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Résultats de la recherche

1

Titres généraux

Date

1071-1260

Cote

G/234

2

Duché-paierie de BRUNOY.

Date

1117-1584

Cote

A/1110

4

Duché-paierie de BRUNOY.

Date

1191-1780

Cote

A/1089

5

Abbayes et prieurés de femmes. Cistercienne : abbaye de VILLIERS-LA-JOIE à CERNY. - ENGENVILLE (LOIRET). Vente à l'abbaye d'une rente de 60 mines de grains à EZERVILLE-SAINT-SAMSON, par CHARLES de VAUCOULEURS, seigneur de BOURSES, (1636). Titres de ladite rente jusqu'à 1775. CHARMONT. Rente de 42 livres sur une maison d'ARMEVILLE, (1623-1774). COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. Rente de quatre boisseaux d'orge, sur une terre léguée à l'abbaye par Jean LE CHAVENIER, (1238). Titres nouvels jusqu'à 1788. BOUVILLE. Abandon par Guillaume de GRANVEL des dîmes de la BOISSIERE en gage d'une somme de 100 livres que l'abbaye lui avait prêtée, (1229-1230). Procédure avec le curé de BOUVILLE, (1500-1532). SAINT-VRAIN. Sentences et procédures au sujet du fief de RENOUVILLIERS, (1518-1679). EVRY-PETIT-BOURG. Donation par Guillaume et Guilbert de DRAVEIL de tout ce qu'ils possèdent à EVRY, (1239). Vente par Henry de NOISEMANT de tous ses droits et domaines à EVRY pour 52 livres de rente, (1241). Vente par l'abbaye de ses droits à Pierre de MAUPEOU, auditeur des Comptes, (1576). MONTGERON. Donation de 60 sous de rente par Jean BRIART, (1237). Procédures au sujet du fief, (1573-1617). ETRECHY. Vente par l'abbaye au seigneur de VILMARTIN d'une rente de 30 sols sous condition de foi et hommage, (1577). Rachat de foi et hommage, (1677). MAISSE. Renseignements sur la censive, (1550-1578). MARCHAIS. Donation par Arnoul de MARCHAIS d'un muid de blé, (1234). PARIS. Titres de maisons rue Mauconseil, (1222) ; rue de la Tonnellerie, (1266) ; rue du Petit-Pont, (1343) ; rue de la HARPE, (1581).

Date

1222-1788

Cote

71H/24

8

Temporel

Date

1241-1783

Cote

G/243

10

Duché-paierie de BRUNOY. - Amortissement fait par Jehan d'Esgarnueil [Egrenay, Seine-et-Marne], seigneur et curé de l'église d'Every [EVRY, Seine-et-Marne], fils de défunt Thomas d'Esgarnueil, chevalier, au profit des religieuses de l'abbaye de Gerci [Jarcy, LA VARENNES-JARCY], qui tiennent 3 arpents de vigne sur la voie de Vaux au terroir de Cons-la-Ville [COMBS-LA-VILLE, Val-de-Marne], des cens sur 6,5 arpents de terre et jardin au même lieu, mouvant du fief du dit Jehan d'Esgarnueil, 14 arpents 1 quartier de terre entre Vaux et Varennes [LA VARENNES-JARCY] et 3 quartiers de vigne au Jardin de Vaux, en mouvance du fief de Jehan d'Esgarnueil, écuyer [1 pièce sur parchemin avec protection en papier cousu d'un sceau disparu de la prévôté de PARIS] (février 1273) ; Amortissement fait par Johannes domini de Esguernolio [Egrenay], écuyer, au profit de l'abbaye Sainte-Marie de Gerciaco [Jarcy], sur des cens, rentes, hostises, jardins, masures, justices, coutumes, redevances, droits et terres en la villa de Combis [COMBS-LA-VILLE], vendus par Gillardus dominus Bore de Lardiaco [LARDY], écuyer, aux dites religieuses de Jarcy, pour la somme de 100 sous parisis, acte passé devant l'officialité du diocèse de PARIS [1 pièce en latin sur parchemin avec un sceau ecclésiastique de profil] (1277) ; copie en français de l'acte précédent : amortissement fait par Jehans Desgrennel, écuyer, au profit de l'abbaye de Gerci [Jarcy], sur des cens, en rentes, hostises, jardins, masures, justices, coutumes, redevances, droits, terres, en la ville de Cons [COMBS-LA-VILLE], vendus par Girart Bore, de LARDY, écuyer, aux dites religieuses de Jarcy, pour la somme de 100 sous parisis, acte passé devant Maci de Morins, garde de la prévôté de PARIS [1 pièce sur parchemin avec le sceau de la prévôté de Paris à fleur de lys et le contre-sceau armorié de Maci de Morins] (1277) ; vente faite par Ferri Paté, chevalier, à l'abbaye de Gerci [JARCY], de bois, cens, terres gaignables, herbergages [herbages ?] et prés à Esguerneil [Egrenay], Grisi [GRISY-SUR-SUINES, Seine-et-Marne] et Cons-la-Ville [COMBS-LA-VILLE, Val-de-Marne], que tient Jehan Bozez, prêtre curé de GUERI-EN-BRIE [Seine-et-Marne], pour la somme de 240 livres [1 pièce sur parchemin avec le sceau de Ferri Pâté] (août 1278) ; amortissement de cette vente fait par Ansel de Hemeri, chevalier, au profit de l'abbaye de Gerci |Jarcy], acte passé devant Jehan Cocus, prévôt de Corbuel [CORBEIL] et Jehan Lemmagier, garde du seel de la dite prévôté [1 pièce sur parchemin avec le sceau de la prévôté de CORBEIL à fleur de lys et un contre-sceau effacé] (août 1278) ; vidimus de cette vente fait devant le prévôt de PARIS (1290) [acte constaté disparu au 3 avril 2009] ; partage entre Euda, abbesse du monastère Sainte-Marie de Jarcy [Gerciaco], et Thomas dictus de Garnolio [Egrenay ?], écuyer à COMBS-LA-VILLE [Combisvilla], à savoir : des fiefs, cens et revenus à Garnolium [Egrenay ?] que maître de Cotiugnaco [COSSIGNY, Seine-et-Marne] tenait du dit Thomas de Garnolio, à GRISY-SUR-SUINES [Grisiacum], un fief de 2 arpents de terre arable que tenait la demoiselle dictus de Raicalle du dit Thomas de Garnolio, au-dessus de Garnolium vers EVRY (Seine-et-Marne) [Evreiam], 18 deniers parisis de cens annuel sur une masure que tient une personne de COMBS-LA-VILLE [Combisvilla] et qui a appartenu à défunt Evrardi, 13 deniers obole parisis de cens annuel sur une masure que tient Symon dictus de Cruce et qui a appartenu à défunt Egidi dictus Le Cointe, 4 deniers obole de cens annuel sur une masure que tient la femme de défunt Iohannis Tabarin, 1 denier parisis de cens annuel sur la maison [domo] dite Autournes que tient Johannes dictus de Broies, 3 sols parisis de cens annuel sur 3 arpents de terre arable que tient Iohannais fils de défunt Michaelis dictus Le Clerc, 14 deniers parisis de cens annuel que tient (Majiud Hospitis) à COMBS-LA-VILLE et sur plusieurs terres à SENART, 4 sols parisis et 2 poules [duas gallinas] de cens annuel sur une pièce de terre arable que tient Edelina dictus La Chate Bougne, 4 sols parisis de cens annuel sur un arpent de terre arable que tient Guillelmus dictus Le Boursiers, le fief que maître Petrus de Cotiugniaco [COSSIGNY] tenait du dit Thomas de Garnolio à GRISY-SUR-SUINES, 14 sols 13 deniers parisis 3 poules de cens annuel sur 2 arpents 7 quartiers de terre que tient Iohannes dictus Maqueboule, 6 sols 2 deniers obole parisis et une poule de cens annuel sur 2 arpents 0,5 quartier de terre que tient Petrus dictus Li Baliere, 2 sols 12 deniers parisis et une poule de cens annuel sur 1,5 arpent 1 quartier que tient Radulphus de Limolio [LIMEIL-BREVANNES, Val-de-Marne], 4 deniers parisis de cens annuel sur une masure que tient Johannes dictus Canais Rane, 1 denier de cens annuel sur la maison [domo] de Villa Guez, 4 deniers parisis de cens annuel sur 3 quartiers de terre que tient Iohannes de Garnolio, 4 deniers parisis de cens annuel sur 1 arpent de terre que tient Petrus dictus Le Rouge, et, le dit Thomas de Garnolio possède une masure [masuram] contiguë à sa grange [1 pièce en latin sur parchemin avec un sceau en miettes dans une protection en papier cousu] (1285) ; lettres par lesquelles Philippe V, roi de France, permet au miles dénommé de Noyer, chevalier, et à Jehanne de Mont Beillard, sa femme, d'acquérir, dans ses domaines, cent livrées de terre (hors droits de justice), à 20 lieues de PARIS, et de les donner amorties à Geoffroy du Plaxets, clerc et notaire de l'église de ROME, lequel a baillé aux dits de Noyer, par échange, l'herbergement de Vaux-la-Comtesse et appartenances, de plus les dits de Noyer devront transporter et mettre en collèges des écoliers ou d'autres personnes d'Eglise que leur demandera de faire le dit Gefroy (février 1319 : copie du XVIIIe siècle, original constaté disparu au 4 avril 2009). Suivi de lettres du roi de France octroyant les dites cent livrées de terre pour l'entretien des écoliers de la maison Saint-Martin-du-Mont à PARIS, fondée par le dit Gefroy (février 1328 : copie du XVIIIe siècle, original constaté disparu au 4 avril 2009). [2 pièces papier] ; amortissement fait par Jehan de BRAYE, écuyer, seigneur de Villememain, au profit du couvent de Jarcy [LA VARENNES-JARCY], 60 arpents de bois assis au-dessus de Quincy [QUINCY-SOUS-SENART], mouvant en fief du dit Jehan de Braye. Ces bois avaient été donnés à la dite abbaye, par Geffroy du Plexeis, notaire de l'eglise de Rome, qui les avaient vendus au dit Jehan de Braye pour la somme de 120 livres. Sur ces bois messire Ferri de Ville-Pesche [VILLEPECLE, Seine-et-Marne), est mouvant du dit Jehan de Braye et des fiefs de BRUNOY, appartenant à La Voute [2 pièces papier] (1er avril 1328 : copie du XVIIIe siècle, l'original est constaté disparu au 4 avril 2009) ; attestation faite par Michellet Beauvarlet, 80 ans, Copin Hugues, 50 ans, Quantin Lefevre, 50 ans, et Jehanne sa femme, 40 ans, Jehan Lebel, 40 ans, Guillaume Marchant, 60 ans et Lambert Hugues, 50 ans, tous habitant en Seine-et-Marne (OZOIR-LA-FERRIERE, FEROLLES, etc.) qui certifient que le couvent de Jarcy-en-Brie [LA VARENNES-JARCY] possède depuis au-moins 40 ans, un fief appelé Les Bordes-Morin, paroisse d'ATTILLY [Seine-et-Marne], près de BRIE-COMTE-ROBERT, composé d'un hôtel, cour, masures, terres, prés, héritages, justice et droits seigneuriaux que lui conteste à tort maître Clérambault de Champaigne, seigneur d'ATTILY. Le dit hôtel des Bordes Morin ayant été baillé à titre de ferme au dit Guillaume Marchant. Acte passé devant Estienne Privé, maître es arts, tabellion-juré en la prévôté de CORBEIL, sous l'autorité de Jehan de Neufchâtel, chevalier, seigneur de Montagu, conseiller et chambellan du roi, capitaine et gouverneur de la ville et comté de CORBEIL et garde de la dite prévôté, et Jehan Laisné, praticien en cour laye à CORBEIL et garde du scel de la dite prévôté [1 pièce sur parchemin avec le sceau de la prévôté de Corbeil et un résumé papier du XVIIIe siècle] (8 juillet 1482) ; sentence des requêtes du Palais à PARIS rendue entre les religieuses du couvent de Jarcy, et, Girard et Hugues Le Coq, tous deux frères et seigneurs d'Esgreneil-en-Brie (Egrenay, Seine-et-Marne), concernant 5 sols de cens qu'elles prétendaient percevoir sur une terre assise au Pré Long. Les sieurs le Coq cèdent au dit couvent 32 arpents de terre labourable à la Fontaine Saint-Martin, entre COMBS-LA-VILLE et EVRY (Seine-et-Marne) [1 pièce sur parchemin disparue ? et un résumé papier du XVIIIe siècle] (22 mai 1495) ; Bail de la ferme, terres, prés, cens, champarts et justice des Bordes-Morin (paroisse d'ATTILLY, Seine-et-Marne), faits par les dames de l'abbaye de Jarcy, à, Pierre du Moulin. Transport du dit bail fait par Pierre du Moulin à Michel Maillet Laisné puis par le dit Maillet à Jehan Mesnart. Résiliation du dit bail faite par les religieuses de Jarcy contre Maurice Prevost, à cause de Denys de La Farrie et Marcon Mesnart sa femme [1 pièce sur parchemin et un résumé sur papier] (25 juin 1564) ; transaction portant règlement des censives, justice et bornage du fief de La Croix Boissiere, à COMBS-LA-VILLE (Val-de-Marne), entre les religieuses de l'abbaye de Jarcy et les marquis et marquise de Chabannois, seigneurs du dit COMBS-LA-VILLE, que ces derniers avaient confondu dans leur seigneurie [1 pièce papier] (1755) ; transaction entre les religieuses de Jarcy, et, le comte de Matignon, le comte et la comtesse de Rozen, seigneurs d'Ormoy (TIGERY), pour que soient rendues aux dites religieuses 60 arpents 13 perches de terre du fief de la Fortelle-les-Ormoy (TIGERY), situé près de Mongaton (TIGERY) et de la forêt de SENART, qu'elles possédaient déjà en 1494, en dédommagement le dit comte de Matignon cède aux religieuses 45 arpents 108 perches de terres et des cens sur 21 arpents 5 perches, le tout près de la forêt de SENART, Vaux-la-Reine, Ormoy-en-Brie [1 pièce papier] (18 août 1755).

Date

1273-1772

Cote

A/820

11

Famille THIBEUF. - Droits seigneuriaux. - Registre contenant la description des droits seigneuriaux et péages en français et en latin [s.d.]. Droits de pêche : extrait du bail des fermes du domaine du roi concernant la pêcherie de l'une des arches du pont de CORBEIL appelée l'arche aiguë (1516), arrêt du parlement qui adjuge à M GALLERAND GAILLARD DE LA MORINIERE le fief de COLOMBIER et le droit de pêche qui lui est attaché (1623-1708) ; requête de M GALLERAND GAILLARD à propos du droit de pêche, suite à l'acquisition par lui faite au sieur de REGIS héritier d'Etienne de FLEURY, ordonnance des trésoriers de France (1625) ; extrait des registres du greffe de la justice et maîtrise des Eaux et Forêts, original et copie (1680) ; extrait des titres concernant le droit de pêche appartenant à Monsieur THIBEUF dans les trois premières arches du pont (1516-1709) ; bail à RIBOULEAU, BRAYER et TIXERAND mariniers par GALLERAND GAILLARD (1632) ; bail par Pierre THIBEUF à Jacques PUISEAU et Guillaume DESCHAMPS (1636) ; sentence contradictoire qui maintient le droit de pêche sous les trois arches du pont à Pierre THIBEUF, bail à VIVIER, CHEVENEAU et DURAND maîtres pêcheurs (1643) ; bail par Eustache THIBEUF à Charles HARIGON dit CHABLY marinier (1688) ; à Jacques TIXERAND voiturier par eau (1702) ; à Michel LEVASSEUR (1708) ; à Jacques TIXERAND et Simon JACQUIN (1709) parchemins, originaux et transcriptions. Procédure entre le maréchal de VILLEROY et Eustache THIBEUF au sujet du fief de la MOTHE et du droit de pêche sur la SEINE que tous deux prétendent posséder : contestation entre le duc de VILLEROY et Eustache THIBEUF à propos d'une saisie féodale motivée par des droits de pêche, originaux et copies (1668) ; mémoire des pièces (1285-1656), requêtes, sentences, quittances (1709-1712). Autres droits : pièces concernant le droit de pacage sur les terres appartenant à Nicolas THIBEUF : une lettre lue par le curé au prône (1624) ; saisie et emprisonnement de vaches, original et transcription (1610) ; quittances des taxes pour la réforme de la coutume dans le fief du VAL, imprimé ; réglementation de la saisie féodale (1668-1681) ; contestation entre M THIBEUF d'une part et le duc de VILLEROY et les officiers de la justice de CORBEIL d'autre part, qui contestent à M THIBEUF le droit de haute justice, mémoires (vers 1707) ; ordonnance de police pour les droits des messiers du vignoble de SAINT GERMAIN (1713)

Date

1283-1713

Cote

77J/27

14

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de l'official de PARIS, qui, sur la réclamation de maître Gui de LOUVRES, clerc, mandataire du prieur de MAROLLES, condamne par défaut messire Guillaume BATAILLE, chevalier, à restituer dix sols parisis qu'il avait reçus pour le compte du prieur, à la Saint Denis dernière, pour le cens dit Au Mareschauz [pièce latine] ; arrêt du Parlement de PARIS, rendu pendant les Grands Jours de CORBEIL, qui infirme deux sentences rendues par le prévôt de CORBEIL, au détriment de la justice du prieur de MAROLLES [pièce latine ; sceau à moitié brisé] ; lettres de PHILIPPE VI, roi de France, qui permettent au prieur de MAROLLES d'assigner Jean de CROISY, seigneur de BRUNOY, Jean de ROUVRAY et Hélissent de MONTBELIN, sa femme, qui refusent de payer les cens dus par le moulin de BRUNOY et par la terre de Pierre de MONTBELIN, située à SERVON. Lettres royaux qui autorisent le prieur de MAROLLES à rétablir, dans sa seigneurie, les échelles et fourches patibulaires pour l'exercice de la haute justice. Sentence du prévôt de MAROLLES, qui condamne Jacquet FOUQUET et Loys de SAINT-HILAIRE en vingt sols parisis d'amende, chacun, pour avoir battu Jean VENAT ; du bailli de SENTENY, qui condamne Jean MUSNIER et autres en soixante livres parisis d'amende, et à rétablir un mai qu'ils avaient enlevé de la seigneurie et carrefour de MAROLLES ; arrêt du Grand-Conseil qui oblige les sieur et dame de VILLEQUIER à payer au sieur Hubert de CULANT, prieur de MAROLLES, quatre cent quarante-cinq livres, montant d'une rente à lui due par la terre de GROSBOIS.

Date

1286-1734

Cote

A/1146

17

Gestion domaniale (1293-1620)

Date

1293-1620

Cote

G/246

20

Terre d' Itteville. - Contentieux : - La commanderie du Saussaye contre les habitants : avertissement par le commandeur du Saussaye contre M Boucher à la chambre des comptes ; production en déguerpissement de pièces de terre sur la rivère, acquisition (1610) ; délaissement d'une pièce de bois (1621) ; titres (1402-1530) ; sentence, mémoire (1605) ; copie d'une sentence du chatelet de Paris de 1329 qui donne droit à la commanderie de Saint Jean de Jérusalem à cause de la maison du Saussaye de faire paître les bêtes dans le pâturage d'Itteville. Procédure à propos de la rivière et des droits y attenant : Procédure entre Jean de Moucy puis Simon Loyseau seigneurs d'Itteville et les seigneurs de Bouchet jusqu'à Abraham Duquesne relative aux droits et à l'entretien de la rivière de Juine, marché fait par Madame d'Itteville pour le nettoiement de la rivère (1662-1700). Arrêt qui ordonne que la rivère de Brémailles dépende du seigneur du Bouchet, Symon Loiseau contre Abraham Duquesne (1686) ; opposition au sujet de la terre du Bouchet pour Jean de Moucy (1674-1677) ; arrêt au Parlement entre Jean de Moucy et le meunier du moulin de la Brière à propos des droits de pêche, document avec sceau (1672) ; sentence du prévôt d'Itteville (1659) ; assignation au sieur Boucher (1648) ; sentence du prévôt contre Denis Merle, pêcheur (1669) ; sentence du bureau de l'hôtel de ville de Paris qui ordonne la visite du portereau de l'Epine (1611) ; autres sentences (1687-1722) . Adjudication par décret faite en la prévôté d'Itteville au profit de Jacques Lecomte, des maisons, héritages, terres, prés et bois saisis à la requête de Pierre Guignart sur Mathurin Benoist tuteur des enfants de défunt Charles Chaspeau et adjugé moyennant la somme de 260 livres [document sur parchemin scellé], (1615) ; adjudication par décret au bailliage de la Ferté Alais, au profit de Jacques Leconte, des biens saisis à Janville et à l'Epine sur Antoine Pignart (1588)

Date

1329-1722

Cote

27J/89