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  1. Résultat n°1

    N° 890561 à 890815 bis (1er - 15 mars 1989).

    Date

    1989

    Cote

    1207W/3

    • Contexte : 1207W Arrêtés préfectoraux (1989).

    • Arrêtés préfectoraux, 1989.
    • Mars 1989.
    • N° 890561 à 890815 bis (1er - 15 mars 1989).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Redevances des communes au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : nomenclature, arrêtés, recensement de population, état du personnel, correspondance.

    Date

    1981-1984

    Cote

    2006W/112

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Redevances des communes au Service Départemental d'Incendie...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

    Date

    1969-1974

    Cote

    1128W/4

    • Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...

    • LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Organisation du service informatique : correspondance, avis de recrutement, notes administratives, relevés des décisions, rapport du Préfet, inscriptions au certificat d'aptitude, circulaires, publication L'informatique dans les entreprises publiques, arrêté prefectoral (1968-1985).

    Date

    1968-1985

    Cote

    2575W/22

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Organisation du service informatique : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    N° 930326 à 930635 (1er - 28 février 1993).

    Date

    1993

    Cote

    1254W/25

    • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

    • Arrêtés préfectoraux, 1993.
    • N° 930326 à 930635 (1er - 28 février 1993).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    N° 1204 à 1532 (3 - 19 mars 1980).

    Date

    1980

    Cote

    1095W/5

    • Contexte : 1095W Arrêtés préfectoraux (1980).

    • Arrêtés préfectoraux, 1980.
    • Mars 1980.
    • N° 1204 à 1532 (3 - 19 mars 1980).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Suppression de l'ancien cimetière ; création et aménagement du nouveau cimetière (1886 - 1978).

    Date

    1886-1978

    Cote

    EDEPOT85 1M/5

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Edifices communaux.
    • Cimetière communal.
    • Suppression de l'ancien cimetière ; création et aménagement...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  10. Résultat n°10

    Arrêtés préfectoraux n°0501 à 0942 du 16 au 31 janvier 1974.

    Date

    1974

    Cote

    1179W/68

    • Contexte : 1179W Arrêtés préfectoraux (1970-1977).

    • Arrêtés préfectoraux n°0501 à 0942 du 16 au 31 janvier...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    BRETIGNY-SUR-ORGE. - Zone d'aménagement concerté des 80 Arpents, acquisition et travaux par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) : arrêté, déclaration d'utilité publique, correspondance, enquête parcellaire, dossiers individuels, arrêté de cessibilité.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1583W/160

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Zone d'aménagement concerté des...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  12. Résultat n°12

    N° 2253 à 2580 (4 - 15 mai 1981).

    Date

    1981

    Cote

    1140W/9

    • Contexte : 1140W Arrêtés préfectoraux (1981-1982).

    • Arrêtés préfectoraux, 1981.
    • Mai 1981.
    • N° 2253 à 2580 (4 - 15 mai 1981).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et démission des adjoints Correspondance diverse avec les maires. Communes concernées : LARDY à MASSY.

    Date

    1940-1944

    Cote

    854W/7

    • Contexte : NOMINATIONS DES MUNICIPALITES ET DES DELEGATIONS SPECIALES.

    • Nominations des municipalités, des délégations spéciales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Arrêté préfectoral n° 3704-4066, 17-31.07.

    Date

    1978

    Cote

    1021W/22

    • Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

    • Arrêté préfectoral n° 3704-4066, 17-31.07.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Arrêté préfectoral n° 5851-6145, 16-30.11.

    Date

    1978

    Cote

    1021W/29

    • Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

    • Arrêté préfectoral n° 5851-6145, 16-30.11.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    N° 1919 à 4004 (16 - 31 mai 1983).

    Date

    1983

    Cote

    1149W/7

    • Contexte : 1149W Arrêtés préfectoraux (1983).

    • Arrêtés préfectoraux, 1983.
    • Mai 1983.
    • N° 1919 à 4004 (16 - 31 mai 1983).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    ONCY-SUR-ECOLE, ORVEAU, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988).

    Date

    1985-1988

    Cote

    1781W/109

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • ONCY-SUR-ECOLE, ORVEAU, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  18. Résultat n°18

    Arrêtés préfectoraux n°2004 à 2398 du 21 au 30 avril 1976.

    Date

    1976

    Cote

    1179W/121

    • Contexte : 1179W Arrêtés préfectoraux (1970-1977).

    • Arrêtés préfectoraux n°2004 à 2398 du 21 au 30 avril...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés

    Auteur

    POCQUET DU HAUT-JUSSE, B

    Date

    1920

    Cote

    INV/451

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...
  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    Arrêtés préfectoraux n° 962427 à 962743, du 18 au 19 juin 1996.

    Date

    1996

    Cote

    1357W/12

    • Contexte : 1357W Arrêtés préfectoraux (1996-1997), registres de...

    • Arrêtés préfectoraux n° 962427 à 962743, du 18 au 19...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    MENNECY - Affaires militaires. - IIe guerre mondiale : arrêtés, instructions et correspondance du préfet de Seine-et-Oise (janvier - juin 1940).

    Date

    1940

    Cote

    EDEPOT84 4H/23

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Affaires militaires. - IIe guerre mondiale...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  24. Résultat n°24

    BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Arrêté préfectoral autorisant la construction d'une ligne téléphonique à BOUTERVILLIERS (1929). Courrier de la direction régionale de la poste relative à la distribution télégraphique (1931).

    Date

    1929-1931

    Cote

    EDEPOT73 2O/5

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  25. Résultat n°25

    Arrêté préfectoral n° 1192-1525, 15-31.03.

    Date

    1978

    Cote

    1021W/14

    • Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

    • Arrêté préfectoral n° 1192-1525, 15-31.03.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Arrêtés préfectoraux : registre de 1984.

    Date

    1984

    Cote

    1357W/53

    • Contexte : 1357W Arrêtés préfectoraux (1996-1997), registres de...

    • Arrêtés préfectoraux : registre de 1984.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28

    N° 923237 à 923419 (21 - 30 septembre 1992).

    Date

    1992

    Cote

    1254W/15

    • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

    • Arrêtés préfectoraux, 1992.
    • Septembre 1992.
    • N° 923237 à 923419 (21 - 30 septembre 1992).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Arrêtés préfectoraux n°0001 à 0317 du 1er au 15 janvier 1976.

    Date

    1976

    Cote

    1179W/115

    • Contexte : 1179W Arrêtés préfectoraux (1970-1977).

    • Arrêtés préfectoraux n°0001 à 0317 du 1er au 15 janvier...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    N° 3649 à 4178 (1er - 28 novembre 1986).

    Date

    1986

    Cote

    1169W/14

    • Contexte : 1169W Arrêtés préfectoraux (1986).

    • Arrêtés préfectoraux, 1986.
    • N° 3649 à 4178 (1er - 28 novembre 1986).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Elections européennes de 1979. - Organisation : circulaires et notes du ministre de l'Intérieur aux préfets et aux maires (22 novembre 1978 - 20 juin 1979). Candidatures : mémento à l'usage des candidats, désignation des mandataires, professions de foi des listes. Horaires d'ouverture des bureaux de vote : lettres de protestation des maires, extrait du Code électoral (25 mai-11 juillet 1979). Commission de propagande : notes du ministre de l'Intérieur et de la préfecture, lettres d'agrément des imprimeurs, bons de commande des affiches et tracts, organisation de la mise sous plis (15 - 23 mai 1979). Commission de contrôle des opérations de vote : arrêtés de constitution (4 mai -14 juin 1979). Commission générale de recensement des votes : notes et circulaires relatives à la constitution (26 avril-22 mai 1979). Résultats : procès-verbaux, coupures de presse, irrégularité du scrutin (10 juin-5 octobre 1979). Elections européennes de 1984. - Organisation : circulaire du ministère de l'Intérieur aux maires (28 février 1978), circulaires du préfet aux maires (18 mai -7 juin 1978). Commission de propagande : arrêtés de constitution, bons de livraison des bulletins de vote, circulaires, affiches, lettres d'accréditation des mandataires des différentes listes (5 mars 1984). Commission locale de recensement des votes, constitution (6 avril - 6 juin 1984). Résultats : procès-verbaux.

    Date

    1978-1984

    Cote

    1182W/4

    • Contexte : 1182W Dossiers de préparation et de résultats des élections...

    • Elections européennes de 1979. - Organisation : circulaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Arrêtés préfectoraux n° 941161 à 941380, du 16 au 31 mars 1994.

    Date

    1994

    Cote

    1312W/6

    • Contexte : 1312W Arrêtés préfectoraux (1994-1995).

    • Arrêtés préfectoraux n° 941161 à 941380, du 16 au 31...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Bureau N°5 à n°8.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/78

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections législatives.
    • 11 et 18 juin 2017.
    • BRUNOY : listes d'émargement.
    • Bureau N°5 à n°8.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  34. Résultat n°34

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie, moyens de transport. - Voirie : honoraires Ponts et Chaussées.

    Date

    1958-1965

    Cote

    EDEPOT28 1O/7

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  35. Résultat n°35

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Liste provisoire des établissements de bienfaisance privés : arrêté préfectoral (1921).

    Date

    1921

    Cote

    EDEPOT76 2Q/1

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Liste...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37

    Justice de paix de la Ferté-Alais. - Allocations militaires et soutiens de famille : dossiers individuels, décisions du conseil cantonal, correspondance, circulaires, arrêtés préfectoraux (1913-1928).

    Date

    1913-1928

    Cote

    4U/704

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de la Ferté-Alais. - Allocations militaires...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Eglise : inventaire des meubles et objets existant dans l'église (1884), classement de l'église parmi les monuments historiques (1884-1930).

    Date

    1884-1930

    Cote

    EDEPOT15 2M/1

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Eglise : inventaire des meubles...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  39. Résultat n°39

    Domaine de CHAMARANDE : sauvegarde et utilisation (1975-1977). PDUI. - Arrêtés de publications (1969-1972).

    Date

    1969-1972

    Cote

    1096W/3

    • Contexte : PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Domaine de CHAMARANDE : sauvegarde et utilisation (1975-1977)....

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  40. Résultat n°40

    Dons et legs : Estouches à Etampes.

    Date

    1822-1912

    Cote

    4O/13

    • Contexte : 4O DONS ET LEGS (1804-1943)

    • Dons et legs : Estouches à Etampes.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  41. Résultat n°41

    BOUTERVILLIERS - Police, hygiène publique, justice. - Surveillance du bétail : arrêtés préfectoraux relatifs à l'infection d'étables par la fièvre aphteuse (1899).

    Date

    1899

    Cote

    EDEPOT73 5I/3

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  42. Résultat n°42

    Répertoire numérique de la série K : Lois et actes du Gouvernement : Actes et arrêtés des préfets : Conseil de Préfecture : Période 1800-1940

    Auteur

    BECQUART, Noël

    Date

    1975

    Cote

    INV/255

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série K : Lois et actes...
  43. Résultat n°43

    ORMOY-LA-RIVIERE. - Assistance et prévoyance. - Aide médicale gratuite : admission pour soins à domicile et hospitalisation.

    Date

    1941-1961

    Cote

    EDEPOT26 5Q/2

    • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORMOY-LA-RIVIERE. - Assistance et prévoyance. - Aide...

    Producteur :

    ORMOY-LA-RIVIERE (service producteur), ORMOY-LA-RIVIERE (service versant)

  44. Résultat n°44
  45. Résultat n°45

    BOISSY-LE-CUTTE - Police, hygiène publique et justice. - Transport et inhumation de défunts : arrêté du préfet (1856).

    Date

    1856

    Cote

    EDEPOT79 1I/2

    • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-LE-CUTTE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    BOISSY-LE-CUTTE (service producteur), BOISSY-LE-CUTTE (service versant)

  46. Résultat n°46
  47. Résultat n°47
    Seine-et-Oise [Département]. - Elections des délégués des Associations et des syndicats agricoles à la Chambre départementale d'agriculture, 9 février 1933.

    1 media

  48. Résultat n°48

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : POS arrêté par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 26/03/1998 et ARE du 25/06/1998, consultations et avis des services, arrêté enquête publique (EP) du 03/09/1998 et rapport CE, dossier arrêté modifié par DCM du 03/09/1998.

    Date

    1990-1998

    Cote

    2106W/17

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  49. Résultat n°49

    Commission départementale des objets d'art. - Procès-verbaux de réunions (1972-1982, 1984), arrêtés, listes, correspondance.

    Date

    1972-1984

    Cote

    1304W/2

    • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DES OBJETS MOBILIERS.

    • Commission départementale des objets d'art. - Procès-verbaux...

    Producteur :

    CONSERVATION DES ANTIQUITES ET OBJETS D ART (service producteur), CONSERVATION DES ANTIQUITES ET OBJETS D ART (service versant)

  50. Résultat n°50

    Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés (2004-2008).

    Date

    2004-2008

    Cote

    2399W/3

    • Contexte : REPOS DOMINICAL.

    • Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés...

    Producteur :

    SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  51. Résultat n°51

    N° 5582 à 6013 (16 - 31 octobre 1980).

    Date

    1980

    Cote

    1095W/18

    • Contexte : 1095W Arrêtés préfectoraux (1980).

    • Arrêtés préfectoraux, 1980.
    • Octobre 1980.
    • N° 5582 à 6013 (16 - 31 octobre 1980).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  52. Résultat n°52
  53. Résultat n°53

    CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Arrêté du préfet de Seine-et-Oise sur l'aliénation d'un pré au profit du monsieur de RIVIÈRE, plan.

    Date

    1872-1874

    Cote

    EDEPOT22 1N/1

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  54. Résultat n°54
  55. Résultat n°55

    BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Courses cyclistes, organisation : demandes d'autorisation de passage, arrêtés préfectoraux (1987).

    Date

    1987

    Cote

    EDEPOT50 1I/2

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Courses...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  56. Résultat n°56
  57. Résultat n°57

    Arrêtés préfectoraux n°2636 à 2839 du 17 au 31 mai 1976.

    Date

    1976

    Cote

    1179W/123

    • Contexte : 1179W Arrêtés préfectoraux (1970-1977).

    • Arrêtés préfectoraux n°2636 à 2839 du 17 au 31 mai...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  58. Résultat n°58
  59. Résultat n°59

    Bureau N°12 à n°18.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/80

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections législatives.
    • 11 et 18 juin 2017.
    • BRUNOY : listes d'émargement.
    • Bureau N°12 à n°18.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  60. Résultat n°60
    JUVISY. - Biens communaux, équipement. - Abattoir intercommunal de JUVISY et VIRY-CHÂTILLON : projet de création d'un syndicat, projet de construction, pourvoi des communes contre un arrêté du conseil de Préfecture, 1892-1919 [1] ; droit de voirie, 1926 [2].

    37 medias

    JUVISY. - Biens communaux, équipement. - Abattoir intercommunal de JUVISY et VIRY-CHÂTILLON : projet de création d'un syndicat, projet de construction, pourvoi des communes contre un arrêté du conseil de Préfecture, 1892-1919 [1] ; droit de voirie, 1926 [2].

    Date

    1892-1926

    Cote

    2O/1654

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • JUVISY. - Biens communaux, équipement. - Abattoir intercommunal...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Arrêtés de classement et d'inscription (classés par ordre chronologique), (1974-1980). ETAMPES. - Dossier de protection et de restauration : archéologie. CORBEIL-ESSONNES. - Dossier de protection et de restauration : bâtiment, fouilles. SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Dossier de protection et de restauration : château (1978).

    Date

    1969-1995

    Cote

    1304W/4

    • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DES OBJETS MOBILIERS.

    • Arrêtés de classement et d'inscription (classés par...

    Producteur :

    CONSERVATION DES ANTIQUITES ET OBJETS D ART (service producteur), CONSERVATION DES ANTIQUITES ET OBJETS D ART (service versant)

  62. Résultat n°62

    N° 804 à 1091 (18 - 27 février 1981).

    Date

    1981

    Cote

    1140W/4

    • Contexte : 1140W Arrêtés préfectoraux (1981-1982).

    • Arrêtés préfectoraux, 1981.
    • Février 1981.
    • N° 804 à 1091 (18 - 27 février 1981).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Arrêtés préfectoraux n°0559 à 0778 du 1er au 14 février 1971.

    Date

    1971

    Cote

    1179W/22

    • Contexte : 1179W Arrêtés préfectoraux (1970-1977).

    • Arrêtés préfectoraux n°0559 à 0778 du 1er au 14 février...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LA-RIVIERE : prescription de la révision, dossier Porter à Connaissance (PAC), POS arrêté, Enquête publique (EP).

    Date

    1980-1987

    Cote

    2106W/32

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LA-RIVIERE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  65. Résultat n°65

    Commission Départementale des Sites, Perspectives et Paysages : arrêté préfectoral de création de la C.D.S.P.P. du 28 janvier 1999, AP de renouvellement du 7 juin 2002 et juin 2005, requêtes c/ décision de refus de travaux en site classé : FRONTICE, MORAND et LUPTAK, LAURENT.

    Date

    1999-2005

    Cote

    2136W/50

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Commission Départementale des Sites, Perspectives et...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Arrêtés préfectoraux n° 971933 à 972447, du 2 au 13 juin 1997.

    Date

    1997

    Cote

    1357W/38

    • Contexte : 1357W Arrêtés préfectoraux (1996-1997), registres de...

    • Arrêtés préfectoraux n° 971933 à 972447, du 2 au 13...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  67. Résultat n°67

    N° 2656 à 2937 (1er - 29 août 1986).

    Date

    1986

    Cote

    1169W/11

    • Contexte : 1169W Arrêtés préfectoraux (1986).

    • Arrêtés préfectoraux, 1986.
    • N° 2656 à 2937 (1er - 29 août 1986).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  68. Résultat n°68

    (31 décembre 1909 - 13 avril 1965).

    Date

    Entre le 31 décembre 1909 et le 13 avril 1965

    Cote

    1Z/3

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Arrêtés du sous-préfet : registre de transcription...
    • (31 décembre 1909 - 13 avril 1965).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  69. Résultat n°69

    Autorisation de destruction des corbeaux et lapins.

    Date

    1893-1899

    Cote

    EDEPOT72 3F/1

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Autorisation de destruction des corbeaux et lapins....

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  70. Résultat n°70

    N° 4982 à 5180 (16 - 31 août 1982).

    Date

    1982

    Cote

    1140W/39

    • Contexte : 1140W Arrêtés préfectoraux (1981-1982).

    • Arrêtés préfectoraux, 1982.
    • Août 1982.
    • N° 4982 à 5180 (16 - 31 août 1982).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés (2004-2005).

    Date

    2004-2005

    Cote

    2399W/14

    • Contexte : REPOS DOMINICAL.

    • Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés...

    Producteur :

    SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  72. Résultat n°72

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Correspondance, pièces isolées.

    Date

    1937-1972

    Cote

    EDEPOT15 1L/20

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Correspondance, pièces isolées....

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  73. Résultat n°73

    N° 910939 à 911270 (1 - 30 avril 1991).

    Date

    1991

    Cote

    1237W/17

    • Contexte : 1237W Arrêtés préfectoraux (1990-1991).

    • Arrêtés préfectoraux, 1991.
    • N° 910939 à 911270 (1 - 30 avril 1991).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L'ESSONNE (service versant),
     

  74. Résultat n°74

    Zone d'aménagement concerté. - Les Petits Ruisseaux à VERRIERES-LE-BUISSON (dossier n°120), ouverture à la concertation par délibération du 18/06/1991 et bilan le 23/09/1991 ; dossier de création par délibération du 21/10/1991 et contrôle de légalité du 08/01/1992 ; approbation du dossier de réalisation par délibération du 19/10/1992 ; contrôle de légalité du 06/01/1993 ; arrêté d'enquête publique du 04/11/1992 ; conclusions du commissaire-enquêteur ; délibération du 22/03/1993 relative à la déclaration d'utilité publique ; contrôles de légalité du 30/04 et 21/06/1993 ; délibération du 22/03/1993 approuvant le dossier de réalisation ; contrôle de légalité du 11/05/1993 demandant de rapporter cette délibération ; délibération du 24/05/1993 approuvant le dossier après enquête publique ; délibération du 21/12/1993 prenant en compte les remarques du contrôle de légalité du 11/05/1993 et contrôle de légalité du 23/04/1994 ; projet de modification du plan d'aménagement de zone par délibération du 19/09/1994 ; contrôle de légalité du 06/12/1994 ; arrêté d'enquête publique du 14/10/1994 ; conclusions du commissaire-enquêteur ; approbation par délibération du 19/12/1994 (citée seulement) et contrôle de légalité ; affichage ; courrier municipal du 13/04/1995.

    Date

    1991-1995

    Cote

    1661W/44

    • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

    • Zone d'aménagement concerté. - Les Petits Ruisseaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  75. Résultat n°75

    N° 934500 à 934664 (22 - 30 septembre 1993).

    Date

    1993

    Cote

    1254W/39

    • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

    • Arrêtés préfectoraux, 1993.
    • Septembre 1993.
    • N° 934500 à 934664 (22 - 30 septembre 1993).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  76. Résultat n°76

    18 août 1865 - 10 septembre 1869.

    Date

    1865-1869

    Cote

    2Z/8

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Registre des arrêtés du sous-préfet
    • 18 août 1865 - 10 septembre 1869.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème partie du dossier par arrêté du 24/11/2000, arrêtés enquête publique (EP) du 27/11/2000 et du 05/01/2001, registre d'enquête et annexes, Décision du Conseil Municipal (DCM) relative au règlement de l'assainissement, courriers du classement de la Vallée de la Bièvre.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2106W/31

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  78. Résultat n°78
  79. Résultat n°79

    CHAMPCUEIL. - Edifices communaux, monuments et établissement publics : cimetière, translation ; réfection ; clôture (1854-1948)

    Date

    1854-1948

    Cote

    EDEPOT17 2M/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Edifices communaux, monuments et établissement...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  80. Résultat n°80

    Période révolutionnaire : Série L : Répertoire numérique des Archives Départementales

    Auteur

    VERNIER, Jules

    Date

    1914

    Cote

    INV/808

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Période révolutionnaire : Série L : Répertoire numérique...