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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
26J/40
Date
1608-1618
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
Type de document
FOI ET HOMMAGE, SENTENCE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille VIOLE, 1510-1628. - Autres fiefs : fief JEAN...
2
Cote
77J/376
Date
1593-1683
Lieu
MAYENNE, REGION RHONES-ALPES, SOMME
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques...
3
Cote
B/1440
Date
1700-1702
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences...
4
Cote
B/2806
Date
1750-1790
Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
Type de document
SENTENCE, LISTE NOMINATIVE, RAPPORT
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • VILLEBON (Prévôté de Villebon).- Procédure civile et...
5
Cote
A/1133
Date
1507-1594
Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, SENTENCE, ARRET
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures et sentence contre...
6
Cote
ESUPPL/682
Date
s.d
Lieu
LISSES, COURCOURONNES
Type de document
TITRE DE FAMILLE, DECLARATION, SENTENCE
  • Contexte : SUPPLEMENT A LA SERIE E, TITRES FEODAUX, TITRES DE...

  • Titres de famille, LISSES, Michau de Montarau, Jacques...
7
Cote
20J/33
Date
1972-1975
Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
Type de document
DECLARATION, SENTENCE, PROCES-VERBAL, DEVIS, MEMOIRES, PLAN, FACTURE, CORRESPONDANCE, NOTE
  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Remblais : déclaration de sinistre, constat...
8
Cote
79J38/3
Date
1616-1691
Lieu
MARCOUSSIS
Type de document
BAIL, SENTENCE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MARCOUSSIS
  • MARCOUSSIS, justice.- Deux parchemins concernant le...
9
Cote
D/27
Date
1576-1601
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
SENTENCE, TITRE DE PROPRIETE, LETTRE PATENTE, ARRET, COMPTE FINANCIER, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS

  • Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Sentence...
10

Famille THIBEUF contre le chapitre de SAINT SPIRE. - Procédure concernant les terres du PERRAY : extraits de pièces relatives aux droits de THIBEUF sur le PERRAY, originaux et transcriptions (1558-1692) ; énoncé de pièces relatives au PERRAY, original et transcription (1612-1626) ; mémoire pour M TRONCHON seigneur du PERRAY adressé au seigneur de SAINT GERMAIN, pièces concernant le FRESNE et le PERRAY, originaux et copies [vers 1620] ; notes et pièces à l'appui des dires de THIBEUF (1690-1693) ; mémoires (1693-1694) ; notes sur les différents fiefs dépendants du Perray, inventaire des pièces [s.d.]. Procédure entre Eustache THIBEUF et le chapitre de SAINT SPIRE au sujet des terres faisant partie de la ferme de FRESNE, qui appartenaient au chapitre, et à propos de certains droit seigneuriaux : sentence d'opposition, sentence qui déclare l'opposition des chanoines non recevable, rejet d'appel contre le chapitre, arrêt contradictoire, originaux sur parchemin et copies papier (1690) ; foi et hommage de Madame de SERRIERE à Eustache THIBEUF, sentence au profit de THIBEUF, mémoire des terres possédées par le chapitre au Perray, saisie réelle à la requête de THIBEUF, exploit pour Eustache THIBEUF contre Henry DUPUYS seigneur de SOISY-SUR-SEINE, originaux sur parchemin et copies papier (1691) ; déclaration des terres de la ferme de FRESNE, sentence définitive qui déclare la ferme de FRESNE réunie au domaine du VAL COQUATRIX et condamne le chapitre à tous les dépens depuis 1688, originaux sur parchemin et copies papier (1692-1693) ; requêtes, réponses, répliques, inventaire des pièces, opposition, blâmes et sommations, sentences, extraits des registres de Parlement, papier et parchemin (1630-1705) ; mémoires et notes pour la préparation du procès ; extraits de registres terriers, de cueilloir. Contestation entre le chapitre SAINT SPIRE et M THIBEUF au sujet du cens du sur des maisons sises à CORBEIL (1620).

Cote
77J/56
Date
1558-1705
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SOISY-SUR-SEINE
Type de document
FOI ET HOMMAGE, SENTENCE, DECLARATION CENSUELLE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF contre le chapitre de SAINT SPIRE....
11
Cote
A/1110
Date
1117-1584
Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
Type de document
CARTULAIRE, SENTENCE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY.
12
Cote
B/37
Date
1781-1782, 1784-1787
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
  • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
  • Procédure civile et criminelle : procédures et sentences...
  • Qualités de sentences
  • 1781-1782, 1784-1787
13
Cote
27J/38
Date
1580-1785
Lieu
ITTEVILLE, BOURAY-SUR-JUINE, JANVILLE-SUR-JUINE, ETAMPES Commune
Type de document
SENTENCE, JUGEMENT, ARRET, QUITTANCE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume...
14
Cote
B/1457
Date
1746-1748
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences...
15
Cote
D/46
Date
1674-1722
Lieu
ETAMPES Commune, PARIS Commune
Type de document
TITRE DE PROPRIETE, SENTENCE, CONTRAT, CONVENTION, ARRET, EDIT
  • Contexte : INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS

  • Ordre du Mont-Carmel. - Procès entre les Barnabites...
16
Cote
A/1246
Date
1551-1754
Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, SENART (FORET DE)
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, CONTRAT DE VENTE, SENTENCE, LETTRE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Etats des bois de la seigneurie...
17
Cote
77J/323
Date
1622-1655
Lieu
ALPES-MARITIMES, MAYENNE, REGION AQUITAINE
Type de document
SENTENCE, PARTAGE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Etat des...
18
Cote
12J/56
Date
1656-1769
Lieu
COURANCES
Type de document
SENTENCE, FOI ET HOMMAGE, ASSIGNATION, PIECE COMPTABLE, CONTRAT DE VENTE, AVEU ET DENOMBREMENT
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs,...
19
Cote
26J/129
Date
1760-1773
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
Type de document
BAIL, BAIL RURAL, TITRE NOUVEL, SENTENCE
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres...
20
Cote
B/716
Date
1779
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...