TITRE DE PROPRIETE

1

Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : inventaires des titres, fragments d'inventaire [Cf. inv. SAVIGNY (102) chap. XXVX, 1.61].

Date

s.d

Cote

149J/111

Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.
Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de...

Producteur :

SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

2

ETAMPES, collège. - Donations et testaments. - Titres concernant la succession de Louis CREZIEUX. Inventaire des biens meubles et autres formant la succession de Julien BONNIER, quand il vivoit commissaire ordinaire de l'artillerie de France, fait à la requête de Bonne JURY, sa veuve, demeurante rue Gallande, en la maison où pend la Pomme rouge, en présence de Louis CREZIEUX, son fils du premier lit, légataire du défunt, d'après l'estimation d'Urbain PRESCHON, sergent à verge et priseur-juré-vendeur de biens en la ville prévosté et viconté de PARIS. Suivent l'inventaire de l'argenterie et enfin celui des titres de propriété, 1606, 4 décembre et jours suivants.

Date

1606

Cote

D/63

Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)
ETAMPES, collège. - Donations et testaments. - Titres...

Producteur :

SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

3

Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire des titres des fiefs des LIONS, remis à M. CHAUVELIN ; état des titres et pièces des fiefs d'ORMOY et de MONTANGLOS remis à M. CHAUVELIN ; inventaire de plusieurs titres concernant SENTENY, remis par Claude GOYER, veuve de feu François ALLEGO, à Claude MALIER, sieur du HOUSSAYE et de SERVON.

Date

1601-1736

Cote

A/1180

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire des titres des...

Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

4

Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru (PARIS). - Rue Richer (n°14), plan calque de la distribution des appartements au rez-de-chaussée, s.d., 43 x 56 cm.

Date

s.d

Cote

39J/136

Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.
Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru...

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SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

5

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (1er avril - 30 avril 1563).

Date

1563

Cote

E/4364

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

6

LEBRUN (Duc de PLAISANCE), PARIS. - Titres de propriétés suite à l'acquisition d'un moulin, de bois, de terres, d'une écurie, d'un jardin, d'une grange, d'une ferme et d'une tuilerie à POTCLES.

Date

1613-1824

Cote

48J/92

Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
LEBRUN (Duc de PLAISANCE), PARIS. - Titres de propriétés...

Producteur :

DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

7

Chapitre XVII : Comptes de gestion

Date

1656

Cote

G/279

Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
Autres actes de gestion
Chapitre XVII : Comptes de gestion

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

8

Famille Hérouard. - Titres de propriétés : Actes de ventes passés devant Guillaume Duchesne, notaire à Lardy (1631-1632) ; devant Antoine Moynet notaire à Lardy (1630-1634) ; vente par Pierre de Limoges et Jehan Grenault à Pierre Hérouard (1630-1631) ; vente de la seigneurie de Janville et de Besoin par M le prévôt d'Auvers-Saint-Georges à Pierre Hérouard (1632). Estimation et preuves de droits : Rapport d'arpentage du Mesnil Trasseboulle (1613). Un acte concernant les travaux de plantation de poteaux sur les terres du Mesnil (1619). Revenus et fonctionnement : Vente de bois sur la seigneurie du Mesnil (1630). Baux, titres nouvels et constitutions de rentes : baux (1628) ; rachat de rente et bail à Habert (1630), baux à Jehanne Boucher (1630), à François Doré, parchemin, à Jehan Massaure, à mademoiselle d'Allonville, à la veuve Beau, à Pasquier Ledour (1632), à Jacques Jouet de Lardy, à André Guilleminot, parchemin, à François Houdon (1633). Déclarations de terres et d'héritages : déclaration de terres (1612), fragment de déclaration des terres de Bouray (1639), déclarations des habitants de Janville, Bouray et Lardy (1636), déclaration des héritages de Antoine Guilleminot (1641), mémoire des terres labourées pour Hérouard sur la seigneurie de Gillevoisin [s.d.]

Date

1613-1641

Cote

27J/6

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
Famille Hérouard. - Titres de propriétés : Actes de...

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ARGENTRE (D) (service versant)

9

Joseph François de TERTULLE. - Papiers de famille. - Testament de Joseph François de TERTULLE reçu à Avignon, trois exemplaires et un codicille (1686). Inventaire après décès de Joseph François de TERTULLE pour Jeanne et Gabrielle de TERTULLE ses soeurs (1694). Attestation de l'inventaire des biens de Joseph François de TERTULLE fait par Jeanne de TERTULLE épouse de Claude de PASSIS marquis d'AUBIGNAN en son nom et en celui de Gabrielle de TERTULLE de REAUVILLE, ses soeurs (1694). Droits seigneuriaux. - Hommage au pape par Joseph François de TERTULLE de la terre de La ROQUE HENRI en latin (1683).Titres de propriétés. - Acte de partage de la succession de Jean de TERTULLE entre Joseph François de TERTULLE et Jeanne de TERTULLE sa soeur (1682). Transaction entre Joseph François de TERTULLE et Jacques DUPUY de TOURNON marquis de MONTBRUN (1688). Gestion. - Titres constitutifs de la rente faite à la famille de GRAMMONT et au marquis de RIQUEMONT seigneur de VACHERES : comptes, arrêté de comptes et constitution de pension, acte de transaction (1679-1699) ; achat de pension contre la communauté de CARPENTRAS (1688) ; achat de terre en rente perpétuelle et acte de vente pour Dominique ALFONT, Thomas ALFONT, Antoine LOMBARD, César CHALAN et Antoine MOUREAU (1690). BAUMES : liste des capitaux de pension dus par la communauté de BAUMES aux héritiers de Joseph François de TERTULLE et de madame la marquise d'AUBIGNAN sa soeur (s.d.) ; inventaire particulier et vérification des titres (1711) ; inventaire des actes à joindre aux contrats d'imposition après vérification (1550-1655). Cahier des arrentements des biens de Joseph François de TERTULLE dans le Comtat (s.d.). Justice. - Joseph François de TERTULLE contre Marie Christine de THEZAN de VENASQUE devant la sénéchaussée de CREST : extrait des registres du greffe, requête, sentence (1744-1745).\t

Date

1550-1744

Cote

13J/86

Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
Joseph François de TERTULLE. - Papiers de famille....

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SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

10

DOURDAN. - Titres de propriétés des jardins acquis pour agrandir celui de la Communauté. [Invent. p. 6-8.]

Date

1659-1761

Cote

D/1933

Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)
DOURDAN. - Titres de propriétés des jardins acquis...

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SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

11

Caserne de gendarmerie de Dourdan. - Titres relatifs à la propriété (1830-1886); bail, avenant et renouvellement (1903-1934); état des lieux (1904); travaux de réparation (1791); correspondance de bail et de travaux (1903-1904).

Date

1791-1934

Cote

4N/18

Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)
Caserne de gendarmerie de Dourdan. - Titres relatifs...

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

12

Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Sentence rendue par Nicolas PETAU, bailli d'ETAMPES, en faveur des maire et échevins de cette ville, contre le sieur ARNAULT, qui demandait à être mis en possession de l'hôpital SAINT-JACQUES de l'EPEE, 24 octobre 1576. Copie authentique, à la date de mai 1647, de lettres patentes d'HENRI IV, par lesquelles le Roi décide que, contrairement aux prétentions de Me André GILLES, les Capucins ne devront par être troublés [...] suivant les lettres de juin 1580]. Quant aux autres biens et revenus de SAINT-JACQUES, le Roi, sur l'avis du Grand Conseil, ordonne que par les maire et eschevins et communauté de ladite ville d'ESTAMPES sera esleu de trois ans en trois ans un notable bourgeois resséant et solvable, pour vacquer à l'administration et gouvernement desdits biens et revenus, qui sera employé et distribué à de pauvres pellerins de St JACQUES [...], mars 1599. Copie authentique d'un arrêt du Grand Conseil, rendu en faveur de la ville d'ETAMPES et relatif au revenu de SAINT-JACQUES, 4 août 1601.

Date

1576-1601

Cote

D/27

Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)
Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Sentence...

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SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

13

Famille de BRETIGNIERES. - Procédure contre le seigneur d'ETIOLLES. - Limites respectives des biens de M de BRETIGNIERES seigneur de SAINT GERMAIN et M Lenormand seigneur d'ETIOLLES : état de quelques héritages situés au champtier des CENDRIERS et de CHEVREAUX,dont M de BRETIGNIERES réclame la censive, notes et observations servant de réponses à l'état de mouvance ; état des héritages appartenant à Louis DUPONT laboureur à GRAVOIS, déclarés au seigneur d'ETIOLLES et réclamés par de BRETIGNIERES, autre état des héritages de GRAVOIS reconnus comme appartenant à la seigneurie de SAINT GERMAIN, autre état des héritages donnés en échange par DELILE fermier de SAINT GERMAIN à Vincent DUPONT, laboureur à GRAVOIS dont M de BRETIGNIERES réclame la mouvance, notes et observations servant de réponses ; copie de l'extrait de l'inventaire des titres du fief des HAULDRES en 1516 ; tableaux des changements de propriétaires et des fermiers. Procédure à propos des droits de censives sur les fiefs des HAUDRES et de GRAVOIS opposant M de BRETIGNIERES et M LENORMAND seigneur d'ETIOLLES : mémoire des fiefs pour lesquels M LENORMAND doit la foi et hommage à M de BRETIGNIERES, extrait des registres de déclarations des fiefs de la prévôté et vicomté de PARIS, état des héritages, transactions, quittances (1614-1696) ; assignation à Nicolas THIBEUF à la requête de la fabrique de NOTRE DAME et de SAINT NICOLAS de CORBEIL à propos de biens situés à VILLELOUVETTE (1634) ; relevé et récapitulation des articles contenus aux états des prétentions de censive respectives entre M de BRETIGNIERES seigneur de SAINT GERMAIN, VAL COQUATRIX et autres lieux et M LENORMAND seigneur d'ETIOLLES, TREMBLAY, CHEVREAU et autres lieux [s.d.] ; états des héritages possédés par M de BRETIGNIERES ; relevé des héritages contenus aux différents états des prétentions de censives de M de BRETIGNIERES et de M LENORMAND seigneur d'ETIOLLES, GRAVOIS,, TREMBLAY-CHEVREAU et autres lieux (s. d.) ; déclaration par M LENORMAND des terres qui sont dans son clos et qui sont mouvantes de SAINT GERMAIN, original et transcription [s.d.] ; déclarations des fiefs de LARCHET, du fief du BOURG DANGEST par Etienne DOUBLET et M de BRETIGNIERES, copie d'une transaction des terres de GRAVOIS par Louis du TILLET, déclaration des héritages de Etienne de FLEURY au couvent des BONHOMMES, extrait des déclarations passée au terrier de la seigneurie du TREMBLAY par Etienne de FLEURY ; dénombrement des fiefs du COLOMBIER, des FOURNEAUX et de CROSNE-SOUS-COMBEAUX pour M de FLEURY (1514-1789). Etat de la qualité des terres d'ormes échangées entre M Le NORMAND et M de BRETIGNIERES [s.d.]. mémoire des terres occupées par Louis DUPONT qu'il tient du curé de SAINT GERMAIN, du curé d'ETIOLLES, de MM Le NORMAND et de BRETIGNIERES (1720-1721). Plan aquarellé du bois du PUY des ROZIERS dépendant de la seigneurie de SAINT GERMAIN à la requête de Jacques de BRETIGNIERES (1734) ; rapport de visite au château du TREMBLAY (1741), mémoire des ouvrages de maçonnerie fait pour le rétablissement des murs de clôture de la GARENNE du TREMBLAY mitoyens entre M Lenormand et M de BRETIGNIERES (1758), mémoire des journées d'ouvrages faites au mur de séparation du parc de SAINT GERMAIN et de la GARENNE du TREMBLAY en commun entre Jacques de BRETIGNIERES et M de la MOTTE propriétaire du TREMBLAY (1770) ; extrait des titres servant à établir la mouvance de la seigneurie du TREMBLAY CHEVREAU appartenant à M LENORMAND sur celle du VAL COQUATRIX appartenant à M de BRETIGNIERES seigneur de SAINT GERMAIN LE VIEUX CORBEIL ; échange de titres entre Philippe DOLIBO concierge de M de BRETIGNIERES et Vincent DUPONT laboureur demeurant à GRAVOIS (1711) ; quittance de Jean GARENNE marguillier de la fabrique de SAINT JACQUES DE CORBEIL à M de BRETIGNIERES (1778). Transaction entre Charles Guillaume LENORMAND et Jacques Louis de BRETIGNIERES qui met fin aux contestations sur les limites de leurs terrtoires réciproques, contestations qui durent depuis plus de cent ans, parchemin (1789)

Date

1516-1789

Cote

77J/124

Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
Famille de BRETIGNIERES. - Procédure contre le seigneur...

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DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

14

Seigneurie de LORMOY. - Transports et reconnaissances de rentes (20 pièces).

Date

1635-1750

Cote

4J/52

Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...
Seigneurie de LORMOY. - Transports et reconnaissances...

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BOURGERON Jean-Pierre (service versant)

15

Ordre du Mont-Carmel. - Procès entre les Barnabites et l'ordre de Nostre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem, qui prétendait être mis en possession des hôpitaux Saint-Antoine et Saint-Jacques de l'Epée. Sentence de la Chambre de la charité condamnant les Barnabites à céder ces deux établissements au Mont-Carmel (13 novembre 1674). Transaction entre les grands officiers et commandeurs du Mont-Carmel, d'une part, les maire et échevins d'ETAMPES et les Barnabites, de l'autre, portant union à l'ordre du Mont-Carmel de l'hôpital Saint-Jacques de l'Epée et de ses dépendances et cession par le dit ordre aux Barnabites et à leurs successeurs au Collège d'ETAMPES de l'hôpital et de la chapelle Saint-Antoine avec tous les droits qui en dépendent (26 février 1677). Arrêt d'homologation de la précédente transaction par la Chambre de la charité (26 juin 1677). Arrêts du Conseil privé du Roi, qui rétablit les Barnabites dans la possession des biens et revenus de l'hôpital Saint-Jacques de l'Epée et, en même temps, les maintient dans leur droit de percevoir une rente de 300 livres sur la maladrerie de Saint-Lazare (13 novembre 1693). Edit du Roi en faveur de l'ordre du Mont-Carmel portant confirmation de ses biens, droits et privilèges et ordonnant la réunion de l'hôpital et de l'église Saint-Jacques de PARIS (avril 1722).

Date

1674-1722

Cote

D/46

Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)
Ordre du Mont-Carmel. - Procès entre les Barnabites...

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SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

16

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (3 juin - 30 juin 1602). - Accord et transaction entre Pierre Gilbon, vigneron à BOISSY, et Denise Roux, sa femme, d'une part, et Thomas Gilbon, vigneron au même lieu, d'autre part. - Vente d'un quartier de vigne, vignoble de BOISSY, champtier de la Moinnerie, faite à Jean Besnier, vigneron à BOISSY, par Pierre Besnier, laboureur au même lieu, tant en son nom que comme se portant de Pasquière Gondart, sa femme. - Vente de 3 perches de terre à SAINT-SULPICE, lieu dit les Cloiseaulx, faite à Marc Petit, marchand à BOISSY, par Jean Delfin, charron à SOUZY, tant en son nom que comme se portant fort de Claude Guitteau, sa femme, et Pierre Guitteau, marchand à FEUGERES, paroisse de SAINT-YON, tant en son nom que comme se portant fort de Louise Leblanc, sa femme, les deux se portant fort de Cosme Guitteau, leur frère. - Contrat de mariage entre Michel Boucher, vigneron à BOISSY, fils de feu Cantien Boucher et Denise Lambert, d'une part, et Françoise Bézard, fille de feu Pierre Bézard et de Perrine Hunaiz. - Bail d'une maison et dépendances, rue du Pré à BOISSY, fait à Jean Jollivet, vigneron audit lieu, par Michel Petit, charron à BOISSY. - Titre nouvel d'une rente annuelle de 22 sous 6 deniers tournois passé, au profit de la fabrique de l'église Saint-Thomas de BOISSY, par Mathieu Legendre, marchand mercier à CHATRES, Mathurin Feulleret, maître chirurgien à ETAMPES, Pierre Leroy, Jean Prévosteau et Simon Aulmont, vignerons à BOISSY. - Bail d'un quartier ½ de vigne, vignoble de BOISSY, fait à Adrien Boucher, vigneron audit lieu, par Jean Piffret, laboureur à AVRAINVILLE. - Vente de droits sur une maison à BOISSY, lieu dit Lormetteau, faite à Noël Dubois, laboureur audit lieu, par Jacques Robert, laboureur à BOISSY, tant en son nom que comme se portant fort de Françoise Lorin, sa femme. - Echange entre Simon Josset, boulangère, tant en son nom que comme se portant fort de Simone Chardon, sa femme, d'une part, et Françoise Hersant, veuve de Marin Coustault, demeurant à BOISSY, d'autre part.

Date

1602

Cote

E/4481

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

17

Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : partages de la seigneurie de VIRY, procédures relatives aux censives et aux fiefs [cf. inv. de VIRY (103), chap. VIII, XIV, et XV, 1. 21-22].

Date

s.d

Cote

149J/129

Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.
Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de...

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SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

18

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès intenté à M. de PANGE, trésorier général de l'Extraordinaire des guerres, par les religieuses de NOTRE-DAME d'YERRES, qui revendiquent la propriété de deux toises dans un terrain planté en bois et situé aux GODEAUX.

Date

1771-1773

Cote

A/1277

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
Duché-paierie de BRUNOY. - Procès intenté à M. de PANGE,...

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MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

19

Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire des titres et pièces concernant la seigneurie de MAROLLES, fait par dom Jean-Jacques PARENT, religieux profès, garde des archives du prieuré de Saint-Martin-des-Champs, à PARIS.

Date

1734

Cote

A/1181

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire des titres et...

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MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

20

Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres généraux : - arrêt de la Cour du Parlement qui adjuge à Guillaume MAZADE DE SAINT-BRESSON la terre et seigneurie d'ATHIS-MONS et dépendances moyennant 421 200 livres [terre appartenant à Louis-François-Joseph de BOURBON CONTY, comte de LA MARCHE, prince de sang, légataire universel de Mlle de CHAROLAIS, sa grande tante] ; - état des titres de propriétés d'ATHIS et dépendances remis par le comte de LA MARCHE, 22 septembre 1760. [1 pièce parch., 32 p. - 1 pièce papier, 2 p.].

Date

1760

Cote

26J/122

Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres...

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POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

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Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : inventaires des titres, fragments d'inventaire [Cf. inv. SAVIGNY (102) chap. XXVX, 1.61].

Date

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Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

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Date

Cote

Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

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Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

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Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru (PARIS). - Rue Richer (n°14), plan calque de la distribution des appartements au rez-de-chaussée, s.d., 43 x 56 cm.

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Cote

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Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (1er avril - 30 avril 1563).

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LEBRUN (Duc de PLAISANCE), PARIS. - Titres de propriétés suite à l'acquisition d'un moulin, de bois, de terres, d'une écurie, d'un jardin, d'une grange, d'une ferme et d'une tuilerie à POTCLES.

Date

Cote

Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

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Chapitre XVII : Comptes de gestion

Date

Cote

Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

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DOURDAN. - Titres de propriétés des jardins acquis pour agrandir celui de la Communauté. [Invent. p. 6-8.]

Date

Cote

Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

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Caserne de gendarmerie de Dourdan. - Titres relatifs à la propriété (1830-1886); bail, avenant et renouvellement (1903-1934); état des lieux (1904); travaux de réparation (1791); correspondance de bail et de travaux (1903-1904).

Date

Cote

Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

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Date

Cote

Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

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Seigneurie de LORMOY. - Transports et reconnaissances de rentes (20 pièces).

Date

Cote

Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

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Date

Cote

Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

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Date

Cote

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

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Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : partages de la seigneurie de VIRY, procédures relatives aux censives et aux fiefs [cf. inv. de VIRY (103), chap. VIII, XIV, et XV, 1. 21-22].

Date

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Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

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Duché-paierie de BRUNOY. - Procès intenté à M. de PANGE, trésorier général de l'Extraordinaire des guerres, par les religieuses de NOTRE-DAME d'YERRES, qui revendiquent la propriété de deux toises dans un terrain planté en bois et situé aux GODEAUX.

Date