TEXTE OFFICIEL - Recherche

1

MARCOUSSIS. - Club sportif de Marcoussis (août 1923).

Date

1923

Cote

4M/56

Contexte : 4M ASSOCIATIONS (1870-1967)
MARCOUSSIS. - Club sportif de Marcoussis (août 1923)....

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

2

BRETIGNY-SUR-ORGE. - Zone d'aménagement concerté des 80 Arpents, acquisition et travaux par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) : arrêté, déclaration d'utilité publique, correspondance, enquête parcellaire, dossiers individuels, arrêté de cessibilité.

Date

1980-1989

Cote

1583W/160

Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.
BRETIGNY-SUR-ORGE. - Zone d'aménagement concerté des...

Producteur :

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

3

Code électoral

Date

1979

Cote

INOCTAVO/1392

Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
Code électoral

4

Code du commerce

Date

1993

Cote

INSEIZE/944

Contexte : Bibliothèque / INSEIZE
Code du commerce

5

Gens du voyage, association des maires de France : correspondance, projet d'amendement, notes, brochure, textes législatifs, articles de journaux, rapport du sénat (1996-2000).

Date

1996-2000

Cote

2167W/28

Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
Gens du voyage, association des maires de France :...

Producteur :

ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

6

Statut général du personnel communal

Date

octobre 1969

Cote

INOCTAVO/337

Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
Statut général du personnel communal

7

L'honneur de la Couronne de France : quatre libelles contre les anglais (vers 1418-vers 1429).,

Date

1990

Cote

INOCTAVO/3998

Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
L'honneur de la Couronne de France : quatre libelles...

8

VILLIERS-SUR-ORGE. - L'Espérance (13 avril 1910).

Date

1910

Cote

4M/94

Contexte : 4M ASSOCIATIONS (1870-1967)
VILLIERS-SUR-ORGE. - L'Espérance (13 avril 1910).

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

9

ETAMPES. - Comté.

Date

1436-1960

Cote

1J/23

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
ETAMPES. - Comté.

10

Jurisprudence générale : Recueil périodique et critique de jurisprudence, de législation et de doctrine en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public Tome 2.

Auteur

DALLOZ, D

Date

1869

Cote

INQUARTO/391/76

Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
Jurisprudence générale : Recueil périodique et critique...

11

GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement du marché public : dossier technique, plan (1951-1953) ; vente et acquisition, baux et loyers (1949-1957) ; bâtiments communaux : travaux divers (1949-1959) ; matériel d'incendie (1949-1957) ; ordures ménagères (1949-1957) ; adduction d'eau : emprunt pour travaux d'extension (1949-1957) ; voirie : classement dans la voirie urbaine des voies de lotissement La prairie de COURCELLE (plans d'alignement et profils en long, plan du lotissement, extrait de La France de SEINE-ET-OISE) (1947) ; voirie rurale et urbaine (1949-1957). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Budget (1952-1953) ; dépenses (1943-1951) ; subventions, taxes (1945-1947) ; personnel (1942-1948) ; changement de dénomination de la commune : correspondance, rapport, décret du 3 août 1954, extraits des délibérations (1948-1953) ; agrandissement du cimetière : plans, projets, correspondance, étude géologique, arrêté d'expropriation, extraits des délibérations (1954-1957) ; concessions (1945-1952) ; travaux de réparation des bâtiments communaux, vente d'arbres (1945-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1945-1948, 1951-1956) ; voirie vicinale : alignement (1943).

Date

1942-1959

Cote

986W/75

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

12

Colombophilie civile

Date

décembre 1968

Cote

INOCTAVO/150

Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
Colombophilie civile

13

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - La Concorde (29 juin 1911).

Date

1911

Cote

4M/14

Contexte : 4M ASSOCIATIONS (1870-1967)
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - La Concorde (29 juin 1911)....

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

14

Nouveaux textes relatifs aux archives

Date

1988

Cote

PBR/2264

Contexte : Bibliothèque / PBR
Nouveaux textes relatifs aux archives

15

Jurisprudence générale : Supplément au répertoire méthodique et alphabétique de législation, doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public. Eva à Fou.- Tome 8

Auteur

DALLOZ, D

Date

1891

Cote

INQUARTO/391/99

Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
Jurisprudence générale : Supplément au répertoire méthodique...

16

Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département : dossiers individuels, état liquidatif d'honoraires, décision de consignation, récépissé de consignation, ordonnance d'expropriation, certificat de non-pourvoi ou de pourvoi en cassation, certificat de non-appel, jugement d'expropriation, renseignements pour imposition, fiche d'évaluation immobilière, fiche d'origine de propriété, conservation des hypothèques.

Date

1972-1976

Cote

1583W/127

Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.
Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

Producteur :

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

17

Le recueil des actes administratifs de l'an VIII à 1970

Auteur

QUEGUINER, Jean

Date

1971

Cote

GBR/583

Contexte : Bibliothèque / GBR
Le recueil des actes administratifs de l'an VIII à...

18

Jeux de la Francophonie : textes officiels (1994) ; conférence des ministres de la Jeunesse et des sports des pays d'expression française (1994) ; marathon francophone (1992) ; factures transports.

Date

1992-1994

Cote

1546W/49

Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.
Jeux de la Francophonie : textes officiels (1994) ;...

Producteur :

SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

19

Code permanent, environnement et nuisances

Date

juin 1973

Cote

INQUARTO/644

Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
Code permanent, environnement et nuisances

20

SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département : acte de vente, correspondance, déclaration d'intention d'aliéner, évaluations immobilières, plans de parcelles, ordonnance d'expropriation.

Date

1980-1989

Cote

1583W/205

Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.
SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...

Producteur :

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

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MARCOUSSIS. - Club sportif de Marcoussis (août 1923).

Date

Cote

Contexte : 4M ASSOCIATIONS (1870-1967)

Producteur :

BRETIGNY-SUR-ORGE. - Zone d'aménagement concerté des 80 Arpents, acquisition et travaux par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) : arrêté, déclaration d'utilité publique, correspondance, enquête parcellaire, dossiers individuels, arrêté de cessibilité.

Date

Cote

Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

Producteur :

Code électoral

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

Code du commerce

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

Gens du voyage, association des maires de France : correspondance, projet d'amendement, notes, brochure, textes législatifs, articles de journaux, rapport du sénat (1996-2000).

Date

Cote

Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

Producteur :

Statut général du personnel communal

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

L'honneur de la Couronne de France : quatre libelles contre les anglais (vers 1418-vers 1429).,

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

VILLIERS-SUR-ORGE. - L'Espérance (13 avril 1910).

Date

Cote

Contexte : 4M ASSOCIATIONS (1870-1967)

Producteur :

ETAMPES. - Comté.

Date

Cote

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

Jurisprudence générale : Recueil périodique et critique de jurisprudence, de législation et de doctrine en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public Tome 2.

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

Producteur :

Colombophilie civile

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - La Concorde (29 juin 1911).

Date

Cote

Contexte : 4M ASSOCIATIONS (1870-1967)

Producteur :

Nouveaux textes relatifs aux archives

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / PBR

Jurisprudence générale : Supplément au répertoire méthodique et alphabétique de législation, doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public. Eva à Fou.- Tome 8

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

Date

Cote

Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

Producteur :

Le recueil des actes administratifs de l'an VIII à 1970

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / GBR

Jeux de la Francophonie : textes officiels (1994) ; conférence des ministres de la Jeunesse et des sports des pays d'expression française (1994) ; marathon francophone (1992) ; factures transports.

Date

Cote