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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    VILLECONIN. - Administration de l'enregistrement et des domaines : état des débiteurs du sommier (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT13 2D/4

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Administration de l'enregistrement et...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  2. Résultat n°2

    Sommier des découvertes, successions non déclarées, mutations secrètes de jouissance, index alphabétique (20 octobre 1970 - 3 mars 1972).

    Date

    1970-1972

    Cote

    2023W/123

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

    • Sommier des découvertes, successions non déclarées,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  3. Résultat n°3

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des surveillances des terrains à bâtir (1960 - 1971).

    Date

    1960-1971

    Cote

    3Q3/1280

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°23 : 4 octobre 1968 - 6 octobre 1970.

    Date

    1968-1970

    Cote

    3Q3/1277

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°24 : 28 juillet 1969 - 12 octobre 1970.

    Date

    1969-1970

    Cote

    3Q3/1278

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°22 : 17 juin 1968 - 4 juillet 1969.

    Date

    1968-1969

    Cote

    3Q3/1276

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Sommier d'ordres et instructions, répertoire alphabétique. - (abandon à vol.), s. d.

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/2476

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Sommier...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  8. Résultat n°8

    Sommier des droits et produits à recouvrer (12 février-26 septembre 1969).

    Date

    1969

    Cote

    2008W/265

    • Contexte : 2008W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres Est et Ouest.
    • Sommier des droits et produits à recouvrer (12 février-26...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur)

  9. Résultat n°9

    Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre volume du 5 janvier 1968 au 24 juillet 1969.

    Date

    1968-1969

    Cote

    1276W/260

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant)

  10. Résultat n°10

    Sommiers des découvertes, enregistrement : registre volume n° 23 du 20 mai 1962 au 12 juillet 1968.

    Date

    1962-1968

    Cote

    1276W/264

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Sommiers des découvertes, enregistrement : registre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant)

  11. Résultat n°11

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°21 : 8 avril 1967 - 14 juin 1968.

    Date

    1967-1968

    Cote

    3Q3/1275

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Sommiers des découvertes, enregistrement : registre volume n° 20 du 16 janvier 1960 au 12 janvier 1967.

    Date

    1960-1967

    Cote

    1276W/262

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Sommiers des découvertes, enregistrement : registre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant)

  13. Résultat n°13

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°19 : 14 juin 1963 - 3 avril 1967.

    Date

    1963-1967

    Cote

    3Q3/1274

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    LA FERTE-ALAIS - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des recouvrements (1959 - 1966).

    Date

    1959-1966

    Cote

    3Q6/734

    • Contexte : 3Q6 Bureau de l'Enregistrement de LA FERTE-ALAIS (1766-1969)

    • LA FERTE-ALAIS - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre volume n° 10 du 21 avril 1964 au 31 décembre 1965.

    Date

    1964-1965

    Cote

    1276W/258

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant)

  16. Résultat n°16

    Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre volume du 25 avril 1964 au 31 décembre 1965.

    Date

    1964-1965

    Cote

    1276W/259

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant)

  17. Résultat n°17

    Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre volume n° 9 du 14 janvier 1963 au 20 avril 1964.

    Date

    1963-1964

    Cote

    1276W/257

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant)

  18. Résultat n°18

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°18 : 3 janvier 1962 - 10 avril 1964.

    Date

    1962-1964

    Cote

    3Q3/1273

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre volume n° 8 du 23 janvier 1962 au 14 janvier 1963.

    Date

    1962-1963

    Cote

    1276W/256

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant)

  20. Résultat n°20

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°17 : 4 avril 1961 - 6 juin 1963.

    Date

    1961-1963

    Cote

    3Q3/1272

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)