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257 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Juin - septembre.

    Date

    2009

    Cote

    3014W/41

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2009
    • Juin - septembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  2. Résultat n°2

    Janvier - mai.

    Date

    2009

    Cote

    3014W/40

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2009
    • Janvier - mai.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  3. Résultat n°3

    Octobre - décembre.

    Date

    2009

    Cote

    3014W/42

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2009
    • Octobre - décembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  4. Résultat n°4

    Juillet - décembre.

    Date

    2008

    Cote

    3014W/39

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2008.
    • Juillet - décembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  5. Résultat n°5

    Avril - juin.

    Date

    2008

    Cote

    3014W/38

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2008.
    • Avril - juin.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  6. Résultat n°6

    Janvier - mars.

    Date

    2008

    Cote

    3014W/37

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2008.
    • Janvier - mars.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  7. Résultat n°7

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition de l'équipement : arrêtés, procès verbaux de la commission communale de sécurité, rapport d'essais de résistance de garde-corps, rapport du président au conseil général, délibérations.

    Date

    1992-2007

    Cote

    2541W/48

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  8. Résultat n°8

    Lieu de vie Le Marronnier à ETAMPES ouvert en 1995. - Dossier de création : statuts (1993), convention avec le Conseil général (1995), arrêtés d'agrément (1995 et 2001), comptes administratifs, budgets et rapports moraux (1999-2001). Dossier de clôture : rapport moral (2001), cessation d'activité au 1er janvier 2002, dissolution de l'association par parution au Journal officiel du 13 janvier 2007.

    Date

    1993-2007

    Cote

    2018W/59

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Lieu de vie Le Marronnier à ETAMPES ouvert en 1995....

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Janvier- avril.

    Date

    2007

    Cote

    3014W/34

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2007.
    • Janvier- avril.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  10. Résultat n°10

    Mai - août.

    Date

    2007

    Cote

    3014W/35

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2007.
    • Mai - août.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  11. Résultat n°11

    Septembre - décembre.

    Date

    2007

    Cote

    3014W/36

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2007.
    • Septembre - décembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  12. Résultat n°12

    Lieu de vie L'Envol à VILLEJUST. - Statuts (1989), arrêté d'agrément du 13 janvier 1995, convention avec le Conseil général du 25 avril 1995, rapports annuels et comptes administratifs (1995-1997), arrêté de retrait d'agrément le 08 février 2000, [date effective de cessation d'activité le 7 juin 1997]. Lieu de vie La Colombe à SERMAISE. - Arrêté d'autorisation de création (9 novembre 2005), avis du CROSM (2005), projet d'établissement (2005).

    Date

    1989-2006

    Cote

    2018W/60

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Lieu de vie L'Envol à VILLEJUST. - Statuts (1989),...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Juillet - septembre.

    Date

    2006

    Cote

    3014W/32

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2006.
    • Juillet - septembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  14. Résultat n°14

    14 - 28 février.

    Date

    2006

    Cote

    3014W/24

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2006.
    • Février.
    • 14 - 28 février.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  15. Résultat n°15

    16 - 31 mai.

    Date

    2006

    Cote

    3014W/30

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2006.
    • Mai.
    • 16 - 31 mai.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  16. Résultat n°16

    1er - 21 mars.

    Date

    2006

    Cote

    3014W/26

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2006.
    • Mars.
    • 1er - 21 mars.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  17. Résultat n°17

    21 - 30 avril.

    Date

    2006

    Cote

    3014W/28

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2006.
    • Avril.
    • 21 - 30 avril.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  18. Résultat n°18

    3 - 20 avril.

    Date

    2006

    Cote

    3014W/27

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2006.
    • Avril.
    • 3 - 20 avril.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  19. Résultat n°19

    Juin.

    Date

    2006

    Cote

    3014W/31

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2006.
    • Juin.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  20. Résultat n°20

    Service d'action éducative en milieu familial géré par le Comité départemental pour la sauvegarde de l'enfant à l'adulte. - Création du SAEMF de CORBEIL : arrêté de création du 25 juillet 1988, arrêté d'autorisation d'extension d'activité (30 janvier 1998).Création d'un poste d'éducateur supplémentaire au SAEMF de VIGNEUX-SUR-SEINE : avis du CROSM, arrêté d'autorisation (26 janvier 2006). Extension de la capacité de prise en charge du SAEMF de GRIGNY : arrêté du 30 janvier 1998. SAEMF de SAVIGNY-SUR-ORGE. - procès verbal de conformité du 19 mai 2005. SAEMF de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Arrêté d'extension de la capacité de prise en charge (30 janvier 1998). Création d'un village d'enfants de 25 places à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE par le Mouvement pour les villages d'enfants. - Projet d'établissement (1997), étude budgétaire (1997), avis CROSM, arrêté portant autorisation et habilitation (26 décembre 1997), procès vervbal de visite de conformité (18 décembre 1998), arrêté du 25 janvier 2001 ramenant la capacité d'accueil de 72 à 60 enfants (25 janvier 2001). Association Tremplin. - Arrêté de création (02 décembre 1997), extension du service de suite Jeunes majeurs Tremplin à EVRY : fiche synthétique de présentation du rapport, avis favorable (2006).

    Date

    1988-2006

    Cote

    2018W/69

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Service d'action éducative en milieu familial géré...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)