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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
L/477
Date
1791-1792
Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, SENTENCE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
2
Cote
L/243
Date
1791-1794
Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
Type de document
CORRESPONDANCE, REGISTRE, DELIBERATION, SENTENCE, AFFICHE, LOI
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Correspondance...
3
Cote
L/156
Date
1790-1798
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX, BRIIS-SOUS-FORGES
Type de document
SENTENCE, REGISTRE, LETTRE, PROCES-VERBAL, LOI, TARIF
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Canton de Limours: Police administrative et sûreté...
4
Cote
149J/6
Date
1284-1527
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
CONTRAT DE VENTE, TITRE DE FAMILLE, SENTENCE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

  • Titres de famille. - Trois actes parchemin : limitation...
5
Cote
80J/55
Date
1954-1956
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, SENTENCE
  • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

  • Contentieux.- Affaire Le Journal c/ la Société nationale...
6
Cote
80J/42
Date
1937-1957
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, SENTENCE
  • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

  • Emprunt.- Prêt Agence Havas : correspondance (1942-1957),...
7
Cote
79J77/3
Date
1740-1839
Lieu
VAL-DE-MARNE
Type de document
TUTELLE, ARRET, SENTENCE, LETTRE PATENTE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • CHOISY-LE-ROI
  • CHOISY-LE-ROI, justice. - Documents imprimés : arrêts...
8
Cote
79J75/3
Date
1698-1844
Lieu
YERRES Commune
Type de document
JUGEMENT, SENTENCE, MEMOIRES
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • YERRES
  • YERRES, justice. - Sentence contre les héritiers MONPON,...
9
Cote
79J62/4
Date
1759-1879
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEJUST
Type de document
SENTENCE, PROCES-VERBAL, ORDONNANCE, JUGEMENT, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SAULX-LES-CHARTREUX
  • SAULX-LES-CHARTREUX, justice. - Documents imprimés...
10
Cote
79J47/4
Date
1749-1775
Lieu
NORVILLE (LA), ARPAJON Commune
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • NORVILLE, LA
  • LA NORVILLE, justice.- Sentence de police ordonnant...
11
Cote
79J39/3
Date
1752-1849
Lieu
MASSY Commune
Type de document
SENTENCE, JUGEMENT
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MASSY
  • MASSY, justice.- Sentence en faveur de la communauté...
12
Cote
79J38/3
Date
1616-1691
Lieu
MARCOUSSIS
Type de document
BAIL, SENTENCE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MARCOUSSIS
  • MARCOUSSIS, justice.- Deux parchemins concernant le...
13
Cote
79J37/3
Date
1467-1783
Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, PECQUEUSE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ORGE (COURS D EAU)
Type de document
DECRET, SENTENCE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • LONGPONT-SUR-ORGE
  • LONGPONT-SUR-ORGE, justice.- Décret autorisant le tuteur...
14

LONGJUMEAU, justice.- Factum pour Jean RUZE d'EFFIAT contre Guillaume COHIER prêtre de Louans (1660), deux mémoires concernant une procédure entre Pierre GALLOIS et les chanoines du prieuré de Sainte Catherine (1713) et Jacques BELLAVOINE (1717), sentence de police qui ordonne aux marchands forains de payer le droit sur la vente des porcs (1716), arrêt manuscrit du Parlement sur les droits seigneuriaux à percevoir lors du passage d'un fief d'un collatéral à un autre collatéral (1723), sentence de police portant obligation aux propriétaires de planter des arbres (1749), ordonnances du lieutenant général de police sur la réglementation de la vente du beurre, des oeufs et du fromage (1745, 1757), arrêt de la Cour du Parlement contre plusieurs personnes accusées d'enlèvements d'enfants (1750), ordonnance du bureau des finances condamnant un tuilier pour fouilles et enlèvement de sable (1764), arrêts de la Cour du Parlement condamnant Jean Baptiste COSTE et Joseph MINARD (1775) François TOUCHARD (1779), jugement prévôtal condamnant Denis MARTIN (1771), Blaise PRINCE et Louis François CHARPENTIER (1776), copie imprimée de la sentence rendue par le Chatelet de Paris à la requête de Charles Henri GUIGNARD de VILLENEUVE (1779), requête de Louise Renée Elisabeth RIQUET veuve de Louis Antoine Constant VILLIERS ancien administrateur des domaines [an 3], liquidation du patrimoine de Antoine Toussaint NOBLET et sa femme Alexandrine Antoinette BONNAMY ascendants d'émigrés [an 8], requête de LEFEBVRE et sa femme, aubergistes contre Cosme LELEU, meunier [an 11], trois mémoires concernant une procédure entre LEGROS et sa soeur épouse ROBINE, maîtresse de poste (1814), correspondance du juge de paix avec le sous-préfet (1818-1837), pourvoi en cassation pour Charles Arnault DELORME contre Antoine DUBOIS (1845).

Cote
79J36/4
Date
1660-1845
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
SENTENCE, MEMOIRES, CORRESPONDANCE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • LONGJUMEAU
  • LONGJUMEAU, justice.- Factum pour Jean RUZE d'EFFIAT...
15
Cote
79J34/6
Date
1600-1755
Lieu
LINAS
Type de document
CONTRAT DE VENTE, TITRE DE PROPRIETE, SENTENCE, BAIL A RENTE, PIECE COMPTABLE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • LINAS
  • LINAS, familles. - Famille d'ABONAL (DABONAL) : vente...
16
Cote
79J34/3
Date
1724-1810
Lieu
LINAS, ARPAJON Commune
Type de document
ARRET, SENTENCE, INSCRIPTION HYPOTHECAIRE, ASSIGNATION
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • LINAS
  • LINAS, justice. - Imprimés : arrêt du conseil d'état...
17
Cote
79J19/2
Date
1658-1831
Lieu
ECHARCON
Type de document
CORRESPONDANCE, TESTAMENT, SENTENCE, JUGEMENT, TITRE DE FAMILLE, QUITTANCE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • ECHARCON
  • ECHARCON, familles. - Famille De BONAL : sentence au...
18
Cote
79J6/4
Date
1725-1760
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
CERTIFICAT DE BONNE VIE ET DE BONNES MOEURS, SENTENCE, QUITTANCE, MEMOIRES
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • BRETIGNY
  • BRETIGNY-SUR-ORGE, justice. - Certificat de bonne conduite...
19
Cote
79J1/11
Date
1514-1803
Lieu
ARPAJON Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE
Type de document
SENTENCE, CORRESPONDANCE, POEME, JUGEMENT, PORTRAIT
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • ARPAJON
  • ARPAJON, familles. - Famille HERON : mémoire au peuple...
20
Cote
79J1/8
Date
1723-1898
Lieu
ARPAJON Commune, ORSAY Commune
Type de document
COUPURE DE PRESSE, SENTENCE, JUGEMENT, MEMOIRES
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • ARPAJON
  • ARPAJON, transports. - Sentence, imprimée du lieutenant...