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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

N° 890561 à 890815 bis (1er - 15 mars 1989).
Cote
1207W/3
 Date
1989
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1207W Arrêtés préfectoraux (1989).

  • Arrêtés préfectoraux, 1989.
  • Mars 1989.
  • N° 890561 à 890815 bis (1er - 15 mars 1989).
Résultat n°2

Redevances des communes au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : nomenclature, arrêtés, recensement de population, état du personnel, correspondance.

Cote
2006W/112
 Date
1981-1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
nomenclature, arrêté préfectoral, correspondance, inventaire

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Redevances des communes au Service Départemental d'Incendie...
Résultat n°3

Délégation de signature du Préfet. - Direction de la réglementation : arrêtés du 8 septembre 1969 au 31 décembre 1989 ; Télécommunications : arrêtés du 12 juillet 1982 au 11 septembre 1989 ; Service départemental des postes : arrêtés du 7 juin 1971 au 13 juillet 1990 ; Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France : arrêtés du 8 juillet 1975 au 1er février 1996 ; Direction des services fiscaux : arrêtés de 1968 au 2 septembre 1996 ; Office national des forêts : arrêtés du 18 octobre 1982 au 21 octobre 1996 ; Inspection académique : arrêtés du 8 septembre 1969 au 13 octobre 1994.

Cote
1779W/4
 Date
1969-1996
 Lieu
ETAMPES Arrondissement, EVRY Arrondissement, PALAISEAU Arrondissement
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet...

  • Délégation de signature du Préfet. - Direction de la...
Résultat n°4

ORSAY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Annexion d'une partie de BURES-SUR-YVETTE à la demande de propriétaires de BURES (1929). Erection en commune distincte du hameau de LOZERE [voir PALAISEAU, 1 M 63].

Cote
1M/62
 Date
1929
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • ORSAY : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
Résultat n°5

LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

Cote
1128W/4
 Date
1969-1974
 Lieu
NORVILLE (LA), SAINT-VRAIN, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
dossier de procédure, correspondance, arrêté préfectoral, procès-verbal

  • Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...

  • LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements...
Résultat n°6

Organisation du service informatique : correspondance, avis de recrutement, notes administratives, relevés des décisions, rapport du Préfet, inscriptions au certificat d'aptitude, circulaires, publication L'informatique dans les entreprises publiques, arrêté prefectoral (1968-1985).

Cote
2575W/22
 Date
1968-1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, compte rendu, note, rapport, circulaire, documentation, arrêté préfectoral

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Organisation du service informatique : correspondance,...
Résultat n°7

N° 930326 à 930635 (1er - 28 février 1993).
Cote
1254W/25
 Date
1993
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1993.
  • N° 930326 à 930635 (1er - 28 février 1993).
Résultat n°8

N° 1204 à 1532 (3 - 19 mars 1980).
Cote
1095W/5
 Date
1980
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1095W Arrêtés préfectoraux (1980).

  • Arrêtés préfectoraux, 1980.
  • Mars 1980.
  • N° 1204 à 1532 (3 - 19 mars 1980).
Résultat n°9

Suppression de l'ancien cimetière ; création et aménagement du nouveau cimetière (1886 - 1978).
Cote
EDEPOT85 1M/5
 Date
1886-1978
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
pièce comptable, annonce officielle et légale, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, texte officiel

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Edifices communaux.
  • Cimetière communal.
  • Suppression de l'ancien cimetière ; création et aménagement...
Résultat n°10

Arrêtés préfectoraux n°0501 à 0942 du 16 au 31 janvier 1974.

Cote
1179W/68
 Date
1974
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1179W Arrêtés préfectoraux (1970-1977).

  • Arrêtés préfectoraux n°0501 à 0942 du 16 au 31 janvier...
Résultat n°11

BRETIGNY-SUR-ORGE. - Zone d'aménagement concerté des 80 Arpents, acquisition et travaux par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) : arrêté, déclaration d'utilité publique, correspondance, enquête parcellaire, dossiers individuels, arrêté de cessibilité.

Cote
1583W/160
 Date
1980-1989
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
déclaration d'utilité publique, texte officiel, dossier individuel, arrêté préfectoral, dossier de procédure, état parcellaire

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Zone d'aménagement concerté des...
Résultat n°12

N° 2253 à 2580 (4 - 15 mai 1981).
Cote
1140W/9
 Date
1981
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1140W Arrêtés préfectoraux (1981-1982).

  • Arrêtés préfectoraux, 1981.
  • Mai 1981.
  • N° 2253 à 2580 (4 - 15 mai 1981).
Résultat n°13

Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et démission des adjoints Correspondance diverse avec les maires. Communes concernées : LARDY à MASSY.

Cote
854W/7
 Date
1940-1944
 Lieu
LARDY, MASSY Commune, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX
 Type de document
correspondance, arrêté préfectoral, dossier individuel

  • Contexte : NOMINATIONS DES MUNICIPALITES ET DES DELEGATIONS SPECIALES.

  • Nominations des municipalités, des délégations spéciales...
Résultat n°14

Arrêté préfectoral n° 3704-4066, 17-31.07.

Cote
1021W/22
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

  • Arrêté préfectoral n° 3704-4066, 17-31.07.
Résultat n°15

Arrêté préfectoral n° 5851-6145, 16-30.11.

Cote
1021W/29
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

  • Arrêté préfectoral n° 5851-6145, 16-30.11.
Résultat n°16

N° 1919 à 4004 (16 - 31 mai 1983).
Cote
1149W/7
 Date
1983
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1149W Arrêtés préfectoraux (1983).

  • Arrêtés préfectoraux, 1983.
  • Mai 1983.
  • N° 1919 à 4004 (16 - 31 mai 1983).
Résultat n°17

ONCY-SUR-ECOLE, ORVEAU, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988).

Cote
1781W/109
 Date
1985-1988
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE, ONCY-SUR-ECOLE, VAYRES-SUR-ESSONNE, ORVEAU, VIDELLES
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • ONCY-SUR-ECOLE, ORVEAU, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE,...
Résultat n°18

Arrêtés préfectoraux n°2004 à 2398 du 21 au 30 avril 1976.

Cote
1179W/121
 Date
1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1179W Arrêtés préfectoraux (1970-1977).

  • Arrêtés préfectoraux n°2004 à 2398 du 21 au 30 avril...
Résultat n°19

Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés
Cote
INV/451
 Date
1920
 Lieu
LOIRE-ATLANTIQUE
 Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...
Résultat n°20

Zone d'aménagement concerté. - approbation du plan d'aménagement de zone et des équipements publics par délibération du 25/04/1990 ; contrôle de légalité du 28/06/1990 ; cahier des charges de cession des terrains approuvé par arrêté du 11/06/1990 ; contentieux : 6 courriers dont celui demandant le jugement du tribunal administratif du 18/02/1992 annulant la délibération du 25/04/1990 ; rappel de la procédure (incompatibilité avec le schéma directeur régional d'Ile-de-France : courriers de 1987 à 1994) ; délibération du 19/12/1991 : nouvel arrêt de projet de ZAC et contrôle de légalité de mai 1992 confirmant l'incompatibilité avec le schéma directeur d'aménagement d'Ile-de-France ; mise à enquête publique par arrêté du 15/01/1992 ; conclusions du commissaire-enquêteur du 03/02/1992 ; avis ; réunions de 1989 à 1992 ; contentieux ; jugement du tribunal administratif du 05/04/1994 annulant la délibération du 25/06/1992 (approbation du plan d'aménagement de zone).

Cote
1661W/15
 Date
1990-1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral, déclaration d'utilité publique, plan d'urbanisme, délibération

  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - approbation du plan...