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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3014W/41
Date
2009
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2009
  • Juin - septembre.
Résultat n°2
Cote
3014W/40
Date
2009
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2009
  • Janvier - mai.
Résultat n°3
Cote
3014W/42
Date
2009
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2009
  • Octobre - décembre.
Résultat n°4
Cote
3014W/39
Date
2008
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2008.
  • Juillet - décembre.
Résultat n°5
Cote
3014W/38
Date
2008
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2008.
  • Avril - juin.
Résultat n°6
Cote
3014W/37
Date
2008
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2008.
  • Janvier - mars.
Résultat n°7
Cote
2541W/48
Date
1992-2007
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
arrêté du président du conseil général, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, procès-verbal
  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition...
Résultat n°8
Cote
2018W/59
Date
1993-2007
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
statut d'association, convention, arrêté du président du conseil général, compte administratif, rapport d'activité, publication officielle
  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Lieu de vie Le Marronnier à ETAMPES ouvert en 1995....
Résultat n°9
Cote
3014W/34
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2007.
  • Janvier- avril.
Résultat n°10
Cote
3014W/35
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2007.
  • Mai - août.
Résultat n°11
Cote
3014W/36
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2007.
  • Septembre - décembre.
Résultat n°12
Cote
2018W/60
Date
1989-2006
Lieu
VILLEJUST, SERMAISE
Type de document
statut d'association, arrêté du président du conseil général, convention, rapport d'activité, compte administratif
  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Lieu de vie L'Envol à VILLEJUST. - Statuts (1989),...
Résultat n°13
Cote
3014W/32
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2006.
  • Juillet - septembre.
Résultat n°14
Cote
3014W/24
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2006.
  • Février.
  • 14 - 28 février.
Résultat n°15
Cote
3014W/30
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2006.
  • Mai.
  • 16 - 31 mai.
Résultat n°16
Cote
3014W/26
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2006.
  • Mars.
  • 1er - 21 mars.
Résultat n°17
Cote
3014W/28
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2006.
  • Avril.
  • 21 - 30 avril.
Résultat n°18
Cote
3014W/27
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2006.
  • Avril.
  • 3 - 20 avril.
Résultat n°19
Cote
3014W/31
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2006.
  • Juin.
Résultat n°20
Cote
2018W/69
Date
1988-2006
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, GRIGNY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
arrêté du président du conseil général, procès-verbal, rapport
  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Service d'action éducative en milieu familial géré...