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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

    Date

    1792-1793

    Cote

    1Q/17

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  2. Résultat n°2

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des droits constatés, vol. n°6 : 3 mars 1950 - 8 novembre 1951.

    Date

    1950-1951

    Cote

    3Q3/1427

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Impôts sur le chiffre d'affaires : sommier des redevables (1941-1950).

    Date

    1941-1950

    Cote

    3Q4/1236

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Impôts sur le...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Sommiers des découvertes, enregistrement : registre volume n° 20 du 16 janvier 1960 au 12 janvier 1967.

    Date

    1960-1967

    Cote

    1276W/262

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Sommiers des découvertes, enregistrement : registre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant)

  5. Résultat n°5

    BRUNOY. - Sommiers des rentes n°100-196 [seconde moitié du XVIIIe siècle].

    Date

    1750-1799

    Cote

    C/4005

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • BRUNOY. - Sommiers des rentes n°100-196 [seconde moitié...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des droits constatés, vol. n°60 : 20 octobre 1956 - 29 janvier 1960.

    Date

    1956-1960

    Cote

    3Q3/1418

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°10 : 2 mars 1956 - 7 décembre 1958.

    Date

    1956-1958

    Cote

    3Q3/1265

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Sommier d'ordres de tournées.

    Date

    1802-1809

    Cote

    2Q/17

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Sommier d'ordres de tournées....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre volume n° 9 du 14 janvier 1963 au 20 avril 1964.

    Date

    1963-1964

    Cote

    1276W/257

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant)

  10. Résultat n°10

    LA FERTE-ALAIS - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des recouvrements (1959 - 1966).

    Date

    1959-1966

    Cote

    3Q6/734

    • Contexte : 3Q6 Bureau de l'Enregistrement de LA FERTE-ALAIS (1766-1969)

    • LA FERTE-ALAIS - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Bureau de LONGJUMEAU. - Sommier des biens nationaux de toute origine (avec table alphabétique des débiteurs).

    Date

    1799-1829

    Cote

    2Q/10

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de LONGJUMEAU. - Sommier des biens nationaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°78 : août 1945 - novembre 1946.

    Date

    1945-1946

    Cote

    3Q3/1259

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des droits constatés, vol. n°59 : 18 octobre 1954 - 14 novembre 1956.

    Date

    1954-1956

    Cote

    3Q3/1417

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    BRUNOY. - Sommiers des rentes n°197-226 [seconde moitié du XVIIIe siècle].

    Date

    1750-1799

    Cote

    C/4006

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • BRUNOY. - Sommiers des rentes n°197-226 [seconde moitié...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des droits constatés, vol. n°105 : 4 mai 1950 - 10 mars 1951.

    Date

    1950-1951

    Cote

    3Q3/1424

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des droits constatés, vol. n°104 : 6 décembre 1949 - 4 mai 1950.

    Date

    1949-1950

    Cote

    3Q3/1423

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Impôt de solidarité nationale : 6 décembre 1948 - 3 avril 1950.

    Date

    1948-1950

    Cote

    3Q3/1413

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Impôt...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Impôt de solidarité nationale : sommier avec table alphabétique (1946-1949)

    Date

    1946-1949

    Cote

    3Q4/1227

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Impôt de solidarité...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°80 : décembre 1946 - décembre 1948.

    Date

    1946-1948

    Cote

    3Q3/1260

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Bureau de LONGJUMEAU. - Sommier des biens de deuxième origine et de la Légion d'Honneur (avec table des redevables).

    Date

    1801-1811

    Cote

    2Q/11

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de LONGJUMEAU. - Sommier des biens de deuxième...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°22 : 17 juin 1968 - 4 juillet 1969.

    Date

    1968-1969

    Cote

    3Q3/1276

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des droits constatés, vol. n°57 : 12 août 1949 - 15 novembre 1952.

    Date

    1949-1952

    Cote

    3Q3/1415

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°83 : 3 juin 1951 - 17 novembre 1952.

    Date

    1951-1952

    Cote

    3Q3/1262

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des droits constatés, vol. n°101 : 29 novembre 1948 - 23 mai 1949.

    Date

    1948-1949

    Cote

    3Q3/1420

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre volume n° 7 du 16 janvier 1961 au 23 janvier 1962.

    Date

    1961-1962

    Cote

    1276W/255

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant)

  26. Résultat n°26

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°81 : 29 décembre 1948 - 23 mai 1951.

    Date

    1948-1951

    Cote

    3Q3/1261

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Sommier d'ordres et instructions, répertoire alphabétique. - (abandon à vol.), s. d.

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/2476

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Sommier...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  28. Résultat n°28

    Sommier des droits et produits à recouvrer (12 février-26 septembre 1969).

    Date

    1969

    Cote

    2008W/265

    • Contexte : 2008W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres Est et Ouest.
    • Sommier des droits et produits à recouvrer (12 février-26...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur)

  29. Résultat n°29

    Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre volume n° 6 du 3 mars au 6 décembre 1960.

    Date

    1960

    Cote

    1276W/254

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant)

  30. Résultat n°30

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°14 : 9 janvier 1959 - 7 janvier 1960.

    Date

    1959-1960

    Cote

    3Q3/1269

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    1947

    Date

    1947

    Cote

    2742W/6

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Administration générale.
    • Comptablité.
    • Service ordinaire de la subdivision d'ETAMPES : sommier...
    • 1947

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  32. Résultat n°32

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Sommier des immeubles de l'état non affectés à des services publics (1895-1951).

    Date

    1895-1951

    Cote

    3Q4/1234

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Sommier des...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des surséances (1902 - 1947).

    Date

    1902-1947

    Cote

    3Q3/1435

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Sommiers des découvertes, enregistrement : registre volume n° 23 du 20 mai 1962 au 12 juillet 1968.

    Date

    1962-1968

    Cote

    1276W/264

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Sommiers des découvertes, enregistrement : registre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant)

  35. Résultat n°35

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des surveillances : 28 octobre 1946 - décembre 1952.

    Date

    1946-1952

    Cote

    3Q3/1412

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°83 : 17 novembre 1952 - 1er avril 1954.

    Date

    1952-1954

    Cote

    3Q3/1264

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre volume n° 8 du 23 janvier 1962 au 14 janvier 1963.

    Date

    1962-1963

    Cote

    1276W/256

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant)

  38. Résultat n°38

    Sommiers des découvertes, enregistrement : registre volume n° 22 du 14 janvier 160 au 16 mai 1962.

    Date

    1960-1962

    Cote

    1276W/263

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Sommiers des découvertes, enregistrement : registre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant)

  39. Résultat n°39

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des surveillances des terrains à bâtir (1960 - 1971).

    Date

    1960-1971

    Cote

    3Q3/1280

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°13 : 7 décembre 1958 - 4 avril 1961.

    Date

    1958-1961

    Cote

    3Q3/1268

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)