Quatrième et cinquième commission : vœux, réponses aux vœux des 5 commissions.
Date
1976
Cote
1004W/60
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Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE...
- Assemblée départementale (AD).
- 1976 ; 24 février 1977.
- Deuxième session ordinaire.
- Voeux et motions.
- Vœux adoptés.
- Quatrième et cinquième commission : vœux, réponses...
Producteur :
DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)