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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1947

    Date

    1947

    Cote

    2742W/6

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Administration générale.
    • Comptablité.
    • Service ordinaire de la subdivision d'ETAMPES : sommier...
    • 1947

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  2. Résultat n°2

    1946

    Date

    1946

    Cote

    2742W/5

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Administration générale.
    • Comptablité.
    • Service ordinaire de la subdivision d'ETAMPES : sommier...
    • 1946

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  3. Résultat n°3

    Sommier des découvertes, successions non déclarées, mutations secrètes de jouissance, index alphabétique (20 octobre 1970 - 3 mars 1972).

    Date

    1970-1972

    Cote

    2023W/123

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

    • Sommier des découvertes, successions non déclarées,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  4. Résultat n°4

    Sommier des droits et produits à recouvrer (12 février-26 septembre 1969).

    Date

    1969

    Cote

    2008W/265

    • Contexte : 2008W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres Est et Ouest.
    • Sommier des droits et produits à recouvrer (12 février-26...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur)

  5. Résultat n°5

    Sommiers des découvertes, enregistrement : registre volume n° 23 du 20 mai 1962 au 12 juillet 1968.

    Date

    1962-1968

    Cote

    1276W/264

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Sommiers des découvertes, enregistrement : registre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant)

  6. Résultat n°6

    Sommiers des découvertes, enregistrement : registre volume n° 22 du 14 janvier 160 au 16 mai 1962.

    Date

    1960-1962

    Cote

    1276W/263

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Sommiers des découvertes, enregistrement : registre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant)

  7. Résultat n°7

    Sommiers des découvertes, enregistrement : registre volume n° 20 du 16 janvier 1960 au 12 janvier 1967.

    Date

    1960-1967

    Cote

    1276W/262

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Sommiers des découvertes, enregistrement : registre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant)

  8. Résultat n°8

    Sommiers des découvertes, enregistrement : registre volume n° 19 du 22 novembre 1954 au 15 janvier 1960.

    Date

    1954-1960

    Cote

    1276W/261

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Sommiers des découvertes, enregistrement : registre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant)

  9. Résultat n°9

    Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre volume du 5 janvier 1968 au 24 juillet 1969.

    Date

    1968-1969

    Cote

    1276W/260

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant)

  10. Résultat n°10

    Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre volume du 25 avril 1964 au 31 décembre 1965.

    Date

    1964-1965

    Cote

    1276W/259

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant)

  11. Résultat n°11

    Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre volume n° 10 du 21 avril 1964 au 31 décembre 1965.

    Date

    1964-1965

    Cote

    1276W/258

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant)

  12. Résultat n°12

    Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre volume n° 9 du 14 janvier 1963 au 20 avril 1964.

    Date

    1963-1964

    Cote

    1276W/257

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant)

  13. Résultat n°13

    Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre volume n° 8 du 23 janvier 1962 au 14 janvier 1963.

    Date

    1962-1963

    Cote

    1276W/256

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant)

  14. Résultat n°14

    Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre volume n° 7 du 16 janvier 1961 au 23 janvier 1962.

    Date

    1961-1962

    Cote

    1276W/255

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant)

  15. Résultat n°15

    Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre volume n° 6 du 3 mars au 6 décembre 1960.

    Date

    1960

    Cote

    1276W/254

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant)

  16. Résultat n°16

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Affaires générales : répertoire des acquisitions de terrains à Arpajon, Ballainvilliers, Chilly-Mazarin, la Norville, La Ville du Bois, Linas, Longpont, Longjumeau, Montlhéry, Morangis, Saint-Germain-Lès-Arpajon, Saulx-les-Chartreux, Wissous et Antony (1890-1892) ; décrets, convention, cahier des charges pour l'établissement de la ligne Paris-Arpajon, pour modification de tracé, pour travaux d'agrandissement de gares (1891-1922) ; correspondance de la Cie avec les notaires de Longjumeau et Montrouge concernant des ventes de terrains et états de frais relatifs aux paiements des expropriations 1893-1923) ; projets d'exécution type de bâtiments (Aubette) (1893) ; sommier des parcelles d'Antony, Wissous, Morangis, Chilly-Mazarin, Longjumeau, Saulx-les-Chartreux, Ballainvilliers, Longpont, Montlhéry, Linas, Leuville, Saint-Germain-Lès-Arpajon, la Norville, Arpajon, Marcoussis (1891-1898).

    Date

    1890-1898

    Cote

    5S/127

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Sommier d'ordres et instructions, répertoire alphabétique. - (abandon à vol.), s. d.

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/2476

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Sommier...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  18. Résultat n°18

    LA FERTE-ALAIS - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des taxes dues par les entreprises et collectivités (1893 - 1940).

    Date

    1893-1940

    Cote

    3Q6/735

    • Contexte : 3Q6 Bureau de l'Enregistrement de LA FERTE-ALAIS (1766-1969)

    • LA FERTE-ALAIS - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    LA FERTE-ALAIS - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des recouvrements (1959 - 1966).

    Date

    1959-1966

    Cote

    3Q6/734

    • Contexte : 3Q6 Bureau de l'Enregistrement de LA FERTE-ALAIS (1766-1969)

    • LA FERTE-ALAIS - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Impôts sur le chiffre d'affaires : sommier des redevables (1941-1950).

    Date

    1941-1950

    Cote

    3Q4/1236

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Impôts sur le...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)