STATUT D ASSOCIATION

1

Association des prisonniers de guerre. Section d'ETRECHY, fonctionnement : compte-rendu de réunion et d'assemblée générale [vers 1948-1952], communiqué de presse (1949, 1956) ; membres : liste nominative [s. d., délais de communicabilité de 30 ans], correspondance (1946-1951) ; courrier reçu (1946-1951) ; camps de prisonniers en Allemagne, localisation : carte manuscrite couleur [1948 ?], liste [s. d.] ; relations avec la Section Région parisienne du Mouvement National des Prisonniers de guerre déportés : circulaire, programme, tract [s. d., 1944], résolution de fusion avec le Comité national des centres d'entraides, instruction (1944-1945) ; relations avec le Comité départemental des Centres d'entraide de Seine-et-Oise : correspondance, note (1944-1945) ; relations avec la Délégation générale de la Fédération nationale des Prisonniers de guerre : compte-rendu (1945), rapport d'activité du congrès national (1946-1952), Le Prisonnier de guerre (1946-1952), règlement et tarif de la caisse de retraite (1950-1951) ; relations avec l'Association des Prisonniers de guerre de Seine-et-Oise : correspondance (1945), Bulletin d'information [s. d.] ; relations avec l'Association départementale des Anciens combattants de Seine-et-Oise : courrier envoyé (1946-1952), courrier reçu [s. d.], circulaire (1946-1952), tract [s. d.], modèle de statuts[s. d.], Le PG de Seine-et-Oise (deux numéros, 1946), Renaître (1948-1953) [lacunes] ; congrès départemental d'ARGENTEUIL : correspondance, liste de candidats, circulaire (13-14 mars 1948) ; action sociale, manifestation de soutien financier : affiche, publicité, résultat de concours (1952-1953), demande de carte du combattant [délais de communicabilité 100 ans] ; documentation : Les Bataillons, n°10, novembre-décembre (1948), Le front des barbelés ( n°78, novembre 1948), Le Journal des combattants (n°118 nouvelle série, 5 juin 1948), La voie de la Paix, n°20 (janvier-février 1953). Cahier des statuts de l'Association des anciens prisonniers de guerre, section d'Etréchy et description de la vie de l'association (1946-1968), liste nominative des membres de l'association.

Date

1945-1956

Cote

1J/390

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
Association des prisonniers de guerre. Section d'ETRECHY,...

2

MARCOUSSIS. - Club sportif de Marcoussis (août 1923).

Date

1923

Cote

4M/56

Contexte : ASSOCIATIONS.
MARCOUSSIS. - Club sportif de Marcoussis (août 1923)....

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

3

GOMETZ-LA-VILLE, IGNY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX, LONGJUMEAU.- Associations syndicales libres.

Date

1926-1972

Cote

1012W/7

Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.
GOMETZ-LA-VILLE, IGNY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE,...

Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

4

VILLIERS-SUR-ORGE. - L'Espérance (13 avril 1910).

Date

1910

Cote

4M/94

Contexte : ASSOCIATIONS.
VILLIERS-SUR-ORGE. - L'Espérance (13 avril 1910).

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

5

REZONNE.

Date

2004-2009

Cote

2713W/17

Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL
REZONNE.

Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

6

LE PLESSIS-PATE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Chaire départementale d'agriculture, tenues de conférences animées par le directeur du laboratoire agronomique (1892 - 1894).

Date

1892-1894

Cote

EDEPOT81 3F/1

Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.
LE PLESSIS-PATE - Population, statistiques, agriculture,...

Producteur :

PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

7

Financement des compagnies théâtrales, convention d'aide au projet à la création et à la diffusion avec les compagnies association théâtre du Kariofole, association Nam Co, association Zibaldoni, association conte amer prospective, association l'atelier du rêve, association les arrosoirs, association chant de balles, des uns et des autres : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2003).

Date

2003

Cote

2420W/5

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, convention d'aide...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

8

Relais-Jeune d'ATHIS-MONS géré par l'association Relais-Jeune à ATHIS-MONS. - Statuts (1965), achat des locaux (1972), règlement intérieur (1976), travaux d'aménagement pour la transformation de 50 places Foyer jeunes travailleurs en 50 places maison d'enfants à caractère social (1988), convention (1988), situation budgétaire et financière en 1988 : problèmes de trésorerie, rapport sur la maison à caractère social Relais-Jeune d'ATHIS-MONS en mai 1989, arrêté du 21 juillet 1989 portant retrait d'habilitation à la maison d'enfants, données financières relatives à la fermeture (3 août 1989), cessation d'activité au 1er septembre 1989.

Date

1965-1989

Cote

2018W/11

Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
Relais-Jeune d'ATHIS-MONS géré par l'association Relais-Jeune...

Producteur :

SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

9

VILLEBON-SUR-YVETTE, Refuge animalier, construction : marché public (avenant), délibérations, suivi chantier (procès-verbal des opérations préalables à la réception, comptes rendus de chantier), contrôle (vérifications des installations électriques) ; administration générale : correspondances, tableau de combinaison des clés, plans, compte-rendu du conseil d'administration, comptes rendus réunion, rapport du président, statuts de l'association gestionnaire.

Date

1991-1994

Cote

2541W/114

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
VILLEBON-SUR-YVETTE, Refuge animalier, construction...

Producteur :

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

10

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - La Concorde (29 juin 1911).

Date

1911

Cote

4M/14

Contexte : ASSOCIATIONS.
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - La Concorde (29 juin 1911)....

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

11

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, restaurant inter entreprises, travaux de construction : convention, statuts de l'association syndicale de la zac, acte de vente, permis de construire, cahier des préscriptions spéciales, devis, marchés, contrats, comptes-rendus de visite, correspondance, plans (1973-1974).

Date

1973-1974

Cote

1786W/138

Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...
PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

Producteur :

SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

12

MAISSE : Amicale des commerçants, n°2063 (1946) ; Association d'éducation populaire, n°858 (1923-1946) ; Association locale des aides familiales rurales, n°2812 (1955) ; Avenir musical (l'), n°1414 (1934-1937) ; Centre culturel rural, n°3176 (1960) ; Cercle hyppique, n°3397 (1962) ; Comité local d'épargne de Maisse et Courdimanche-sur-Essonne, n°2193 (1947) ; Comité républicain et laïque pour le bloc de gauche, n°856 (1924) ; Fanfare, n°2910 (1956) ; Société de chasse, n°904 (1910), n°965 (1927-1929), n°1352 (1963) ; Société des membres honoraires de la compagnie des sapeurs-pompiers, n°917 (1908) ; Syndicat d'initiative, n°2922 (1956) ; Syndicat de défense des intérêts des usagers des services publics, n°1766 (1938) ; Union amicale des commerçants maissois, n°1113 (1930) ; MENNECY : Amicale des locataires du domaine de Bel-Air, n°965 (1971-1973) ; Association amicale des maires du canton de CORBEIl-ESSONNES, n°3276 (1961) ; Association de familles, n°1912 (1944-1954) ; Association des sinistrés du canton, n°2012 (1946) ; Caméra-club, n°2247 (1948) ; Club des débrouillards (le), n°3049 (1958) ; Comité d'entraide aux familles des soldats en Algérie, n°2920 (1956) ; Fan-club d'Eddy Mitchell, n°75/114 (1975-1978) ; Gardon menneçois (le). Société de pêche, n°1158 (1930-1931) ; Mennecy et environs, n°78/13, 91/2 (1920-1970) ; Société civile de chasse, n°3573 (1964) ; Société de chasse, n°690 (1924) ; Société de chasse communale, n°3566 (1964) ; Société de chasse du domaine du Buisson, n°2299 (1948) ; Société des membres honoraires des sapeurs-pompiers, n°285 (1912) ; Société libre de chasse, n°2117 (1946-1962) ; Société lyrique La Mésange, n°707 (1925) ; Société sportive et gymnastique, n°702 (1924-1938) ; Union sportive, n°66 (1904).

Date

1904-1978

Cote

1007W/27

Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.
MAISSE : Amicale des commerçants, n°2063 (1946) ; Association...

Producteur :

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

13

VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Coopérative scolaire de Villemoisson-sur-Orge (5 décembre 1932).

Date

1932

Cote

4M/92

Contexte : ASSOCIATIONS.
VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Coopérative scolaire de Villemoisson-sur-Orge...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

14

BOURAY-SUR-JUINE. - Amicale sportive de la Juine (1922). Union sportive (13 juillet 1928).

Date

1922-1928

Cote

4M/13

Contexte : ASSOCIATIONS.
BOURAY-SUR-JUINE. - Amicale sportive de la Juine (1922)....

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

15

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.). GOMETZ-LE-CHATEL, A.S.A. Gometz-Cottage : assainissement, budgets, voirie, recours juridiques, correspondance, élections, projet de constitution de l'A.S.A (1929).

Date

1929-1966

Cote

934W/17

Contexte : LOTISSEMENTS.
Dossiers administratifs des associations syndicales...

Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

16

FLEURY-MEROGIS. - L'Etoile (5 mai 1931).

Date

1931

Cote

4M/40

Contexte : ASSOCIATIONS.
FLEURY-MEROGIS. - L'Etoile (5 mai 1931).

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

17

Association d'action éducative du COPES de Savigny-sur-Orge.

Date

1965-2004

Cote

2745W/7/3

Contexte : PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE, ACTION EDUCATIVE.
Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
Administration.
Partenaires présents sur le site de la Ferme de Champagne.
Association d'action éducative du COPES de Savigny-sur-Orge.

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE (service versant)

18

Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies la courte échelle, Chant de balles, atelier de l'orage, l'art mobile, la constellation : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2005).

Date

2005

Cote

2420W/11

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

19

Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies chant de balle, de l'Uppercut, artefact, atelier de l'orage, les frères Kazamaroffs, l'Eygurande, théâtre de la Véranda : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2010).

Date

2010

Cote

2420W/45

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

20

Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide au projet à la création et à la diffusion avec les compagnies théâtre Quebracho, association Alihosa, association le château de fable, l'art mobile : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2006).

Date

2006

Cote

2420W/20

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

MARCOUSSIS. - Club sportif de Marcoussis (août 1923).

Date

Cote

Contexte : ASSOCIATIONS.

Producteur :

GOMETZ-LA-VILLE, IGNY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX, LONGJUMEAU.- Associations syndicales libres.

Date

Cote

Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.

Producteur :

VILLIERS-SUR-ORGE. - L'Espérance (13 avril 1910).

Date

Cote

Contexte : ASSOCIATIONS.

Producteur :

REZONNE.

Date

Cote

Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

Producteur :

LE PLESSIS-PATE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Chaire départementale d'agriculture, tenues de conférences animées par le directeur du laboratoire agronomique (1892 - 1894).

Date

Cote

Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ACTION CULTURELLE.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

Producteur :

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - La Concorde (29 juin 1911).

Date

Cote

Contexte : ASSOCIATIONS.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

Producteur :

VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Coopérative scolaire de Villemoisson-sur-Orge (5 décembre 1932).

Date

Cote

Contexte : ASSOCIATIONS.

Producteur :

BOURAY-SUR-JUINE. - Amicale sportive de la Juine (1922). Union sportive (13 juillet 1928).

Date

Cote

Contexte : ASSOCIATIONS.

Producteur :

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.). GOMETZ-LE-CHATEL, A.S.A. Gometz-Cottage : assainissement, budgets, voirie, recours juridiques, correspondance, élections, projet de constitution de l'A.S.A (1929).

Date

Cote

Contexte : LOTISSEMENTS.

Producteur :

FLEURY-MEROGIS. - L'Etoile (5 mai 1931).

Date

Cote

Contexte : ASSOCIATIONS.

Producteur :

Association d'action éducative du COPES de Savigny-sur-Orge.

Date

Cote

Contexte : PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE, ACTION EDUCATIVE.

Producteur :

Date