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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    BRUNOY. - Sommiers des rentes n°1-99 [seconde moitié du XVIIIe siècle].

    Date

    s.d

    Cote

    C/4004

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • BRUNOY. - Sommiers des rentes n°1-99 [seconde moitié...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    BRUNOY. - Sommiers des rentes n°100-196 [seconde moitié du XVIIIe siècle].

    Date

    1750-1799

    Cote

    C/4005

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • BRUNOY. - Sommiers des rentes n°100-196 [seconde moitié...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    BRUNOY. - Sommiers des rentes n°197-226 [seconde moitié du XVIIIe siècle].

    Date

    1750-1799

    Cote

    C/4006

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • BRUNOY. - Sommiers des rentes n°197-226 [seconde moitié...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

    Date

    1792-1793

    Cote

    1Q/17

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de deuxième origine.

    Date

    1793-1794

    Cote

    1Q/27

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommier de comptes ouverts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : sommier des biens et revenus de deuxième origine

    Date

    1792-1800

    Cote

    1Q/138

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Bureau de LONGJUMEAU. - Sommier des biens nationaux de toute origine (avec table alphabétique des débiteurs).

    Date

    1799-1829

    Cote

    2Q/10

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de LONGJUMEAU. - Sommier des biens nationaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Bureau de LONGJUMEAU. - Sommier des biens de deuxième origine et de la Légion d'Honneur (avec table des redevables).

    Date

    1801-1811

    Cote

    2Q/11

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de LONGJUMEAU. - Sommier des biens de deuxième...

    Producteur :

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  9. Résultat n°9

    Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Sommier d'ordres de tournées.

    Date

    1797-1803

    Cote

    2Q/16

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Sommier d'ordres de tournées....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Sommier d'ordres de tournées.

    Date

    1802-1809

    Cote

    2Q/17

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Sommier d'ordres de tournées....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Sommier d'ordres de tournées.

    Date

    1809-1814

    Cote

    2Q/18

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Sommier d'ordres de tournées....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Sommier des droits constatés n° 2. - Vol. 50, 05 avril 1937 - 27 avril 1939. CONSTATE MANQUANT LE 19/05/2011

    Date

    1937-1939

    Cote

    3Q3/943

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Sommier des...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°78 : août 1945 - novembre 1946.

    Date

    1945-1946

    Cote

    3Q3/1259

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°80 : décembre 1946 - décembre 1948.

    Date

    1946-1948

    Cote

    3Q3/1260

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°81 : 29 décembre 1948 - 23 mai 1951.

    Date

    1948-1951

    Cote

    3Q3/1261

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

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  16. Résultat n°16

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°83 : 3 juin 1951 - 17 novembre 1952.

    Date

    1951-1952

    Cote

    3Q3/1262

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

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  17. Résultat n°17

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°83 : 17 novembre 1952 - 1er avril 1954.

    Date

    1952-1954

    Cote

    3Q3/1263

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

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  18. Résultat n°18

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°83 : 17 novembre 1952 - 1er avril 1954.

    Date

    1952-1954

    Cote

    3Q3/1264

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

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  19. Résultat n°19

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°10 : 2 mars 1956 - 7 décembre 1958.

    Date

    1956-1958

    Cote

    3Q3/1265

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

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  20. Résultat n°20

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°11 : 5 septembre 1956 - 14 octobre 1957.

    Date

    1956-1957

    Cote

    3Q3/1266

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

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