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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1665W/40
Date
1999
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 1999.
  • Juin 1999.
Résultat n°2
Cote
1771W/37
Date
2004
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Arrêtés pris par le président : mars 2004 (2e quinzaine)....
Résultat n°3
Cote
1665W/37
Date
1999
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 1999.
  • Mars 1999.
Résultat n°4
Cote
2575W/17
Date
1984
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1984-31/12/1984)....
Résultat n°5
Cote
2575W/18
Date
1985
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1985-31/07/1985)....
Résultat n°6
Cote
1203W/22
Date
1985
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de septembre...
Résultat n°7
Cote
2056W/27
Date
1937-1949
Lieu
DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune, LONGJUMEAU Commune, MONTLHERY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, BRUNOY Commune, ETIOLLES
Type de document
plan, pièce comptable, correspondance, statut, règlement, brochure, liste nominative, arrêté du président du conseil général
  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Inspection départementale d'hygiène publique, crèche...
Résultat n°8
Cote
1665W/70
Date
2002
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 2002.
  • Janvier 2002.
Résultat n°9
Cote
1665W/71
Date
2002
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 2002.
  • Février 2002.
Résultat n°10
Cote
1665W/28
Date
1998
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 1998.
  • Mars-avril 1998.
Résultat n°11
Cote
2575W/27
Date
1971-1985
Lieu
ESSONNE, CHAMARANDE
Type de document
correspondance, liste nominative, note, contrat, arrêté du président du conseil général, circulaire, règlement intérieur
  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance,...
Résultat n°12
Cote
1203W/28
Date
1986
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de mars 1986....
Résultat n°13
Cote
3014W/18
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2005.
  • Octobre.
Résultat n°14
Cote
1665W/16
Date
1996
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • Janvier 1996 - janvier 1997.
  • Août 1996.
Résultat n°15
Cote
1203W/41
Date
1987
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de mai 1987....
Résultat n°16
Cote
1203W/14
Date
1984
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de septembre...
Résultat n°17
Cote
1771W/42
Date
2004
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Arrêtés pris par le président : juin 2004.
Résultat n°18
Cote
1771W/32
Date
2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Arrêtés pris par le président : décembre 2003.
Résultat n°19
Cote
1771W/35
Date
2004
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Arrêtés pris par le président : février 2004 (2e quinzaine)....
Résultat n°20
Cote
1665W/54
Date
2000
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté du président du conseil général
  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 2000.
  • Août 2000.