TARIF - Recherche

1

Association des prisonniers de guerre. Section d'ETRECHY, fonctionnement : compte-rendu de réunion et d'assemblée générale [vers 1948-1952], communiqué de presse (1949, 1956) ; membres : liste nominative [s. d., délais de communicabilité de 30 ans], correspondance (1946-1951) ; courrier reçu (1946-1951) ; camps de prisonniers en Allemagne, localisation : carte manuscrite couleur [1948 ?], liste [s. d.] ; relations avec la Section Région parisienne du Mouvement National des Prisonniers de guerre déportés : circulaire, programme, tract [s. d., 1944], résolution de fusion avec le Comité national des centres d'entraides, instruction (1944-1945) ; relations avec le Comité départemental des Centres d'entraide de Seine-et-Oise : correspondance, note (1944-1945) ; relations avec la Délégation générale de la Fédération nationale des Prisonniers de guerre : compte-rendu (1945), rapport d'activité du congrès national (1946-1952), Le Prisonnier de guerre (1946-1952), règlement et tarif de la caisse de retraite (1950-1951) ; relations avec l'Association des Prisonniers de guerre de Seine-et-Oise : correspondance (1945), Bulletin d'information [s. d.] ; relations avec l'Association départementale des Anciens combattants de Seine-et-Oise : courrier envoyé (1946-1952), courrier reçu [s. d.], circulaire (1946-1952), tract [s. d.], modèle de statuts[s. d.], Le PG de Seine-et-Oise (deux numéros, 1946), Renaître (1948-1953) [lacunes] ; congrès départemental d'ARGENTEUIL : correspondance, liste de candidats, circulaire (13-14 mars 1948) ; action sociale, manifestation de soutien financier : affiche, publicité, résultat de concours (1952-1953), demande de carte du combattant [délais de communicabilité 100 ans] ; documentation : Les Bataillons, n°10, novembre-décembre (1948), Le front des barbelés ( n°78, novembre 1948), Le Journal des combattants (n°118 nouvelle série, 5 juin 1948), La voie de la Paix, n°20 (janvier-février 1953). Cahier des statuts de l'Association des anciens prisonniers de guerre, section d'Etréchy et description de la vie de l'association (1946-1968), liste nominative des membres de l'association.

Date

1945-1956

Cote

1J/390

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
Association des prisonniers de guerre. Section d'ETRECHY,...

2

CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906, 1934 [1] ; taxes sur les domestiques attachés à la personne, 1927-1928 [2] ; taxes sur les pianos, 1927-1929 [3] ; taxes sur les chasses louées ou gardées 1927-1929 [4].

Date

1906-1934

Cote

2O/1564

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale. - Pompes...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

3

ETRECHY. - Eglise, presbytère.- Projet de démolition de l'église de CHAUFFOUR (plan), 1812 [1] ; église : travaux, 1816-1820 [2] ; enlèvement des marches de l'église : différend entre le maire et la fabrique (plan couleur), 1844-1845 [3] ; travaux, 1845-1848, 1883 [4] ; dépenses pour entretien, 1912-1918, 1924-1926 [5] ; presbytère : travaux, paiement, 1823-1824 [6] ; acquisition, demande de subvention, 1886-1890 [7] ; devis, plan, emprunt, enquête de commodo et incommodo pour l'acquisition d'un terrain (protestation), 1901-1902 [8] ; presbytère : bail, 1912 [9] ; fabrique : tarif des cérémonies religieuses, 1856-1869 [10] ; desservant : indemnités de logement, 1846-1890 [11] ; cloche de l'église : travaux, 1864, 1896 [12].

Date

1812-1926

Cote

2O/541

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
ETRECHY. - Eglise, presbytère.- Projet de démolition...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

4

SAINT-VRAIN. - Cimetière. - Tarifs de concession, 1916-1926 [1] ; caveau provisoire, 1921 [2].

Date

1916-1926

Cote

2O/1787

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
SAINT-VRAIN. - Cimetière. - Tarifs de concession, 1916-1926...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

5

PARAY-VIEILLE-POSTE. - Cimetière. - Règlement, 1925 [1] ; tarifs de concessions, 1925-1935 [2] ; inhumation : tarifs, 1925 [3] ; carré affecté aux anciens combattants, 1931 [4] ; tarifs des fosses, 1932 [5].

Date

1925-1935

Cote

2O/1741

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
PARAY-VIEILLE-POSTE. - Cimetière. - Règlement, 1925...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

6

PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE). - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement.

Date

1905

Cote

2O/1747

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE). - Administration générale....

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

7

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Exploitation et qualité du service concernant les horaires, les tarifs, la vitesse, les insuffisances de la desserte, l'écoulement des eaux de pluie, voeux de plusieurs conseils municipaux de communes traversées et de simples particuliers : rapports, correspondance, compte-rendus de séance, délibérations (1898-1900) ; exploitation de la ligne et qualité du service, voeux des conseils municipaux, du Conseil général et des particuliers concernant les horaires, les insuffisances de la desserte, l'entretien des voies, le confort dans les gares et les voitures, les tarifs et taxes : rapports, délibérations, correspondance, tableaux et plans (1901-1904).

Date

1898-1904

Cote

5S/129

Contexte : CHEMINS DE FER
FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

Producteur :

DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

8

COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Cimetière. - Tarifs de concession, 1920-1928 [1] ; tarifs des fosses, 1926-1930 [2].

Date

1920-1930

Cote

2O/1594

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Cimetière. - Tarifs de concession,...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

9

CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du lotissement La rue du Tir (1944) ; classement de la rue Notre-Dame (1945-1946) ; travaux de voirie : élargissement de la rue du Trou-Patrix (1942) ; voirie urbaine (1943-1953) ; voirie vicinale (1943-1948). CORBREUSE. - Budget (1952-1953) ; municipalité, taxes (1943-1951) ; écoles : installation du chauffage central (1952) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; terrains : acquisitions, aliénations, échange (1941-1947) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1951-1955) ; acquisition d'un extincteur (1948) ; adduction d'eau (1957). LE COUDRAY-MONTCEAUX. - Budget (1952) ; affaires diverses : indemnités, taxes, pompes funèbres (1943-1950) ; cimetière : tarif et concessions (1943-1951) ; travaux d'adduction d'eau et d'extension du réseau de distribution d'eau potable (1944-1961).

Date

1941-1961

Cote

986W/49

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

10

MOLIERES (LES). - Cimetière.- Travaux, 1878 [1] ; translation (plan de 1903), 1891-1904 [2] ; fermeture de l'ancien cimetière, 1904 [3] ; travaux, 1905-1910 [4] ; monument aux morts, 1920-1921 [5] ; monuments funéraires, 1936 [6] ; règlement, 1891 [7] ; tarifs, concessions, 1865-1939 [8].

Date

1865-1939

Cote

2O/890

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
MOLIERES (LES). - Cimetière.- Travaux, 1878 [1] ; translation...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

11

BIEVRES. - Cimetière.- Monuments aux morts, 1931 [1] ; sépultures, 1860, 1905 [2] ; règlement et tarifs, 1831-1873, 1920 [3] ; concessions, 1854-1899 [4] ; idem, 1900-1936 [5].

Date

1831-1936

Cote

2O/95

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
BIEVRES. - Cimetière.- Monuments aux morts, 1931 [1]...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

12

GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement du marché public : dossier technique, plan (1951-1953) ; vente et acquisition, baux et loyers (1949-1957) ; bâtiments communaux : travaux divers (1949-1959) ; matériel d'incendie (1949-1957) ; ordures ménagères (1949-1957) ; adduction d'eau : emprunt pour travaux d'extension (1949-1957) ; voirie : classement dans la voirie urbaine des voies de lotissement La prairie de COURCELLE (plans d'alignement et profils en long, plan du lotissement, extrait de La France de SEINE-ET-OISE) (1947) ; voirie rurale et urbaine (1949-1957). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Budget (1952-1953) ; dépenses (1943-1951) ; subventions, taxes (1945-1947) ; personnel (1942-1948) ; changement de dénomination de la commune : correspondance, rapport, décret du 3 août 1954, extraits des délibérations (1948-1953) ; agrandissement du cimetière : plans, projets, correspondance, étude géologique, arrêté d'expropriation, extraits des délibérations (1954-1957) ; concessions (1945-1952) ; travaux de réparation des bâtiments communaux, vente d'arbres (1945-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1945-1948, 1951-1956) ; voirie vicinale : alignement (1943).

Date

1942-1959

Cote

986W/75

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

13

VARENNES-JARCY. - Cimetière. - Tarifs de concession.

Date

1920-1930

Cote

2O/1818

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
VARENNES-JARCY. - Cimetière. - Tarifs de concession....

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

14

VILLIERS-LE-BACLE. - Cimetière . - Règlement et tarifs, 1864-1889 [1] ; monument aux morts, 1919-1920 [2] ; concessions, 1922 [3].

Date

1864-1922

Cote

2O/1456

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
VILLIERS-LE-BACLE. - Cimetière . - Règlement et tarifs,...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

15

CHATIGNONVILLE. - Cimetière. - Fermeture de l'ancien cimetière, 1925 [1] ; établissement et tarifs des concessions du nouveau cimetière, 1925 [2].

Date

1925

Cote

2O/1577

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
CHATIGNONVILLE. - Cimetière. - Fermeture de l'ancien...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

16

BLANDY. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905, 1933 [1] ; approbation d'un plan de cimetière et d'un règlement de police, 1921 [2].

Date

1905-1933

Cote

2O/1521

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
BLANDY. - Administration générale. - Pompes funèbres...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

17

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières, pièces isolées : tarif des évaluations des propriétés bâties, 1910 ; registre des déclarations à dégrèvement d'impôts, 1896-1929 [acide] ; liste des contribuables assujettis à l'impôt, 1937-1957 [acide] ; produits des rôles, 1855-1955 [lacunes, acide] ; impôts sur le revenu des personnes physiques sur le bénéfice de l'exploitation agricole, 1951-1957 ; arrêtés de nominations des répartiteurs, 1896-1902 ; liste des trente plus forts contribuables, 1825 ; extrait du rôle des biens de main morte, 1913-1914 ; budget primitif du syndicat des eaux de GOMETZ, 1960.

Date

1825-1960

Cote

EDEPOT44 1G/49

Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

Producteur :

GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

18

MAROLLES-EN-BEAUCE. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement.

Date

1905

Cote

2O/1676

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
MAROLLES-EN-BEAUCE. - Administration générale. - Pompes...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

19

ESSONNES. Domaine. - Modernisation de l'usine des TARTERÊTS ; S.N.C.F. : tarifs du transport des briques et tuiles ; céramiques : machines modernes ; broyeur à meules ; broyeurs finisseurs, mouilleur mélangeur, [1938-1944].

Date

1938-1944

Cote

24J/42/1

Contexte : TUILERIE GILARDONI (CORBEIL-ESSONNES)
ESSONNES. Domaine. - Modernisation de l'usine des TARTERÊTS...

Producteur :

GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

20

MILLY-LA-FORET. - Cimetière. - Tarifs de concession, 1926-1931 [1] ; concession, 1931 [2].

Date

1926-1931

Cote

2O/1694

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
MILLY-LA-FORET. - Cimetière. - Tarifs de concession,...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906, 1934 [1] ; taxes sur les domestiques attachés à la personne, 1927-1928 [2] ; taxes sur les pianos, 1927-1929 [3] ; taxes sur les chasses louées ou gardées 1927-1929 [4].

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

Producteur :

SAINT-VRAIN. - Cimetière. - Tarifs de concession, 1916-1926 [1] ; caveau provisoire, 1921 [2].

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

Producteur :

PARAY-VIEILLE-POSTE. - Cimetière. - Règlement, 1925 [1] ; tarifs de concessions, 1925-1935 [2] ; inhumation : tarifs, 1925 [3] ; carré affecté aux anciens combattants, 1931 [4] ; tarifs des fosses, 1932 [5].

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

Producteur :

PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE). - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement.

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

Producteur :

Date

Cote

Contexte : CHEMINS DE FER

Producteur :

COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Cimetière. - Tarifs de concession, 1920-1928 [1] ; tarifs des fosses, 1926-1930 [2].

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

Producteur :

MOLIERES (LES). - Cimetière.- Travaux, 1878 [1] ; translation (plan de 1903), 1891-1904 [2] ; fermeture de l'ancien cimetière, 1904 [3] ; travaux, 1905-1910 [4] ; monument aux morts, 1920-1921 [5] ; monuments funéraires, 1936 [6] ; règlement, 1891 [7] ; tarifs, concessions, 1865-1939 [8].

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

Producteur :

BIEVRES. - Cimetière.- Monuments aux morts, 1931 [1] ; sépultures, 1860, 1905 [2] ; règlement et tarifs, 1831-1873, 1920 [3] ; concessions, 1854-1899 [4] ; idem, 1900-1936 [5].

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

Producteur :

VARENNES-JARCY. - Cimetière. - Tarifs de concession.

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

Producteur :

VILLIERS-LE-BACLE. - Cimetière . - Règlement et tarifs, 1864-1889 [1] ; monument aux morts, 1919-1920 [2] ; concessions, 1922 [3].

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

Producteur :

CHATIGNONVILLE. - Cimetière. - Fermeture de l'ancien cimetière, 1925 [1] ; établissement et tarifs des concessions du nouveau cimetière, 1925 [2].

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

Producteur :

BLANDY. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905, 1933 [1] ; approbation d'un plan de cimetière et d'un règlement de police, 1921 [2].

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

Producteur :

Date

Cote

Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

MAROLLES-EN-BEAUCE. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement.