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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
26J/40
Date
1608-1618
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
Type de document
FOI ET HOMMAGE, SENTENCE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille VIOLE, 1510-1628. - Autres fiefs : fief JEAN...
2
Cote
77J/376
Date
1593-1683
Lieu
MAYENNE, REGION RHONES-ALPES, SOMME
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques...
3
Cote
B/1440
Date
1700-1702
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences...
4
Cote
B/2806
Date
1750-1790
Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
Type de document
SENTENCE, LISTE NOMINATIVE, RAPPORT
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • VILLEBON (Prévôté de Villebon).- Procédure civile et...
5
Cote
A/1133
Date
1507-1594
Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, SENTENCE, ARRET
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures et sentence contre...
6
Cote
ESUPPL/682
Date
s.d
Lieu
LISSES, COURCOURONNES
Type de document
TITRE DE FAMILLE, DECLARATION, SENTENCE
  • Contexte : SUPPLEMENT A LA SERIE E, TITRES FEODAUX, TITRES DE...

  • Titres de famille, LISSES, Michau de Montarau, Jacques...
7
Cote
20J/33
Date
1972-1975
Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
Type de document
DECLARATION, SENTENCE, PROCES-VERBAL, DEVIS, MEMOIRES, PLAN, FACTURE, CORRESPONDANCE, NOTE
  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Remblais : déclaration de sinistre, constat...
8
Cote
79J38/3
Date
1616-1691
Lieu
MARCOUSSIS
Type de document
BAIL, SENTENCE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MARCOUSSIS
  • MARCOUSSIS, justice.- Deux parchemins concernant le...
9
Cote
D/27
Date
1576-1601
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
SENTENCE, TITRE DE PROPRIETE, LETTRE PATENTE, ARRET, COMPTE FINANCIER, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS

  • Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Sentence...
10

Famille THIBEUF contre le chapitre de SAINT SPIRE. - Procédure concernant les terres du PERRAY : extraits de pièces relatives aux droits de THIBEUF sur le PERRAY, originaux et transcriptions (1558-1692) ; énoncé de pièces relatives au PERRAY, original et transcription (1612-1626) ; mémoire pour M TRONCHON seigneur du PERRAY adressé au seigneur de SAINT GERMAIN, pièces concernant le FRESNE et le PERRAY, originaux et copies [vers 1620] ; notes et pièces à l'appui des dires de THIBEUF (1690-1693) ; mémoires (1693-1694) ; notes sur les différents fiefs dépendants du Perray, inventaire des pièces [s.d.]. Procédure entre Eustache THIBEUF et le chapitre de SAINT SPIRE au sujet des terres faisant partie de la ferme de FRESNE, qui appartenaient au chapitre, et à propos de certains droit seigneuriaux : sentence d'opposition, sentence qui déclare l'opposition des chanoines non recevable, rejet d'appel contre le chapitre, arrêt contradictoire, originaux sur parchemin et copies papier (1690) ; foi et hommage de Madame de SERRIERE à Eustache THIBEUF, sentence au profit de THIBEUF, mémoire des terres possédées par le chapitre au Perray, saisie réelle à la requête de THIBEUF, exploit pour Eustache THIBEUF contre Henry DUPUYS seigneur de SOISY-SUR-SEINE, originaux sur parchemin et copies papier (1691) ; déclaration des terres de la ferme de FRESNE, sentence définitive qui déclare la ferme de FRESNE réunie au domaine du VAL COQUATRIX et condamne le chapitre à tous les dépens depuis 1688, originaux sur parchemin et copies papier (1692-1693) ; requêtes, réponses, répliques, inventaire des pièces, opposition, blâmes et sommations, sentences, extraits des registres de Parlement, papier et parchemin (1630-1705) ; mémoires et notes pour la préparation du procès ; extraits de registres terriers, de cueilloir. Contestation entre le chapitre SAINT SPIRE et M THIBEUF au sujet du cens du sur des maisons sises à CORBEIL (1620).

Cote
77J/56
Date
1558-1705
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SOISY-SUR-SEINE
Type de document
FOI ET HOMMAGE, SENTENCE, DECLARATION CENSUELLE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF contre le chapitre de SAINT SPIRE....
11
Cote
A/1110
Date
1117-1584
Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
Type de document
CARTULAIRE, SENTENCE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY.
12
Cote
B/37
Date
1781-1782, 1784-1787
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
  • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
  • Procédure civile et criminelle : procédures et sentences...
  • Qualités de sentences
  • 1781-1782, 1784-1787
13
Cote
27J/38
Date
1580-1785
Lieu
ITTEVILLE, BOURAY-SUR-JUINE, JANVILLE-SUR-JUINE, ETAMPES Commune
Type de document
SENTENCE, JUGEMENT, ARRET, QUITTANCE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume...
14
Cote
B/1457
Date
1746-1748
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences...
15
Cote
D/46
Date
1674-1722
Lieu
ETAMPES Commune, PARIS Commune
Type de document
TITRE DE PROPRIETE, SENTENCE, CONTRAT, CONVENTION, ARRET, EDIT
  • Contexte : INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS

  • Ordre du Mont-Carmel. - Procès entre les Barnabites...
16
Cote
A/1246
Date
1551-1754
Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, SENART (FORET DE)
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, CONTRAT DE VENTE, SENTENCE, LETTRE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Etats des bois de la seigneurie...
17
Cote
77J/323
Date
1622-1655
Lieu
ALPES-MARITIMES, MAYENNE, REGION AQUITAINE
Type de document
SENTENCE, PARTAGE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Etat des...
18
Cote
12J/56
Date
1656-1769
Lieu
COURANCES
Type de document
SENTENCE, FOI ET HOMMAGE, ASSIGNATION, PIECE COMPTABLE, CONTRAT DE VENTE, AVEU ET DENOMBREMENT
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs,...
19
Cote
26J/129
Date
1760-1773
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
Type de document
BAIL, BAIL RURAL, TITRE NOUVEL, SENTENCE
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres...
20
Cote
B/716
Date
1779
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
21

Documents iconographiques [reproductions commandées par M. BRUNEL en vue de la publication de la biographie de Vincent DUVAL, 101 pièces] : L'office de l'église noté pour les fêtes et dimanches. 5e partie : de Quasimodo à la Pentecôte, à l'usage de PARIS, fac-similé, 21 x 14 ; Cul de lampe : La Miséricorde, fac-similé, 4,5 x 4,5 ; Cul de lampe : La Miséricorde, photographie, 19 x 20 [retouches] ; Cul de lampe : La Miséricorde, photographie, 20 x 24 ; Maquette de l'ouvrage Vincent DUVAL [original] ; Maquette de l'ouvrage Vincent DUVAL, fac-similé, 22 x 12,5 ; Cul de lampe : Les deux anges, fac-similé, 5 x 5 ; Cul de lampe : Les deux anges, photographie, 20 x 20 [retouches] ; Cul de lampe : Les deux anges, photographie, 30 x 22,5 ; Cul de lampe : La mort, photographie, 23,5 x 23 ; Lettre ornée et son cadre, fac-similé, 8 x 15 ; Noms des étudiants et date de leur entrée au collège, photographie, NB, 6,5 x 15,5 ; L'église Saint-Leu, Saint-Gilles et le quartier des Halles à Paris, photographie, NB, 11 x 19 ; idem, photographie, NB, 13 X 16 ; idem, photographie, NB, 17 X 25 ; idem, fac-similé, NB, 14 X 24,5 ; idem, gravure, NB, 14 X 23,5 ; L'église Saint-Jacques-du-Haut-Pas à PARIS, photographie, NB, 12,5 x 17 ; idem, gravure, NB, 13,5 X 19 ; Les stalles hautes et basses de l'église collégiale de CHAMPEAUX, photographie, NB, 13 x 23 ; idem, photographie, NB, 15,5 x 23,5 ; idem, fac-similé, NB, 14 x 24 ; Formulaire de foi I.H.S., photographie, NB, 3,5 x 3,5 ; idem, photographie, NB, 5 X 5 ; idem, fac-similé, NB, 15 X 15 ; idem, photographie, 15 X 15 ; Le Château de Saint-Germain (fief de BOUVILLE), gravure, sépia, 8 x 13,5 ; idem, gravure, sépia, 8 X 16 ; idem, fac-similé, NB, 14 X 24 ; Les pasteurs des paroisses de CORBEIL en 1789, NB, 24 x 18 ; Abbé Vincent DUVAL, photographie, NB, 11 x 8 ; idem, fac-similé, NB ,18,5 X 13,5 ; Abbé GUIOT, photographie, NB, 18 x 12,5 ; idem, photographie, NB, 24 x 17,5 ; Abbé GUIOT (buste), photographie, NB, 12,5 x 8 ; idem, photographie, 17 X 11 ; Portrait présumé de Monseigneur MATHIAS, avant sa nomination à l'évêché de TROYES, fac-similé, NB, 18,5 x 13,5 ; Portrait de BERNARDIN DE SAINT-PIERRE, jeune, photographie, NB, 13,5 x 9,5 ; idem, fac-similé, NB, 20 x 14 ; idem, vieillissant, photographie, NB, 20,5 X 17 ; idem, photographie, NB, 18 X 14,5 ; Portrait de MAUZAISSE, photographie, NB, 15 x 11,5 ; idem, photographie, NB, 16 X 13 ; idem, photographie, NB, 23 X 17,5 ; Portrait de Vincent DUVAL, jeune, fac-similé, NB, 6 x 8,5 ; idem, photographie, 17,5 X 13,5 ; Auguste-Jacques GUYOT, détenu, photographie, NB, 17 x 17 ; idem, fac-similé, NB, 5,7 X 5,7 ; idem, fac-similé, NB, 14,5 X 14,5 ; Certificat d'inhumation de Jean Coignet établi par Vincent DUVAL, fac-similé, NB, 5 x 13 ; Lettre de Vincent DUVAL, 10 floréal an VII [29 avril 1799] (recto), photographie et fac-similé, NB, 18 x 13,5 ; idem, photographie, 29 X 23 ; idem (verso), fac-similé, NB, 12,8 X 13,5 ; idem, photographie, NB, 11,2 X 12,5 ; Sentence de banissement à perpétuité du Châtelet de PARIS à l'encontre de DUVAL, photographie, NB, 29,5 x 18,5 ; idem, fac-similé, NB, 23,5 X 13,5 ; Maxime de la Société populaire de CORBEIL : Vivre libre et mourir, fac-similé, NB, 5 x 5 ; Carte de France indiquant l'implantation des bénédictins, bénédictines, des cisterciens et cisterciennes, 12 x 15 ; Carte du doyenné du VIEUX-CORBEIL indiquant l'implantation du clergé séculier et du clergé régulier, 36 x 23 ; Profession de Foi des curés et vicaires du district de MELUN, département de Seine-et-Marne, photographie, NB, 11 x 6 ; idem, photographie, NB, 21 X 12 ; idem, photographie, NB, 11 X 6 ; idem, photographie, NB, 16,5 X 9,5 ; idem, fac-similé, NB, 13,5 X 16,5 ; L'Ascension, credo de M. DUMONT, photographie, NB, 17,5 x 8,5 ; idem, fac-similé, NB, 5 X 5 ; idem, fac-similé, NB, 22 X 22 ; La première procession de la neuvaine de Saint-Spire au Champ sacré du TREMBLAY, sur le territoire de SAINT-GERMAIN-LE-VIEUX-CORBEIL, le dimanche des rogations (17 mai 1789) [gravure de DAFFIN] ; idem, fac-similé, NB, 23 X 15,5 ; La seconde procession de la neuvaine de Saint-Spire au Champ sacré du TREMBLAY, sur le territoire de SAINT-GERMAIN-LE-VIEUX-CORBEIL le dimanche 12 mai 1793 [aquarelle originale de Jean-François JANINET] ; idem, photographie, NB, 24,5 X 30 ; idem, fac-similé, couleur, 23 X 12,5 ; CORBEIL vu par le peintre ROSSEL, photographie, couleur, 23 x 30 ; idem, fac-similé, couleur, 14,5 X 22 ; Vue du vieux pont et du vieux château de CORBEIL, photographie, 17 x 22,5 ; L'église Saint-Jacques de CORBEIL vers 1789, fac-similé, NB, 19 x 13,5 ; idem, photographie, NB, 22 X 16 ; L'église Saint-Jacques de CORBEIL, photographie, NB, 17,5 x 28,5 ; Chapelle de l'église Saint-Jacques de CORBEIL, photographie, NB, 24 x 16 ; Plan de l'église Saint-Spire de CORBEIL, photographie, NB, 17 x 30 ; Feu de Saint-Jean et de Saint-Pierre à Saint Spire de CORBEIL, photographie, NB, 27,5 x 17,5 ; Chapelle de l'église Saint-Spire de CORBEIL, photographie, NB, 15 x 10,5 ; idem, photographie, NB, 15 X 10,5 ; Chapelle de la Vierge en l'église Saint-Spire de CORBEIL, photographie, NB, 10,5 x 15 ; Reliquaire de l'église Saint-Spire de CORBEIL, fac-similé, NB, 11 x 11 ; Eglise Notre-Dame, place et marché de CORBEIL en 1789, photographie, NB, 29,5 x 21 ; idem, couleur, 21 X 15 ; Maison de l'Arquebuse [dédicace au dos], fac-similé, NB, 22,5 x 15 ; Halle au blé de la ville de CORBEIL, photographie, NB, 12 x 29 ; Plan général et détaillé du terrier du prieuré de Saint-Jean-de-l'Hermitage sis à CORBEIL, annoté de la main de Louis BRUNEL, photographie, NB, 15,5 x 22,5 ; Plan de CORBEIL (place Saint-Guénault, quai de Bourgoing), photographie, NB, 20,5 x 30,5 ; Plan de CORBEIL (place Saint-Guénault), photographie, NB, 30,5 x 20,5 ; Plan de CORBEIL et SAINT-GERMAIN, photographie, NB, 15 x 23 ; Plan de SAINT-GERMAIN, photographie, NB, 16,5 x 22 ; idem, photographie, NB, 15,5 X 22,5 ; Constitution apostolique d'INNOCENT X, photographie, NB, 20 x 26 ; idem, fac-similé, NB, 17 X 26 ; Cénotaphe de QUILLET, photographie, NB, 23 x 15 ; Collégiale de CHAMPEAUX (Seine-et-Marne), photographie, NB, 14 x 23 ; Portrait de CLERMONT-TONNERRE, photographie, NB, 20 x 17 ; Affaire RAVINET/De BRÉTIGNIÈRES, SAINT-GERMAIN-LE-VIEUX-CORBEIL, fac-similé, NB, 21 x 29.

Cote
46J/27
Date
1789-1799
Lieu
BOUVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE-ET-MARNE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, PARIS Département
Type de document
GRAVURE, PHOTOGRAPHIE, SENTENCE, CARTE, PLAN, TERRIER
  • Contexte : FONDS LOUIS BRUNEL, HISTORIEN LOCAL

  • Documents iconographiques [reproductions commandées...
22
Cote
27J/10
Date
1637-1651
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, LARDY, CHEPTAINVILLE
Type de document
SENTENCE, JUGEMENT, DOSSIER DE PROCEDURE, INVENTAIRE APRES DECES
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille Cornuel- Coulon. - Contentieux : Procédure...
23
Cote
78J/104
Date
1490-1805
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
BAIL A FERME, TITRE NOUVEL, SENTENCE
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Paul Darblay). - Anciens titres de...
24
Cote
13J/85
Date
1662-1680
Lieu
VAUCLUSE
Type de document
TITRE DE PROPRIETE, BAIL, CENSIER, CORRESPONDANCE, SENTENCE, LIVRE DE RAISON
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Jean de TERTULLE. - Gestion. - Instrument de délivrance...
25
Cote
B/1030
Date
1684-1789
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
SENTENCE, EDIT, AFFIRMATION DE VOYAGE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
26
Cote
HDEPOT3 B/27
Date
1605-1754
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
SENTENCE, OBLIGATION
  • Contexte : ARCHIVES HOSPITALIERES DE MONTLHERY.

  • Sentences et obligations (1605, 1723-1754).
27
Cote
B/721
Date
1786-1788
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
28
Cote
B/2591
Date
1669-1790
Lieu
PALAISEAU Commune, CHAMPLAN
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat...
29
Cote
B/1456
Date
1743-1745
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences...
30
Cote
B/717
Date
1780
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
31

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY : (1) acquisition par Jean Langlois de pâtures situés à Arny (9.10.1601), (2) acquisition par Marin Lecesue d'un quartier de terre situé sous Arny (1602), (3) vente par Pierre Dugué à Marin Lecesue de perches de terre ( 24.2.1606), (4) acquisition par Marin Langlois de trente perches de terres à Bruyères près Arny tenant au pré d'Arny à Pierre Dugué (28.1.1630), (5) acquisition par Marin Langlois de portions de bâtiments à Arny ( 10.1.1691), (6) échange entre les consors Chardon d'une rente de 167 livres contre une maison de 7 espaces de logis, cour close à Bruyères au lieu dit le Bourg Neuf (17.7.1647), (7) sentence rendue entre les cohéritiers Chardon concernant la maison ci-dessus (14.4.1655), (8) vente par Langlois Vve Dussaux et ses enfants à Jean Dugué d'une portion de logis cour et jardins à Arny (11.4.1675), (9) registre du bailliage de Bruyères, procès-verbal à la requête de Jean Dugué concernant le mauvais état d'une maison à Arny acquise par Jean Dugué à Mme Langlois et consorts Dussaulx (26.11.1676), (10) Mémoire d'une fourniture faite à Dugué (4.2.1648), (11) acquisition par Jean Dugué d'un logis et jardin à Arny à Jacques Langlois (11.6.1679), (12) acquisition par abandon de la créance de 240 livres sur Toussaint Andry par Jean Dugué de 60 perches de terre à Bruyères et actes relatifs à la créance (3.1.1696) (13) note de Jean Dugué sur son acquisition de 27 et demi perches de terres aux Fontaines d'Arny (s.d.), (14) vente du fief de Guisseray par l'abbé Decourty curé de St Didier de B. à Jean Dugué (12.3.1744), (15) foi et hommage de Jean Dugué pour son fief de Guisseray à M. Lemaitre, seigneur du Marais près Roinville-sous-Dourdan (6.12.1749), (16) contournement de chasse accordé à J.B. Charlet par François de Lamoignon seigneur de Baville, pour le fief enclavé à Guisseray dans la seigneurie de M. Lamoignon, et dont ces limites n'ont pas été fixées, délai de 2 ans pour fixer les limites (7.7.1774), (17) bail de la ferme du Bourg Neuf riveraine par route au terrain de M. Dugué par Louis Aulmont à Thomas Feuilleret (28.10.1761), (18) vente de cette ferme du Bourg Neuf par Louis Aumont à Jean Dugué : 24000 livres (30.10.1764), (19) extrait de la sentence des requêtes de l'Hôtel du Roi du 13.2.1773, ordonnant que le contrat de mariage de Catherine Dugué, fille de Jean Dugué du 27.2.1771 et de Bertrand Charlet soit exécuté et qu'en conséquence la propriété des biens d'Arny et autres serait distraite des saisies réelles frappant les biens de Jean Dugué (20.4.1810), (20) extrait de la sentence des requêtes de l'hôtel confirmant l'envoi en possession ordonné par la sentence de février 1773 des biens d'Arny en février de Catherine Dugué/Charlet (22.1.1774), (21) extrait du contrat de mariage du 5.11.1792 de Catherine Françoise Charlet , fille de Catherine Dugué et J. B. Charlet avec Claude Marcel Bourgoin et acte d'achat de terre par Bourgoin (1803), (22) vente par Catherine Dugué Vve Charlet à Claude Marcel Bourgoin de prés au lieu dit le Petit Pré à Bruyères, (23) bail donné par Claude Marcel Bourgoin à Claude Delorme d'un logement au hameau d'Arny (1801), (24) renonciation par Alexandre Charlet un des 4 enfants d'Augustine Catherine Dugué épouse Charlet J.B. à exercer revendication sur la dot de sa soeur Catherine Charlet épouse Bourgoin sur le domaine d'Arny (28.3.1810), (25) renonciation par Théodore Charlet (15.5.1810), (26) acquisition par Pierre Dugué d'un arpent de prés en 2 pièces situé au lieu dit les Petits Prés d'Arny (5.8.1643), (27) acquisition par Pierre Dugué de 5 perches de saussaie dans les Petits Prés au dessous d'Arny (23.3.1644), (28) échange contre 18 livres de rente en trois parties et 270 livres en deniers à Jean Dubois de 2 arpents au pré d'Arny à Guisseray et un demi arpent de Bois à Arny par Pierre Dugué (22.9.1653), (29) acquisition par Jean Dugué de terres au terroir de Bruyères, champs de la Terre Forte ou des Moinesses (26.1.1690) (30) acquisition par Jean Dugué de terres au bout du Haut du Pré d'Arny et d'une portion de champ au Pont Grouis à Bruyères (31.12.1693), (31) acquisition par Jean Dugué de bâtiments situés à Bruyères rue des Moines blancs (14.2.1695), (32) échange par lequel J. Dugué acquiert un quartier de prés au Pont d'Arny (20.7.1709), (33) acquisition par Jean Dugué d'un arpent de pré au lieu dit Mortier Champ à Bruyères (12.5.1695) (34) acquisition par Jean Dugué de 10 perches de pré en la prairie de Bruyères proche du Colombier ( 2.7.1683) (35) lot échu à Catherine Regnault dans le partage de la succession, (36) vente par Laurent Dugué cordonnier à Bruyères d'un arpent, 3 quartiers de terre à François Chardon lieutenant au bailliage de Bruyères (8.8.1608), (37) vente de terres par Jean Dugué procureur fiscal à Bruyères le Châtel à Nicolas Visinier procureur au parlement, (5.11.1681).

Cote
72J/10
Date
1601-1810
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
Type de document
PROCES-VERBAL, CONTRAT DE MARIAGE, BAIL, SENTENCE
  • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY : (1) acquisition...
32

SUCCESSION DE MAYENNE. - Procédure de François DARGOUGES directeur des créanciers contre Maximilien de CHOISEUL, marquis de MEUSE, suite au décès de Françoise de CHOISEUL sa soeur : requêtes, avertissement, extraits des registres de Parlement, contredits (1688-1695). Procédure contre les familles de GORDES et de VILLARS : contredits et inventaire des pièces, requêtes, inventaire de production contre Louis Armand de SIMIANE de GORDES évêque de LANGRES, salvations (1676-1694) ; requête de François DARGOUGES et Eustache THIBEUF auprès de Robert SANSON receveur des consignations pour obtenir pour parvenir au paiement des créances suite à la requête de la famille de GORDES ; Eustache THIBEUF à propos de la contestation entre le marquis de GORDES et la veuve du duc d'ARGENTRE ; requête d'Eustache THIBEUF et Jacques DENYAU à cause de nombreux incidents les sieurs de GORDES et consorts (1596) ; Eustache THIBEUF et Jacques DENYAU contre Anne COMPERE à propos de la famille de GORDES (1693-1695). Requêtes de François DARGOUGES et Eustache THIBEUF contre Gabriel de CHARMONT et Elisabeth NOBLET (1695) ; François DARGOUGES, Eustache THIBEUF contre Ange Gabriel de NICEY (1695); Eustache THIBEUF et consorts contre les héritiers de Pierre THIREMONT receveur des consignations, la veuve GALLARD (1706). Procédure Eustache THIBEUF, Anne THIBEUF (veuve de L'ESTREES et DALESSO) et Jacques de BRETIGNIERES contre les familles de HAUTEFORT et de VILLARS : Eustache THIBEUF contre Jacques de BRETIGNIERES et Anne DALESSO, héritiers de dame PICOT,et contre la famille de VILLARS : commission, requêtes, extraits des registres du conseil privé du roi, édit du roi imprimé au sujet de l'érection en titres d'offices de receveurs des consignations, sentences, parchemin et papier (1629-1700) ; François DARGOUGES, Eustache THIBEUF et Jacques Etienne de BRETIGNIERES contre Louis Armand de SIMIANE de GORDEs : contredits, factum, requêtes (1692-1694). Eustache THIBEUF héritier de Anne THIBEUF veuve L'ESTREES, sa soeur contre les HAUTEFORT qui forment des contestations contre l'héritier et exécuteur testamentaire : 1 acte de 1603 ; copies des commissions de la chancellerie, de la requête d'Eustache THIBEUF (1698-1700) ; copies des amortissements des HAUTEFORt contre le marquis de RICHELIEU, Jacques de BRETIGNIERES et Anne THIBEUF (1704-1710) ; nouvelles requêtes après la mort d'Anne THIBEUF (1711-1712). 204 pièces papier, 6 parchemins\t

Cote
77J/386
Date
1596-1712
Lieu
MAYENNE, REGION RHONES-ALPES, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, REGION AQUITAINE
Type de document
CORRESPONDANCE, SENTENCE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • SUCCESSION DE MAYENNE. - Procédure de François DARGOUGES...
33
Cote
26J/85
Date
1631-1677
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
Type de document
MEMOIRES, INVENTAIRE, FOI ET HOMMAGE, SENTENCE
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs :...
34
Cote
B/1441
Date
1703-1704
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences...
35
Cote
B/719
Date
1783
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
36
Cote
B/2531
Date
1670
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
37
Cote
26J/115
Date
1735-1752
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, BAIL, SENTENCE, ORDONNANCE
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760....
38
Cote
B/1884
Date
1544-1787
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
39
Cote
B/971
Date
1702-1717
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Sentences...
40
Cote
B/1449
Date
1725
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences...
41
Cote
EDEPOT83 GG/8
Date
1614-1772
Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
Type de document
BAIL, BAIL A LOYER, BAIL A RENTE, ASSIGNATION, QUITTANCE, SENTENCE, TITRE NOUVEL
  • Contexte : LONGPONT-SUR-ORGE

  • LONGPONT-SUR-ORGE. - Cultes, instruction et assistance...
42
Cote
B/1421
Date
1637-1655
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences...
43
Cote
A/883
Date
1675-1745
Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
Type de document
ARRET, SENTENCE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS...
44

Titres de l'hôpital Saint-Antoine. - Contrat de la vente faite par les chanoines et chapitre de Notre-Dame d'ETAMPES à Maître Simon BAUDEQUIN, chantre de cette église, d'une maison sise paroisse Saint-Basile, rue de la Triperie, dite de Saint-Mars, et donnant par derrière sur la rue de la Damoye, moyennant 16 sols parisis de rente annuelle non rachetable, payables à l'administrateur de l'hôpital Saint-Antoine, et huit sols parisis, à titre de cens au chapitre de Sainte-Croix (15 juin 1482). Copie du contrat de vente de la même maison par Jacques de LA LUCAZIERE, marchand drapier à ETAMPES, et Marie PYNOT, sa femme, à Maître Jean DU CLOS, licencié en lois, demeurant à ETAMPES (30 juin 1587). Titre nouvel de la rente ci-dessus indiquée passée par Jean DU CLOS (17 novembre 1594). Autre titre nouvel, par Maître Pierre LE GENDRE, procureur (15 octobre 1622). Copie du contrat par lequel Pierre LE GENDRE, cède à Nicolas PICHON, procureur comme lui, la maison ci-dessus (20 juin 1637). Lettres royaux portant rescision de la vente de la dite maison à feu BAUDEQUIN (28 février 1652). Sentence par laquelle Henry CAMUS remet, en vertu des lettres royaux ci-dessus, les Pères Barnabites en possession de la maison de la rue de la Triperie et déboute de leurs prétentions la veuve de Nicolas PICHON et celle de Pierre LE GENDRE (19 septembre 1653). Procès-verbal de la visite faite, par ordonnance du lieutenant général d'ETAMPES, par Nicolas MARREAU, maître couvreur, et François CHAPPELAIN, maître maçon, de la maison de la rue Saint-Jacques, donnée aux Pères Barnabites, en échange de celle de la rue de la Triperie. Sont indiquées dans cet acte toutes les réparations qui devront être faites avant de livrer l'immeuble aux religieux (30 avril 1654). Cinq quittances des réparations faites à cette maison par les couvreur, maçon et plâtrier (1655-1657). Copie authentique d'une quittance d'amortissement de quatre livres de rente à prendre sur cette maison (14 septembre 1654). Contrat de constitution d'une rente de cinquante sols due au chapitre de Notre-Dame, pour la même maison (26 novembre 1626). Quittance d'amortissement de cette rente, au profit des Pères Barnabites (17 avril 1663). Bail pour six années de la maison de la rue Saint-Jacques, fait à Marthe BRANCHU, veuve de Pierre SIMON, huissier audiencier au bailliage d'ETAMPES, par dom Dominique GAVINET, procureur des Pères Barnabites (1690).

Cote
D/42
Date
1482-1690
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
CONTRAT DE VENTE, TITRE NOUVEL, CONTRAT, LETTRE, SENTENCE, TITRE DE PROPRIETE, QUITTANCE, BAIL, BAIL IMMOBILIER
  • Contexte : INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS

  • Titres de l'hôpital Saint-Antoine. - Contrat de la...
45
Cote
B/2786
Date
1748-1790
Lieu
SOISY-SUR-SEINE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté de Soisy-sur-Seine).-...
46
Cote
B/1442
Date
1705-1708
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences...
47
Cote
B/1431
Date
1680-1681
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences...
48
Terres de Bouray. - Contentieux : Procédures des curés de Bouray pour le droit de dîmes (1653-1657). Droit de chasse : avis (1878). Sentence concernant les créanciers du sieur Lefebvre, document imprimé (1719)

1 media

Cote
27J/115
Date
1653-1878
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
Type de document
SENTENCE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Bouray. - Contentieux : Procédures des curés...
49
Cote
B/2112
Date
1747-1790
Lieu
MARCOUSSIS
Type de document
REGISTRE D ECROU, ROLE, RAPPORT, SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MARCOUSSIS (Bailliage et châtellenie).- Procédure civile...
50
Cote
77J/19
Date
1557-1630
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
ARRET, SENTENCE, QUITTANCE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille RICHER. - Pièces de procédures. - Quelques...
51
Cote
B/706
Date
1612-1723
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
52
Cote
13J/94
Date
1696-1746
Lieu
VAUCLUSE, DROME, ITALIE
Type de document
MEMOIRES, SENTENCE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Jean Joseph François de TERTULLE et Marie Christine...
53

Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Justice seigneuriale. - Lettres royales portant ajournement pour François de BALSAC contre Jean NYON officier de justice à MONTLHERY, assignation à la requête contre Jean NYON (1580) ; sentence de la prévôté de MONTLHERY entre le procureur du roi, Jean BOISNEUF procureur de Nicolle MOLLEANS prêtre de l'église de la Sainte Trinité de MONTHLERY et les officiers de justice de MARCOUSSIS, des particuliers justiciables, à la requête de François de BALSAC qui ne reconnaît pas la justice de MONTLHERY, 2 parchemins ; arrêt du Parlement sur requête de François de BALSAC et du procureur général de MONTLHERY à propos des appointements des officiers de justice ; inventaire de production pour François de BALSAC contre le procureur du roi et les officiers de MONTLHERY qui prétendent à la justice de MARCOUSSIS (1580). Sentence de la Chambre criminelle de Châtelet de Paris à propos du droit de chasse du meunier Nicolas HAMYARD (1584) ; sentence à la requête de François de BALSAC qui condamne les marguilliers de l'église de MARCOUSSIS à payer cinq années d'arrérages, papier (1604) ; sentence d'adjudication portant bail à ferme à Vincent BELLESEUR, des offices du greffe et tabellionnage et de la ferme des voiries et alignements dans le bailliage de Marcousis, parchemin (1608). François de BALSAC contre M de FERRIERES notaire à CHARTRES portant sur une prétendue donation de MARCOUSSIS que lui aurait faite Jeanne de GRAVILLE, papier (1580).

Cote
13J/16
Date
1580-1608
Lieu
MARCOUSSIS
Type de document
SENTENCE, ARRET, LETTRE, INVENTAIRE, BAIL A FERME
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Justice...
54
Cote
B/710
Date
1755-1759
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
55
Cote
ESUPPL/852
Date
1384-1629
Lieu
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : SUPPLEMENT A LA SERIE E, TITRES FEODAUX, TITRES DE...

  • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Sentence des Eaux et Forêts...
56
Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédures contre des particuliers : procès à l'encontre de André METROT accusé du meurtre de son camarade : interrogatoire, sentence, mars 1662. "" L'accusé est condamné à être pendu au carrefour principal de COURANCES. "" Ordonnance réglant une requête de Paul de CHERON curé de COURANCES contre Claude GALLARD, 1669. Procédure contre Gabriel DAMOIREAU curateur aux successions de Pierre de HEURLEUX contre Mme GALLARD et Jean LE JAU seigneur de CHAMBERJOT, 8 février 1741, [4 pièces parch., 9 p.- 4 pièces papier, 13 p.].

2 lots 22 medias

Cote
12J/78/1
Date
1662-1741
Lieu
COURANCES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, SENTENCE, ORDONNANCE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION : affaires judiciaires.
  • Ordonnance royale réglant un conflit entre Paul de...
  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice...
57

La ROQUE (ROCHE) HENRI. - Gestion. - Rôle des habitants (1553). Dénombrement des habitants de La Roque et de leur famille et de la quantité de grains de chacun, visite et description des grains (1720) ; mémoire des blés donnés pour semence aux habitants (1724) ; nombre d'habitants en 1694 ; état et situation des bâtiments appartenant au marquis de PLUVINEL dans la seigneurie de La ROQUE (1712) ; livre sommaire des cens (1775) ; mémoire des terres ; mémoire pour les arrentements (1679, 1695) ; mémoires de comptes ; criées et proclamations du mandement et commandement de Pierre de COMBE bailli de la juridiction pour Geoffroy de VENASQUE seigneur de MODENE, ce document concerne les droits seigneuriaux, 2 exemplaires un cahier format A4 et un petit carnet (1649-1657) ; état de la dépense faite pour voiturer les blés nécessaires à la semence de la terre de La ROQUE, état des sommes dues par les habitants pour le paiement du blé, procédure contre les habitants (1709-1710). Baux, achats de pensions : bail à Antoine BARBIER (1581), achat de pension pour Raymond TAULIER contre Jean FAVIER et Nicolas TAULIER (1711, 1714), déclaration des meubles vendus par Isoard BERNARD à Pierre BET (1699).Bail à Joseph TAULIER par Joseph CHOMET (1710) ; bail à Arnout CHOMET (1717). Vente entre Antoinette de MODENE veuve de M de CHAZA et COLOMBAND et Jean CHOMET (1584) ; arrentement de COLOMBAND à Antoine BARBIER, achat d'une terre par Antoine BARBIER à Simon BERNARD (1581, 1583) ; baux à cens à la famille BARBIER par Madame de MODENE (1581) ; procès verbal de délit de pâture contre CHOMET et TAULIER (1639) ; cession et rémission du moulin à blé par Antoine BARBIER (1660). Terre de La ROCHETTE. - Gestion. - Livre de recettes pour la levée des terres de La Rochette pour l'année 1771, pour l'année 1786, levée de recettes des cens et autres droits attachés à la terre de la Rochette (1784-1785) ; état des débiteurs du marquis de PLUVINEL (s.d.) ; état des sommes dues par les fermiers du domaine (1791). Terre de VACQUEIRAS. - Délimitation de territoire. - Original et copie de la transaction passée entre le seigneur de VACQUEIRAS, Louis VASSADEL et les officiers de la cour temporelle de SARRIANS pour le règlement des limites des territoires qui leur reviennent (1496) ; sentence arbitrale entre les seigneurs de VACQUEYRAS et de SARRIANS à propos du droit de pâture (1609). Jean de VADASSEL seigneur de VACQUEIRAS : état des héritages, différents du seigneur de VACQUEIRRAS avec Allemand de THEZAN, avec les habitants, quittances, requêtes, mandements du légat d'AVIGNON, mémoires des terres, notes, correspondance (1612-1625).Gestion. - Reçus et mémoires (1603-1619). Inventaire sommaire des capitaux et pensions sur la communauté (1711). Terre de PERNES (Vaucluse). - Papiers de famille. - Contrat de mariage de Pierre VILLARD et mademoiselle BERARDE (1627) ; testament de Spirit AMIEL (1680) ; attestation du contrat de mariage entre Guillaume SOLIVIER et Madeleine VILARD (1658), entre Pierre SOLIVIER et Marguerite GARCIN (1689). Titres de propriétés. - Attestation d'une transaction passée entre Guillaume et Pierre SOLIVIER (1696). Vente d'une pension par Louis de FERRE et Louise des ARMANDS de PERNES à Charles AYMAR (1649), extrait de l a transaction entre Louis de FERRE et Louise des ARMANDS sa femme et Spirit CHARIOTI et Faustine des ARMANDS héritiers de Julien des ARMANDS (1649), achat de procuration, mémoire des terres de la famille de FERRE (1634). Vente d'une maison à Spirit VILARD (1612) ; renonciation de pension pour Jacques PHILLIPOUY (1620). Vente d'une bastide (1576). Justice. -Procès entre les conseillers particuliers et les habitants de la ville de PERNES et messieurs les forains possédant des biens audit PERNES (1640). CARPENTRAS. -Inventaire sommaire des capitaux et pensions sur la ville et la communauté (1711) ; pension pour Catherine MADIER contre la communauté (1552) : liste nominative des pensions (s.d.). Succession de Jeanne SANORELLE femme de Pierre La GROUBE de CARPENTRAS dont le neveu et héritier Antoine SANORELLE habite MARTIGNAC diocèse de BESAN9ON (1578). Achat de terres par Charles BRUNET à Nicolas MARCELIN (1712). Reconnaissance de dettes par Bertrand du CHAYNE apothicaire de CARPENTRAS à Jeanne LOBARD (1578), état des terres de Bertrand du CHAYNE (1570). Achat de pension (1649). Sentence sur les biens de Monsieur d'ANDUZENE de CARPENTRAS (1607).

Cote
13J/137
Date
1496-1791
Lieu
VAUCLUSE, GARD
Type de document
CONTRAT DE MARIAGE, TESTAMENT, SENTENCE, PROCURATION, INVENTAIRE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • La ROQUE (ROCHE) HENRI. - Gestion. - Rôle des habitants...
58

Abbayes et prieurés de femmes. Cistercienne : abbaye de VILLIERS-LA-JOIE à CERNY. - ENGENVILLE (LOIRET). Vente à l'abbaye d'une rente de 60 mines de grains à EZERVILLE-SAINT-SAMSON, par CHARLES de VAUCOULEURS, seigneur de BOURSES, (1636). Titres de ladite rente jusqu'à 1775. CHARMONT. Rente de 42 livres sur une maison d'ARMEVILLE, (1623-1774). COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. Rente de quatre boisseaux d'orge, sur une terre léguée à l'abbaye par Jean LE CHAVENIER, (1238). Titres nouvels jusqu'à 1788. BOUVILLE. Abandon par Guillaume de GRANVEL des dîmes de la BOISSIERE en gage d'une somme de 100 livres que l'abbaye lui avait prêtée, (1229-1230). Procédure avec le curé de BOUVILLE, (1500-1532). SAINT-VRAIN. Sentences et procédures au sujet du fief de RENOUVILLIERS, (1518-1679). EVRY-PETIT-BOURG. Donation par Guillaume et Guilbert de DRAVEIL de tout ce qu'ils possèdent à EVRY, (1239). Vente par Henry de NOISEMANT de tous ses droits et domaines à EVRY pour 52 livres de rente, (1241). Vente par l'abbaye de ses droits à Pierre de MAUPEOU, auditeur des Comptes, (1576). MONTGERON. Donation de 60 sous de rente par Jean BRIART, (1237). Procédures au sujet du fief, (1573-1617). ETRECHY. Vente par l'abbaye au seigneur de VILMARTIN d'une rente de 30 sols sous condition de foi et hommage, (1577). Rachat de foi et hommage, (1677). MAISSE. Renseignements sur la censive, (1550-1578). MARCHAIS. Donation par Arnoul de MARCHAIS d'un muid de blé, (1234). PARIS. Titres de maisons rue Mauconseil, (1222) ; rue de la Tonnellerie, (1266) ; rue du Petit-Pont, (1343) ; rue de la HARPE, (1581).

Cote
71H/24
Date
1222-1788
Lieu
CERNY, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, SAINT-VRAIN, EVRY Commune, MONTGERON Commune, ETRECHY Commune, MAISSE, PARIS Département, LOIRET
Type de document
CONTRAT DE VENTE, TITRE NOUVEL, DOSSIER DE PROCEDURE, SENTENCE, FOI ET HOMMAGE, TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : 71H CISTERCIENNES DE L' ABBAYE DE VILLIERS-LA-JOIE...

  • Abbayes et prieurés de femmes. Cistercienne : abbaye...
59
Cote
B/2517
Date
1656
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
60
Cote
79J34/3
Date
1724-1810
Lieu
LINAS, ARPAJON Commune
Type de document
ARRET, SENTENCE, INSCRIPTION HYPOTHECAIRE, ASSIGNATION
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • LINAS
  • LINAS, justice. - Imprimés : arrêt du conseil d'état...
61
Cote
77J/359
Date
1676-1698
Lieu
REGION BRETAGNE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, REGION PROVENCE-ALPES-COTE D AZUR
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Succession de MAYENNE. - Famille de VIGNEROD de RICHELIEU....
62
Cote
13J/101
Date
1537-1760
Lieu
VAUCLUSE, DROME
Type de document
INVENTAIRE, PROCURATION, SENTENCE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Joseph Séraphin de TERTULLE. - Justice. - Procédure...
63
Cote
B/983
Date
1783-1790
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Sentences...
64

Famille de BRETIGNIERES. - Succession DOUBLET (concerne Eustache THIBEUF et Jacques de BRETIGNIERES) : vente par Pierre LANGLOIS à Yon DOUBLET, de biens tenus en la censive de l'évêque de PARIS à cause de la seigneurie de SAINT MAUR DES FOSSES, original et copie (1607), extrait du partage de l'héritage de Yon DOUBLET entre Joseph DOUBLET et consorts (1650), extrait des déclarations de terres fournies par Eustache THIBEUF original et copie (1664), requête d'Eustache THBEUF qui réclame la saisie arrêt contre les locataires pour défaut de paiement de cens, parchemin et papier (1689), sommations, saisies et sentence contre la famille DOUBLET, parchemin et papier (1690), sentence contradictoire contre le curateur de la succession DOUBLET, saisie réelle (1692), procès verbal d'appositions d'affiches, de criées (1693), extrait imprimé des registres des requêtes du palais qui procède à l'adjudication des biens de Etienne DOUBLET et Catherine DURAND sa femme (1694) ; extrait du partage et des saisies réelles des biens et héritages des nommés DOUBLET adjugés au profit de Jacques de BRETIGNIERES (1695) ; quittance du prix de l'adjudication des héritages des DOUBLET au profit de Jacques de BRETIGNIERES (1695), sentence qui ordonne que la saisine qui sera prise par de BRETIGNIERES sur l'un des seigneurs concerné par les héritages de l'adjudication, vaudra pour tous ceux mentionnés, quittance de consignation, frais ordinaires des criées requis par Eustache THIBEUF contre Jacques de BRETIGNIERES (1695) ; sentence exécutoire contre la succession DOUBLET (1697) ; procédure pour Jacques de BRETIGNIERES appelant d'une sentence rendue en l'élection de PARIS en 1695 contre les collecteurs des tailles du faubourg SAINT JACQUES à CORBEIL et contre Pierre MOYNET sergent et sa femme (1696-1698) ; liasse concernant des héritages près de la GRANGE FEU LOUIS : mémoire, sentence entre Jacques de BRETIGNIERES et BOILLET possesseur de plusieurs maisons et héritages saisis sur le curateur de la succession vacante de Etienne DOUBLET et consorts Jacques de BRETIGNIERES étant adjudicataire, demande contre Olivier DEJEAN écuyer de la duchesse d'ORLEANS qui a acquis le fief et la seigneurie de la GRANGE FEU LOUIS de Daniel BOILLET (1706), désistement et quittance de la veuve MOYNET héritière de Françoise DOUBLET fille d'Yon (1716), bail à rente par Marie Anne REMY veuve RICHARD à Eloy BEZARD (1752)

Cote
77J/131
Date
1607-1752
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, EVRY Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
PROCES-VERBAL, PARTAGE, QUITTANCE, SENTENCE, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille de BRETIGNIERES. - Succession DOUBLET (concerne...
65
Cote
A/877
Date
1580-1747
Lieu
BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, PARIS Département, CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE-ET-MARNE
Type de document
LETTRE PATENTE, SENTENCE, ARRET
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de HENRI...
66
Cote
B/1465
Date
1766-1767
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences...
67
Cote
77J/85
Date
1605-1689
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, ETIOLLES, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SENTENCE, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF. - Procédures. - Sentence contre Jean...
68
Cote
B/1005
Date
1742-1765
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
REGISTRE, JUGEMENT, SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Quatre...
69
Cote
26J/14
Date
1569-1612
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, BAIL, CONTRAT DE VENTE, QUITTANCE, SENTENCE
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille VIOLE, 1510-1628. - Relations avec les familles...
70
Cote
77J/377
Date
1606-1728
Lieu
MAYENNE, REGION RHONES-ALPES
Type de document
PROCES-VERBAL, SENTENCE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques...
71

Donations et testaments. - Legs CREZIEUX. Maison du Bas d'argent, rue Galande, à PARIS. Vente par Nicolas PETIT, maître sellier lormier, à PARIS, rue Vieille Tixeranderie, paroisse SAINT-JEHAN-EN-GREVE et Jacqueline LEPAGE, sa femme, à Julien BONNIER commissaire de France, demeurant à PARIS, rue Galande, d'une maison sise à PARIS, en ladite rue Galande, 22 avril 1599. Sentence d'adjudication rendue par le prévôt de PARIS, Jacques d'AUMONT, baron de CHAPPES, sieur de DUM-LE-PATTEAU, à la requête d'Hector PURGET, maître sellier, élisant domicile, en son hostel siz à PARIS, rue ST-ANTOINE [...], aux termes de laquelle la maison du bas d'argent est adjugée à Me POCQUEL, procureur au Châtelet, qui déclare agir au nom de Julien BIONNIER, 9 juin 1599. Acte passé entre ledit BONNIER et Me Philippe HUGUEL, avocat au Parlement, au sujet des servitudes pluviales de cette maison, 10 avril 1606. Contrat de mariage de Julien BONNIER, prévost de l'artillerie de France, démourant en la ville de PARIS, rue Bourtibourg, paroisse SAINT-GERVAIS, natif de la ville de TOURS, avec Bonne JURY, veuve de Pierre de CREZIEUX, père et mère de Louis CREZIEUX, 10 juin 1592. Testament de Julien BONNIER, léguant à Louis CREZIEUX tous ses biens meubles et immeubles, 29 janvier 1598 ; renouvelé en juin 1604. Sentence du Châtelet et transaction réglant le différend qui s'était élevé au sujet de cette succession entre Louis CREZIEUX et les autres héritiers de BONNIER, 1607 et 1608. Baux de la maison du bas d'argent faits par Julien BONNIER, Bonne JURY ou Louis CREZIEUX à divers locataires, 1690-1942. Déclaration de ladite maison rendue par Bonne JURY, par laquelle elle reconnaît devoir à cette abbaye 6 deniers parisis de cens, à la SAINT-REMY, 6 mai 1625.

Cote
D/59
Date
1592-1642
Lieu
ETAMPES Commune, PARIS Commune
Type de document
CONTRAT, CONTRAT DE MARIAGE, CONTRAT DE VENTE, SENTENCE, TESTAMENT, CONVENTION, BAIL, DECLARATION, DECLARATION CENSUELLE
  • Contexte : INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS

  • Donations et testaments. - Legs CREZIEUX. Maison du...
72
Cote
B/714
Date
1770-1775
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
73
Cote
B/34
Date
1759-1766
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
  • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
  • Procédure civile et criminelle : procédures et sentences...
  • Qualités de sentences
  • 1759-1766
74

ETAMPES. - Titres des choses données aux Pères Barnabites en faveur de leur établissement. Sentence par laquelle Henri CAMUS, bailli d'ETAMPES, condamne Georges ROGER, laboureur au MESNIL-GIRAULT, et Paul PROGUILLARD, laboureur à FONTAINES, à payer aux Barnabites la rente de 12 livres qui leur est due sur le MESNIL-GIRAULT et à en fournir un nouveau titre (21 avril 1662). Bail à rente d'un quartier et demi de terre, situé à BRIERES-LES-SCELLES, fait par les Pères Barnabites à Mathurin IMBAULT, vigneron, moyennant une rente annuelle de 18 sols, payable à la Saint-André. Bail à rente foncière d'un quartier de courtil, fait par Martin MICHELET, vigneron, à Barthélémy BERTRAND, vannier, moyennant une rente de sept livres, payable à la Toussaint (11 novembre 1608). Transport de la même rente par Claude VINAS, vigneron, agissant pour Marie MICHELET, sa femme, à Léon LAUREAULT le jeune, demeurant à ETAMPES (27 décembre 1619). Titre nouvel de la même rente (2 janvier 1621). Rétrocession de ladite rente par Léon LAUREAULT à la famille VINAS. En échange, il lui est constitué une autre de sept livres, à prendre sur le même quartier de courtil (23 septembre 1624). Plusieurs pièces relatives à cette rente, qui tomba entre les mains des Pères Barnabites (1627-1664). Contrat par lequel Pierre LEGENDRE, greffier de la maréchaussée d'ETAMPES, cède aux Pères Barnabites six livres de rente annuelle, en deux titres différents, pour accomplir la promesse faite par son père, en son vivant procureur à ETAMPES, de donner aux Barnabites cent sols de rente lorsqu'ils seraient établis au Collège (12 août 1658). Pièces relatives à l'un des deux titres qui constituent la rente ci-dessus et concernant un arpent de terre possédé par Etienne JOISNEAU, vigneron à BRIERES, qui doit trois livres tous les ans (1632-1755).

Cote
D/47
Date
1608-1755
Lieu
ETAMPES Commune, BRIERES-LES-SCELLES
Type de document
SENTENCE, TITRE NOUVEL, BAIL, BAIL A RENTE, CONTRAT
  • Contexte : INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS

  • ETAMPES. - Titres des choses données aux Pères Barnabites...
75
Cote
G/460
Date
1689-1786
Lieu
AUTHON-LA-PLAINE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)
Type de document
DECRET, SENTENCE, BAIL
  • Contexte : CLERGE SECULIER.

  • Fonds de l'église paroissiale SAINT-AUBIN d'AUTHON-LA-PLAINE....
76
Cote
27J/79
Date
1476-1728
Lieu
ITTEVILLE
Type de document
CONTRAT DE MARIAGE, CONTRAT DE VENTE, DOSSIER DE PROCEDURE, SENTENCE, REGISTRE D AUDIENCE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terre d' Itteville. - Papiers de famille : Succession...
77
Cote
B/1882
Date
1544-1752
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
78
Cote
B/1472
Date
1776-1778
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences...
79
Cote
B/1660
Date
1692-1728
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Sentences par défauts...
80
Cote
B/712
Date
1765-1766
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...