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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
A/672
Date
1411-1480
Lieu
BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, YERRES (COURS D EAU), QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, VAL-DE-MARNE, SENART (FORET DE), TIGERY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune
Type de document
AVEU ET DENOMBREMENT, SENTENCE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements rendus...
2
Cote
A/673
Date
1575-1677
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
ARRET, AVEU ET DENOMBREMENT, SENTENCE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt de la Chambre de la...
3
Cote
A/684
Date
1551-1674
Lieu
BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE
Type de document
FOI ET HOMMAGE, SENTENCE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage...
4
Cote
A/691
Date
1576-1781
Lieu
ETIOLLES, YERRES Commune, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT
Type de document
SENTENCE, CONTRAT D ACQUISITION, JUGEMENT, QUITTANCE, DECLARATION CENSUELLE, BAIL A RENTE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences des Requêtes de...
5
Cote
A/788
Date
1757-1771
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
LETTRE PATENTE, CONTRAT D ACQUISITION, SENTENCE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de LOUIS...
6
Cote
A/794
Date
1535-1540
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
SENTENCE, JUGEMENT, ORDONNANCE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences de la prévôté...
7
Cote
A/795
Date
1605-1738
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
SENTENCE, PROCES-VERBAL, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences de la prévôté...
8
Cote
A/796
Date
1580-1733
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
LETTRE PATENTE, ARRET, SENTENCE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes, arrêts,...
9
Cote
A/797
Date
1506-1758
Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, SEINE-ET-MARNE
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences, exploits relatifs...
10
Cote
A/798
Date
1643-1782
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
PROCES-VERBAL, CONTRAT DE VENTE, SENTENCE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits concernant le droit...
11
Cote
A/799
Date
1510-1714
Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
Type de document
PROCES-VERBAL, SENTENCE, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Notes et extraits relatifs...
12
Cote
A/800
Date
1580-1760
Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Notes et extraits relatifs...
13
Cote
A/801
Date
1411-1776
Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, TIGERY, SEINE-ET-MARNE
Type de document
SENTENCE, AVEU ET DENOMBREMENT
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits d'aveux, de dénombrements...
14
Cote
A/802
Date
1513-1758
Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, SEINE-ET-MARNE
Type de document
SENTENCE, BAIL, PROCES-VERBAL, LETTRE PATENTE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences des requêtes du...
15
Cote
A/811
Date
1411-1722
Lieu
BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SENTENCE, PARTAGE, CONTRAT DE VENTE, DECRET
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des héritages du prieuré...
16
Cote
A/813
Date
1626-1743
Lieu
BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE
Type de document
DECRET, CONTRAT DE MARIAGE, CONTRAT DE VENTE, TESTAMENT, SENTENCE, ACTE DE NOTORIETE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Adjudication par décret...
17
Cote
A/815
Date
1444-1729
Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DECLARATION, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE, SENTENCE, TUTELLE, CONTRAT DE MARIAGE, INVENTAIRE APRES DECES, PARTAGE, INVENTAIRE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cession de la seigneurie...
18
Cote
A/816
Date
1511-1739
Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
Type de document
CONTRAT D ECHANGE, PARTAGE, SENTENCE, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Transaction par laquelle...
19

Duché-paierie de BRUNOY. - Amortissement fait par Jehan d'Esgarnueil [Egrenay, Seine-et-Marne], seigneur et curé de l'église d'Every [EVRY, Seine-et-Marne], fils de défunt Thomas d'Esgarnueil, chevalier, au profit des religieuses de l'abbaye de Gerci [Jarcy, LA VARENNES-JARCY], qui tiennent 3 arpents de vigne sur la voie de Vaux au terroir de Cons-la-Ville [COMBS-LA-VILLE, Val-de-Marne], des cens sur 6,5 arpents de terre et jardin au même lieu, mouvant du fief du dit Jehan d'Esgarnueil, 14 arpents 1 quartier de terre entre Vaux et Varennes [LA VARENNES-JARCY] et 3 quartiers de vigne au Jardin de Vaux, en mouvance du fief de Jehan d'Esgarnueil, écuyer [1 pièce sur parchemin avec protection en papier cousu d'un sceau disparu de la prévôté de PARIS] (février 1273) ; Amortissement fait par Johannes domini de Esguernolio [Egrenay], écuyer, au profit de l'abbaye Sainte-Marie de Gerciaco [Jarcy], sur des cens, rentes, hostises, jardins, masures, justices, coutumes, redevances, droits et terres en la villa de Combis [COMBS-LA-VILLE], vendus par Gillardus dominus Bore de Lardiaco [LARDY], écuyer, aux dites religieuses de Jarcy, pour la somme de 100 sous parisis, acte passé devant l'officialité du diocèse de PARIS [1 pièce en latin sur parchemin avec un sceau ecclésiastique de profil] (1277) ; copie en français de l'acte précédent : amortissement fait par Jehans Desgrennel, écuyer, au profit de l'abbaye de Gerci [Jarcy], sur des cens, en rentes, hostises, jardins, masures, justices, coutumes, redevances, droits, terres, en la ville de Cons [COMBS-LA-VILLE], vendus par Girart Bore, de LARDY, écuyer, aux dites religieuses de Jarcy, pour la somme de 100 sous parisis, acte passé devant Maci de Morins, garde de la prévôté de PARIS [1 pièce sur parchemin avec le sceau de la prévôté de Paris à fleur de lys et le contre-sceau armorié de Maci de Morins] (1277) ; vente faite par Ferri Paté, chevalier, à l'abbaye de Gerci [JARCY], de bois, cens, terres gaignables, herbergages [herbages ?] et prés à Esguerneil [Egrenay], Grisi [GRISY-SUR-SUINES, Seine-et-Marne] et Cons-la-Ville [COMBS-LA-VILLE, Val-de-Marne], que tient Jehan Bozez, prêtre curé de GUERI-EN-BRIE [Seine-et-Marne], pour la somme de 240 livres [1 pièce sur parchemin avec le sceau de Ferri Pâté] (août 1278) ; amortissement de cette vente fait par Ansel de Hemeri, chevalier, au profit de l'abbaye de Gerci |Jarcy], acte passé devant Jehan Cocus, prévôt de Corbuel [CORBEIL] et Jehan Lemmagier, garde du seel de la dite prévôté [1 pièce sur parchemin avec le sceau de la prévôté de CORBEIL à fleur de lys et un contre-sceau effacé] (août 1278) ; vidimus de cette vente fait devant le prévôt de PARIS (1290) [acte constaté disparu au 3 avril 2009] ; partage entre Euda, abbesse du monastère Sainte-Marie de Jarcy [Gerciaco], et Thomas dictus de Garnolio [Egrenay ?], écuyer à COMBS-LA-VILLE [Combisvilla], à savoir : des fiefs, cens et revenus à Garnolium [Egrenay ?] que maître de Cotiugnaco [COSSIGNY, Seine-et-Marne] tenait du dit Thomas de Garnolio, à GRISY-SUR-SUINES [Grisiacum], un fief de 2 arpents de terre arable que tenait la demoiselle dictus de Raicalle du dit Thomas de Garnolio, au-dessus de Garnolium vers EVRY (Seine-et-Marne) [Evreiam], 18 deniers parisis de cens annuel sur une masure que tient une personne de COMBS-LA-VILLE [Combisvilla] et qui a appartenu à défunt Evrardi, 13 deniers obole parisis de cens annuel sur une masure que tient Symon dictus de Cruce et qui a appartenu à défunt Egidi dictus Le Cointe, 4 deniers obole de cens annuel sur une masure que tient la femme de défunt Iohannis Tabarin, 1 denier parisis de cens annuel sur la maison [domo] dite Autournes que tient Johannes dictus de Broies, 3 sols parisis de cens annuel sur 3 arpents de terre arable que tient Iohannais fils de défunt Michaelis dictus Le Clerc, 14 deniers parisis de cens annuel que tient (Majiud Hospitis) à COMBS-LA-VILLE et sur plusieurs terres à SENART, 4 sols parisis et 2 poules [duas gallinas] de cens annuel sur une pièce de terre arable que tient Edelina dictus La Chate Bougne, 4 sols parisis de cens annuel sur un arpent de terre arable que tient Guillelmus dictus Le Boursiers, le fief que maître Petrus de Cotiugniaco [COSSIGNY] tenait du dit Thomas de Garnolio à GRISY-SUR-SUINES, 14 sols 13 deniers parisis 3 poules de cens annuel sur 2 arpents 7 quartiers de terre que tient Iohannes dictus Maqueboule, 6 sols 2 deniers obole parisis et une poule de cens annuel sur 2 arpents 0,5 quartier de terre que tient Petrus dictus Li Baliere, 2 sols 12 deniers parisis et une poule de cens annuel sur 1,5 arpent 1 quartier que tient Radulphus de Limolio [LIMEIL-BREVANNES, Val-de-Marne], 4 deniers parisis de cens annuel sur une masure que tient Johannes dictus Canais Rane, 1 denier de cens annuel sur la maison [domo] de Villa Guez, 4 deniers parisis de cens annuel sur 3 quartiers de terre que tient Iohannes de Garnolio, 4 deniers parisis de cens annuel sur 1 arpent de terre que tient Petrus dictus Le Rouge, et, le dit Thomas de Garnolio possède une masure [masuram] contiguë à sa grange [1 pièce en latin sur parchemin avec un sceau en miettes dans une protection en papier cousu] (1285) ; lettres par lesquelles Philippe V, roi de France, permet au miles dénommé de Noyer, chevalier, et à Jehanne de Mont Beillard, sa femme, d'acquérir, dans ses domaines, cent livrées de terre (hors droits de justice), à 20 lieues de PARIS, et de les donner amorties à Geoffroy du Plaxets, clerc et notaire de l'église de ROME, lequel a baillé aux dits de Noyer, par échange, l'herbergement de Vaux-la-Comtesse et appartenances, de plus les dits de Noyer devront transporter et mettre en collèges des écoliers ou d'autres personnes d'Eglise que leur demandera de faire le dit Gefroy (février 1319 : copie du XVIIIe siècle, original constaté disparu au 4 avril 2009). Suivi de lettres du roi de France octroyant les dites cent livrées de terre pour l'entretien des écoliers de la maison Saint-Martin-du-Mont à PARIS, fondée par le dit Gefroy (février 1328 : copie du XVIIIe siècle, original constaté disparu au 4 avril 2009). [2 pièces papier] ; amortissement fait par Jehan de BRAYE, écuyer, seigneur de Villememain, au profit du couvent de Jarcy [LA VARENNES-JARCY], 60 arpents de bois assis au-dessus de Quincy [QUINCY-SOUS-SENART], mouvant en fief du dit Jehan de Braye. Ces bois avaient été donnés à la dite abbaye, par Geffroy du Plexeis, notaire de l'eglise de Rome, qui les avaient vendus au dit Jehan de Braye pour la somme de 120 livres. Sur ces bois messire Ferri de Ville-Pesche [VILLEPECLE, Seine-et-Marne), est mouvant du dit Jehan de Braye et des fiefs de BRUNOY, appartenant à La Voute [2 pièces papier] (1er avril 1328 : copie du XVIIIe siècle, l'original est constaté disparu au 4 avril 2009) ; attestation faite par Michellet Beauvarlet, 80 ans, Copin Hugues, 50 ans, Quantin Lefevre, 50 ans, et Jehanne sa femme, 40 ans, Jehan Lebel, 40 ans, Guillaume Marchant, 60 ans et Lambert Hugues, 50 ans, tous habitant en Seine-et-Marne (OZOIR-LA-FERRIERE, FEROLLES, etc.) qui certifient que le couvent de Jarcy-en-Brie [LA VARENNES-JARCY] possède depuis au-moins 40 ans, un fief appelé Les Bordes-Morin, paroisse d'ATTILLY [Seine-et-Marne], près de BRIE-COMTE-ROBERT, composé d'un hôtel, cour, masures, terres, prés, héritages, justice et droits seigneuriaux que lui conteste à tort maître Clérambault de Champaigne, seigneur d'ATTILY. Le dit hôtel des Bordes Morin ayant été baillé à titre de ferme au dit Guillaume Marchant. Acte passé devant Estienne Privé, maître es arts, tabellion-juré en la prévôté de CORBEIL, sous l'autorité de Jehan de Neufchâtel, chevalier, seigneur de Montagu, conseiller et chambellan du roi, capitaine et gouverneur de la ville et comté de CORBEIL et garde de la dite prévôté, et Jehan Laisné, praticien en cour laye à CORBEIL et garde du scel de la dite prévôté [1 pièce sur parchemin avec le sceau de la prévôté de Corbeil et un résumé papier du XVIIIe siècle] (8 juillet 1482) ; sentence des requêtes du Palais à PARIS rendue entre les religieuses du couvent de Jarcy, et, Girard et Hugues Le Coq, tous deux frères et seigneurs d'Esgreneil-en-Brie (Egrenay, Seine-et-Marne), concernant 5 sols de cens qu'elles prétendaient percevoir sur une terre assise au Pré Long. Les sieurs le Coq cèdent au dit couvent 32 arpents de terre labourable à la Fontaine Saint-Martin, entre COMBS-LA-VILLE et EVRY (Seine-et-Marne) [1 pièce sur parchemin disparue ? et un résumé papier du XVIIIe siècle] (22 mai 1495) ; Bail de la ferme, terres, prés, cens, champarts et justice des Bordes-Morin (paroisse d'ATTILLY, Seine-et-Marne), faits par les dames de l'abbaye de Jarcy, à, Pierre du Moulin. Transport du dit bail fait par Pierre du Moulin à Michel Maillet Laisné puis par le dit Maillet à Jehan Mesnart. Résiliation du dit bail faite par les religieuses de Jarcy contre Maurice Prevost, à cause de Denys de La Farrie et Marcon Mesnart sa femme [1 pièce sur parchemin et un résumé sur papier] (25 juin 1564) ; transaction portant règlement des censives, justice et bornage du fief de La Croix Boissiere, à COMBS-LA-VILLE (Val-de-Marne), entre les religieuses de l'abbaye de Jarcy et les marquis et marquise de Chabannois, seigneurs du dit COMBS-LA-VILLE, que ces derniers avaient confondu dans leur seigneurie [1 pièce papier] (1755) ; transaction entre les religieuses de Jarcy, et, le comte de Matignon, le comte et la comtesse de Rozen, seigneurs d'Ormoy (TIGERY), pour que soient rendues aux dites religieuses 60 arpents 13 perches de terre du fief de la Fortelle-les-Ormoy (TIGERY), situé près de Mongaton (TIGERY) et de la forêt de SENART, qu'elles possédaient déjà en 1494, en dédommagement le dit comte de Matignon cède aux religieuses 45 arpents 108 perches de terres et des cens sur 21 arpents 5 perches, le tout près de la forêt de SENART, Vaux-la-Reine, Ormoy-en-Brie [1 pièce papier] (18 août 1755).

Cote
A/820
Date
1273-1772
Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, SEINE-ET-MARNE, LARDY, PLESSIS-PATE (LE), VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, SENART (FORET DE), PARIS Département, TIGERY
Type de document
CONTRAT DE VENTE, VIDIMUS, PARTAGE, LETTRE, CONTRAT D ACQUISITION, ATTESTATION, SENTENCE, BAIL, SCEAU
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Amortissement fait par Jehan...
20
Cote
A/828
Date
1686-1743
Lieu
BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune
Type de document
TERRIER, CONTRAT DE VENTE, SENTENCE, TESTAMENT
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente de la seigneurie d'EPINAY-SOUS-SENART,...
21
Cote
A/876
Date
1694-1768
Lieu
BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE, QUINCY-SOUS-SENART
Type de document
LETTRE PATENTE, SENTENCE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes du Roi...
22
Cote
A/877
Date
1580-1747
Lieu
BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, PARIS Département, CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE-ET-MARNE
Type de document
LETTRE PATENTE, SENTENCE, ARRET
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de HENRI...
23
Cote
A/878
Date
1716-1747
Lieu
BRUNOY Commune, SENART (FORET DE), PARIS Département
Type de document
ARRET, FOI ET HOMMAGE, SENTENCE, BAIL
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêts du Conseil d'Etat...
24
Cote
A/880
Date
1619-1743
Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SENTENCE, ARRET
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences : de la prévôté...
25
Cote
A/881
Date
1718-1769
Lieu
BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE-ET-MARNE, PARIS Département
Type de document
SENTENCE, TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences : de l'élection...
26
Cote
A/882
Date
1551-1759
Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, SENART (FORET DE), CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SENTENCE, EXPERTISE, ARRET, CONVENTION, CONTRAT
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE...
27
Cote
A/883
Date
1675-1745
Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
Type de document
ARRET, SENTENCE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS...
28
Cote
A/884
Date
1646-1760
Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, YERRES Commune, SEINE-ET-MARNE
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences du prévôt de PERIGNY,...
29
Cote
A/902
Date
1513-1757
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
Type de document
FOI ET HOMMAGE, AVEU ET DENOMBREMENT, LETTRE DE SOUFFRANCE, SENTENCE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage,...
30
Duché-paierie de BRUNOY. - Provisions : d'arpenteur et mesureur juré de la seigneurie d'YERRES, accordées par DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, à MICHAUT OLIGNON ; de sergents dans la seigneurie de SAINT-MANDE, CONFLANS et BERCY, accordées par DREUX BUDE, sieur d'YERRES, à Guillaume HENAULT et à FREMYNOT HADENES ; de voyers en la châtellenie d'YERRES, accordées à Georges GILLEBART. Procès-verbal d'arpentage et de bornage d'une ruelle sise à LIVERDIS. Permission donnée par le juge d'YERRES, à Jean GRANGIER, seigneur de LIVERDIS, d'enclore dans sa garenne l'ancien chemin de la VOYE DE LA FONTAINE. Autorisation accordée par Olympe de BROUILLY, dame de GROSBOIS, et par l'abbesse d'YERRES, Louis THIREMONT, de faire des fouilles dans la seigneurie d'YERRES, pour y trouver les eaux nécessaires à sa maison d'YERRES. Concession accordée par Samuel BERNARD, seigneur de GROSBOIS, à M. de BARCOS, de faire des fouilles dans la rue d'YERRES, pour y rassembler les eaux. Chronologie des seigneurs d'YERRES. Mémoire concernant la haute justice de la seigneurie d'YERRES. Sentence du prévôt de CORBEIL. Déclarations des seigneurs de LA GRANGE-DU-MILIEU, aux seigneurs d'YERRES. Notes et extraits.

1 media

Cote
A/934
Date
1380-1746
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
PROCES-VERBAL, PROCES-VERBAL D ARPENTAGE, JUGEMENT, MEMOIRES, SENTENCE, DECLARATION
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Provisions : d'arpenteur...
31
Cote
A/941
Date
1664-1689
Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
SENTENCE, PARTAGE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences rendues en la...
32
Cote
A/951
Date
1701-1726
Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département
Type de document
DECRET, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE, SENTENCE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Opposition à l'adjudication...
33
Cote
A/1053
Date
1654-1735
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
TERRIER, SENTENCE, DECLARATION
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres à terrier obtenues...
34
Cote
A/1089
Date
1191-1780
Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, VAL-DE-MARNE
Type de document
SENTENCE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY.
35
Cote
A/1095
Date
1482-1575
Lieu
BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE
Type de document
DECLARATION CENSUELLE, SENTENCE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Reconnaissance censuelle...
36
Cote
A/1110
Date
1117-1584
Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
Type de document
CARTULAIRE, SENTENCE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY.
37
Cote
A/1123
Date
1658-1781
Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
LETTRE PATENTE, ARRET, TITRE DE PROPRIETE, SENTENCE, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes par lesquelles...
38
Cote
A/1128
Date
1402-1492
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, PARIS Commune
Type de document
CONTRAT DE VENTE, SENTENCE, LETTRE PATENTE, ARRET
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente faite par le chapitre...
39
Cote
A/1129
Date
1504-1597
Lieu
BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, YERRES Commune
Type de document
SENTENCE, LETTRE PATENTE, ARRET, ORDONNANCE, JUGEMENT
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence des Eaux et Forêts...
40
Cote
A/1130
Date
1602-1704
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
Type de document
LETTRE PATENTE, ARRET, SENTENCE, AVEU ET DENOMBREMENT
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de LOUIS...