TABLE ALPHABETIQUE DES REPERTOIRES DE FORMALITES HYPOTHECAIRES

1

Volume 2 : BERRURIER à BRASSIER (registre ouvert le 7 avril 1843)

Date

1843

Cote

4Q2/1552

Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D'ETAMPES
Formalités et transcriptions hypothécaires
Tables alphabétiques des répertoires de formalités...
Volume 2 : BERRURIER à BRASSIER (registre ouvert le...

Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

2

Volume 43 : suite des tables, toutes lettres

Date

1942

Cote

4Q2/2077

Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D'ETAMPES
Formalités et transcriptions hypothécaires
Tables alphabétiques des répertoires de formalités...
Volume 43 : suite des tables, toutes lettres

Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

3

202 medias

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 110 : A-Z (registre ouvert en 1941).

Date

s.d

Cote

4Q1/5557

Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...

Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

4

Volume 46 : suite des tables, lettres H à I

Date

1941

Cote

4Q2/2080

Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D'ETAMPES
Formalités et transcriptions hypothécaires
Tables alphabétiques des répertoires de formalités...
Volume 46 : suite des tables, lettres H à I

Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

5

203 medias

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 119 : A-Z (registre ouvert en 1950).

Date

1950

Cote

4Q1/5566

Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...

Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

6

201 medias

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 37 : A-Z (registre ouvert en 1843).

Date

1843

Cote

4Q1/5483

Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...

Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

7

Volume 1 : AARON à BELLE

Date

1954

Cote

4Q2/2057

Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D'ETAMPES
Formalités et transcriptions hypothécaires
Tables alphabétiques des répertoires de formalités...
Volume 1 : AARON à BELLE

Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

8

Volume 45 : suite des tables, toutes lettres

Date

1941

Cote

4Q2/2079

Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D'ETAMPES
Formalités et transcriptions hypothécaires
Tables alphabétiques des répertoires de formalités...
Volume 45 : suite des tables, toutes lettres

Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

9

249 medias

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 70 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Date

s.d

Cote

4Q1/5517

Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...

Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

10

257 medias

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 64 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Date

s.d

Cote

4Q1/5511

Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...

Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

11

257 medias

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 62 : A-Z (registre ouvert vers la fin XIXe ou le début XXe siècle).

Date

s.d

Cote

4Q1/5509

Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...

Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

12

Volume 3 : BOUTTERY à CHARRIERE

Date

1957

Cote

4Q2/2059

Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D'ETAMPES
Formalités et transcriptions hypothécaires
Tables alphabétiques des répertoires de formalités...
Volume 3 : BOUTTERY à CHARRIERE

Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

13

249 medias

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 73 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Date

s.d

Cote

4Q1/5520

Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...

Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

14

Volume 46 : suite des tables, toutes lettres, correspondant aux répertoires 262 à 265 (1941 ou 1942 ?).

Date

1941

Cote

4Q2/2081

Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D'ETAMPES
Formalités et transcriptions hypothécaires
Tables alphabétiques des répertoires de formalités...
Volume 46 : suite des tables, toutes lettres, correspondant...

Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

15

Volume 42 : A à V [noms nouveaux] (registre ouvert le 30 avril 1900)

Date

1900

Cote

4Q2/1590

Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D'ETAMPES
Formalités et transcriptions hypothécaires
Tables alphabétiques des répertoires de formalités...
Volume 42 : A à V [noms nouveaux] (registre ouvert...

Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

16

Volume 7 : EBRARD à GARNIER (registre ouvert le 21 juillet 1842)

Date

1842

Cote

4Q2/1557

Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D'ETAMPES
Formalités et transcriptions hypothécaires
Tables alphabétiques des répertoires de formalités...
Volume 7 : EBRARD à GARNIER (registre ouvert le 21...

Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

17

FAVEREAU à HAVRARD

Date

1827

Cote

4Q2/2055

Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D'ETAMPES
Formalités et transcriptions hypothécaires
Tables alphabétiques des répertoires de formalités...
FAVEREAU à HAVRARD

Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

18

201 medias

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 9 : CRUSY-DELJASCQ (registre ouvert en 1841).

Date

1841

Cote

4Q1/5454

Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...

Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

19

201 medias

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 24 : MARTIN-MICHARD (registre ouvert en 1850).

Date

1850

Cote

4Q1/5469

Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...

Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

20

203 medias

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 94 : A-Z (registre ouvert vers 1930).

Date

s.d

Cote

4Q1/5541

Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...

Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

Résultats de la recherche

Volume 2 : BERRURIER à BRASSIER (registre ouvert le 7 avril 1843)

Date

Cote

Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D'ETAMPES

Producteur :

Volume 43 : suite des tables, toutes lettres

Date

Cote

Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D'ETAMPES

Producteur :

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 110 : A-Z (registre ouvert en 1941).

Date

Cote

Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

Producteur :

Volume 46 : suite des tables, lettres H à I

Date

Cote

Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D'ETAMPES

Producteur :

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 119 : A-Z (registre ouvert en 1950).

Date

Cote

Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

Producteur :

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 37 : A-Z (registre ouvert en 1843).

Date

Cote

Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

Producteur :

Volume 1 : AARON à BELLE

Date

Cote

Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D'ETAMPES

Producteur :

Volume 45 : suite des tables, toutes lettres

Date

Cote

Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D'ETAMPES

Producteur :

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 70 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Date

Cote

Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

Producteur :

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 64 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Date

Cote

Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

Producteur :

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 62 : A-Z (registre ouvert vers la fin XIXe ou le début XXe siècle).

Date

Cote

Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

Producteur :

Volume 3 : BOUTTERY à CHARRIERE

Date

Cote

Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D'ETAMPES

Producteur :

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 73 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Date

Cote

Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL. Régie de l'Enregistrement...

Producteur :

Volume 46 : suite des tables, toutes lettres, correspondant aux répertoires 262 à 265 (1941 ou 1942 ?).

Date

Cote

Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D'ETAMPES

Producteur :

Volume 42 : A à V [noms nouveaux] (registre ouvert le 30 avril 1900)

Date

Cote

Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D'ETAMPES

Producteur :

Volume 7 : EBRARD à GARNIER (registre ouvert le 21 juillet 1842)

Date

Cote

Contexte : CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D'ETAMPES