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Résultats de la recherche

Résultat n°1

CORBEIL-ESSONNES.- Conférence de presse PTT : deux intervenants, [1975], N et B.

Date

1975

Cote

59FI/140, 58J/140 (Ancienne cote)

Résultat n°2

CORBEIL-ESSONNES.- Conférence de presse PTT : le public, les journalistes venus assistés à la conférence, [1975], N et B.

Date

1975

Cote

59FI/141, 58J/141 (Ancienne cote)

Résultat n°3

La politique coordonnée de formation professionnelle et de promotion sociale : Conférence de presse organisée par le comité interministériel pour l'information au secrétariat d'Etat auprès du premier ministre chargé de l'information, 13 février 1969

Date

mars 1969

Cote

GBR/230

Résultat n°4

La réforme des région et du sénat : Conférence de presse de M. Jean-Marcel Jeanneney, ministre d'Etat, sur le projet de loi soumis à référendum

Date

mars 1969

Cote

GBR/231

Résultat n°5

Conférence de presse tenue le 3 février 1971 à l'hôtel de ville de Corbeil-Essonnes, par le syndicat d'initiative, sous la présidence de M. Combrisson, conseiller général, maire de Corbeil-Essonnes

Date

1971

Cote

GBR/421

Résultat n°6

Conférence prononcée le 28 juin 1966 par Monsieur E. Pisani, ministre de l'équipement et de la défense

Date

1966

Cote

GBR/563

Résultat n°7

Une nouvelle politique de l'urbanisme, place et rôle de la maison individuelle : Conférence de Monsieur Albin Chalandon, ministre de l'équipement et du logement

Date

7 mai 1969

Cote

GBR/566

Résultat n°8

Diocèse d'Evry. Conférence de presse. Mercredi 12 avril 1995

Date

1995

Cote

GBR/3327

Résultat n°9

Recueil d'études normandes en hommage au docteur Jean Fournée.

Date

1979

Cote

INOCTAVO/3980

Résultat n°10

Dépêche France-presse relative au maintien de la condamnation de Xavier DUGOIN par la Cour d'appel de PARIS (24 septembre 1999).

Date

1999

Cote

1J/372

Résultat n°11

Association des prisonniers de guerre. Section d'ETRECHY, fonctionnement (1945 - 1956).

Date

1945-1956

Cote

1J/390

Résultat n°12

Jacqueline THOME-PATENOTRE (1906-1995), maire, députée, sénatrice, sous-secrétaire d'état au logement et à la reconstruction, présidente du groupe parlementaire d'amitié France-Etats-Unis. - Réception d'Eléanor Roosevelt, du général Marshall, John Foster Dulles, Warren R. Austin, ambassadeur dans le cadre du Groupe parelmenetaire d'Amitié France-Etats-Unis, le 25 septembre 1948 : manuscrit du discours de réception de Jacqueline THOME- PATENOTRE (anglais), tapuscrit de sa traduction, lettre circulaire co-signée par Maurice Schuman et Jacqueline Patenôtre, liste des membres la délégation américaine, communiqué de presse manuscrit, lettre de remerciement de Jefferson Cafery, coupures de presse (1948). Lettre des amis du Hurepoix et des arts de l'Yveline à Mme Thome PATENOTRE (1953). Mrs Roosevelt, les femmes de France savent que vous n'avez pas eulement été la First Lady of United States, à côté du Président Roosevelt, mais que vous avez toujours été- et que vous serez toujours- le défenseur de la liberté et de la justice. Vous avez essayé d'imposer dans votre pays, comme dans le monde entier, le succès de votre idéal de justice sociale et de véritble démocratie.laissez-moi au nom des femmes de France, vous remercier pour le progrès que vous avez apporté à la cause de leur promotion intellectuelle et matérielle.

Date

1948-1953

Cote

1J/834

Résultat n°13

PARLY 2 (Le Chesnay, YVELINES). - Magasin Le Printemps, PARLY 2, dossier de presse, 25 septembre 1969.

Date

1969

Cote

25J/5

Résultat n°14

Élections présidentielles. - Résultats par section, résultats à Vigneux et Etampes (1965), cartographie de l'électorat, communiqué de presse de la campagne de Michel Rocard, photographie dédicacée de Michel Rocard (mai 1969), tracts, bulletin de vote, résultats par circonscription (1981).

Date

1965-1981

Cote

37J/7

Résultat n°15

Conseil National au Havre (17et 18 novembre 1979) : Commission nationale entreprise de Nancy : résolution finale ; position de la fédération départementale sur le nucléaire ; fonctionnement de la fédération ; motions des départements sur l'armée ; conférence de presse. Conseil national extraordinaire de Paris (26-27 septembre 1981) : ordre du jour, rapport d'activité, règlement intérieur, propositions départementales,commissions de débats, projet de résolution politique. Conseil national à Joinville (27 et 28 novembre 1982) : financement, abonnement, ordre du jour, proposition de la commission municipale, textes des fédérations de la Sarthe, de Paris, du Val d'Oise, de l'Essonne, projet de résolution, règlement intérieur, réflexion sur la décentralisation, tracts. Conseil national de Saint-Denis (22 et 23 juin 1985) : motion de la section de Saint-Denis Jeunes, défense et Nouvelle Calédonie, commission agricole et rurale, déclaration d'ouverture de Sylvain Ross, L'Alternative autogestion spécial sur le conseil, tract CFDT, rapport de la commission structures, notes sur la commission de synthèse (1985). Commission immigrés au Conseil National : rapport (1987).

Date

1979-1987

Cote

37J/31

Résultat n°16

Administration et organisation. Restructuration de l'imprimerie.- Dossier comprenant un tract de la CGT intitulé ""Il est possible d'éviter les licenciements à la Néogravure"" (s. d.) et le texte de la conférence de presse ""des perspectives pour la Néogravure... les propositions de la CGT"", par Gilles Bourdoiseau, secrétaire de la section F.F.T.L. CGT de Corbeil (mai 1978).

Date

1978

Cote

70J/262

Résultat n°17

Association départementale des gens du voyage de l'Essonne (A.D.G.V.E.): Réunion sur les aires de stationnement et la scolarisation des enfants, Villejust :(1987) compte-rendu. Scolarisation des enfants (1994): dépliant informationnel. Interpellation des maires de l'Essonne sur le droit à l'habitat pour les gens du voyage: communiqué de presse publié dans le Républicain du 29 juin 1995. Rapport d'activités (1995). La scolarisation des enfants tsiganes en Essonne : courrier à l'inspecteur d'académie de l'Essonne, président de la CAF, maire de Palaiseau. Visibilité des poètes tsiganes sur le site internet d'études tsiganes : mail du 12 décembre 2000, poème de Maurice Theer. Oppositions locales concernant les aires d'accueil des gens du voyage (2002) : communiqué de la mairie de Janville-sur-Juine, communiqué des associations de défense des droits, brouillon de lettres à destination des maires de Lisses et Courcouronnes. Contexte de la situation des tsiganes en Essonne (2003) : article de presse, information du conseil départemental, pétition, réunion publique, bulletin de l'association Autrement pour Gif n°11. Vie de l'association (2003) : convocation du CA, compte-rendus des groupes, bilan financier. F. Lacroix, Le bilan de la loi Besson de juillet 2000, journée de réflexion du collectif pour la défense des droits fondamentaux, Gens du voyage : l'urgence à changer les regards (2004) : intervention. Projet de règlement sur le fonctionnement des aires pour les gens du voyage (2005) : courrier de la CA Évry centre Essonne. Carte de vœux de l'association et carton d'invitation (2005-2006). Assemblées générales du FNASAT- Gens du voyage : note de cadrage pour l'AG du 6 juin 2006, ordre du jour de l'AG du 17 juin 2009. Cahier de notes manuscrites (2007). Les gens du voyage, d'abord des familles : présentation power point - FNASAT, conseil général de l'Essonne, A.D.G.V.E.. Problème des campements illicites à Évry (2009) : lettre du maire n°11. Exposition "Un chemin de liberté, une mémoire pour aujourd'hui" organisée par le collectif de la commémoration de l'internement des Tsiganes et Gens du voyage au camp de Linas-Montlhéry (1940-1942) (2013) : projet, courrier, affiche, invitation, articles de presse, photo de l'intervention de Raymond Gureme, article du journal de la région Île-de-France n°37.

Date

1987-2013

Cote

97J/40

Résultat n°18

Consultation publique du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel sur les télévisions locales numériques en Ile-de-France, éléments de réponse de Télessonne.

Date

2005-2006

Cote

105J/22

Résultat n°19

Odyssée, service interactif.

Date

1991-1991

Cote

105J/221

Résultat n°20

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction de l'Architecture aux Affaires culturelles. Georges Pompidou : livres ""Le système Pompidou"", par Gilles Martinet (1973), ""L'élan du coeur"", par Claude Pompidou (1997) ; correspondance, notes manuscrites, déclarations de Georges Pompidou, Président de la République, sur l'art et l'architecture (1972) ; colloques Georges Pompidou : correspondance, notes manuscrites (1983-1998) ; exposition dixième anniversaire de sa mort : correspondance, note sur Georges Pompidou, l'architecture et le patrimoine culturel (1984) ; documentation : correspondance, article de presse (1970-1997).

Date

1970-1998

Cote

124J/77

Résultat n°21

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Loudéac (Côtes-d'Armor). Elections législatives (juin 1981).- Candidature de Michel Denieul : correspondance, notes manuscrites, propagande, profession de foi, notice biographique d'Emile Radenac, maire de Rostrenen, photographie avec Michel Denieul, article de presse, texte de l'intervention d'Emile Radenac devant les militants, historique du petit séminaire de Plouguernevel (s. d.), résultats des élections, affiches électorales, frais de campagne (1978-1988). Elections législatives (juin 1978).- Candidature de Didier Chouat : propagande, profession de foi, journal ""le combat"" (1978). Dossier politique générale : notes manuscrites, articles de presse, texte de la conférence de presse de Jacques Chirac (26 mai 1981), (1981).

Date

1978-1981

Cote

124J/95

Résultat n°22

Conférence de presse de M. R. Bricourt, président de la CCI de Corbeil et de l'Essonne

Date

s.d.

Cote

PBR/744

Résultat n°23

Communiqués de presse relatifs à la vie des communes adressés par le cabinet du préfet ; rapports des renseignements généraux sur les réunions de l'union des maires de l'Essonne ; révision des listes électorales, désignation des délégués de l'administration.

Date

1969-1972

Cote

930W/15

Résultat n°24

Recensement des Algériens résidant en Essonne (1965) ; foyer de la Sonacotra : visite d'immeubles ; courrier : rapatriement d'un ressortissant algérien (1965) ; contrôle social de la main-d'oeuvre Nord-Africaine (1965) ; fiches de renseignements (1965) ; communiqués à la presse (1966).

Date

1965-1966

Cote

930W/43

Résultat n°25

Liste des conseillers d'Etat étrangers et français à CORBEIL (1970) ; rectificatif à la liste des délégués régionaux, des chefs de districts ; rapports des renseignements généraux sur les élections sénatoriales, tourisme : manifestations culturelles, le Xe salon international Paris Sud, la convention collective de l'hôtellerie ; communes : documentation sur la gestion communale, note du préfet au directeur de la réglementation relative à la nomenclature des communes du département ; syndicat intercommunal de l'Essonne : modification des statuts du syndicat ; députés, président de la république (Général de Gaulle) : compte-rendu de conférence de presse, informations politiques et sociales (1967 - 1969).

Date

1967-1972

Cote

930W/46

Résultat n°26

Cabinet du préfet Orsetti : courrier réservé, communiqués à la presse.

Date

1969

Cote

932W/5

Résultat n°27

Cabinet du préfet Orsetti : création et mise en place du service d'études et d'information : historique et fonctionnement, dossiers classés ou en suspens, notes à la presse sur le prefet Orsetti, listes de personnalités, photographies : MOIGNY, ETAMPES, COURANCES et sa région, MILLY-LA-FORET, LA FERTE-ALAIS, le château du Marais, les halles d'ARPAJON, DOURDAN, ORLY (aérodrome, aéroport) ; dossiers thématiques sur l'Essonne : histoire, vie sociale et économique dont une brochure sur l'armée, photographie ; dossier relatif à la bourse d'échange de logements ; publication d'une brochure historique sur l'Essonne.

Date

1966-1967

Cote

932W/7

Résultat n°28

Communiqués à la presse

Date

1968

Cote

938W/26

Résultat n°29

Communiqués à la presse

Date

1969-1970

Cote

938W/27

Résultat n°30

Communiqués à la presse

Date

1970

Cote

938W/28

Résultat n°31

TGV Atlantique. - Conférence de presse. Infrastructures. Rapport du préfet au conseil général.

Date

1984

Cote

1172W/57

Résultat n°32

Circulation routière : opération ""sens unique"" sur la RN 7 du lundi 11 avril 1966, communiqués à la presse sur les travaux de la RN 20 à hauteur de LONGJUMEAU. - CRS : programmes des patrouilles, activité.

Date

1966

Cote

1200W/90

Résultat n°33

Agriculture : remembrement dans le département de 1943 à 1965 ; enquête ""Le tiercé, fait social et l'opinion publique"" réalisée du 4 au 25 avril 1966 ; exploitations et activités agricoles à MARCOUSSIS en 1964 ; circulaire du 26 juillet 1967 sur la commercialisation du poisson en France. - Communiqués à la presse du 23 mars au 31 décembre 1967.

Date

1943-1967

Cote

1200W/93

Résultat n°34

COMITE D'ORGANISATION DES DEUXIEMES JEUX DE LA FRANCOPHONIE

Date

1990

Cote

1215W/33

Résultat n°35

Communiqués à la presse, 1965-1967.

Date

1965-1967

Cote

1223W/4

Résultat n°36

opération Primevère, circulation vacances 1965-1966. Fonctionnement du P.C. circulation, rapport circulation saison estivale, circulation du 1er novembre, fête de Toussaint, fête de Pentecôte, RN 7 mise en sens unique, circulation routière du 15 août, vacances de Pâques, communiqué de presse, mesures pour les accidents, compte-rendu du déroulement des opérations dont celui de la gendarmerie.

Date

1965-1966

Cote

1223W/23

Résultat n°37

Gendarmerie : compte-rendus, août 1965 - juillet 1966. Voyages officiels, 1965 : président du Pakistan, Général de Gaulle en Ethiopie et au Cambodge, roi du Népal, roi du Laos, Alexeï Kossyguine (président du Conseil des ministres de l'U.R.S.S.), Général de Gaulle à Grenoble et à Genève, Général de Gaulle en Essonne et dans les Yvelines le 16 juin 1965 : ittinéraire du cortège, interdiction de stationnement de véhicules sur des fractions de routes.Textes et notes : conférence de presse du Général de Gaulle du 21 février 1966 ; entretien télévisé du premier ministre Georges Pompidou avec Roger Priouret, éditorialiste économique de l'Express, 26 septembre 1966. Accident d'avion au sol à ORLY, Boeing 707 de T.W.A., 29 janvier 1966 ; rapport annuel de la police de l'Air et des frontières d'ORLY, 1964.

Date

1964-1966

Cote

1223W/70

Résultat n°38

PRESENTATION DU PROJET DE LA CATHEDRALE D'EVRY

Date

1988

Cote

1497W/200

Résultat n°39

PRESENTATION DU PROJET DE LA CATHEDRALE D'EVRY

Date

1988

Cote

1497W/201

Résultat n°40

PRESENTATION DU PROJET DE LA CATHEDRALE D'EVRY

Date

1988

Cote

1497W/202

Résultat n°41

COURCOURONNES. - Quartier du Canal, location d'un local commercial à la société Buroboutic : correspondance, notes, pièces jointes, (1986) ; location du centre commercial de l'Orme-à-Martin : correspondance, notes, pièces jointes, (1986-1992) ; cession de locaux commerciaux à la société civile immobilière (SCI) Bizet : correspondance, notes, pièces jointes, (1989) ; cession d'un local commercial à la société civile immobilière (SCI) JPB : correspondance, notes, pièces jointes, (1988-1989) ; cession d'un local commercial à Ecco Travail Temporaire : correspondance, notes, pièces jointes, (1989-1991) ; cession d'un local commercial à l'école de conduite Georges-Brassens : correspondance, notes, pièces jointes, (1988-1990) ; cession d'un local commercial à M. et Mme Do Phung : correspondance, notes, pièces jointes, (1989) ; gestion de locaux commerciaux : correspondance, notes, pièces jointes, (1985-1989) ; location d'un local commercial à la société Services d'informatique professionnelle : correspondance, notes, pièces jointes, bail commercial 85-186, (1985-1986) ; location d'un local commercial à la société Informat : correspondance, notes, pièces jointes, bail commercial 86-79, (1986-1990) ; location d'un local commercial à la société Informat : correspondance, notes, pièces jointes, baux commerciaux 89-12 et 89-2042, (1989-1991) ; location d'un local commercial à M. Guichard : correspondance, notes, pièces jointes, bail commercial 86-116, (1986-1987) ; location d'un local commercial à la société Photo Pro : correspondance, notes, pièces jointes, bail commercial 88-192, (1988-1991). EVRY, Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), réunion, le 7 octobre 1996 à la ferme du Bois Briard, des journalistes de l'association des journalistes d'Ile-de-France (AJIF) pour les informer de l'état d'avancement et les projets de la ville nouvelle d'Evry : correspondance, notes, pièces jointes, (1996).

Date

1985-1996

Cote

1523W/1662

Résultat n°42

Séance extraordinaire consacrée au Génopole ; concours des jeunes créateurs ; meeting aérien de CERNY - LA FERTE-ALAIS : journée des collèges ;visite du canton de BRETIGNY-SUR-ORGE.

Date

1999

Cote

1703W/20

Résultat n°43

Signature charte d'orientation pour l'élimination des offres anormalement basses ; rentrée scolaire 1999/ 2000-visite des collèges ; inauguration de la ligne 91-07 ETAMPES-DOURDAN ; visite de Martine Aubry : lutte contre les exclusions ; visite du canton de LA FERTE-ALAIS.

Date

1999

Cote

1703W/23

Résultat n°44

Lancement du centre technique national du rugby sur le site de Bellejame à MARCOUSSIS.

Date

1999

Cote

1703W/25

Résultat n°45

Journées des plantes à COURSON-MONTELOUP ; inauguration de la voie nouvelle de déviation de passage à niveau n°20, gare du Guichet ; abribus Decaux : fin d'un long litige ; rencontre avec les épiceries sociales ; meeting aérien de CERNY - LA FERTE-ALAIS ; conférence de presse sur le nouveau musée de la Photographie ; lancement de la saison culturelle à CHAMARANDE ; 7es rencontres financières.

Date

2000

Cote

1703W/36

Résultat n°46

Championnat de France d'athlétisme des cadets, juniors et séniors ; carte imagine'R ; 1ères assises nationales sur les espaces naturels sensibles ; maison-atelier du peintre Foujita ; MEREVILLE : acquisition du domaine par le Département.

Date

2000

Cote

1703W/38

Résultat n°47

Programme de réhabilitation des décharges brutes et des dépôts sauvages ; semaine de la science ; les départements et l'avenir de la décentralisation ; faire de l'Histoire locale aujourd'hui ; campagne de communication sur les réhausseurs ; conférence de presse sur le musée de la Photographie ; inauguration de l'institut des sciences ; nouveau collège à CHAMPCUEIL ; Efferv'Essonnes.

Date

2000

Cote

1703W/41

Résultat n°48

Conférence de presse Duetto : préservatif et gel ; EVRY : inauguration d'un centre de recherche par le ministre de la recherche ; inauguration des collèges : Bellevue à CROSNE et Galilée à EVRY ; signature devant notaire de l'acte de vente du domaine de MEREVILLE.

Date

2000

Cote

1703W/43

Résultat n°49

Organigramme de la Préfecture (2 décembre 2005) ; description de la situation en avril 2005 et des dossiers prioritaires du département ; description des missions du cabinet du préfet, de la sécurité intérieure et de la sécurité routière, du bureau des affaires générales et politiques, effectifs ; description des missions du service interministériel de la Défense et de la Protection Civile, effectifs ; rapports aux ministres du Préfet (24 février 2006) faisant le bilan de l'année 2005 et les objectifs de 2006 en matière de Sécurité intérieure [préfet Bernard Fragneau]. Délinquance. - Dossiers statistiques départementaux mensuels et en 12 mois glissants de la criminalité et de la délinquance (mai 2006) ; circulaire du 22 mai 2006 du Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire portant la création d'un service volontaire citoyen de la police nationale, lancement expérimental au 14 juillet 2006 ; pilotage et suivi des Conseils Locaux de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (C.L.S.P.D.) et des Contrats Locaux de Sécurité (C.L.S.) ; rapport du Préfet (17 mai 2006) sur la politique de prévention de la délinquance et l'élaboration des programmes locaux de prévention (quartiers sensibles) du département de l'Essonne. Services de police du département. - Projet de construction d'un commissariat à ETAMPES (29 juin 2006) ; rapport annuel 2004 de la Direction régionale de la Police Judiciaire à VERSAILLES (Yvelines) ; effectifs de l'hôtel de police d'EVRY ; bilan de l'activité du Groupe Régional d'Intervention (G.I.R.) de l'Essonne en 2005 (2 janvier 2006) ; présentation du G.I.R., état des effectifs, objectifs, affaires réalisées (7 juin 2006) ; Direction départementale de la Sécurité publique (DDSP), présentation, organigramme, districts, circonscriptions ; fiche sur l'évolution de la délinquance sur les cinq dernières années (de 1998 à 2005) et depuis 1995 ; fiche sur l'évolution des violences urbaines (2005-2006) ; fiche sur les quartiers sensibles [Zones urbaines sensibles : ZUS] ; fiche sur la situation des effectifs (1er juin 2006) et évolution 2005-2006 ; fiche sur la situation budgétaire de la DDSP (8 juin 2006), situation des projets immobiliers (7 juin 2006). Direction départementale des renseignements généraux. - présentation de la DDRG de l'Essonne, effectifs, missions, situation budgétaire (2006) ; Direction départementale de la police aux frontières. - présentation de la DDPAF, missions, budget, organigramme, objectifs et bilans (2004 - mai 2005). Groupement de Gendarmerie Nationale. - présentation du groupement, organigramme, carte des zones partagées avec la police, effectifs au 1er juin 2006 ; fiche relative à l'évolution des cambriolages dans les résidences et dans les locaux industriels et commerciaux (12 juin 2006) ; violences de type urbain, chiffres 2006, faits marquants, statistiques. Service départemental d'Incendie et de Secours. - Présentation du SDIS, historique, effectifs, budget, matériels, organigramme ; dossier opérations pompiers juniors, école ouverte, fiche récapitulative du bilan départemental. ; Curriculum vitae du directeur du SDIS ; statistiques opérationnelles du SDIS de l'Essonne (bilan 2005). Bureau de la communication interministérielle. - Présentation du bureau au 1er juin 2006, objectifs, missions ; annuaire des services publics, plan de communication, procédures de travail pour une meilleure communication de l'Etat dans l'Essonne, dossiers de presse (avril - mai 2006). Dossier de Xavier Dugoin. - Curriculum vitae (juin 2006), copie des jugements de la 6ème chambre du Tribunal de Grande Instance d'EVRY de Xavier Dugoin et autres personnes citées dans les mêmes affaires (2001). Elections. - Résultats électoraux de l'Essonne depuis juin 1999 à mai 2005, rapports sur le déroulement et les résultats des élections, analyse des résultats des élections municipales de 2001, des élections cantonales de 2001, de l'élection présidentielle de 2002, des élections législatives de 2002, des élections cantonales de 2004, des élections régionales de 2004, des élections sénatoriales de 2004 et du référendum en 2005 ; dossiers sur les élus du département de l'Essonne en 2006 (liste des députés, des sénateurs) ; correspondance entre le Préfet et les élus, fiches biographiques des élus (extraction du site Internet de l'Assemblée Nationale et celui du Sénat).

Date

1999-2006

Cote

1957W/1

Résultat n°50

Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion : correspondance, coupures de presse, convention relative au versement d'une aide financière par Buffalo Grill S.A. en faveur d'anciens salariés en situation irrégulière, notes manuscrites, plaquette de l'Agence National de l'Accueil des Etrangers et des Migrations (ANAEM), communiqués de presse (30 mai 2007 - 4 avril 2008). Aérodrome de BUNO-BONNEVAUX. - décentralisation, transfert des compétences en faveur de la commune : notes manuscrites, circulaires, contrat, correspondance ; dotation générale de décentralisation au titre des aérodromes transférés ; Convention de délégation de service public à l'Association Aéronautique du Val d'Essonne (AAVE) pour gérer l'aérodrome (28 mars 2008) : bilan du budget de l'AAVE au 28 février 2007, extrait du registre de délibérations du conseil municipal de BUNO-BONNEVAUX, compte-rendu de réunion, fiche synthétique de présentation de l'aérodrome, loi 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, guide de la délégation des services publics locaux, édité par la Documentation Française, 2007 ; projets de convention (15 janvier -28 mars 2008). BURES-SUR-YVETTE. - Plan de la commune, tract politique Bures à gauche, avec vous ! (mars 2008), visite du préfet le 31 août 2006, coupures de presse sur le quartier de la Guyonnerie et son aménagement (16 novembre 2006). Personnel de la Préfecture et sous-préfecture. - Mise en oeuvre du plan de gestion prévisionnelle des ressources humaines (2008-2011), projet de régime indemnitaire de fin d'année 2007, comités techniques paritaires du 18 décembre 2007, plan de gestion prévisionnelle des effectifs (2007), gestion du plan des ressources humaines en ESSONNE (2006), contentieux administratif entre le préfet délégué à l'égalité des chances, Monsieur Zabulon et Monsieur Hubbel (juillet 2006 - janvier 2008) ; élections aux CAP d'administration centrale (1995-2006), élections professionnelles (octobre 2006) : résultats, revue Sacristi (octobre 2006) ; effectifs de la sous-préfecture d'ETAMPES, liste des nouveaux arrivants, notes manuscrites (2006). Caisse des Allocations Familiales (CAF). - renouvellement du Conseil d'Administration, extrait du rapport d'activité de la CAF de l'ESSONNE (2004) ; les bénéficiaires du RMI en ESSONNE : plaquette, note interne, données statistiques du 31 décembre 2005. Commission départementale d'Action Sociale (CDAS). - budget, dotations 2007, bilan des activités 2006, bilan des subventions du ministère de l'Intérieur de la CDAS (1999-2007), situation des crédits 2006 au titre de la LOLF, préfecture et sous-préfectures. Commissariat d'Energie Atomique (CEA) de SACLAY. - Projet Teratec (calcul avancé), plaquettes du CEA : Neuraspin (centre de Neru Imagerie en champ intense), centre DAM ILE-DE-FRANCE (direction des applications militaires du CEA), coupures de presse (22 novembre 2006), correspondances, plaquettes d'informations sur le projet Teratec ; plaquette Les gestes de précaution et de prévention en cas d'accident [nucléaire], informations des populations édité par le Plan particulier d'Intervention (PPI) du centre CEA de SACLAY er de CIS bio international ; présentation du CEA de SACLAY par la Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) (juillet 2006), plaquette de présentation du centre CEA de SACLAY, journal du centre CEA de SACLAY : dossier Orphée et le laboratoire Léon Brillouin, source nationale de neutrons , le temps. SAINT-ESCOBILLE. - Centre d'enfouissement des déchets : projet, coupures de presse, correspondances, notes, rapports, plans, revue Le cénéton n° 90 (2006-2008). Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne (CCI). - Plaquette Essonne conjoncture n°7 (mars 2008), ordre du jour de l'assemblée générale (mars 2008), projet de création de formation à la faculté des métiers de l'ESSONNE.

Date

1995-2008

Cote

1957W/5

Résultat n°51

Plan de prévention des risques d'inondation de l'YVETTE ; développement de l'énergie éolienne en ESSONNE (2006) ; avancement des plans de prévention des risques d'inondations prioritaires (2007). Comité technique paritaire (CTP) de la Préfecture : procès-verbaux de réunions (août 2006 - janvier 2008). CROSNE, quartier du Maroc. - Implantation de 80 caravanes de gens du voyage : notes, correspondance, un plan (2007). Résidence du Préfet, budget de fonctionnement : listings du logiciel Gibus (2007-2008). CORBEIL-ESSONNES, site de la papeterie. - Projet d'aménagement de l'ancienne papeterie par la société Bouygues, soit 875 logements : coupures de presse, comptes-rendus de réunions (2007). Contrats urbains de cohésion sociale. - Géographie prioritaire des contrats de ville : plans, notes (2006). Contrat de projet Etat - Région Ile-de-France 2007-2013 : comptes-rendus de réunion, conférence de presse, coupures de presse (2006-2007).

Date

2006-2008

Cote

1957W/7

Résultat n°52

Route nationale 104, Francilienne : plaquette sur les travaux de la Francilienne (2004) ; échangeur autoroute A86 - Route Nationale 118 : sécurisation des circulations piétonnes, rapport de synthèse, plans, coupures de presse (2007) ; présentation du projet d'aménagement du site du poste autoroutier des CRS (Compagnie Républicaine de Sécurité) à CHILLY-MAZARIN (2007), opérations en cours sur les routes nationales en ESSONNE (2007), chantier de l'autoroute A86. Schéma de cohérence territoriale (SCOT). - Etude sur la définition de périmètres pertinents pour les SCOT de l'ESSONNE (2007). Service départemental d'Incendie et de Secours (SDIS). - Schéma d'analyse et de couverture des risques (2006). Révision du schéma directeur de la Région ILE-DE-FRANCE (SDRIF). - Notes, études, cartes, plans sur la révision du SDRIF (2007). Sécheresse 2007. - Situation des nappes phréatiques dans l'ESSONNE, cartes hydrographiques des rivières, arrêtés préfectoraux sur la surveillance des nappes phréatiques et l'irrigation (2007). Sécurité. - Notes, communiqués de presse, coupures de presse sur la violence urbaine vis-à-vis des sapeurs pompiers (2006), statistique sur la délinquance en ESSONNE (2005-2006), note sur la délinquance des mineurs, statistique sur les effectifs de police, plan d'action du département pour la lutte anti-drogue, réforme des services de renseignement (2007-2008). Sécurité routière. - Bilan des accidents corporels de la circulation en ESSONNE (2006). Services publics sud-Essonne. - Accès aux services dans les territoires dans le département de l'ESSONNE (2005).

Date

2004-2008

Cote

1957W/16

Résultat n°53

Opérations hors département : nuage toxique de NANTES du 29 octobre 1987 : presse, rapport ; incendie du port Edouard Herriot de LYON 03 juin 1987 : presse, projet d'article, rapport d'intervention ; inondations à NIMES 03 octobre 1988 : presse, note ; feu de la Société Protex à TOURS du 08 juin 1988 : presse, discours, rapport ; tremblement de terre en Arménie du 07 décembre 1988 : état de frais, presse, facture, messages, communiqué de presse, compte-rendu de réunion ; opération ouragan Hugo en Guadeloupe du 16 septembre 1989 : message, correspondance ; inondations de DJIBOUTI avril 1989 : message, correspondance ; convoi d'aide humanitaire en faveur de la Roumanie 29 janvier 1990 : presse, message, note ;

Date

1987-1994

Cote

2006W/13

Résultat n°54

CHAMARANDE, aménagement du domaine : brochures, rapports du président à la commission permanente, plans, copie d'estampe, convention de mandat, avenant à la convention de mandat, rapport du président au Conseil général, question orale et réponse du président, articles de journaux, photographies, compte rendu de réunion, correspondance, communiqué de presse, tableau récapitulatif, bulletin d'information de l'Ami de la nature, approbation du marché, note, projet de communiqué au Conseil général, intervention de J.L. Englander, compte rendu groupe de travail, compte rendu analytique de séance, notes manuscrites, proposition de loi, synthèse des avis de commission, rapports du préfet, contrat d'occupation du domaine, convention de garantie d'emprunt (1980-1993).

Date

1980-1993

Cote

2167W/3

Résultat n°55

CHAMARANDE, le conseil de surveillance Groupe Chamarande : correspondance, rapports du président au Conseil général, proposition d'amendement, article de journaux, notes de synthèses, réponse au rapport, brochures, arrêté du maire, rapport du directoire, notes, listes des organismes et écoles désirant venir à la ferme-école, calendrier des activités de 1984, La Gazette de Chamarande, convocation assemblée générale, projet, candidature de nouveaux coopérateurs, budgets d'exploitation, rapport financier, statuts, liste des organismes présent à Chamarande, bulletins intérieur, études et chantiers, procès-verbal, notes manuscrites, comptes d'exploitations, comptes rendus d'AG, états des recettes et dépenses, bilan, comptes rendus de réunions, contrat de prêt, brochures, extrait de L'Appendice du commerce,communiqué de presse (1979-1983).

Date

1979-1983

Cote

2167W/4

Résultat n°56

CHAMARANDE, actualité du domaine, dossier documentaire : Brève histoire du domaine de Chamarande, Collon Corinne, 2010, brochures, correspondance, note préparatoire à l'Assemblée générale extraordinaire de la société coopérative de Chamarande, articles de journaux (1977-2010) ; Programmation culturelle : note, dossiers de presse, communiqué de presse (2000).

Date

1977-2010

Cote

2167W/7

Résultat n°57

Gens du voyage, mise en oeuvre régionale, préfecture de région : notes, comptes rendus de réunions, correspondance (2001-2002) ; conseil régional : communiqué de presse, notes manuscrites, correspondance, brochures, comptes rendus de réunions (1999-2003).

Date

1999-2003

Cote

2167W/15

Résultat n°58

Gens du voyage, volet habitat du schéma départemental, groupe de pilotage : correspondance, article de journal, notes manuscrites, note, notes de synthèse, ordres du jour, comptes rendus de réunions, rapport provisoire, questionnaires adressés aux maires (2000-2002) ; réunions avec les maires : notes manuscrites, communiqué de presse, correspondance, dossier communiqué aux maires, calendrier de réunions (2001) ; convention de maîtrise d'oeuvre urbaine et social (MOUS) : rapport du président à la commission permanente, correspondance, circulaire, brochure, rapport (2004-2007).

Date

2000-2007

Cote

2167W/18

Résultat n°59

Fraudes et affaires régionales : suivi : notes, correspondance, communiqué de presse (1996-1999) ; documentation : articles de journaux (1983-1999).

Date

1983-1999

Cote

2167W/31

Résultat n°60

Fraudes et affaires départementales, suivi : notes, correspondance, rapports du président à la commission permanente, communiqué de presse, comptes rendus de séances, recueil de discours (1989-1997).

Date

1989-1997

Cote

2167W/32

Résultat n°61

Fraudes et affaires départementales, Jacques Guyard : correspondance, comptes rendus de séances, photographies, bulletin d'information (1981-1999) ; budget communication du conseil général : intervention, correspondance, compte rendu de séance (1989-1992) ; Philippe Schmitt : correspondance, question écrite (1995-2000) ; Xavière Tiberi : correspondance, communication du président, rapport du président à la commission permanente (1996-1999) ; Michel Pelchat : correspondance (1998-2001) ; Jean-Luc Mélenchon : correspondance (2005).

Date

1981-2005

Cote

2167W/33

Résultat n°62

Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin : correspondance, communiqué de presse, notes, conclusions des parties civiles, décision du tribunal de grande instance, extraits d'actes, compte rendu de conseil municipal, extrait des minutes du secrétariat-Greffe de la Cour d'Appel de Paris, pétition du groupe non inscrits de gauche pour la réelection d'un président et d'un vice-président, question orale devant le CG, extraits de comptes rendus de séances du CG, question écrite, extrait du code pénal, rapport du président du CG, projet de délibérations, procès-verbal, bulletins du Comité pour Saint-Michel, intervention en séance publique, comptes rendus de séances devant le CG, déclaration à la séance du Conseil municipal, citation devant le tribunal, rapport du président à la commission permanente, motion déposée au CG, compte rendu réunion de la commission permanente, notes manuscrites, tableaux récapitulatifs, actes de colloque, brochures (1995-1996).

Date

1995-1996

Cote

2167W/36

Résultat n°63

Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin : correspondance, communiqué de presse, notes, conclusions des parties civiles, décision du tribunal de grande instance, extraits d'actes, compte rendu de conseil municipal, extrait des minutes du secrétariat-Greffe de la Cour d'Appel de Paris, pétition du groupe non inscrits de gauche pour la réelection d'un président et d'un vice-président, question orale devant le CG, extraits de comptes rendus de séances du CG, question écrite, extrait du code pénal, rapport du président du CG, projet de délibérations, procès-verbal, bulletins du Comité pour Saint-Michel, intervention en séance publique, comptes rendus de séances devant le CG, déclaration à la séance du Conseil municipal, citation devant le tribunal, rapport du président à la commission permanente, motion déposée au CG, compte rendu réunion de la commission permanente, notes manuscrites, tableaux récapitulatifs, actes de colloque, brochures (1997).

Date

1997

Cote

2167W/37

Résultat n°64

Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin : correspondance, communiqué de presse, notes, conclusions des parties civiles, décision du tribunal de grande instance, extraits d'actes, compte rendu de conseil municipal, extrait des minutes du secrétariat-Greffe de la Cour d'Appel de Paris, pétition du groupe non inscrits de gauche pour la réelection d'un président et d'un vice-président, question orale devant le CG, extraits de comptes rendus de séances du CG, question écrite, extrait du code pénal, rapport du président du CG, projet de délibérations, procès-verbal, bulletins du Comité pour Saint-Michel, intervention en séance publique, comptes rendus de séances devant le CG, déclaration à la séance du Conseil municipal, citation devant le tribunal, rapport du président à la commission permanente, motion déposée au CG, compte rendu réunion de la commission permanente, notes manuscrites, tableaux récapitulatifs, actes de colloque, brochures (1998-2003).

Date

1998-2003

Cote

2167W/38

Résultat n°65

4ème Rencontre nationale des Agendas 21 départementaux (organisation par le CG91) : attestations de présence, sondages, discours, communiqué de presse, liste des intervenants, correspondance (2005-2007).

Date

2005-2007

Cote

2484W/53

Résultat n°66

Contrat quadriennal, cérémonie de signature du 23 juin 1999 : invitation, communiqué de presse, liste des invités.

Date

1999

Cote

2895W/202/1

Résultat n°67

La recherche avance avec l'AFM-Téléthon, journée d'étude sur les maladies rares (05/12/2013) : communiqué de presse, affiche. Abyssaux : les heures sombres de l'humanité, journée d'étude (11/12/2013) : invitation.

Date

2013

Cote

2895W/202/7