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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    VILLECONIN. - Administration de l'enregistrement et des domaines : état des débiteurs du sommier (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT13 2D/4

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Administration de l'enregistrement et...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  2. Résultat n°2

    BRUNOY. - Sommiers des rentes n°1-99 [seconde moitié du XVIIIe siècle].

    Date

    s.d

    Cote

    C/4004

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • BRUNOY. - Sommiers des rentes n°1-99 [seconde moitié...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    BRUNOY. - Sommiers des rentes n°100-196 [seconde moitié du XVIIIe siècle].

    Date

    1750-1799

    Cote

    C/4005

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • BRUNOY. - Sommiers des rentes n°100-196 [seconde moitié...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    BRUNOY. - Sommiers des rentes n°197-226 [seconde moitié du XVIIIe siècle].

    Date

    1750-1799

    Cote

    C/4006

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • BRUNOY. - Sommiers des rentes n°197-226 [seconde moitié...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

    Date

    1792-1793

    Cote

    1Q/17

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : sommier des biens et revenus de deuxième origine

    Date

    1792-1800

    Cote

    1Q/138

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de deuxième origine.

    Date

    1793-1794

    Cote

    1Q/27

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommier de comptes ouverts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Sommier d'ordres et instructions, répertoire alphabétique. - (abandon à vol.), s. d.

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/2476

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Sommier...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  9. Résultat n°9

    Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Sommier d'ordres de tournées.

    Date

    1797-1803

    Cote

    2Q/16

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Sommier d'ordres de tournées....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Bureau de LONGJUMEAU. - Sommier des biens nationaux de toute origine (avec table alphabétique des débiteurs).

    Date

    1799-1829

    Cote

    2Q/10

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de LONGJUMEAU. - Sommier des biens nationaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Bureau de LONGJUMEAU. - Sommier des biens de deuxième origine et de la Légion d'Honneur (avec table des redevables).

    Date

    1801-1811

    Cote

    2Q/11

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de LONGJUMEAU. - Sommier des biens de deuxième...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Sommier d'ordres de tournées.

    Date

    1802-1809

    Cote

    2Q/17

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Sommier d'ordres de tournées....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Sommier d'ordres de tournées.

    Date

    1809-1814

    Cote

    2Q/18

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Sommier d'ordres de tournées....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé, terrains et biens.

    Date

    1859-1956

    Cote

    EDEPOT64 Q/10

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé,...

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  15. Résultat n°15

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Affaires générales : répertoire des acquisitions de terrains à Arpajon, Ballainvilliers, Chilly-Mazarin, la Norville, La Ville du Bois, Linas, Longpont, Longjumeau, Montlhéry, Morangis, Saint-Germain-Lès-Arpajon, Saulx-les-Chartreux, Wissous et Antony (1890-1892) ; décrets, convention, cahier des charges pour l'établissement de la ligne Paris-Arpajon, pour modification de tracé, pour travaux d'agrandissement de gares (1891-1922) ; correspondance de la Cie avec les notaires de Longjumeau et Montrouge concernant des ventes de terrains et états de frais relatifs aux paiements des expropriations 1893-1923) ; projets d'exécution type de bâtiments (Aubette) (1893) ; sommier des parcelles d'Antony, Wissous, Morangis, Chilly-Mazarin, Longjumeau, Saulx-les-Chartreux, Ballainvilliers, Longpont, Montlhéry, Linas, Leuville, Saint-Germain-Lès-Arpajon, la Norville, Arpajon, Marcoussis (1891-1898).

    Date

    1890-1898

    Cote

    5S/127

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    LA FERTE-ALAIS - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des taxes dues par les entreprises et collectivités (1893 - 1940).

    Date

    1893-1940

    Cote

    3Q6/735

    • Contexte : 3Q6 Bureau de l'Enregistrement de LA FERTE-ALAIS (1766-1969)

    • LA FERTE-ALAIS - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Sommier des immeubles de l'état non affectés à des services publics (1895-1951).

    Date

    1895-1951

    Cote

    3Q4/1234

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Sommier des...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des surséances (1902 - 1947).

    Date

    1902-1947

    Cote

    3Q3/1435

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Assistance judiciaire : sommier avec table alphabétique (1928-1950).

    Date

    1928-1950

    Cote

    3Q4/1230

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Assistance judiciaire...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Sommier des droits constatés n° 2. - Vol. 50, 05 avril 1937 - 27 avril 1939. CONSTATE MANQUANT LE 19/05/2011

    Date

    1937-1939

    Cote

    3Q3/943

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Sommier des...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)