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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1665W/40
Date
1999
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 1999.
  • Juin 1999.
Résultat n°2
Cote
1771W/37
Date
2004
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Arrêtés pris par le président : mars 2004 (2e quinzaine)....
Résultat n°3
Cote
1665W/37
Date
1999
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 1999.
  • Mars 1999.
Résultat n°4
Cote
2575W/17
Date
1984
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1984-31/12/1984)....
Résultat n°5
Cote
2575W/18
Date
1985
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1985-31/07/1985)....
Résultat n°6
Cote
1203W/22
Date
1985
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de septembre...
Résultat n°7
Cote
2056W/27
Date
1937-1949
Lieu
DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune, LONGJUMEAU Commune, MONTLHERY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, BRUNOY Commune, ETIOLLES
Type de document
plan, pièce comptable, correspondance, statut, règlement, brochure, liste nominative, arrêté du président du conseil général
  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Inspection départementale d'hygiène publique, crèche...
Résultat n°8
Cote
1665W/70
Date
2002
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 2002.
  • Janvier 2002.
Résultat n°9
Cote
1665W/71
Date
2002
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 2002.
  • Février 2002.
Résultat n°10
Cote
1665W/28
Date
1998
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 1998.
  • Mars-avril 1998.
Résultat n°11
Cote
2575W/27
Date
1971-1985
Lieu
ESSONNE, CHAMARANDE
Type de document
correspondance, liste nominative, note, contrat, arrêté du président du conseil général, circulaire, règlement intérieur
  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance,...
Résultat n°12
Cote
1203W/28
Date
1986
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de mars 1986....
Résultat n°13
Cote
3014W/18
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2005.
  • Octobre.
Résultat n°14
Cote
1665W/16
Date
1996
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • Janvier 1996 - janvier 1997.
  • Août 1996.
Résultat n°15
Cote
1203W/41
Date
1987
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de mai 1987....
Résultat n°16
Cote
1203W/14
Date
1984
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de septembre...
Résultat n°17
Cote
1771W/42
Date
2004
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Arrêtés pris par le président : juin 2004.
Résultat n°18
Cote
1771W/32
Date
2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Arrêtés pris par le président : décembre 2003.
Résultat n°19
Cote
1771W/35
Date
2004
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Arrêtés pris par le président : février 2004 (2e quinzaine)....
Résultat n°20
Cote
1665W/54
Date
2000
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 2000.
  • Août 2000.
Résultat n°21
Cote
1771W/10
Date
1995
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Arrêtés pris par le président : février (arrêté n°95-618)...
Résultat n°22
Cote
1771W/14
Date
1995
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Arrêtés pris par le président : septembre 1995 (n°95-1796...
Résultat n°23
Cote
3014W/13
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2005.
  • Mai.
Résultat n°24
Cote
1771W/38
Date
2004
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Arrêtés pris par le président : avril 2004 (1ère quinzaine)....
Résultat n°25
Cote
2575W/28
Date
1986-1988
Lieu
ESSONNE
Type de document
correspondance, note, liste nominative, arrêté du président du conseil général, procès-verbal
  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Personnel du Conseil Général, foyer départemental de...
Résultat n°26
Cote
1665W/35
Date
1999
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 1999.
  • Janvier 1999.
Résultat n°27
Cote
2541W/48
Date
1992-2007
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
arrêté du président du conseil général, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, procès-verbal
  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition...
Résultat n°28
Cote
30J/111
Date
1764-1808
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ILLE-ET-VILAINE
Type de document
plan, déclaration féodale, correspondance, déclaration, arrêté du président du conseil général
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de TINTENIAC [département d'Ille-et-Vilaine]....
Résultat n°29
Cote
1665W/64
Date
2001
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 2001.
  • Juillet 2001.
Résultat n°30
Cote
1665W/56
Date
2000
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 2000.
  • Octobre 2000.
Résultat n°31
Cote
2018W/13
Date
1988-1996
Lieu
EVRY Commune, CROSNE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, EGLY
Type de document
arrêté du président du conseil général, rapport, procès-verbal, avis, plan
  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Foyers gérés par l'association Réunion protestante...
Résultat n°32
Cote
1665W/62
Date
2001
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 2001.
  • Avril-mai 2001.
Résultat n°33
Cote
3014W/9
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2005.
  • Mars.
  • 1er - 23 mars.
Résultat n°34
Cote
EDEPOT10 1O/8
Date
1844-1881
Lieu
ONCY-SUR-ECOLE
Type de document
plan, correspondance, liste nominative, arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ONCY-SUR-ECOLE. - Voirie : route départementale n°...
Résultat n°35
Cote
1665W/41
Date
1999
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 1999.
  • Juillet 1999.
Résultat n°36
Cote
2018W/46
Date
1996-1997
Lieu
PALAISEAU Commune, PARIS Commune
Type de document
certificat d'urbanisme, plan, arrêté du président du conseil général, procès-verbal
  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Foyer éducatif pour adolescents à PALAISEAU géré par...
Résultat n°37
Cote
2018W/23
Date
1995-1998
Lieu
MORSANG-SUR-SEINE, PARIS Commune
Type de document
compte administratif, rapport d'activité, avis, convention, arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée...
Résultat n°38
Cote
1203W/37
Date
1986
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de décembre...
Résultat n°39
Cote
1771W/11
Date
1995
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Arrêtés pris par le président : mars-mai 1995.
Résultat n°40
Cote
1665W/25
Date
1997
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • Février - décembre 1997.
  • Octobre 1997.
Résultat n°41
Cote
2018W/49
Date
1992-1996
Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
Type de document
rapport, arrêté du président du conseil général, arrêté préfectoral, procès-verbal, compte administratif
  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Foyer Institut de développement rural de Bel Air à...
Résultat n°42
Cote
1203W/9
Date
1984
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de mars et...
Résultat n°43
Cote
1203W/12
Date
1984
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de septembre...
Résultat n°44
Cote
1665W/34
Date
1998
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 1998.
  • Décembre 1998.
Résultat n°45
Cote
3014W/3
Date
1997-2001
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre, arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Registre des arrêtés du Président.
  • 1997-2001.
Résultat n°46
Cote
2018W/60
Date
1989-2006
Lieu
VILLEJUST, SERMAISE
Type de document
statut d'association, arrêté du président du conseil général, convention, rapport d'activité, compte administratif
  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Lieu de vie L'Envol à VILLEJUST. - Statuts (1989),...
Résultat n°47
Cote
1771W/40
Date
2004
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Arrêtés pris par le président : mai 2004 (1ère quinzaine)....
Résultat n°48
Cote
1771W/31
Date
2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Arrêtés pris par le président : novembre 2003.
Résultat n°49
Cote
1203W/18
Date
1985
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de janvier...
Résultat n°50
Cote
1665W/32
Date
1998
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 1998.
  • Octobre 1998.
Résultat n°51
Cote
1771W/47
Date
2004
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Arrêtés pris par le président : novembre 2004.
Résultat n°52
Cote
3014W/32
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2006.
  • Juillet - septembre.
Résultat n°53
Cote
1665W/72
Date
2002
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 2002.
  • Mars 2002.
Résultat n°54
Cote
1665W/43
Date
1999
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 1999.
  • Septembre 1999.
Résultat n°55
Cote
3014W/7
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2005.
  • Février.
  • 1er - 15 février.
Résultat n°56
Cote
1665W/59
Date
2001
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 2001.
  • Janvier 2001.
Résultat n°57
Cote
1203W/27
Date
1986
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de février...
Résultat n°58
Cote
3014W/24
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2006.
  • Février.
  • 14 - 28 février.
Résultat n°59
Cote
1665W/63
Date
2001
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 2001.
  • Juin 2001.
Résultat n°60
Cote
1203W/43
Date
1987
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de juillet...
Résultat n°61
Cote
1665W/55
Date
2000
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 2000.
  • Septembre 2000.
Résultat n°62
Cote
1665W/21
Date
1997
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • Février - décembre 1997.
  • Juin 1997.
Résultat n°63
Cote
1402W/3
Date
1991
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
  • Contexte : CONTROLE DE LEGALITE : CONTENTIEUX.

  • Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés...
Résultat n°64
Cote
1771W/8
Date
1994
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Arrêtés pris par le président : 10 novembre (arrêté...
Résultat n°65
Cote
3014W/15
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2005.
  • Juillet.
Résultat n°66
Cote
1402W/1
Date
1989
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
  • Contexte : CONTROLE DE LEGALITE : CONTENTIEUX.

  • Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés...
Résultat n°67
Cote
1203W/17
Date
1984
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de décembre...
Résultat n°68
Cote
1771W/41
Date
2004
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Arrêtés pris par le président : mai 2004 (2e quinzaine)....
Résultat n°69
Cote
3014W/39
Date
2008
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2008.
  • Juillet - décembre.
Résultat n°70
Cote
1665W/60
Date
2001
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 2001.
  • Février 2001.
Résultat n°71
Cote
3014W/19
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2005.
  • Novembre.
Résultat n°72
Cote
3014W/41
Date
2009
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2009
  • Juin - septembre.
Résultat n°73
Cote
1665W/53
Date
2000
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 2000.
  • Juillet 2000.
Résultat n°74
Cote
1771W/30
Date
2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Arrêtés pris par le président : octobre 2003.
Résultat n°75
Cote
1665W/77
Date
2002
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 2002.
  • Septembre 2002.
Résultat n°76
Cote
2018W/59
Date
1993-2007
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
statut d'association, convention, arrêté du président du conseil général, compte administratif, rapport d'activité, publication officielle
  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Lieu de vie Le Marronnier à ETAMPES ouvert en 1995....
Résultat n°77
Cote
3014W/30
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2006.
  • Mai.
  • 16 - 31 mai.
Résultat n°78
Cote
1771W/23
Date
2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Arrêtés pris par le président : mai 2003.
Résultat n°79
Cote
3014W/34
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2007.
  • Janvier- avril.
Résultat n°80
Cote
3014W/8
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2005.
  • Février.
  • 18 - 24 février.