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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
PBR/2545
Date
2009
Lieu
ETAMPES Commune, GUILLERVAL, ANGERVILLE
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Centenaire du premier voyage de Louis Blériot, lundi...
Résultat n°2
Cote
PBR/2515
Date
1972
Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Fécondité légitime et contraception dans la région...
Résultat n°3
Cote
PBR/2481
Date
1970
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune, ETAMPES Commune, COURANCES, BOURAY-SUR-JUINE, MAISSE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VAYRES-SUR-ESSONNE, JANVILLE-SUR-JUINE
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • La population de la châtellénie de La ferté-Alais,...
Résultat n°4
Cote
PBR/1962
Date
s.d.
Lieu
LOIRET
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Aux amis de Camille Flammarion
Résultat n°5
Cote
PBR/1957
Date
1956
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Hommage à Camille Flammarion (7-8 avril 1956)
Résultat n°6
Cote
PBR/1954
Date
1922
Lieu
PARIS Département
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Hommage à Camille Flammarion, grand amphithéâtre de...
Résultat n°7
Cote
PBR/1880
Date
1887
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
discours, BIOGRAPHIE, déclaration féodale
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Madame Tastu (Sabine-Casimir-Amable) 1795-1885 : discours...
Résultat n°8
Cote
PBR/1667
Date
14 avril 1983
Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Hommage à Jean Cocteau
Résultat n°9
Cote
PBR/1616
Date
1983
Lieu
PARIS Département
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Remise à M. André Vernet de son épée d'académicien,...
Résultat n°10
Cote
PBR/1335
Date
1923
Lieu
SEINE (COURS D EAU)
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Inauguration du nouveau pont sur la Seine
Résultat n°11
Cote
PBR/1103
Date
1977
Lieu
SEINE-ET-MARNE
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Hommage à Monsieur Jean Hubert, études d'archéologie...
Résultat n°12
Cote
PBR/921
Date
1973
Lieu
CHALO-SAINT-MARS
Type de document
discours, déclaration féodale
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Allocution prononcée par madame Pirard lors de l'inauguration...
Résultat n°13
Cote
PBR/896
Date
1950
Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Mademoiselle Françoise Boudet a obtenu en 1950 le premier...
Résultat n°14
Cote
PBR/871
Date
1975
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Sur une dalle gravée de tradition gothique recueillie...
Résultat n°15
Cote
PBR/854
Date
1903
Lieu
SEINE-ET-OISE, YVELINES, VAL-D OISE, ESSONNE
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • A Adolphe Dutilleux, secrétaire de la Commission des...
Résultat n°16
Cote
PBR/847
Date
1969
Lieu
SERMAISE
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • De Saumaise à Sermaise : colonies sarmates ou terrains...
Résultat n°17
Cote
PBR/727
Date
1973
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
étude, déclaration féodale
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Foyers paléolithiques supérieurs aux Traterêts I (Corbeil-Essonnes)....
Résultat n°18
Cote
PBR/295
Date
1970
Lieu
YVELINES
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Commémoration du septième centenaire de la mort de...
Résultat n°19
Cote
PBR/119
Date
s.d.
Lieu
ORNE
Type de document
brochure, déclaration féodale
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • 1893-1963 : à Emile Houth, ses amis
Résultat n°20
Cote
2MI/112
Date
s.d
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : MICROFILMS DE SECURITE.

  • CHAMARANDE. - Aveu et dénombrement du comté [1767]...
Résultat n°21
Cote
1MI/311/42
Date
s.d
Lieu
ARPAJON Commune, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, SAINT-VRAIN
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives seigneuriales privées et archives privées....
  • Marquisat d'Arpajon et de Méréville
  • Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...
Résultat n°22
Cote
1MI/311/33
Date
s.d
Lieu
ARPAJON Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE
Type de document
déclaration féodale, TERRIER
  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives seigneuriales privées et archives privées....
  • Marquisat d'Arpajon et de Méréville
  • Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...
Résultat n°23
Cote
1MI/311/32
Date
s.d
Lieu
ARPAJON Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives seigneuriales privées et archives privées....
  • Marquisat d'Arpajon et de Méréville
  • Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...
Résultat n°24
Cote
1MI/311/31
Date
s.d
Lieu
ARPAJON Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives seigneuriales privées et archives privées....
  • Marquisat d'Arpajon et de Méréville
  • Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...
Résultat n°25
Cote
1MI/311/18
Date
s.d
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
plan, dossier de procédure, déclaration féodale
  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives seigneuriales privées et archives privées....
  • Marquisat d'Arpajon et de Méréville
  • Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...
Résultat n°26
Cote
1MI/311/15
Date
s.d
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives seigneuriales privées et archives privées....
  • Marquisat d'Arpajon et de Méréville
  • Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...
Résultat n°27
Cote
1MI/311/10
Date
s.d
Lieu
ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives seigneuriales privées et archives privées....
  • Marquisat d'Arpajon et de Méréville
  • Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...
Résultat n°28
Cote
1MI/311/9
Date
s.d
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives seigneuriales privées et archives privées....
  • Marquisat d'Arpajon et de Méréville
  • Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...
Résultat n°29
Cote
1MI/311/8
Date
s.d
Lieu
ARPAJON Commune, MEREVILLE Commune
Type de document
déclaration féodale, TERRIER
  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives seigneuriales privées et archives privées....
  • Marquisat d'Arpajon et de Méréville
  • Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...
Résultat n°30
Cote
1MI/311/7
Date
s.d
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives seigneuriales privées et archives privées....
  • Marquisat d'Arpajon et de Méréville
  • Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...
Résultat n°31
Cote
1MI/311/6
Date
s.d
Lieu
ARPAJON Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, SAINT-VRAIN, VERT-LE-PETIT
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives seigneuriales privées et archives privées....
  • Marquisat d'Arpajon et de Méréville
  • Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...
Résultat n°32
Cote
1Mi/1/2
Date
1596-1802
Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, LONGJUMEAU Commune, MARCOUSSIS
Type de document
TERRIER, déclaration féodale, bail
  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives seigneuriales privées et archives privées....
  • Marquisat de CHILLY et LONGJUMEAU.
  • CHILLY-MAZARIN : Gestion du domaine seigneurial et...
Résultat n°33
Cote
1Mi/1/1
Date
1559-1795
Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, LONGJUMEAU Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
bail, déclaration féodale
  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives seigneuriales privées et archives privées....
  • Marquisat de CHILLY et LONGJUMEAU.
  • CHILLY-MAZARIN : Gestion du domaine seigneurial et...
Résultat n°34
Cote
149J/124
Date
1551-1636
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune
Type de document
titre de propriété, déclaration féodale
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

  • Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de...
Résultat n°35
Cote
149J/118
Date
s.d
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
titre de propriété, déclaration féodale
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

  • Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de...
Résultat n°36
Cote
149J/117
Date
1346-1782
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, ANGERVILLIERS
Type de document
déclaration féodale, titre de propriété
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

  • Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de...
Résultat n°37
Cote
149J/105
Date
1780-1782
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
titre de propriété, déclaration féodale
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

  • Titres de propriété jusqu'en 1791. - Minutes des déclarations...
Résultat n°38
Cote
149J/104
Date
1779-1780
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
titre de propriété, déclaration féodale
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

  • Titres de propriété jusqu'en 1791. - Minutes des déclarations...
Résultat n°39
Cote
136J/5
Date
1585-1783
Lieu
ETAMPES Commune, LOIRET, BREUILLET, MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
bail, déclaration féodale
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MORIGNY.

  • Seigneurie de MAINVILLIERS, du Loiret, (tabellionage...
Résultat n°40
Cote
136J/4
Date
1481-1698
Lieu
ETAMPES Commune, LOIRET, MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
déclaration féodale, bail
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MORIGNY.

  • Seigneurie de MAINVILLIERS, du Loiret, (tabellionage...
Résultat n°41
Cote
136J/3
Date
1447-1746
Lieu
ETAMPES Commune, LOIRET, MORIGNY-CHAMPIGNY, BROUY
Type de document
déclaration féodale, bail
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MORIGNY.

  • Seigneurie de MAINVILLIERS, du Loiret, (tabellionage...
Résultat n°42
Cote
134J/59
Date
1583-1762
Lieu
NORVILLE (LA)
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

  • NORVILLE (LA). - Seigneurie, fief de GRAVILLE ou d'ESCHAINVILLIERS...
Résultat n°43
Cote
134J/58
Date
1394-1766
Lieu
NORVILLE (LA), GOMETZ-LA-VILLE
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

  • NORVILLE (LA). - Seigneurie, fief de la VACHERESSE...
Résultat n°44
Cote
134J/57
Date
1460-1787
Lieu
NORVILLE (LA), BRUYERES-LE-CHATEL
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

  • NORVILLE (LA). - Seigneurie, fief des GRANGES [relevant...
Résultat n°45
Cote
134J/56
Date
1540-1789
Lieu
NORVILLE (LA), HAUTS-DE-SEINE
Type de document
déclaration féodale, titre de propriété, TERRIER
  • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

  • NORVILLE (LA). - Seigneurie, fief des CARNEAUX [relevant...
Résultat n°46
Cote
134J/55
Date
1535-1789
Lieu
NORVILLE (LA)
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

  • NORVILLE (LA). - Seigneurie, fief de la LANCE [relevant...
Résultat n°47
Cote
134J/54
Date
1492-1765
Lieu
NORVILLE (LA)
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

  • NORVILLE (LA). - Seigneurie, fief du BOIS DE LA PRESLE...
Résultat n°48
Cote
134J/53
Date
1328-1764
Lieu
NORVILLE (LA), VIDELLES
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

  • NORVILLE (LA). - Seigneurie, fief de VIDELLES [mouvant...
Résultat n°49
Cote
134J/52
Date
1520-1742
Lieu
NORVILLE (LA)
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

  • NORVILLE (LA). - Seigneurie, fief de VARENNE et de...
Résultat n°50
Cote
134J/18
Date
1366-1740
Lieu
NORVILLE (LA)
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

  • NORVILLE (LA). - Seigneurie : fois, hommages, aveux...
Résultat n°51
Cote
106J/27
Date
1786
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, CHAMPMOTTEUX, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SEINE-ET-OISE, ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : COURDIMANCHE. SEIGNEURIE DE BELLEBAT.

  • FLEURY-MEROGIS. - Ferme de PLESSIS-LE-COMTE, aveu de...
Résultat n°52
Cote
106J/24
Date
1459-1756
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, CHAMPMOTTEUX, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SEINE-ET-OISE, ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : COURDIMANCHE. SEIGNEURIE DE BELLEBAT.

  • MARCHAIS (à BOUTIGNY).
Résultat n°53
Cote
106J/4
Date
1481-1744
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, CHAMPMOTTEUX, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SEINE-ET-OISE, ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : COURDIMANCHE. SEIGNEURIE DE BELLEBAT.

  • Aveux et dénombrements de BELLEBAT et BOUTIGNY à la...
Résultat n°54
Cote
79J71/3
Date
1643-1774
Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE
Type de document
déclaration féodale, minute notariale
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • VILLEMOISSON-SUR-ORGE
  • Villemoisson-sur-Orge, actes notariés.
Résultat n°55
Cote
79J54/8
Date
1506-1832
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
bail, affiche, déclaration féodale, minute notariale, pièce comptable
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • RIS-ORANGIS
  • RIS-ORANGIS, actes notariés. - Vente par Madeleine...
Résultat n°56
Cote
79J7/1
Date
s.d
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES (VAL D) (COURS D EAU)
Type de document
déclaration féodale, coupure de presse, brochure
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • Brunoy.
  • BRUNOY, historique.- Notes manuscrites extraites des...
Résultat n°57

Famille Darblay (Aimé-Stanislas Darblay). - Ferme de Saint-Germain-Lès-Corbeil : extrait de deux déclarations au terrier de Saint-Germain (1692), aveu et dénombrement de Jean Bonenfant seigneur du Peray envers Eustache Thibeuf seigneur de Saint-Germain (11 août 1704), vente de parcelles de terre par monsieur Le Prevost de Corbeil à monsieur Oursin de Villeroy (8 mi 1720), mémoire des arpentages et mesurages faits par Guillaume Blondel arpenteur de la grande et de la petite ferme de Saint-Germain le 23 octobre 1723 et le 21 avril 1729 (24 pages), arpentage des terres de la petite ferme de Saint-Germain appellé Le Terreau avec plans des parcelles (1729), 21 pages, estimation des bois de monsieur de Brétignères dans la forêt de Sénart : revenu annuel et superficie S.D., succession d'Alexandre Le Merle : description des pièces de terre (1736), état des terres de la ferme tenu par le fermier de Perray, 6 pages, S.D., désignation des terres appartenant à monsieur de Tourdonnet situées terroir du Perray, 10 pages, S.D., arpentage des terres de madame Foucher (1791) ; échanges, procès-verbaux de vente et adjudication, bornage concernant Jacques de Brétignères puis Jacques Joussineau de Tourdonnet (an 5-1813), mesurage et arpentage des terres, prés et friches de la ferme (1818), échanges, ventes concernant Jacques Joussineau de Tourdonnet puis sa veuve Marie Charlotte de Brétignères (1819-1833), procès-verbal d'arpentage de la ferme appartenant à Charlotte Eléonore de Joussineau de Tourdonnet, comtesse Caillebot de Lassalle et à Jacques Louis de Joussineau comte de Tourdonnet son frère (1834), trois échanges entre madame Caillebot de Lassalle et des particuliers (1835-1836), échange de plusieurs parcelles avec les familles Roquet et Dupont (1833), procès entre madame Caillebot de Lassalle et monsieur Garnier Deschênes au sujet de la propriété d'une pièce de terre (1838), procès entre monsieur Roger propriétaire de la ferme et Pierre Alfroy pépiniériste au sujet du déplacement d'un fossé au lieu dit les Champs-Dollents (1837), procés entre monsieur Roger et monsieur Huré maraicher au sujet d'une usurpation de terre au lieu-dit La Croix Verte (1843), tableau de la contenance des pièces de terre composant la ferme au décès de Jean Roger (150 hectares) en 1845, contrat entre les héritiers Roger et Aimé-Stanislas Darblay pour l'achat de la ferme (1846), acte de vente de 54 hectares de terre par Pierre Guinet un des héritiers Roger (1846), correspondance du notaire Cocteau de Melun adressée à Aimé-Stanislas Darblay au sujet de la vente de la ferme (1849-1850), plan d'assemblage de la ferme présentant les mutations depuis le 6 juin 1855, dressé par Barthélémy, géomètre à Corbeil, 25 février 1857.

Cote
78J/35
Date
1692-1857
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
Type de document
TERRIER, déclaration féodale, plan, procès-verbal
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Aimé-Stanislas Darblay). - Ferme de...
Résultat n°58

ECHARCON, seigneurie d'. - Comptabilité, recettes : baux, titres nouvel, déclarations de cens, rentes, échanges, de maisons, terres, vignes, chènevières, bois, "" ormoye "" et friches à ECHARCON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, BONDOUFLE et LA NORVILLE, faits par Jehan Bouguier, conseiller du roi au Parlement, seigneur d'ECHARCON, de Misery à VERT-LE-PETIT et d'Allainville (OUTARVILLE, LOIRET), à, des habitants d'ECHARCON, BONDOUFLE, LE COUDRAY-MONTCEAU, LA NORVILLE, LISSES et VERT-LE-PETIT, à Robert becquet, conseiller du roi et général en la cour des Monnaies et Vallentine de Malleville sa femme, demeurant à PARIS, à Alexandre Becquet, écuyer, seigneur de Montréal à ECHARCON, à Jehan-Jacques Hotman, écuyer, sieur de Marsigny, gentilhomme de la Chambre du roi, à Pierre de Bouville, sergent royal à la Gabelle d'ETAMPES, demeurant à Chastres (ARPAJON), à Magdeleine Hallée, femme de Pierre de Girardin, chef du Gobelet du roi, demeurant à PARIS, à Jehan Damoiseau, receveur de la seigneurie d'ECHARCON, demeurant à LISSES, à Mathurin Sadron, meunier au Moulin de Villeroy à MENNECY et à Richard de Petrenol, seigneur de Viaspre et de Charantonneau, lieutenant de monsieur le grand maître de l'Artillerie de France au gouvernement de Champagne-en-Brie, pour la déclaration de cens rendu à Jehan Bouguier pour 7 arpent de prés à ECHARCON, Prairie d'ECHARCON et Montblin [74 pièces sur papier et parchemin] (1597-1643). Comptabilité, dépenses : achats de maisons, terres, vignes, prés, jardins et rentes à ECHARCON, VERT-LE-PETIT, faits par Jehan Bouguier, conseiller du roi au Parlement, seigneur d'ECHARCON, de Misery à VERT-LE-PETIT et d'Allainville, à, des habitants d'ECHARCON, Simon Varguier, marguillier de la fabrique d'ECHARCON et Charles de Sainct-Massaus / Masseus, curé de l'église Saint-Martin d'ECHARCON (1624), Jehan Damoreau, receveur de la seigneurie d'ECHARCON, Anne Pingart, écuyer, seigneur du Buisson, mari de Jehanne Le Gendre, fille et héritière de Jacques Le Gendre, écuyer, seigneur de Beaulieu, et des habitants de VILLEMOISSON, MENNECY, CORBEIL et BONDOUFLE [16 pièces sur parchemin] (1601-1636).

Cote
77J/197
Date
1597-1673
Lieu
ECHARCON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, BONDOUFLE, NORVILLE (LA), LOIRET, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), LISSES, PARIS Commune, ETAMPES Commune, ARPAJON Commune, MENNECY Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE
Type de document
bail, déclaration féodale
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • ECHARCON, seigneurie d'. - Comptabilité, recettes :...
Résultat n°59
Cote
77J/194
Date
1594-1598
Lieu
ECHARCON, CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Commune, AISNE, ORMOY, VERT-LE-GRAND
Type de document
bail, déclaration féodale
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • ECHARCON, seigneurie d'. - Comptabilité, recettes :...
Résultat n°60

ECHARCON, seigneurie d'. - Droits seigneuriaux : arrêt du Palais à PARIS, contre l'Hôtel-Dieu de PARIS, autorisant Claude Fraguier, veuve de Pierre Bouguier, avocat au Parlement et seigneur d'ECHARCON, d'avoir un pressoir banal à ECHARCON et de contraindre les habitants d'ECHARCON d'y pressurer leur vin ; terrier de la seigneurie d'ECHARCON établi à la demande de Claude Fraguier, dame d'ECHARCON, veuve de Pierre Bouguier [1 registre de 8 f° sur parchemin avec enluminure en couleur sur la première page représentant des mûriers et des fraisiers] (1564) ; "" Mémoire de ceulx qui ont recongnu debvoir des petits boucaux de grain au papier terrier de desfuncte damoiselle Claude Fragier, ayeule de monsieur Bouguier, conseiller en la cour, extraits sur ledit papier terrier de lan 1564, 1565 et 1567 "" à ECHARCON et "" en 1576 pour le fief de Villiers "" à ECHARCON [1 pièce de 3 f° sur papier] (1564-1576). Comptabilité, recettes : baux à rente et à cens, ventes, titres nouvels, partages, échanges, constitutions de rentes, déclarations de cens, sur des terres, sur le presbytère et des maisons à ECHARCON, à LA NORVILLE, SACLAS, VERT-LE-GRAND et BONDOUFLE, faits par Claude Fraguier, dame d'ECHARCON, veuve de Pierre Bouguier, avocat au Parlement et seigneur d'ECHARCON, à, des habitants d'ECHARCON, de VERT-LE-PETIT, FONTENAY-LE-VICOMTE, MENNECY, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, LA NORVILLE et SACLAS, et, fait entre divers habitants d'ECHARCON pour des biens en censive de Claude Fraguier [67 pièces sur papier et parchemin] (1548-1574). Comptabilité, dépenses : achats de maisons, terres, vignes, chènevières, bois, jardins et de rentes sur des maisons et des terres à ECHARCON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT et LA NORVILLE, faits par Claude Fraguier, dame d'ECHARCON, veuve de Pierre Bouguier, à, des habitants d'ECHARCON, [25 pièces sur parchemin] (1547-1571).

Cote
77J/191
Date
1548-1576
Lieu
ECHARCON, PARIS Commune, NORVILLE (LA), SACLAS, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, BONDOUFLE, FONTENAY-LE-VICOMTE, MENNECY Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE
Type de document
TERRIER, déclaration féodale
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • ECHARCON, seigneurie d'. - Droits seigneuriaux : arrêt...
Résultat n°61
Cote
77J/183
Date
1467-1492
Lieu
ECHARCON, ORMOY, VILLABE, CHAMPCUEIL
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • ECHARCON, seigneurie d'. - Droits seigneuriaux et comptabilité-recettes.
Résultat n°62

Famille de BRETIGNIERES. - Procédure contre le seigneur d'ETIOLLES. - Limites respectives des biens de M de BRETIGNIERES seigneur de SAINT GERMAIN et M Lenormand seigneur d'ETIOLLES : état de quelques héritages situés au champtier des CENDRIERS et de CHEVREAUX,dont M de BRETIGNIERES réclame la censive, notes et observations servant de réponses à l'état de mouvance ; état des héritages appartenant à Louis DUPONT laboureur à GRAVOIS, déclarés au seigneur d'ETIOLLES et réclamés par de BRETIGNIERES, autre état des héritages de GRAVOIS reconnus comme appartenant à la seigneurie de SAINT GERMAIN, autre état des héritages donnés en échange par DELILE fermier de SAINT GERMAIN à Vincent DUPONT, laboureur à GRAVOIS dont M de BRETIGNIERES réclame la mouvance, notes et observations servant de réponses ; copie de l'extrait de l'inventaire des titres du fief des HAULDRES en 1516 ; tableaux des changements de propriétaires et des fermiers. Procédure à propos des droits de censives sur les fiefs des HAUDRES et de GRAVOIS opposant M de BRETIGNIERES et M LENORMAND seigneur d'ETIOLLES : mémoire des fiefs pour lesquels M LENORMAND doit la foi et hommage à M de BRETIGNIERES, extrait des registres de déclarations des fiefs de la prévôté et vicomté de PARIS, état des héritages, transactions, quittances (1614-1696) ; assignation à Nicolas THIBEUF à la requête de la fabrique de NOTRE DAME et de SAINT NICOLAS de CORBEIL à propos de biens situés à VILLELOUVETTE (1634) ; relevé et récapitulation des articles contenus aux états des prétentions de censive respectives entre M de BRETIGNIERES seigneur de SAINT GERMAIN, VAL COQUATRIX et autres lieux et M LENORMAND seigneur d'ETIOLLES, TREMBLAY, CHEVREAU et autres lieux [s.d.] ; états des héritages possédés par M de BRETIGNIERES ; relevé des héritages contenus aux différents états des prétentions de censives de M de BRETIGNIERES et de M LENORMAND seigneur d'ETIOLLES, GRAVOIS,, TREMBLAY-CHEVREAU et autres lieux (s. d.) ; déclaration par M LENORMAND des terres qui sont dans son clos et qui sont mouvantes de SAINT GERMAIN, original et transcription [s.d.] ; déclarations des fiefs de LARCHET, du fief du BOURG DANGEST par Etienne DOUBLET et M de BRETIGNIERES, copie d'une transaction des terres de GRAVOIS par Louis du TILLET, déclaration des héritages de Etienne de FLEURY au couvent des BONHOMMES, extrait des déclarations passée au terrier de la seigneurie du TREMBLAY par Etienne de FLEURY ; dénombrement des fiefs du COLOMBIER, des FOURNEAUX et de CROSNE-SOUS-COMBEAUX pour M de FLEURY (1514-1789). Etat de la qualité des terres d'ormes échangées entre M Le NORMAND et M de BRETIGNIERES [s.d.]. mémoire des terres occupées par Louis DUPONT qu'il tient du curé de SAINT GERMAIN, du curé d'ETIOLLES, de MM Le NORMAND et de BRETIGNIERES (1720-1721). Plan aquarellé du bois du PUY des ROZIERS dépendant de la seigneurie de SAINT GERMAIN à la requête de Jacques de BRETIGNIERES (1734) ; rapport de visite au château du TREMBLAY (1741), mémoire des ouvrages de maçonnerie fait pour le rétablissement des murs de clôture de la GARENNE du TREMBLAY mitoyens entre M Lenormand et M de BRETIGNIERES (1758), mémoire des journées d'ouvrages faites au mur de séparation du parc de SAINT GERMAIN et de la GARENNE du TREMBLAY en commun entre Jacques de BRETIGNIERES et M de la MOTTE propriétaire du TREMBLAY (1770) ; extrait des titres servant à établir la mouvance de la seigneurie du TREMBLAY CHEVREAU appartenant à M LENORMAND sur celle du VAL COQUATRIX appartenant à M de BRETIGNIERES seigneur de SAINT GERMAIN LE VIEUX CORBEIL ; échange de titres entre Philippe DOLIBO concierge de M de BRETIGNIERES et Vincent DUPONT laboureur demeurant à GRAVOIS (1711) ; quittance de Jean GARENNE marguillier de la fabrique de SAINT JACQUES DE CORBEIL à M de BRETIGNIERES (1778). Transaction entre Charles Guillaume LENORMAND et Jacques Louis de BRETIGNIERES qui met fin aux contestations sur les limites de leurs terrtoires réciproques, contestations qui durent depuis plus de cent ans, parchemin (1789)

Cote
77J/124
Date
1516-1789
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, ETIOLLES, CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Commune
Type de document
titre de propriété, plan, déclaration féodale
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille de BRETIGNIERES. - Procédure contre le seigneur...
Résultat n°63
Cote
77J/121
Date
1491-1713
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle, inventaire
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille de BRETIGNIERES. - Procédure entre les seigneurs...
Résultat n°64
Cote
77J/120
Date
1490-1771
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille de BRETIGNIERES. - Dossier portant contestation...
Résultat n°65

Famille de BRETIGNIERES. -Domaine du TREMBLAY. - Droits seigneuriaux et titres de propriétés. - Copie de l'extrait du terrier de la châtellenie de CORBEIL fait en vertu des lettres patentes des 10 juillet 1586 et 22 juin 1594, déclaration des terres ; copie de l'expédition des lettres patentes portant érection du fief de la terre et seigneurie du TREMBLAY CHEVREAU, extrait de l'inventaire des titres de la terre de TREMBLAY CHEVREAU par Robert MIRON maître des comptes (1643) copie de l'aveu et dénombrement de la terre du TREMBLAY au roi (1752) ; observations sur le démembrement de la terre de TREMBLAY CHEVREAU par M Le NORMAND ; déclaration en censive rendue au sieur de St GUENAULT par Louis Michel Edmé LA MOTTE châtelain du TREMBLAY (1770) ; vente par le comte de Rosen à Charles René de BRETIGNIERES de la terre et seigneurie d'ORMOY-EN-BRIE (1772) ; vente du château du TREMBLAY par Louis Edmé LAMOTTE et Anne DESORMEAUX à Anne Charles René de BRETIGNIERES (1776) ; location par Jacques Louis de BRETIGNIERES à Thomas LHERITIER seigneur de BRUTELLES du grand et du petit SAINT GERMAIN avec le parc et l'enclos du TREMBLAY. Gestion du domaine. - Concession des bancs dans l'église de SAINT GERMAIN à Pierre DUMOLIN et Marianne de SANTILLY sa femme et à Louis Michel Edmé La MOTTE et Madeleine Anne DESORMEAUX sa femme, propriétaires respectifs du TREMBLAY (1717-1766) ; mémoire et toisé des ouvrages fait par BERNIER pour Anne Charles René de BRETIGNIERES dans le parc et la garenne de son domaine (1778) ; bail du jardin potager du TREMBLAY à Louis OLIVIER par Anne Charles René de BRETIGNIERES pour 1500 # par an (1778) ; contrats d'entretien du jardin du TREMBLAY, reçus pour travaux, livre des journées d'ouvriers (1778) ; une lettre du directeur des domaines enjoignant M de BRETIGNIERES à faire ensaisiner le contrat d'acquisition de la terre du TREMBLAY selon la loi (1786).

Cote
77J/102
Date
1643-1786
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, TIGERY
Type de document
titre de propriété, déclaration féodale
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille de BRETIGNIERES. -Domaine du TREMBLAY. - Droits...
Résultat n°66
Cote
77J/98
Date
1713-1772
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, MENNECY Commune
Type de document
déclaration féodale, inventaire
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille de BRETIGNIERES.- Droits seigneuriaux.- Saisie...
Résultat n°67
Cote
77J/77
Date
1458-1702
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SOISY-SUR-SEINE
Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle, titre de propriété
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF. - Procédure entre Pierre THIBEUF et...
Résultat n°68
Cote
77J/65
Date
1644-1734
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, MENNECY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF contre le maréchal de VILLEROY. - Contestation...
Résultat n°69

Famille THIBEUF contre Charles Le PREVOST. - Procédure entre Nicolas THIBEUF seigneur du VAL COQUATRIX et Charles Le PREVOST seigneur de SAINT CYR, OMAINVILLE, VALESCOURT, CHAMPLATREUX et VAL COQUATRIX en partie et propriétaire de la ferme du FRESNE : trois copies du dénombrement des terres de Chales LE PREVOST, 2 pachemins, 1 papier (1609) ; réponses par lesquelles Nicolas THIBEUF soutient que Charles Le PREVOST doit lui payer les droits de lots et ventes, défense de Charles Le PREVOST qui soutient qu'il a payé ces droits au seigneur de SAINTRY, au prieur de L'HERMITAGE, à l'HOTEL DIEU et à l'abbé de SAINT SPIRE, copies d'extraits d'aveux et de terriers, sentence, offre de paiement par Charles Le PREVOST, procès verbal de compulsoire des lieux pour Nicolas THIBEUF, sentence obtenue par Charles Le PREVOST qui casse la requête de Nicolas THIBEUF et fait main levée de la saisie féodale à Charles Le PREVOST (1607) ; inventaire de production, mémoire des terres tenues par Charles Le PREVOST , mémoire des héritages saisis sur Charles Le PREVOST et tenus en fief et roture de la terre du VAL COQUATRIX [s.d.] ; requêtes, sentences arbitrales, significations, interrogatoire, pouvoir, compromis, sentences, compulsoire, oppositions, ensaisinement, dénonciations, sommations, originaux et transcriptions (1606-1608) ; sentence d'homologation de la sentence arbitrale entre Nicolas THIBEUF et Charles le PREVOT pour la ferme de FRESNE, transcription et copie parchemin ; quatre lettres adressées à Nicolas THIBEUF (1611-1630) ; échange entre Charles le PREVOST seigneur du VAL COQUATRIX en partie et Nicolas FARRE (1611) ; poursuites contre Sanson Du LAC (1626)

Cote
77J/61
Date
1606-1630
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINTRY-SUR-SEINE
Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle, déclaration féodale, TERRIER
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF contre Charles Le PREVOST. - Procédure...
Résultat n°70

Famille THIBEUF contre le chapitre de SAINT SPIRE. - Procédure concernant les terres du PERRAY : extraits de pièces relatives aux droits de THIBEUF sur le PERRAY, originaux et transcriptions (1558-1692) ; énoncé de pièces relatives au PERRAY, original et transcription (1612-1626) ; mémoire pour M TRONCHON seigneur du PERRAY adressé au seigneur de SAINT GERMAIN, pièces concernant le FRESNE et le PERRAY, originaux et copies [vers 1620] ; notes et pièces à l'appui des dires de THIBEUF (1690-1693) ; mémoires (1693-1694) ; notes sur les différents fiefs dépendants du Perray, inventaire des pièces [s.d.]. Procédure entre Eustache THIBEUF et le chapitre de SAINT SPIRE au sujet des terres faisant partie de la ferme de FRESNE, qui appartenaient au chapitre, et à propos de certains droit seigneuriaux : sentence d'opposition, sentence qui déclare l'opposition des chanoines non recevable, rejet d'appel contre le chapitre, arrêt contradictoire, originaux sur parchemin et copies papier (1690) ; foi et hommage de Madame de SERRIERE à Eustache THIBEUF, sentence au profit de THIBEUF, mémoire des terres possédées par le chapitre au Perray, saisie réelle à la requête de THIBEUF, exploit pour Eustache THIBEUF contre Henry DUPUYS seigneur de SOISY-SUR-SEINE, originaux sur parchemin et copies papier (1691) ; déclaration des terres de la ferme de FRESNE, sentence définitive qui déclare la ferme de FRESNE réunie au domaine du VAL COQUATRIX et condamne le chapitre à tous les dépens depuis 1688, originaux sur parchemin et copies papier (1692-1693) ; requêtes, réponses, répliques, inventaire des pièces, opposition, blâmes et sommations, sentences, extraits des registres de Parlement, papier et parchemin (1630-1705) ; mémoires et notes pour la préparation du procès ; extraits de registres terriers, de cueilloir. Contestation entre le chapitre SAINT SPIRE et M THIBEUF au sujet du cens du sur des maisons sises à CORBEIL (1620).

Cote
77J/56
Date
1558-1705
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SOISY-SUR-SEINE
Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF contre le chapitre de SAINT SPIRE....
Résultat n°71
Cote
77J/54
Date
1330-1764
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, PARIS Commune
Type de document
déclaration féodale, titre de propriété, minute juridictionnelle, inventaire
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF.
Résultat n°72
Cote
77J/52
Date
1547-1767
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, YERRES Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
déclaration féodale, inventaire, correspondance
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF. - Procédure Eustache THIBEUF contre...
Résultat n°73

Famille THIBEUF et Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE. - Droits seigneuriaux. - Foi et hommage de Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE à Pierre THIBEUF propriétaire en partie du VAL COQUATRIX à cause des fiefs du COLOMBIER, des HAUDRES SOUS COMBEAUX, des FOURNEAUX relevant de la seigneurie du VAL, parchemin et papier (1617-1625) ; à Louis POSTEL seigneur d'ORMOY-EN-BRIE, parchemin et transcription (1625), pour la 4e partie du VAL, à Claude de MAILLEFEU seigneur de BOULLANCOURT, tuteur des enfants de Georges POSTEL et de Madeleine VINET sa femme, épouse en secondes noces de Claude de MAILLEFEU, parchemin et transcription (1625). Titres de propriétés. - Transaction entre Nicolas THIBEUF et Catherine du MOUTON dont la mère est la nièce et héritière de Pierre RICHER, original, copie et transcription (1608) ; entre Nicolas THIBEUF et Jacques RICHARD seigneur de VILLETRAIN comme fondé de procuration de Marguerite de FLEURY sa mère, original, copie et transcription (1611) ; inventaire des titres et pièces remis à Nicolas THIBEUF par Jean de REGIS et Florimonde RICHARD sa femme concernant le VAL COQUATRIX, transaction, original, copies et transcription (1612) ; copie collationnée de la sentence qui maintient Jean de REGIS et sa femme et Claude CARTIER et sa femme en la jouissance des censives et droits seigneuriaux du VAL COQUATRIX, original et copie (1619) ; opposition de Nicolas THIBEUF aux criées des biens saisis sur Jean de REGIS à la requête de Jacques RICHARD, original, copie et transcription (1620) ; arrêt entre Nicolas THIBEUF et Jacques RICHARD au sujet des terres du VAL et de SANT GERMAIN, copies et original (1622) ; arrêt d'ordre du prix du fief du COLOMBIER, original et copie (1623) ; vente par François GIRARD seigneur en partie du VAL COQUATRIX, de la 14e partie du VAL (faisant partie du fief de GRAVOIS) à Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE moyennant 50 livres tournois de rente perpétuelle, original parchemin et trois copies (1624, 1702) ; adjudication à Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE du fief du COLOMBIER moyennant 35200 # signée des mains de Jean du TILLET greffier au parlement, [le fief du COLOMBIER étant l'ancien domaine de SAINT GERMAIN], original et transcription (1622-1623) ; saisie réelle du fief du COLOMBIER, original et copie (1620) ; décret d'adjudication des fiefs du COLOMBIER, des ETUVES, des FOURNEAUX, de la MOTHE DU PARC et autres biens saisis sur Jean de REGIS, fait à Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE, mémoire des terres comprises au décret d'adjudication, parchemin et papier (1622-1623), copie d'un extrait du dénombrement du fief des ETUVES par Ferry POSTEL (1382) ; arrêt d'adjudication par décret pour Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE contre Nicolas THIBEUF, document abîmé (1622) ; acquisition par GALLERAND GAILLARD DE LA MORINIERE de Charles Le PREVOST seigneur d'OYSONVILLE, de plusieurs parties de différents fiefs, original et copies, parchemin et papier (1625). Procédures. - Extrait des registres de Parlement , arrêt qui fait défense aux sieurs THIBEUF de troubler Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE dans la jouissance des biens adjugés par arrêt de 1622 et maintient THIBEUF dans son titre de seigneur du VAL COQUATRIX et de BOUVILLE, copies parchemin (1629) ; requête civile obtenue par Pierre THIBEUF contre un arrêt rendu au profit de M de FLEURY, original et copie (1630) ; inventaire des pièces produites par Pierre THIBEUF contre Gallerand GAILLARD [s.d.] ; quelques notes de M de BRETIGNIERES.

Cote
77J/45
Date
1608-1702
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
Type de document
déclaration féodale, inventaire, titre de propriété
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF et Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE....
Résultat n°74
Cote
77J/31
Date
1498-1665
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, TIGERY
Type de document
TERRIER, titre de propriété, déclaration féodale
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF. - Titres de propriétés.
Résultat n°75
Cote
77J/30
Date
1358-1770
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE-ET-MARNE
Type de document
TERRIER, titre de propriété, déclaration féodale
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF. - Titres de propriétés.
Résultat n°76

Famille THIBEUF. - Droits seigneuriaux. - Foi et hommage rendu au roi par Jacques Richard de FLEURY seigneur de VILLETRAIN pour des bois dans la forêt de SENART (1610) ; requête du seigneur de VILLEROY au sujet de la saisie féodale du fief du VAL COQUATRIX pour défaut de paiement et de foi et hommage, original et copie (1611) ; foi et hommage rendu au roi et au duc de VILLEROY par Jehan de REGIS seigneur de SAINT GERMAIN et de BELLEFONTAINE, quittance, original et copies (1613) ; foi et hommage rendu au roi et au duc de VILLEROY par GALLERAND GAILLARD DE LA MORINIERE seigneur du VIEUX CORBEIL, original et copies (1623). Foi et hommage rendu par la famille THIBEUF à Jacques de POSTEL seigneur d'ORMOY-EN-BRIE par Nicolas THIBEUF, original et transcription (1607) ; à Jean de POSTEL par Nicolas THIBEUF à cause de l'acquisition de la terre de Pierre RICHER, original et transcription (1607) ; cession par Magdelaine VIART, veuve de Georges de POSTEL à Nicolas THIBEUF des fruits et émoluments des terres qui avaient appartenu à Perrette et Louise du TILLET, original et transcription (1608) ; foi et hommage de François GIRARD à cause de la 4e partie du fief du VAL COQUATRIX, original et transcription (1610) ; foi et hommage de Eustache THIBEUF à la veuve de Jacques de POSTEL, parchemin et copie papier (1665). Foi et hommage rendu à la famille THIBEUF de la terre du PERRAY par Jean AURILLOT à Nicolas THIBEUF, parchemin et transcription papier ; quittance des droits seigneuriaux donnée par Nicolas THIBEUF à Jean AURILLOT, original et transcription (1608) ; foi et hommage rendu par Jean de REGIS seigneur en partie du VAL COQUATRIX à Nicolas THIBEUF, seigneur du VAL COQUATRIX, à cause des fiefs du COLOMBIER, des HAUDRES, des FOURNEAUX et des PREBENDES relevant en plein fief du VAL COQUATRIX (1617) ; foi et hommage par Florimonde RICHARD femme séparée de biens de Jean de REGIS à Nicolas THIBEUF, originaux et transcriptions (1618); foi et hommage de GALLERAND GAILLARD seigneur de LA MORINIERE à Nicolas et Pierre THIBEUF seigneurs en partie du VAL COQUATRIX pour les fiefs du COLOMBIER, des HAULDREs SOUS COMBEAUX et des FOURNAUX (1623 et 1625). Aveux et dénombrements. - Registre écrit de la main de Claude RICHARD seigneur du VAL COQUATRIX qui donne l'état des fiefs de la seigneurie, il contient les aveux et dénombrements du seigneur d'ORMOY, des fiefs du PRESSOIR, de SAINT JEAN EN L'ISLE, des fiefs dépendants de MORSANG et autres, le registre reprend celui établi par Louis Du TILLET en 1490, couverture en peau (1602) ; aveu et dénombrement rendu par Suzanne de MONCEAU veuve de Claude de SERRIERES, des biens et droits de la seigneurie du PERRAY, deux copies (1693) ; aveu et dénombrement par Jean Antoine BONENFANT seigneur du PERRAY et autres lieux à Eustache THIBEUF, parchemin (1704). Fief de la CROIX : requêtes par Etienne de FLEURY et Nicolas THIBEUF pour faire assigner le sieur de la GRANGE-BLESNEAU à cause de la saisie qu'il a faite des héritages dépendant du fief de la CROIX, original et transcription (1603) ; aveu et dénombrement du fief de la CROIX par Arnault LHUILLIER et Pierre AUBERT (1604) ; requête de Nicolas THIBEUF et Etienne de FLEURY contre Georges DUBUISSON seigneur de la GRANGE BLESNEAU à propos du fief de la CROIX, original et transcription (1604) ; signification de la sentence, original et transcription [s.d.]. Procédures : condamnation de Georges de POSTEL à apporter ses titres à la demande de Nicolas THIBEUF (1603) ; procédure entre le duc de VILLEROY et Eustache THIBEUF concernant les droits seigneuriaux : jugements, procurations, mémoires, ordonnance du roi autorisant Eustache THIBEUF à poursuivre ses débiteurs, originaux et copies (1662-1668). Quittance de 100 écus d'or donnés par Madeleine de l'AUBEPINE dame de VILLEROY à Etienne de FLEURY seigneur du Val Coquatrix pour paiement de droits seigneuriaux, original et copie (1588) ; quittance de 544 livres données par Nicolas de NEUFVILLE de VILLEROY à Nicolas THIBEUF pour droits de fiefs, copie et original (1604)

Cote
77J/28
Date
1602-1704
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF. - Droits seigneuriaux. - Foi et hommage...
Résultat n°77

Famille de FLEURY. - Droits seigneuriaux. - Réception de foi et hommage des fiefs de CROSNE SOUS COMBEAUX, des FOURNEAUX et du Vieil CORBEIL mouvants du VAL COQUATRIX par les coseigneurs du VAL COQUATRIX pour Etienne de FLEURY, original, copie et transcription (1526) ; foi et hommage du fief du COLOMBIER et appartenances par Etienne de FLEURY à Guillaume du TILLET qui le reçoit en son nom et comme curateur de Germain du TILLET son frère, parchemin et transcription (1558) ; foi et hommage rendu à Jean POSTEL seigneur d'ORMOY-EN-BRIE par Etienne de FLEURY seigneur en partie du VAL, original, copie et transcription (1558) ; acte de foi et hommage par Etienne de FLEURY à Denise PARIS et ses enfants (1616). Aveux et dénombrements : aveu rendu par Etienne de FLEURY seigneur du VAL COQUATRIX en partie aux autres seigneurs en partie du VAL, parchemin et copie papier (1550) ; aveu et dénombrement rendu par Etienne de FLEURY aux seigneurs du VAL COQUATRIX des fiefs du COLOMBIER, des FOURNEAUX et de CROSNE SOUS COMBEAUX dépendant du VAL, original, copie et transcription (1550) ; aveu et dénombrement de deux pièces de terre sises à CHAMPDOLENT et à NOYER DE BRIE par Etienne de FLEURY à Jean POSTEL (1561) ; déclaration et dénombrement du fief du VAL COQUATRIX et de ses droits seigneuriaux et censuels pour Etienne de FLEURY, n°141 (1587). Extrait des registres de déclarations des fiefs de la vicomté et prévôté de PARIS qui concernent Etienne de FLEURY (1539). Sentence de la Chambre du Trésor qui fait main levée de la saisie faite sur Etienne de FLEURY du fief du VAL COQUATRIX, faute d'avoir fourni sa déclaration dudit fief, sentence signifiée à Etienne CUEILLAULT et Guillaume du TILLET, original et transcription (1548) ; assignation à divers particuliers de payer les droits de relief sur différentes pièces de bois, à la requête d'Etienne de FLEURY, original et transcription (1586) ; requête d'Etienne de FLEURY au sujet de la foi et hommage et sentences de la chambre du Trésor, sentence pour Etienne de FLEURY et Pierre RICHER contre Georges de POSTEL seigneur d'ORMOY-EN-BRIE, parchemin (1595-1597) ; injonction aux possesseurs de fiefs de communiquer leurs titres, sous peine de saisie féodale et saisie du VAL COQUATRIX en conséquence (1595) ; copies de la déclaration de Nicolas THIBEUF créancier de Pierre RICHER pour faire lever la saisie (1600) ; saisie féodale pour Marguerite de FLEURY, fille d'Etienne, parchemin (1610-1611)

Cote
77J/20
Date
1526-1616
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, TIGERY
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille de FLEURY. - Droits seigneuriaux. - Réception...
Résultat n°78
Cote
77J/5
Date
1467-1506
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, TIGERY, MORSANG-SUR-SEINE, DRAVEIL Commune
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille du TILLET.
  • Droits seigneuriaux.
  • Fois et hommages et aveux et dénombrements.
Résultat n°79
Cote
77J/1
Date
1272-1459
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, TIGERY, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
déclaration féodale, titre de propriété
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Premiers seigneurs du VAL COQUATRIX et de SAINT GERMAIN....
Résultat n°80
Cote
72J/5
Date
1594-1922
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
Type de document
note, bail, déclaration féodale, plan, publication périodique
  • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.