VOEU - Recherche

1

Quatrième et cinquième commission : vœux, réponses aux vœux des 5 commissions.

Date

1976

Cote

1004W/60

Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE...
Assemblée départementale (AD).
1976 ; 24 février 1977.
Deuxième session ordinaire.
Voeux et motions.
Vœux adoptés.
Quatrième et cinquième commission : vœux, réponses...

Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

2

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Exploitation et qualité du service concernant les horaires, les tarifs, la vitesse, les insuffisances de la desserte, l'écoulement des eaux de pluie, voeux de plusieurs conseils municipaux de communes traversées et de simples particuliers : rapports, correspondance, compte-rendus de séance, délibérations (1898-1900) ; exploitation de la ligne et qualité du service, voeux des conseils municipaux, du Conseil général et des particuliers concernant les horaires, les insuffisances de la desserte, l'entretien des voies, le confort dans les gares et les voitures, les tarifs et taxes : rapports, délibérations, correspondance, tableaux et plans (1901-1904).

Date

1898-1904

Cote

5S/129

Contexte : CHEMINS DE FER
FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

Producteur :

DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

3

Vœux émis.

Date

1973

Cote

956W/121

Contexte : Commission départementale, 1968-1974 et Assemblée départementale,...
Assemblée Départementale, 1967-1974.
1973.
2ème session ordinaire.
Vœux.
Vœux émis.

Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

4

Voeux, réponses. -2ème session ordinaire, 27 janvier 1974.

Date

1974

Cote

1650W/29

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
Voeux, réponses. -2ème session ordinaire, 27 janvier...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

5

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Vie publique. Coup d'oeil sur la société : articles de presse sur les candidats aux élections présidentielles, la religion, l'économie, le terrorisme, les Jeux Olympiques, les transports, le référendum sur la constitution européenne (2003-2006). Voeux : cartes de voeux (2006).

Date

2003-2004

Cote

124J/192

Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).
Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Vie publique....

Producteur :

DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

6

Voeux, réponses. - A - B - C - D - E, 16 - 24 juin 1982 - 1er juillet.

Date

1982

Cote

1650W/62

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
Voeux, réponses. - A - B - C - D - E, 16 - 24 juin...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

7

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Ligne de Maisse à Milly-La-Forêt et à Corbeil. Affaires générales : travaux, voeux, horaires, règlements d'indemnités, acquisition de terrains (1920-1930) ; remise en état de la chaussée du quai Bourgoin à Corbeil (1924) ; remise en état des locomotives : mémoire de travaux Corbeil (1926) ; modification d'horaires, aménagement de sections, installations électriques, travaux (1925-1933) ; cessions d'excédents de terrains, modification d'horaires, travaux, installation d'un port sec à Soisy-sur-Ecole (1934-1944).

Date

1920-1944

Cote

5S/122

Contexte : CHEMINS DE FER
FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

Producteur :

DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

8

Vœux émis.

Date

1978

Cote

1059W/67

Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE.
Assemblée départementale (AD).
1978.
Deuxième session ordinaire.
Vœux.
Vœux émis.

Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

9

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Voeux des conseils municipaux et du Conseil Général pour l'obtention de trains supplémentaires, horaires, suppression de trains, amélioration de la vitesse des trains, droit de stationnement, Chilly-Mazarin : projet de raccordement avec la Grande Ceinture, tarifs, éclairage des gares, demande d'embranchement, modification du droit de manutention et des tarifs de portage (1905-1911) ; suppression des trains de voyageurs entre la station du Luxembourg et la porte d'Orléans, maintien du service des trains de nuit à destination des halles centrales de Paris, enquête d'utilité publique auprès des communes de Corbeil, Arpajon, Leuville-sur-Orge, Linas, Marcoussis, Montlhéry, Longpont-sur-Orge, La Ville-du-Bois, Nozay, Ballainvilliers, Longjumeau, Saulx-les-Chartreux, Chilly-Mazarin, Morangis, Wissous (1909) ; accident de tramway : rapports, arrêtés, déraillement de trains près de Saulx-Les-Chartreux : rapport (1909-1910) ; voeux des conseils municipaux pour l'accélération de la vitesse des trains ; demande de la Compagnie des Chemins de fer de Grande banlieue de faire circuler sur ses voies du matériel de la Compagnie des chemins de fer de Paris-Arpajon ; agrément des mécaniciens : rapport ; protestation du syndicat agricole de Marcoussis pour mauvais état des voies (1912) ; couronnement de la rosière de Marcoussis : horaires ; plainte du chef de gare de Leuville ; pétitions pour modification d'horaires ; demande d'établissement de bascule pour wagons à la Ville du Bois (1913) ; signalement de retards, de déraillement (1913-1914) ; pavage de la voie dans la traversée de Marcoussis (1914) ; chauffage des voitures pendant l'hiver (1914).

Date

1905-1914

Cote

5S/130

Contexte : CHEMINS DE FER
FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

Producteur :

DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

10

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Affaires générales : alignements et permissions de voirie, voeux des municipalités, travaux sur les voies, amélioration des gares, construction de passages conduisant aux gares, augmentation du nombre de trains, amélioration de la vitesse des trains.

Date

1889-1892

Cote

5S/71

Contexte : CHEMINS DE FER
FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

Producteur :

DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

11

Voeux, réponses. - 2ème session ordinaire D - 10 - 16 - 17 décembre.

Date

1980

Cote

1650W/58

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
Voeux, réponses. - 2ème session ordinaire D - 10 -...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

12

Vœux et réponses aux vœux, rapports d'activité.

Cote

956W/59

Contexte : Commission départementale, 1968-1974 et Assemblée départementale,...
Assemblée Départementale, 1967-1974.
1971.
2ème session ordinaire.
Vœux et réponses aux vœux, rapports d'activité.

Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

13

Vœux en cours d'instruction (session de décembre 1967).

Date

1967

Cote

940W/1

Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE.
Vœux en cours d'instruction (session de décembre 1967).

Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

14

Vœux émis et réponses, vœux adoptés.

Cote

956W/130

Contexte : Commission départementale, 1968-1974 et Assemblée départementale,...
Assemblée Départementale, 1967-1974.
1974.
1ère session ordinaire.
Vœux émis et réponses, vœux adoptés.

Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

15

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Délibérations de conseils municipaux concernant le transport des denrées maraîchères vers les halles de Paris rejetant un voeu de remplacement de transport par camions émis par le Conseil général (1931), électrification de la ligne et raccordement avec la ligne Paris-Massy-Palaiseau en gare d'Antony (1927-1932) ; transport des gadoues (1932), horaires d'hiver (1933), accident du 24 octobre 1932 à Longjumeau ; modification des conditions d'exploitation : projet de suppression du train et remplacement par un service d'autobus (1933), réalisation par exploitation de la ligne par autobus de Paris à Longjumeau et par tramway de Longjumeau à Arpajon (1935), protestations relatives aux horaires (1934), voeux de la chambre d'agriculture pour le maintien des trains maraîchers à destination des halles (1934), déchargement des gadoues à la gare de Marcoussis (1932-1936), modifications à apporter aux conditions d'exploitation en fonction de l'ouverture de la ligne Paris-Massy-Palaiseau (1937), exploitation de la ligne par la société des transports Citroën et la compagnie d'exploitations automobile Renault : projet de convention (1938), arrêté relatif aux tarifs (1938), pétitions d'usagers réclamant des améliorations (1938), plaintes relatives à la suppression des bus (1940), suppression de la section 'Longjumeau-Arpajon' 1939 par la société des transports en commun de la région parisienne, demande de rétablissement de la ligne Longjumeau, Morangis, Wissous, Chilly-Mazarin (1941-1945), projet de réouverture de la ligne d'autobus Paris-Orléans (1946).

Date

1927-1946

Cote

5S/133

Contexte : CHEMINS DE FER
FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

Producteur :

DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

16

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Voeux : cartes de voeux (2002-2004).

Date

2002-2004

Cote

124J/176

Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).
Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Voeux :...

Producteur :

DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

17

Voeux, réponses. - A - B - C - D - E, 2 - 9 - 20 juillet, 23 novembre.

Date

1982

Cote

1650W/63

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
Voeux, réponses. - A - B - C - D - E, 2 - 9 - 20 juillet,...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

18

Voeux, réponses. -2ème session ordinaire, 19 - 26 janvier 1971, 1er février 1971.

Date

1971

Cote

1650W/14

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
Voeux, réponses. -2ème session ordinaire, 19 - 26 janvier...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

19

Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : prestations de serments de fonctionnaires et d'officiers ministériels : gendarmes, gardes forestiers, gardes champêtres, greffiers de maires, commissaires à séquestre, notaires (an IX-1857) ; dépôts de signatures et paraphes de notaires (an XII-1920).

Date

1800-1920

Cote

3U/711

Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...
Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : prestations...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

20

Motions, voeux, réponses, dossier S.G.A. - 83 - 84 - 85.

Date

1983-1985

Cote

1650W/65

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
Motions, voeux, réponses, dossier S.G.A. - 83 - 84...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

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Quatrième et cinquième commission : vœux, réponses aux vœux des 5 commissions.

Date

Cote

Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : CHEMINS DE FER

Producteur :

Vœux émis.

Date

Cote

Contexte : Commission départementale, 1968-1974 et Assemblée départementale,...

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Voeux, réponses. -2ème session ordinaire, 27 janvier 1974.

Date

Cote

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

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Date

Cote

Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

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Voeux, réponses. - A - B - C - D - E, 16 - 24 juin 1982 - 1er juillet.

Date

Cote

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Date

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Vœux émis.

Date

Cote

Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE.

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Date

Cote

Contexte : CHEMINS DE FER

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Date

Cote

Contexte : CHEMINS DE FER

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Voeux, réponses. - 2ème session ordinaire D - 10 - 16 - 17 décembre.

Date

Cote

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

Producteur :

Vœux et réponses aux vœux, rapports d'activité.

Cote

Contexte : Commission départementale, 1968-1974 et Assemblée départementale,...

Producteur :

Vœux en cours d'instruction (session de décembre 1967).

Date

Cote

Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE.

Producteur :

Vœux émis et réponses, vœux adoptés.

Cote

Contexte : Commission départementale, 1968-1974 et Assemblée départementale,...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : CHEMINS DE FER

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Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Voeux : cartes de voeux (2002-2004).

Date

Cote

Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

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Voeux, réponses. - A - B - C - D - E, 2 - 9 - 20 juillet, 23 novembre.

Date

Cote

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

Producteur :

Voeux, réponses. -2ème session ordinaire, 19 - 26 janvier 1971, 1er février 1971.

Date