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  1. Résultat n°1

    Seigneurie de TINTENIAC [département d'Ille-et-Vilaine]. - Pièces générales [190 pièces, dont 16 liées] : succession de Marie Anne DE VION : correspondance, avis des domaines nationaux et notariaux, reconnaissance de dépôt, procurations, déclaration affirmative, vente, délibérations (1797-an XIII) [1797-1804/1805] ; succession de Joseph Marie de la MOTTE de MONTMURAN : arrêté, procès-verbaux de prisée, de réparations, décrets des receveurs des domaines nationaux, arrêtés du département de Seine et Marne, prisées et plan figuratif des bois de la BORDE, plans figuratifs et prisée des bois du château de MONTMURAN, pièces justificatives de frais (an IV-an IX) [1795/1796-1800/1801] ; acquisition de la terre de MONTMURAN : procuration, homologation, droits de mutation, transcription et transaction avec les héritiers du sieur de MONTMURAN (an V) [1796/1797], plan de MONTMURAN, coul., dim. 74,2 cm x 72,3 cm, ech. 1/50 toises, (an V) [1796/1797], plan géométrique du bois du parc de MONTMURAN, coul., dim. 43,7 cm x 55 cm, (an V) [1796/1797] ; aveu, foi et hommage de Joseph Marie de la MOTTE DE MONTMURAN, de la maison de DINAN, comte de MONTMURAN, à Judith de CHAUMONT GUITRY, abbesse de l'abbaye de Saint-Georges de RENNES (1764) ; adjudication de la maison de MONTMURAN (1793-an V) [1793-1796/1797] ; comptabilité : fermage de MONTMURAN (1764-1808).

    Date

    1764-1808

    Cote

    30J/111

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de TINTENIAC [département d'Ille-et-Vilaine]....

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  2. Résultat n°2

    Arrêtés du Président du Conseil général n°1 à 303 d'avril à juin 1982.

    Date

    1982

    Cote

    1203W/1

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général n°1 à 303 d'avril...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Arrêtés du Président du Conseil général n°304 à 589 de juillet à septembre 1982.

    Date

    1982

    Cote

    1203W/2

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général n°304 à 589...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Arrêtés du Président du Conseil général d'octobre à décembre 1982.

    Date

    1982

    Cote

    1203W/3

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général d'octobre à...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Arrêtés du Président du Conseil général n°001 à 489 de janvier à mars 1983.

    Date

    1983

    Cote

    1203W/4

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général n°001 à 489...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Arrêtés du Président du Conseil général n°490 à 985 d'avril à juin 1983.

    Date

    1983

    Cote

    1203W/5

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général n°490 à 985...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Arrêtés du Président du Conseil général de juillet à octobre 1983.

    Date

    1983

    Cote

    1203W/6

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de juillet...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Arrêtés du Président du Conseil général de novembre à décembre 1983.

    Date

    1983

    Cote

    1203W/7

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de novembre...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Arrêtés du Président du Conseil général de janvier et févier 1984.

    Date

    1984

    Cote

    1203W/8

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de janvier...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Arrêtés du Président du Conseil général de mars et avril 1984.

    Date

    1984

    Cote

    1203W/9

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de mars et...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Arrêtés du Président du Conseil général de mai et juin 1984.

    Date

    1984

    Cote

    1203W/10

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de mai et juin...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Arrêtés du Président du Conseil général de juillet et août 1984.

    Date

    1984

    Cote

    1203W/11

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de juillet...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Arrêtés du Président du Conseil général de septembre 1984.

    Date

    1984

    Cote

    1203W/12

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de septembre...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Arrêtés du Président du Conseil général de octobre 1984.

    Date

    1984

    Cote

    1203W/13

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de octobre...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Arrêtés du Président du Conseil général de septembre 1984.

    Date

    1984

    Cote

    1203W/14

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de septembre...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Arrêtés du Président du Conseil général d'octobre 1984.

    Date

    1984

    Cote

    1203W/15

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général d'octobre 1984....

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Arrêtés du Président du Conseil général de novembre 1984.

    Date

    1984

    Cote

    1203W/16

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de novembre...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Arrêtés du Président du Conseil général de décembre 1984.

    Date

    1984

    Cote

    1203W/17

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de décembre...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Arrêtés du Président du Conseil général de janvier 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1203W/18

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de janvier...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Arrêtés du Président du Conseil général de février et mars 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1203W/19

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de février...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)