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Résultats de la recherche

  • 1

    Volume 7936.

    Date

    Entre le 31 octobre 1950 et le 04 novembre 1950

    Cote

    4Q1/4000

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 7936.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 2

    Volume 716 (1er-21 mars 1884).

    Date

    1884

    Cote

    4Q2/1144

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D'ETAMPES

    • Formalités et transcriptions hypothécaires
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 716 (1er-21 mars 1884).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 3

    Volume 2318.

    Date

    Entre le 08 février 1898 et le 08 mars 1898

    Cote

    4Q1/3474

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 2318.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 4

    Volume 1325 (29 juillet - 26 septembre 1873).

    Date

    1873

    Cote

    4Q1/2082

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 1325 (29 juillet - 26 septembre 1873).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 5

    Volume 342 (14 décembre 1830 - 14 janvier 1831).

    Date

    1830-1831

    Cote

    4Q1/1099

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 342 (14 décembre 1830 - 14 janvier 1831).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 6

    Volume 2091.

    Date

    Entre le 20 janvier 1893 et le 02 mars 1893

    Cote

    4Q1/3247

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 2091.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 7

    Volume 171 (27 juillet-8 novembre 1839).

    Date

    1839

    Cote

    4Q2/599

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D'ETAMPES

    • Formalités et transcriptions hypothécaires
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 171 (27 juillet-8 novembre 1839).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 8

    Volume 226 (1925-1955).

    Date

    1925-1955

    Cote

    4Q2/1816

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D'ETAMPES

    • Formalités et transcriptions hypothécaires
    • Répertoires de formalités hypothécaires
    • Volume 226 (1925-1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 9

    Volume 229 (1926-1955).

    Date

    1926-1955

    Cote

    4Q2/1819

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D'ETAMPES

    • Formalités et transcriptions hypothécaires
    • Répertoires de formalités hypothécaires
    • Volume 229 (1926-1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 10

    Volume 861 (19 février-16 avril 1894).

    Date

    1894

    Cote

    4Q2/1289

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D'ETAMPES

    • Formalités et transcriptions hypothécaires
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 861 (19 février-16 avril 1894).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 11

    Volume 1178 (4 - 24 août 1868).

    Date

    1868

    Cote

    4Q1/1935

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 1178 (4 - 24 août 1868).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 12

    Volume 1383 (13 avril - 4 mai 1875).

    Date

    1875

    Cote

    4Q1/2140

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 1383 (13 avril - 4 mai 1875).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 13

    Volume 1727.

    Date

    Entre le 05 février 1884 et le 1er mars 1884

    Cote

    4Q1/2883

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 1727.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 14

    Volume 1936.

    Date

    Entre le 23 juillet 1889 et le 06 septembre 1889

    Cote

    4Q1/3092

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 1936.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 15

    Volume 1624 (9 novembre - 2 décembre 1881).

    Date

    1881

    Cote

    4Q1/2381

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 1624 (9 novembre - 2 décembre 1881).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 16

    Volume 701 (26 mars-19 avril 1883).

    Date

    1883

    Cote

    4Q2/1129

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D'ETAMPES

    • Formalités et transcriptions hypothécaires
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 701 (26 mars-19 avril 1883).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 17

    Volume 1558 (30 mars - 29 avril 1880).

    Date

    1880

    Cote

    4Q1/2315

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 1558 (30 mars - 29 avril 1880).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 18

    Volume 59 (21 mai-25 juillet 1812).

    Date

    1812

    Cote

    4Q2/487

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D'ETAMPES

    • Formalités et transcriptions hypothécaires
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 59 (21 mai-25 juillet 1812).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 19

    Volume 366 (15 décembre 1832 - 18 janvier 1833).

    Date

    1832-1833

    Cote

    4Q1/1123

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 366 (15 décembre 1832 - 18 janvier 1833).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  • 20

    Volume 1690.

    Date

    Entre le 24 mai 1883 et le 05 juin 1883

    Cote

    4Q1/2846

    • Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 1690.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)