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257 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Seigneurie de TINTENIAC [département d'Ille-et-Vilaine]. - Pièces générales [190 pièces, dont 16 liées] : succession de Marie Anne DE VION : correspondance, avis des domaines nationaux et notariaux, reconnaissance de dépôt, procurations, déclaration affirmative, vente, délibérations (1797-an XIII) [1797-1804/1805] ; succession de Joseph Marie de la MOTTE de MONTMURAN : arrêté, procès-verbaux de prisée, de réparations, décrets des receveurs des domaines nationaux, arrêtés du département de Seine et Marne, prisées et plan figuratif des bois de la BORDE, plans figuratifs et prisée des bois du château de MONTMURAN, pièces justificatives de frais (an IV-an IX) [1795/1796-1800/1801] ; acquisition de la terre de MONTMURAN : procuration, homologation, droits de mutation, transcription et transaction avec les héritiers du sieur de MONTMURAN (an V) [1796/1797], plan de MONTMURAN, coul., dim. 74,2 cm x 72,3 cm, ech. 1/50 toises, (an V) [1796/1797], plan géométrique du bois du parc de MONTMURAN, coul., dim. 43,7 cm x 55 cm, (an V) [1796/1797] ; aveu, foi et hommage de Joseph Marie de la MOTTE DE MONTMURAN, de la maison de DINAN, comte de MONTMURAN, à Judith de CHAUMONT GUITRY, abbesse de l'abbaye de Saint-Georges de RENNES (1764) ; adjudication de la maison de MONTMURAN (1793-an V) [1793-1796/1797] ; comptabilité : fermage de MONTMURAN (1764-1808).

Cote
30J/111
 Date
1764-1808
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ILLE-ET-VILAINE
 Type de document
plan, déclaration féodale, correspondance, déclaration, arrêté du président du conseil général

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de TINTENIAC [département d'Ille-et-Vilaine]....
Résultat n°2

ONCY-SUR-ECOLE. - Voirie : route départementale n° 30, acquisition de terrain, liste des propriétaires riverains, arrêté concernant la plantation d'arbres en bordure de route, entretien, plan, correspondance (1844-1881).

Cote
EDEPOT10 1O/8
 Date
1844-1881
 Lieu
ONCY-SUR-ECOLE
 Type de document
plan, correspondance, liste nominative, arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ONCY-SUR-ECOLE. - Voirie : route départementale n°...
Résultat n°3

ONCY-SUR-ECOLE. - Voirie : classement d'un chemin d'intérêt commun (1875-1886).

Cote
EDEPOT10 1O/4
 Date
1875-1886
 Lieu
ONCY-SUR-ECOLE
 Type de document
arrêté du président du conseil général, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ONCY-SUR-ECOLE. - Voirie : classement d'un chemin d'intérêt...
Résultat n°4

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Commission cantonale de statistique agricole : arrêté de nomination.

Cote
EDEPOT11 5F/1
 Date
1902
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Commission cantonale de statistique...
Résultat n°5

Inspection départementale d'hygiène publique, crèche municipale et crèche d'entreprise : aménagement (demande d'autorisation, travaux, plans, ouverture, correspondance, statuts, règlement) dans les communes de DRAVEIL, ETAMPES, LONGJUMEAU, MONTLHERY, MORIGNY-CHAMPIGNY (1941-1948) ; Institut médico-pédagogique de BRUNOY et d'ETIOLLES : ouverture, travaux d'aménagement, plans, ouverture, correspondance, plaquette informative, tarifs, liste des enfants et des jeunes adultes internés, fermeture de la structure (1937-1947).

Cote
2056W/27
 Date
1937-1949
 Lieu
DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune, LONGJUMEAU Commune, MONTLHERY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, BRUNOY Commune, ETIOLLES
 Type de document
plan, pièce comptable, correspondance, statut, règlement, brochure, liste nominative, arrêté du président du conseil général

  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Inspection départementale d'hygiène publique, crèche...
Résultat n°6

BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Débit de boisson, réglementation : registre à souches et déclarations individuelles d'ouverture, de mutation et de translation de débit de boissons, correspondance relative au contrôle des débits de boissons par le biais d'apposition de panonceaux et la constitution d'un fichier départemental, avertissement (1942-1980). Autorisation de fonctionnement du Café de la Gare, ouverture tardive de restaurant, ouverture le dimanche d'un salon de coiffure, autorisation : arrêté préfectoral, correspondance (1980). Homologation des prix dans certains hotels (1951).

Cote
EDEPOT50 1I/4
 Date
1942-1980
 Lieu
BREUILLET, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
arrêté du président du conseil général, arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Débit...
Résultat n°7

Service d'accueil en internat dans les foyers de CROSNE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et SAINT-MICHEL-SUR-ORGE gérés par l'association Réunion protestante de charité. - Comptes administratifs (1996-1997). Dossier de création du foyer de CROSNE : arrêté (1962), convention (1971), arrêté d'autorisation d'extension à 35 places (1988). Demande de subvention pour l'achat d'une maison d'enfants à caractère social à VIRY-CHATILLON (1992) ; service d'accueil éducatif de DRAVEIL : activités, budget, présentation du fonctionnement (1996-1998). Echec des négociations entre l'association Accueil Notre Dame d'ATHIS-MONS déclarée en état de liquidation amiable et l'association Réunion protestante de charité gestionnaire du foyer Coquerel à CROSNE pour la reprise de la maison d'enfants à caractère social d'ATHIS-MONS de 41 places : correspondance, arrêté d'habilitation (1991), proposition de reprise (1991), arrêté portant cessation d'activité de la MECS d'ATHIS-MONS et transfert de l'activité dans les foyers de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, arrêté du 21 février portant habilitation d'une MECS dans ces 2 communes. BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Aménagement d'un foyer Coquerel pour mise en conformité : dossier technique, financement, plans, descriptif des travaux, notes (1998-2003).

Cote
2018W/15
 Date
1962-2003
 Lieu
CROSNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune, DRAVEIL Commune, ATHIS-MONS Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE
 Type de document
compte administratif, arrêté du président du conseil général, convention, rapport d'activité, budget, correspondance, plan, note

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Service d'accueil en internat dans les foyers de CROSNE,...
Résultat n°8

Relais-Jeune d'ATHIS-MONS géré par l'association Relais-Jeune à ATHIS-MONS. - Documents budgétaires (1968-1985), compte administratif (1988), projet de restructuration du Relais-Jeune (1986), création au sein de l'association d'un établissement maison d'enfants à caractère social de 50 places et d'un service d'accueil d'urgence de 5 places, présentation du projet (1987), rapport (1987), avis du comité régional d'organisation sociale et médico-sociale (17 février 1988), arrêté d'autorisation (25 mars 1988).

Cote
2018W/10
 Date
1968-1988
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
compte administratif, avis, arrêté du président du conseil général, rapport

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Relais-Jeune d'ATHIS-MONS géré par l'association Relais-Jeune...
Résultat n°9

Maison d'enfants à caractère social La Chanson à JANVRY gérée par la S.A.R.L. La Chanson à JANVRY. - Convention (1968), statuts (1968), projet éducatif (1992), compte administratif (1994), problème de trésorerie dû au peu d'enfants confiés par l'A.S.E. (1992-1993), demande de prix de journée révisé, proposition de prix de journée révisé (13 octobre 1994), prix de journée de clôture (25 novembre 1994), arrêté du 23 novembre 1994 portant cessation d'activité et de retrait d'habilitation à recevoir des bénéficiaires de l'A.S.E., cessation d'activité au 31 décembre 1994.

Cote
2018W/9
 Date
1968-1994
 Lieu
JANVRY
 Type de document
convention, statut d'association, compte administratif, arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Maison d'enfants à caractère social La Chanson à JANVRY...
Résultat n°10

Gestion de la carrière, avancement et durée de carrière : correspondance (1969) ; titularisation : correspondance, tableau récapitulatif des notations, notes administratives, arrêté (1973-1986) ; modalité de recrutement : correspondance, tableaux récapitulatifs, circulaires (1973-1978) ; personnel contractuel : correspondance, tableaux récapitulatifs, notes administratives, rapport du préfet (1974-1985).

Cote
2575W/25
 Date
1969-1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, liste nominative, arrêté du président du conseil général, circulaire, note, rapport

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Gestion de la carrière, avancement et durée de carrière...
Résultat n°11

Foyer éducatif le Vieux logis à YERRES géré par l'association Vers la vie pour l'éducation des jeunes (78), dossier de création. - Arrêté, rapport, habilitation, extension (1969-2004). Aménagement et extension du bâtiment administratif du foyer : montage financier, plans (2002 et 2004) ; dossier sur la réduction du temps de travail (1999-2000).

Cote
2018W/33
 Date
1969-2004
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
arrêté du président du conseil général, rapport, dossier de procédure, plan, convention

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Foyer éducatif le Vieux logis à YERRES géré par l'association...
Résultat n°12

Commission Administrative Paritaire, organisation : procès-verbaux, correspondance, arrêtés, brochure, notes administratives, rapport du président (1970-1988).

Cote
2575W/1
 Date
1970-1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal, correspondance, arrêté du président du conseil général, documentation, note, rapport

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Commission Administrative Paritaire, organisation :...
Résultat n°13

Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance, attestation, contrat entre le département de l'Essonne et le Groupe de Chamarande (1971-1979) ; chauffeurs, vigiles, standardistes : arrêtés, correspondance, notes administratives, circulaires (1974-1982) ; conseillers du Tribunal Administratif : notes administratives, notes d'informations, correspondance (1979-1981) ; crèche : correspondance, règlement intérieur (1982) ; centre aeré : projet pédagogique, note administrative, réglement intérieur, correspondance (1982) ; huissiers, agents de service : notes administratives, correspondance (1983-1984) ; service social : bulletin d'information, correspondance, rapport d'enquête, compte rendu de réunion (1983-1985) ; service départemental d'incendie et de secours (SDIS) : tableaux récapitulatifs, correspondance, notes administratives (1983-1985) ; agression d'un employé de la fourrière départementale : correspondance (1986).

Cote
2575W/27
 Date
1971-1985
 Lieu
ESSONNE, CHAMARANDE
 Type de document
correspondance, liste nominative, note, contrat, arrêté du président du conseil général, circulaire, règlement intérieur

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance,...
Résultat n°14

Organisation des concours, organisation des épreuves : notes administratives, correspondance, notive d'information, arrêtés (1971-1975) ; sanctions disciplinaires : correspondance, circulaires, rapport (1972-1982) ; cessation de fonction : correspondance, notes administratives, circulaires (1976-1978).

Cote
2575W/20
 Date
1971-1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
note, correspondance, documentation, arrêté du président du conseil général, circulaire, rapport

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Organisation des concours, organisation des épreuves...
Résultat n°15

Foyer les Peupliers à LINAS géré par l'Association éducative de l'Essonne à PALAISEAU. - Maison d'enfants à caractère social, dosssier d'association : arrêté (1971), bail de location des locaux (1982), statuts, conventions (1980 et 7 mai 1984), rapport sur le foyer (1981), comptes administratifs (1975-1983), comptes administratifs(1986, 1988, 1990), rapport annuel (1990). Transfert de gestion et d'habilitation du foyer à l'association Réunion protestante de charité (2 août 1993), arrêté du 09 septembre 1993 autorisant l'association RPC à gérer une maison d'enfants à caractère social temporairement à LINAS. Bilan de clôture de l'Association éducative de l'Essonne (1993).

Cote
2018W/12
 Date
1975-1993
 Lieu
LINAS
 Type de document
arrêté du président du conseil général, bail, statut d'association, convention, rapport d'activité, compte administratif

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Foyer les Peupliers à LINAS géré par l'Association...
Résultat n°16

Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée par le Centre familial d'action sanitaire et sociale Le Moulin vert à PARIS. - Dossier de création : demande d'autorisation d'ouverture, convention avec le département, arrêté d'autorisation de création (1977), projet de restructuration (mai 1986), comptes administratifs et rapports annuels (1988-1990) ; transfert du groupe des adolescents à CORBEIL-ESSONNES (1988), restructuration des installations thermiques (1989)

Cote
2018W/21
 Date
1977-1990
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE, PARIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
convention, arrêté du président du conseil général, compte administratif, rapport d'activité

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée...
Résultat n°17

Commission Administrative Paritaire, séance du 25 janvier 1979 : notice, correspondance (1979) ; séance du 6 novembre 1979 : liste des récapitulatif des notations et avancements de grade, correspondance, notes administratives, compte rendu de séance, procès-verbaux de réunion, demandes de révision de la note, convocations, fiches de notation, tableaux récapitulatifs des notations, fiches individuelles de renseignements (1979) ; séance du 13 mai 1982 : note administrative, compte rendu des élections des représentants du personnel (1982) ; élection des représentants du personnel du 25 avril 1985 : procès-verbaux de désignation, notice élections, déclarations de candidature, liste des candidats, procès-verbaux des élections, feuille du dépouillement, arrêtés, correspondance (1985) ; séance du 31 mai 1985 : correspondance, comptes rendus, lettres de contestations, liste des agents du département mise à disposition (1985) ; séance du 27 mars 1987 : tableaux récapitulatifs des propositions de notations pour l'année 1986, correspondance, note administrative, compte rendu (1987) ; séance du 29 septembre 1987 : tableaux récapitulatifs, notes administratives, liste d'aptitude, procès-verbal, demandes d'intégration, listes des emplois et agents du départements mise à disposition (1987).

Cote
2575W/3
 Date
1979-1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, note, rapport, procès-verbal, compte rendu, arrêté du président du conseil général

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Commission Administrative Paritaire, séance du 25 janvier...
Résultat n°18

Centre maternel Villa Jeanne au lieu-dit Lozere-sur-Yvette à PALAISEAU géré par le Centre français de protection de l'enfance. - Transformation de l'hôtel maternel en centre maternel d'accueil et de réinsertion socio-professionnelle de 57 places (24 mères et 33 enfants) : rapport de fonctionnement (1981), arrêté d'autorisation (13 juin 1983), procès verbal de visité de conformité (3 janvier 1985) ; travaux d'aménagement (1985-1987).

Cote
2018W/54
 Date
1981-1987
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
rapport d'activité, arrêté du président du conseil général, procès-verbal

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Centre maternel Villa Jeanne au lieu-dit Lozere-sur-Yvette...
Résultat n°19

Arrêtés du Président du Conseil général n°1 à 303 d'avril à juin 1982.

Cote
1203W/1
 Date
1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général n°1 à 303 d'avril...
Résultat n°20

Arrêtés du Président du Conseil général n°304 à 589 de juillet à septembre 1982.

Cote
1203W/2
 Date
1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général n°304 à 589...