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257 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Juin 1999.

    Date

    1999

    Cote

    1665W/40

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 1999.
    • Juin 1999.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Arrêtés pris par le président : mars 2004 (2e quinzaine).

    Date

    2004

    Cote

    1771W/37

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : mars 2004 (2e quinzaine)....

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Mars 1999.

    Date

    1999

    Cote

    1665W/37

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 1999.
    • Mars 1999.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1984-31/12/1984).

    Date

    1984

    Cote

    2575W/17

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1984-31/12/1984)....

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1985-31/07/1985).

    Date

    1985

    Cote

    2575W/18

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1985-31/07/1985)....

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Arrêtés du Président du Conseil général de septembre 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1203W/22

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de septembre...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Inspection départementale d'hygiène publique, crèche municipale et crèche d'entreprise : aménagement (demande d'autorisation, travaux, plans, ouverture, correspondance, statuts, règlement) dans les communes de DRAVEIL, ETAMPES, LONGJUMEAU, MONTLHERY, MORIGNY-CHAMPIGNY (1941-1948) ; Institut médico-pédagogique de BRUNOY et d'ETIOLLES : ouverture, travaux d'aménagement, plans, ouverture, correspondance, plaquette informative, tarifs, liste des enfants et des jeunes adultes internés, fermeture de la structure (1937-1947).

    Date

    1937-1949

    Cote

    2056W/27

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Inspection départementale d'hygiène publique, crèche...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Janvier 2002.

    Date

    2002

    Cote

    1665W/70

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 2002.
    • Janvier 2002.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Février 2002.

    Date

    2002

    Cote

    1665W/71

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 2002.
    • Février 2002.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Mars-avril 1998.

    Date

    1998

    Cote

    1665W/28

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 1998.
    • Mars-avril 1998.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance, attestation, contrat entre le département de l'Essonne et le Groupe de Chamarande (1971-1979) ; chauffeurs, vigiles, standardistes : arrêtés, correspondance, notes administratives, circulaires (1974-1982) ; conseillers du Tribunal Administratif : notes administratives, notes d'informations, correspondance (1979-1981) ; crèche : correspondance, règlement intérieur (1982) ; centre aeré : projet pédagogique, note administrative, réglement intérieur, correspondance (1982) ; huissiers, agents de service : notes administratives, correspondance (1983-1984) ; service social : bulletin d'information, correspondance, rapport d'enquête, compte rendu de réunion (1983-1985) ; service départemental d'incendie et de secours (SDIS) : tableaux récapitulatifs, correspondance, notes administratives (1983-1985) ; agression d'un employé de la fourrière départementale : correspondance (1986).

    Date

    1971-1985

    Cote

    2575W/27

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Arrêtés du Président du Conseil général de mars 1986.

    Date

    1986

    Cote

    1203W/28

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de mars 1986....

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Octobre.

    Date

    2005

    Cote

    3014W/18

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2005.
    • Octobre.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  14. Résultat n°14

    Août 1996.

    Date

    1996

    Cote

    1665W/16

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • Janvier 1996 - janvier 1997.
    • Août 1996.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Arrêtés du Président du Conseil général de mai 1987.

    Date

    1987

    Cote

    1203W/41

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de mai 1987....

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Arrêtés du Président du Conseil général de septembre 1984.

    Date

    1984

    Cote

    1203W/14

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de septembre...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Arrêtés pris par le président : juin 2004.

    Date

    2004

    Cote

    1771W/42

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : juin 2004.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Arrêtés pris par le président : décembre 2003.

    Date

    2003

    Cote

    1771W/32

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : décembre 2003.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Arrêtés pris par le président : février 2004 (2e quinzaine).

    Date

    2004

    Cote

    1771W/35

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : février 2004 (2e quinzaine)....

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Août 2000.

    Date

    2000

    Cote

    1665W/54

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 2000.
    • Août 2000.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Arrêtés pris par le président : février (arrêté n°95-618) - mars 1995.

    Date

    1995

    Cote

    1771W/10

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : février (arrêté n°95-618)...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Arrêtés pris par le président : septembre 1995 (n°95-1796 - 95-2561).

    Date

    1995

    Cote

    1771W/14

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : septembre 1995 (n°95-1796...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Mai.

    Date

    2005

    Cote

    3014W/13

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2005.
    • Mai.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  24. Résultat n°24

    Arrêtés pris par le président : avril 2004 (1ère quinzaine).

    Date

    2004

    Cote

    1771W/38

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : avril 2004 (1ère quinzaine)....

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Personnel du Conseil Général, foyer départemental de l'enfance et Direction Social Départemental (DSD) : correspondance, note administrative, tableaux récapitulatifs, arrêtés, procès-verbaux, fiches de notations (1986-1988).

    Date

    1986-1988

    Cote

    2575W/28

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Personnel du Conseil Général, foyer départemental de...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Janvier 1999.

    Date

    1999

    Cote

    1665W/35

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 1999.
    • Janvier 1999.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  27. Résultat n°27

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition de l'équipement : arrêtés, procès verbaux de la commission communale de sécurité, rapport d'essais de résistance de garde-corps, rapport du président au conseil général, délibérations.

    Date

    1992-2007

    Cote

    2541W/48

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  28. Résultat n°28

    Seigneurie de TINTENIAC [département d'Ille-et-Vilaine]. - Pièces générales [190 pièces, dont 16 liées] : succession de Marie Anne DE VION : correspondance, avis des domaines nationaux et notariaux, reconnaissance de dépôt, procurations, déclaration affirmative, vente, délibérations (1797-an XIII) [1797-1804/1805] ; succession de Joseph Marie de la MOTTE de MONTMURAN : arrêté, procès-verbaux de prisée, de réparations, décrets des receveurs des domaines nationaux, arrêtés du département de Seine et Marne, prisées et plan figuratif des bois de la BORDE, plans figuratifs et prisée des bois du château de MONTMURAN, pièces justificatives de frais (an IV-an IX) [1795/1796-1800/1801] ; acquisition de la terre de MONTMURAN : procuration, homologation, droits de mutation, transcription et transaction avec les héritiers du sieur de MONTMURAN (an V) [1796/1797], plan de MONTMURAN, coul., dim. 74,2 cm x 72,3 cm, ech. 1/50 toises, (an V) [1796/1797], plan géométrique du bois du parc de MONTMURAN, coul., dim. 43,7 cm x 55 cm, (an V) [1796/1797] ; aveu, foi et hommage de Joseph Marie de la MOTTE DE MONTMURAN, de la maison de DINAN, comte de MONTMURAN, à Judith de CHAUMONT GUITRY, abbesse de l'abbaye de Saint-Georges de RENNES (1764) ; adjudication de la maison de MONTMURAN (1793-an V) [1793-1796/1797] ; comptabilité : fermage de MONTMURAN (1764-1808).

    Date

    1764-1808

    Cote

    30J/111

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de TINTENIAC [département d'Ille-et-Vilaine]....

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  29. Résultat n°29

    Juillet 2001.

    Date

    2001

    Cote

    1665W/64

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 2001.
    • Juillet 2001.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Octobre 2000.

    Date

    2000

    Cote

    1665W/56

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 2000.
    • Octobre 2000.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Foyers gérés par l'association Réunion protestante de charité Coquerel à EVRY, Foyer Athanase Coqurel à CROSNE. - Extension de la capacité de 30 à 35 places, arrêté (1988), projet d'établissement (1992) ; foyer de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : subvention pour l'achat d'un pavillon (1992), plans des locaux, descriptif des travaux (1992-1993) ; foyer de VIRY-CHATILLON : subvention pour l'acquisition de mobilier et les travaux d'aménagement et d'équipement (1994-1995) ; maison d'enfants à caractère social d'AUVERS-SAINT-GEORGES : présentation du projet, 33 pages, (1991), arrêté de création (1992), rapport du CROSM, procès-verbal de conformité (1992). Internat placement familial à EGLY : demande de création, avis du CROSM, procès-verbal de conformité, plans (1994-1996).

    Date

    1988-1996

    Cote

    2018W/13

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Foyers gérés par l'association Réunion protestante...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Avril-mai 2001.

    Date

    2001

    Cote

    1665W/62

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 2001.
    • Avril-mai 2001.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  33. Résultat n°33

    1er - 23 mars.

    Date

    2005

    Cote

    3014W/9

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2005.
    • Mars.
    • 1er - 23 mars.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  34. Résultat n°34

    ONCY-SUR-ECOLE. - Voirie : route départementale n° 30, acquisition de terrain, liste des propriétaires riverains, arrêté concernant la plantation d'arbres en bordure de route, entretien, plan, correspondance (1844-1881).

    Date

    1844-1881

    Cote

    EDEPOT10 1O/8

    • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ONCY-SUR-ECOLE. - Voirie : route départementale n°...

    Producteur :

    ONCY-SUR-ECOLE (service producteur), ONCY-SUR-ECOLE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Juillet 1999.

    Date

    1999

    Cote

    1665W/41

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 1999.
    • Juillet 1999.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Foyer éducatif pour adolescents à PALAISEAU géré par l'association Jean Cotxet à PARIS. - Création de 4 places et régulation d'extension de 6 places : certificat d'urbanisme (1994), plans (1996), avis CROSM (1996), subventions accordées (1997), arrêté d'autorisation d'extension (27 novembre 1996), procès-verbal de conformité (4 mars 1998).

    Date

    1996-1997

    Cote

    2018W/46

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Foyer éducatif pour adolescents à PALAISEAU géré par...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée par le Centre familial d'action sanitaire et sociale Le Moulin vert à PARIS. - Compte administratif et rapport annuel (1998). Création d'un service de placement familial rattaché à la Maison d'enfants les Roches pour la prise en charge de 30 jeunes à temps complet et 10 jeunes à temps partiel : avis du CROSM, convention avec le département, présentation du projet (1995), arrêté 15 juin 1995 autorisant la création et l'habilitation au titre de l'ASE d'un service de placement familial, comptes administratifs du placement familial (1996-1998), rapport annuel (1997).

    Date

    1995-1998

    Cote

    2018W/23

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Arrêtés du Président du Conseil général de décembre 1986.

    Date

    1986

    Cote

    1203W/37

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de décembre...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Arrêtés pris par le président : mars-mai 1995.

    Date

    1995

    Cote

    1771W/11

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : mars-mai 1995.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Octobre 1997.

    Date

    1997

    Cote

    1665W/25

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • Février - décembre 1997.
    • Octobre 1997.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Foyer Institut de développement rural de Bel Air à FONTENAY-LES-BRIIS ouvert en 1994, géré par l'association Vers la vie pour l'éducation des jeunes (78). - Dossier de création : projets éducatif du foyer (1991-1992), rapport du CROSM, arrêté d'autorisation de création (18 novembre 1992), arrêté portant habilitation à l'ASE (4 novembre 1993), arrêté du préfet de région (18 janvier 1993), procès verbal de la commission de sécurité (22 décembre 1993), arrêté d'autorisation de fonctionner (14 janvier 1994), comptes administratifs (1994-1996). Restructuration et extension de deux places : dossier de demande d'extension ; présentation du foyer éducatif et du projet de développement (juin 1998), arrêté d'autorisation d'extension (30 juillet 1998).

    Date

    1992-1996

    Cote

    2018W/49

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Foyer Institut de développement rural de Bel Air à...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Arrêtés du Président du Conseil général de mars et avril 1984.

    Date

    1984

    Cote

    1203W/9

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de mars et...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Arrêtés du Président du Conseil général de septembre 1984.

    Date

    1984

    Cote

    1203W/12

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de septembre...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Décembre 1998.

    Date

    1998

    Cote

    1665W/34

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 1998.
    • Décembre 1998.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  45. Résultat n°45

    1997-2001.

    Date

    1997-2001

    Cote

    3014W/3

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Registre des arrêtés du Président.
    • 1997-2001.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  46. Résultat n°46

    Lieu de vie L'Envol à VILLEJUST. - Statuts (1989), arrêté d'agrément du 13 janvier 1995, convention avec le Conseil général du 25 avril 1995, rapports annuels et comptes administratifs (1995-1997), arrêté de retrait d'agrément le 08 février 2000, [date effective de cessation d'activité le 7 juin 1997]. Lieu de vie La Colombe à SERMAISE. - Arrêté d'autorisation de création (9 novembre 2005), avis du CROSM (2005), projet d'établissement (2005).

    Date

    1989-2006

    Cote

    2018W/60

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Lieu de vie L'Envol à VILLEJUST. - Statuts (1989),...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Arrêtés pris par le président : mai 2004 (1ère quinzaine).

    Date

    2004

    Cote

    1771W/40

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : mai 2004 (1ère quinzaine)....

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Arrêtés pris par le président : novembre 2003.

    Date

    2003

    Cote

    1771W/31

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : novembre 2003.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Arrêtés du Président du Conseil général de janvier 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1203W/18

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de janvier...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Octobre 1998.

    Date

    1998

    Cote

    1665W/32

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 1998.
    • Octobre 1998.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Arrêtés pris par le président : novembre 2004.

    Date

    2004

    Cote

    1771W/47

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : novembre 2004.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Juillet - septembre.

    Date

    2006

    Cote

    3014W/32

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2006.
    • Juillet - septembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  53. Résultat n°53

    Mars 2002.

    Date

    2002

    Cote

    1665W/72

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 2002.
    • Mars 2002.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Septembre 1999.

    Date

    1999

    Cote

    1665W/43

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 1999.
    • Septembre 1999.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  55. Résultat n°55

    1er - 15 février.

    Date

    2005

    Cote

    3014W/7

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2005.
    • Février.
    • 1er - 15 février.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  56. Résultat n°56

    Janvier 2001.

    Date

    2001

    Cote

    1665W/59

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 2001.
    • Janvier 2001.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Arrêtés du Président du Conseil général de février 1986.

    Date

    1986

    Cote

    1203W/27

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de février...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  58. Résultat n°58

    14 - 28 février.

    Date

    2006

    Cote

    3014W/24

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2006.
    • Février.
    • 14 - 28 février.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  59. Résultat n°59

    Juin 2001.

    Date

    2001

    Cote

    1665W/63

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 2001.
    • Juin 2001.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Arrêtés du Président du Conseil général de juillet 1987.

    Date

    1987

    Cote

    1203W/43

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de juillet...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Septembre 2000.

    Date

    2000

    Cote

    1665W/55

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 2000.
    • Septembre 2000.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Juin 1997.

    Date

    1997

    Cote

    1665W/21

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • Février - décembre 1997.
    • Juin 1997.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés et des délibérations.

    Date

    1991

    Cote

    1402W/3

    • Contexte : CONTROLE DE LEGALITE : CONTENTIEUX.

    • Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Arrêtés pris par le président : 10 novembre (arrêté n°94-3052) - décembre.

    Date

    1994

    Cote

    1771W/8

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : 10 novembre (arrêté...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Juillet.

    Date

    2005

    Cote

    3014W/15

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2005.
    • Juillet.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  66. Résultat n°66

    Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés et des délibérations.

    Date

    1989

    Cote

    1402W/1

    • Contexte : CONTROLE DE LEGALITE : CONTENTIEUX.

    • Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Arrêtés du Président du Conseil général de décembre 1984.

    Date

    1984

    Cote

    1203W/17

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de décembre...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Arrêtés pris par le président : mai 2004 (2e quinzaine).

    Date

    2004

    Cote

    1771W/41

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : mai 2004 (2e quinzaine)....

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Juillet - décembre.

    Date

    2008

    Cote

    3014W/39

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2008.
    • Juillet - décembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  70. Résultat n°70

    Février 2001.

    Date

    2001

    Cote

    1665W/60

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 2001.
    • Février 2001.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Novembre.

    Date

    2005

    Cote

    3014W/19

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2005.
    • Novembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  72. Résultat n°72

    Juin - septembre.

    Date

    2009

    Cote

    3014W/41

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2009
    • Juin - septembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  73. Résultat n°73

    Juillet 2000.

    Date

    2000

    Cote

    1665W/53

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 2000.
    • Juillet 2000.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Arrêtés pris par le président : octobre 2003.

    Date

    2003

    Cote

    1771W/30

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : octobre 2003.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Septembre 2002.

    Date

    2002

    Cote

    1665W/77

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 2002.
    • Septembre 2002.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Lieu de vie Le Marronnier à ETAMPES ouvert en 1995. - Dossier de création : statuts (1993), convention avec le Conseil général (1995), arrêtés d'agrément (1995 et 2001), comptes administratifs, budgets et rapports moraux (1999-2001). Dossier de clôture : rapport moral (2001), cessation d'activité au 1er janvier 2002, dissolution de l'association par parution au Journal officiel du 13 janvier 2007.

    Date

    1993-2007

    Cote

    2018W/59

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Lieu de vie Le Marronnier à ETAMPES ouvert en 1995....

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  77. Résultat n°77

    16 - 31 mai.

    Date

    2006

    Cote

    3014W/30

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2006.
    • Mai.
    • 16 - 31 mai.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  78. Résultat n°78

    Arrêtés pris par le président : mai 2003.

    Date

    2003

    Cote

    1771W/23

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : mai 2003.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Janvier- avril.

    Date

    2007

    Cote

    3014W/34

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2007.
    • Janvier- avril.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  80. Résultat n°80

    18 - 24 février.

    Date

    2005

    Cote

    3014W/8

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2005.
    • Février.
    • 18 - 24 février.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)