par Joseph François de TERTULLE de la terre de La ROQUE HENRI en latin (1683).Titres de propriétés. - Acte de partage de la succession de Jean de TERTULLE entre Joseph François de TERTULLE et Jeanne de TERTULLE sa soeur (1682). Transaction entre Joseph François de TERTULLE et Jacques DUPUY de TOURNON marquis de MONTBRUN (1688). Gestion. - Titres constitutifs de la rente faite à la famille de GRAMMONT et au marquis de RIQUEMONT seigneur de VACHERES : comptes, arrêté de comptes et constitution de pension, acte de transaction (1679-1699) ; achat de pension contre la communauté de CARPENTRAS (1688) ; achat de terre en rente perpétuelle et acte de vente pour Dominique ALFONT, Thomas ALFONT, Antoine LOMBARD, César CHALAN et Antoine MOUREAU (1690). BAUMES : liste des capitaux de pension dus par la communauté de BAUMES aux héritiers de Joseph François de TERTULLE et de madame la marquise d'AUBIGNAN sa soeur (s.d.) ; inventaire particulier et vérification des titres (1711) ; inventaire des actes à joindre aux contrats d'imposition après vérification (1550-1655). Cahier des arrentements des biens de Joseph François de TERTULLE dans le Comtat (s.d.). Justice. - Joseph François de TERTULLE contre Marie Christine de THEZAN de VENASQUE devant la sénéchaussée de CREST : extrait des registres du greffe, requête, sentence (1744-1745).\t

Cote
13J/86
Date
1550-1744
Lieu
VAUCLUSE, DROME
Type de document
titre de propriété, acte authentique, inventaire, déclaration féodale
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Joseph François de TERTULLE. - Papiers de famille....
Résultat n°12

Famille THIBEUF contre le chapitre de SAINT SPIRE. - Procédure concernant les terres du PERRAY : extraits de pièces relatives aux droits de THIBEUF sur le PERRAY, originaux et transcriptions (1558-1692) ; énoncé de pièces relatives au PERRAY, original et transcription (1612-1626) ; mémoire pour M TRONCHON seigneur du PERRAY adressé au seigneur de SAINT GERMAIN, pièces concernant le FRESNE et le PERRAY, originaux et copies [vers 1620] ; notes et pièces à l'appui des dires de THIBEUF (1690-1693) ; mémoires (1693-1694) ; notes sur les différents fiefs dépendants du Perray, inventaire des pièces [s.d.]. Procédure entre Eustache THIBEUF et le chapitre de SAINT SPIRE au sujet des terres faisant partie de la ferme de FRESNE, qui appartenaient au chapitre, et à propos de certains droit seigneuriaux : sentence d'opposition, sentence qui déclare l'opposition des chanoines non recevable, rejet d'appel contre le chapitre, arrêt contradictoire, originaux sur parchemin et copies papier (1690) ; foi et hommage de Madame de SERRIERE à Eustache THIBEUF, sentence au profit de THIBEUF, mémoire des terres possédées par le chapitre au Perray, saisie réelle à la requête de THIBEUF, exploit pour Eustache THIBEUF contre Henry DUPUYS seigneur de SOISY-SUR-SEINE, originaux sur parchemin et copies papier (1691) ; déclaration des terres de la ferme de FRESNE, sentence définitive qui déclare la ferme de FRESNE réunie au domaine du VAL COQUATRIX et condamne le chapitre à tous les dépens depuis 1688, originaux sur parchemin et copies papier (1692-1693) ; requêtes, réponses, répliques, inventaire des pièces, opposition, blâmes et sommations, sentences, extraits des registres de Parlement, papier et parchemin (1630-1705) ; mémoires et notes pour la préparation du procès ; extraits de registres terriers, de cueilloir. Contestation entre le chapitre SAINT SPIRE et M THIBEUF au sujet du cens du sur des maisons sises à CORBEIL (1620).

Cote
77J/56
Date
1558-1705
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SOISY-SUR-SEINE
Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF contre le chapitre de SAINT SPIRE....
Résultat n°13
Cote
1J/443
Date
1472
Lieu
MEROBERT
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • MEROBERT : foi et hommage de Pierre BIDAULT et quittance...
Résultat n°14

Famille de BRETIGNIERES. - Procédure contre le seigneur d'ETIOLLES. - Limites respectives des biens de M de BRETIGNIERES seigneur de SAINT GERMAIN et M Lenormand seigneur d'ETIOLLES : état de quelques héritages situés au champtier des CENDRIERS et de CHEVREAUX,dont M de BRETIGNIERES réclame la censive, notes et observations servant de réponses à l'état de mouvance ; état des héritages appartenant à Louis DUPONT laboureur à GRAVOIS, déclarés au seigneur d'ETIOLLES et réclamés par de BRETIGNIERES, autre état des héritages de GRAVOIS reconnus comme appartenant à la seigneurie de SAINT GERMAIN, autre état des héritages donnés en échange par DELILE fermier de SAINT GERMAIN à Vincent DUPONT, laboureur à GRAVOIS dont M de BRETIGNIERES réclame la mouvance, notes et observations servant de réponses ; copie de l'extrait de l'inventaire des titres du fief des HAULDRES en 1516 ; tableaux des changements de propriétaires et des fermiers. Procédure à propos des droits de censives sur les fiefs des HAUDRES et de GRAVOIS opposant M de BRETIGNIERES et M LENORMAND seigneur d'ETIOLLES : mémoire des fiefs pour lesquels M LENORMAND doit la foi et hommage à M de BRETIGNIERES, extrait des registres de déclarations des fiefs de la prévôté et vicomté de PARIS, état des héritages, transactions, quittances (1614-1696) ; assignation à Nicolas THIBEUF à la requête de la fabrique de NOTRE DAME et de SAINT NICOLAS de CORBEIL à propos de biens situés à VILLELOUVETTE (1634) ; relevé et récapitulation des articles contenus aux états des prétentions de censive respectives entre M de BRETIGNIERES seigneur de SAINT GERMAIN, VAL COQUATRIX et autres lieux et M LENORMAND seigneur d'ETIOLLES, TREMBLAY, CHEVREAU et autres lieux [s.d.] ; états des héritages possédés par M de BRETIGNIERES ; relevé des héritages contenus aux différents états des prétentions de censives de M de BRETIGNIERES et de M LENORMAND seigneur d'ETIOLLES, GRAVOIS,, TREMBLAY-CHEVREAU et autres lieux (s. d.) ; déclaration par M LENORMAND des terres qui sont dans son clos et qui sont mouvantes de SAINT GERMAIN, original et transcription [s.d.] ; déclarations des fiefs de LARCHET, du fief du BOURG DANGEST par Etienne DOUBLET et M de BRETIGNIERES, copie d'une transaction des terres de GRAVOIS par Louis du TILLET, déclaration des héritages de Etienne de FLEURY au couvent des BONHOMMES, extrait des déclarations passée au terrier de la seigneurie du TREMBLAY par Etienne de FLEURY ; dénombrement des fiefs du COLOMBIER, des FOURNEAUX et de CROSNE-SOUS-COMBEAUX pour M de FLEURY (1514-1789). Etat de la qualité des terres d'ormes échangées entre M Le NORMAND et M de BRETIGNIERES [s.d.]. mémoire des terres occupées par Louis DUPONT qu'il tient du curé de SAINT GERMAIN, du curé d'ETIOLLES, de MM Le NORMAND et de BRETIGNIERES (1720-1721). Plan aquarellé du bois du PUY des ROZIERS dépendant de la seigneurie de SAINT GERMAIN à la requête de Jacques de BRETIGNIERES (1734) ; rapport de visite au château du TREMBLAY (1741), mémoire des ouvrages de maçonnerie fait pour le rétablissement des murs de clôture de la GARENNE du TREMBLAY mitoyens entre M Lenormand et M de BRETIGNIERES (1758), mémoire des journées d'ouvrages faites au mur de séparation du parc de SAINT GERMAIN et de la GARENNE du TREMBLAY en commun entre Jacques de BRETIGNIERES et M de la MOTTE propriétaire du TREMBLAY (1770) ; extrait des titres servant à établir la mouvance de la seigneurie du TREMBLAY CHEVREAU appartenant à M LENORMAND sur celle du VAL COQUATRIX appartenant à M de BRETIGNIERES seigneur de SAINT GERMAIN LE VIEUX CORBEIL ; échange de titres entre Philippe DOLIBO concierge de M de BRETIGNIERES et Vincent DUPONT laboureur demeurant à GRAVOIS (1711) ; quittance de Jean GARENNE marguillier de la fabrique de SAINT JACQUES DE CORBEIL à M de BRETIGNIERES (1778). Transaction entre Charles Guillaume LENORMAND et Jacques Louis de BRETIGNIERES qui met fin aux contestations sur les limites de leurs terrtoires réciproques, contestations qui durent depuis plus de cent ans, parchemin (1789)

Cote
77J/124
Date
1516-1789
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, ETIOLLES, CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Commune
Type de document
titre de propriété, plan, déclaration féodale
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille de BRETIGNIERES. - Procédure contre le seigneur...
Résultat n°15
Cote
GBR/1642
Date
18 juin 1979
Lieu
PARIS Département
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Jean-Louis... Bory-la-vie
Résultat n°16
Cote
12J/56
Date
1656-1769
Lieu
COURANCES
Type de document
minute juridictionnelle, déclaration féodale, pièce comptable
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs,...
Résultat n°17
Cote
31J/2
Date
1660-1689
Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
bail, minute notariale, déclaration féodale
  • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

  • VAUDOULEURS. - Titres concernant François-Odet CHEVREAU...
Résultat n°18
Cote
58H/1
Date
1374-1788
Lieu
ETAMPES Commune, MARCOUSSIS, LOIRET
Type de document
TERRIER, déclaration féodale, convention, contrat, bail
  • Contexte : 58H CHARTREUX DE SAINT-PIERRE D'ETAMPES (1374-1788)

  • Abbaye et prieuré d'hommes, Chartreux de SAINT-PIERRE-D'ETAMPES.
Résultat n°19
Cote
2E56/1197
Date
1693-1698
Lieu
FORGES-LES-BAINS
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)

  • FORGES-LES-BAINS, étude notariale rattachée à celle...
  • Ollivier AULMONT, tabellion royal
  • FORGES-LES-BAINS. - Ollivier AULMONT, tabellion : déclarations...
Résultat n°20
Cote
INOCTAVO/4014
Date
1900
Lieu
PARIS Département
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Notre-Dame de Consolation. A la mémoire des victimes...
Résultat n°21
Cote
A/683
Date
1388-1754
Lieu
TIGERY, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETIOLLES, ORMOY, SENART (FORET DE), SEINE-ET-MARNE
Type de document
déclaration féodale, contrat
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY.
Résultat n°22
Cote
1MI/311/6
Date
s.d
Lieu
ARPAJON Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, SAINT-VRAIN, VERT-LE-PETIT
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives seigneuriales privées et archives privées....
  • Marquisat d'Arpajon et de Méréville
  • Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...
Résultat n°23
Cote
63H/62
Date
1360-1784
Lieu
YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE-ET-MARNE
Type de document
bail, déclaration féodale
  • Contexte : 63H BENEDICTINES DE L'ABBAYE D'YERRES (1132-1789)

  • Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye...
Résultat n°24
Cote
6J/5
Date
1517
Lieu
ETRECHY Commune, VILLECONIN
Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle
  • Contexte : ETRECHY, SEIGNEURIE DE VAUCELAS

  • Fief de VILLECONIN. - Dépôt en justice de copies d'aveux....
Résultat n°25
Cote
2E62/508
Date
1782-1784
Lieu
LINAS
Type de document
déclaration féodale, plan
  • Contexte : 2E62 étude notariale de MONTLHERY II (1481-1956)

  • LINAS. - Joseph Malherbe : seigneurie de Linas, église...
Résultat n°26
Cote
12J1/2
Date
1355
Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Fois et hommages : Jean de MOUSSAULT et Catherine de...
  • Aveu et dénombrement de la seigneurie de Cousances...
Résultat n°27
Cote
2E76/11
Date
1657-1658
Lieu
SERMAISE
Type de document
déclaration féodale, TERRIER
  • Contexte : 2E76 étude notariale de DOURDAN I - SAINT-ARNOULT-EN-YVELYNE...

  • SERMAISE. - Jean Boucher : déclarations censuelles...
Résultat n°28
Cote
26J/85
Date
1631-1677
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
Type de document
inventaire, déclaration féodale, minute juridictionnelle
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs :...
Résultat n°29
Cote
27J/114
Date
1213-1823
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle, plan cadastral, correspondance, charte, matrice cadastrale, inventaire, titre de propriété, déclaration féodale
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Bouray. - Contentieux.
Résultat n°30
Cote
ESUPPL/100
Date
1480-1766
Lieu
BURES-SUR-YVETTE
Type de document
déclaration féodale, dossier de procédure, bail, correspondance
  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • BURES, seigneurie, fief du GRAND-MENIL.
Résultat n°31
Cote
E/1176
Date
2e moitié du 18e siècle
Lieu
ORSAY Commune, SACLAY
Type de document
déclaration féodale, correspondance
  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Seigneurie d'ORSAY.
  • N° 5 - Lettre adressée à M. LE DURE, commissaire à...
Résultat n°32
Cote
77H/1
Date
1773
Lieu
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, ROINVILLIERS, LARDY, BREUILLET, SERMAISE, ETAMPES Commune
Type de document
TERRIER
  • Contexte : 77H COMMANDERIE DE CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (1773)

  • Ordres militaires, commanderies : Commanderie de CHAUFFOUR-LES-ETRECHY....
Résultat n°33
Cote
A/682
Date
1443-1753
Lieu
TIGERY, YERRES Commune
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY.
Résultat n°34
Cote
A/1092
Date
1628-1683
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclaration faites aux prieurs...
Résultat n°35
Cote
ESUPPL/101
Date
1318-1776
Lieu
BURES-SUR-YVETTE
Type de document
TERRIER, déclaration féodale, plan
  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • BURES, seigneurie, fief du PETIT-MESNIL.
Résultat n°36
Cote
A/879
Date
1788
Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département
Type de document
TERRIER, déclaration, déclaration féodale
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS...
Résultat n°37

N° 1 - Vente des terres et seigneuries d'EVRY et de Sennemont dit Petit-Bourg audit lieu, faite par Pierre-Jacques FERRON DE LA FERRONNAYE, chevalier, sieur de LA FERONNAYE, dudit Sennemont et d'EVRY-SUR-SEINE, lieutenant-colonel du régiment de Cayeux et Mathurine-Françoise de LA MOTHE sa femme, demeurant à PARIS, cul de sac royal de la rue Saint-Antoine, paroisse Saint-Paul, lui, héritier de défunts Jacques FERON, chevalier, seigneur de LA FERONNAYE, lieutenant du château de VINCENNES (Val-de-Marne) et de Margueritte de TOULDY ses père et mère, à, Françoise de ROCHECHOUARD dite Mme de MONTESPAN, surintendante de la Maison de la reine, demeurant à PARIS, maison des Filles de Saint-Joseph, quartier de Saint-Germain-des-Prés, rue Saint Dominique, paroisse Saint-Sulpice, femme séparée de biens de Louis-Henry de POUDRIER DE PARDAILLAN, chevalier, marquis de MONTESPAN. Ladite ROCHECHOUARD représentée par son procureur Jean-François de RICHEMONT, écuyer demeurant à VERSAILLES à l'hôtel d'Antin et à présent logé en ladite maison des Filles de Saint-Joseph. Ladite seigneurie de Sennemont consiste en haute, moyenne et basse justice, château et maison seigneuriale, chapelle, galerie, dépendances, remises de carrosses, le tout clos de murs et de fossés couvrant 300 arpents de bois taillis, allées, jardins en terrasse, parterres et prés, droits seigneuriaux, patronage laïc de la chapelle Saint-André en l'église paroissiale dudit EVRY, droit de pêche dans la SEINE, en la ferme dudit château de Sennemont avec grand colombier rond et 300 arpents de terre labourable, et en la ferme de Rouillon avec 48 arpents de terre labourable, vigne et prés, affermée au sieur COSSONNET. Le tout est tenu en censive de la seigneurie d'EVRY, de l'archevêque de PARIS, du chapitre Saint-Spire de CORBEIL, des curés d'EVRY et de COURCOURONNES, du chapelain de ladite chapelle Saint-André et du fief de La Motte à CORBEIL. Ladite vente faite moyennant la somme de 120.000 livres et 1.500 livres de pot de vin (24 mai 1695).

Cote
G/250
Date
1695
Lieu
EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE (COURS D EAU), COURCOURONNES
Type de document
déclaration féodale, bail
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Temporel extérieur
  • EVRY-PETIT-BOURG
  • Gestion domaniale (1695-1752).
  • N° 1 - Vente des terres et seigneuries d'EVRY et de...
Résultat n°38
Cote
30J/69
Date
1671-1824
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Type de document
déclaration féodale, déclaration, bail, correspondance
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie et fief de GUILLERVILLE. - Pièces relatives...
Résultat n°39
Cote
2E76/3
Date
1779-1783
Lieu
PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : 2E76 étude notariale de DOURDAN I - SAINT-ARNOULT-EN-YVELYNE...

  • PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE). - Jean-Louis Delanoüe [...
Résultat n°40
Cote
149J/117
Date
1346-1782
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, ANGERVILLIERS
Type de document
déclaration féodale, titre de propriété
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

  • Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de...
Résultat n°41
Cote
A/696
Date
1332-1789
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, TIGERY, VAL-DE-MARNE, SEINE-ET-MARNE
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements rendus...
Résultat n°42
Cote
G/282
Date
1487-1769
Lieu
MONTLHERY Commune, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-YON, LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS
Type de document
convention, contrat
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Autres actes de gestion
  • Chapitre XXII : Résidus
Résultat n°43
Cote
2MI/112
Date
s.d
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : MICROFILMS DE SECURITE.

  • CHAMARANDE. - Aveu et dénombrement du comté [1767]...
Résultat n°44
Cote
A/993
Date
1474-1588
Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
bail, déclaration, déclaration féodale
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Villecresne...
Résultat n°45
Cote
PBR/1335
Date
1923
Lieu
SEINE (COURS D EAU)
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Inauguration du nouveau pont sur la Seine
Résultat n°46
Cote
13J/71
Date
1379-1786
Lieu
MARCOUSSIS, VILLEJUST
Type de document
déclaration féodale, inventaire, déclaration
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Fiefs de FRETAY et de LA POITEVINE. - Droits seigneuriaux...
Résultat n°47
Cote
63H/54
Date
1518-1752
Lieu
YERRES Commune, SENART (FORET DE)
Type de document
plan, déclaration féodale
  • Contexte : 63H BENEDICTINES DE L'ABBAYE D'YERRES (1132-1789)

  • Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye...
Résultat n°48

Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume Louis). - Droits seigneuriaux : Mémoire des actes de foi et hommage et des aveux et dénombrements passés entre 1503 et 1714 pour la seigneurie de Mesnil Voisin et ses dépendances. Aveu et dénombrement du fief Carlier [Carrelier] à Bouray, rendu par Charles Guillaume Louis marquis de Broglie, seigneur du Mesnil Voisin et dépendances, à Jean de Selve seigneur de Villiers le Châtel, Cerny, Boissy-le-Cutté et Orgemont, à cause d'Elisabeth Charlotte de Selve, sa femme (1776). Aveu de foi et hommage rendu par Charles Guillaume Louis de Broglie (s.d.), contrats de vente, donations, quittances papier et parchemin (1691-1790). Foi et hommage de Jean Louis de Sourcy seigneur de Gillevoisin et Chagrenon au marquis de Broglie (1725) ; du marquis de Broglie à M de Montargis, seigneur du Bouchet pour la terre de Gillevoisin (1767) ; de François Xavier de Fabricy à Charles Guillaume Louis de Broglie pour le fief de Gillevoisin, parchemin (1780). Aveu et dénombrement des fiefs de Frémigny, de Petit Villiers et de la Grange par Pierre Hugues de Montaran à Charles Guillaume Louis de Broglie, parchemin (1766). Droits de justice et de pêche : procédures entre le marquis de Broglie, seigneur d'Itteville et M Duval seigneur de Saint Vrain, état des héritages et plan couleur de l'Isle de Brateau (1602-1764). Mémoire des frais de la foi et hommage du fief de la Grange des Bois rendu par Marie Françoise de Broglie veuve de Lignerac, héritière de Charles Guillaume Louis de Broglie, son frère [s.d.]. Aveu de foi et hommage des maisons et héritages de différents fiefs par Charles Guillaume Louis de Broglie [s.d]. Etat des terres et des baux à cens d'Itteville, Bouray, Janville et Orgemont pour M de Broglie (1683-1783).

Cote
27J/32
Date
1503-1783
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, JANVILLE-SUR-JUINE, CERNY, BOISSY-LE-CUTTE, ITTEVILLE, SAINT-VRAIN
Type de document
déclaration féodale, plan
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume...
Résultat n°49
Cote
77J/183
Date
1467-1492
Lieu
ECHARCON, ORMOY, VILLABE, CHAMPCUEIL
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • ECHARCON, seigneurie d'. - Droits seigneuriaux et comptabilité-recettes.
Résultat n°50
Cote
A/904
Date
1390-1754
Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, YERRES Commune
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Tigery.
Résultat n°51
Cote
57J/49
Date
1773
Lieu
COURANCES, BUNO-BONNEVAUX, SOUZY-LA-BRICHE
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE, SEIGNEURIE DE LA BRICHE

  • BRICHE (La). - Seigneurie : aveu rendu par l'abbé de...
Résultat n°52
Cote
2E62/509
Date
1784
Lieu
LINAS
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : 2E62 étude notariale de MONTLHERY II (1481-1956)

  • LINAS. - Joseph Malherbe : seigneurie de Linas, église...
Résultat n°53
Cote
A/1066
Date
1686-1688
Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
TERRIER, déclaration féodale
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles,...
Résultat n°54
Cote
4J/12
Date
1772-1787
Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
acte authentique, déclaration féodale, plan
  • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

  • Seigneurie de LAUNAY. - Inféodation et actes de service...
Résultat n°55
Cote
13J/63
Date
1580-1730
Lieu
NOZAY, VILLE-DU-BOIS (LA), LONGJUMEAU Commune
Type de document
titre de propriété, déclaration féodale, contrat, procès-verbal
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Seigneurie de NOZAY-LA VILLE DU BOIS.
Résultat n°56
Cote
E/6405/2
Date
1771
Lieu
CHEPTAINVILLE, GUIBEVILLE
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de CHEPTAINVILLE. - Minutes notariales passées...
  • Déclaration de censive rendu à Simon-Jacques Levavasseur,...
Résultat n°57
Cote
149J/104
Date
1779-1780
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
titre de propriété, déclaration féodale
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

  • Titres de propriété jusqu'en 1791. - Minutes des déclarations...
Résultat n°58
Cote
13J/15
Date
1574-1618
Lieu
MARCOUSSIS
Type de document
TERRIER, déclaration féodale
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Droits seigneuriaux....
Résultat n°59
Cote
47J/23
Date
1485-1736
Lieu
SEINE-ET-MARNE
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : SEIGNEURIES DU COUDRAY, DE TILLY-MAISON-ROUGE ET ANNEXES...

  • TILLY, MAISON-ROUGE, seigneurie. - Déclarations de...
Résultat n°60
Cote
ESUPPL/620
Date
1587
Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • Titres de famille, PLESSIS-CHENET au COUDRAY, Legendre,...
Résultat n°61
Cote
2E78/681
Date
1770-1788
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, DOURDAN Commune
Type de document
TERRIER, déclaration féodale
  • Contexte : 2E78 étude notariale de SAINT-CHERON (1514-1899)

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Pierre-Antoine VALENCIER...
Résultat n°62
Cote
13J/56
Date
1622-1782
Lieu
MARCOUSSIS
Type de document
déclaration féodale, déclaration, titre de propriété
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Fief des BIEZ. - Droits seigneuriaux. - Foi et hommage...
Résultat n°63
Cote
ESUPPL/66
Date
1410-1760
Lieu
MARCOUSSIS, LINAS, MONTLHERY Commune, PARIS Commune, ARPAJON Commune
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • MARCOUSSIS, seigneurie de BELLEJAME et LINAS, seigneurie...
Résultat n°64
Cote
A/1070
Date
1630-1645
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...
Résultat n°65
Cote
PBR/2515
Date
1972
Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Fécondité légitime et contraception dans la région...
Résultat n°66
Cote
30J/111
Date
1764-1808
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ILLE-ET-VILAINE
Type de document
plan, déclaration féodale, correspondance, déclaration, arrêté du président du conseil général
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de TINTENIAC [département d'Ille-et-Vilaine]....
Résultat n°67
Cote
ESUPPL/69
Date
1574-1783
Lieu
MARCOUSSIS, LINAS, VILLIERS-SUR-ORGE
Type de document
déclaration féodale, dossier de procédure
  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • MARCOUSSIS, seigneurie de BELLEJAME et LINAS, seigneurie...
Résultat n°68
Cote
INOCTAVO/448
Date
1963
Lieu
PARIS Département
Type de document
catalogue, déclaration féodale
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Centenaire d'Eugène Delacroix, 1798-1863, Musée du...
Résultat n°69
Cote
A/1019
Date
1343-1676
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune
Type de document
TERRIER, déclaration, déclaration féodale
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Résultat n°70
Cote
26J/44
Date
1629-1734
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
CENSIER, déclaration féodale
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Thibault de LA...
Résultat n°71
Cote
57J/44
Date
1585-1687
Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SOUZY-LA-BRICHE
Type de document
registre, déclaration féodale
  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE, SEIGNEURIE DE LA BRICHE

  • BRICHE (La). - Seigneurie : registre contenant des...
Résultat n°72
Cote
2E76/10
Date
1608-1672
Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, DOURDAN Commune
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : 2E76 étude notariale de DOURDAN I - SAINT-ARNOULT-EN-YVELYNE...

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Denis Boucher : déclarations...
Résultat n°73
Cote
7J/7
Date
1624-1789
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
titre de propriété, déclaration féodale
  • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

  • Gestion seigneuriale.
Résultat n°74
Cote
A/680
Date
1597-1774
Lieu
BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE
Type de document
déclaration féodale, contrat
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY.
Résultat n°75
Cote
30J/100
Date
1488-1884
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, EURE-ET-LOIR
Type de document
déclaration féodale, déclaration, bail
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de BAZOCHES-les-HAUTES [Eure-et-Loir] :...
Résultat n°76

BRIIS-SOUS-FORGES. - Domaine de BLIGNY : (n°27) achat de terres par Mme Catherine Masseron, veuve Arnault, à Pierre Carré Le jeune : contrat (1650), (n°28) achat de terres par Pïerre Thiboust, achat à Pierre Cailleau : contrat de vente (1664) ; achat à François Guérineau : contrat de vente (1664) ; achat à Claude Heban : contrat (1673), obligation de Claude Heban (1673), procédure pour le paiement de l'obligation (1673), (n°29) achat de terres par Jean Chuppé à Marie Voisin : contrat (1671), (n°30) revenus, rentes de deux livres : évolution des titres au profit des propriétaires de Bligny, titre de rente au profit de Jean Chuppé (1678) ; rentes de quatre livres cinq sols : évolution de la rente, titres de rente (1731, 1746, 1764), (n°31) achat de terres par Jean Chuppé à Michel Corret : contrat (1682), (n°32) achat de terres par Jean Chuppé à Jacques Pillon : contrat (1683), (n°33) achat de terres par la famille Loger à Jacques Ernaut : contrat (1719), (n°34) contentieux : jugement d'une affaire opposant la famille Loger, propriétaire des fiefs et terres de Bligny et Mulleron, et Claude Gouy, fermier, concernant la jouissance d'une terre (1722), (n°35) impôts seigneuriaux : attestation de paiement de la censine de M. Loger à .M. Lemairat (1723), (n°36) achat de terre par Mathurin Reverssé à M. Delaistre à titre de rente foncière de bail d'héritage : contrat (1726), (n°37) achat de terres par M. François de St Michel à Claude Guesneau : contrat (1727), (n°38) achat de terres par Jean Chuppé à la famille Le grand : extrait d'un contrat de vente de 1664 (1730), (n°39) contentieux : jugement de l'affaire opposant la famille Loger à Mathurin Rauché et Jacques Mauge concernant la jouissance d'une terre sise sur le terroir de Bligny (1737), (n°40) échange de terres entre le seigneur du Marais et la famille Loger : contrat d'échange (1738), (n°41) revenus, rentes de 40 sols : nouveau titre de rente au profit de M. Noyer (1813), évolution de la rente due par la famille Perrot au comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac (s.d.), bordereau de créance au profit du comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac (s.d.), remboursement arrérages et capital au profit du comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac (1835), état des rentes dues au comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac (s.d.) ; rente de 80 sols : titre de rentes (1745 - 1787), (n°42) achat du domaine de Bligny par la famille Loger à Gérard Heusch, seigneur de Janvry : état des pièces remises lors de la vente (1748), (n°43) achat du domaine de Bligny : ratification de l'acte de vente entre la famille Loger et M. Heusch (1751), (n°44) impôts, estimation de la terre de Bligny : aveu et dénombrement du fief de Bligny et déclaration censuelle passée par M. Haudry (1766) ; estimation du fief d'Invilliers : aveu et dénombrement (1751) (n°45) location de terres : vente et bail à rente fait par MM. Louis, Paul-Louis et Armand Tricot à Antoine Pippet (1756), bail à cens par M. Haudry à M. Nicolas Daussy (1779), (n°46) historique du domaine : récapitulatif des propriétaires de Bligny de 1764 à 1818, (n°47) acquisition de terres : récapitulatif des titres de propriété et d'acquisition par M.Heusch, seigneur de Janvry de 1748 à 1766, (n°48) défrichement : déclaration du Roi (1766), état des terrains à défricher lors de l'acquisition par M. Prault St Germain (s.d.), extrait du greffe du châtelet et du greffe de l'élection (1788), déclaration au greffe du châtelet (1788), déclaration au greffe de l'élection (1788), déclaration au greffe de Dourdan (1788), significations aux habitants de Briis (1788), (n°49) financement, emprunt de M. Marcel Prault St Germain à M. et Mme Bouillat : reconnaissance de dettes (1780, 1785,1787), (n°50) financement, hypothèques des biens d'André Pierre Hardy : attestation d'envoi des copies des lettres patentes et actes de subrogation (1781), (n°51) entretien : quittances de paiement de factures payées par M. Marcel Prault de St Germain ( 1784), (n°52) administration du domaine : correspondance (1784-1788), (n°53) impôts, estimation de la propriété de Bligny : liste des titres de propriété et d'acquisitions particulières de la terre et seigneurie de Bligny par M. Prault St Germain en 1784, nouvelle estimation du rôle de la commune de Briis des terres, prés et pâtures affermés composant la terre de Bligny (s.d.), (n°54) achat par adjudication du domaine de Bligny par M. Marcel Prault St Germain à M. André Haudry : contrat (1785), (n°55) féodalité : serment d'hommage et de fidélité à M. de Bacquencourt, seigneur de Courson (1785), (n°56) financement, emprunt : acte de remboursement des dettes de M. Marcel Prault à MM. Bouillat et Bareau (1785), (n°57) impôts, estimation des terres de Bligny : observations sur les différents objets en fiefs (s.d.), état des lieux tant en fief qu'en rotures à vendre avec le château de Bligny (s.d.), impôts, franc-fief : correspondance (1787-1788), contrainte adressée à M. Marcel Prault (1785, 1787-1788), (n°58) échange de terre entre M. Prault de St Germain et M. de Bacquencourt : acte d'échange (1786), correspondance (1787), opposition sur immeubles par M. de Bacquencourt empêchant la ratification d'acte de vente passé par André Simeon (1786), Germain Carré (1786), Henri Blain (1787), (n°59) échanges de terres entre M. Prault St Germain et M. de Bacquencourt : dépouillement des bois et terres demandés par M. Prault St Germain, proposition d'échange, bordereau des articles de censives cédés à M. de Bacquencourt à M. Prault St Germain (1786), (n°60) achat de terres par M. Marcel Prault St Germain à Jacques et Louis Vaudron : contrat, (n°61) contentieux : plainte de M. Marcel Prault suite à une altercation avec un habitant de Fontenay (1787), (n°62) achat de terres par M. Prault St Germain à François Cholet : contrat (1787), (n°63) impôts seigneuriaux : opposition et sommation de M. Marcel Prault St Germain à la famille Mauge (1788) et à la famille Reverset (1788) concernant le paiement des arrérages des censines et rentes dues, (n°64) impôts, estimation de la terre de Bligny : arpentage général de la terre de Bligny, tableau de la consistance et du produit réel et actuel du fief (1788), (n°65) impôts : assignation en passation de déclaration censuelle au sieur Prault St Germain (1788), (n°66) échange de terres entre M. Marcel Prault St Germain et l'Eglise oeuvre et fabrique St Denis de Briis : contrat d'échange (1788), (n°67) impôts, franc-fief : copie des paiements successifs faits par M. Prault (1789), (n°68) échange de terre entre M. Marcel Prault et M. de Bacquencourt : note sur les conditions d'un éventuel échange (s.d.), (n°69) impôts, estimation de la terre de Bligny propriété de Marcel Prault St Germain (s.d.), inventaire de la terre de Bligny suivant le procès verbal de l'arpentage fait en frimaire an 3, estimation de la terre (s.d.), (n°70) impôts : ventilation des biens tant en fiefs que rotures de la terre, ferme de Bligny et autres fiefs en dépendance : extrait de l'affiche d'adjudication, liquidation des droits dus par M. Marcel Prault à M. de Bacquencourt (seigneur de Courson), droits dus aux dames de Gif (s.d.), (n°71) échange de terre : proposition de M. Prault St Germain à M. de Bacquencourt : contrat d'échange (s.d.), (n°72) domaine, jardin : note sur les conventions faites par M. Noyer sur diverses parties du jardin (s.d.), (n°73) impôts, estimation des terres : tableau de la consistance et du produit du fief dont le propriétaire est M. Prault St Germain (s.d.), (n°74) impôts : note pour ensaisinement du contrat entre M. de Bacquencourt et M. Bouilliette(s.d.), (n°75) acquisition de terre : lots et ventes de terres avec les noms des acquéreurs, des vendeurs, des notaires et le prix de l'acquisition (s.d.)

Cote
69J/2
Date
1650-1835
Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
Type de document
minute juridictionnelle, déclaration féodale, titre de propriété
  • Contexte : BRIIS-SOUS-FORGES, SEIGNEURIE ET DOMAINE DE BLIGNY

  • BRIIS-SOUS-FORGES. - Domaine de BLIGNY : (n°27) achat...
Résultat n°77
Cote
A/899
Date
1631-1747
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Erection en fief d'un hôtel,...
Résultat n°78
Cote
12J/18
Date
1354-1572
Lieu
COURANCES, DANNEMOIS, MOIGNY-SUR-ECOLE
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille Clausse.
Résultat n°79
Cote
PBR/1103
Date
1977
Lieu
SEINE-ET-MARNE
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Hommage à Monsieur Jean Hubert, études d'archéologie...
Résultat n°80
Cote
E/4779
Date
1632
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, YVELINES, DOURDAN Commune, BREUX-JOUY, BREUILLET, SAINT-YON, LARDY, MAUCHAMPS, EGLY
Type de document
minute notariale, déclaration féodale, bail
  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...