2 323 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Seigneurie de BOULLAY-LES-TROUX. - Déclarations, baux et fermes, pièces concernant la justice et le ban [XVIIème-XVIIIème siècle].

    Date

    s.d

    Cote

    1J/416

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
    • Seigneurie de BOULLAY-LES-TROUX. - Déclarations, baux...
  2. Résultat n°2

    Consortium Biopuces, Legal : statuts, règlement intérieur, charte d'utilisation de la plateforme biopuces, procès-verbal de l'Assemblée Générale, demandes de subventions. DRIRE : contrats, convention d'incubation, convention de mise à disposition, convention de maintenance, convention de partenariat, lettre d'intention, bail.

    Date

    2001-2007

    Cote

    3081WDEPOT/176

    • Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
    • Relations avec les entreprises : missions et comptes...
    • Dossiers des entreprises (échantillon).
    • Groupe d'innovation BIOPUCES (GIB).
    • Consortium Biopuces, Legal : statuts, règlement intérieur,...

    Producteur :

    GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Consortium biopuces et plateforme Tecan - MAT (2003-2004) : mise en place, convention CNRG Genopole, bail de sous-location, dossier DRIRE (analyses, négociations, ouverture de la plateforme).

    Date

    2003-2007

    Cote

    3081WDEPOT/140

    • Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
    • Partenaires financiers (2006-2007), groupes de recherches,...
    • Plate-formes.
    • Consortium biopuces et plateforme Tecan - MAT (2003-2004)...

    Producteur :

    GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Inventaire détaillé des minutes de Pierre Courtin, notaire à Montlhéry (janvier-juin 1577)

    Auteur

    HERBERT, Pascal

    Date

    2003

    Cote

    GBR/2772

    • Contexte : Bibliothèque / GBR
    • Inventaire détaillé des minutes de Pierre Courtin,...
  5. Résultat n°5

    Ferme de MONTFORT (CHAMARANDE). - Actes de vente, baux, contentieux, état des lieux, photographies et article de presse (1869-2002).

    Date

    1869-2002

    Cote

    1J/817

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
    • Ferme de MONTFORT (CHAMARANDE). - Actes de vente, baux,...
  6. Résultat n°6

    LE PLESSIS-PATE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-VRAIN.

    Date

    1998

    Cote

    2021W/191

    • Contexte : 2021W Enregistrement d'ARPAJON : successions, actes-sous-seing-privé,...
    • Recette principale d'Arpajon.
    • Droit de bail et taxe additionnelle au droit de bail,...
    • LE PLESSIS-PATE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-VRAIN.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  7. Résultat n°7

    BRETIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    1998

    Cote

    2021W/189

    • Contexte : 2021W Enregistrement d'ARPAJON : successions, actes-sous-seing-privé,...
    • Recette principale d'Arpajon.
    • Droit de bail et taxe additionnelle au droit de bail,...
    • BRETIGNY-SUR-ORGE.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  8. Résultat n°8

    Déclarations non informatisées classées par nom de rue.

    Date

    1998

    Cote

    2023W/153

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1998.
    • CORBEIL-ESSONNES.
    • Déclarations non informatisées classées par nom de...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  9. Résultat n°9

    ETIOLLES, FLEURY-MEROGIS, MORSANG-SUR-SEINE.

    Date

    1998

    Cote

    2023W/158

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1998.
    • ETIOLLES, FLEURY-MEROGIS, MORSANG-SUR-SEINE.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  10. Résultat n°10

    MOIGNY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT.

    Date

    1998

    Cote

    2023W/159

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1998.
    • MOIGNY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES, ONCY-SUR-ECOLE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  11. Résultat n°11

    LEUDEVILLE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MONTLHERY.

    Date

    1998

    Cote

    2021W/190

    • Contexte : 2021W Enregistrement d'ARPAJON : successions, actes-sous-seing-privé,...
    • Recette principale d'Arpajon.
    • Droit de bail et taxe additionnelle au droit de bail,...
    • LEUDEVILLE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MONTLHERY.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  12. Résultat n°12

    N°15701-16268.

    Date

    1998

    Cote

    2023W/156

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1998.
    • CORBEIL-ESSONNES.
    • Déclarations.
    • N°15701-16268.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  13. Résultat n°13

    AVRAINVILLE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE.

    Date

    1998

    Cote

    2021W/187

    • Contexte : 2021W Enregistrement d'ARPAJON : successions, actes-sous-seing-privé,...
    • Recette principale d'Arpajon.
    • Droit de bail et taxe additionnelle au droit de bail,...
    • AVRAINVILLE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BREUX-JOUY,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  14. Résultat n°14

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINTRY-SUR-SEINE.

    Date

    1998

    Cote

    2023W/163

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1998.
    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  15. Résultat n°15

    N°14501-15700.

    Date

    1998

    Cote

    2023W/155

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1998.
    • CORBEIL-ESSONNES.
    • Déclarations.
    • N°14501-15700.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  16. Résultat n°16

    N°9600-10632.

    Date

    1998

    Cote

    2023W/160

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1998.
    • GRIGNY.
    • N°9600-10632.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  17. Résultat n°17

    COURANCES, COURDIMANCHE, DANNEMOIS, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MENNECY.

    Date

    1998

    Cote

    2023W/157

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1998.
    • COURANCES, COURDIMANCHE, DANNEMOIS, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  18. Résultat n°18

    RIS ORANGIS.

    Date

    1998

    Cote

    2023W/162

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1998.
    • RIS ORANGIS.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  19. Résultat n°19

    N° 13834-14999.

    Date

    1998

    Cote

    2023W/154

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1998.
    • CORBEIL-ESSONNES.
    • Déclarations.
    • N° 13834-14999.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  20. Résultat n°20

    SOISY-SUR-SEINE, TIGERY.

    Date

    1998

    Cote

    2023W/164

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1998.
    • SOISY-SUR-SEINE, TIGERY.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  21. Résultat n°21

    AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, LE COUDRAY-MONTCEAUX.

    Date

    1998

    Cote

    2023W/152

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1998.
    • AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  22. Résultat n°22

    État des loyers et des taxes, état des exonérés au droit de bail (1997-1998) ; bordereau récapitulatif des déclarations de droit de bail (1997-1998).

    Date

    1997-1998

    Cote

    2021W/184

    • Contexte : 2021W Enregistrement d'ARPAJON : successions, actes-sous-seing-privé,...
    • Recette principale d'Arpajon.
    • État des loyers et des taxes, état des exonérés au...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  23. Résultat n°23

    ANGERVILLIERS, LEUVILLE-SUR-ORGE, LA NORVILLE, OLLAINVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-CHERON, LE-VAL-SAINT-GERMAIN, SERMAISE, SAINT-YON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN.

    Date

    1998

    Cote

    2021W/186

    • Contexte : 2021W Enregistrement d'ARPAJON : successions, actes-sous-seing-privé,...
    • Recette principale d'Arpajon.
    • Droit de bail et taxe additionnelle au droit de bail,...
    • ANGERVILLIERS, LEUVILLE-SUR-ORGE, LA NORVILLE, OLLAINVILLE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  24. Résultat n°24

    ARPAJON.

    Date

    1998

    Cote

    2021W/185

    • Contexte : 2021W Enregistrement d'ARPAJON : successions, actes-sous-seing-privé,...
    • Recette principale d'Arpajon.
    • Droit de bail et taxe additionnelle au droit de bail,...
    • ARPAJON.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  25. Résultat n°25

    GUIBEVILLE, DOURDAN, EGLY.

    Date

    1998

    Cote

    2021W/188

    • Contexte : 2021W Enregistrement d'ARPAJON : successions, actes-sous-seing-privé,...
    • Recette principale d'Arpajon.
    • Droit de bail et taxe additionnelle au droit de bail,...
    • GUIBEVILLE, DOURDAN, EGLY.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  26. Résultat n°26

    N°8304-9599.

    Date

    1998

    Cote

    2023W/161

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1998.
    • GRIGNY.
    • N°8304-9599.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  27. Résultat n°27

    CHAMPCUEIL, DANNEMOIS, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MENNECY.

    Date

    1997

    Cote

    2023W/140

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1997.
    • CHAMPCUEIL, DANNEMOIS, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  28. Résultat n°28

    N°8207-9800.

    Date

    1997

    Cote

    2023W/145

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1997.
    • GRIGNY.
    • N°8207-9800.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  29. Résultat n°29

    N°7668-18166.

    Date

    1997

    Cote

    2023W/137

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1997.
    • CORBEIL-ESSONNES, personnes n'habitant pas à l'adresse...
    • N°7668-18166.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  30. Résultat n°30

    N°9801-10600.

    Date

    1997

    Cote

    2023W/146

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1997.
    • GRIGNY.
    • N°9801-10600.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  31. Résultat n°31

    N°15001-16057.

    Date

    1997

    Cote

    2023W/144

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1997.
    • CORBEIL-ESSONNES.
    • N°15001-16057.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  32. Résultat n°32

    N°14501-15000.

    Date

    1997

    Cote

    2023W/143

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1997.
    • CORBEIL-ESSONNES.
    • N°14501-15000.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  33. Résultat n°33

    N°13510-14500.

    Date

    1997

    Cote

    2023W/142

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1997.
    • CORBEIL-ESSONNES.
    • N°13510-14500.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  34. Résultat n°34

    VITRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY.

    Date

    1997

    Cote

    2023W/150

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1997.
    • VITRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  35. Résultat n°35

    VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VILLABE.

    Date

    1997

    Cote

    2023W/151

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1997.
    • VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VILLABE.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  36. Résultat n°36

    ETIOLLES, FLEURY-MEROGIS, MORSANG-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY.

    Date

    1997

    Cote

    2023W/147

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1997.
    • ETIOLLES, FLEURY-MEROGIS, MORSANG-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  37. Résultat n°37

    AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE.

    Date

    1997

    Cote

    2023W/139

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1997.
    • AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  38. Résultat n°38

    MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE.

    Date

    1997

    Cote

    2023W/141

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1997.
    • MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  39. Résultat n°39

    Déclarations N°10627-11995.

    Date

    1997

    Cote

    2023W/148

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1997.
    • RIS ORANGIS.
    • Déclarations N°10627-11995.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  40. Résultat n°40

    Déclarations non informatisées.

    Date

    1997

    Cote

    2023W/149

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1997.
    • RIS ORANGIS.
    • Déclarations non informatisées.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  41. Résultat n°41

    N°7799-18456.

    Date

    1997

    Cote

    2023W/138

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1997.
    • CORBEIL-ESSONNES, personnes n'habitant pas à l'adresse...
    • N°7799-18456.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  42. Résultat n°42

    N°8069-9190.

    Date

    1996

    Cote

    2023W/135

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1996.
    • GRIGNY.
    • N°8069-9190.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  43. Résultat n°43

    COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, ECHARCON, COURANCES, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE, MAISSE, MENNECY.

    Date

    1996

    Cote

    2023W/131

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1996.
    • COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, ECHARCON, COURANCES,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  44. Résultat n°44

    Réforme des pénalités fiscales : comptes rendus de réunions de travail (1982-1990) ; notes (1987) ; enquête sur le droit de bail (1994) ; audit sur la base de données Oeil servant à l'évaluation immobilière (1996).

    Date

    1982-1996

    Cote

    54J/3

    • Contexte : PAPIERS DE FONCTION DE PHILIPPE LEANDRI, INSPECTEUR...
    • Réforme des pénalités fiscales : comptes rendus de...

    Producteur :

    LEANDRI Philippe (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), LEANDRI Philippe (service versant)

  45. Résultat n°45

    Déclarations de droit de bail adresses erronées, notification de redressement.

    Date

    1996

    Cote

    2023W/125

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
    • Déclarations de droit de bail.
    • Déclarations de droit de bail adresses erronées, notification...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  46. Résultat n°46

    Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Archives du Contrôle des actes

    Auteur

    BOIS, André

    Date

    1996

    Cote

    INV/1755

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Archives...
  47. Résultat n°47

    CORBEIL-ESSONNES.

    Date

    1996

    Cote

    2023W/129

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1996.
    • CORBEIL-ESSONNES.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  48. Résultat n°48

    N°15365-15983.

    Date

    1996

    Cote

    2023W/128

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
    • Déclarations de droit de bail.
    • 1995-1996.
    • 1996.
    • N°15365-15983.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  49. Résultat n°49

    AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, LE-COUDRAY-MONTCEAUX.

    Date

    1996

    Cote

    2023W/130

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1996.
    • AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  50. Résultat n°50

    N°9700-10494.

    Date

    1996

    Cote

    2023W/136

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1996.
    • GRIGNY.
    • N°9700-10494.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  51. Résultat n°51

    MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES,ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PRUNAY-SUR-ESSONNE.

    Date

    1996

    Cote

    2023W/132

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1996.
    • MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES,ONCY-SUR-ECOLE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  52. Résultat n°52

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints : 1693-1791 : Répertoire numérique de la sous-série 10 C

    Auteur

    FEILLENS, Patrick

    Date

    1996

    Cote

    INV/1768

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...
  53. Résultat n°53

    N°14411-15364.

    Date

    1996

    Cote

    2023W/127

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
    • Déclarations de droit de bail.
    • 1995-1996.
    • 1996.
    • N°14411-15364.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  54. Résultat n°54

    N°13000-14410.

    Date

    1996

    Cote

    2023W/126

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
    • Déclarations de droit de bail.
    • 1995-1996.
    • 1996.
    • N°13000-14410.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  55. Résultat n°55

    RIS-ORANGIS, SOISY-SUR-ECOLE,VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VILLABE.

    Date

    1996

    Cote

    2023W/133

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1996.
    • RIS-ORANGIS, SOISY-SUR-ECOLE,VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  56. Résultat n°56

    RIS-ORANGIS, N°10522-11199.

    Date

    1996

    Cote

    2023W/134

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1996.
    • RIS-ORANGIS, N°10522-11199.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  57. Résultat n°57

    Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : Enregistrement : 1791-1940

    Auteur

    GERBY, Jean

    Date

    1995

    Cote

    INV/817

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : Enregistrement...
  58. Résultat n°58

    La sol et l'immeuble : les formes dissociées de propriétés immobilières dans les villes de France et d'Italie (XIIème - XIXème siècles). Actes de la table ronde organisée par le Centre interuniversitaire d'histoire et d'archéologie médiévales et le Centre Pierre léon (Lyon, 14-15 mai 1993)

    Date

    1995

    Cote

    INOCTAVO/2955

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
    • La sol et l'immeuble : les formes dissociées de propriétés...
  59. Résultat n°59

    1995.

    Date

    1995

    Cote

    2023W/124

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
    • Déclarations de droit de bail.
    • 1995-1996.
    • 1995.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  60. Résultat n°60

    Notes et relevés de documents sur l'histoire de Chilly-Mazarin (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    62J/2

    • Contexte : FONDS BAUTRAIT, HISTORIENNE LOCALE (CHILLY-MAZARIN)
    • Notes et relevés de documents sur l'histoire de Chilly-Mazarin...

    Producteur :

    BAUTRAIT Josèphe (service producteur), BAUTRAIT Josèphe (service versant)

  61. Résultat n°61

    Semardel (1994). Bail emphiteotique (1993-1994). Centre de traitement des déchets (1990-1991).

    Date

    1990-1994

    Cote

    1409W/50

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...
    • Semardel (1994). Bail emphiteotique (1993-1994). Centre...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  62. Résultat n°62

    Foyer les Peupliers à LINAS géré par l'Association éducative de l'Essonne à PALAISEAU. - Maison d'enfants à caractère social, dosssier d'association : arrêté (1971), bail de location des locaux (1982), statuts, conventions (1980 et 7 mai 1984), rapport sur le foyer (1981), comptes administratifs (1975-1983), comptes administratifs(1986, 1988, 1990), rapport annuel (1990). Transfert de gestion et d'habilitation du foyer à l'association Réunion protestante de charité (2 août 1993), arrêté du 09 septembre 1993 autorisant l'association RPC à gérer une maison d'enfants à caractère social temporairement à LINAS. Bilan de clôture de l'Association éducative de l'Essonne (1993).

    Date

    1975-1993

    Cote

    2018W/12

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
    • Foyer les Peupliers à LINAS géré par l'Association...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.

    Date

    1894-1993

    Cote

    66J/4

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.
    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  64. Résultat n°64

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.

    Date

    1920-1991

    Cote

    66J/70

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.
    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  65. Résultat n°65

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.

    Date

    1935-1990

    Cote

    66J/33

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.
    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  66. Résultat n°66

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.

    Date

    1935-1990

    Cote

    66J/34

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.
    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  67. Résultat n°67

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.

    Date

    1948-1990

    Cote

    66J/7

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.
    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  68. Résultat n°68

    Statuts et modification d'un statut par l'Assemblée Générale du 23 juin 1989 et transfert du siège social ; création du Syndicat intercommunal pour le développement d'un réseau câblé de vidéocommunications (SIVIC) des villes de l'Essonne nord (proposition des statuts).

    Date

    1986-1989

    Cote

    105J/13

    • Contexte : FONDS TELESSONNE
    • Historique.
    • Relations.
    • Relations avec le Tribunal de Commerce.
    • Statuts et modification d'un statut par l'Assemblée...
  69. Résultat n°69

    Aménagement des Tribunaux , Tribunal d'Instance d'ARPAJON : extrait du registre des délibérations, correspondance (1980) ; cantine du Palais de Justice de CORBEIL : délibérations du Conseil Municipal, correspondance, note administrative, procès-verbal de réunion (1976-1980) ; Tribunal d'Instance de CORBEIL : correspondance, convention de répartition des dépenses, avis du Domaine, délibérations du Conseil Municipal, rapports du Prefet, bail de location, plan (1979-1988) ; Tribunal d'Instance d'ETAMPES : correspondance, délibération du Conseil Municipal, notes administratives, plans, rapport du président, bail de location, avis du Domaine, rapport du préfet (1976-1985) ; Tribunal d'Instance de PALAISEAU : convention, correspondance, extrait du registre des délibérations (1975-1980) ; Tribunal d'Instance de LONGJUMEAU : convention, correspondance (1979-1980) ; Tribunal d'Instance de JUVISY : convention, correspondance, extrait du registre des délibérations (1979-1988).

    Date

    1975-1988

    Cote

    2581W/6

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.
    • Aménagement des Tribunaux , Tribunal d'Instance d'ARPAJON...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  70. Résultat n°70

    JUVISY-SUR-ORGE, EVRY, CHILLY-MAZARIN. - Locaux sociaux, baux résiliés. ARPAJON. - Centre d'information et d'orientation, bail résilié.

    Date

    s.d

    Cote

    1345W/595

    • Contexte : DOMANIALITE.
    • JUVISY-SUR-ORGE, EVRY, CHILLY-MAZARIN. - Locaux sociaux,...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  71. Résultat n°71

    EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance, bail, signification de l'acte, avis du Domaine, délibérations, rapports du président, rapports du préfet (1979-1987).

    Date

    1979-1987

    Cote

    2581W/8

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.
    • EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  72. Résultat n°72

    Aménagement des Conseils des Prud'hommes, CORBEIL-ESSONNES : correspondance, convention, rapports du président, délibérations, notes administratives, avis du Domaine (1979-1986) ; ETAMPES : correspondance, comptes rendus de réunions, plan, notes administratives (1980-1982) ; LONGJUMEAU : procès-verbaux, avis du Domaine, correspondance, rapport, devis, plans, bail, arrêté, circulaire, photographies, rapports du préfet, délibérations, rapport du président, demande de permis de construire (1979-1985).

    Date

    1979-1986

    Cote

    2581W/7

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.
    • Aménagement des Conseils des Prud'hommes, CORBEIL-ESSONNES...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Palais de justice à CORBEIL. - Baux de location du tribunal de commerce de CORBEIL (1978). Travaux d'électricité : marché, réception des travaux (1985). Remplacement d'un vase d'expansion (1977).

    Date

    1978-1985

    Cote

    1345W/371

    • Contexte : DOMANIALITE.
    • Palais de justice à CORBEIL. - Baux de location du...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  74. Résultat n°74

    Projet de relogement de la circonscription sanitaire et sociale de LA FERTE-ALAIS : correspondance, rapport du président, notes administratives, bail, délibérations, plans, contrat de location, avis du Domaine (1974-1985).

    Date

    1974-1985

    Cote

    2581W/5

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.
    • Projet de relogement de la circonscription sanitaire...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Domaine. - Construction d'une cheminée et installation d'une chaudière : documentation technique, plan, correspondance, 1936-1939 ; déclassement de la chute de l'usine MOULIN de CERPIED, correspondance avec le syndicat Intercommunal de l'ORGE 1951-1967 ; dépôt de FOUGERES : bail, correspondance, 1971-1974 ; immeuble situé au 16 avenue Hoche à ARPAJON : estimation de la valeur de la propriété, bail MOREL/ SARL l'AUBERGE DU BONHEUR, litige, correspondance, vente, 1976-1982 ; immeuble situé rue Eugène LAGAUCHE à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : contrat de mitoyenneté, bail, correspondance, vente 1937-1973 ; dépôt situé rue CROULEBARBE à PARIS : acquisition, actes de propriété, charges, quittances, factures, mémoires de travaux, 1944-1982 ; échange d'immeuble entre la société MOREL et la société ARPAJON/TROUVILLE, correspondance, 1960-1961 ; litiges à propos de locations de maisons, 1983-1984.

    Date

    1936-1984

    Cote

    22J/10

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...
    • Domaine. - Construction d'une cheminée et installation...

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  76. Résultat n°76

    Equipement. - Loyers immobiliers : bail, sous-location (1947 ; 1967-1970), renouvellement de bail (1969-1978), prise à bail (1971-1973), sous location à M. Sanchez (1973-1974), réutilisation des locaux (1984) ; architecture : plan des bureaux de la sous-préfecture d'Etampes (79,5x83 cm, éch. 1/100) réalisé par l'architecte départemental Pierre Malîns, (1974). Justice. - Affaire civile : consorts Charpentier (1978-1982).

    Date

    1947-1984

    Cote

    1244W/3

    • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE, EQUIPEMENT, JUSTICE.
    • Equipement. - Loyers immobiliers : bail, sous-location...

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers clients.

    Date

    1906-1984

    Cote

    66J/52

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.
    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers clients.

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  78. Résultat n°78

    Foyer de l'enfance de Brunehaut à MORIGNY-CHAMPIGNY : avis du domaine, correspondance, programme, procès-verbaux, délibérations, rapport du préfet, avenants au bail, comptes rendus réunions, arrêté (1973-1984).

    Date

    1973-1984

    Cote

    2581W/4

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.
    • Foyer de l'enfance de Brunehaut à MORIGNY-CHAMPIGNY...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Domaine. - Terrains : acquisitions, baux, ventes.

    Date

    1954-1983

    Cote

    22J/8

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...
    • Domaine. - Terrains : acquisitions, baux, ventes.

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  80. Résultat n°80

    VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Baux accordés pour d'autres activités que la pêche ou l'exploitation de tourbe : procès-verbal d'estimation, contrats de bail (1835 - 1920). Utilisation des marais communaux pour la vaine pâture (1835 - 1875). Rôles des taxes de pâturage (1836 - 1853). Travaux d'assainissement des marais, projet d'ouverture d'une dérivation permettant de relier les marais à la rivière d'Essonne (1896, 1907-1908) ; projet d'intercommunication entre les étangs de la commune : correspondance du maire avec les services du ministère de l'agriculture, un plan en profil (1965) ; demande de Mme Lepage afin d'être autorisée à mettre sa propriété en communication avec l'Essonne : correspondance avec l'ingénieur en chef du génie rural et la directrice des Archives départementales (1974 - 1975), plan de délimitation d'un terrain appartenant aux époux Lepage au lieu-dit Les Célestins (1982).

    Date

    1835-1982

    Cote

    EDEPOT77 3N/4

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Baux accordés pour...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)