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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier cartulaire de la terre et seigneurie de PERIGNY, fait par DUTOT et CARREL, notaires à PARIS, pour Denis PEAUDELOUP, seigneur en partie de PERIGNY. [deux tables alphabétiques des censitaires, et la déclaration des biens acquis à PERIGNY, par Claude BONNET, bourgeois de PARIS, se trouvent au début du registre].

Cote
A/745
 Date
1580-1585
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VAL-DE-MARNE
 Type de document
TERRIER, cartulaire, TABLE CENSITAIRE, déclaration
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
  • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier cartulaire de la...
Résultat n°2

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Cote
A/1010
 Date
1389-1560
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
TERRIER, cartulaire, déclaration
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Cartulaire de la seigneurie d'YERRES, rédigé par ordre de messire DREUX BUDE, seigneur du lieu. (Transcription faite au XVIIè siècle de la seconde partie du registre A 1010. Tables des matières sur feuillets détachés. [registre]

Cote
A/1012
 Date
1389-1560
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
cartulaire
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cartulaire de la seigneurie...
Résultat n°4

Duché-pairie de BRUNOY. - Cartulaire du prieuré de MAROLLES-EN-BRIE (1117-1563) [rédigé au XVIe siècle]. Documents probablement disparus : Donation de la terre de MAROLLES, faites par DREUX, archidiacre, au couvent de SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS, à PARIS ; sentence du Châtelet, qui condamne Germain CHARDON, curé de VARENNES, à payer au prieur de MAROLLES huit livres pour la dîme de VARENNES. Ensaisinements de seigneurie de MAROLLES [registre].
Cote
A/1110
 Date
1117-1584
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
 Type de document
cartulaire, minute juridictionnelle
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
  • Duché-pairie de BRUNOY. - Cartulaire du prieuré de...
Résultat n°5

Duché-pairie de BRUNOY. - notes et extraits relatifs à la cure, à la fabrique et aux habitants de SENTENY (1556-1756) ; Requête du curé et des bourgeois de MAROLLES à M. CHAUVELIN, afin d'obtenir un chapelain (fin XVIIe siècle) ; extraits du cartulaire de MAROLLES (1117-1265), dont : Jean de CHATILLON, comte de BLOIS et seigneur d'AVESNES, et Alix, sa femme, amortissent, en faveur du prieur et des frères de MAROLLES, deux arpents de bois, sis à MAROLLES, entre le bois du PERIER et le bois de Pierre de L'EPINE, écuyer, dans la mouvance de BRIE. Ce bois, donné autrefois au prieuré par les maréchaux de SENTENY, est amorti à la condition que le prieur et les frères diront, une fois par an, une messe du Saint-Esprit à l'intention du comte et de la comtesse, et après leur mort, une messe de trépassés [pièce latine, sceau enlevé]. échange de plusieurs pièces de terre entre le duc d'ANGOULEME et les habitants de MAROLLES (1664-1782) ; protestation de nullité, faite par le directeur du terrier du marquisat de BRUNOY, contre la déclaration passée par le syndic de la communauté de SENTENY au terrier de ce marquisat (1781-1787) ; Quittance des censives dues par le curé de SENTENY (1780-1787) ; Extrait des statuts de l'Ordre de Malte (document disparu ?).
Cote
A/1178
 Date
1117-1781
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
TERRIER, statut, cartulaire, déclaration
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
  • Duché-pairie de BRUNOY. - notes et extraits relatifs...
Résultat n°6

Titres généraux

Cote
G/234
 Date
1071-1260
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
cartulaire, charte, convention, minute juridictionnelle, compte financier, règlement
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Vie, gestion et temporel du chapitre
  • Vie du chapitre
  • Titres généraux
Résultat n°7

Justifications de droits

Cote
G/252
 Date
1518-1785
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
dossier de procédure, TERRIER, plan, atlas terrier, cartulaire, acte authentique, correspondance
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Temporel extérieur
  • EVRY-PETIT-BOURG
  • Justifications de droits
Résultat n°8

Inventaire relié des titres du chapitre canonial de LINAS, résumant par chapitres, sections et boites les biens et droits possédés par la dite collégiale Saint-Merry (1207-1789).

Cote
G/263
 Date
1207-1789
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ARPAJON Commune, SAINT-AUBIN, BRIIS-SOUS-FORGES, FONTENAY-LE-VICOMTE, GOMETZ-LA-VILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE, PALAISEAU Commune, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, WISSOUS, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
inventaire, cartulaire, avis, déclaration, déclaration féodale, compte financier, dossier de procédure, bail, titre de propriété, TERRIER, registre, compte rendu, règlement, texte officiel
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Inventaire des titres du chapitre
  • Inventaire relié des titres du chapitre canonial de...
Résultat n°9
Cartulaire de 340 chartes datant des années 1207-1210, 1212-1216, 1218, 1220-1224, 1226-1236, 1238-1239, 1241-1244, 1247-1251, 1253-1254, 1256, 1258-1266, 1268-1292, 1294-1303, 1306-1310, 1312-1313, 1352, 1364, 1468, 1479-1480, 1490, reliées en parchemin et paraphées en 1602, comprenant une table des matières incomplète du XVe ou XVIe siècle.

127 medias

Cartulaire de 340 chartes datant des années 1207-1210, 1212-1216, 1218, 1220-1224, 1226-1236, 1238-1239, 1241-1244, 1247-1251, 1253-1254, 1256, 1258-1266, 1268-1292, 1294-1303, 1306-1310, 1312-1313, 1352, 1364, 1468, 1479-1480, 1490, reliées en parchemin et paraphées en 1602, comprenant une table des matières incomplète du XVe ou XVIe siècle.

Cote
G/264
 Date
1207-1490
 Lieu
ARPAJON Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, COURSON-MONTELOUP, EPINAY-SOUS-SENART Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, BRIIS-SOUS-FORGES, SAINT-AUBIN, JANVRY, LARDY, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONDEVILLE, MONTLHERY Commune, NORVILLE (LA), PALAISEAU Commune, PARIS Département, PLESSIS-PATE (LE), SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-CHERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SOUZY-LA-BRICHE, WISSOUS
 Type de document
inventaire, cartulaire, avis, déclaration, déclaration féodale, compte financier, dossier de procédure, bail, titre de propriété, TERRIER, registre, compte rendu, règlement, texte officiel
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Inventaire des titres du chapitre
  • Cartulaire de 340 chartes datant des années 1207-1210,...
Résultat n°10

Registres des actes capitulaires, contenant les délibérations prises du 30 août 1717 au 15 mars 1731.

Cote
G/265
 Date
1717-1731
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
inventaire, cartulaire, avis, déclaration, déclaration féodale, compte financier, dossier de procédure, bail, titre de propriété, TERRIER, registre, compte rendu, règlement, texte officiel
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Inventaire des titres du chapitre
  • Registres des actes capitulaires, contenant les délibérations...
Résultat n°11

Chapitre I : Fondation et institution

Cote
G/266
 Date
1207-1609
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
acte authentique
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Inventaire des titres du chapitre
  • Chapitre I : Fondation et institution
Résultat n°12

Chapitre II : Acquisitions

Cote
G/267
 Date
1284-1775
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
sceau
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Acquisitions et droits
  • Chapitre II : Acquisitions
Résultat n°13

Chapitre III : Droits honorifiques

Cote
G/268
 Date
1716-1763
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Acquisitions et droits
  • Chapitre III : Droits honorifiques
Résultat n°14

Chapitre IV : Droits de boucherie, de forage, de dîmes et autres

Cote
G/269
 Date
1284-1603
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
convention, contrat
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Acquisitions et droits
  • Chapitre IV : Droits de boucherie, de forage, de dîmes...
Résultat n°15

Chapitre V : Fief de COURTRY ou du PARC-AU-BOIS de LINAS

Cote
G/270
 Date
1383-1783
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
inventaire, cartulaire, avis, déclaration, déclaration féodale, compte financier, dossier de procédure, bail, titre de propriété, TERRIER, registre, compte rendu, règlement, texte officiel
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Fiefs
  • Chapitre V : Fief de COURTRY ou du PARC-AU-BOIS de...
Résultat n°16

Chapitre VI : Fief de GUIGNIERS à SAINT-GERMAIN-LEZ-ARPAJON

Cote
G/271
 Date
1702-1704
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
inventaire, cartulaire, avis, déclaration, déclaration féodale, compte financier, dossier de procédure, bail, titre de propriété, TERRIER, registre, compte rendu, règlement, texte officiel
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Fiefs
  • Chapitre VI : Fief de GUIGNIERS à SAINT-GERMAIN-LEZ-ARPAJON...
Résultat n°17

Chapitre VII : Fief de BOITEAUX et PINOL (lire PIVOT) en la paroisse de FORGES

Cote
G/272
 Date
s.d
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
inventaire, cartulaire, avis, déclaration, déclaration féodale, compte financier, dossier de procédure, bail, titre de propriété, TERRIER, registre, compte rendu, règlement, texte officiel
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Fiefs
  • Chapitre VII : Fief de BOITEAUX et PINOL (lire PIVOT)...
Résultat n°18

Chapitre VIII : Fief du VIVIER en la paroisse d'ORSAY

Cote
G/273
 Date
1613-1631
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
inventaire, cartulaire, avis, déclaration, déclaration féodale, compte financier, dossier de procédure, bail, titre de propriété, TERRIER, registre, compte rendu, règlement, texte officiel
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Fiefs
  • Chapitre VIII : Fief du VIVIER en la paroisse d'ORSAY...
Résultat n°19

Chapitre IX : Rentes

Cote
G/274
 Date
1587-1786
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
inventaire, cartulaire, avis, déclaration, déclaration féodale, compte financier, dossier de procédure, bail, titre de propriété, TERRIER, registre, compte rendu, règlement, texte officiel
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Autres actes de gestion
  • Chapitre IX : Rentes
Résultat n°20

Servitudes passives sur le domaine

Cote
G/275
 Date
1261-1757
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
inventaire, cartulaire, avis, déclaration, déclaration féodale, compte financier, dossier de procédure, bail, titre de propriété, TERRIER, registre, compte rendu, règlement, texte officiel
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Autres actes de gestion
  • Servitudes passives sur le domaine