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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
L/477
Date
1791-1792
Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, SENTENCE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
2
Cote
L/243
Date
1791-1794
Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
Type de document
CORRESPONDANCE, REGISTRE, DELIBERATION, SENTENCE, AFFICHE, LOI
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Correspondance...
3
Cote
L/156
Date
1790-1798
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX, BRIIS-SOUS-FORGES
Type de document
SENTENCE, REGISTRE, LETTRE, PROCES-VERBAL, LOI, TARIF
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Canton de Limours: Police administrative et sûreté...
4
Cote
149J/6
Date
1284-1527
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
CONTRAT DE VENTE, TITRE DE FAMILLE, SENTENCE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

  • Titres de famille. - Trois actes parchemin : limitation...
5
Cote
80J/55
Date
1954-1956
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, SENTENCE
  • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

  • Contentieux.- Affaire Le Journal c/ la Société nationale...
6
Cote
80J/42
Date
1937-1957
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, SENTENCE
  • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

  • Emprunt.- Prêt Agence Havas : correspondance (1942-1957),...
7
Cote
79J77/3
Date
1740-1839
Lieu
VAL-DE-MARNE
Type de document
TUTELLE, ARRET, SENTENCE, LETTRE PATENTE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • CHOISY-LE-ROI
  • CHOISY-LE-ROI, justice. - Documents imprimés : arrêts...
8
Cote
79J75/3
Date
1698-1844
Lieu
YERRES Commune
Type de document
JUGEMENT, SENTENCE, MEMOIRES
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • YERRES
  • YERRES, justice. - Sentence contre les héritiers MONPON,...
9
Cote
79J62/4
Date
1759-1879
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEJUST
Type de document
SENTENCE, PROCES-VERBAL, ORDONNANCE, JUGEMENT, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SAULX-LES-CHARTREUX
  • SAULX-LES-CHARTREUX, justice. - Documents imprimés...
10
Cote
79J47/4
Date
1749-1775
Lieu
NORVILLE (LA), ARPAJON Commune
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • NORVILLE, LA
  • LA NORVILLE, justice.- Sentence de police ordonnant...
11
Cote
79J39/3
Date
1752-1849
Lieu
MASSY Commune
Type de document
SENTENCE, JUGEMENT
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MASSY
  • MASSY, justice.- Sentence en faveur de la communauté...
12
Cote
79J38/3
Date
1616-1691
Lieu
MARCOUSSIS
Type de document
BAIL, SENTENCE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MARCOUSSIS
  • MARCOUSSIS, justice.- Deux parchemins concernant le...
13
Cote
79J37/3
Date
1467-1783
Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, PECQUEUSE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ORGE (COURS D EAU)
Type de document
DECRET, SENTENCE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • LONGPONT-SUR-ORGE
  • LONGPONT-SUR-ORGE, justice.- Décret autorisant le tuteur...
14

LONGJUMEAU, justice.- Factum pour Jean RUZE d'EFFIAT contre Guillaume COHIER prêtre de Louans (1660), deux mémoires concernant une procédure entre Pierre GALLOIS et les chanoines du prieuré de Sainte Catherine (1713) et Jacques BELLAVOINE (1717), sentence de police qui ordonne aux marchands forains de payer le droit sur la vente des porcs (1716), arrêt manuscrit du Parlement sur les droits seigneuriaux à percevoir lors du passage d'un fief d'un collatéral à un autre collatéral (1723), sentence de police portant obligation aux propriétaires de planter des arbres (1749), ordonnances du lieutenant général de police sur la réglementation de la vente du beurre, des oeufs et du fromage (1745, 1757), arrêt de la Cour du Parlement contre plusieurs personnes accusées d'enlèvements d'enfants (1750), ordonnance du bureau des finances condamnant un tuilier pour fouilles et enlèvement de sable (1764), arrêts de la Cour du Parlement condamnant Jean Baptiste COSTE et Joseph MINARD (1775) François TOUCHARD (1779), jugement prévôtal condamnant Denis MARTIN (1771), Blaise PRINCE et Louis François CHARPENTIER (1776), copie imprimée de la sentence rendue par le Chatelet de Paris à la requête de Charles Henri GUIGNARD de VILLENEUVE (1779), requête de Louise Renée Elisabeth RIQUET veuve de Louis Antoine Constant VILLIERS ancien administrateur des domaines [an 3], liquidation du patrimoine de Antoine Toussaint NOBLET et sa femme Alexandrine Antoinette BONNAMY ascendants d'émigrés [an 8], requête de LEFEBVRE et sa femme, aubergistes contre Cosme LELEU, meunier [an 11], trois mémoires concernant une procédure entre LEGROS et sa soeur épouse ROBINE, maîtresse de poste (1814), correspondance du juge de paix avec le sous-préfet (1818-1837), pourvoi en cassation pour Charles Arnault DELORME contre Antoine DUBOIS (1845).

Cote
79J36/4
Date
1660-1845
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
SENTENCE, MEMOIRES, CORRESPONDANCE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • LONGJUMEAU
  • LONGJUMEAU, justice.- Factum pour Jean RUZE d'EFFIAT...
15
Cote
79J34/6
Date
1600-1755
Lieu
LINAS
Type de document
CONTRAT DE VENTE, TITRE DE PROPRIETE, SENTENCE, BAIL A RENTE, PIECE COMPTABLE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • LINAS
  • LINAS, familles. - Famille d'ABONAL (DABONAL) : vente...
16
Cote
79J34/3
Date
1724-1810
Lieu
LINAS, ARPAJON Commune
Type de document
ARRET, SENTENCE, INSCRIPTION HYPOTHECAIRE, ASSIGNATION
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • LINAS
  • LINAS, justice. - Imprimés : arrêt du conseil d'état...
17
Cote
79J19/2
Date
1658-1831
Lieu
ECHARCON
Type de document
CORRESPONDANCE, TESTAMENT, SENTENCE, JUGEMENT, TITRE DE FAMILLE, QUITTANCE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • ECHARCON
  • ECHARCON, familles. - Famille De BONAL : sentence au...
18
Cote
79J6/4
Date
1725-1760
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
CERTIFICAT DE BONNE VIE ET DE BONNES MOEURS, SENTENCE, QUITTANCE, MEMOIRES
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • BRETIGNY
  • BRETIGNY-SUR-ORGE, justice. - Certificat de bonne conduite...
19
Cote
79J1/11
Date
1514-1803
Lieu
ARPAJON Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE
Type de document
SENTENCE, CORRESPONDANCE, POEME, JUGEMENT, PORTRAIT
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • ARPAJON
  • ARPAJON, familles. - Famille HERON : mémoire au peuple...
20
Cote
79J1/8
Date
1723-1898
Lieu
ARPAJON Commune, ORSAY Commune
Type de document
COUPURE DE PRESSE, SENTENCE, JUGEMENT, MEMOIRES
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • ARPAJON
  • ARPAJON, transports. - Sentence, imprimée du lieutenant...
21
Cote
78J/104
Date
1490-1805
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
BAIL A FERME, TITRE NOUVEL, SENTENCE
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Paul Darblay). - Anciens titres de...
22

Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Procédure de François DARGOUGES, Eustache THIBEUF et consorts directeurs des créanciers de la succession de MAYENNE contre Anne BARAUDIN veuve de OUDART de la FAYE,maître d'hôtel du duc d'AIGUILLON : requêtes, contredit (1694-1700) ; document parchemin incomplet concernant des demande de saisies par la veuve OUDART, le comte d'ESTILLY, Henry d'EPINOY, Mademoiselle d'ORLEANS, Jean GAUTIER, Edmé OLIVIER, Edmé LALLEMAN, Maximilien de CHOISEUl (1690) ; inventaire de production baillé par François DARGOUGES, Eustache THIBEUF et consorts contre Robert SANSON receveur des consignations sur la demande de Anne BARAUDIN veuve OUDART, requête contre ses héritiers ; dépens dont Eustache THIBEUF requiert taxe contre Charles OUDART de la FAYE et consorts (1701). Famille THIBEUF, DENYAU, DARGOUGES et GAUTIER directeurs des créanciers. - Procédure Eustache THIBEUF et Jacques DENYAU contre Anne COMPERE veuve de Michel Le ROY, parchemin et papier (1690-1694). François DARGOUGES, Eustache THIBEUF et Jacques DENYAU contre Charles de MAREUIL et consorts : succession de Simon de MAREUIL, requêtes (1692-1695). François DARGOUGES, Eustache THIBEUF et Jacques DENYAU contre Elisabeth LIESSE dame d'EPINAY : appel contre sentence, requêtes (1651-1695). Procédure des directeurs des créanciers, François DARGOUGES, Eustache THIBEUF et Jacques DENYAU contre la veuve BETAULT dont le mari était receveur des consignations (1691-1693), contre la famille PRIEUR (1688) ; Anne GOMBAULT de la CROIX contre les prieurs, docteurs et bacheliers de la maison et société de Sorbonne : un arrêt imprimé, inventaire de production baillé par devant François DARGOUGES, Eustache THIBEUF et Jacques DENYAU : requêtes, sommation (1692-1694). 71 pièces papier, 5 parchemins \t

Cote
77J/387
Date
1651-1709
Lieu
MAYENNE, REGION RHONES-ALPES, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, REGION AQUITAINE
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Procédure...
23

SUCCESSION DE MAYENNE. - Procédure de François DARGOUGES directeur des créanciers contre Maximilien de CHOISEUL, marquis de MEUSE, suite au décès de Françoise de CHOISEUL sa soeur : requêtes, avertissement, extraits des registres de Parlement, contredits (1688-1695). Procédure contre les familles de GORDES et de VILLARS : contredits et inventaire des pièces, requêtes, inventaire de production contre Louis Armand de SIMIANE de GORDES évêque de LANGRES, salvations (1676-1694) ; requête de François DARGOUGES et Eustache THIBEUF auprès de Robert SANSON receveur des consignations pour obtenir pour parvenir au paiement des créances suite à la requête de la famille de GORDES ; Eustache THIBEUF à propos de la contestation entre le marquis de GORDES et la veuve du duc d'ARGENTRE ; requête d'Eustache THIBEUF et Jacques DENYAU à cause de nombreux incidents les sieurs de GORDES et consorts (1596) ; Eustache THIBEUF et Jacques DENYAU contre Anne COMPERE à propos de la famille de GORDES (1693-1695). Requêtes de François DARGOUGES et Eustache THIBEUF contre Gabriel de CHARMONT et Elisabeth NOBLET (1695) ; François DARGOUGES, Eustache THIBEUF contre Ange Gabriel de NICEY (1695); Eustache THIBEUF et consorts contre les héritiers de Pierre THIREMONT receveur des consignations, la veuve GALLARD (1706). Procédure Eustache THIBEUF, Anne THIBEUF (veuve de L'ESTREES et DALESSO) et Jacques de BRETIGNIERES contre les familles de HAUTEFORT et de VILLARS : Eustache THIBEUF contre Jacques de BRETIGNIERES et Anne DALESSO, héritiers de dame PICOT,et contre la famille de VILLARS : commission, requêtes, extraits des registres du conseil privé du roi, édit du roi imprimé au sujet de l'érection en titres d'offices de receveurs des consignations, sentences, parchemin et papier (1629-1700) ; François DARGOUGES, Eustache THIBEUF et Jacques Etienne de BRETIGNIERES contre Louis Armand de SIMIANE de GORDEs : contredits, factum, requêtes (1692-1694). Eustache THIBEUF héritier de Anne THIBEUF veuve L'ESTREES, sa soeur contre les HAUTEFORT qui forment des contestations contre l'héritier et exécuteur testamentaire : 1 acte de 1603 ; copies des commissions de la chancellerie, de la requête d'Eustache THIBEUF (1698-1700) ; copies des amortissements des HAUTEFORt contre le marquis de RICHELIEU, Jacques de BRETIGNIERES et Anne THIBEUF (1704-1710) ; nouvelles requêtes après la mort d'Anne THIBEUF (1711-1712). 204 pièces papier, 6 parchemins\t

Cote
77J/386
Date
1596-1712
Lieu
MAYENNE, REGION RHONES-ALPES, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, REGION AQUITAINE
Type de document
CORRESPONDANCE, SENTENCE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • SUCCESSION DE MAYENNE. - Procédure de François DARGOUGES...
24
Cote
77J/383
Date
1466-1656
Lieu
MAYENNE, REGION RHONES-ALPES, REGION BASSE NORMANDIE
Type de document
SENTENCE, CORRESPONDANCE, NOTES MANUSCRITES
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Famille...
25
Cote
77J/382
Date
1644-1698
Lieu
MAYENNE, REGION RHONES-ALPES, PARIS Commune
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques...
26
Cote
77J/378
Date
1623-1733
Lieu
MAYENNE, REGION RHONES-ALPES, REGION BOURGOGNE
Type de document
SENTENCE, QUITTANCE, JUGEMENT
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques...
27
Cote
77J/377
Date
1606-1728
Lieu
MAYENNE, REGION RHONES-ALPES
Type de document
PROCES-VERBAL, SENTENCE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques...
28
Cote
77J/376
Date
1593-1683
Lieu
MAYENNE, REGION RHONES-ALPES, SOMME
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques...
29

Succession de MAYENNE. - Famille d'ONANO. - Partage de la succession d'Henri de LORRAINE entre le duc de NEVERS et Renée de LORRAINE, duchesse d'ONANO, sa soeur (1622). Comptes de la duchesse d'ONANO ; procuration à Antoine DARGOUGES par la duchesse d'ONANO (1623). Extrait des registres du parlement, François FAUVEL recevant Jean PEPIN comme tuteur onéraire des enfants du duc de MANTOUE et de Catherine de LORRAINE et de Renée de LORRAINE, parchemin et papier (1633-1634). Procédure de Jacques COLAS représentant Louis SFORZA, duc d'ONANO, fils de Renée de LORRAINE et Joachim ROHANT marquis de GAMACHE contre Elisabeth de CREIL veuve de Florent DARGOUGEs : moyens d'intervention, requêtes (1650-1655) ; décret imprimé pour Elisabeth de CREIL veuve de Florent DARGOUGES et ses enfants comme héritiers de leur mari et père, créancier des ducs de MAYENNE (1647) ; inventaire de production pour Elisabeth de CREIL, appel de la sentence par Louis SFORZE (1646-1658). Procédure Jacques COLAS contre la famille d'ONANO : requête par Jacques COLAS à propos du report d'une pension sur le duc de MANTOUE et la duchesse d'ONANO (1616), demande de réparations au moulin d'ARTIES en BUCH appartenant à la famille par Pierre RIGAULT (1623) ; factum pour les créanciers de la succession de Charles de MAYENNE contre Louis SFORZA duc d'ONANO fils et héritier de Renée de LORRAINE, duchesse d'ONANO, imprimé et manuscrit, requêtes, extraits des registres du parlement, justification de l'héritage de Renée de LORRAINE (1623-1650) ; inventaire des pièces pour la duchesse d'ONANO suite au jugement de 1629 ; requêtes de Jacques COLAS contre Louis SFORZA duc d'ONANO, griefs (1656-1657) ; défauts contre Jacques COLAS syndic des créanciers (1658) ; contredits de production par Jacques COLAS contre Louis SFORZA (1659) ; requête de Louis SFORZA contre Michel le ROY seigneur d'ARGENCE syndic des créanciers des ducs de MAYENNE, successeur de Jacques COLAS (1658). 80 pièces papier, 2 parchemins\t

Cote
77J/362
Date
1616-1659
Lieu
ITALIE, REGION AQUITAINE
Type de document
SENTENCE, DECRET, PARTAGE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Succession de MAYENNE. - Famille d'ONANO. - Partage...
30
Cote
77J/361
Date
1646-1652
Lieu
ITALIE
Type de document
PROCES-VERBAL, SENTENCE, JUGEMENT, INTERROGATOIRE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Succession de MAYENNE. - Famille d'ONANO. - Procédure...
31
Cote
77J/359
Date
1676-1698
Lieu
REGION BRETAGNE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, REGION PROVENCE-ALPES-COTE D AZUR
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Succession de MAYENNE. - Famille de VIGNEROD de RICHELIEU....
32

Succession de MAYENNE. - Famille de NEUFBOURG. - Procédures. - Procédure entre Anne de NEUFBOURG fille de Roland et le duc d'ONANO à propos de la restitution d'une somme d'argent : mémoire, requête [s.d.]. Procédure concernant les droits de succession de Marthe de NEUFBOURG, veuve de Louis d'ESTOURNEL, seigneur de SURVILLE et ses enfants : transaction avec Catherine d'ESTOURNEL (1636-1638) ; transaction entre Marthe de NEUFBOURG et Catherine d'ESTOURNEL suite à la succession de Magdelaine de BLANCHEFORT veuve d'Antoine d'ESTOURNEL, leur aïeule paternelle (1650). Procédure de Roland de NEUFBOURG contre Eléonor DESPREZ DE MONTPEZAT veuve de CARCES (1620). Différent entre Roland de NEUFBOURG et Jacques Honorat de la BAUME comte de SUZE [s.d.]. La famille de NEUFBOURG contre François FAUVEL : un extrait des registres de Parlement aux fins d'une requête de François FAUVEL contre Laurent de NEUFBOURG (1626) ; requête de François FAUVEL contre les héritiers de Roland de NEUFBOURG (1633). Procédure de Marthe Le ROY veuve de Roland de NEUFBOURG contre la veuve d'Antoine de ROQUELAURE et consorts : requêtes, lettre au roi, obligation du comte de LAUZUN au marquis de ROQUELAURE (1638-1658). Procédure pour la famille de NEUFBOURG contre les héritiers de la succession de MAYENNE : sentence, requêtes, comptes de Roland de NEUFBOURG, procès verbal de liquidation, arrêts, quittances (1618-1645). Requête de Roland de NEUFBOURG contre le collège du cardinal LEMOINE, parchemin (1633). 16 pièces papier, 1 parchemin

Cote
77J/356
Date
1618-1658
Lieu
ITALIE
Type de document
PROCES-VERBAL, QUITTANCE, SENTENCE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Succession de MAYENNE. - Famille de NEUFBOURG. - Procédures....
33
Cote
77J/342
Date
1583-1646
Lieu
SAVOIE, REGION RHONES-ALPES, REGION FRANCHE-COMTE
Type de document
CONTRAT DE MARIAGE, SENTENCE, ROLE D IMPOSITION
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Succession de MAYENNE. - Famille de SAVOIE- VILLARS...
34
Cote
77J/339
Date
1626-1695
Lieu
SAVOIE, REGION CENTRE VAL DE LOIRE
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Succession de MAYENNE. - Famille de SAVOIE- VILLARS...
35

Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Guerres de religion. - Etat des deniers que le duc de MAYENNE doit à Madame de BASSOMPIERRE (1580-1591) ; engagement de M de BASSOMPIERRE par Charles de LORRAINE pour mettre sur pied la levée de régiments pour la ligue (1592) ; fragment d'un mémoire dans lequel le roi (Henri IV) prend à son compte 350 000 écus de dettes contractées par le duc de MAYENNE pendant les troubles de la ligue [s.d.] ; état d'une partie des sommes empruntées par le duc de MAYENNE pour les besoins de la ligue (1596). Demandes par JACOMO, comte de COLLALTO et SANSALVATOR, colonel des lansquenets pendant les guerres, de l'acquittement de sommes qui lui sont dues : quittances, extrait du traité du roi, lettre de Henri de Lorraine, demande de vérification (1593-1597). Demande de règlement de la solde due depuis 1590 aux reîtres, dont Gaspard HARGEN gentilhomme allemand, servant dans le régiment de BASSOMPIERRE (1609), sommation par M de BASSOMPIERRE pour le paiement des reîtres (1609). Etat de ce qui est à recouvrer de la levée des offices d'élus et sergents créée pour le bien de la paix (1595). Aliénation et ventes du revenu des aides et greniers royaux pour le recouvrement des deniers requis pour soldoyer et payer les armées contre la secte des huguenots (1619). Lettres de Antoine de PRAT chargé de prélever des rentes sur les marchands de la ville de PARIS, sur les abbayes et le clergé au début des guerres de religion, parchemin et papier (1551-1604). Contrats de rentes sur le clergé, sur l'hôtel de ville de PARIS, sur le sel à cause des guerres de religion, parchemin et papier (1562-1620). Sentence pour Catherine de CAISTRE, veuve de François PAUBERT capitaine du charroi de l'artillerie de France contre André GRAY maître d'hôtel du comte de GRAY lieutenant de la compagnie de cavalerie écossaise, parchemin (1608) ; deux pièces concernant les Picot . Une lettre du roi à son huissier à propos d'une affaire rapportée par Jacques TURPIN avocat à BORDEAUX et concernant l'arrestation de Catherine JACTZ mendiante dans la juridiction d'AIGUILLON, il est question de protestantisme (1633-1634).

Cote
77J/327
Date
1551-1634
Lieu
PARIS Commune, MAYENNE, REGION AQUITAINE
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Guerres...
36
Cote
77J/323
Date
1622-1655
Lieu
ALPES-MARITIMES, MAYENNE, REGION AQUITAINE
Type de document
SENTENCE, PARTAGE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Etat des...
37

ECHARCON, seigneurie d'. - Contentieux : sentence en faveur de Jehan Bouguier, seigneur d'ECHARCON, contre Robert Becquet, déclarant que le pressoir seigneurial d'ECHARCON n'est pas un pressoir banal envers Robert Becquet à cause de son fief de l'Hôtel-Dieu, à ECHARCON ; le dit Becquet est condamné à une amende pou "" mots injurieux contre ledict demandeur [Jehan Bouguier] "" [1 pièce sur parchemin] (1601) ; sentence de l'assemblée d'habitants d'ECHARCON, représentée par 30 personnes, autorisant Jehan Bouguier a reprendre la propriété de la maison du curé [1 pièce papier] (1608) ; sentence condamnant Olivier Bridier, commissaire de l'artillerie de la Marine du Ponant, à payer à Jehan Bouguier, le champart pour 4 arpents de terre aux Minotes de Misery ; Jehan Bouguier avait hérité de la seigneurie de Misery, à VERT-LE-PETIT, de son père Christofle Bouguier qui l'avait acquise du chapitre Saint-Marcel avec les droits de censive, de champart et quart de boisseau [1 cahier papier de 10 f°] (1621) ; Requête de Jehan Bouguier contre Robert Becquet, conseiller du roi en sa cour des Monnaies, concernant des droits seigneuriaux qu'il prétend sur plusieurs maisons et terres d'ECHARCON dans la censive du fief de l'Hôtel-Dieu, à ECHARCON [1 cahier papier de 10 f°] (1628) ; Sentences accordant à Jehan Bouguier d'entrer en possession de vigne et d'héritage sur la Montagne d'ECHARCON, à ECHARCON, suite à la renonciation de ces biens par Michel Renault et Marc Rossignol [2 pièces sur parchemin] (1635). Nota : Boite constatée disparue en 2008.

Cote
77J/198
Date
1601-1635
Lieu
ECHARCON, VERT-LE-PETIT
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • ECHARCON, seigneurie d'. - Contentieux : sentence en...
38
Cote
77J/181
Date
1626-1706
Lieu
MAINE-ET-LOIRE, REGION PAYS DE LA LOIRE
Type de document
BAIL, SENTENCE, ARRET
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Offices des cuirs. - Procédures. - Sentence opposant...
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Familles alliées : Famille DURET DE SAINT CHRIST. - Papiers de famille. - Compte rendu par Anne Le BUTEUX, veuve DURET, comme tutrice de ses enfants mineurs (1659) ; contrat de mariage entre André DURET fils et Marie Anne PLANSON, [COLBERT est témoin de la mariée], parchemin (1669) ; arrêt du conseil d'état à la requête d'André DURET pour maintenir ses titres de noblesse (1671) ; tutelle des enfants DURET, parchemin (1680). Succession d'André DURET fils et Marie Anne PLANSON : partage de la succession PLANSON (1689) ; inventaire des biens de Marie PLANSON épouse d'André DURET fils (1680) ; bail à loyer d'une maison sise à PARIS (1682) ; tutelle des enfants, lettre d'émancipation, compte rendu de la succession de Nicolas PLANSON, puis de la succession de Michel PLANSON par Jacques PLANSON aux héritiers Duret (1689-1691) ; succession de Jacques PLANSON (1695-1700) ; mémoires des frais d'obsèques d'André DURET (1689) tutelle des enfants de André DURET et Marie PLANSON (1688) ; sentence pour André DURET, fils (1689) ; procès verbal de vente des meubles (1689) ; compte rendu par Jacques PLANSON exécuteur testamentaire de défunt André DURET, fils (1691) ; recouvrement des redevances sur les offices des prud'hommes et vendeurs de cuirs (1691) ; compte de M GUERIN (1698) ; testament de René LERAIN (1693) ; état des biens de M et Madame LEFOUYON, reçus en héritages par Nicolas et Michel PLANSON enfants de Madame LEFOUYON et d'Olivier PLANSON son premier mari (1689) ; partage LEFOUYON (1685).

Cote
77J/158
Date
1659-1693
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
Type de document
TESTAMENT, SENTENCE, PARTAGE, TUTELLE, CONTRAT DE MARIAGE, BAIL, PROCES-VERBAL, COMPTE DE GESTION, MEMOIRES
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Familles alliées : Famille DURET DE SAINT CHRIST. -...
40
Cote
77J/153
Date
1630-1721
Lieu
PARIS Commune
Type de document
INVENTAIRE, SENTENCE, MEMOIRES
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Familles alliées : Famille PICOT. - Procédure Geneviève...