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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
20J/33
Date
1972-1975
Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
Type de document
DECLARATION, SENTENCE, PROCES-VERBAL, DEVIS, MEMOIRES, PLAN, FACTURE, CORRESPONDANCE, NOTE
  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Remblais : déclaration de sinistre, constat...
2
Cote
INV/815/3
Date
1970
Lieu
TARN
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE, MERCURIALE, REPERTOIRE DE NOTAIRE, SENTENCE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Période révolutionnaire série L : Articles 708 à 845...
3
Cote
INV/619
Date
1959
Lieu
MOSELLE
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE, SENTENCE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série U : Justice : Première...
4
Cote
INV/672
Date
1957
Lieu
PYRENEES-ATLANTIQUES
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE, SENTENCE, INSINUATION, REGISTRE D ECROU
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série L : Documents de la...
5
Cote
80J/42
Date
1937-1957
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, SENTENCE
  • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

  • Emprunt.- Prêt Agence Havas : correspondance (1942-1957),...
6
Cote
80J/55
Date
1954-1956
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, SENTENCE
  • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

  • Contentieux.- Affaire Le Journal c/ la Société nationale...
7
Cote
INV/784
Date
1940
Lieu
SARTHE
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE, SENTENCE, INSINUATION, REGISTRE D ECROU
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série L : Fonds judiciaires
8
Cote
1J/39
Date
1576-1899
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, SEINE-ET-MARNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, SENTENCE, HOMMAGE, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • MILLY-LA-FORET. - Archives des Familles ROULLON, DEVILLARS...
9
Cote
79J1/8
Date
1723-1898
Lieu
ARPAJON Commune, ORSAY Commune
Type de document
COUPURE DE PRESSE, SENTENCE, JUGEMENT, MEMOIRES
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • ARPAJON
  • ARPAJON, transports. - Sentence, imprimée du lieutenant...
10
Cote
79J62/4
Date
1759-1879
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEJUST
Type de document
SENTENCE, PROCES-VERBAL, ORDONNANCE, JUGEMENT, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SAULX-LES-CHARTREUX
  • SAULX-LES-CHARTREUX, justice. - Documents imprimés...
11
Terres de Bouray. - Contentieux : Procédures des curés de Bouray pour le droit de dîmes (1653-1657). Droit de chasse : avis (1878). Sentence concernant les créanciers du sieur Lefebvre, document imprimé (1719)

1 media

Cote
27J/115
Date
1653-1878
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
Type de document
SENTENCE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Bouray. - Contentieux : Procédures des curés...
12
Cote
ESUPPL/682
Date
s.d
Lieu
LISSES, COURCOURONNES
Type de document
TITRE DE FAMILLE, DECLARATION, SENTENCE
  • Contexte : SUPPLEMENT A LA SERIE E, TITRES FEODAUX, TITRES DE...

  • Titres de famille, LISSES, Michau de Montarau, Jacques...
13
Cote
79J39/3
Date
1752-1849
Lieu
MASSY Commune
Type de document
SENTENCE, JUGEMENT
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MASSY
  • MASSY, justice.- Sentence en faveur de la communauté...
14

LONGJUMEAU, justice.- Factum pour Jean RUZE d'EFFIAT contre Guillaume COHIER prêtre de Louans (1660), deux mémoires concernant une procédure entre Pierre GALLOIS et les chanoines du prieuré de Sainte Catherine (1713) et Jacques BELLAVOINE (1717), sentence de police qui ordonne aux marchands forains de payer le droit sur la vente des porcs (1716), arrêt manuscrit du Parlement sur les droits seigneuriaux à percevoir lors du passage d'un fief d'un collatéral à un autre collatéral (1723), sentence de police portant obligation aux propriétaires de planter des arbres (1749), ordonnances du lieutenant général de police sur la réglementation de la vente du beurre, des oeufs et du fromage (1745, 1757), arrêt de la Cour du Parlement contre plusieurs personnes accusées d'enlèvements d'enfants (1750), ordonnance du bureau des finances condamnant un tuilier pour fouilles et enlèvement de sable (1764), arrêts de la Cour du Parlement condamnant Jean Baptiste COSTE et Joseph MINARD (1775) François TOUCHARD (1779), jugement prévôtal condamnant Denis MARTIN (1771), Blaise PRINCE et Louis François CHARPENTIER (1776), copie imprimée de la sentence rendue par le Chatelet de Paris à la requête de Charles Henri GUIGNARD de VILLENEUVE (1779), requête de Louise Renée Elisabeth RIQUET veuve de Louis Antoine Constant VILLIERS ancien administrateur des domaines [an 3], liquidation du patrimoine de Antoine Toussaint NOBLET et sa femme Alexandrine Antoinette BONNAMY ascendants d'émigrés [an 8], requête de LEFEBVRE et sa femme, aubergistes contre Cosme LELEU, meunier [an 11], trois mémoires concernant une procédure entre LEGROS et sa soeur épouse ROBINE, maîtresse de poste (1814), correspondance du juge de paix avec le sous-préfet (1818-1837), pourvoi en cassation pour Charles Arnault DELORME contre Antoine DUBOIS (1845).

Cote
79J36/4
Date
1660-1845
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
SENTENCE, MEMOIRES, CORRESPONDANCE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • LONGJUMEAU
  • LONGJUMEAU, justice.- Factum pour Jean RUZE d'EFFIAT...
15
Cote
79J75/3
Date
1698-1844
Lieu
YERRES Commune
Type de document
JUGEMENT, SENTENCE, MEMOIRES
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • YERRES
  • YERRES, justice. - Sentence contre les héritiers MONPON,...
16
Cote
79J77/3
Date
1740-1839
Lieu
VAL-DE-MARNE
Type de document
TUTELLE, ARRET, SENTENCE, LETTRE PATENTE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • CHOISY-LE-ROI
  • CHOISY-LE-ROI, justice. - Documents imprimés : arrêts...
17
Cote
30J/35
Date
1747-1837
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Type de document
CORRESPONDANCE, MEMOIRES, CONTRAT DE VENTE, INVENTAIRE, BUDGET, CONTRAT DE MARIAGE, QUITTANCE, CONVENTION, SENTENCE, LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - de VION de TESSANCOURT...
18

Seigneurie de SAINT-LYE [département de l'Aube]. - Pièces générales [46 pièces dont 17 liées] : déclaration de la veuve de Jean GUERIN (1682) ; état de tous les héritages que possèdent le sieur ROBILLARD sur la seigneurie de SAINT-LYE (1759) ; états d'héritages : cens et rente du sieur du COUDRAY à SAINT-LYE (1770) ; comptabilité : constitution de 10 livres de rentes du sieur PASTELLIER, marchand [époux de Marie Anne LEBRET], à Jean-François DEGODART, sieur de MAUREPART (1719) ; sentence pour le sieur de MAUREPART (1727) ; vente de Jean-François de GODART de MAUREPART à Jean-Baptiste BAUBERT, de dix livres de rente (1731) ; requête de Jean-Baptiste BAUBERT (1731) ; exploit (1734) ; promesse (1734) ; vente de Jean-Baptiste BAUBERT, conseiller du roi, lieutenant particulier au siège royal de NEUVILLE, à Paul AMYOT, sieur de la PALAUDIERE et de MALNAIE, de huit livres dix sols de rente (1735) ; vente de Marin GASTELLIER à Etienne POURRADIER, de six mines et un boisseau de terre (1725) ; vente d'Etienne POURRADIER, meunier [époux de Marie COUVRET], à Paul AMYOT, sieur de la PALAUDIERE et de MALNAIE, de terres labourables au terroir de CHUNES (1742) ; états des sommes payées pour le sieur du COUDRAY (1771) ; reconnaissances (1710-1772) ; marché entre Louis et Antoine MENARD, fermiers, et le sieur du COUDRAY (1770) ; amortissement du sieur GIDOIN à Louis HUE, boulanger, pour arrérages à SAINT-LYE (1707) ; bail de la comtesse d'ASTORG [née Charles Elisabeth Jacques du COUDRAY] à François TOUPARS, charretier de labour, d'une maison à SAINT-LYE, appelée La Chassebeaudière (1819) ; bail de la comtesse d'ASTORG à Jean-Jacques Marie MALLIER, manouvrier, d'une maison à SAINT-LYE (1824) ; bail de la comtesse d'ASTORG à Pierre Benjamin LEBRUN, marchand mercier, d'une maison à SAINT-LYE (1824) ; mémoire de journée (1784) ; correspondance d'ouvriers (1760-1761) ; contentieux : affaire AMYOT (1739-1740) ; affaire FILLEAU (1773) ; affaire TRISSAULT (1738-1739) ; pièces spécifiques relatives à la seigneurie de la COUARDE, dépendante de la seigneurie de SAINT-LYE [18 pièces] : comptabilité : reconnaissance de cens de Louise GIDOIN [épouse de Barthélémy GIDOIN], pour la maison appelée La Grande Maison (1705) ; quittances, mémoires de cens de la Couarde et correspondance (1757-1779) ; pièces spécifiques relatives à MOUILLE-SAVATTE, commune dépendante de la seigneurie de SAINT-LYE [30 pièces, dont 10 liées] : déclaration des terres (1790) ; vente d'héritages du sieur GASTELLIER à Etienne POURRADIER, laboureur, d'une maison au chantier de BLANCTIN, dépendant de MOUILLE-SAVATTE (1722) ; vente à titre de rente d'Etienne DEHANNETON, compagnon boulanger, à Paul AMYOT, d'une maison à MOUILLE-SAVATTE (1734-1739) ; comptabilité : lot de rente au profit des sieurs GIDOIN, par Marie GASTELLIER, pour MOUILLE-SAVATTE (1710) ; transaction entre Benjamin MARTIN, marchand, et Roch GREAULT, pour les réparations de la maison (1667) ; bail de Paul AMYOT, notaire, à Jean CHARON, charretier, d'une maison (1742-1745) ; bail de Pierre ROBILLARD à Jacques DESFORGES, d'une maison (1744) ; bail de Pierre ROBILLARD à Louis Jacques DESFORGES, laboureur, d'une maison sur le grand chemin de SAINT-LYE (1752) ; bail de Louise Antoinette GIDOIN [épouse de Pierre ROBILLARD], à Marion GIRAULT, garçon charretier, d'une maison (1756) ; bail de Pierre ROBILLARD à François FROC, laboureur, d'une maison (1759) ; déclaration d'hypothèque pour le seigneur de MONTMIRAULT, par Denis SOULLAYE, vigneron (1641) ; déclaration d'hypothèque pour la veuve de Philippe VILLENEUVE, seigneur d'AVRANVILLE (1663) ; contentieux : affaire POISIN (1674) ; cession de rente à Barthélémy GASTELLIER, vigneron (1687) ; cession de rente à Louis GENEST, bourgeois (1692) ; hypothèque de Marin GASTELLIER à Louis GENEST (1693) ; hypothèque de François JADE, berger (1715) ; hypothèque et reconnaissance de Marie GASTELLIER, marchand, à Madeleine GENEST, veuve de Louis HUE (1726) ; pièces spécifiques relatives aux ECOSSOIRES, terre dépendante de la seigneurie de SAINT-LYE [12 pièces] : vente d'héritage de Pierre Martin CHAUMERET à Louise Charlotte ROBILLARD, la veuve du COUDRAY, de la terre des ECOSSOIRES (1792) ; comptabilité : bail de la veuve du COUDRAY à Louis BROUARD, cultivateur, de terre (an VIII) [1799/1800] ; bail de la dame du COUDRAY à François SEVIN, cordonnier, de terre (1791) ; quittance (1776) ; contentieux : affaire LEGENDRE (1773-1792) ; pièces spécifiques relatives aux TROIS ROIS, maison dépendante de la seigneurie de SAINT-LYE [38 pièces] : déclaration des dépendances des Trois Rois, appartenant au sieur ROBILLARD [s. d.] ; comptabilité : bail de la veuve du COUDRAY à Claude LEGENDRE, d'une maison appelée Les Trois Rois, sur le grand chemin de SAINT-LYE à ORLEANS (1791) ; bail de la veuve du COUDRAY à Claude LEGENDRE, d'une maison (1798) ; bail de Charles Elisabeth Jacques du COUDRAY à Denis LEGRAND, cultivateur, de la métairie des Trois Rois (1831) ; reconnaissances et mémoires d'ouvrages à la ferme des Trois Rois (1821-1824) ; quittances d'impositions et d'ouvriers (1798-1800).

Cote
30J/98
Date
1641-1831
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, AUBE
Type de document
DECLARATION, SENTENCE, CONTRAT DE VENTE, BAIL, BAIL IMMOBILIER, CORRESPONDANCE, QUITTANCE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de SAINT-LYE [département de l'Aube]. -...
19
Cote
79J19/2
Date
1658-1831
Lieu
ECHARCON
Type de document
CORRESPONDANCE, TESTAMENT, SENTENCE, JUGEMENT, TITRE DE FAMILLE, QUITTANCE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • ECHARCON
  • ECHARCON, familles. - Famille De BONAL : sentence au...
20

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY : (1) acquisition par Jean Langlois de pâtures situés à Arny (9.10.1601), (2) acquisition par Marin Lecesue d'un quartier de terre situé sous Arny (1602), (3) vente par Pierre Dugué à Marin Lecesue de perches de terre ( 24.2.1606), (4) acquisition par Marin Langlois de trente perches de terres à Bruyères près Arny tenant au pré d'Arny à Pierre Dugué (28.1.1630), (5) acquisition par Marin Langlois de portions de bâtiments à Arny ( 10.1.1691), (6) échange entre les consors Chardon d'une rente de 167 livres contre une maison de 7 espaces de logis, cour close à Bruyères au lieu dit le Bourg Neuf (17.7.1647), (7) sentence rendue entre les cohéritiers Chardon concernant la maison ci-dessus (14.4.1655), (8) vente par Langlois Vve Dussaux et ses enfants à Jean Dugué d'une portion de logis cour et jardins à Arny (11.4.1675), (9) registre du bailliage de Bruyères, procès-verbal à la requête de Jean Dugué concernant le mauvais état d'une maison à Arny acquise par Jean Dugué à Mme Langlois et consorts Dussaulx (26.11.1676), (10) Mémoire d'une fourniture faite à Dugué (4.2.1648), (11) acquisition par Jean Dugué d'un logis et jardin à Arny à Jacques Langlois (11.6.1679), (12) acquisition par abandon de la créance de 240 livres sur Toussaint Andry par Jean Dugué de 60 perches de terre à Bruyères et actes relatifs à la créance (3.1.1696) (13) note de Jean Dugué sur son acquisition de 27 et demi perches de terres aux Fontaines d'Arny (s.d.), (14) vente du fief de Guisseray par l'abbé Decourty curé de St Didier de B. à Jean Dugué (12.3.1744), (15) foi et hommage de Jean Dugué pour son fief de Guisseray à M. Lemaitre, seigneur du Marais près Roinville-sous-Dourdan (6.12.1749), (16) contournement de chasse accordé à J.B. Charlet par François de Lamoignon seigneur de Baville, pour le fief enclavé à Guisseray dans la seigneurie de M. Lamoignon, et dont ces limites n'ont pas été fixées, délai de 2 ans pour fixer les limites (7.7.1774), (17) bail de la ferme du Bourg Neuf riveraine par route au terrain de M. Dugué par Louis Aulmont à Thomas Feuilleret (28.10.1761), (18) vente de cette ferme du Bourg Neuf par Louis Aumont à Jean Dugué : 24000 livres (30.10.1764), (19) extrait de la sentence des requêtes de l'Hôtel du Roi du 13.2.1773, ordonnant que le contrat de mariage de Catherine Dugué, fille de Jean Dugué du 27.2.1771 et de Bertrand Charlet soit exécuté et qu'en conséquence la propriété des biens d'Arny et autres serait distraite des saisies réelles frappant les biens de Jean Dugué (20.4.1810), (20) extrait de la sentence des requêtes de l'hôtel confirmant l'envoi en possession ordonné par la sentence de février 1773 des biens d'Arny en février de Catherine Dugué/Charlet (22.1.1774), (21) extrait du contrat de mariage du 5.11.1792 de Catherine Françoise Charlet , fille de Catherine Dugué et J. B. Charlet avec Claude Marcel Bourgoin et acte d'achat de terre par Bourgoin (1803), (22) vente par Catherine Dugué Vve Charlet à Claude Marcel Bourgoin de prés au lieu dit le Petit Pré à Bruyères, (23) bail donné par Claude Marcel Bourgoin à Claude Delorme d'un logement au hameau d'Arny (1801), (24) renonciation par Alexandre Charlet un des 4 enfants d'Augustine Catherine Dugué épouse Charlet J.B. à exercer revendication sur la dot de sa soeur Catherine Charlet épouse Bourgoin sur le domaine d'Arny (28.3.1810), (25) renonciation par Théodore Charlet (15.5.1810), (26) acquisition par Pierre Dugué d'un arpent de prés en 2 pièces situé au lieu dit les Petits Prés d'Arny (5.8.1643), (27) acquisition par Pierre Dugué de 5 perches de saussaie dans les Petits Prés au dessous d'Arny (23.3.1644), (28) échange contre 18 livres de rente en trois parties et 270 livres en deniers à Jean Dubois de 2 arpents au pré d'Arny à Guisseray et un demi arpent de Bois à Arny par Pierre Dugué (22.9.1653), (29) acquisition par Jean Dugué de terres au terroir de Bruyères, champs de la Terre Forte ou des Moinesses (26.1.1690) (30) acquisition par Jean Dugué de terres au bout du Haut du Pré d'Arny et d'une portion de champ au Pont Grouis à Bruyères (31.12.1693), (31) acquisition par Jean Dugué de bâtiments situés à Bruyères rue des Moines blancs (14.2.1695), (32) échange par lequel J. Dugué acquiert un quartier de prés au Pont d'Arny (20.7.1709), (33) acquisition par Jean Dugué d'un arpent de pré au lieu dit Mortier Champ à Bruyères (12.5.1695) (34) acquisition par Jean Dugué de 10 perches de pré en la prairie de Bruyères proche du Colombier ( 2.7.1683) (35) lot échu à Catherine Regnault dans le partage de la succession, (36) vente par Laurent Dugué cordonnier à Bruyères d'un arpent, 3 quartiers de terre à François Chardon lieutenant au bailliage de Bruyères (8.8.1608), (37) vente de terres par Jean Dugué procureur fiscal à Bruyères le Châtel à Nicolas Visinier procureur au parlement, (5.11.1681).

Cote
72J/10
Date
1601-1810
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
Type de document
PROCES-VERBAL, CONTRAT DE MARIAGE, BAIL, SENTENCE
  • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY : (1) acquisition...
21
Cote
79J34/3
Date
1724-1810
Lieu
LINAS, ARPAJON Commune
Type de document
ARRET, SENTENCE, INSCRIPTION HYPOTHECAIRE, ASSIGNATION
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • LINAS
  • LINAS, justice. - Imprimés : arrêt du conseil d'état...
22
Cote
78J/104
Date
1490-1805
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
BAIL A FERME, TITRE NOUVEL, SENTENCE
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Paul Darblay). - Anciens titres de...
23
Cote
79J1/11
Date
1514-1803
Lieu
ARPAJON Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE
Type de document
SENTENCE, CORRESPONDANCE, POEME, JUGEMENT, PORTRAIT
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • ARPAJON
  • ARPAJON, familles. - Famille HERON : mémoire au peuple...
24

Joseph Séraphin de TERTULLE. - Papiers de famille : commission qui établit Joseph Séraphin de TERTULLE capitaine au régiment de cavalerie de Germinon, parchemin 2 pièces parchemin (1718). Copies des testaments de Joseph Séraphin de TERTULLE, 6 exemplaires (1753- 1768). Testament de Laurence Antoinette de LATTIER épouse e de Joseph Séraphin de TERTULLE (1756), copie (1789). Copie de la sentence au sujet de la donation faite par Marie Diane ALLEMAND de PUVELIN à son fils Joseph Séraphin en 1718. Procurations de Laurence Antoinette de LATTIER veuve de Joseph Séraphin de TERTULLE à Louis de BEAUMONT d'ANTICHAMP chevalier de l'ordre royal militaire de Saint Louis et à Joseph Gaspard chevalier Du PORT (1772). Convention entre Joseph Séraphin et Claude JACQUET par laquelle le citoyen JACQUET s'engage à remplacer le citoyen de La BAUME dans les armées françaises, certificat de présence et de bonne conduite de JACQUET par le conseil d'administration de la 24ème brigade de l'infanterie légère basée à NANTES (an X- an XI). Correspondance de Madame de PLUVINEL (LATTIER) avec M TISSOT père, homme de loi du marché au blé (1747-1771), lettre de TISSOT fils réclamant à M de PLUVINEL fils de la citoyenne PLUVINEL le payement des dettes qu'elle a contracté auprès de TISSOT père (an VII). Droits seigneuriaux : foi et hommage pour le marquisat de PLUVINEL, pour les terres de LORIOL en latin, parchemin (1754) ; dénombrement de la terre et seigneurie de La ROQUE HENRI et LORIOL pour Joseph Séraphin de TERTULLE (1755). Titres de propriétés. - Eta t des biens, immeubles, meubles et dettes actives dépendant de l'hoirie de Joseph Séraphin de TERTULLE, 2 actes (1772). Inventaire des biens, meubles et immeubles et dettes actives remis par Joseph Séraphin de TERTULLE de la BAULME marquis de PLUVINEL à Antoine Augustin de TERTULLE de la BAUME marquis de la ROQUE son fils (1768-1772). Etat du produit des meubles et effets vendus sur ordre de marquis de la ROQUE et laissés dans la maison de Crest appartenant à présent à Armand de LIVRON (1772). Etat des terres incomplet et sans date. Ventes, acquisitions : transaction entre le prieur de LORIOL, les seigneurs du lieu et les particuliers et habitants possédant des biens sur le territoire (1753), achat de la terre de la Cotignerie aux ferailles d'Entraigues à Thomas TEISSIER (1759), achat de terres et pré au terroir de CAROMB par Louis Thomas de BAYER à Joseph Séraphin de TERTULLE (1761), par Jean Baptiste COTELLE (1763), par Pierre et Esprit ALAZARD père et fils (1766).\t

Cote
13J/97
Date
1718-1803
Lieu
VAUCLUSE, DROME, LOIRE-ATLANTIQUE
Type de document
TESTAMENT, INVENTAIRE APRES DECES, SENTENCE, PROCURATION
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Joseph Séraphin de TERTULLE. - Papiers de famille :...
25

Documents iconographiques [reproductions commandées par M. BRUNEL en vue de la publication de la biographie de Vincent DUVAL, 101 pièces] : L'office de l'église noté pour les fêtes et dimanches. 5e partie : de Quasimodo à la Pentecôte, à l'usage de PARIS, fac-similé, 21 x 14 ; Cul de lampe : La Miséricorde, fac-similé, 4,5 x 4,5 ; Cul de lampe : La Miséricorde, photographie, 19 x 20 [retouches] ; Cul de lampe : La Miséricorde, photographie, 20 x 24 ; Maquette de l'ouvrage Vincent DUVAL [original] ; Maquette de l'ouvrage Vincent DUVAL, fac-similé, 22 x 12,5 ; Cul de lampe : Les deux anges, fac-similé, 5 x 5 ; Cul de lampe : Les deux anges, photographie, 20 x 20 [retouches] ; Cul de lampe : Les deux anges, photographie, 30 x 22,5 ; Cul de lampe : La mort, photographie, 23,5 x 23 ; Lettre ornée et son cadre, fac-similé, 8 x 15 ; Noms des étudiants et date de leur entrée au collège, photographie, NB, 6,5 x 15,5 ; L'église Saint-Leu, Saint-Gilles et le quartier des Halles à Paris, photographie, NB, 11 x 19 ; idem, photographie, NB, 13 X 16 ; idem, photographie, NB, 17 X 25 ; idem, fac-similé, NB, 14 X 24,5 ; idem, gravure, NB, 14 X 23,5 ; L'église Saint-Jacques-du-Haut-Pas à PARIS, photographie, NB, 12,5 x 17 ; idem, gravure, NB, 13,5 X 19 ; Les stalles hautes et basses de l'église collégiale de CHAMPEAUX, photographie, NB, 13 x 23 ; idem, photographie, NB, 15,5 x 23,5 ; idem, fac-similé, NB, 14 x 24 ; Formulaire de foi I.H.S., photographie, NB, 3,5 x 3,5 ; idem, photographie, NB, 5 X 5 ; idem, fac-similé, NB, 15 X 15 ; idem, photographie, 15 X 15 ; Le Château de Saint-Germain (fief de BOUVILLE), gravure, sépia, 8 x 13,5 ; idem, gravure, sépia, 8 X 16 ; idem, fac-similé, NB, 14 X 24 ; Les pasteurs des paroisses de CORBEIL en 1789, NB, 24 x 18 ; Abbé Vincent DUVAL, photographie, NB, 11 x 8 ; idem, fac-similé, NB ,18,5 X 13,5 ; Abbé GUIOT, photographie, NB, 18 x 12,5 ; idem, photographie, NB, 24 x 17,5 ; Abbé GUIOT (buste), photographie, NB, 12,5 x 8 ; idem, photographie, 17 X 11 ; Portrait présumé de Monseigneur MATHIAS, avant sa nomination à l'évêché de TROYES, fac-similé, NB, 18,5 x 13,5 ; Portrait de BERNARDIN DE SAINT-PIERRE, jeune, photographie, NB, 13,5 x 9,5 ; idem, fac-similé, NB, 20 x 14 ; idem, vieillissant, photographie, NB, 20,5 X 17 ; idem, photographie, NB, 18 X 14,5 ; Portrait de MAUZAISSE, photographie, NB, 15 x 11,5 ; idem, photographie, NB, 16 X 13 ; idem, photographie, NB, 23 X 17,5 ; Portrait de Vincent DUVAL, jeune, fac-similé, NB, 6 x 8,5 ; idem, photographie, 17,5 X 13,5 ; Auguste-Jacques GUYOT, détenu, photographie, NB, 17 x 17 ; idem, fac-similé, NB, 5,7 X 5,7 ; idem, fac-similé, NB, 14,5 X 14,5 ; Certificat d'inhumation de Jean Coignet établi par Vincent DUVAL, fac-similé, NB, 5 x 13 ; Lettre de Vincent DUVAL, 10 floréal an VII [29 avril 1799] (recto), photographie et fac-similé, NB, 18 x 13,5 ; idem, photographie, 29 X 23 ; idem (verso), fac-similé, NB, 12,8 X 13,5 ; idem, photographie, NB, 11,2 X 12,5 ; Sentence de banissement à perpétuité du Châtelet de PARIS à l'encontre de DUVAL, photographie, NB, 29,5 x 18,5 ; idem, fac-similé, NB, 23,5 X 13,5 ; Maxime de la Société populaire de CORBEIL : Vivre libre et mourir, fac-similé, NB, 5 x 5 ; Carte de France indiquant l'implantation des bénédictins, bénédictines, des cisterciens et cisterciennes, 12 x 15 ; Carte du doyenné du VIEUX-CORBEIL indiquant l'implantation du clergé séculier et du clergé régulier, 36 x 23 ; Profession de Foi des curés et vicaires du district de MELUN, département de Seine-et-Marne, photographie, NB, 11 x 6 ; idem, photographie, NB, 21 X 12 ; idem, photographie, NB, 11 X 6 ; idem, photographie, NB, 16,5 X 9,5 ; idem, fac-similé, NB, 13,5 X 16,5 ; L'Ascension, credo de M. DUMONT, photographie, NB, 17,5 x 8,5 ; idem, fac-similé, NB, 5 X 5 ; idem, fac-similé, NB, 22 X 22 ; La première procession de la neuvaine de Saint-Spire au Champ sacré du TREMBLAY, sur le territoire de SAINT-GERMAIN-LE-VIEUX-CORBEIL, le dimanche des rogations (17 mai 1789) [gravure de DAFFIN] ; idem, fac-similé, NB, 23 X 15,5 ; La seconde procession de la neuvaine de Saint-Spire au Champ sacré du TREMBLAY, sur le territoire de SAINT-GERMAIN-LE-VIEUX-CORBEIL le dimanche 12 mai 1793 [aquarelle originale de Jean-François JANINET] ; idem, photographie, NB, 24,5 X 30 ; idem, fac-similé, couleur, 23 X 12,5 ; CORBEIL vu par le peintre ROSSEL, photographie, couleur, 23 x 30 ; idem, fac-similé, couleur, 14,5 X 22 ; Vue du vieux pont et du vieux château de CORBEIL, photographie, 17 x 22,5 ; L'église Saint-Jacques de CORBEIL vers 1789, fac-similé, NB, 19 x 13,5 ; idem, photographie, NB, 22 X 16 ; L'église Saint-Jacques de CORBEIL, photographie, NB, 17,5 x 28,5 ; Chapelle de l'église Saint-Jacques de CORBEIL, photographie, NB, 24 x 16 ; Plan de l'église Saint-Spire de CORBEIL, photographie, NB, 17 x 30 ; Feu de Saint-Jean et de Saint-Pierre à Saint Spire de CORBEIL, photographie, NB, 27,5 x 17,5 ; Chapelle de l'église Saint-Spire de CORBEIL, photographie, NB, 15 x 10,5 ; idem, photographie, NB, 15 X 10,5 ; Chapelle de la Vierge en l'église Saint-Spire de CORBEIL, photographie, NB, 10,5 x 15 ; Reliquaire de l'église Saint-Spire de CORBEIL, fac-similé, NB, 11 x 11 ; Eglise Notre-Dame, place et marché de CORBEIL en 1789, photographie, NB, 29,5 x 21 ; idem, couleur, 21 X 15 ; Maison de l'Arquebuse [dédicace au dos], fac-similé, NB, 22,5 x 15 ; Halle au blé de la ville de CORBEIL, photographie, NB, 12 x 29 ; Plan général et détaillé du terrier du prieuré de Saint-Jean-de-l'Hermitage sis à CORBEIL, annoté de la main de Louis BRUNEL, photographie, NB, 15,5 x 22,5 ; Plan de CORBEIL (place Saint-Guénault, quai de Bourgoing), photographie, NB, 20,5 x 30,5 ; Plan de CORBEIL (place Saint-Guénault), photographie, NB, 30,5 x 20,5 ; Plan de CORBEIL et SAINT-GERMAIN, photographie, NB, 15 x 23 ; Plan de SAINT-GERMAIN, photographie, NB, 16,5 x 22 ; idem, photographie, NB, 15,5 X 22,5 ; Constitution apostolique d'INNOCENT X, photographie, NB, 20 x 26 ; idem, fac-similé, NB, 17 X 26 ; Cénotaphe de QUILLET, photographie, NB, 23 x 15 ; Collégiale de CHAMPEAUX (Seine-et-Marne), photographie, NB, 14 x 23 ; Portrait de CLERMONT-TONNERRE, photographie, NB, 20 x 17 ; Affaire RAVINET/De BRÉTIGNIÈRES, SAINT-GERMAIN-LE-VIEUX-CORBEIL, fac-similé, NB, 21 x 29.

Cote
46J/27
Date
1789-1799
Lieu
BOUVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE-ET-MARNE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, PARIS Département
Type de document
GRAVURE, PHOTOGRAPHIE, SENTENCE, CARTE, PLAN, TERRIER
  • Contexte : FONDS LOUIS BRUNEL, HISTORIEN LOCAL

  • Documents iconographiques [reproductions commandées...
26
Cote
L/156
Date
1790-1798
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX, BRIIS-SOUS-FORGES
Type de document
SENTENCE, REGISTRE, LETTRE, PROCES-VERBAL, LOI, TARIF
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Canton de Limours: Police administrative et sûreté...
27

Copies d'actes : - reconnaissance de 21 livres de rente dûs par des héritiers à la fabrique de GRIGNY (6 mars 1690) ; - rente de 25 livres sur une maison à EPINAY-SUR-ORGE due par des héritiers (7 janvier 1718) ; - demande de comparution devant le bailli d'EPINAY, (3 mai 1719) ; - sentence valant titre nouvel de la rente de 25 livres qui est dû à EPINAY, (4 mai 1719) ; - bail à rente de terres à VILLIERS-SUR-ORGE, (23 août 1738) ; - reconnaissance d'une rente à GRIGNY, (11 avril 1769) ; - vente de terres à LONGJUMEAU et à CHILLY, (29 septembre 1771) ; - échange de terres à GRIGNY, (16 mars 1783) ; - titre nouvel de la rente selon le partage de la succession à MONTLHERY, (18 avril 1784) ; - rente composée d'une maison et de terres à GRIGNY, (18 octobre 1786). Notes et copies manuscrites d'actes : - relevé des fiefs du domaine de CORBEIL, XVIIe siècle ; - Mercuriale de la prévôté de CORBEIL, (1692-1693) ; - inventaires après décès, (1650-1689) ; - inventaire après décès de Monsieur de CHEVILLY seigneur de GRIGNY, (1722) ; - inventaires après décès, (1742-an III) ; - dossiers abandonnés au greffe, (1651-1721) ; - plaintes et informations judiciaires, (1706-1724) ; - sentences, (1682-1742) ; - procès verbaux de visites, estimations, délits commis dans les bois, (1651-1741) ; - inventaires et tutelles après décès, (1650-1780) ; - plaintes et informations, (1650-1704) ; - enquêtes et informations, (1652-1786) ; - sentences judiciaires, (1673-1741) ; - résumé de minutes de greffes, (1742-1786) ; - plaintes, informations, sentences, (1680-1780) ; - registre des prévôts, (1682-1778).

Cote
2J/10
Date
1600-1795
Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, GRIGNY Commune, LONGJUMEAU Commune, MONTLHERY Commune, VILLIERS-SUR-ORGE, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SENTENCE, TITRE NOUVEL, BAIL A RENTE, CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE VENTE, MERCURIALE, INVENTAIRE APRES DECES, ACTE AUTHENTIQUE, PARTAGE, NOTES MANUSCRITES, INVENTAIRE, DOSSIER DE PROCEDURE, REGISTRE DU GREFFE, TUTELLE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE
  • Contexte : FONDS CHABRUT, HISTORIENNE LOCALE (GRIGNY)

  • Copies d'actes : - reconnaissance de 21 livres de rente...
28
Cote
L/243
Date
1791-1794
Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
Type de document
CORRESPONDANCE, REGISTRE, DELIBERATION, SENTENCE, AFFICHE, LOI
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Correspondance...
29

Plaques d'impression destinées à illustrer la biographie de Vincent DUVAL [reproductions commandées par M. BRUNEL ; 33 pièces comprenant : 16 plaques d'impression, procédé mécanique, 13 plaques d'impression, procédé manuel, une quadrichromie] : Noms des étudiants et date de leur entrée au collège, 6,5 x 15,5 ; Portrait de BERNARDIN DE SAINT-PIERRE (jeune), 21,5 x 15,5 ; idem (âgé), 18,5 x 15,5 ; Portrait de Auguste, Jacques GUIOT, détenu (décagone), 15 x 15 ; Portrait de l'abbé Vincent DUVAL (jeune), 6 x 9 ; idem (en son âge mûr), 18,5 x 13,5 ; Portrait de Monseigneur MATHIAS, évêque de Troyes, 18,5 x 13,5 ; Les stalles hautes et basses de l'église collégiale de CHAMPEAUX, 14 x 25 ; Lettre de Vincent DUVAL, 18 x 13,5 ; idem, 12 X 13,5 ; Eglise Saint-Jacques-du-Haut-Pas (PARIS), 13,5 x 19 ; Eglise Saint-Jacques (CORBEIL), 19 x 13,5 ; La première procession de la Neuvaine de Saint-Spire au Champ sacré du Tremblay sur le territoire de SAINT-GERMAIN-LE-VIEUX-CORBEIL, le dimanche des Rogations, 17 mai 1789 [d'après la gravure de DAFFIN], 16,5 x 23,5 ; Procession du Clergé de Saint-Spire avec les reliques réunies de différentes églises au Champ du Tremblay, faubourg Saint-Jacques à CORBEIL, le jour de l'Octave de la translation après l'Ascension, 12 mai 1793 [d'après la peinture de JANINET et la gravure de DAFFIN], 13 x 23,5 ; idem, 13 x 23,5 ; idem, 13 x 23,5 ; Reliquaire de l'église Saint-Spire de CORBEIL, 11 x 11 ; Eglise Saint-Leu et quartier des Halles, 14,5 x 24 ; Sentence de banissement à perpétuité du Châtelet de PARIS à l'encontre de DUVAL, 22,5 x 14 ; Château de Saint-Germain, fief de BOUVILLE, 15 x 25 ; Procession du Clergé de Saint-Spire avec les reliques réunies de différentes églises au Champ du Tremblay, faubourg Saint-Jacques à CORBEIL, le jour de l'Octave de la translation après l'Ascension, 12 mai 1793 [d'après la peinture de JANINET et la gravure de DAFFIN], 12,5 x 23 ; Constitution apostolique d'INNOCENT X, mai 1653, 15 x 20 ; Profession de Foi des curés et vicaires du district de MELUN, département de Seine-et-Marne [1ère plaque], 12,5 x 7,5 ; idem [2ème plaque], 12,5 x 7,5 ; Certificat d'inhumation établi et signé par Vincent DUVAL concernant l'enfant Jean COIGNET, 5,5 x 15,5 ; Maxime de la Société populaire de CORBEIL (Vivre libre ou mourir), 5 x 5 ; Formulaire de Foi, 5 x 5 ; Credo de DUMONT, 5 x 5 ; Cul de lampe : Les deux anges, 5 x5 ; Tableau d'Auguste ROSSEL représentant la Seine à CORBEIL (noir), 8 x 22,5 ; idem (rouge), 15,5 x 23 ; idem (jaune), 15,5 x 23 ; idem (bleu), 15,5 x 23.

Cote
46J/28
Date
1653-1793
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, BOUVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
Type de document
LISTE NOMINATIVE, PORTRAIT, LETTRE, SENTENCE
  • Contexte : FONDS LOUIS BRUNEL, HISTORIEN LOCAL

  • Plaques d'impression destinées à illustrer la biographie...
30
Cote
76J/1
Date
1599-1793
Lieu
ETAMPES Commune, BOISSY-LA-RIVIERE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, DOURDAN Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, SAINT-VRAIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, ETRECHY Commune, BEAUCE (LA), BREUX-JOUY, YVELINES
Type de document
SENTENCE, MEMOIRES, BAIL A CENS, QUITTANCE, PARTAGE
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DE SAINT-PERIER (MORIGNY-CHAMPIGNY).

  • Familles et fiefs.
31
Cote
G/746
Date
1753-1793
Lieu
MAISSE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, SENTENCE, MEMOIRES
  • Contexte : CLERGE SECULIER.

  • MAISSE. - Fonds des églises paroissiales NOTRE-DAME...
32

Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume Louis). - Titres de propriétés : Contrat d'acquisition de deux maisons sises à Lardy par Simon Carqueville (1763) ; ensaisinements de contrats d'acquisitions (1725-1728). Copies d'actes incomplets : partage Chaltas-Desplans (1747), extraits de la vente Chaltas et Boulanger (1748), partage Jean et Denis Richer et autres (1750). Vente d'une maison au Marquis de Broglie par le comte de Lesseville, parchemin (1777), vente de la seigneurie d'Itteville par M de Broglie à Pierre Hugues de Montaran (1766). Echanges avec Pierre Vénard, Jean Noury, Jean Vincent (1723-1727) ; avec Claude Carqueville (1732, 1782) ; avec Claude Guilleminot (1721) ; avec Jacques Grenier (1766) ; entre Jeanne Dubocq et Pierre de Feninville (1778) ; échange de terres du Petit Mesnil entre le marquis de Broglie et Louis Lesage, sentence (1705-1729). Inventaire à la requête de Jean Bergerotte tuteur des enfants mineurs de sa défunte épouse (1725), inventaire pour la veuve Auclerc (1725). Estimation et preuves de droits : Procès verbal de visite, extrait des minutes du greffe de la Maîtrise des Eaux et Forêts, prisée et estimation d'une partie du petit parc (1735-1736). Arpentages des bois de la seigneurie du Mesnil Voisin par Crespin arpenteur royal à Chamarande (1769-1771) ; procès- verbal d'arpentage de la commune (1786), procès verbal pour François Jacquiau (1793). Extrait des titres du marquis de Broglie servant à établir ce qu'il possède dans la mouvance du roi à cause de sa terre de Montlhéry [s.d.]

Cote
27J/33
Date
1705-1793
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, ITTEVILLE, MONTLHERY Commune, LARDY
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE VENTE, PARTAGE, INVENTAIRE, TITRE DE PROPRIETE, SENTENCE, TUTELLE, REGISTRE DU GREFFE, PROCES-VERBAL
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume...
33

Famille de BRETIGNIERES. - Procédures. - Procès entre Jacques de BRETIGNIERES et la famille GUESLIN- LEFORESTIER confituriers à ROUEN (1638-1657) ; une quittance entre Charles DURET et Jacques de BRETIGNIERES (1642) ; Jacques de BRETIGNIERES contre Pierre BELFIN ayant droit de Pierre CHEVALIER architecte du roi (1669) ; Jacques de BRETIGNIERES contre Louis MENELLE maître paulmier (1642). Procès entre Michel de la PORTE et M de BRETIGNIERES (1670). Au sujet du fief de NAGIS : procédure entre Jacques de BRETIGNIERES et Gabriellle BOUILLARt veuve de Gabriel PASQUIER de VOULGES au sujet des droits de lots et ventes sur des terres sises au lieu dit la QUARANTAINE et sur la maison appelée le grand NAGIS, terres et maison héritées de Hubert FROMENT seigneur du VERRON et de NAGIS, sentence, mémoire, quittance (1617-1768) ; description avec plan de la pièce de terre appelée la QUARANTAINE. Procédure par Laurent BONNARD créancier de Pierre de BRETIGNIEREs emprisonné pour dettes au FORT LEVESQUE, son fils Pierre Jacques se porte caution : quittances, reconnaissances, mémoire de frais (1710-1715). Procédure par Jacques de BRETIGNIEREs et Jacques Etienne de BRETIGNIERES son frère contre Charles LENEVEU marchand de vins et Charlotte GUEDON, sa femme, parchemin et papier (1716). Procédure de la veuve de François de BRETIGNIERES et son fils Jacques contre Pierre MAUDUIT sieur de SAINT SIMON à propos de la succession de Noël de BRETIGNIERES oncle de Jacques : lettres avec cachets (1713-1714). Procédure entre Jacques Louis de BRETIGNIERES et Joseph LESAGE propriétaire d'une maison à SAINT GERMAIN à propos d'un chemin menant à TIGERY qui avait été labouré et supprimé par le fermier de M de BRETIGNIERES : mémoires ; procès verbaux ; jugement ; appel ; correspondance du juge de paix ; plans (1791-1792

Cote
77J/130
Date
1638-1792
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, TIGERY, CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE-MARITIME
Type de document
PROCES-VERBAL, PLAN, JUGEMENT, QUITTANCE, SENTENCE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille de BRETIGNIERES. - Procédures. - Procès entre...
34
Cote
L/477
Date
1791-1792
Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, SENTENCE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
35

La ROQUE (ROCHE) HENRI. - Gestion. - Rôle des habitants (1553). Dénombrement des habitants de La Roque et de leur famille et de la quantité de grains de chacun, visite et description des grains (1720) ; mémoire des blés donnés pour semence aux habitants (1724) ; nombre d'habitants en 1694 ; état et situation des bâtiments appartenant au marquis de PLUVINEL dans la seigneurie de La ROQUE (1712) ; livre sommaire des cens (1775) ; mémoire des terres ; mémoire pour les arrentements (1679, 1695) ; mémoires de comptes ; criées et proclamations du mandement et commandement de Pierre de COMBE bailli de la juridiction pour Geoffroy de VENASQUE seigneur de MODENE, ce document concerne les droits seigneuriaux, 2 exemplaires un cahier format A4 et un petit carnet (1649-1657) ; état de la dépense faite pour voiturer les blés nécessaires à la semence de la terre de La ROQUE, état des sommes dues par les habitants pour le paiement du blé, procédure contre les habitants (1709-1710). Baux, achats de pensions : bail à Antoine BARBIER (1581), achat de pension pour Raymond TAULIER contre Jean FAVIER et Nicolas TAULIER (1711, 1714), déclaration des meubles vendus par Isoard BERNARD à Pierre BET (1699).Bail à Joseph TAULIER par Joseph CHOMET (1710) ; bail à Arnout CHOMET (1717). Vente entre Antoinette de MODENE veuve de M de CHAZA et COLOMBAND et Jean CHOMET (1584) ; arrentement de COLOMBAND à Antoine BARBIER, achat d'une terre par Antoine BARBIER à Simon BERNARD (1581, 1583) ; baux à cens à la famille BARBIER par Madame de MODENE (1581) ; procès verbal de délit de pâture contre CHOMET et TAULIER (1639) ; cession et rémission du moulin à blé par Antoine BARBIER (1660). Terre de La ROCHETTE. - Gestion. - Livre de recettes pour la levée des terres de La Rochette pour l'année 1771, pour l'année 1786, levée de recettes des cens et autres droits attachés à la terre de la Rochette (1784-1785) ; état des débiteurs du marquis de PLUVINEL (s.d.) ; état des sommes dues par les fermiers du domaine (1791). Terre de VACQUEIRAS. - Délimitation de territoire. - Original et copie de la transaction passée entre le seigneur de VACQUEIRAS, Louis VASSADEL et les officiers de la cour temporelle de SARRIANS pour le règlement des limites des territoires qui leur reviennent (1496) ; sentence arbitrale entre les seigneurs de VACQUEYRAS et de SARRIANS à propos du droit de pâture (1609). Jean de VADASSEL seigneur de VACQUEIRAS : état des héritages, différents du seigneur de VACQUEIRRAS avec Allemand de THEZAN, avec les habitants, quittances, requêtes, mandements du légat d'AVIGNON, mémoires des terres, notes, correspondance (1612-1625).Gestion. - Reçus et mémoires (1603-1619). Inventaire sommaire des capitaux et pensions sur la communauté (1711). Terre de PERNES (Vaucluse). - Papiers de famille. - Contrat de mariage de Pierre VILLARD et mademoiselle BERARDE (1627) ; testament de Spirit AMIEL (1680) ; attestation du contrat de mariage entre Guillaume SOLIVIER et Madeleine VILARD (1658), entre Pierre SOLIVIER et Marguerite GARCIN (1689). Titres de propriétés. - Attestation d'une transaction passée entre Guillaume et Pierre SOLIVIER (1696). Vente d'une pension par Louis de FERRE et Louise des ARMANDS de PERNES à Charles AYMAR (1649), extrait de l a transaction entre Louis de FERRE et Louise des ARMANDS sa femme et Spirit CHARIOTI et Faustine des ARMANDS héritiers de Julien des ARMANDS (1649), achat de procuration, mémoire des terres de la famille de FERRE (1634). Vente d'une maison à Spirit VILARD (1612) ; renonciation de pension pour Jacques PHILLIPOUY (1620). Vente d'une bastide (1576). Justice. -Procès entre les conseillers particuliers et les habitants de la ville de PERNES et messieurs les forains possédant des biens audit PERNES (1640). CARPENTRAS. -Inventaire sommaire des capitaux et pensions sur la ville et la communauté (1711) ; pension pour Catherine MADIER contre la communauté (1552) : liste nominative des pensions (s.d.). Succession de Jeanne SANORELLE femme de Pierre La GROUBE de CARPENTRAS dont le neveu et héritier Antoine SANORELLE habite MARTIGNAC diocèse de BESAN9ON (1578). Achat de terres par Charles BRUNET à Nicolas MARCELIN (1712). Reconnaissance de dettes par Bertrand du CHAYNE apothicaire de CARPENTRAS à Jeanne LOBARD (1578), état des terres de Bertrand du CHAYNE (1570). Achat de pension (1649). Sentence sur les biens de Monsieur d'ANDUZENE de CARPENTRAS (1607).

Cote
13J/137
Date
1496-1791
Lieu
VAUCLUSE, GARD
Type de document
CONTRAT DE MARIAGE, TESTAMENT, SENTENCE, PROCURATION, INVENTAIRE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • La ROQUE (ROCHE) HENRI. - Gestion. - Rôle des habitants...
36
Cote
7J/17
Date
1252-1791
Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE
Type de document
DECLARATION CENSUELLE, PLAN, BAIL, BAIL A CENS, BAIL A RENTE, SENTENCE, CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

  • Etat des bâtiments de la ferme du PERRAY, (1765-1789)...
37
Cote
47J/13
Date
1667-1791
Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, BAIL, SENTENCE
  • Contexte : SEIGNEURIES DU COUDRAY, DE TILLY-MAISON-ROUGE ET ANNEXES...

  • COUDRAY (LE), seigneurie. - Procédures diverses concernant...
38
Cote
30J/32
Date
1749-1791
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, CONTRAT DE VENTE, SENTENCE, CONTRAT DE MARIAGE, QUITTANCE, TITRE NOUVEL
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - PEYTIER [69 pièces]...
39
Cote
B/2806
Date
1750-1790
Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
Type de document
SENTENCE, LISTE NOMINATIVE, RAPPORT
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • VILLEBON (Prévôté de Villebon).- Procédure civile et...
40
Cote
B/2591
Date
1669-1790
Lieu
PALAISEAU Commune, CHAMPLAN
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat...
41
Cote
B/2786
Date
1748-1790
Lieu
SOISY-SUR-SEINE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté de Soisy-sur-Seine).-...
42
Cote
B/2112
Date
1747-1790
Lieu
MARCOUSSIS
Type de document
REGISTRE D ECROU, ROLE, RAPPORT, SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MARCOUSSIS (Bailliage et châtellenie).- Procédure civile...
43
Cote
B/983
Date
1783-1790
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Sentences...
44
Cote
B/384
Date
1773-1790
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Procédure...
45
Cote
B/2682
Date
1783-1790
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
SENTENCE, RAPPORT, REGISTRE D ECROU
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (Bailliage et justices unies...
46
Cote
B/2237
Date
1656-1790
Lieu
MONTGERON Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, SENTENCE, REGISTRE D ECROU
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MONTGERON (Prévôté de Montgeron et Chalandray et dépendances).-...
47
Cote
G/283
Date
1285-1790
Lieu
MONTLHERY Commune, PARIS Département, LONGPONT-SUR-ORGE, PALAISEAU Commune, MARCOUSSIS, SAINT-CHERON Commune, ORSAY Commune
Type de document
ASSIGNATION, SENTENCE, REGISTRE, LETTRE, DOSSIER DE PROCEDURE, DELIBERATION CAPITULAIRE, QUITTANCE, TERRIER, CARTULAIRE, INVENTAIRE, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT D ECHANGE
  • Contexte : CLERGE SECULIER.

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Autres actes de gestion
  • Annexe, contenant les pièces non portées à l'ancien...
48
Cote
B/2790
Date
1742-1790
Lieu
ETIOLLES
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, SENTENCE, REGISTRE D ECROU, REGISTRE DES BANNIERES
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté d'Etiolles).-...
49
Cote
B/1006
Date
1765-1790
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
REGISTRE, JUGEMENT, SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Trois...
50
Cote
B/38
Date
1788-1790
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
  • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
  • Procédure civile et criminelle : procédures et sentences...
  • Qualités de sentences
  • 1788-1790
51
Cote
B/722
Date
1789-1790
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
52
Cote
B/1043
Date
1699-1790
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
REGISTRE, RAPPORT, EDIT, SENTENCE, REGISTRE DES DEFAUTS
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
53
Cote
B/2646
Date
1771-1790
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
SENTENCE, LETTRE PATENTE, REGISTRE D ECROU
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (Prévôté et châtellenie...
54
Cote
G/262
Date
1441-1790
Lieu
ETAMPES Commune, MARCOUSSIS, DOURDAN Commune, ESTOUCHES
Type de document
AVIS, CONTRAT, CONVENTION, SENTENCE, BAIL, BAIL A RENTE, BAIL IMMOBILIER, TITRE NOUVEL, DELIBERATION CAPITULAIRE, TITRE DE PROPRIETE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : CLERGE SECULIER.

  • ETAMPES : Collégiale SAINTE-CROIX
55
Cote
B/2799
Date
1758-1790
Lieu
VALPUISEAUX, BOUVILLE
Type de document
SENTENCE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, RAPPORT
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • VALPUISEAUX (Bailliage de Valpuiseaux dépendant de...
56
Cote
B/982
Date
1758-1790
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Sentences...
57
Cote
B/2787
Date
1744-1790
Lieu
SOISY-SUR-SEINE
Type de document
SENTENCE, RAPPORT
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté de Soisy-sur-Seine).-...
58
Cote
B/101
Date
1788-1790
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
REGISTRE D AUDIENCE, SENTENCE, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • BALIZY [Longjumeau] (Bailliage de la commanderie de...
59
Cote
B/2580
Date
1776-1790
Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
SENTENCE, REGISTRE DES SAISIES REELLES, ARRET
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MORIGNY (Prévôté de Morigny). - Qualités de sentences...
60
Cote
B/1030
Date
1684-1789
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
SENTENCE, EDIT, AFFIRMATION DE VOYAGE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
61
Cote
B/1474
Date
1785-1789
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences...
62
Cote
26J/141
Date
1781-1789
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, INVENTAIRE, SENTENCE, QUITTANCE
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de GOURGUES, 1778-1790. - Procédures : contre...
63
Cote
B/771
Date
1773-1789
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CORBEIL (Bailliage de Saint-Jean-en-l'Isle, dépendant...
64
Cote
B/1661
Date
1729-1789
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Sentences par défauts...
65
Cote
B/970
Date
1773-1789
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Qualités...
66
Cote
B/2686
Date
1750-1789
Lieu
SAINTRY-SUR-SEINE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, SENTENCE, REGISTRE DES BANNIERES, RAPPORT
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • SAINTRY-SUR-SEINE (Prévôté de Saintry).- Procédure...
67
Cote
B/721
Date
1786-1788
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
68

Abbayes et prieurés de femmes. Cistercienne : abbaye de VILLIERS-LA-JOIE à CERNY. - ENGENVILLE (LOIRET). Vente à l'abbaye d'une rente de 60 mines de grains à EZERVILLE-SAINT-SAMSON, par CHARLES de VAUCOULEURS, seigneur de BOURSES, (1636). Titres de ladite rente jusqu'à 1775. CHARMONT. Rente de 42 livres sur une maison d'ARMEVILLE, (1623-1774). COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. Rente de quatre boisseaux d'orge, sur une terre léguée à l'abbaye par Jean LE CHAVENIER, (1238). Titres nouvels jusqu'à 1788. BOUVILLE. Abandon par Guillaume de GRANVEL des dîmes de la BOISSIERE en gage d'une somme de 100 livres que l'abbaye lui avait prêtée, (1229-1230). Procédure avec le curé de BOUVILLE, (1500-1532). SAINT-VRAIN. Sentences et procédures au sujet du fief de RENOUVILLIERS, (1518-1679). EVRY-PETIT-BOURG. Donation par Guillaume et Guilbert de DRAVEIL de tout ce qu'ils possèdent à EVRY, (1239). Vente par Henry de NOISEMANT de tous ses droits et domaines à EVRY pour 52 livres de rente, (1241). Vente par l'abbaye de ses droits à Pierre de MAUPEOU, auditeur des Comptes, (1576). MONTGERON. Donation de 60 sous de rente par Jean BRIART, (1237). Procédures au sujet du fief, (1573-1617). ETRECHY. Vente par l'abbaye au seigneur de VILMARTIN d'une rente de 30 sols sous condition de foi et hommage, (1577). Rachat de foi et hommage, (1677). MAISSE. Renseignements sur la censive, (1550-1578). MARCHAIS. Donation par Arnoul de MARCHAIS d'un muid de blé, (1234). PARIS. Titres de maisons rue Mauconseil, (1222) ; rue de la Tonnellerie, (1266) ; rue du Petit-Pont, (1343) ; rue de la HARPE, (1581).

Cote
71H/24
Date
1222-1788
Lieu
CERNY, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, SAINT-VRAIN, EVRY Commune, MONTGERON Commune, ETRECHY Commune, MAISSE, PARIS Département, LOIRET
Type de document
CONTRAT DE VENTE, TITRE NOUVEL, DOSSIER DE PROCEDURE, SENTENCE, FOI ET HOMMAGE, TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : 71H CISTERCIENNES DE L' ABBAYE DE VILLIERS-LA-JOIE...

  • Abbayes et prieurés de femmes. Cistercienne : abbaye...
69
Cote
26J/148
Date
1774-1788
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, ORSAY Commune, ARPAJON Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, AVEU ET DENOMBREMENT, ASSIGNATION, SENTENCE, ORDONNANCE
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de GOURGUES, 1778-1790. - Banalités : - procédure...
70
Cote
B/2626
Date
1743-1788
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
SENTENCE, REGISTRE DES PROCEDURES CRIMINELLES, REGISTRE DES BANNIERES, RAPPORT, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • RIS-ORANGIS (Prévôté de Ris, Laborde et dépendances,...
71
Cote
B/762
Date
1765-1788
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CORBEIL (Prévôté de Saint-Germain-le-Vieil, dépendant...
72
Cote
B/1884
Date
1544-1787
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
73
Cote
A/1264
Date
1582-1787
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
TERRIER, ARRET, SENTENCE, DECLARATION
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS...
74
Cote
HDEPOT1 B/90
Date
1530-1787
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, SENTENCE
  • Contexte : ARCHIVES HOSPITALIERES D'ETAMPES.

  • Pièces de procédures de l'Hôtel-Dieu. - Sentence au...
75
Cote
1J/652
Date
1787
Lieu
SACLAY
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Sentence sur requête du lieutenant civil au Châtelet...
76
Cote
G/460
Date
1689-1786
Lieu
AUTHON-LA-PLAINE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)
Type de document
DECRET, SENTENCE, BAIL
  • Contexte : CLERGE SECULIER.

  • Fonds de l'église paroissiale SAINT-AUBIN d'AUTHON-LA-PLAINE....
77
Cote
G/1091
Date
1585-1786
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SENTENCE, QUITTANCE, BAIL
  • Contexte : CLERGE SECULIER.

  • Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL. -...
78
Cote
27J/39
Date
1739-1786
Lieu
ITTEVILLE, CHEPTAINVILLE, PARIS Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES
Type de document
DECRET, SENTENCE, JUGEMENT, PROCES-VERBAL, REGISTRE, REGISTRE DES SAISIES REELLES
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume...
79
Cote
27J/38
Date
1580-1785
Lieu
ITTEVILLE, BOURAY-SUR-JUINE, JANVILLE-SUR-JUINE, ETAMPES Commune
Type de document
SENTENCE, JUGEMENT, ARRET, QUITTANCE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume...
80

Familles et fiefs. - Claude de SABREVOYS : vente de la terre du MESNIL au pays de THYMERAIS, province du PERCHE, (1623) ; famille de SALAZAR : renseignements généalogiques, XVe-XVIe siècles ; famille de SEVE : pièces généalogiques, dont une en italien de Charles-Emmanuel, duc de SAVOIE, (1628) ; alliance SEVE-CAMUS : Marguerite de LYON, femme de Pierre de SEVE, bourgeois de LYON : son testament et dispositions particulières pour ses enfants, (1576) ; alliance SEVE-CAMPOBAS, SEVE CHANDON : Christophe de SEVE, conseiller du roi et premier président en la Cour des Aides : deux quittances, (1601) ; descendance SEVE-CAMUS, alliance SEVE-CATIN, Guillaume de SEVE, seigneur de SAINT JULIEN et de MEROBERT : procédure au sujet du paiement des arrérages d'une rente due par Anne de LANGUEDOUE et ses héritiers, (1641), quittances, (1610) et différentes pièces le concernant, (9 pièces) ; descendance SEVE-VINIS, alliance SEVE-VILARS, Pierre de SEVE, conseiller du roi, président et lieutenant général à LYON, quittance d'arrérages d'une rente, (1657) ; descendance SEVE-CATIN : alliance SEVE-GUENEGARD, Jean de SEVE, seigneurie de MEROBERT et de PLOTARD, conseiller du roi : procuration générale et spéciale à Renée de GUNEGARD, sa femme, (1645) ; quittances et autres pièces concernant le fief de MEROBERT ; Anthoine de SEVE, conseiller et aumônier du roi : deux quittances, (1657) ; alliance SEVE-ROCHECOUART, Alexandre de SEVE, seigneur de CHATIGNONVILLE, LAUNAY et SAINT-CYR, conseiller du roi et prévôt des marchands de PARIS : contrat d'acquisition de terre de NEAUPHLE-LE-VIEUX, (1633) ; démolition et réfection du Château royal de SAINT-CYR avec devis et mémoire de Nicolas de GOUGES Maître MASSON, (1659-1661) ; paiement de dettes au comte d'ARQUIAN par Alexandre de SEVE et ses enfants (1655-1692) héritage François de LA HAYE (1665), procuration, (1669) et quittances (1643, 1669) ; descendance SEVE-ROCHECHOUART, famille de SEVE : pièce de procédure, (1679) ; renseignements généalogiques pour le paiement d'une rente et d'une quittance (1686-1714), bail à loyer d'une maison à PARIS (1688) et autres pièces ; alliance SEVE-LESSEVILLE, Guillaume de Sève, seigneur de Châtillon-le-Roi : sentence rendue en faveur de LE CLERC de LESSEVILLE, son épouse, (1677), constitution de rente, (1692), Guy de SEVE, évêque d'ARRAS, mandement du roi, (1682), trois quittances, (1699), constitution d'une rente à payer à la fondation des pauvres prêtres d'ARRAS, (1714), déclaration des billets de banques, (1721) ; alliance SEVE-VILLETANEUSE, Claude de SEVE, épouse d'Antoine GIRARD comte de VILLETANEUSE : pièces de procédure et requête, (1689), (4 pièces) ; Nicolas-Claude de SEVE, neveu de Guy de SEVE et prêtre docteur de la maison de SORBONNE : son testament, (1709) ; alliance SEVE-MONTMATIN : Marianne de SEVE, fille de Guillaume de SEVE et Pierre Allemand de MONTMARTIN : projet et contrat de mariage, (1688) ; Henriette, Jeanne, Elie BECDELIEVRE, vicomtesse de TALARU : sentence en sa faveur au bailliage de JEURRES, 1785.

Cote
76J/3
Date
1576-1785
Lieu
ETAMPES Commune, COURSON-MONTELOUP, MEROBERT, CHATIGNONVILLE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, PARIS Département, MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
TITRE DE FAMILLE, TESTAMENT, DOSSIER DE PROCEDURE, QUITTANCE, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE, BAIL A LOYER, SENTENCE
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DE SAINT-PERIER (MORIGNY-CHAMPIGNY).

  • Familles et fiefs. - Claude de SABREVOYS : vente de...