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257 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Juin - septembre.

    Date

    2009

    Cote

    3014W/41

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2009
    • Juin - septembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  2. Résultat n°2

    Janvier - mai.

    Date

    2009

    Cote

    3014W/40

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2009
    • Janvier - mai.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  3. Résultat n°3

    Octobre - décembre.

    Date

    2009

    Cote

    3014W/42

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2009
    • Octobre - décembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  4. Résultat n°4

    Juillet - décembre.

    Date

    2008

    Cote

    3014W/39

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2008.
    • Juillet - décembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  5. Résultat n°5

    Avril - juin.

    Date

    2008

    Cote

    3014W/38

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2008.
    • Avril - juin.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  6. Résultat n°6

    Janvier - mars.

    Date

    2008

    Cote

    3014W/37

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2008.
    • Janvier - mars.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  7. Résultat n°7

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition de l'équipement : arrêtés, procès verbaux de la commission communale de sécurité, rapport d'essais de résistance de garde-corps, rapport du président au conseil général, délibérations.

    Date

    1992-2007

    Cote

    2541W/48

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  8. Résultat n°8

    Lieu de vie Le Marronnier à ETAMPES ouvert en 1995. - Dossier de création : statuts (1993), convention avec le Conseil général (1995), arrêtés d'agrément (1995 et 2001), comptes administratifs, budgets et rapports moraux (1999-2001). Dossier de clôture : rapport moral (2001), cessation d'activité au 1er janvier 2002, dissolution de l'association par parution au Journal officiel du 13 janvier 2007.

    Date

    1993-2007

    Cote

    2018W/59

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Lieu de vie Le Marronnier à ETAMPES ouvert en 1995....

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Janvier- avril.

    Date

    2007

    Cote

    3014W/34

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2007.
    • Janvier- avril.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  10. Résultat n°10

    Mai - août.

    Date

    2007

    Cote

    3014W/35

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2007.
    • Mai - août.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  11. Résultat n°11

    Septembre - décembre.

    Date

    2007

    Cote

    3014W/36

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2007.
    • Septembre - décembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  12. Résultat n°12

    Lieu de vie L'Envol à VILLEJUST. - Statuts (1989), arrêté d'agrément du 13 janvier 1995, convention avec le Conseil général du 25 avril 1995, rapports annuels et comptes administratifs (1995-1997), arrêté de retrait d'agrément le 08 février 2000, [date effective de cessation d'activité le 7 juin 1997]. Lieu de vie La Colombe à SERMAISE. - Arrêté d'autorisation de création (9 novembre 2005), avis du CROSM (2005), projet d'établissement (2005).

    Date

    1989-2006

    Cote

    2018W/60

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Lieu de vie L'Envol à VILLEJUST. - Statuts (1989),...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Juillet - septembre.

    Date

    2006

    Cote

    3014W/32

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2006.
    • Juillet - septembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  14. Résultat n°14

    14 - 28 février.

    Date

    2006

    Cote

    3014W/24

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2006.
    • Février.
    • 14 - 28 février.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  15. Résultat n°15

    16 - 31 mai.

    Date

    2006

    Cote

    3014W/30

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2006.
    • Mai.
    • 16 - 31 mai.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  16. Résultat n°16

    1er - 21 mars.

    Date

    2006

    Cote

    3014W/26

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2006.
    • Mars.
    • 1er - 21 mars.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  17. Résultat n°17

    21 - 30 avril.

    Date

    2006

    Cote

    3014W/28

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2006.
    • Avril.
    • 21 - 30 avril.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  18. Résultat n°18

    3 - 20 avril.

    Date

    2006

    Cote

    3014W/27

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2006.
    • Avril.
    • 3 - 20 avril.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  19. Résultat n°19

    Juin.

    Date

    2006

    Cote

    3014W/31

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2006.
    • Juin.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  20. Résultat n°20

    Service d'action éducative en milieu familial géré par le Comité départemental pour la sauvegarde de l'enfant à l'adulte. - Création du SAEMF de CORBEIL : arrêté de création du 25 juillet 1988, arrêté d'autorisation d'extension d'activité (30 janvier 1998).Création d'un poste d'éducateur supplémentaire au SAEMF de VIGNEUX-SUR-SEINE : avis du CROSM, arrêté d'autorisation (26 janvier 2006). Extension de la capacité de prise en charge du SAEMF de GRIGNY : arrêté du 30 janvier 1998. SAEMF de SAVIGNY-SUR-ORGE. - procès verbal de conformité du 19 mai 2005. SAEMF de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Arrêté d'extension de la capacité de prise en charge (30 janvier 1998). Création d'un village d'enfants de 25 places à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE par le Mouvement pour les villages d'enfants. - Projet d'établissement (1997), étude budgétaire (1997), avis CROSM, arrêté portant autorisation et habilitation (26 décembre 1997), procès vervbal de visite de conformité (18 décembre 1998), arrêté du 25 janvier 2001 ramenant la capacité d'accueil de 72 à 60 enfants (25 janvier 2001). Association Tremplin. - Arrêté de création (02 décembre 1997), extension du service de suite Jeunes majeurs Tremplin à EVRY : fiche synthétique de présentation du rapport, avis favorable (2006).

    Date

    1988-2006

    Cote

    2018W/69

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Service d'action éducative en milieu familial géré...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Octobre - décembre.

    Date

    2006

    Cote

    3014W/33

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2006.
    • Octobre - décembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  22. Résultat n°22

    21 - 30 mars.

    Date

    2006

    Cote

    3014W/25

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2006.
    • Mars.
    • 21 - 30 mars.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  23. Résultat n°23

    2 - 15 mai.

    Date

    2006

    Cote

    3014W/29

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2006.
    • Mai.
    • 2 - 15 mai.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  24. Résultat n°24

    1er - 14 février.

    Date

    2006

    Cote

    3014W/23

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2006.
    • Février.
    • 1er - 14 février.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  25. Résultat n°25

    Janvier

    Date

    2006

    Cote

    3014W/22

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2006.
    • Janvier

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  26. Résultat n°26

    Octobre.

    Date

    2005

    Cote

    3014W/18

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2005.
    • Octobre.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  27. Résultat n°27

    Mai.

    Date

    2005

    Cote

    3014W/13

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2005.
    • Mai.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  28. Résultat n°28

    1er - 23 mars.

    Date

    2005

    Cote

    3014W/9

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2005.
    • Mars.
    • 1er - 23 mars.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  29. Résultat n°29

    1er - 15 février.

    Date

    2005

    Cote

    3014W/7

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2005.
    • Février.
    • 1er - 15 février.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  30. Résultat n°30

    Juillet.

    Date

    2005

    Cote

    3014W/15

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2005.
    • Juillet.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  31. Résultat n°31

    Novembre.

    Date

    2005

    Cote

    3014W/19

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2005.
    • Novembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  32. Résultat n°32

    18 - 24 février.

    Date

    2005

    Cote

    3014W/8

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2005.
    • Février.
    • 18 - 24 février.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  33. Résultat n°33

    14 - 30 décembre.

    Date

    2005

    Cote

    3014W/21

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2005.
    • Décembre.
    • 14 - 30 décembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  34. Résultat n°34

    Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives à la construction du bâtiment de liaison : arrêté de composition du jury, convocation et feuille de présence, registre des dépôts, procès-verbaux du jury, questions-réponses aux concurrents ; consultation de maîtrise d'oeuvre : rapport de présentation des candidatures (2003 - 2005).

    Date

    2003-2005

    Cote

    1845W/2

    • Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU

    • Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES (service producteur), DIRECTION DES COLLEGES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Septembre.

    Date

    2005

    Cote

    3014W/17

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2005.
    • Septembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  36. Résultat n°36

    Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives à la construction du bâtiment de liaison ; consultation de maîtrise d'oeuvre : propositions des maîtres d'oeuvre consultés, compte-rendu de concours, arrêté de composition du jury, convocations et feuille de présence, registre des dépôts, procès-verbaux du jury, questions-réponses aux concurrents, notes d'honoraires, propositions d'accompte. Marché de maîtrise d'oeuvre : avenant n°1, lettre d'engagement sur avant-projet définitif, avenant pour la maîtrise d'oeuvre de l'entreprise Valéro-Gadan, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières pour le marché de maîtrise d'oeuvre Valéro-Gadan (2003 - 2005).

    Date

    2003-2005

    Cote

    1845W/5

    • Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU

    • Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES (service producteur), DIRECTION DES COLLEGES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Création d'un établissement de 120 places, 10 places maison d'enfants à caractère social, 30 places service d'accueil en famille, 80 places service d'action éducative auprès des familles à ETAMPES par la Fondation la Vie au grand air : avis du CROSM, correspondance, arrêté d'ouverture, procès verbal de conformité (1998-2000). Service d'accueil et d'orientation la Passerelle à MAROLLES-EN-HUREPOIX . - Transformation en maison d'enfants à caractère social pour 32 jeunes : avis du CROSM, arrêté autorisant la modification (1992). Service d'accueil d'urgence Espace adolescent 91 à EVRY géré par l'association vers la vie pour l'éducation des jeunes (78). - Extension de 5 places : arrêté d'autorisation (10 février 2005). Création d'un accueil mères-enfants 10 jeunes femmes et 12 enfants de moins de trois ans à VERRIERES-LE-BUISSON et MASSY par l'association Thalie à FRESNES (94). - Statuts (1995), rapport annuel (1999), étude des besoins (2000), projet pédagogique (2000), avis du CROSM, arrêté portant autorisation de création (20 juillet 2000).

    Date

    1992-2005

    Cote

    2018W/51

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Création d'un établissement de 120 places, 10 places...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Août.

    Date

    2005

    Cote

    3014W/16

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2005.
    • Août.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  39. Résultat n°39

    Janvier.

    Date

    2005

    Cote

    3014W/6

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2005.
    • Janvier.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  40. Résultat n°40

    1er - 14 décembre.

    Date

    2005

    Cote

    3014W/20

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2005.
    • Décembre.
    • 1er - 14 décembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  41. Résultat n°41

    2005.

    Date

    2005

    Cote

    3014W/5

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Registre des arrêtés du Président.
    • 2005.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  42. Résultat n°42

    Juin.

    Date

    2005

    Cote

    3014W/14

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2005.
    • Juin.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  43. Résultat n°43

    23 - 31 mars.

    Date

    2005

    Cote

    3014W/10

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2005.
    • Mars.
    • 23 - 31 mars.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  44. Résultat n°44

    15 - 29 avril.

    Date

    2005

    Cote

    3014W/12

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2005.
    • Avril.
    • 15 - 29 avril.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  45. Résultat n°45

    1er - 14 avril.

    Date

    2005

    Cote

    3014W/11

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2005.
    • Avril.
    • 1er - 14 avril.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  46. Résultat n°46

    Arrêtés pris par le président : mars 2004 (2e quinzaine).

    Date

    2004

    Cote

    1771W/37

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : mars 2004 (2e quinzaine)....

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Arrêtés pris par le président : juin 2004.

    Date

    2004

    Cote

    1771W/42

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : juin 2004.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Arrêtés pris par le président : février 2004 (2e quinzaine).

    Date

    2004

    Cote

    1771W/35

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : février 2004 (2e quinzaine)....

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Arrêtés pris par le président : avril 2004 (1ère quinzaine).

    Date

    2004

    Cote

    1771W/38

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : avril 2004 (1ère quinzaine)....

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Arrêtés pris par le président : mai 2004 (1ère quinzaine).

    Date

    2004

    Cote

    1771W/40

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : mai 2004 (1ère quinzaine)....

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Arrêtés pris par le président : novembre 2004.

    Date

    2004

    Cote

    1771W/47

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : novembre 2004.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Arrêtés pris par le président : mai 2004 (2e quinzaine).

    Date

    2004

    Cote

    1771W/41

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : mai 2004 (2e quinzaine)....

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Arrêtés pris par le président : janvier 2004.

    Date

    2004

    Cote

    1771W/33

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : janvier 2004.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Arrêtés pris par le président : octobre 2004.

    Date

    2004

    Cote

    1771W/46

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : octobre 2004.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Arrêtés pris par le président : août 2004.

    Date

    2004

    Cote

    1771W/44

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : août 2004.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Arrêtés pris par le président : février 2004 (1ère quinzaine).

    Date

    2004

    Cote

    1771W/34

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : février 2004 (1ère...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Arrêtés pris par le président : avril 2004 (2e quinzaine).

    Date

    2004

    Cote

    1771W/39

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : avril 2004 (2e quinzaine)....

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  58. Résultat n°58

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition de l'équipement : arrêtés, règlement général d'utilisation du centre d'hébergement, règlement championnats de France, délibération du Conseil Général ; entretien équipement : rapport d'intervention, compte-rendu d'intervention.

    Date

    1999-2004

    Cote

    2541W/40

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  59. Résultat n°59

    Arrêtés pris par le président : juillet 2004.

    Date

    2004

    Cote

    1771W/43

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : juillet 2004.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Arrêtés pris par le président : mars 2004 (1ère quinzaine).

    Date

    2004

    Cote

    1771W/36

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : mars 2004 (1ère quinzaine)....

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Foyer éducatif le Vieux logis à YERRES géré par l'association Vers la vie pour l'éducation des jeunes (78), dossier de création. - Arrêté, rapport, habilitation, extension (1969-2004). Aménagement et extension du bâtiment administratif du foyer : montage financier, plans (2002 et 2004) ; dossier sur la réduction du temps de travail (1999-2000).

    Date

    1969-2004

    Cote

    2018W/33

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Foyer éducatif le Vieux logis à YERRES géré par l'association...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Arrêtés pris par le président : septembre 2004.

    Date

    2004

    Cote

    1771W/45

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : septembre 2004.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Arrêtés pris par le président : décembre 2004.

    Date

    2004

    Cote

    1771W/48

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : décembre 2004.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  64. Résultat n°64

    2002-2004.

    Date

    2002-2004

    Cote

    3014W/4

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Registre des arrêtés du Président.
    • 2002-2004.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  65. Résultat n°65

    Arrêtés pris par le président : décembre 2003.

    Date

    2003

    Cote

    1771W/32

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : décembre 2003.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Arrêtés pris par le président : novembre 2003.

    Date

    2003

    Cote

    1771W/31

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : novembre 2003.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Arrêtés pris par le président : octobre 2003.

    Date

    2003

    Cote

    1771W/30

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : octobre 2003.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Arrêtés pris par le président : mai 2003.

    Date

    2003

    Cote

    1771W/23

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : mai 2003.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Arrêtés pris par le président : septembre 2003 (2e quinzaine).

    Date

    2003

    Cote

    1771W/29

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : septembre 2003 (2e...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Arrêtés pris par le président : avril 2003 (1ère quinzaine).

    Date

    2003

    Cote

    1771W/21

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : avril 2003 (1ère quinzaine)....

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Arrêtés pris par le président : août 2003.

    Date

    2003

    Cote

    1771W/27

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : août 2003.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Arrêtés pris par le président : juillet 2003 (1ère quinzaine).

    Date

    2003

    Cote

    1771W/25

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : juillet 2003 (1ère...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Arrêtés pris par le président : janvier 2003.

    Date

    2003

    Cote

    1771W/17

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : janvier 2003.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Arrêtés pris par le président : mars 2003.

    Date

    2003

    Cote

    1771W/20

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : mars 2003.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Questions orales au président : 2002-2003.

    Date

    2002-2003

    Cote

    1771W/49

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Questions orales au président : 2002-2003.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Arrêtés pris par le président : avril 2003 (2e quinzaine).

    Date

    2003

    Cote

    1771W/22

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : avril 2003 (2e quinzaine)....

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Ouvrages d'art : Route Départementale 152 : reconstruction du pont sur l'ORGE à ARPAJON : Administratif, compte rendus, arrêté loi sur l'eau (2001-2002) - Remise en état de la Rue J.P Bénard à ATHIS-MONS : Administratif, dossier technique, convention Aéroports de Paris /Conseil Général de l'Essonne (2001-2003).

    Date

    2001-2003

    Cote

    1962W/34

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Ouvrages d'art : Route Départementale 152 : reconstruction...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  78. Résultat n°78

    Arrêtés pris par le président : septembre 2003 (1ère quinzaine).

    Date

    2003

    Cote

    1771W/28

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : septembre 2003 (1ère...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Arrêtés pris par le président : février 2003 (2e quinzaine).

    Date

    2003

    Cote

    1771W/19

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : février 2003 (2e quinzaine)....

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Arrêtés pris par le président : février 2003 (1ère quinzaine).

    Date

    2003

    Cote

    1771W/18

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : février 2003 (1ère...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)